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Auteur Sujet :

[Immobilier] Location, aide, conseils (1er post à lire)

n°15494653
bipbip29
Posté le 11-07-2008 à 13:51:30  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Bonjour,  
Alors voici ma situation qui est j'en suis sûr banal :p
 
J'ai demandé à mon oncle de me trouver un appart', ce qu'il a fait (il est banquier et dans ses clients il avait un agent immobilier), le gars de l'agence nous en propose un, on va le voir, il est assez horrible, vétuste mais il nous le laisse a 430 euros par mois pour un soit disant 40m² plus deux mois de loyers gratuits pour mettre un coup de neuf.
 
Au début pas trés emballée, puis aprés je me dis pourquoi pas.
Je signe donc une réservation d'appartement (toute foi je n'ai donné aucun chèque)
 
Cependant je l'ai montré à mes parents et là, il me dise il y en a pour 2000 euros de travaux, le bac à douche est a changé, les carreaux, il y a des fissures au mur (que je penser pouvoir colmater), enfin bref galére.
 
Le problème :Ma mere s'est mise à me cherchée un appartement et en a trouvé un (a savoir qu'au début elle ne voulait pas que je parte de la maison => fille qui sort du nid blablablabla et ne voulait pas me donner d'argent donc avec job d'été plus argent de côté plus les apl avec ce loyer je devais m'en sortir) et  je n'ai pas osé dire à mes parents que j'avais réservé celui là. :pfff:
 
Donc ma question est de savoir quelle force juridique à le document que j'ai signé, puis-je le rompre à tout moment ?  
 
PS : l'agent immobilier nous a un peu menti sur la surface, parce que aprés coup quand j'en est cherchée un de la même taille il était beaucoup plus grand. :o

mood
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Posté le 11-07-2008 à 13:51:30  profilanswer
 

n°15494696
bipbip29
Posté le 11-07-2008 à 13:53:53  profilanswer
 

Et j'ai oublié de dire j'en est trouvé un à l'heure actuelle, mieux, en bon état (ma mere me donne une participation), cependant ce n'est pas dans la même agence. Donc je ne sais pas quoi dire à l'autre agence pour me désengager de celui qui était vétuste, limite insalubre :(

Message cité 1 fois
n°15494760
pierre20
Posté le 11-07-2008 à 13:58:17  profilanswer
 

panda_man a écrit :


 
Parce que mon agence a des pratiques illégales envers moi, donc je ne doute pas une seule seconde qu'ils n'hésiteront pas à me faire ch... pour récupérer la caution et comme je n'ai pas de temps à perdre en procédures, je prends les devants. (et je rends l'appart en très bon état, donc le proprio ne sera en rien lésé) :)


 
 
non mais j'ai bien capté que dans ton cas l'agence n'est pas tres claire...mais le point que je soulève c'est le fait que lorsque des locataires ont des comportements pas claire avec des agences ou proprio correct, ben apres ils le sont moins ce qui est humain.
 
D'ou le fait que quoi qu'il arrive je n'encourage absolument pas ce genre de comportement  [:ogmios]


---------------
Feedback    l'ascenseur social
n°15497448
kley
Miaou !
Posté le 11-07-2008 à 17:39:35  profilanswer
 

bipbip29 a écrit :

Et j'ai oublié de dire j'en est trouvé un à l'heure actuelle, mieux, en bon état (ma mere me donne une participation), cependant ce n'est pas dans la même agence. Donc je ne sais pas quoi dire à l'autre agence pour me désengager de celui qui était vétuste, limite insalubre :(


Tu appelles l'agence où tu as réservé pour dire que tu annules la réservation, car tu as trouvé mieux et surtout en meilleur état. Normalement, tant que tu n'as pas signé de bail, tu n'es engagée à rien. C'est même une bonne nouvelle que tu n'aies pas laissé de chèque.

n°15508040
quaresma7
NoN SenS
Posté le 12-07-2008 à 18:47:48  profilanswer
 

Je fais appel à vos lumières, une amie c'est vu proposer un appartement pour 800€ par mois, au moment de signer le bail elle s'aperçoit que le proprio a mis une clause prévoyant un passage de 800 € à 1000 € au bout de 3 mois. Sous la panique elle à signé, un peu sur le fait accompli. Est ce légal une tel clause. Disons que d'un coté elle a signé donc accepter. Donc pour empêcher l'augmentation, il faudrait que la nature même de la clause soit illégal et donc réputé non écrite. La question est cette clause est elle légale ?  
 
Merci d'avance

Message cité 2 fois

---------------
Take it, but don't break it...
n°15508100
quaresma7
NoN SenS
Posté le 12-07-2008 à 18:52:39  profilanswer
 

Disons que l'augmentation est massive mais prévu donc bon...


---------------
Take it, but don't break it...
n°15508120
NounourZ
Bande de Pékore !!!
Posté le 12-07-2008 à 18:54:22  profilanswer
 

quaresma7 a écrit :

Je fais appel à vos lumières, une amie c'est vu proposer un appartement pour 800€ par mois, au moment de signer le bail elle s'aperçoit que le proprio a mis une clause prévoyant un passage de 800 € à 1000 € au bout de 3 mois. Sous la panique elle à signé, un peu sur le fait accompli. Est ce légal une tel clause. Disons que d'un coté elle a signé donc accepter. Donc pour empêcher l'augmentation, il faudrait que la nature même de la clause soit illégal et donc réputé non écrite. La question est cette clause est elle légale ?  
 
Merci d'avance


Vas voir sur le topik loyer mais je pense que cette clause est illégale car l'augmentation de loyer est soumis a des règles et ce fait chaque année.

n°15508145
e_esprit
Posté le 12-07-2008 à 18:56:17  profilanswer
 

quaresma7 a écrit :

Je fais appel à vos lumières, une amie c'est vu proposer un appartement pour 800€ par mois, au moment de signer le bail elle s'aperçoit que le proprio a mis une clause prévoyant un passage de 800 € à 1000 € au bout de 3 mois. Sous la panique elle à signé, un peu sur le fait accompli. Est ce légal une tel clause. Disons que d'un coté elle a signé donc accepter. Donc pour empêcher l'augmentation, il faudrait que la nature même de la clause soit illégal et donc réputé non écrite. La question est cette clause est elle légale ?  
 
Merci d'avance


Qu'elle envoit son pré-avis tout de suite, ca tombe bien c'est de 3 mois :D


---------------
Ce n'est point ma façon de penser qui a fait mon malheur, c'est celle des autres.
n°15508181
NounourZ
Bande de Pékore !!!
Posté le 12-07-2008 à 18:59:18  profilanswer
 


Oui je suis d'accord si le loyer est sous évalué pour éventuellement que le locataire fasse des travaux. Mais je pense que ce n'était pas dans ce point de vue.


Message édité par NounourZ le 12-07-2008 à 19:00:28
n°15508224
papillonne​tte
Posté le 12-07-2008 à 19:02:52  profilanswer
 


+1.
C'est ce que je lui ai répondu sur l'autre topic.
http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] w=0&nojs=0

mood
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Posté le 12-07-2008 à 19:02:52  profilanswer
 

n°15508411
matt29
Petit hamster grandes aventure
Posté le 12-07-2008 à 19:28:42  profilanswer
 

Ben non si dans le bail il est écrit que le loyer s' élève à 800 € on ne peut pas augmenter n'importe comment ce dernier :
voir l ' Adil :

Citation :

En cours de bail, mon propriétaire peut-il augmenter le loyer comme il veut ?
   
 
En cours de bail, pour un logement loué non meublé, le loyer peut être augmenté une fois par an à condition que cela soit prévu dans le bail.
Depuis le 1er janvier 2006, l’augmentation ne peut être supérieure à la variation de l’indice de référence des loyers publié par l’INSEE (loi du 26 juillet 2005).


http://www.anil.org/servlet/anil.d [...] 84&inter=1
et même en fin de bail on ne peut pas faire n'importe quoi !
 

Citation :

Mon bail aura bientôt trois ans et va être renouvelé. Le propriétaire peut-il majorer mon loyer ?
   
 
Pour revaloriser votre loyer, le propriétaire doit vous donner trois exemples de loyers pratiqués pour des logements semblables au vôtre (six exemples dans les agglomérations de plus d’un million d’habitants), dont les deux tiers correspondent à des locataires en place depuis trois ans au moins. (A savoir : quand le propriétaire signe un bail avec un nouveau locataire, il décide librement du montant du loyer). Si le propriétaire considère que votre loyer est manifestement sous-évalué, il peut l’augmenter à l’occasion du renouvellement de votre bail, en adressant une proposition de renouvellement avec augmentation du loyer six mois avant le terme des 3 ans. Si la hausse est inférieure ou égale à 10% de l’ancien loyer, l’augmentation est étalée sur trois ans (ou sur six ans si le propriétaire est une personne morale). Si elle est supérieure à 10%, elle est répartie sur six ans. De plus, en région parisienne, des décrets peuvent limiter la hausse. Attention, la proposition de renouvellement assortie d’un nouveau loyer doit répondre à des conditions de forme spéciales sous peine de nullité (la notification doit reproduire intégralement les dispositions de l’article 17 c de la loi du 6.07.89), et mentionner le montant du nouveau loyer ainsi que la liste des références ayant servi à le déterminer.


 
http://www.anil.org/servlet/anil.d [...] 85&inter=1

n°15508550
matt29
Petit hamster grandes aventure
Posté le 12-07-2008 à 19:44:45  profilanswer
 

oui donc le loyer initial est de 800 €,  l’augmentation ne peut être supérieure à la variation de l’indice de référence des loyers publié par l’INSEE (loi du 26 juillet 2005).

Message cité 2 fois
n°15508563
pierre20
Posté le 12-07-2008 à 19:45:42  profilanswer
 


 
 
 
+1 et +1 papillonette : là c'est loyer initial...et on peut tout a fait comprendre que les 800€ ne sont qu'une minoration du loyer durant une periode definie en accord avec le locataire  [:ogmios]


---------------
Feedback    l'ascenseur social
n°15508565
alb
Chaotic Good
Posté le 12-07-2008 à 19:45:46  profilanswer
 

matt29 a écrit :

oui donc le loyer initial est de 800 €,  l’augmentation ne peut être supérieure à la variation de l’indice de référence des loyers publié par l’INSEE (loi du 26 juillet 2005).


Sauf que là on peut considérer aussi que le loyer initial était de 1000€ réduit pendant les trois premiers mois.

Message cité 1 fois
n°15508577
pierre20
Posté le 12-07-2008 à 19:46:24  profilanswer
 

matt29 a écrit :

oui donc le loyer initial est de 800 €,  l’augmentation ne peut être supérieure à la variation de l’indice de référence des loyers publié par l’INSEE (loi du 26 juillet 2005).


 
 
Non là on se place dans le cas suivant : je vous fait une ristourne durant 3 mois, apres on repasse au loyer initial.

Message cité 1 fois

---------------
Feedback    l'ascenseur social
n°15508582
pierre20
Posté le 12-07-2008 à 19:46:48  profilanswer
 

alb a écrit :


Sauf que là on peut considérer aussi que le loyer initial était de 1000€ réduit pendant les trois premiers mois.


 
 
 
grillaid over burned  :o

Message cité 1 fois

---------------
Feedback    l'ascenseur social
n°15508606
alb
Chaotic Good
Posté le 12-07-2008 à 19:49:37  profilanswer
 

pierre20 a écrit :


grillaid over burned  :o


Tu veux une médaille ? :o

Message cité 1 fois
n°15508653
matt29
Petit hamster grandes aventure
Posté le 12-07-2008 à 19:57:01  profilanswer
 

pierre20 a écrit :

 


Non là on se place dans le cas suivant : je vous fait une ristourne durant 3 mois, apres on repasse au loyer initial.

 

oui sauf que ce n'est pas possible d'écrire cela dans un contrat de location, car  cela s' apparente pour moi  à une modification du bail donc un renouvellement  ;)

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] =rechTexte

 
Citation :

Est réputée non écrite toute clause :

 

a) Qui oblige le locataire, en vue de la vente ou de la location du local loué, à laisser visiter celui-ci les jours fériés ou plus de deux heures les jours ouvrables ;

 

b) Par laquelle le locataire est obligé de souscrire une assurance auprès d'une compagnie choisie par le bailleur ;

 

c) Qui impose comme mode de paiement du loyer l'ordre de prélèvement automatique sur le compte courant du locataire ou la signature par avance de traites ou de billets à ordre ;

 

d) Par laquelle le locataire autorise le bailleur à prélever ou à faire prélever les loyers directement sur son salaire dans la limite cessible ;

 

e) Qui prévoit la responsabilité collective des locataires en cas de dégradation d'un élément commun de la chose louée ;

 

f) Par laquelle le locataire s'engage par avance à des remboursements sur la base d'une estimation faite unilatéralement par le bailleur au titre des réparations locatives ;

 

g) Qui prévoit la résiliation de plein droit du contrat en cas d'inexécution des obligations du locataire pour un motif autre que le non-paiement du loyer, des charges, du dépôt de garantie, la non-souscription d'une assurance des risques locatifs ou le non-respect de l'obligation d'user paisiblement des locaux loués, résultant de troubles de voisinage constatés par une décision de justice passée en force de chose jugée ;

 

h) Qui autorise le bailleur à diminuer ou à supprimer, sans contrepartie équivalente, des prestations stipulées au contrat ;

 

i) Qui autorise le bailleur à percevoir des amendes en cas d'infraction aux clauses d'un contrat de location ou d'un règlement intérieur à l'immeuble ;

 

j) Qui interdit au locataire l'exercice d'une activité politique, syndicale, associative ou confessionnelle ;

 

k) Qui impose au locataire la facturation de l'état des lieux dès lors que celui-ci n'est pas établi par un huissier de justice dans le cas prévu par l'article 3 ;

 

l) Qui prévoit le renouvellement du bail par tacite reconduction pour une durée inférieure à celle prévue à l'article 10 ;

m) Qui interdit au locataire de rechercher la responsabilité du bailleur ou qui exonère le bailleur de toute responsabilité ;

 

n) Qui interdit au locataire d'héberger des personnes ne vivant pas habituellement avec lui ;

 

o) Qui impose au locataire le versement, lors de l'entrée dans les lieux, de sommes d'argent en plus de celles prévues aux articles 5 et 22 ;

 

p) Qui fait supporter au locataire des frais de relance ou d'expédition de la quittance ainsi que les frais de procédure en plus des sommes versées au titre des dépens et de l'article 700 du code de procédure civile ;

 

q) Qui prévoit que le locataire est automatiquement responsable des dégradations constatées dans le logement ;

 

r) Qui interdit au locataire de demander une indemnité au bailleur lorsque ce dernier réalise des travaux d'une durée supérieure à quarante jours ;

 

s) Qui permet au bailleur d'obtenir la résiliation de plein droit du bail au moyen d'une simple ordonnance de référé insusceptible d'appel.

 

A noter que c'est la même chose pour un logement loué meublé depuis la loi Borloo de 2005


Message édité par matt29 le 12-07-2008 à 20:25:00
n°15508847
pierre20
Posté le 12-07-2008 à 20:29:01  profilanswer
 

alb a écrit :


Tu veux une médaille ? :o


 
 
relis avec le doigt, c'est moi le mec grillaïd overburned  [:fitterashes]  
 
 
edit : en fait il faudrait savoir EXACTEMENT de quelle façon c'est écrit dans le contrat, histoire de juger sur pièce quoi :o

Message cité 1 fois
Message édité par pierre20 le 12-07-2008 à 20:30:06

---------------
Feedback    l'ascenseur social
n°15529414
alb
Chaotic Good
Posté le 15-07-2008 à 13:29:22  profilanswer
 

pierre20 a écrit :


relis avec le doigt


 
 [:angelusdeus]

n°15547132
klendatul
Padawan en greve
Posté le 17-07-2008 à 06:10:28  profilanswer
 

J'ai relu les premières pages du topic , c'est incroyable à quel point les prix ont explosé ...
 
Pour ma part: Paris XVeme - Convention - 22m2 - 600€ CC  :D

Message cité 1 fois

---------------
-  No Weapons, No Friends, No Hope. Take All That Away and What's left ? Me.       Site Wiki sur Fallout :  http://wikifallout.free.fr/
n°15547199
lunabulle
Posté le 17-07-2008 à 08:02:09  profilanswer
 

klendatul a écrit :

J'ai relu les premières pages du topic , c'est incroyable à quel point les prix ont explosé ...
 
Pour ma part: Paris XVeme - Convention - 22m2 - 600€ CC  :D


Salut voisin :o

Message cité 1 fois
n°15547887
kytine
:|
Posté le 17-07-2008 à 10:26:38  profilanswer
 

Petite question pour la recherche d'appart sur Paris, il vaut mieux prendre une agence dans le coin ou on souhaite aller ou bien on peut prendre n'importe laquelle (genre un gros classique style century21 ou autre ?)
 
Si qqn a des conseils pour le 11e/12e/13e ca m'interesse :jap:

n°15547894
klendatul
Padawan en greve
Posté le 17-07-2008 à 10:27:21  profilanswer
 

lunabulle a écrit :


Salut voisin :o


 
 
Salut Voisine !   :sol:  
 
J'espere que ce n'est pas toi qui met la musique à fond là  :D

Message cité 1 fois

---------------
-  No Weapons, No Friends, No Hope. Take All That Away and What's left ? Me.       Site Wiki sur Fallout :  http://wikifallout.free.fr/
n°15548269
Kara
Moi je dis y bluff !!!
Posté le 17-07-2008 à 10:59:21  profilanswer
 

Quelqu'un aurait gardé le lien du type qui a acheté sur plan à Nantes là, la résidence bourré de mal façon...
 
Je me suis tapé 30 pages de ce topic et je l'ai pas retrouvé  :sweat:

Message cité 1 fois

---------------
Négatif, je suis une mite en pullover!!!
n°15548290
momotteu
Posté le 17-07-2008 à 11:00:39  profilanswer
 

ah tiens j'avais pas dit où j'habitais :o
 
Paris XI - Faidherbe Chaligny - 36m² - 2pièces - 4ème étage - 770 CC

n°15548341
starmindfr
Lorie c'est mon idole !!!
Posté le 17-07-2008 à 11:04:57  profilanswer
 

a ouai quant meme :p des fois je me dit que le choix Grand appart en proprio mais loin de paris ou petit studio dans paris en location est vraiement une torture :o
 
la j'ai grosso merdo 55 m² (cave +parking) dans le 92 avec un trajet de 40 minutes pour la defense, 600 de credit, 160 charges (eau + chauffage, asc et gardienne) et 125 impots soit  885 euros ttcc

Message cité 2 fois

---------------
SUHACK.com Jeu FR de piratage a -80% sur steam!
n°15548516
momotteu
Posté le 17-07-2008 à 11:15:55  profilanswer
 

j'ai habité toute ma jeunesse en banlieue lointaine (Essonne - Grigny) et j'avoue que dès que j'ai eu la possibilité j'ai cherché un appart sur paris.
Pouvoir profiter de Paris (sorties, etc) n'a pas de prix pour l'instant pour moi

Message cité 1 fois
n°15548748
starmindfr
Lorie c'est mon idole !!!
Posté le 17-07-2008 à 11:34:28  profilanswer
 

oui puis je note aussi que c'est un poil plus difficile de faire des rencontres / inviter des gens en banlieu contrairement au centre de paris :p
 
quelqun a essayer les annonces genre partage appartement avec etudiante contre services ? :p j'aurais peur de voir tout le mobilier et matos ce barrer pendant la journée.

Message cité 1 fois
Message édité par starmindfr le 17-07-2008 à 11:35:58

---------------
SUHACK.com Jeu FR de piratage a -80% sur steam!
n°15549300
pierre20
Posté le 17-07-2008 à 12:25:36  profilanswer
 

starmindfr a écrit :

oui puis je note aussi que c'est un poil plus difficile de faire des rencontres / inviter des gens en banlieu contrairement au centre de paris :p
 
quelqun a essayer les annonces genre partage appartement avec etudiante contre services ? :p j'aurais peur de voir tout le mobilier et matos ce barrer pendant la journée.


 
 
ça depends des services :o


---------------
Feedback    l'ascenseur social
n°15549998
lunabulle
Posté le 17-07-2008 à 13:41:53  profilanswer
 

klendatul a écrit :


 
 
Salut Voisine !   :sol:  
 
J'espere que ce n'est pas toi qui met la musique à fond là  :D


Je bosse moi en journée :o  
 
et pour en revenir au sujet, mon loyer vient encore d'être augmenté : 878€ pour 38m² :/

Message cité 1 fois
n°15550114
Kiriou
Vicious...
Posté le 17-07-2008 à 13:48:14  profilanswer
 

starmindfr a écrit :

a ouai quant meme :p des fois je me dit que le choix Grand appart en proprio mais loin de paris ou petit studio dans paris en location est vraiement une torture :o
 
la j'ai grosso merdo 55 m² (cave +parking) dans le 92 avec un trajet de 40 minutes pour la defense, 600 de credit (pas cher, gros apport ?), 160 charges (eau + chauffage, asc et gardienne) et 125 impots (par mois ?  :ouch: ) soit  885 euros ttcc


Message édité par Kiriou le 17-07-2008 à 13:48:41

---------------
Si tout fonctionne correctement, c'est que vous n'avez manifestement pas remarqué quelque chose.
mood
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Posté le   profilanswer
 

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