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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°55405283
arthas77
Posté le 02-01-2019 à 16:28:20  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Dans le doute :  

Citation :

Si l’un des enfants d’un couple souhaite acquérir la maison de ses parents, il peut tout à fait le faire, à condition de payer le prix juste, c’est-à-dire celui auquel correspond la valeur de la maison. Mais l’achat de la maison familiale peut parfois être source de conflit, lorsque les frères et sœurs de celui qui a acquis la maison estiment que le prix a été baissé pour lui. Pour se prémunir de ce genre de conflit, il faut que les parents fassent absolument expertiser le bien avant de le vendre : cela peut être fait par un agent immobilier, un notaire ou encore un expert immobilier indépendant. Cela permet de faire valoir le fait que le prix de vente du bien qui a été vendu à l’un des enfants, correspondait bien au prix du marché. Le problème étant que si le bien a été vendu à un prix manifestement trop bas, cela peut passer pour une donation déguisée.  
https://edito.seloger.com/conseils- [...] 27603.html


mood
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Posté le 02-01-2019 à 16:28:20  profilanswer
 

n°55405408
cd5
/ g r e w t
Posté le 02-01-2019 à 16:41:46  profilanswer
 

De toutes façons il va falloir passer par un notaire à un moment, c'est l'occasion de lui demander :jap:  
 
Mais les experts du topic ne manqueront pas de t'éclairer sur ce que ça implique en matière d'héritage :D


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°55405894
Enid
Posté le 02-01-2019 à 17:27:24  profilanswer
 

Merci ! Je comptais effectivement l'acheter à son juste prix, quoi qu'il en soit. J'aurais été enfant unique, on se serait sans doute arrangés autrement. Mais d'instinct, pour éviter les ennuis, j'avais déjà prévu de ne pas tenter une ristourne :D
Maintenant, si je l'achète, ça peut impliquer des ennuis à la succession ? Par exemple si la maison triple de valeur entre la vente et le décès de ma mère, c'est ça ? La fratrie peut réclamer une part sur la plus-value, une blague du style ? Je crois savoir que c'est problématique en cas de donation du vivant, les biens donnés à valeur égale au moment du don, sont réévalués au décès du parent je crois.
Pour information je suis en couple, et on compte acheter à deux, je ne sais pas si ça change quelque chose.

n°55406618
fingfairy
Posté le 02-01-2019 à 19:00:05  profilanswer
 

__nicolas__ a écrit :

 

De toute façon j'y ai pas droit, révolte [:somberlain2019]

 

En plus, ils limitent le quota d'heures sup non imposables à 5k€, c'est honteux !


Loi promulguée le 24 décembre publiée le 26. Selon la version finale le plafond d'exonération est fixe : 53 945,99 € peu important la durée du travail.

 

Ne regardez pas le site de l'URSSAF ils ne sont pas à jour. Et il y a aussi pas mal de conneries sur impôt gouv.

n°55406670
kley
Miaou !
Posté le 02-01-2019 à 19:08:20  profilanswer
 

Enid a écrit :

Merci ! Je comptais effectivement l'acheter à son juste prix, quoi qu'il en soit. J'aurais été enfant unique, on se serait sans doute arrangés autrement. Mais d'instinct, pour éviter les ennuis, j'avais déjà prévu de ne pas tenter une ristourne :D
Maintenant, si je l'achète, ça peut impliquer des ennuis à la succession ? Par exemple si la maison triple de valeur entre la vente et le décès de ma mère, c'est ça ? La fratrie peut réclamer une part sur la plus-value, une blague du style ? Je crois savoir que c'est problématique en cas de donation du vivant, les biens donnés à valeur égale au moment du don, sont réévalués au décès du parent je crois.
Pour information je suis en couple, et on compte acheter à deux, je ne sais pas si ça change quelque chose.


Il faut que la fratrie soit d'accord et ait bien compris ce que ça implique. Parce que même quand on fait une donation partage dans les règles, y en a qui peuvent être durs à la comprenette :o
Ta mère pourrait vendre la maison à n'importe qui d'autre et disposer de l'argent comme bon lui semble, l'idéal serait que vous rentriez dans ce cas de configuration sans que le reste de la fratrie puisse remettre en question ce qui se passe au niveau de la maison 20 ou 30 ans plus tard, que ta mère fasse fructifier l'argent de la vente ou dépense tout.  
 
Si cela aboutit et comment, cela m'intéresse de le savoir, n'hésite pas à nous tenir au courant :jap:

n°55406680
FRACTAL
Posté le 02-01-2019 à 19:09:25  profilanswer
 

fingfairy a écrit :


Loi promulguée le 24 décembre publiée le 26. Selon la version finale le plafond d'exonération est fixe : 53 945,99 € peu important la durée du travail.
 
Ne regardez pas le site de l'URSSAF ils ne sont pas à jour. Et il y a aussi pas mal de conneries sur impôt gouv.


 
je m'en fous les caisses ont un devoir d'information :o  
 
 

Spoiler :

(quand je dis ça , ça énerve toujours les audienciers de l'urssaf :d)

n°55407626
mantel
Posté le 02-01-2019 à 21:17:21  profilanswer
 

FRACTAL a écrit :


 
je m'en fous les caisses ont un devoir d'information :o  
 
 

Spoiler :

(quand je dis ça , ça énerve toujours les audienciers de l'urssaf :d)



 
 
il y a pas un exemption légale sur le sujet d'ailleurs?  
me souvient plus de nom du truc...

n°55409011
gusano
Posté le 02-01-2019 à 23:31:02  profilanswer
 

Enid a écrit :

Merci ! Je comptais effectivement l'acheter à son juste prix, quoi qu'il en soit. J'aurais été enfant unique, on se serait sans doute arrangés autrement. Mais d'instinct, pour éviter les ennuis, j'avais déjà prévu de ne pas tenter une ristourne :D
Maintenant, si je l'achète, ça peut impliquer des ennuis à la succession ? Par exemple si la maison triple de valeur entre la vente et le décès de ma mère, c'est ça ? La fratrie peut réclamer une part sur la plus-value, une blague du style ? Je crois savoir que c'est problématique en cas de donation du vivant, les biens donnés à valeur égale au moment du don, sont réévalués au décès du parent je crois.
Pour information je suis en couple, et on compte acheter à deux, je ne sais pas si ça change quelque chose.

Aucun problème, rien à signaler. Que vous achetiez une maison à ta mère ou à n'importe qui ne change rien, ni pour vous, ni pour ta famille, ni maintenant, ni plus tard. Le seul point à prendre en compte (mais ça a déjà été évoqué) c'est le risque de tensions familiales si les autres membres de la fratrie pensent, aujourd'hui ou plus tard, que tu as fait une "bonne affaire". La meilleure chose à faire à mon avis étant de mettre les pieds dans le plat à titre préventif en évoquant ce point précis cash avec la famille.

n°55412791
Profil sup​primé
Posté le 03-01-2019 à 13:24:41  answer
 

Les avocats sous le choc à Béziers : le bâtonnier Guigues et sa femme incarcérés

https://www.midilibre.fr/2019/01/02 [...] 491729.php
 
Ce shitstorm :/

n°55430635
bigboss_91
Posté le 05-01-2019 à 14:45:20  profilanswer
 

Bonjour à tous,
 
J'ai une question à vous soumettre suite à un licenciement qui a été jugé "vexatoire".
 
Un salarié, qui insultait et faisait peur à ses collègues, est licencié par l'employeur via une procédure classique : mise à pied à titre conservatoire puis licenciement pour cause réelle et sérieuse, se basant sur des courriers de témoignages des salariés victime.
Ce salarié avait 4 mois d'ancienneté lors du licenciement.
 
Il a attaqué l'entreprise pour licenciement abusif et les Prud'Hommes ont délibéré que le le licenciement était abusif et vexatoire (je n'ai pas le rendu exact).
(pour précision, la défense a utilisé un faux document annulant un des courrier de témoignage (le plus important))
Aujourd'hui, ce salarié demande à réintégrer l'entreprise.
 
Est-ce possible ?
Si oui dans quelles conditions ?
L'entreprise peut-elle refuser ?
 
Merci d'avance pour vos réponses,
Je sais que ce n'est pas très précis, mais c'est juste pour avoir une idée.


---------------
* Jeu du moment : Assassin's Creed Black Flag Resynced / Mes jeux passés... *
mood
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Posté le 05-01-2019 à 14:45:20  profilanswer
 

n°55431091
Profil sup​primé
Posté le 05-01-2019 à 15:47:08  answer
 

Ce n'est pas très précis oui sans la décision...

n°55431112
rheo
Posté le 05-01-2019 à 15:49:39  profilanswer
 

Réintégration possible uniquement dans les cas de licenciement nul (par exemple licenciement motivé pour une cause discriminatoire), et si le salarié l’a demandé dans ses chefs de demande.
 
Là on semble être dans un licenciement sans cause réelle et sérieuse donc pas de réintégration possible. (sauf si l’entreprise le veut tout de même mais ce sera une embauche comme pour tout salarié classique)

Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 05-01-2019 à 15:51:57
n°55431863
bigboss_91
Posté le 05-01-2019 à 17:41:17  profilanswer
 

Oui c'est vrai, j'ai pas plus de précisions :/
 
Mais rheo a confirmé ce que je pensais, car je suis sûr à 99,9% que le licenciement n'a pas été qualifié comme nul.


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* Jeu du moment : Assassin's Creed Black Flag Resynced / Mes jeux passés... *
n°55433319
Profil sup​primé
Posté le 05-01-2019 à 20:35:25  answer
 

rheo a écrit :

Réintégration possible uniquement dans les cas de licenciement nul (par exemple licenciement motivé pour une cause discriminatoire), et si le salarié l’a demandé dans ses chefs de demande.
 
Là on semble être dans un licenciement sans cause réelle et sérieuse donc pas de réintégration possible. (sauf si l’entreprise le veut tout de même mais ce sera une embauche comme pour tout salarié classique)


On ne sait même pas s'il y a appel :o.

n°55434065
bigboss_91
Posté le 05-01-2019 à 22:04:41  profilanswer
 

Non, aucun des deux côtés.


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* Jeu du moment : Assassin's Creed Black Flag Resynced / Mes jeux passés... *
n°55434767
Xeonlolz
Posté le 06-01-2019 à 00:18:18  profilanswer
 

Bonjour à tous et à toutes,
 
Je préviens je ne sais pas si je suis sur le bon topic au cas ou :o
 
Ce soir il m'est arrivé une petite mésaventure. Après un petit escape game comme il se doit je vais avec deux de mes amis faire un bowling. Tout se passe bien jusque la sauf au moment de rentrer ou un videur/homme de sécurité nous interpelle en nous demandant si nous sommes accompagné. Oui pas accompagné de parents ou autre nous sommes tous les trois majeurs depuis longtemps (faut préciser sobre aussi car cela pour constituer un refus) mais accompagné de filles ce à quoi nous répondons non.
 
Résultat l'entrée nous est refusé car nous sommes 3 garçons sans filles. Je trouve ça juste inacceptable, est ce légal de faire ce genre de pratique ? Si non que puis je faire pour régler ce problème ? C'est bien beau de rappeler à trois célibataire qui sont déjà malheureux de ne pas avoir quelqu'un qu'il faudrait des filles pour aller faire un billard et un bowling.
En me renseignant un peu j'ai trouvé l'article du code pénal 225-2 qui en parle un peu si je me trompe pas. Vous avez des avis ?  
 
Merci d'avance.

n°55434795
arthas77
Posté le 06-01-2019 à 00:25:59  profilanswer
 

Ca m'était déjà arrivé, on voulait aller à une boite de nuit, on était une bande de 5 geeks puceaux  :D  
Ils cherchent à éviter l'effet de bande (groupe de minimum 2 garçons sans fille).
Le seul moyen serait d'éviter d'entrer à 3 en même temps. Ou trouver une ou des fille(s) qui entrent en même temps que vous.


Message édité par arthas77 le 06-01-2019 à 00:26:23
n°55434811
Xeonlolz
Posté le 06-01-2019 à 00:28:47  profilanswer
 

Sauf qu'on parle d'un bowling ou l'on joue avec des boules et des quilles. Pas d'une boite de nuit ou tu y vas pour danser et boire.

n°55435829
kley
Miaou !
Posté le 06-01-2019 à 10:40:45  profilanswer
 

Justement, si y a bagarre entre mecs un peu trop chauds, ça peut faire mal s'il y a des boules et des quilles :o
 
il y a effectivement discrimination à l'entrée, après à toi de le prouver et de porter plainte après avoir réuni des éléments, en faisant du testing par exemple (3 filles seules qui peuvent rentrer mais pas 3 mecs seuls, etc.). Mais sinon, bravo, tu as découvert le joli monde de la discrimination... si en plus l'un de vous était basané, c'est encore mieux :o

n°55437886
Xeonlolz
Posté le 06-01-2019 à 14:57:22  profilanswer
 

Oui les filles pouvait rentré. Un des amis avec moi nous raconté qu'il s'était déjà fait recalé à l'entrée pour les même raisons.
 
Je crois qu'on avait le jackpot un de mes amis et moi sommes un peu typé et notre troisième ami est homosexuel. Bon je vais me renseigné comment faire pour essayer de faire quelques chose.
 
C'est marrant car la discrimination de nos jours on la parle que pour les femmes et autres minorités mais les hommes la subissent aussi et personne pour le relevé, certes moins violente mais quand même présente.

n°55438048
maxguy
Posté le 06-01-2019 à 15:21:45  profilanswer
 

Bonjour. svp y a-t-il un delit / quel est le delit si :
 
- je monte/saute de table en table chez Apple? (sans rien casser)
- dans le magasin je parle aux gens en leur racontant mon histoire
- dans un centre commercial, devant le Apple Store, je tiens une affiche disant en gros "Apple ne veut reparer mon ordinateur" (sans diffamation)
- dans la galerie du centre, voir dans la rue, j'interpelle les passant en leur racontant mon histoire?
 
Quid des vigiles qui voudraient, a juste titre ou pas (?) me sortir du magasin/du centre commercial? Peuvent ils physiquement me soulever/porter?
 
Je vous remercie par avance pour vos réponses.

n°55438080
rheo
Posté le 06-01-2019 à 15:25:18  profilanswer
 

1 seul message ressemblant étrangement à un ancien post de sara166... [:devoircivique]
 

sarah166 a écrit :

Bonsoir,
Y a t il quelquechose d'illegal a debarquer dans un Apple store, suite a un different, avec une pancarte "Apple voleurs"? Ou encore "Apple m'a vendu un ordinateur deffectueux et me fait galerer pour le reparer"? Ou encore parler aux clients leur expliquer comment Apple assure pas? Ou encore crier (legerement) dans le magasin comme quoi c'est pas normal, etc?
 
Un vigile a t il le droit de m'expulser par la force?
 
Je vous remercie.


Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 06-01-2019 à 15:29:35
n°55438164
La classe ​@ dallas
Adroit Minetteur
Posté le 06-01-2019 à 15:36:52  profilanswer
 

Sarah Connor?  [:la classe @ dallas]

 


Je vote pour sauter de table en table.


---------------
They see me postin', they hatin', alertin' and tryna catch me trollin' dirty
n°55438246
Profil sup​primé
Posté le 06-01-2019 à 15:48:20  answer
 

Xeonlolz a écrit :

Oui les filles pouvait rentré. Un des amis avec moi nous raconté qu'il s'était déjà fait recalé à l'entrée pour les même raisons.

 

Je crois qu'on avait le jackpot un de mes amis et moi sommes un peu typé et notre troisième ami est homosexuel. Bon je vais me renseigné comment faire pour essayer de faire quelques chose.

 

C'est marrant car la discrimination de nos jours on la parle que pour les femmes et autres minorités mais les hommes la subissent aussi et personne pour le relevé, certes moins violente mais quand même présente.


Tu peux saisir le défenseur des droits.

n°55438323
glandoll
Posté le 06-01-2019 à 15:56:00  profilanswer
 

La classe @ dallas a écrit :

Sarah Connor? [:la classe @ dallas]

 


Je vote pour sauter de table en table.


Sara croche plutôt, vu le peu de réponse  :O

n°55438661
thoulisse_​bernard
Climatonégationniste
Posté le 06-01-2019 à 16:36:41  profilanswer
 

maxguy a écrit :

Bonjour. svp y a-t-il un delit / quel est le delit si :
 
- je monte/saute de table en table chez Apple? (sans rien casser)
- dans le magasin je parle aux gens en leur racontant mon histoire
- dans un centre commercial, devant le Apple Store, je tiens une affiche disant en gros "Apple ne veut reparer mon ordinateur" (sans diffamation)
- dans la galerie du centre, voir dans la rue, j'interpelle les passant en leur racontant mon histoire?
 
Quid des vigiles qui voudraient, a juste titre ou pas (?) me sortir du magasin/du centre commercial? Peuvent ils physiquement me soulever/porter?
 
Je vous remercie par avance pour vos réponses.


montage/sautage de table prohibé, ton compte est bon  [:sharky-billy]

n°55438873
Xeonlolz
Posté le 06-01-2019 à 17:04:34  profilanswer
 


 
Merci je vais essayer. Mais ça va me parait compliquer quand même.

n°55441547
Modération
Posté le 06-01-2019 à 22:15:23  answer
 

rheo a écrit :

1 seul message ressemblant étrangement à un ancien post de sara166... [:devoircivique]
 


 
C'est bien son multi, mais qu'est-ce qu'il y aurait à reprocher?  [:sgt-d:5]  

n°55441669
rheo
Posté le 06-01-2019 à 22:25:25  profilanswer
 

L’utilisation de son multi, le cracottage (on lui a déjà répondu là dessus), l’ensemble de son œuvre...

Message cité 2 fois
Message édité par rheo le 06-01-2019 à 22:27:25
n°55441847
kley
Miaou !
Posté le 06-01-2019 à 22:46:48  profilanswer
 

Xeonlolz a écrit :

C'est marrant car la discrimination de nos jours on la parle que pour les femmes et autres minorités mais les hommes la subissent aussi et personne pour le relevé, certes moins violente mais quand même présente.


Désolée mais je rigole un peu là. Tu te fais refouler une fois à l'entrée d'un bowling ? C'est rien du tout à côté de toutes les autres formes de discrimination que les femmes et minorités subissent chaque jour, tout le temps, en permanence... C'est justement parce que tu ne subis pas ce genre de choses en temps normal que tu peux le relever et t'en offusquer.

n°55441870
glandoll
Posté le 06-01-2019 à 22:50:01  profilanswer
 

rheo a écrit :

L’utilisation de son multi, le cracottage (on lui a déjà répondu là dessus), l’ensemble de son œuvre...


Se faire troller par la modération, c'est fait  :O

n°55441898
babylone83
Corse :o
Posté le 06-01-2019 à 22:53:23  profilanswer
 

kley a écrit :


Désolée mais je rigole un peu là. Tu te fais refouler une fois à l'entrée d'un bowling ? C'est rien du tout à côté de toutes les autres formes de discrimination que les femmes et minorités subissent chaque jour, tout le temps, en permanence... C'est justement parce que tu ne subis pas ce genre de choses en temps normal que tu peux le relever et t'en offusquer.

 

Et donc d'une certaine manière c'est ? Quoi ? Moins grave ?

 

Bon après se faire refouler d'un bowling j'pense que c'est un multi qui troll hein :o

 

Mais ca n'enlève rien à ma réflexion sur la gradation du ' ohhhh lala c'est pas biiieeennnn de faire ca '

n°55441914
thoulisse_​bernard
Climatonégationniste
Posté le 06-01-2019 à 22:56:16  profilanswer
 

Osef surtout

n°55442570
maxguy
Posté le 07-01-2019 à 00:35:28  profilanswer
 

Bon, personne veut repondre?
(oui c est bien moi mais sarah166 marche plus)
 
Je me tiens a carreaux svp pouvez vous me repondre?
 
Je vous remercie.

n°55443099
Nicolas262​00
Posté le 07-01-2019 à 07:25:58  profilanswer
 

maxguy a écrit :


(oui c est bien moi mais sarah166 marche plus)

 



Ah ben bravo rheo tu l'as cassé :D

n°55443148
rheo
Posté le 07-01-2019 à 07:48:55  profilanswer
 

maxguy a écrit :

Bon, personne veut repondre?
(oui c est bien moi mais sarah166 marche plus)
 
Je me tiens a carreaux svp pouvez vous me repondre?


 
Déjà répondu j’en suis quasi sûr, filtre sur ton ancien pseudo  [:tim_coucou]

n°55443151
cd5
/ g r e w t
Posté le 07-01-2019 à 07:49:33  profilanswer
 

Puisqu'on te dit qu'il marche plus :o


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°55443162
Wo0chY
Posté le 07-01-2019 à 07:52:57  profilanswer
 

maxguy a écrit :

Bon, personne veut repondre?
(oui c est bien moi mais sarah166 marche plus)
 
Je me tiens a carreaux svp pouvez vous me repondre?
 
Je vous remercie.


Non.
Je te dirais bien de pas le prendre perso mais en fait si, c'est perso, t'as saoulé tout le monde avec tes question trolls et tu continues.  
 
Va demander sur twitter il y a plein d'avocats et de juristes qui seront ravis de te répondre :o


---------------
1 an en isolement
n°55443345
Xeonlolz
Posté le 07-01-2019 à 08:38:25  profilanswer
 

kley a écrit :


Désolée mais je rigole un peu là. Tu te fais refouler une fois à l'entrée d'un bowling ? C'est rien du tout à côté de toutes les autres formes de discrimination que les femmes et minorités subissent chaque jour, tout le temps, en permanence... C'est justement parce que tu ne subis pas ce genre de choses en temps normal que tu peux le relever et t'en offusquer.

 

Et donc on ne fait rien et on laisse continuer de faire ce genre de chose ? Je crois que t'as du mal lire mon message on a pas était recalé d'un bowling.

 

On a été refusé d'entrée dans un bowling car on était des hommes et sans femmes. Ce bowling a l'habitude de faire ça et d'être hors la loi mais attention car on est des hommes et pas des femmes c'est encore pas grave ? C'est plutôt ta réaction du coup qui me laisse rire.

 

C'est marrant de voir les gens réalisés que la discrimination est aussi pour les hommes, on dirait que tu l'apprends ? Franchement ta réaction est assez pathétique. Y a plus grave que toi du coup on s'en fou en gros super si tout le monde pense comme toi on fera jamais avancé les choses.

 
babylone83 a écrit :

 

Et donc d'une certaine manière c'est ? Quoi ? Moins grave ?

 

Bon après se faire refouler d'un bowling j'pense que c'est un multi qui troll hein :o

 

Mais ca n'enlève rien à ma réflexion sur la gradation du ' ohhhh lala c'est pas biiieeennnn de faire ca '

 

Non ce n'est pas un troll loins de la arrêtez de tout le temps croire à ce genre de chose. Ça m'est bien arrivé et c'est pas normal du tout.

 

Encore si on était mal habile ou alcoolisé c'est normal dans. Un certains sens mais on ne répondait à aucun des critères ci dessus.

n°55443401
intersigne
/!\ SJW /!\
Posté le 07-01-2019 à 08:47:12  profilanswer
 

Tu racontes n'importe quoi et c'est HS.


---------------
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