Reprise du message précédent :
 
 
 
 
 
Oui pardon, j aurai pas du préciser latente, j'ai écrit trop vite. Mais je pense que tu avais compris, car quand tu trades la totalité des crypto en ta possssion, tu n'as pas de PV latente (sauf le dernier trade qui attend son tour).
Ce que je veux dire que meme  en rentrant avec 700 €, tu peux te retrouver au bout de 10 trades crypto crypto avec des PV élevés si le BTC ne fait que monté (>700€  par ex.).
Donc c est à chacun de calculer...

désolé doublon...

D'ailleurs : une pv en btc/crypto ayant servie pour acheter une autre crypto n'est pas nécessairement une pv en equivalent fiat.

Si j'achète 0.1 btc pour 800 euros en novembre.
Que je troque plus tard ces 0.1 btc contre 1 eth, avec un btc et un eth valorisés respectivement au moment de l'échange à 7000 et 700 euros l'unité.
Que troque plus tard 1 eth contre 0.2 btc avec un btc et un eth cotés respectivement à 4000 et 750 euros lors de l'échange.
Et qu'au 31/12 mes 0.2 btc sont valorisés à 2000 euros.

Que dois-je déclarer ?

Vous avez 4h.

 
 
1 er échange => 800 euro vers 800 euro, achat de BTC -> pas de pv (normal lol)
2 eme échange => 800 vers 700 -> pas de PV
3 eme echange = 700 vers 750 --> PV de 50 euro ( a déclarer), tu as 0.2 Btc
 
4 eme echange : 750 vers ??? euro, en attente d échange de 0,2 btc qui valent 2000 euro, mais latent car tu as pas encore échanger.
Tu dois payer 40% sur les 50euro, soit 20 euro d impots en attendant que tu revendes tes 0.2 btc.
 
c est bon?
 
Et encore, le calcul de la PV de 50 euro, se fait seulement si tu as vendu d'un coup sur 1 seul acheteur  (ex : ton 1 eth contre 0.2 btc, imagines que tu as l'as échangé à 3 acheteurs en 2 jours. (0, 80 eth + 0.10 eth + 0.10 eth). Tu dois calculer la valeur moyenne en correspond la valeur du btc au moment du trade, et après on pourra calculer la PV.  
Sur polo, sur polo par contre, tu as les 3 échange de noté, donc tu peux.
Ce qui peut poser problème, car certains exchange n enregistrent pas tout les trades qui ont plusieurs acheteur comme BITTREX il me semble qui note que la date de la création du trade et  la date de fermeture.

En l'absence de plus amples informations sur le cas, difficile d'émettre une réponse précise en fait.

Si ce sont mes seuls trades, j'opterai pour le régime des pvbm et n'aurait rien à declarer : pas de cession de +de 5k, activité occasionnelle.

Si ce ne sont qu'une partie d'un ensemble plus vaste de trades.....

Bonjour,
 
Etude de cas

 
Sujet : early adopter avec portefeuille en BTC = 1M€
 
En 2017, pendant la frénésie crypto, il s'improvise trader, et tente de diversifier ses BTC en une gestion hasardeuse de portefeuille. Employé à temps plein par ailleurs sur une autre activité, il a pourtant effectué plus de 100 trades crypto-crypto. Il a aussi fait une poignée de transactions crypto-fiat à hauteur totale de 10k€, rapatriées sur un compte bancaire, pensant les déclarer de droit en micro-BNC pour activité occasionnelle.
 
Mai 2017 :  
Si les échanges crypto-crypto n'étaient pas pris en compte (ancienne doctrine), il aurait à déclarer pour 2017 ses seuls bénéfices réalisés en Fiat en micro-BNC, étant "occasionnel" du fait du peu de trades crypto-fiat. Soit l'ensemble de ses retraits sur un compte bancaire (<10k€).
Avec la nouvelle doctrine, il devient "régulier", puisque ses trades sont à dominante crypto-crypto, ceci étant reconnus dorénavant comme des opérations taxables. Il se retrouve alors automatiquement en BIC professionnel, sans entreprise, au dessus des plafonds micro, avec un dû supérieur à l'intégralité de son portefeuille au moment de la déclaration. Et une déclaration impossible à réaliser à son niveau.
 
Peut-il encore choisir l'ancienne doctrine pour sa déclaration 2017? Ou doit-il s'immoler devant un centre des impôts?

Pas nécessairement d'accord avec les parties en gras, ce qui change tout.
Sur la partie en rouge, je n'ai pas eu le temps de vérifier. Une lecture intéressante à ce sujet : https://taj-strategie.fr/date-dappr [...] -rapportee (dans cet article, il faut comprendre l'adjectif "rapporté" comme synonyme de "annulé ultérieurement" ou "contredit ultérieurement" ). J'ai l'impression sur une lecture ultra rapide que ce serait favorable à ceux qui voudraient se prévaloir de la position ancienne mais il faut que je connecte bien mes neurones avant d'emettre un avis tranché.

1/ D'après toi, crypto-crypto était déjà pris en compte avant la décision du 26/04?
2/ Régulier ou pas?
3/ On peut être en BIC au réel sans avoir de statut?

1/ Oui. Pour moi la décision CE 26/04/2018 ne fait que corroborer ce qui aurait été la position de l'administration fiscale avant. Elle n'a jamais dit le contraire, donc aucune raison d'espérer un cadeau là-dessus, surtout après la décision du CE.
2/ Mon interprétation : https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t53122708
3/ Je ne sais pas.

 
Lol... Je déclarerai qq chose quand ca sera clair... Pas avant... Là il n'y a absolument rien de clair

 
Si activité non professionnelle, donc dépendant du régime de la cession occasionnelle de biens meubles, il faudrait envoyer des centaines de documents 2048-M-SD pour régulariser les trades (cessions) supérieurs à 5k survenus en 2017?

Possible, oui.

 
 
Est-il judicieux de se mettre en position de fraude fiscale?

 
   
 
Ca n'a aucun sens  
 
 

Quand tu pratiques la fiscalité professionnellement, ça n'est ni surprenant ni rigolo.

 
Tu es avocat fiscaliste?

Non mais je baigne dans le droit fiscal quotidiennement. Ma profession n'est pas le sujet du topic.

 
Marc Uzan semble être avocat fiscaliste avec un intérêt pour les crypto-monnaies :  
 
https://uzan-avocats.fr/fiscalite-crypto-bitcoin

 
Pour l'instant je ne m'y mets pas, j'ai commencé à faire des échanges inter crypto qu'à partir du 20 décembre 2017...
 
Mais je ne conçoit pas que l'on puisse taxer des échanges inter crypto, c'est d'une débilité sans nom...
Et même la taxation des FIAT pour les particuliers n'est pas clair.
 
Donc le jour où les mecs qui pondent des trucs aussi idiots sortiront une loi logique et compréhensible, je changerai d'avis sur la question.

1) sujet a débat mais peu importe désormais. Si tu peux choisir de conserver le regime proné par la doctrine avant la décision du CE cela ne te dispense pas pour autant de l'intégration dans tes calculs des trades crypto/crypto maintenant que cette decision clarifie ce point precis qui n'est plus sujet a débat désormais.
2)au cas par cas. Mais je suis dans une situation similaire et en cas de caractérisation par l'administration de mon activité comme habituelle assimilable à une activité commerciale professionnelle j'opposerai des arguments proches de ceux de Gusano.
3) aucune idée.

La réglementation allait déjà dans ce sens là, et désormais c'est on ne peut plus clair.
Ce qui n'est pas clair c'est la capacité du fisc à contrôler les échanges crypto->crypto, et c'est bien là dessus que tu t'appuies pour décider de ne rien déclarer.

Tu vas frauder, ça pour le coup ce sera très clair pour tout le monde. Je t'en décourage, et je décourage n'importe quel lecteur qui aurait la même idée que toi de s'engager dans cette voie là.

La décision du conseil d'Etat pour un trader occasionnel s'appliquerait donc aux cessions effectuées en 2017 jusqu'à ce jour, et au delà. Quid des cessions antérieures à 2017?

Amha elle s'applique potentiellement a toute cession depuis 2014 (publication de la doctrine modifiée par la décision du CE) non ?

En tant qu'early adopter n'oublie pas de considérer l'abattement pour durée de détention dans tes calculs.

 
Oui effectivement ça a du sens.  
 
Comment le fisc pourra-t-il prendre en compte les retards de plusieurs années si l'on doit déclarer rétroactivement avec des 2048-M-SD?

Elle s'applique à toute cession. Reste à savoir si le contribuable pourrait se prévaloir de la doctrine antérieure pour les années 2017 et avant.  
 

 
Quelqu'un sait lire ce texte correctement? C'est tout à fait hors de mon domaine de compétence.
 

La doctrine pré-decision du CE ne me semble pas vraiment favorable pour le déclarant..
S'en prevaloir maintenant que le "flou" est éclairci me semble hasardeux.
C'est plutôt l'inverse qui me semble justifié : se prévaloir de la doctrine modifiée actuelle pour rectifier de potentielles impositions en bnc précédentes.

Si j'ai le temps je mettrai la FP à jour sur ce point ce WE.

Quid de la fiscalité des airdrops/forks ?

"Participation au système" donc bnc/bic lors des cessions ?  

Tu devrais penser a la reconversion, c'est un domaine d'avenir  

Connaissez-vous un bon avocat fiscaliste qui s'intéresse aux cryptos?

Quelques uns s'intéressent spécifiquement aux cryptos, l'un d'eux a été cité plus haut, après c'est fonction de ta localisation, de tes moyens, de ton cas personnel.
Certains non-spécialistes des cryptos moins médiatisés seront tout autant compétents pour analyser une situation particulière dans sa globalité.

 
Ca c'est l'exemple type pour montrer qu'il est impossible de tout déclarer.
Tu multiplies ça par 50/100 trades, ce qui n'est pas énorme, ça fait un tous les trois jours ...

Rien d'impossible là dedans.
Avec un boulier, c'est sûr c'est pas facile.
Avec Excel et un tout petit effort, ce n'est pas inhumain.
Sinon cointracking.info (ou d'autres ?) le fait pour toi.

       
 
Début de MAJ de la FP en cours. Merci aux habitués des topics cryptos et aux posteurs réguliers de bien vouloir faire une relecture critique. Merci de préciser les points qui selon vous devraient être ajoutés en priorité (il y en a beaucoup trop pour tout faire d'un coup donc voir ce qu'on traite en premier).

 
Comment paramétrer cointracking.info pour avoir quelque-chose de valable?
 
Exemples, lors d'un calcul d'impôts :  
 - certaines transactions d'achat ou de vente se réalisent automatiquement sur les exchanges en 5-10-100 micro-transactions au lieu d'une seule; il les comptabilise comme autant alors que techniquement ce n'est qu'une;
 - il semble faire la somme des plus values ET des moins values; ce qui dans notre cas n'est pas pris en compte
 - il fait sa petite soupe avec les prix à l'instant T; ce n'est pas fidèle à la réalité de la transaction

Quand tu regardes le report détaillé, tu as bien la PV ou MV par transaction.

Un ordre unique réalisé en plusieurs transactions c'est potentiellement plusieurs acheteurs/vendeurs pour un seul et même ordre.

 
Le problème étant qu'il calcule les bénéfices. Si j'ai bien suivi dans le cadre d'une session de bien meuble, c'est le chiffre d'affaire (=montant de la transaction, indépendamment du prix d'achat) qui est imposé.