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Auteur Sujet :

[Cryptomonnaies] Fiscalité Only : vers la flat tax (pas pour tous)

n°71884327
MaybeEijOr​Not
but someone at least
Posté le 14-11-2024 à 14:27:29  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Le Matou a écrit :

- en convertissant 305 € (valeur de l'abattement annuel) chaque année ;


Soit 10 ans pour sortir tes 3 k€ de stables, sachant que tu veux sortir 12-25 k€ supplémentaires...
 
Ton TMI 0% va aussi dépendre de la quantité de cryptos que tu sors, ça se trouve tu n'es pas loin du TMI 11% et donc ça ne va rien changer. Sachant que le TMI 11% ça t'amène à payer quelque chose comme 28% de la PV soit très proche de la flat taxe classique (30%).


---------------
C'est en écrivant n'importe quoi qu'on devient n'importe qui.
mood
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Posté le 14-11-2024 à 14:27:29  profilanswer
 

n°71885843
Le Matou
Posté le 14-11-2024 à 18:27:00  profilanswer
 

kimmeria a écrit :

1) A première vue, j'ai l'impression que tu te focalises trop sur la fiscalité. Optimiser raisonnablement, c'est bien, mais à un moment il faut quand même avoir en tête que si la PV est importante, il faudra payer de l'impôt :D


Je ne vise pas l'imposition zéro, c'est simplement que si je peux économiser quelques centaines d'euros en impôts en faisant le bon choix... [:cosmoschtroumpf]
 
Par contre, je suis conscient que les réflexions de défiscalisation ne doivent pas prendre le pas sur celles de gain, i.e. qu'il vaut mieux sortir un peu moins d'argent et pouvoir le placer, que de le laisser végéter pendant des années uniquement pour payer moins d'impôts :jap:
 

kimmeria a écrit :

2) Est-ce que tu as officiellement une créance dans l'histoire Hodlnaut ? Un document qui prouve quelque chose ? Si non, je serai d'avis de considérer ce capital comme définitivement perdu pour tes calculs fiscaux. Au pire, si tu récupères une partie des BTC par la suite, tu les réintégrera à PRU 0€.


Je n'ai pas de document à proprement parler, non. Je n'ai pas cherché à m'en procurer, ceci dit.
 
Quand je me connecte sur mon compte Hodlnaut (le site a été maintenu), mon solde de cryptos est toujours affiché (la même somme fixe depuis la liquidation, quand ils ont stoppé de verser des intérêts).
Je reçois régulièrement par mail des circulaires des liquidateurs judiciaires, une filiale d’Ernst & Young à Hong Kong.
=> Je ne sais pas si l'un et/ou l'autre de ces éléments fait de moi un créancier officiel. Je suppose que non ?
 
Bonne idée de comptabiliser les sommes chez Hodlnaut comme perdues, et de réintégrer à PRU 0€ ce que je récupèrerai éventuellement, je vais faire ça :jap:
 

kimmeria a écrit :

3) Oui
 
4) Oui
 
5) Tu remplis le 2086 complétement, et lorsque tu arrives à l'avant-dernière case (51), tu regardes si le montant est supérieur ou inférieur à 305. Si c'est inférieur, alors la déclaration s'arrête là. Si c'est supérieur, alors tu remplis la case suivante (52) et tu reportes le montant dans la case 3AN de la déclaration principale.


Au temps pour moi, je ne suis pas allé consulter la fin du document où c'était expliqué [:haha prozac]
 
Par contre, par pure curiosité, je me demande si un abattement de 305€ est effectué sur la somme déclarée.
 

kimmeria a écrit :

6) Pas d'impact MiCA pour le moment. Mais il peut y avoir un changement de fiscalité française dans le PFL 2025 qui est entrain d'être discuté à l'assemblée/sénat et qui s'appliquera sur les PV crypto réalisées en 2024.


Ah oui, el famoso PFL rétroactif du 31/12 [:the geddons]
 
Bon, s'ils augmentent les PS ou tout autre mesure susceptible de me concerner, de toute façon, je doute qu'elle évolue dans un sens plus favorable à court / moyen terme... [:vizera]
 
Merci kimmeria :hello:

n°71885854
Le Matou
Posté le 14-11-2024 à 18:29:48  profilanswer
 

MaybeEijOrNot a écrit :

Soit 10 ans pour sortir tes 3 k€ de stables, sachant que tu veux sortir 12-25 k€ supplémentaires...


Je me suis peut-être mal expliqué : mon plan n'est en aucun cas de tout sortir en abattement, juste de ne pas oublier d'en profiter si je choisis d'attendre.
 

MaybeEijOrNot a écrit :

Ton TMI 0% va aussi dépendre de la quantité de cryptos que tu sors, ça se trouve tu n'es pas loin du TMI 11% et donc ça ne va rien changer. Sachant que le TMI 11% ça t'amène à payer quelque chose comme 28% de la PV soit très proche de la flat taxe classique (30%).


J'avais vérifié, le rachat envisagé ne me ferait pas basculer à la tranche supérieure mais c'est une bonne remarque !
 

n°71888466
tamino
master proxy 2 gates
Posté le 15-11-2024 à 08:55:19  profilanswer
 

lux-or a écrit :


Aucun problème sur le cumulé pour les impôts, même très supérieur aux revenus. Mais ça doit dépendre aussi/surtout du profil, de l'antériorité, etc...


 
 :jap:  
 
Ya eu suppression de message petit gredin. Félicitations en tous cas ! :D

n°71889376
lux-or
Posté le 15-11-2024 à 11:01:30  profilanswer
 

tamino a écrit :


Ya eu suppression de message petit gredin. Félicitations en tous cas ! :D


Yep, l'essentiel est que tu as pu le lire, par rapport à tes questions, sinon mp. Que le cash out soit avec toi!

n°71924329
coke15
Allons-y !!
Posté le 21-11-2024 à 09:59:38  profilanswer
 

salut
 
un moment que je n étais pas passe dans le coin :o
 
La situ:
-"vieux" petit mineur,des centimes de BTC restant et des XMR changés en BTC avant le delist
-vieil ordre passé  :love: (peu etre trop mais bon,ca reste de la gratte...)
 
crypto issus de minage,boursicoter un peu.
 
Pour les impôts:
 
j ais 2 lignes d achat de crypto: btc et xmr pour 5k€  et rien depuis.
vendu pour 6.3k€
 
ma grande question,je déclare quoi?
 
-je rajoute les 6.3k a mon salaire?
-la version mining ,donc avec un cout à zéro pour l acquisition et taxé en BNC  :sweat:  
-la version plus value selon la formule  
plus-value d’une cession = prix de cession - [prix total d’acquisition x (prix de cession / valeur globale du portefeuille)].
 
ce qui me donnerai 6300-(5000x(6300/6300))=1300 de PV soit 30% =390€
 
dans l expectative,histoire d être réglo et de ne pas me faire "avoir"  :D  :jap:


Message édité par coke15 le 21-11-2024 à 11:54:48

---------------
"Si vous voulez négocier ,c'est que vous êtes en position de faiblesse"
n°71925529
Mr Oscar
Pour la beauté du geste.
Posté le 21-11-2024 à 12:17:10  profilanswer
 

kimmeria a écrit :

Comment être taxé à seulement 17.2% sur ses PV crypto ? En versant vos PV crypto sur un PER !

 

Exemple : vous êtes célibataire, vous avez un salaire de 25k, et vous retirez 16k de PV crypto.
Plusieurs choix s'offrent à vous :
https://i.ibb.co/vzTWRPW/crypto-per.png
Données simulées sur impots.gouv.fr

 

Si vous êtes ok pour bloquer ces 16k dans un PER (sur ETF world par exemple), et que vous avez 2,7k de trésorerie disponible pour payer les PS. Alors vous avez tout intérêt à verser vos PV crypto sur un PER la même année. Ainsi votre PV sera taxée seulement à 17.2%. Vous investissez sur un ETF World dans votre PER et vous laissez mijoter tranquillement jusqu'à la retraite. Lors de votre retraite, vous faites des retraits partiels programmés soumis au barème. Avec un peu de chance, votre TMI à la retraite sera inférieure. Et même si elle n'est pas inférieure, vous avez décaler le paiement de votre IR sur X années. C'est à dire que l'administration fiscale vous a fait cadeau de l'inflation monétaire sur toutes ces années (donc vous espérez en cachette une explosion de l'inflation :D), et qu'elle a majoré votre capitalisation de vos PV crypto !

 

Le plafond de versement sur PER est de ~4k/an, qui se reporte sur 4 ans si vous n'avez pas utilisé le plafond. Donc au maximum, vous pourrez versement 16k en une fois, puis renouveler +4k/an ensuite.
Et il faut bien faire attention à prendre l'option de l'imposition des PV crypto au barème, sinon la déduction pour versement sur PER ne servira à rien.

 

Qu'en pense le topic ?

 

Pas fan.

 

Le PER c'est top quand tu as des revenus en TMI 30% ou plus, il faut en faire un max.

 

La PV de crypto tu peux basculer au barème et alors être en TMI 30% ou plus quand ça complémente tes revenus, mais la situation de départ est que t'as le droit à la flat tax où l'IR est forfaitairement 12,8%. Et différer de l'IR à 12,8% c'est pas top top, si par exemple une fois que tu arrives à la retraite tu es sur une tranche plus haute.

 

Perso je préfère verser autre chose sur le PER, ou accumuler un peu mes plafonds si une année je n'ai pas de versement soumis à TMI 30%


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Avatar tiré de Cineminimized (http://tmblr.co/ZyhR_uiPyPEK, réduit pour l'avatar par moi).
n°71925664
kimmeria
Posté le 21-11-2024 à 12:42:21  profilanswer
 

Mr Oscar a écrit :

Pas fan.

 

Le PER c'est top quand tu as des revenus en TMI 30% ou plus, il faut en faire un max.

 

La PV de crypto tu peux basculer au barème et alors être en TMI 30% ou plus quand ça complémente tes revenus, mais la situation de départ est que t'as le droit à la flat tax où l'IR est forfaitairement 12,8%. Et différer de l'IR à 12,8% c'est pas top top, si par exemple une fois que tu arrives à la retraite tu es sur une tranche plus haute.

 

Perso je préfère verser autre chose sur le PER, ou accumuler un peu mes plafonds si une année je n'ai pas de versement soumis à TMI 30%

 

En vrai, le problème de la "tranche plus haute à la retraite" est un faux problème car le barème des tranches suit l'inflation (il est augmenté chaque année).
Les 2 vrais problèmes du PER c'est :
- les frais de gestion 0.5% au mieux. Alors que sur PEA c'est 0%. Sur 30 ans, l'impact est MASSIF.
- la fiscalité des PV du PER, qui seront soumis à la flat tax. Alors que sur PEA c'est 0% IR (uniquement les PS à payer). Sur 30 ans, la quantité de PV cumulées sera logiquement MASSIVE, donc l'impact fiscal sera très important.

 

Donc en vrai, je prévois de verser très peu sur mon PER. Mais chacun se fera son avis et ses calculs selon sa situation spécifique  :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par kimmeria le 21-11-2024 à 12:43:17
n°71927214
lux-or
Posté le 21-11-2024 à 15:55:09  profilanswer
 

C'est pas trop crypto comme question, entre PEA et PER. Mais on suppose pas que le PEA est déjà plein quand on s'intéresse au PER? Sauf changement fiscal majeur, le PEA semble être la 1ere enveloppe à remplir dans à peu près tous les cas, non?

n°71927903
Mr Oscar
Pour la beauté du geste.
Posté le 21-11-2024 à 17:15:04  profilanswer
 

kimmeria a écrit :

 

En vrai, le problème de la "tranche plus haute à la retraite" est un faux problème car le barème des tranches suit l'inflation (il est augmenté chaque année).
 

 

Si tu diffère un IR que tu devrais payer normalement à la TMI 30% oui le variations d'impôts ne sont pas trop un problème, en sortie ça pourra être 30%, 33%, 40% c'est pas trop grave et il y a même de échanges que ce soit une tranche basse comme 11% auquel cas la manip du PER marche à plein. Ça peut d'ailleurs compenser les autres effets que tu évoques dans une comparaison avec le PEA.

 


Mais avec des IR en TMI 11% ou pour un IR que tu pourrais avoir forfaitaire à 12,8%,  franchement l'effet levier en entrée il est pas aussi top et si tu sors en TMI 30%, ce qui est très possible car c'est simplement la zone 'aisée' du barème d'imposition, et bien c'est presque un triplement de l'IR en sortie, pas une très bonne opération.

 

Donc si selon moi c'est le point à considérer, un produit qui pourrait être imposé forfaitairement à 12,8% , personnellement j'évite de le faire entrer dans le barème.


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Posté le 21-11-2024 à 17:15:04  profilanswer
 

n°71927971
Mr Oscar
Pour la beauté du geste.
Posté le 21-11-2024 à 17:22:01  profilanswer
 

lux-or a écrit :

C'est pas trop crypto comme question, entre PEA et PER. Mais on suppose pas que le PEA est déjà plein quand on s'intéresse au PER? Sauf changement fiscal majeur, le PEA semble être la 1ere enveloppe à remplir dans à peu près tous les cas, non?

 

Pas forcément.

 

On était pas en hors sujet si on parle de l'abattement de l'IR dans le cas PV crypto en flat tax à 12,8%, ce qui est différent des discu classiques sur les revenus soumis à l'IR progressif de base, généralement TMI 30% ou plus si on parle du PER comme un placement intéressant.

 

Le PEA est un très bon placement , le PER est aussi un bon placement pour des TMI de 30% ou plus grâce à l'effet levier. Il peut même être meilleur que le PEA en terme de rendement pur, mais le fait que l'épargne est bloquée sur le PER fait que beaucoup préfèrent quand même le PEA en pratique, le gain d'optimisation restant faible. Par rapport à un CTO là oui les gains valent le coup de bloquer l'argent.


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n°71930344
lux-or
Posté le 22-11-2024 à 01:01:03  profilanswer
 

Ah oui, OK, pas considéré tout ça. Pas concerné, donc pas creusé, mais je vois le truc... Thx.

n°71937775
kokola
!!!
Posté le 23-11-2024 à 14:32:29  profilanswer
 

Bonjour bonjour!

 

On m'a gentiment indiqué ce topic, j'en profite pour mettre ci ma question :

 

J'ai un compte sur Binance depuis 2019 environ. J'ai du "jouer" avec un peu et je l'ai complètement oublié après avoir récup ce qu'il y avait dedans (on parle de genre 2/3k et en moins value) en 2020.
Je l'ai relancé vers octobre/novembre, et je voudrais le faire "bien". Je peux le déclarer aux impôts dès maintenant? et j'ai fait un fichier Excel ou je trace absolument toutes les transactions (dépôt, transfert, trade...) c'est utile ou au final on me demandera autre chose ?

 

Merci d'avance :)


---------------
Viendez tous jouer au JDD :D
n°71938449
lux-or
Posté le 23-11-2024 à 17:29:06  profilanswer
 

@kokola: Pour préparer la suite, le mieux est de regarder le formulaire pour déclarer les ventes -ça permet de savoir ce qu'il faut justifier. Y'a des exemples de déclarations (sorry j'ai pas le lien sous la main, là) pour aider à remplir.

 

Y'a eu assez peu de retours sur les contrôles de pièces, donc personne sait vraiment ce qu'on peut te demander, au delà de justifier: entrées/sorties/total des portefeuilles au moment du cash out. Perso, je ferai une capture d'écran la prochaine fois, en plus de noter.

 

Déclarer aux impôts maintenant: on peut toujours se mettre en règle -ça vaut toujours mieux que si c'est le fisc qui te rectifie!
Ceci dit: Binance a maintenant une adresse FR (mais considéré par à peu près tout le monde comme exchange étranger). A la limite peut-être peux-tu envoyer un msg par ta messagerie pour poser la question, au moins tu montres ta bonne foi...

 

Pas plus d'avis. D'autres complèteront/amenderont si besoin...


Message édité par lux-or le 23-11-2024 à 18:46:31
n°71944722
kokola
!!!
Posté le 25-11-2024 à 08:54:13  profilanswer
 

Merci beaucoup pour ce retour, je vais envoyer un message via la messagerie sécurisé des impôts pour avoir plus d'information :)


---------------
Viendez tous jouer au JDD :D
n°71984605
coke15
Allons-y !!
Posté le 02-12-2024 à 10:39:40  profilanswer
 

Salut

 

Dans ma région ,centre ,les impôts sont incapable de me dire comment fonctionne l imposition des crypto.
Pas de cas ,pas de précédent ( enfin si moi mais il y a déjà qques années :o ).
En attente d' une personne d' une autre région qui puisse m'éclairer.

 

Si c'est trop de boulot ,pas obligé de déclarer ,hein  :o


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"Si vous voulez négocier ,c'est que vous êtes en position de faiblesse"
n°71984637
kimmeria
Posté le 02-12-2024 à 10:44:48  profilanswer
 

coke15 a écrit :

Salut
 
Dans ma région ,centre ,les impôts sont incapable de me dire comment fonctionne l imposition des crypto.
Pas de cas ,pas de précédent ( enfin si moi mais il y a déjà qques années :o ).
En attente d' une personne d' une autre région qui puisse m'éclairer.
 
Si c'est trop de boulot ,pas obligé de déclarer ,hein  :o


 
Quelles sont tes questions ? La notice du formulaire 2086 est très bien faite et très compréhensible.

n°71987947
coke15
Allons-y !!
Posté le 02-12-2024 à 18:40:13  profilanswer
 

kimmeria a écrit :

 

Quelles sont tes questions ? La notice du formulaire 2086 est très bien faite et très compréhensible.

 


Salut

 

Qques post au dessus ,vais regarder ca


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"Si vous voulez négocier ,c'est que vous êtes en position de faiblesse"
n°71988122
kimmeria
Posté le 02-12-2024 à 19:10:14  profilanswer
 

coke15 a écrit :

Qques post au dessus


Je n'avais pas vu.
 
Ca dépend des montants. Mais si c'est faible et que par ailleurs c'est compliqué de retrouver les justificatifs, alors je ne m’embêterai pas à déclarer le minage en BNC. Tu intègres les gains de minage à PRU 0, et ça l'impôt sera payé avec la PV du total du portefeuille. Fin de l'histoire.
 
Mais je ne suis pas contrôleur  :o

n°71989325
coke15
Allons-y !!
Posté le 02-12-2024 à 22:15:26  profilanswer
 

kimmeria a écrit :


Je n'avais pas vu.

 

Ca dépend des montants. Mais si c'est faible et que par ailleurs c'est compliqué de retrouver les justificatifs, alors je ne m’embêterai pas à déclarer le minage en BNC. Tu intègres les gains de minage à PRU 0, et ça l'impôt sera payé avec la PV du total du portefeuille. Fin de l'histoire.

 

Mais je ne suis pas contrôleur :o

 

Bhein c'est un peu le Binz.

 

Quand je faisais du mining ,je déclarais en BNC ,c'était simple.

 

La ,avec le reste de mining ,j'ai boursicoter un peu ,et j' ai été obliger de changer mes xmr en BTC .....
Je ne sais pas si je déclare à 0 la valeur d' achat ou si je reprends la dernière valeur d' achat...


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"Si vous voulez négocier ,c'est que vous êtes en position de faiblesse"
n°72008637
LaSolution
A perdu son pseudo de 2005
Posté le 05-12-2024 à 17:20:49  profilanswer
 

drapal

n°72010990
Trezoster
Posté le 05-12-2024 à 23:09:24  profilanswer
 

coke15 a écrit :


 
Bhein c'est un peu le Binz.
 
Quand je faisais du mining ,je déclarais en BNC ,c'était simple.
 
La ,avec le reste de mining ,j'ai boursicoter un peu ,et j' ai été obliger de changer mes xmr en BTC .....
Je ne sais pas si je déclare à 0 la valeur d' achat ou si je reprends la dernière valeur d' achat...


 
Perso j'opterais pour la version flat tax à 390, vu que personne n'est capable de te renseigner dans ton centre, ce sera impossible de ne pas t'accorder la bonne foi, si jamais tu as un contrôle et qu'ils se sentent lésés.
On est d'accord que tu as tout vendu, par contre, correct ?
Parce que si tu as vendu 10% de ton PF initialement acheté pour 5k t'as un peu plus de plus-value que 1300 :D

n°72012143
coke15
Allons-y !!
Posté le 06-12-2024 à 09:59:16  profilanswer
 

Trezoster a écrit :

 

Perso j'opterais pour la version flat tax à 390, vu que personne n'est capable de te renseigner dans ton centre, ce sera impossible de ne pas t'accorder la bonne foi, si jamais tu as un contrôle et qu'ils se sentent lésés.
On est d'accord que tu as tout vendu, par contre, correct ?
Parce que si tu as vendu 10% de ton PF initialement acheté pour 5k t'as un peu plus de plus-value que 1300 :D

 


Oui ,sortis du game.
Donc en gros. Vu que je suis toujours en mauvais timing ,ça ne peut faire que continuer à monter :o


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"Si vous voulez négocier ,c'est que vous êtes en position de faiblesse"
n°72092109
asmomo
Posté le 20-12-2024 à 10:51:11  profilanswer
 

à propos de laisser végéter, il y a 3 ans Poloniex m'a demandé de faire son KYC, que j'ai voulu faire mais impossible pour leur app de lire mon passeport et ma tronche en même temps, eh oui le passeport ou la carte d'identité c'est plastifié ça fait des reflets...
 
Bref je m'y reconnecte pour voir la poussière que j'y ai laissé, bah cette poussière vaut un nombre à 5 chiffres d'euros... Faut que je retente le KYC.
 
Bref par rapport au topic, et à part la déclaration des comptes d'échanges, vous déclarez vos portefeuilles et si oui comment ?
 
Je viens de jeter un oeil au formulaire 2086, ça fait des années que je n'ai rien vendu ou plus exactement rien vendu contre des Euros pour ne rien avoir à déclarer (et pas besoin de l'argent), uniquement en USDC, donc pas eu de déclaration à faire. Effectivement ce formulaire est relativement clair mais je remarque que seuls les euros intéressent l'état, il n'est pas prévu de dire qu'on a vendu 0,5 BTC et 0,1 ETH et qu'il nous reste 1000 DOGE etc., donc rien n'est vérifiable.


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New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°72092544
coke15
Allons-y !!
Posté le 20-12-2024 à 11:54:57  profilanswer
 

Du coup me suis pas chier ,vu mon faible nombre de transactions sur l année ,je suis passé par waltio.
Pas de prise de tête et j ais le 2086 remplis ,chiffre et impôts.
Dans mon cas ,je pense passer par ''l impôts progressif'' :o plutôt que la flat tax. Oui mode radin on  :o


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"Si vous voulez négocier ,c'est que vous êtes en position de faiblesse"
n°72092754
asmomo
Posté le 20-12-2024 à 12:29:00  profilanswer
 

Mode pauvre surtout.


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New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°72093909
coke15
Allons-y !!
Posté le 20-12-2024 à 15:34:27  profilanswer
 

asmomo a écrit :

Mode pauvre surtout.

 

Ça pique de bon matin :o


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"Si vous voulez négocier ,c'est que vous êtes en position de faiblesse"
n°72134192
paco fpg
Posté le 30-12-2024 à 18:39:35  profilanswer
 

Petite question théorique : si je vais passer 6mois et 1jour en nouvelle caledonie l'an prochain et que je passe mes btc en fiat (pas d'imposition sur les pv la bas) Quand je reviendrai fin 2025, devrais-je payer quelque chose en métropole ? (Sachant que je reste en France tout au long de cette opération)
Cordialement

n°72134396
vanloque
\o/ Buy the dip Shinji ! \o/
Posté le 30-12-2024 à 19:23:30  profilanswer
 

la NC c'est la France hein, à ma connaissance c'est pas du tout en dehors de la fiscalité française, tu confonds avec un vrai pays étranger ? :D


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-"The party told you to reject the evidence of your eyes and ears. It was their final, most essential command." – George Orwell, in 1984
n°72134412
paco fpg
Posté le 30-12-2024 à 19:27:58  profilanswer
 

Oui c'est la France mais oui aussi il y a un gouvernement,  des lois et des impôts locaux
https://legales.lnc.nc/articles/9/l [...] -caledonie

n°72134437
MaybeEijOr​Not
but someone at least
Posté le 30-12-2024 à 19:34:00  profilanswer
 

paco fpg a écrit :

Oui c'est la France mais oui aussi il y a un gouvernement,  des lois et des impôts locaux  
https://legales.lnc.nc/articles/9/l [...] -caledonie


Dans le lien que tu cites :

Citation :

a. Si la plus-value est réalisée de manière occasionnelle
 
Il n’existe pas à ce jour en Nouvelle-Calédonie d’imposition sur la plus-value mobilière réalisée de manière occasionnelle par les particuliers.
 
En d’autres termes, la plus-value réalisée par les personnes physiques résidentes de Nouvelle-Calédonie au sens des articles 48 et suivants du code des impôts à la suite de la vente à titre onéreux réalisée de manière occasionnelle d’une crypto-monnaie, n’est pas imposable à l’impôt sur le revenu (IRPP).


https://juridoc.gouv.nc/juridoc/jdc [...] enDocument
 :??:


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C'est en écrivant n'importe quoi qu'on devient n'importe qui.
n°72134477
vanloque
\o/ Buy the dip Shinji ! \o/
Posté le 30-12-2024 à 19:42:08  profilanswer
 

Mais est-ce que ça veut dire que ça exempte de la flat tax ? :D

 

Curieux de lire la réponse à ta question ! :jap:


Message édité par vanloque le 30-12-2024 à 19:42:42

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-"The party told you to reject the evidence of your eyes and ears. It was their final, most essential command." – George Orwell, in 1984
n°72134555
paco fpg
Posté le 30-12-2024 à 19:57:38  profilanswer
 

Moi aussi :o

n°72136384
asmomo
Posté le 31-12-2024 à 11:05:57  profilanswer
 

Je dirais surtout qu'aller comme ça 6 mois là-bas est loin d'être suffisant pour faire de toi un résident fiscal de là-bas et plus de métropole.


Message édité par asmomo le 31-12-2024 à 13:11:05

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New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°72136803
paco fpg
Posté le 31-12-2024 à 12:20:44  profilanswer
 

Pourquoi pas? Quelle serait alors la durée minimale?

n°72136950
MaybeEijOr​Not
but someone at least
Posté le 31-12-2024 à 12:50:25  profilanswer
 

paco fpg a écrit :

Pourquoi pas? Quelle serait alors la durée minimale?


Tu reprends les 3 points sus-cités et tu évalues ? :??:  
 
Si toi-même tu n'as pas l'impression d'être domicilié fiscalement en Nouvelle-Calédonie, je te laisse en présumer de ce qu'il en sera pour les autorités fiscales.
Sans oublier l'exit tax pour les patrimoines importants.


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C'est en écrivant n'importe quoi qu'on devient n'importe qui.
n°72137078
asmomo
Posté le 31-12-2024 à 13:16:21  profilanswer
 

Il y a un topic expatriation fiscale malheureusement peu fréquenté et qui manque de la présence d'un expert : https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] w=0&nojs=0


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New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°72137131
paco fpg
Posté le 31-12-2024 à 13:27:34  profilanswer
 

Oui mais la on reste en France il n'y a pas dexpatriation

n°72138044
dJe781
Posté le 31-12-2024 à 16:09:22  profilanswer
 

paco fpg a écrit :

Oui mais la on reste en France il n'y a pas dexpatriation


Tu as intérêt à pouvoir justifier ton move autrement que par l'intérêt fiscal, sinon tu es à pieds joints dans l'abus de droit.


Message édité par dJe781 le 31-12-2024 à 16:09:32
n°72138065
kikidonc
Posté le 31-12-2024 à 16:13:38  profilanswer
 

paco fpg a écrit :

Pourquoi pas? Quelle serait alors la durée minimale?

 

Pour ne plus être fiscalement français, la durée de séjour ne suffit pas.

 

Le fisc regarde 3 critères il me semble.
- lieu de résidence principale du foyer (ex, si ta femme et enfants sont en France, tu reste français)
- origine des revenus, si tu pars à l'étranger télétravailler pour une boîte ou des clients français par ex
- temps passé en dehors du territoire français sur l'année (fameuse règle des 183 jours)

 

En gros, le fisc va surtout regarder où sont tes intérêts (foyer, revenus, activités) et en déduire si tu es fiscalement fr ou non.

 

En cas de soupçon de fraude fiscale, le fisc a 10 ans.


Message édité par kikidonc le 31-12-2024 à 16:20:27

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tu t'fais chier ? ... ben moi aussi :\
n°72138145
dJe781
Posté le 31-12-2024 à 16:31:17  profilanswer
 

La NC faisant partie du territoire français, les exigences doivent être encore plus spécifiques j'imagine.
Il doit falloir démontrer le désir de s'installer durablement là-bas.

mood
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