Reprise du message précédent :

L'imposition ne se fait pas sur ton stock de crypto et leur valeur theorique au 31/12 mais lors de l'achat de ce stock si acheté avec des cryptos.

Alors j'ai bien lu divers articles, et ici même, et perso je nage, et suis limite enragé.
 
Y a-t-il un SAVANT ici, qui me puisse me dire le tout simplement du monde ce que je dois payer en impôts, taxes ou je ne sais quoi..., si je déclare pour 2017 en tant que non professionnel:
-10000€ de gains en mining
-20000€ de gains en mining
?  
 
Même question si je suis un pro!!!?

 
Tu voulais dire crypto->Fiat plutôt non?
 
Et quid des tokens qui n'ont pas encore d'utilité ?! Vu qu'on ne peut actuellement rien faire avec, est-ce vraiment considéré de la même façon qu'un BTC?
 
Pareil, j'ai "acheté" un token LAND sur Decentraland, avec des MANA. Finalement ces LANDs c'est ni plus ni moins qu'un bien digital qu'on pourrait acheter dans un jeu vidéo. Comment est-il possible de devoir payer un impôt MANA->LAND sachant qu'un LAND n'est pas côté ?

La question n'est pas de savoir si LAND est côté ou non. Tu as acheté quelque chose avec du MANA, donc tu paies des impôts dessus (sur les PV ou recettes selon ton activité).

Sauf que le LAND n'ayant pas de valeur (ou très difficilement quantifiable) comment peut-on calculer une plus-value?
 
Et l'analogie au jeux vidéos est tout à fait pertinente. Est-ce que je vais être imposé aussi sur une transaction BTC->ArmureTopMoumouteDansWoW?
 
Ce système marche sur la tête  

La question n'est pas de savoir combien vaut le Land acheté mais combien vaut le Mana cédé lors de cet achat, mana qui est côté lui, non ?

Et comment fait on pour définir la PV ou MV d une valeur qui' n' est pas côté?? ou qui a tellement de côte différente que tu tu peux etre en PV ou MV juste en différenciant la base de calcul?
 
J ai une carte pokemon de base (qui vaut 30€ sur leboncoin ou 70 sur ebay ou encore une autre valeur sur d autres site...), je l"échange contre une carte rare qui vaut 50€ sur leboncoin mais je la vois aussi a 300 € sur ebay ou encore d autres sites....
comment je calcule la PV ou MV (suivant le calcul, je suis en MV ou PV), et après comment je déclare???
 
Les crypto c'est pareil, tu peux pas définir une valeur à un moment T avec tous les prix qui sont différents suivant les sites (d une part sur la valeur du coin par rapport au BTC, et en second sur la valeur du BTC en euro)....
 
Aucun comptable ne prendra en charge ce mode de calcul, par contre si tu trades BTC --> euro, ou MANA --> euro directement, là oui c est taxable, est normal.  
De même si tu échanges tes BTC ou MANA contre des cartes cadeaux ou services qui ont une FACTURE avec la valeur équivalente EURO.
 
C est pour ça que le conseil en parle de taxation échange de crypto vers d autres biens, pour que les services ou autres commerces/vente soit bien imposables. Conclusion, seuls les Crypto -> euro taxable, Crypto -> carte cadeau, achat de matos info, voiture, maison, achat de services (voyages etc...)  et tout meublés avec valeur euro -> taxable,

Non, non et non.
Le fait que l'estimation d'un bien soit très compliquée n'a jamais été un motif d'exonération (exemple : droits de succession sur les œuvres d'art ou les entreprises). Tout juste cela permet-il une marge de discussion avec les services fiscaux sur la base taxable.

Si ton token a une paire btc/token ou toute autre crypto cotée/token tu dois pouvoir évaluer sa cotation théorique moyenne lors de sa cession, les outils et calculateurs permettant d'avoir l'equivalent $/€ sur tel ou tel exchange ne manquent pas.

Le fisc ne manquera pas de les utiliser le cas échéant.

Conclusion : tu te mets au RSA, plus de déclaration.
 

 
Sur l'échange crypto -> autres biens, c est taxable, je ne parle pas d exonération.... payer des impôts en france, c est normal... seulement il faut se base sur quelque chose de réel par sur du vent (10 euro, 100 euro, 3000 euro suivant la base donc une contre valeur en fiduciaire (facture, droit de cession etc...)
 

Je suppose que tu avais compris que je parlais surtout des échanges cryptos -> cryptos.

 
Des outils différents suivant les sites qui peut être érronné avec des valeurs qui passe du simple au triple voir + et sans valeur officiel, demain un mec pond un site avec encore d autres valeurs exagéré, genre le btc vaut 45000 €, le fisc va choisir cette méthode de calcul??
Et si tu échange des coins sans passé par exchange, tu choisis quel site (sans valeur officiel)?
La régularisation sert a quoi si c est pas pour mettre tout le monde d accord???
Avec une facture en contre valeur en EURO, tu ne peux que payer et doit payer des taxes, donc tout les cash out ou trade euro fiduciaire sont taxables.

Hello !
 
Alors j'ai commencé la crypto en 2014, je suis sur plusieurs exchanges à raison de dizaine de transactions par jour parfois... je vous laisse imaginer le "bordel" si je dois récupérer l'historique... J'ai "encaissé" 1000€ en 2017, je me retrouve avec un montant bien inférieur à 170000€ mais supérieur à 32900€ (anciennement associé au BNC et plus en ligne avec le retour du CE ?).
 
Dois-je déclarer quelque-chose pour les impôts 2017 ?  
 
Merci

le truc, c est que dans la vie du coup, du coup tout devient taxable,  on peut partir du principe que tout échange à une valeur (aprés comment définir la valeur, c'est la même chose).
 
Je suis pour payer des taxe mais que ça soit clair et simple, taxer sur toutes les transformation crypto -> euro , c est simple et ça revient au meme au final (si tu sors toutes tes crypto d un coup).
 

Le fisc choisirait probablement la paire en € avec le plus gros volume qui te serais accessible en tant que résident comme valeur de reference.

Tout bien incorporel, même la plus confidentielle des cryptomonnaies, est susceptible d'être évalué. Oui, ça peut être compliqué. Mais comme le dit Dazenmoth, il suffit qu'un token soit sur un exchange pour qu'une évaluation puisse être retenue par l'administration fiscale, qui pourra t'"imposer d'office" si tu n'a pas déclaré une transaction susceptible d'être taxable. Ce sera à toi de contester l'évaluation ensuite. Protip : contester ne t'autorises pas à ne pas payer les sommes réclamées (tu peux tout de même demander un sursis de paiement).

En effet, toute cession ou échange de bien meuble est taxable par principe, sauf cas d'exonération expresse. C'est le sens de l'article 150 UA du Code Général des Impôts.
 
Bienvenue dans l'antichambre du droit fiscal, un monde riche de surprises et de rebondissements.

 
oui, donc dans ce cas, ça va ne pas non plus, tout est faux, de ta déclaration au moment ou le fisc va vérifier au moment T et pas à l heure ou la journée prés.
et toi même aprés tu vas re vérifier sur quel base ils se sont basés car pourquoi choisir tel site au lieu d un autre, si le volume est quasi pareil.  
Juste en ayant cette variable, tu peux etre taxer sur différente tranches voir etre en MV.
 
Enfin, on en revient qu'il faut un outil officiel et ou valeur officiel, donc pour le moment c est la valeur fiduciaire qui est fiable à 100 %, ... pas sur une estimation ou sur une formule magique ou quoi.

 
 
, je savais que tu allais sortir un truc comme ça, je pensai plus à quelque chose que tu fais dans la vie tout les jours comme rendre service à un pote (en le ramenant chez lui en voiture au lieu de marcher et...)  ou échange des images ou d autres merdes...  
mais je suis d accord sur le principe, l 'échange tout bien meublé çà devrait être taxable, comme échange entre 2 véhicules, on fait l estimation des voitures par un expert agrée et après on échange, dans ce cas, je dois payer sur l'éventuelle PV.

 
En l'occurrence pour le LAND c'est tout bonnement impossible, il n'y a aucun moyen d'évaluer la valeur de ce token à un instant T.

@-shingouki- : On tourne en rond.
Ton argument n'est pas fiscalement recevable.
Il n'y a pas de cote officielle de l'immobilier, ça n'empêche pas l'isf.
Il n'y a pas de cote officielle des entreprises et des œuvres d'art, ça n'empêche pas les droits de succession.

Et sur les véhicules, c'est exonéré :

Quoi qu'on puisse te répondre ton avis est deja fait, bon contrôle fiscal si jamais tu as la malchance d'attirer l'attention de voldemort.

"Mon avis" sur la question comme tu dis, c est qu'on devrait payer des impots oui sur tout ce qui taxable sur une valeur fiduciaire, oui, achat de biens avec des cryptos, vente crypto -> euro en espèce, cash out euro, taxation sur les trades crypto -> fiduciaire sur kraken et autres (et certains vont venir nous dire que tu dois pas déclarer kraken ou autres car ce sont pas des banques officieles).
Voilà, je suis pour payer des impôts sur énormément de choses, mais que ce soit clair.
Suivant le site que tu bases, tu peux etre en PV ou en MV, tu dis, ben c est l"état qui va choisir puis après tu verras combien tu paie, en gros, c est normal.
En gros, ceux qui ont les moyens de payer un avocat pour se défendre ne paieront pas ou moins et les autres plein pot.
Au final, il y a encore beaucoup de chose à faire sur la fiscalité des cryptos.

Le fisc choisira une valeur de référence si tu lui donne des raisons de verifier et controler l'exactitude de tes déclarations (ou leur absence)..
Et techniquement, un trade crypto->crypto c'est un achat de bien avec crypto formulation pour laquelle tu sembles disposé à payer des impôts ?

D'où la nécessité de démontrer sa bonne foi, ce qui n'est pas le cas ici.
J'espère pour toi que tu ne seras jamais contrôlé.

Bon je lis et je relis les articles récents sur la fiscalité. Ce qui me fait sourire quand même c'est que dans ces articles on croise quand même un paquet de "il se pourrait que; à ce jour ce n'est pas clair; à priori; ..." Bref c'est un peu flou tout ça!
 
Si je résume quand même, à partir de quelques trades dans l'année (même moins de 10), l'activité est considérée comme habituelle => BIC.
 
Du coup, si j'ai bien compris comment ce régime fonctionne :
- Pour 2017, on prend toutes nos transactions de type "sell"
- On les converti en € selon la valeur estimée/cotée au moment de la vente.
- On additionne tous ces montants, et ça nous donne un Chiffre d'Affaire.
- Ce chiffre d'affaire, s'il est <170k€ subit un abattement de 71%
- On obtient une valeur imposable équivalent à 29% du CA.
- C'est cette valeur qui est imposée selon notre tranche d'imposition.
- En plus, il faut payer 15.5% de prélèvements sociaux sur le CA.
 
Exemple :
 
En 2017, j'ai tradé/vendu pour 1000€ (sommes de tous mes trades)
- Chiffre d'affaire : 1000€
- Chiffre d'affaire imposable après abattement : 290€
 
Prélèvements sociaux : 15.5% de 1000€ = 155€
Impôt si TMI à 14% : 14% de 290€ = 40.6€
 
Questions subsidiaires :
 
1) Est-ce qu'à un moment donné, on peut/doit retrancher la valeur de départ? Par que sinon celui qui fait beaucoup de trades est forcément perdant s'il est imposé sur la somme de tous ces trades et pas seulement sur les plus values.
 
2) Pourquoi mettent-ils autant en avant l'imposition en biens meubles puisque à priori 99% des gens ont fait au moins 10 trades dans l'année et donc seront obligé de déclarer en BIC?
 
3) Est-ce que l'activité globale est considérée occasionnelle ou habituelle ou peut-on séparer les cryptos (ex : trades réguliers sur BTC/ETH, mais hold depuis le début sur du LTC par exemple)

Oui mais comme l'imposition se fait sur toutes les cessions sur 2017, on tient donc compte des cessions réalisées jusqu'au 31/12 minuit, ça revient donc à peu près au même

Et donc pour revenir à ma question, dans le cas de quelqu'un qui sort sa conversion cryptos->cash via son statut micro entrepreneur en 2018, on peut donc supposer (sauf changement de règles d'ici 2019 bien sûr) qu'il devra payer des taxes à la fois sur tout son stock cryptos qui représente une forme de bénéfices (dans le cas où le trade fut régulier) ET sur ses sorties mensuelles (ou trimestrielles) en tant micro entrepreneur ?
A supposer qu'il ait déjà remboursé sa mise, ça fait donc ~35% d'impôts + ~25% Micro-Entrepreneur = 60% au total, j'ai bon ?

Sur les cessions. Si au 31/12 minuit ton portif de crypto a une valeur theorique de 2 milliards ou de 20 euros c'est la même, l'element declarable si ae micro bic c'est la valeur des encaissements lors de l'achat de ces cryptos avec d'autres cryptos ou lors de conversions fiat.

Ce n'est pas mon analyse de l'arrêt du CE : https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t53122708

Appréciation au cas par cas par l'administration.

Si tu fais 20 trades en mode pépé avec des cryptos que tu gardes plusieurs mois c'est pas la même que si tu fais 1000 trades via un bot, ou si tu revends 1h après avoir acheté avec un objectif spéculatif à court terme.

Contrairement aux opé bourses on n'a pas de jurisprudence.

Moi qui pensais avoir enfin la bonne approche   Mais qui croire dans tout ça si même les professionnels n'arrivent pas à se mettre d'accord sur une définition. Je me suis basé sur (cet article).

Donc en gros, selon ton interprétation, mon exemple se traduirait comme ça :
- En 2017, j'ai fais 50 trades <500€ dans le cadre d'une activité occasionnelle (dans le sens non professionnelle). La plupart pour du hold.
- Pour chaque trade de type "sell" <5k€ je n'ai ni à envoyer de déclaration 2048-M-SD, ni à reporter ces ventes dans la case 3VZ la déclaration complémentaire 2042-C.

Est-ce bien cela si je suis ton résonnement appliqué à mon exemple.

Toutafé.

Ton article précise :

Le fisc distingue en effet un gain “occasionnel” d’un gain “habituel”. En cas d’activité habituelle, c’est le régime des Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) qui s’applique

Mais le CE va plus loin :

Par ailleurs, les gains provenant de la cession à titre habituel d’unités de « bitcoin » acquises en vue de leur revente, y compris lorsque cette cession prend la forme d’un échange contre un autre bien meuble, dans des conditions caractérisant l’exercice d’une profession commerciale, sont imposables dans la catégorie des BIC.

Donc selon mon interprétation, je suppose que ta suggestion est défendable. A cette heure, je ne vois pas ce que le fisc pourrait y redire. Ceci dit, tout le monde a bien compris qu'il s'agit de questions nouvelles, donc les analyses fiscales sont sujettes à discussion et il suffit d'une décision du CE que l'on attendait pas pour tout reprendre à zéro.

 
De ce que j'ai compris il faut faire comme tu dis, une déclaration pour chaque cession dont la valeur est supérieure à 5000 euros, MAIS il faut mettre l'intégralité des plus-values (même celles générées par des cessions dont la valeur est inférieure à 5000 euros) dans la case 3VZ
 
Merci de confirmer ou informer !  

Mon fist-callist m'a indiqué que l'exonération ne dispensait pas du calcul des pv a déclarer en 3vz et de l'archivage des historiques de transactions liés afin de pouvoir plaider la bonne foi. Un avis Gusano ?

 
https://www3.impots.gouv.fr/simulat [...] _gains.htm
 
Il semblerait que les PV exo ne soient à reporter que si une disposition expresse le prévoit. Notamment en cas de PV exo pour 1ere cession d'un logement :

 
Je n'ai pas trouvé l'équivalent pour une PV de cession de bien meuble. Je pense pour le moment que le report n'est pas nécessaire. Ce n'est qu'un avis.

Ok donc l'article de Capital n'est peut-être pas correct puisqu'ils précisent "À noter, pour les reventes inférieures à 5.000 euros (qui sont, on le rappelle, exonérées), il n’y a pas à envoyer de formulaire 2048-M-SD. Ce n'est pas non plus nécessaire de l'indiquer dans la déclaration."
 
Donc si je résume :
 
- Si pas d'activité professionnelle (sous statut pro, utilisation de bot, trades intensifs, ou autre) => Imposition en biens meubles.
- Pour tous les trades de type "SELL" <5k€, pas besoin d'envoyer de déclaration 2048-M-SD => Donc pas d'impôts sur ces cessions.
- MAIS il faudrait tout de même reporter la sommes des plus-values 2017 (toutes cessions confondues) dans la case 3VZ. => À confirmer quand même, tout le monde n'a pas l'air d'accord sur ce point
 
Question : Y a-t-il des cotisations sociales à payer sur ces cessions <5k€?

Amha je pense que si tu n'as aucune cession >5k a declarer tu es dispensé de déclaration 3vz y compris, mais que si tu as a la fois des cessions de 5k+ déclarées via le cerfa dédié et des cessions <5k non declarées (comme moi) t'es censé declarer le global pv en 3vz et pouvoir justifier de ce montant ?

Sinon faut que je change de fisca  

Confirmation de mon avis par les éditions Francis Lefebvre : voir le dernier § :
 

 
 
@Dazenmoth : Les plus values exo n'ont pas à être reportées sur la 2042 C. Donc il n'y a pas de raison de faire état de ces dernières sur ta 2042 C même si tu as réalisé des PV imposables au cours du même exercice fiscal. Francis Lefebvre c'est la bible. Si c'est le même fiscaliste que celui qui t'avais dit que les échanges cryptos - cryptos n'étaient pas imposables avant l'arrêt du CE, je pense que tu peux commencer à tirer tes propres conclusions.

 
Au risque de paraître idiot, tu veux dire que comme le cas des cessions de biens meubles <5k€ n'est pas expressément précisé dans ton extrait, le report en case 3VZ n'est pas nécessaire? OK je viens de voir l'édition de ton post
 
Autre question pour enlever un doute : Sur plusieurs forums (notamment "Investisseurs Heureux" ) certains parlent non pas de "cessions <5k€" mais de "cumuls de cessions sur l'année <5k€". Le CE a bien parlé de cession, il peut y en avoir plusieurs <5k€ dans l'année sans que cela ne remette en cause l'exonération?

Par cession.

Et non c'est pas le même, j'en avais consulté plusieurs, celui-là me préconisait l'inclusion dans le calcul des trades sur exchanges kyc.