Reprise du message précédent :

 
Salut,
 
de quel ordre les différents? Y a sans doute des choses plus faciles à régler que d'autres.
Est-ce qu'il y a eu quand même des améliorations en un an?
 
En tout cas bon courage.

 
Pension alimentaire pour le gamin. Il existe un bareme officiel qui est souvent suivi par les juges, qui dépend des revenus de celui qui gagne le + uniquement.
 

Pas de mariage ? L'ex-conjoint n'a droit à rien.
Pourquoi le juge confierait l'enfant à la mère ? Si le père demande la garde alternée, il a le droit.
Pour la pension alimentaire, il y a le barème :
https://www.justice.fr/simulateurs/pensions/bareme
Garde classique (1 WE sur 2) : 330 euros par mois

Le juge ne va pas prendre en compte le fait que le gamin, quand il sera chez la mère, aura un environnement compliqué, du fait du manque de ressources de cette dernière ? Alors que le père gagne correctement sa vie et conserve l'appartement (qui est à lui)

 
Y'a un bareme. C'est justement pour pas se prendre la tete avec ce genre de choses.

Par contre, si le couple était marié, ça aurait été une toute autre histoire. Le mec aurait surement craché l'argent puisque la femme ne travaille pas.
Le mec aurait pu le temps du divorce, laissé l'appart à sa femme puis payer une pension compensatoire à sa femme en plus de la pension alimentaire pour l'enfant, une fois le divorce prononcé.
 
Pas de mariage pas d'obligation envers la femme.
Juste envers l'enfant.

Oui, le mariage, c'est l'enculade XXL, ça c'est un fait établi, je n'ai aucune interrogation / doute à ce sujet
 
 
Bon, c'est compliqué de préciser, c'est un "cas d'école", pas une situation réelle
Ma question était bien dans le sens: est-ce qu'il y a application d'un barème déterminé par le revenu du père et c'est tout, ou est-ce que la situation de la mère peut faire varier ce montant à la hausse si elle est par exemple sans emploi. J'aurais pu pousser l'exemple jusqu'à "la mère se retrouve SDF". Dans le cas où elle serait majorée "pour éviter un écart trop important du train de vie des 2 parents", la pension alimentaire pour l'enfant s'apparenterait donc à une pension alimentaire aussi pour la mère

 
Le bareme prend ce cas en compte, et meme si c'est en théorie a l'apréciation du jaf, il a pas que ca a faire.
 
J'ai l'exemple d'un pote en tete, lui gagne ~3000, son ex femme ~2400,  garde alternée, 220€ par mois de PA. On est dans le bareme, ca bouge quand y'a genre 20K€ d'un coté et le RSA de l'autre.

Je te propose d'assister à une demi journée de séance, dans n'importe quel tribunal public, et de voir comment les juges envoient les affaires a une cadence effrénée tellement ils sont surchargés.
 
Ca a beau etre leur taff, les cas classiques sont expédiés à grand coups de baremes et souvent réglés avant le passage devant le juge, via les avocats des parents qui disent a leurs clients qu'ils auront le bareme s'ils demandent une PA, des parents qui se mettent d'accord sur un montant de PA supérieur, ou dont le bénéficiaire refuse la PA en montrant que ca n'aura pas d'influence sur l'enfant.
 
En théorie oui c'est a l'apréciation du juge etc... en pratique le juge préfère allouer son temps aux cas un peu plus compliqués. La on est vraiment dans un cas bateau, y'a pas de violence, de drogue, d'abus sexuels, d'antécédents judiciaires etc ...  
 

Ca y est, je suis divorcée.    
 
 
Si d'autres personnes ont divorcé en 2018, vous comprenez aussi qu'il va falloir déclarer le changement de situation aux impôts quand le nouveau système de prélèvement à la source le permettra, donc à partir du 2 janvier 2019, et sans que le délai maximum de 60 jours ne s'applique ?  

Dans le cas extrême (la mère devenant SDF), on file la garde au père. Car la mère n'aurait pas la capacité d'élever correctement l'enfant.

Faut déjà oser la mettre dehors sans logement, et expliquer ça ensuite aux enfants...
 

   
Pour quelle raison elle devrait rester dans un logement qui n'est pas à elle ?
C'est une des conséquences de séparation... Elle est adulte et doit assumer.

 
Certes, quand on n'est pas dedans ça semble simple.
 
Personnellement, je ne peux pas (encore) me résoudre à entamer une procédure d'expulsion contre mon ex mari.  
La différence entre le cas fictif plus haut et le mien, c'est que nous sommes propriétaires en indivision, et que j'ai la jouissance du logement en attendant la vente.  
Mon ex n'ayant pas de revenus suffisant pour se reloger et refusant de reprendre un emploi salarié, je ne peux ni le mettre dehors simplement, ni vendre la maison.  
Quand je vois déjà l'ambiance pourrie et les conséquences pour les enfants quand j'évoque le sujet avec lui, je n'ose pas imaginer si je lançais une procédure...

Si je comprends bien, c'est un occupant sans titre ?
Fais-toi des amis albanais  
Blague à part, c'est une situation qui va durer très longtemps...

Je sais que ça risque de durer... Et c'est insupportable. Ca fait déjà 11 mois.
Je risque à terme de lui laisser le logement, dont il sera in-expulsable pendant longtemps, pour sauvegarder ma santé mentale.
Idéalement, il va finir par réaliser qu'il ne peut pas tranquillement attendre qu'un T4 au tiers du prix lui soit proposé rapidement dans un secteur très restreint et très recherché sans qu'il puisse présenter aucune garantie.

Attention, il me semble qu'il est en droit de te réclamer un loyer pour ca si tu occupes le logement sans lui, et inversement (et le juge le donnera surement)

Et effectivement, c'est pas une situation facile ... maintenant, faut qu'il fasse une demande HLM, parce que c'est pas quand la maison sera vendue qu'il faudra se préoccuper de trouver un logement. C'est un coup à ce qu'il tente de faire capoter la vente d'une facon ou d'une autre...

J'ai une occupation gratuite, signifiée dans le divorce et acceptée par mon ex.
Nous ne sommes pas passés par un juge.
 
La demande de logement social a été faite en début d'année. Il y a peu de chances qu'elle aboutisse s'il n'élargit pas ses critères.

 
A un moment donné, il faut poser tes couilles sur la table et t’imposer très chère .
Ça te fait mal au cœur pour les enfants, mais si la situation dure , c’est moche et ce sera usant pour eux.
Donc en gros si tu vends la;maison il va se retrouver sdf ? Et ça ne lui donne pas l’envie de se bouger le fion ?

 
Et son dossier n’est pas urgent forcément il vit déjà quelque part et n’est pas à la rue.
Lancer la vente de la maison ne jouerais pas en sa faveur, surtout pour accueillir les enfants , ça doit jouer tout ça au prêt des bailleurs sociaux ?

Ca ne les fera pas bouger, il y a énormément de familles qui sont certainement plus prioritaires...
En tout cas, s'il ne veut pas travailler, comment paiera-t-il les loyers ?

Ouais, bah la dernière fois il s'est mis à pleurer, il trouve que je suis méchante, se plaint que je le déteste, etc.
Je lui ai montré un logement social à 6km de chez nous, qui remplit ses critères sauf pour la localisation : il trouve que c'est une ville de cassos' alors il refuse catégoriquement.  
 

Je sais, et c'est pour ça que si une solution ne se débloque pas rapidement c'est moi qui vais partir. Mais ça signifie probablement perdre aussi ma part de la maison. Perdre de l'argent pour être tranquille, je veux bien, mais là je vais avoir du mal si je lui laisse 100k€.
 

Il croit se bouger : il est allé voir l'assistante sociale, et il a relancé les personnes en charge de son dossier régulièrement jusqu'à ce qu'on lui dise d'arrêter et d'attendre.  
Je ne peux pas vendre sans son accord, nous sommes en indivision.
 

Son dossier est très urgent selon les critères légaux : nous avons deux enfants reconnus handicapés, et il est considéré comme hébergé. Encore faut-il qu'il demande des communes où il y a des logements.
Et puis les bailleurs sociaux ne louent pas si les revenus sont vraiment faibles : ils s'assurent d'un reste à vivre suffisant. L'assistante sociale lui a dit la dernière fois qu'il finirait en foyer sdf... Ca ne l'a pas fait bouger plus que ça, il est désespéré mais refuse toutes les solutions.

s'il veut pas travailler, pour paraphraser un autre topic, il y sera pourtant à sa place

What ? pour quelle raison tu perdrais ta part de maison ? Je te suis pas la. Vous avez acheté en indivision, elle vous appartient a tous les deux à hauteur de ce que vous avez financé (ou 50/50 si vous avez mal rédigé l'acte d'achat). Que tu habites la ou pas ca change rien, ou j'ai pas compris un truc.

Tu peux, mais comme toute procédure légale c'est long et ca coute cher. Dans tous les cas ca commence par une LRAR de ta part lui signifiant que tu veux mettre fin a l'indivision et que tu veux vendre ta part. Vu sa position il a un droit de préemption dessus, s'il n'a pas répondu passé le délai nécessaire, tu peux vendre ta part. Ce qui est très compliqué, mais la LRAR lui fera peut etre l'électrochoc nécessaire à accepter la situation.

J'étais un peu dans ta position la dernière fois que j'ai habité avec quelqu'un; elle ne m'aimait plus, ne me parlait plus, par contre elle partait pas parce que "tu comprends avec ce que je gagne j'ai pas les moyens de prendre un T3". On était en loc, au bout d'un (long) moment à travailler dur pour qu'elle puisse passer ses journée à rien faire et tirer une gueule de 3km quand je rentrais le soir, j'ai fini par résilier le bail.

Et miracle, tout d'un coup y'avait plein d'apparts à visiter. Elle a fini par se bouger et trouver un chouette T2 à pas trop cher, en moins d'un mois.

C'est une situation ou le conjoint comprend que la vie aux crochet de l'autre va s'arreter et qu'il va devoir faire avec moins; c'est normal de vouloir reculer l'échéance au max... et il faut souvent un coup de baton pour comprendre qu'il faut prendre ses responsabilités.

Oui, je ne perdrais pas vraiment ma part... Mais je peux attendre longtemps avant de la récupérer.
Si je lui laissais le logement, il n'aurait plus de critère de priorité pour un logement social.  
Quant à moi, je perdrais pendant ce temps l'usage de la plus grande partie de mon patrimoine, que je ne pourrais ni faire fructifier ni utiliser pour me reloger.
 
 

Aucun bailleur privé ne veut prendre le risque d'accepter un autoentrepreneur qui déclare 2k€. Par an.  
 

Effectivement, il y a quelques similitudes.  
Mon ex n'a pas l'impression de vivre à mes crochets depuis 4 ans. Non, il trouve que c'était un choix de vie, un fonctionnement de couple. Et quand je lui dis qu'il avait promis qu'il reprendrai un boulot après deux ans si son activité ne décollait pas, il dit qu'il a changé d'avis, c'est normal, c'est ce que les gens font... Ouais, mais pas un choix de vie important comme celui-là sans l'accord du conjoint, ni même l'en informer.
Donc quand je dis que c'est moi qui paie tout pour 5 depuis 4 ans, et qu'il dépense bien plus qu'il ne gagne, il me trouve méchante et près de mes sous.  
 
Je reviens régulièrement à la charge, et j'insiste sur le fait qu'il doit faire des choix mais il ne peut pas tout avoir. Il ne peut pas décider de me quitter mais vouloir continuer à faire compte commun, ne pas gagner de salaire mais vouloir un grand logement et une résidence alternée, etc.
 
Seul avantage de ma situation : au moins j'ai bien eu le temps de réaliser que nous avons changé dans des directions opposées et que nous n'avons vraiment plus rien à faire ensemble. Ce n'est plus du tout le même que quand je l'ai rencontré, et je ne regrette pas ce divorce.

 
Elle avait un enfant (pas de moi), un boulot étudiant un jour par semaine et pas de caution. Elle a fini avec une caution d'état dans une agence de location classique. Mais faut avoir la volonté de chercher, et d'accepter qu'on va perdre en confort.  
 

 
Je vois bien, j'ai eu droit a un discours similaire. "Promis je vais prendre un taff 35h" . Et quand son taff d'étudiant lui a proposé un 35h parce qu'elle bossait bien, elle a refusé, c'était trop dur et pas assez payé pour la différence de boulot.. Meme constat au niveau des reproches, je suis un méchant radin égoïste (elle a probablement pas tort ceci dit). Payer les 2/3 du loyer c'était pas suffisant visiblement...
 

 
Il va vraiment falloir qu'il se réveille, parce qu'effectivement se pointer devant le juge pour demander la résidence alternée en déclarant 2K€/an et sans preuve d'une recherche de logement qui corresponde à ses rentrées d'argent, ca fait sacrément apparaitre un gros manque de maturité et de moyens qui vont pas aller dans son sens.
 
Il a pas d'amis à qui parler de tout ca, qui pourraient lui remettre la tete sur les épaules un peu ? Il voit un psychologue ? Si non, ca serait bien ... le déni ca va jamais bien loin ...

 
sur des audiences à huis clos ça va être difficile (pour le jaf)

Les jaf sont aussi débordés que les autres juges, n'importe quelle salle fera l'affaire, c'est un constat général. Les cas bateaux sont évacués vitesse grand V, c'est effectivement le boulot du jaf de prioriser les dossiers délicats.

@origue
se faire passer pour un avocat quand on n'en est pas un, c'est un coup à prendre 3 ans ferme.

Voyons voir ...
 
Tu ne sais pas  que les juges sont débordés,
tu balances "c'est leur travail", alors que tout le personnel voit et sait que la charge de travail est largement supérieure à la  capacité de traitement,
tu bluffes en parlant de relevé de toque et d'audience
 
=> tu es factrice au mieux  
 

 
 
C'est quoi ce délai..?
Je suis divorcé en 2016 mais en allant sur le site des impôts pour signifier un changement de situation, ça m'avait dit que le changement devait être indiqué lors de la prochaine déclaration de revenus..

C'était le cas avant, mais au premier janvier 2019 on va passer au prélèvement à la source. On sera imposé sur l'année en cours, et pas sur la précédente. Les changements de situation pourront donc être déclarés immédiatement aux impôts, et dans un délai maximum de 60 jours.

Je viens poser une question aussi parce que le cas a peut être (sans doute) déjà été évoqué ici mais si vous me dites d'aller poser la question sur le topic juristes je le ferai sans problème.
 
Jusqu'à présent le père de ma fille envoyait des plannings sur lesquels il indiquait ses week-ends/vacances et qu'il respectait à la lettre.
 
Cette année il y a eu du changement: il n'est pas venu la chercher un soir où il devait le faire, puis il m'a dit qu'il avait pris des vacances un week-end où il était censé être avec elle. Ah et  lui qui passait des appels toujours le même jour à la même heure n'a pas appellé la semaine dernière.
 
Il m'a annoncé au retour de leurs vacances que notre fille resterait avec moi le premier week-end de l'année scolaire. Ok, pourquoi pas. Sauf qu'en regardant je me rends compte que ça veut dire qu'il l'aura 2 week-ends de suite vers mi octobre pour cause de vacances. Ca ne me dérange pas, je lui envoie juste un mail pour confirmation de la chose.
 
Je l'ai au tel aujourd'hui et il n'a pas eu le temps de regarder, pas de planning à envoyer mais non il ne veut pas la prendre 2 week-ends de suite.
 
Du coup comme le jugement dit "qu'il pourra prendre l'enfant un week-end sur 2" (et c'est tout, pas de précision), s'il n'envoie pas de planning dois-je considérer qu'il me "laisse" décider quels sont les week-ends qui lui sont attribués? Si j'emmène ma fille en voyage et qu'il a décidé que c'était son week-end, est-ce que je peux avoir des soucis avec la justice?
 
Des conseils? Avis?
 
 

C'est pas précisé du tout du tout ? Nous c'est genre "week-end paire avec le père"

Non, pas du tout du tout.  
 
La phrase "il pourra prendre l'enfant un week-end sur 2" est celle qui figure dans la décision de la cour d'appel.

Bonjour,
 
Petit nouveau mais lecteur régulier, je me retrouve aujourd’hui dans une situation pour laquelle je ne sais comment m’y prendre et vient donc quérir quelques conseils et/ou avis.
 
Je vous explique les faits, attention pavé.
 
Le contexte, je suis séparé de la maman de ma fille de 15 ans (16 dans quelques semaines) depuis environ 13 ans et nous sommes actuellement sous le régime de la garde alternée. La madame a refait sa vie et a ajouté deux enfants au compteur avec son actuel compagnon tandis que j’ai préféré la solitude. La mère s’est aussi de plus en plus éloignée et réside actuellement en Flandre alors que j’habite en Wallbanie. Oui, nous vivons dans le merveilleux royaume de Gelbique.  
 
Sauf que depuis 5 jours, ma fille a été inscrite dans une nouvelle école via sa mère sous prétexte que les trajets étaient devenus insupportables (environ 40 minutes lorsqu’elle est chez moi et environ 1h15 dans la situation inverse, le tout par trajet et en transports en commun quasi intégralement supportés par mon enfant) et qu’elle ne supporte plus l’établissement scolaire où elle se trouve en situation d’échec cette année.  Inutile de dire que le nouveau lieu de savoir a été choisi près du domicile de la maman qui réside à plus de 40 kms du papa.  
 
Je précise que je n’ai absolument pas été consulté et que je suis mis devant le fait accompli, la rentrée étant prévue ce mercredi.  
 
J’ai été prévenu par ma fille ce matin et ai donc pu en discuter un peu avec elle au téléphone.  Il en ressort qu’elle désire effectivement changer d’école dans le but de recommencer quelque chose de nouveau. Cela m’a surpris car elle ne m’en avait jamais parlé auparavant et semble s’être décidée très récemment sur ce point. Elle entrevoyait toutefois l’échec scolaire pour cause de travail insuffisant et de manque de volonté face au travail.
Elle sera aussi en technique au lieu de général et restera en échec cette année.  
Je lui ai aussi demandé si elle a bien conscience que ce « choix » impose que nous nous verrons beaucoup moins. Les larmes n’ont fait que s’accentuer et je n’ai donc pas insister sur ce point.  
J’ai terminé en signifiant que je peux me renseigner pour un établissement proche du domicile mais elle ne veut pas, préférant tenter le futur actuel.
 
Je me pose donc les questions suivantes :  
Est-ce légal sachant qu’un jugement a été rendu et spécifie bien l’école ?
Est-il possible qu’une école valide l’inscription et laisse débuter la rentrée sans l’accord des 2 parents ?
Ai-je raison d’y voir un coup dans le dos de la part de la maman qui n’a jamais digéré le jugement (j’ai été contraint de faire appel d’un premier jugement en ma défaveur (elle voulait la garde intégrale et moi partagée)) ?
Ayant l’impression que ma fille a subi un lavage de cerveau, je me demande si je dois laisser la situation en l’état ou tenter quelque chose (insister sur un autre établissement mais alors c’est la maman qu’elle verra moins, ce qui n'est certainement pas mieux) ?
 
Je me fais certainement un tas d’idées négatives et il est probable qu’elle sera mieux dans cette nouvelle situation (moins de temps de trajet, plus proche de ces demi-frère et sœur alors qu’ici elle est seule avec moi, …).
 
Je présume qu’ensuite je vais recevoir les papiers pour un changement de garde et ne pourrai dès lors que dire amen.
 
Bref, je doute et ne vois pas ce que je peux faire si ce n’est qu’attendre, ce qui est probablement le pire des choix dans ce cas.
 

Si rien de précisé, c'est à l'appréciation des parents. Donc agir en adultes responsables et intelligents    
Non en principe, il n'y aura pas de soucis avec la justice, mais bien faire confirmer à l'écrit (mail, SMS) qu'il est d'accord , après vous pouvez échanger des jours, des WE...