Reprise du message précédent :
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+1
 
en tant que musicien pro, tu as surement l'ouie assez fine, et tu as besoin de concentration pour travailler.
 
donc vivre dans un appart mal isolé phoniquement, c'est pas la faute du voisin. soit tu fais l'isolation de ton plafond, en espérant que ça suffise. soit tu déménages pour vivre dans un endroit plus calme.

Pluzun, on devenait fous dans l'immeuble d'avant, on s'est barrés.

 
Ben oui, mais c'est de la vie normale.
 
Tu peux pas interdire à quelqu'un de faire tomber des trucs ou de bouger sa chaise, redescends sur terre.
 
Le souci c'est la sonorisation de ton batiment, pas le voisin, qui a une vie parfaitement normale.  
Un bruit "excessif et répétitif" serait s'il passait la ponceuse 8h par jour, mais ce n'est pas le cas, il fait que bouger sa chaise pour aller manger et laisser tomber sa fourchette, c'est pas du manque de respect ou autre..
ça fait un bruit de folie parceque c'est un batiment pourri, mais lui n'a aucune intention de nuire au départ, il s'est juste assis et a fait tomber sa fourchette, c'est tout. Si tu as l'intention de poursuivre quelqu'un pour ça, surtout tiens nous au courant de la progression de l'affaire, on est tout ouïe.

 
Tout le monde lui dit mais il s'en fout, bon courage pour aller en justice en tout cas.
 
Et l'huissier qui va constater : 12h12 le voisin du dessus fait tomber sa fourchette. 12h22, il recule sa chaise pour aller chercher son dessert  

Le pseudo me rapellait quelquechose..
 
https://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] #t63947479
 
C'est le mec qui n'a toujours pas cherché un nouvel appartement alors qu'il a reçu le courrier depuis un an, qui fait jouer la trève hivernale pour gagner du temps, et qui maintenant veut poursuivre son voisin alors qu'il est techniquement en train de squatter son logement..
 
Non mais serieux..

J attendais que qq le dise

Relire ces messages est encore plus croustillant

Respect des règles

Respect d autrui

 
Oh Putain      
 
 

son bail se termine en décembre 2021
j'imagine donc qu'il n'a pas encore bougé.
 
mais je ne vois pas l'intérêt d'entamer des démarches alors que l'on bouge dans un mois
... ou bien il compte niquer son proprio en restant là   ...

 
Tu as lu ça où ? dans ses précédents posts il parlait du 1° novembre.

https://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] #t61105989

j'ai peut être confondu la date théorique de fin du bail, et la date de vente effective

Ah wé, t'es pire que moi en déterrage

Tiens, question d'ordre "ça marche comment le droit?" pour les nuls :
 
On a beaucoup parlé du "secret de la confession", après le rapport de la commission Sauvé. Et ce matin j'ai entendu une news sur une crainte des avocats vis à vis du secret professionnel..  
 
(au passage, je suis tout à fait conscient qu'un prêtre qui confesse n'est pas un pro, et que donc le secret professionnel en tant que tel n'est même pas une question)
 
Mais je me suis demandé si un avocat à qui son client ferait des aveux de crimes sexuels sur mineurs peut le dénoncer, doit le dénoncer, les deux, ou rien du tout mon capitaine?
Et si oui, pourquoi/comment, et qu'est-ce que ça implique pour leur relation client/avocat?
 

 
On m'avait demandé la CC de la personne mais entretemps il a poussé les démarches de son côté, mais je ne voulais pas poster une histoire qui se finit en queue de poisson. Ce poste est donc avant tout pour remercier les intervenants et donner des infos.
 
Il s'agit donc de la CCN des services de l'auto, un beau bébé de 300pp où on trouve beaucoup de métiers. Sur la justification pour que l'employeur impose des récup sur des jours fériés, il s'est avéré que le beau-frère n'avait pas de planning fixe et donc (je résume) que l'employeur ne pouvait pas imposer arbitrairement. Sauf que "tous les autres ne se sont jamais plaints". L'histoire ne dit pas si d'autres employés ont été depuis mis au courant. Lesdits jours de récup ont remplacé des CPs avec l'accord des 2 parties.
 
Pour les primes essentiellement liées à la performance mais dépendantes de l'ancienneté, la poire a été coupée en 2 et la moitié sera à 100%.
 
En tout cas ça se termine bien sur un terrain d'entente commun.

rien du tout
 
article 2 du règlement intérieur national :  
L’avocat est le confident nécessaire du client.
Le secret professionnel de l’avocat est d’ordre public. Il est général, absolu et illimité dans le temps
 
ensuite de manière générale, si tu le sens pas/plus, tu dégage ton client  
 
 
un exemple récent sur le secret pro:
https://www.francebleu.fr/infos/fai [...] 1602145348

 
ok.
 
"général, absolu et illimité", ça veut dire que si un client est accusé de vol de bonbons, et qu'il raconte à son avocat le viol de la fille du marchand de glaces, l'avocat n'a pas le droit de le dénoncer ? (alors que si je ne me trompe pas, le vulgum pecus a l'obligation de le dénoncer s'il s'agit d'un crime.. Du moins il peut être accusé de non dénonciation)
Il peut le faire anonymement?  
 
Parce que même si ça doit pas arriver tous les 3 jours, j'imagine que pour un avocat 'normal' ça doit pas être forcément facile à vivre?

bah juste en dessous du lien que tu as donné un peu plus haut sur cette page, j'avais remonté un ... souci ... sur l'enchainement des faits qu'il déclarait :
https://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] #t63949896
 
il y a des intervenants que l'on fini par reconnaitre facilement

Bonjour les juristes.
 
Cela risque d'être un peu houleux mais j'ai eu un accident corporel vendredis. Je vous mets le message initial mis dans le topic police.
 

Bonjour,
 
Cf. article 3 de la loi Badinter de 1985 : ceux qui ne sont pas dans un véhicule terrestre à moteur (piétons, cyclistes) sont, en cas de collision avec un VTAM, systématiquement non responsables, sauf faute inexcusable de leur part.
A première vue, pas de faute inexcusable, donc pas de responsabilité de la part du cycliste, donc ta responsabilité.
Que va-t-il se passer? En supposant que le contrat d'assurance soit valable, c'est ton assureur qui prendra tout en charge.
La seule conséquence pour toi, c'est que tu auras droit à un beau malus sur ta prime d'assurance l'année prochaine (voire une résiliation), et donc que celle-ci augmentera de manière non négligeable ce qui, avouons-le, ne pèse pas très lourd vis-à-vis de ce pauvre cycliste qui terminera en fauteuil roulant.
Une autre possibilité de responsabilité, pénale et non plus civile, serait que tu sois poursuivi pour infraction au code de la route, du style non-maîtrise du véhicule ou je ne sais quoi, mais là-dessus je ne m'y connais pas trop.

 
Affaire à suivre donc (sinon j'ai retrouvé un ordi fonctionnel)!

Effrayant à lire ...
Peu importe le résultat sur ce cycliste, ce n'est pas à Meredil de payer pour l'inconscience du cycliste ! (même si oui le pauvre)
Intéressé pour la suite, car j'ai justement une dashcam pour les cas du genre (mais là où je vis, ce serai plutôt le risque de me prendre un scooter en roue arrière)

Pour la dashcam, il me semble qu'etre filmé dans un lieu public ( la voie publique ici ) n'est pas soumis à autorisation tant que tu filme pas une personne en particulier et que ça n'est pas publié/mis en ligne/utilisation commerciale /atteintes à la vie privé  

https://www.service-public.fr/parti [...] its/F32103
Mais je doute après l'avis donné par tes flics  

Dans le cas où ça part au pénal peut il contre- attaquer lui ( ou plutot sa femme ) et déposer plainte contre le cycliste pour mise  blessures involontaires , conduite dangereuse  ou ranfom autres motifs du même tonneau ?

 
Je connaissais pas tout ça mais c'est quand même sacrément fort de café mais histoire de donner la liste complète des infractions du cycliste.
 
-Vitesse anormalement excessive constatée par témoins + le fait de se faire catapulter sur un cabriolet et s'encastrer ensuite en enfonçant l'avant d'un scénic cela donne une idée de la vitesse. Il devait être à 100km/h sur une portion... limitée à 30 c'est même un miracle qu'il ai survécu tant le choc a été d'une violence extrême (roue avant du vélo pulvérisée au point qu'elle a "explosée" l'avant de mon cab, même l'arceau du pare-brise est tordu.) Les gendarmes ont d'ailleurs matérialisé la scène.
 
-Rouler à contresens ce qui a été confirmé par 4 témoins oculaires. (Avis des automobilistes qui ont portés secours au cycliste et ma femme.)
 
-Absence de gilet fluo, pas de roues réfléchissantes. Temps pourtant un peu brumeux. Ce que j'ai pu constater sur ce qui restait du vélo et du malheureux.
 
Si cela ne suffit pas à constituer une "faute inexcusable" je sais pas ce qu'il faut de plus mais merci pour les éclaircissements mais je connais bien des automobilistes qui se font condamner par des cyclistes qui ne respectent pas les stop. Désolé pour lui mais j'ai surtout pensé en premier lieu à ma femme, d'autant que pendant la garde à vue les Gendarmes ont refusés de m'informer de son état et me tenaient plus au courant du cycliste. Ma femme à pris 3 mois d'ITT donc son choc n'a pas du être si anodin que cela.
 
Côté assureur.
-Il m'a demandé expressément la vidéo même si je n'ai pas signé de contrat "dashcam" peu-être pour pouvoir attaquer le cycliste? Faut-il que j'accède à cette demande?
-La voiture est assurée en tout risques.
 
Outre le malus c'est aussi les dégâts à mon véhicule qui de toute façon devra rester immobilisé le temps de la procédure que je vais probablement devoir payer moi-même non? C'est que du matériel certes. Quid aussi pour ma femme et son arrêt? à moi de le payer?
 
Cela n'empêche pas de penser à cette malheureuse personne qui a payé très cher ce jour la son inconscience. Le pire c'est que cela ne semble même pas faire électrochoc auprès des cyclistes qui sont très nombreux dans le département et prennent les routes pour des circuits qui leurs appartiennent.

Pas juriste mais vélotaffeuse.

Sur le topic vélotaf, on explique toujours que la loi badinter et la responsabilité liée aux malus sont 2 choses différentes :
- le loi badinter permet que le cycliste ou piéton soit toujours indemnisé par l'assurance de l'automobiliste
- le malus lui est lié à la cotisation annuelle et la responsabilité réelle dans l'accident.

Donc en théorie, l'assureur de meredil doit effectivement prendre en charge tous les frais corporels du cycliste.
Mais si tu prouves que le cycliste est totalement en tort, tu n'as pas de malus. Par contre l'assureur peut toujours te résilier...

Sauf que dans les fait apparemment ça ne se passe toujours pas comme ça (source pas juridique non plus) :
https://www.autoplus.fr/societe-eco [...] 40937.html

Edit : les fautes inexcusables c'est vraiment réservé aux cas très particuliers. L'exemple toujours cité c'est la tentative de suicide en se jetant sous tes roues.

Dans l'article que tu as cité :

Ce qui est bien le cas.
@Meredil : je suggère de prendre un avocat.

Donc au final je comprends en partie une telle attitude de trop de cyclistes "je m'en fous au pire ce sera l'automobiliste que je percuterais qui me remboursera..." vu comme ça je comprends pourquoi les cyclistes grillent en parfaite conscience feux rouges/stop ou se prennent pour des Julian en herbe sur route totalement ouverte...  enfin c'est pas le débat pour ça mais cette loi est une aberration complète. Ce genre de route est également régulièrement fermée les beaux jours afin qu'ils puissent se déchaîner et ça ne leurs suffit jamais.
 

 
C'est de toute façon prévu vu que je risque d'être convoqué en cas de décès. A l'heure qu'il est il n'est hélas toujours pas sortis d'affaire mais je n'ai pas d'informations. J'ai d'ailleurs demandé un suivis psychologique car l'accident + la façon des gendarmes de m'avoir traité m'a profondément marqué. Je me pose même la question de savoir si je ne pourrais pas attaquer les gendarmes qui ont refusés pendant les 8H de GAV de m'informer au minima de l'état de ma femme.
 
Avant les conclusions de l'enquête pour l'instant je ne suis pas écarté d'être poursuivis d'après ces mêmes gendarmes au moins pour les dégâts corporels irréversibles. Ne connaissant pas le terme juridique.

Bonsoir, j'ai commandé des produits de décoration pour 300 euros dont 10 euros de livraison, sauf qu'à réception leur aspect n'est pas du tout celui souhaité.
 
Je fais la demande retour via le site (très connu) qui se met en contact avec le fournisseur, et ils me demandent.... 95 euros de frais de livraison de retour !! (je précise que ça pèse plusieurs dizaines de kilos).
 
Dans les textes du code de la consommation sur le droit de rétractation dans les 14 jours il est en effet précisé que les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, mais je ne trouve rien sur leur éventuelle limitation... Mais à ce niveau là ça me paraît exorbitant et revient presque à rendre sans intérêt la rétractation.
 
Après je pourrais éventuellement argumenter que ce n'est pas une "rétractation" mais un produit dont les photos ne sont pas fidèles.
 
Des avis svp ? Merci
 

Non cette loi n'est pas une aberration complète, elle permet aux victimes "fragiles" (piétons, cyclistes...) d'être sure d'être indemnisées  
Et pour les infractions du cycliste, quelles sont les preuves ?
Pour la vitesse excessive, tu accepterais d'être condamné pour excès de vitesse parce qu'un type qui t'a vu passer estimait que tu allais trop vite ?

quel site ?

Brotip : le contresens constaté par vidéo + témoins.

"mainmain"

 
Cela a été constaté par un automobiliste dans le sens descente. Bien entendu, c'est impossible d'estimer soit je te rejoins en y mettant un "mais"
-La puissance de l'impact. Ce n'est certainement pas dans le scénario le plus mauvais (donc imaginer une collision à 30/30) que cela en vient à exploser une roue en morceau, enfoncer l'avant d'un véhicule et d'un pare-brise en théorie renforcé sur un véhicule type cabriolet et surtout ensuite de s'encastrer dans un monospace. Ensuite, je laisse à l'appréciation des gendarmes qui normalement en ayant "figé" la scène peuvent déterminer une fourchette théorie de nos vitesses respectives.    
Quand bien même cela est écarté il reste
-Le contresens confirmé par 4 témoins + moi et ma femme et qui la aussi si les gendarmes ont fait correctement le travail d'enquête peuvent déterminer la ou ça a tapé. Et il y a la dashcam qui peu se rajouter au moins vis à vis de l'assureur.
-Le fait que le cycliste n'avait pas tout les éléments obligatoires sur son vélo et ce par un temps un peu brumeux comme le gilet ou les réfléchisseurs. Bien qu'ils aient pu être arrachés lors de l'impact. Enfin je ne pratique pas le vélo donc j'ignore ce qui est obligatoire ou ne l'est pas.
 
De toute façon peu importe le résultat lui parle pour lui-même.

Ouh là, l'avalanche café de commerce...
 

 
??? Si Meredil devait payer pour l'inconscience du cycliste réellement, ce serait peut-être plusieurs dizaines, centaines de milliers d'euros, voire un ou deux millions (tiens, on vient d'avoir chez nous un accident estimé à 13M€).
 

 
????  
Mais pourquoi donc? A partir du moment où madame est la passagère, elle sera indemnisée de ses blessures. De plus le véhicule est assuré tout risque. Les dommages et intérêts civils risquent de valoir 0, vu que M. et Mme sont déjà indemnisés par leur assureur. Quant à contre-attaquer au pénal, à supposer que cela fonctionne, à part la satisfaction d'avoir pu faire condamner à une amende le cycliste (si vous y arrivez ce qui me paraît douteux), je ne vois pas trop l'intéret.
 

 
Tout à fait, à partir du moment où tu es responsable, si l'assurance ne couvre pas contractuellement par un prêt de véhicule la période d'immobilisation de ton véhicule endommagé, tu n'as droit à rien.
 

 
Ah bein bonne chance pour arriver à démontrer son absence de responsabilité lors d'une collision avec un cycliste...
Art. 6.-Ne sont pas à prendre en considération pour l'application d'une majoration les sinistres devant donner lieu ou non à une indemnisation, lorsque :
1 o l'auteur de l'accident conduit le véhicule à l'insu du propriétaire ou de l'un des conducteurs désignés, sauf s'il vit habituellement au foyer de l'un de ceux-ci ;
2 o la cause de l'accident est un événement, non imputable à l'assuré, ayant les caractéristiques de la force majeure ;
3 o la cause de l'accident est entièrement imputable à la victime ou à un tiers.
(art A 121-1 Cda)
 

 
Pour l'instant, pas besoin de prendre un avocat. En revanche, si poursuites au pénal, oui, nécessaire. Tant que l'on reste sur du civil, le cycliste se débrouille avec l'assureur de M.
 

 
Ah, je vois le raisonnement du cycliste : " tiens, c'est cool, si je suis handicapé à vie, je serai indemnisé, donc youpi, je vais conduire n'importe comment!"    Et puis attaquer les gendarmes... Bon, je vais m'arrêter là, je risque d'être désagréable.

Les "flics de base" ont quand même une connaissance des loi très très basique hein, c'est pas les personnes que j'irais voir pour avoir des conseils en tout cas

Merci le dauphinois pour tes réponses    
 

Voila et ça c'est ma principale crainte au jour d'aujourd'hui.
 

En cas de décès cela ne risque t-il pas d'être justement porté au pénal pour homicide? Aux dernières nouvelles il est très loin d'être hors de danger.
 

De toute façon il n'est pas envisagé par mon assureur de prêter un véhicule pour un motif simple. Comme c'est un véhicule "de loisirs" et pas mon véhicule de tout les jours et bas je fais une croix sur les sorties cheveux au vent pour un bon moment. Si tant est que mon véhicule est réparable et que je ne prends pas de malus ++++.
 

 
Dans ce cas précis je choisis la réponse 3 mais je l'accorde faut-il encore le prouver.
 

Même pour du corporel grave???      
 

J'ai pas envie de rentrer dans ce débat mais dans le département ça fait des années que l'indiscipline des cyclistes et plus particulièrement lorsque les beaux jours arrivent est pointé par tout le monde. Enfin c'est pas le débat ici et puis ça finirait en dialogues de sourds dans lequel j'ai pas du tout envie d'entrer. Seule chose à dire légiférer un peu plus sur les cyclistes dans un monde ou de plus en plus de vélos circulent, ça ne ferais pas de mal.
 
Pour ce qui est des gendarmes la ou je suis particulièrement remonté, te faire embarquer comme un malpropre, te garder 8h passent encore il fallait bien recueillir mon témoignage et aussi vérifier que j'étais droit dans mes bottes. Par contre la ou cela ne passe pas ma femme avait été touchée par cet accident et se faire amener à l'hôpital. A ma place tu réagirais comment quand on te garde 8h et qu'on refuse de t'informer sur l'état de santé de ta femme? C'est principalement ça que je pointe sur le comportement des gendarmes.

Ce n'est pas parce qu'il t'est arrivé une anecdote qu'elle est représentative. La majorité des blessés et tués sur les routes françaises sont imputables aux automobilistes.
Ne te trompe pas de combat. T'es tombé sur un con. Si ce con avait été à contresens sur ta voie en voiture plutôt qu'à vélo, tu aurais suivi ta femme aux urgences.

Brotip : lire ce qui est écrit
Je parle de vitesse

C'est l'expertise qui pourra le dire oui

Pourquoi t'en parle alors ? Même si ton expérience est ultra traumatisante, parle de ce dont tu es sur...

On va battre des records entre les séparations et cet accident  

Exactement...
Et les cyclistes qui ne respectent pas le Code de la route prennent bien plus de risques physiques...

 
C'est simplement mon constat et je ne fais que très peu de grandes villes. La seule chose qui a changé c'est que le casque est rentré dans les moeurs.
 
 

 
Tout simplement car j'ai toujours entendu que comme les motards les cyclistes ont des équipements obligatoires à porter dès que ce n'est plus le plein soleil. Cela passe non seulement par un avertisseur sonore mais aussi par des éléments de visibilité (réfléchisseurs, gilet fluo). Rappel qui a son importance le temps était brumeux surtout dans les fonds de vallées.
Il y a même ici ou ça en fait mention https://www.service-public.fr/parti [...] its/F34169
 
Pour recentrer maintenant le sujet j'attends des suites à donner vu que si je comprends bien c'est du côté assureur que tout va se jouer (pour l'instant)  

Ah.