Gestion des problèmes liés à la séparation/divorce

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Auteur	Sujet : Gestion des problèmes liés à la séparation/divorce

arthas77

Reprise du message précédent :

loupie94 a écrit :

Je viens poser une question aussi parce que le cas a peut être (sans doute) déjà été évoqué ici mais si vous me dites d'aller poser la question sur le topic juristes je le ferai sans problème.

Si rien de précisé, c'est à l'appréciation des parents. Donc agir en adultes responsables et intelligents
Non en principe, il n'y aura pas de soucis avec la justice, mais bien faire confirmer à l'écrit (mail, SMS) qu'il est d'accord , après vous pouvez échanger des jours, des WE...

Message cité 2 fois

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arthas77

voilivoila a écrit :

Je crains qu'il n'y a pas grand chose à faire, vu l'age de la fille... :sweat:
Je ne connais pas la législation belge. Normalement à partir d'un certain âge, l'enfant peut demander à être écouté pour choisir la résidence définitive chez un parent.
Dans le doute, consulte un avocat.

Message édité par arthas77 le 02-09-2018 à 17:46:19

voilivoila

:jap:
Effectivement et d'après ce que j'ai vu l'âge légal de l'autorité parentale s'étend jusqu'à 18 ans mais l'enfant peut être entendu dès 12 ans s'il le désire.
Ayant ma fille ce week-end, je pourrai sans doute y voir un peu plus clair mais je peux déjà me faire une raison si tel est vraiment son choix.
Pour l'avocat, j'en aurai certainement besoin pour limiter les futures demandes de la maman.

mario elie

Hello le topic,

Contexte : père d'un enfant de 3 ans, 7 ans de mariage, séparé depuis 1 an et demi, garde alternée 50/50

Divorce à l'amiable où je demandais une PA de 400€ mais madame préfère donner une PA de 250€ + une PC de 150€ (la PC aurait la même durée que la PA).

Je comprends son intérêt au niveau des impots mais de mon coté, qu'est-ce que cela implique ?
Quelle différence j'aurai entre une PA de 400€ ou un mix de PA/PC ?

Merci ! :jap:

Message cité 1 fois

the_blob

La PA n'a pas de durée pour ton gamin, c'est jusqu'a ce qu'il s'assume financierement, la PC normalement est fixe (ou a vie, mais on n'en voit plus de trop)

thesmilingface

Earth Disasters Fundation

Pour rappel : la PA est pour l'enfant, la PC pour toi.

Juridiquement, je ne suis pas sûr que ce soit une bonne chose de partir d'un "total à te verser", puis de dispatcher en PA/PC.

Message cité 1 fois

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La connerie est notre avenir, économisons la.

mario elie

thesmilingface a écrit :

Pour rappel : la PA est pour l'enfant, la PC pour toi.

Juridiquement, je ne suis pas sûr que ce soit une bonne chose de partir d'un "total à te verser", puis de dispatcher en PA/PC.

Merci pour vos réponses mais en quoi exactement ce n'est pas une bonne idée ? [:bakk5]

the_blob

Parceque c'est pas bon de mélanger 2 choses differentes, si maintenant ca ne pose pas de soucis, ca pourra en poser plus tard.

La PA, c'est pour ta gamine ( ou gamin en fait, t'as pas donné le sexe )et pourra changer si le mode de garde change, ou lui etre versé directement par la suite, et la durée n'est pas figée.

La PC c'est pour toi pour compenser le fait que tu vivais au crochet de ta femme, c'est un montant fixe qui est etalé pendant une periode fixe (ca pourrait etre payé en une seul fois d'ailleur).

Bref conseil, ne mélanger pas les deux choses et surtout ne pas jouer aux vases communicant à mon avis

Message cité 1 fois
Message édité par the_blob le 03-09-2018 à 14:38:52

loupie94

arthas77 a écrit :

Merci pour la réponse, c'est bien ce que je craignais. Il ne va pas confirmer par écrit.

Bon, j'vais voir ce que je peux faire et si il m'embête j'irais demander sur le topic juristes.

Message édité par loupie94 le 03-09-2018 à 15:16:21

ptitelunatik

Oups

the_blob a écrit :

Parceque c'est pas bon de mélanger 2 choses differentes, si maintenant ca ne pose pas de soucis, ca pourra en poser plus tard.
La PA, c'est pour ta gamine ( ou gamin en fait, t'as pas donné le sexe )et pourra changer si le mode de garde change, ou lui etre versé directement par la suite, et la durée n'est pas figée.
La PC c'est pour toi pour compenser le fait que tu vivais au crochet de ta femme, c'est un montant fixe qui est etalé pendant une periode fixe (ca pourrait etre payé en une seul fois d'ailleur).
Bref conseil, ne mélanger pas les deux choses et surtout ne pas jouer aux vases communicant à mon avis

J'aime beaucoup :lol:

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"C'est ou noir ou blanc mais pas dalmatien !" David de Top Chef

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avitasse

ID PSN : avitasse

arthas77 a écrit :

+1

Nous c'est précisé "semaine paire/impaire" dans la convention mais on fait à notre sauce pour que ça tombe bien avec les vacances, et on modifie en cas de besoin de l'un ou l'autre (c'est + souvent pour elle )
Du coup, je fais souvent un mail pour préciser qui a quoi, du style "jusqu'aux vacances de la Toussaint, tu as les enfants les week-end des semaines impaires, j'ai les.." ; et ce à chaque vacances..
ça évite les malentendus avec les personnes un peu tête en l'air [:spamafoote]
Si ton ex ne veut/peux plus faire les planning, tu devrais le faire ; et si il n'a pas le temps d'y répondre (pour y apporter une modification à sa convenance), tant pis pour lui le jour où ça ne lui convient pas [:spamafote]

Message cité 1 fois
Message édité par avitasse le 04-09-2018 à 10:10:42

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Un Wrangler sur mon petit cul

loupie94

avitasse a écrit :

Et bien justement j'ai envoyé un mail ce matin avec le planning en disant "si on prend on compte ta demande pour le week-end à venir,voilà ce que donne le planning jusqu'à la Toussaint".

On verra bien.

MEI

|DarthPingoo(tm)|

DVDAI a écrit :

Oui j'exagère un peu le truc, mais pour peu qu'il ait beaucoup de charges à coté du à son train de vie, bin oui, tu le mets un peu dans la merde quand même quoi . Mais merde quoi, la PC, ce système de merde antique qui permet de dépouiller des mecs lors du divorce, j'en peu plus de voir cette aberration

Alors si 2 homo divorcent hein (que ce soit F ou H), en principe y'aura pas de prévalence de sexe, et pourtant la PC a court hein...

Le pb c'est pas tant la loi telle qu'elle est décrite, c'est que de facto les femmes sont celles les plus lésés par la société niveau revenus (1. parce que ce sont des femmes, 2. parce qu'elles tombent enceinte (et donc c'est quand même 1 an ou ta carrière ralentie fatalement), 3. parce que souvent ce sont elle du coup qui prennent a leur charges les temps partiel/arrêt total de travailler).

Le juge, ne juge pas F vs H, mais salaires vs salaires...

Dans un couple de SMICARD, bizarrement y'a rarement de PC...

Plus sérieusement : la loi est là pour un but précis : rendre possible le divorce quelque soit tes moyens financiers par rapport à ton conjoint.

Donc sauf à mettre la charge de ces situation à la société, je ne vois pas trop comment faire pour toujours laisser la liberté à chaque d'avoir les moyens de divorcer, tout en limitant les risques de situations aberrantes. D'autant plus que le pb de nos jours est plus dans les PA que les PC... et là les PA c'est vraiment compliqué de jaugé un montant optimal.

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MEI

|DarthPingoo(tm)|

voilivoila a écrit :

Bonjour,

Petit nouveau mais lecteur régulier, je me retrouve aujourd’hui dans une situation pour laquelle je ne sais comment m’y prendre et vient donc quérir quelques conseils et/ou avis.

Je vous explique les faits, attention pavé.

Le contexte, je suis séparé de la maman de ma fille de 15 ans (16 dans quelques semaines) depuis environ 13 ans et nous sommes actuellement sous le régime de la garde alternée. La madame a refait sa vie et a ajouté deux enfants au compteur avec son actuel compagnon tandis que j’ai préféré la solitude. La mère s’est aussi de plus en plus éloignée et réside actuellement en Flandre alors que j’habite en Wallbanie. Oui, nous vivons dans le merveilleux royaume de Gelbique.

Sauf que depuis 5 jours, ma fille a été inscrite dans une nouvelle école via sa mère sous prétexte que les trajets étaient devenus insupportables (environ 40 minutes lorsqu’elle est chez moi et environ 1h15 dans la situation inverse, le tout par trajet et en transports en commun quasi intégralement supportés par mon enfant) et qu’elle ne supporte plus l’établissement scolaire où elle se trouve en situation d’échec cette année. Inutile de dire que le nouveau lieu de savoir a été choisi près du domicile de la maman qui réside à plus de 40 kms du papa.

Je précise que je n’ai absolument pas été consulté et que je suis mis devant le fait accompli, la rentrée étant prévue ce mercredi.

J’ai été prévenu par ma fille ce matin et ai donc pu en discuter un peu avec elle au téléphone. Il en ressort qu’elle désire effectivement changer d’école dans le but de recommencer quelque chose de nouveau. Cela m’a surpris car elle ne m’en avait jamais parlé auparavant et semble s’être décidée très récemment sur ce point. Elle entrevoyait toutefois l’échec scolaire pour cause de travail insuffisant et de manque de volonté face au travail.
Elle sera aussi en technique au lieu de général et restera en échec cette année.
Je lui ai aussi demandé si elle a bien conscience que ce « choix » impose que nous nous verrons beaucoup moins. Les larmes n’ont fait que s’accentuer et je n’ai donc pas insister sur ce point.
J’ai terminé en signifiant que je peux me renseigner pour un établissement proche du domicile mais elle ne veut pas, préférant tenter le futur actuel.

Je me pose donc les questions suivantes :
Est-ce légal sachant qu’un jugement a été rendu et spécifie bien l’école ?
Est-il possible qu’une école valide l’inscription et laisse débuter la rentrée sans l’accord des 2 parents ?
Ai-je raison d’y voir un coup dans le dos de la part de la maman qui n’a jamais digéré le jugement (j’ai été contraint de faire appel d’un premier jugement en ma défaveur (elle voulait la garde intégrale et moi partagée)) ?
Ayant l’impression que ma fille a subi un lavage de cerveau, je me demande si je dois laisser la situation en l’état ou tenter quelque chose (insister sur un autre établissement mais alors c’est la maman qu’elle verra moins, ce qui n'est certainement pas mieux) ?

Je me fais certainement un tas d’idées négatives et il est probable qu’elle sera mieux dans cette nouvelle situation (moins de temps de trajet, plus proche de ces demi-frère et sœur alors qu’ici elle est seule avec moi, …).

Je présume qu’ensuite je vais recevoir les papiers pour un changement de garde et ne pourrai dès lors que dire amen.

Bref, je doute et ne vois pas ce que je peux faire si ce n’est qu’attendre, ce qui est probablement le pire des choix dans ce cas.

En droit français, ça passerais crème.

Ici, si tu veux ABSOLUMENT que ton enfant reste inscrit dans une école, il faut que TU aille voir le chef d’établissement pour lui signifier que tu veux être consulter avant une désinscription à l'établissement.

Sinon par défaut, on estime que l'autorité parentale est exercé conjointement certes, mais que pour une décision de la sorte, seul l'autorité d'un seul parent suffit. C'est con, mais c'est comme ça.

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voilivoila

Merci pour la réponse :jap:

Comme je ne vois que ma fille ce week-end, je verrai son état d'esprit et ferai en fonction de sa décision. Si c'est réellement ce qu'elle envisage, je n'aurai évidemment pas à m'y opposer.

Dans le but de ne pas me faire trop surprendre [:assignee_risitas:4] , je regarde aussi pour les futurs frais de contribution alimentaire mais n'arrive pas à trouver une estimation vraiment précise à ce sujet.
Un coup je vois que cela est basé sur les revenus des deux parents et des allocations familiales (méthode Renard si j'ai bien compris) et de l'autre je vois qu'il faut considérer les besoins de l'enfant (je suppose qu'il y a des barèmes mais je n'en trouve pas) et que le patrimoine du conjoint rentre aussi en compte.

En gros, je gagne environ 2000 net [:obsydiankenobi:3] tandis que la maman dispose d'un peu plus de 1270 brut majoré de 55 que je verse actuellement pour la garde partagée. Les allocations familiales sont de 163 euros mensuels collectés par la dame.
Je ne verrai ma fille qu'un week-end sur deux et la moitié des congés scolaires.

Une idée à ce sujet ?

Message cité 1 fois

the_blob

voilivoila a écrit :

En France 300 boules quasiment pour un seul gamin

voilivoila

Et cela se base sur quels critères ?
A ce rythme, je vais me retrouver à manger des pâtes chaque soir alors que de l'autre côté ...
Chômage + allocations familiales + contribution alimentaire = [:timoonn:5]

Message cité 1 fois

the_blob

voilivoila a écrit :

me suis planté pardon, il fallait lire 200€ et c'est variable, c'est en fonction d'un bareme

voilivoila

:jap:

Si c'est ce montant, cela me convient. J'aime autant donner ou offrir la différence directement à ma fille.
Plus qu'à attendre ce week-end pour en discuter et contacter mon avocat afin de fixer un montant de contribution alimentaire.

Je pense qu'il n'y aura rien d'autre à faire.

thesmilingface

Earth Disasters Fundation

thesmilingface a écrit :

Bon, pour ma part, mon ex relance la machine judiciaire.

J'ai mal rien qu'en lisant "l'exposé des faits" de son avocat.

J'ai rarement lu autant de demi-vérités par phrase.

Il fait mieux qu'un candidat à l'élection présidentielle, mais moins bien qu'un site conspirationniste.

thesmilingface a écrit :

Je relance de 2 et part en case "attente de jugement" [:gand']

C'est les grandes vacances et madame mon ex pourrait bien obtenir la garde alternée en septembre.
En attendant, elle me réclame vêtements pour 15 jours, casquette, lunettes de soleil et crème solaire.

[:gamebouz]

La décision du JAF est tombée. Garde alternée à l'essai pour 6 mois.

Je voudrais bien informer la CAF des modifications. Mais maintenant, faut passer soit par le site, soit par téléphone, pour modifier la situation familiale ou prendre un rendez-vous.
Et ils ont une liste bien réduite de choix qui n'inclut pas "le mode de garde a changé".

Comment vous faites pour contacter les humains derrière ?

Message cité 1 fois

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La connerie est notre avenir, économisons la.

DVDAI

thesmilingface a écrit :

La décision du JAF est tombée. Garde alternée à l'essai pour 6 mois.

Je voudrais bien informer la CAF des modifications. Mais maintenant, faut passer soit par le site, soit par téléphone, pour modifier la situation familiale ou prendre un rendez-vous.
Et ils ont une liste bien réduite de choix qui n'inclut pas "le mode de garde a changé".

Comment vous faites pour contacter les humains derrière ?

Par tél? :??:

Moi quand je les appelle, j'ai toujours un "humain" à la fin qui me répond en tout cas...

thesmilingface

Earth Disasters Fundation

Ok. Trouvé.
Il faut taper 1. "avoir des informations sur son compte" pour avoir un conseiller

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avitasse

ID PSN : avitasse

:hello:

Il y en a ici qui "revalorisent" le montant de la PA versée (avec l'indice mensuel des prix à la consommation des ménages urbains) ?

Dans ma convention est indiquée ceci :
Montant initial x indice publié en janvier 2018 / indice publié au 1er jour du mois qui suivra le prononcé du jugement de divorce à intervenir

J'ai donc fait cette année :
Montant initial x indice publié en janvier 2018 / indice publié en novembre 2016 (le divorce étant prononcé fin octobre 2016)

Pour l'année prochaine, on est d'accord que l'indice de janvier 2018 passe au dénominateur, et l'indice de janvier 2019 sera le nouveau numérateur, comme ceci :
PA 2018 x indice publié en janvier 2019 / indice publié en janvier 2018

J'ai bon ?

Message cité 2 fois
Message édité par avitasse le 07-09-2018 à 12:00:14

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Un Wrangler sur mon petit cul

arthas77

C'est écrit janvier 2018 ? Donc aucune augmentation après 2018 ?

Gnarfou

Gnarf pour les intimes

avitasse a écrit :

Oui.

et pour t'éviter de réfléchir :

https://www.insee.fr/fr/information/1300608

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C'est curieux, chez les marins, ce besoin de faire des phrases.

avitasse

ID PSN : avitasse

Danke :jap:

On est donc d'accord qu'à chaque "revalorisation" le nouvel indice devient l'ancien indice dans le produit en croix..?

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Un Wrangler sur mon petit cul

El Tristo

I'm no superman

avitasse a écrit :

Moi je suis un rebelle je ne revalorise pas [:prodigy]

La convention prévoyait que je revalorise à partir du 1er janvier 2011 mais je ne l’ai jamais appliqué.
J’attends que la patrouille me rattrape mais je ne bougerai pas avant
(Étant donné le montant, j’assume)

Message édité par El Tristo le 11-09-2018 à 18:42:30

niju

Call me doc'

Alors par contre, ceci étant dit, fais gaffe, le redressement peut être rétroactif sur 5 ans, et la revalo se fait indice de 2011/indice actuel, tu ne peux pas te limiter à "indice 2017/indice 2018".

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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic / "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur

El Tristo

I'm no superman

Oui je sais, en fait je me suis posé la question quand on a révisé la convention l’année dernière : est ce que je me mets à jour ?
J’ai évalué le risque et décidé que non. D’ailleurs la nouvelle convention a évacué le paragraphe sur la réévaluation (j’imagine que ça reste implicite)

En // je prends plus de choses à ma charge donc l’enfant n’est pas perdant

thesmilingface

Earth Disasters Fundation

La revalo est pas de l'ordre de 1% par an, quelque soit l'indice utilisé ?
Pas de quoi mettre du beurre dans les épinards.

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La connerie est notre avenir, économisons la.

arthas77

Cette année, ca va être 2% au moins.

Besoule

NiCo.Hs

:hello:

Je ne retrouve plus le topic CAF, donc je pose ma question ici car je pense que mon cas n'est pas unique:

Après séparation, je me suis remis avec une personne ayant un enfant a charge. Ayant également eu un enfant (avec mon ex), j'ai pris les 2 à ma charge pour avoir les allocations.

Mon ex vient d'avoir un autre enfant.

Je souhaites garder ma fille et le fils de mon amie à ma charge sur la CAF car cela me permet de profiter des jours enfant malade, le SFT et l'arbre de noël pour l'enfant de ma compagne.

D'un autre côté, je vais partager l'allocation (130€) avec mon ex.

Pensez vous que cela est possible? Ou trouver vous que cela fasse [:barracus:3]

PS: Pas de jugement de justice ou autre, c'était une rupture de PACS [:ach_lette]

Merci.

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Vends Kawasaki ZX10R Thunder, un achat de couilles s'impose...

tails38

Ton ex a declaré sur son dossier CAF qu'elle a l'enfant ?

Message cité 1 fois

warpc

On peut toucher la CAF pour des enfants qui ne sont pas les nôtres (sans adoption)? :??:

Message cité 2 fois

---------------
Groupe du moment: Oakman / The Foxies

thesmilingface

Earth Disasters Fundation

warpc a écrit :

On peut toucher la CAF pour des enfants qui ne sont pas les nôtres (sans adoption)? :??:

[:jb18v]
J'appelle de suite l'orphelinat le plus proche.

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La connerie est notre avenir, économisons la.

Besoule

NiCo.Hs

tails38 a écrit :

Ton ex a declaré sur son dossier CAF qu'elle a l'enfant ?

Pour le moment seul moi est un compte CAF.

Depuis que son second est né, je ne sais pas.

warpc a écrit :

On peut toucher la CAF pour des enfants qui ne sont pas les nôtres (sans adoption)? :??:

Oui, le fils de ma compagne vit chez moi donc je peux le mettre sur mon dossier :jap:

Avec l'accord de sa mère bien sur

Message cité 1 fois
Message édité par Besoule le 14-09-2018 à 11:51:34

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Vends Kawasaki ZX10R Thunder, un achat de couilles s'impose...

warpc

Ok je ne savais pas, merci! :jap:

Et actuellement tu reverses une partie de la CAF à ton ex?
Je sais qu'on peut aussi demander à la CAF de splitter le versement en 2 pour des enfants en garde alternée par exemple, à voir si c'est applicable pour toi ou pas...

Message cité 1 fois

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Groupe du moment: Oakman / The Foxies

tails38

Besoule a écrit :

Pour le moment seul moi est un compte CAF.

Depuis que son second est né, je ne sais pas.

Ben tu dois avoir un compte CAF pour la PAJE donc elle a en a surement un.
Après si elle a déclaré le premier elle aura les allocations modulées 96€ de mémoire

Par contre quel est votre mode de garde ?

Besoule a écrit :

Oui, le fils de ma compagne vit chez moi donc je peux le mettre sur mon dossier :jap:

Avec l'accord de sa mère bien sur

+1 c'est mon cas

Message cité 1 fois
Message édité par tails38 le 14-09-2018 à 11:59:17

Besoule

NiCo.Hs

warpc a écrit :

Ok je ne savais pas, merci! :jap:

Et actuellement tu reverses une partie de la CAF à ton ex?
Je sais qu'on peut aussi demander à la CAF de splitter le versement en 2 pour des enfants en garde alternée par exemple, à voir si c'est applicable pour toi ou pas...

Non étant donné qu'elle n'avait qu'un seul enfant [:spamafote]

tails38 a écrit :

Ben tu dois avoir un compte CAF pour la PAJE donc elle a en a surement un.
Après si elle a déclaré le premier elle aura les allocations modulées 96€ de mémoire

Par contre quel est votre mode de garde ?

tails38 a écrit :

+1 c'est mon cas

Pas de Paje, les enfants ont 8 ans.

Par contre, elle a du déclarer son bébé en effet pour la Paje.

Garde alterné en "amiable".

Merci en tout cas pour vos avis :hello:

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tails38

Tu n'as rien à reverser la CAF le ferra elle même :jap:

Message cité 1 fois

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