Reprise du message précédent :
oulala Rockfr, visiblement tu debarques sur le sujet, et en plus tu es tres peremptoire, et en plus tu ne lis pas tout ce qu'on te dit.
 
Et tu allies le ridicule a l'absence de lecture attentive en plus.
Bon, allons-y:

Tu n'as visiblement pas lu ce que je t'ai ecrit sur la distinction entre diffusion et telechargement. Les majors se battent pour:
- creer un delit specifique pour le telechargement (ce qui ne veut pas dire en soi que ca ne peut pas etre poursuivi en ce moment dans une autre categorie, en l'occurence recel de contrefacon)
- rendre le telechargement lui-meme illegal alors que pour le moment il ne l'est que par contagion (cf un post entier pour t'expliquer en quoi ca change tout avec mon exemple sur le serveur chinois)
Donc dire que le fait qu'ils lobbient pour une loi supplement est une preuve de la legalite actuelle est une pure absurdite.
 

2- toutes les sources que tu as vues citaient comme chef d'accusation la contrefacon et non son recel. a contrefacon n'est de facon claire pas averee, puisqu'il s'agit de copie privee.
Si tu tues une vieille et qu'on te poursuit pour viol, tu seras aquitte du viol. Ca ne t'empechera pas d'etre coupable du meurtre.
3- Et inversement tu n'as pas de source pour dire le contraire. enfin bon, sur ce point. Mais pour une fois tu as surement raison.
 

Ca vient du fait que la diffusion est illegale (donc l'uploadeur est dans l'illegalite) et du fait qu'en droit francais, il y a contagion de l'illegalite et complicite quand tu permets ou aide par tes actions a ce qu'un acte illegal soit commis.
Faut reflechir.
Il n'est ecrit nulle part dans la loi francaise que tu n'as pas le droit de faire la courte echelle a quelqu'un. Pourtant, si un voleur te demande de lui faire la courte echelle pour lui permettre d'atteindre la fenetre del 'appart qu'il veut cambrioler, tu seras condamne. La c'est evidemment la meme chose. On t'a dit dix fois, et si tu avais lu le topic en partie on n'aurait meme pas eu a te le dire, que ce qui est illegal de facon directe, c'est l'upload (diffusion), et que le DL n'est illegal que parce que c'est de la complicite. Il n'y a pas plus besoin de loi specifique pour ca que de loi interdisant la courte echelle.
Note que justement, c'est ce quel es majors veulent obtenir, une loi specifique contre la courte echelle, parce que ca simplifie enormement les procedures (ca evite d'avoir a prouver que tu savais que la personne a qui tu faisais la courte echelle n'essayait pas simplement de rentrer chez elle en ayant oublie les cles).
 

Merci pour l'article, mais tu sais on le connait par coeur maintenant, et j'ai du donne au moins 20 fois le lien vers celui-ci depuis le debut des 300 pages du topic, donc ca va.
 
Ce que tu ne comprends pas encore une fois, c'est la notion de recel/complicite. Pense a la courte echelle, ca t'aidera a comprendre dans quel cas faire une copie privee est legal ou non: un article auttorise la copie privee (ou plutot un article emet une limitation a linterdiction de copie). Cela n'empeche que si pour faire ta copie tu as besoin de faire qqch d'illegal, ou de t'en rendre complice, c'est illegal. La courte echelle, toujours la courte echelle.
 

Tu decouvres visiblement l'article pour la premiere fois. Ne 'tinquiete pas, nous l'avons bien lu.
Par contre toi tu ne nous as pas lus.
1- oui, peux-tu d'ailleurs dire ou nous avons pretendu le contraire? Bien au contraire, j'ai dit dans mes deux outrois derniers posts, systematiquement, que tu peux faire une copie privee d'exactement ce que tu veux sans aucune restriction de propriete. Par contre l'acces meme a la source doit par ailleurs etre legal (tu as le droit d'ecouter la radio, pas d'aller recuperer le master de l'album pas encore sorti un soir dans le studio d'enregistrement), sinon tu peux etre condamne pour l'acces (pas pour la copie). Mais bon tu ne lis pas, c'est desagreable. Surtout quand apres tu dis d'enormes conneries sur Ciler ou moi alors qu'une page plus haut tu aurais pu me lire en train d'expliquer la difference entre copie de sauvegarde et copie privee.
2- Non, la copie de sauvegarde peut probblement s'appliquer aussi a la musique meme si c'est ouvert a interpretation. Mais dans tous les cas bien entendu ca ne remplace pas la copie privee, ca s'ajoute (cf mon post precedent, faut lire).
 

Mort de rire. Tu as beau mettre des smileys, tu es a moitie serieux au sens ou tu nous penses reellement pro-majors, alors que la moitie des intervenants de ce topic, voire 90%, me connaissent pour avoir decrit ici il y a un an et demi le systeme alternatif de distribution le plus nefaste aux majors et d'avoir dit que c'etait la meilleure solution pour l'efficacite sociale. donc je rigole bien.
Mais etre anti-lois actuelles n'oblige pas necessairement a croire n'importe quoi. On peut etre pour une licence legale avec taxe sur l'abonnement et acces illimite a toute source culturelle (et meme toute source d'oeuvre de cout marginal nul) sans pour autant croire que le systeme actuel permet deja tout et n'importe quoi. Au contraire meme, quelqu'un d'intelligent, il a plutot interet a savoir ce qu'il en est actuellement s'il veut avoir une opinion eclairee sur ce qui devrait changer.
 

Courte echelle, toujours courte echelle...
Si 95% des courtes-echelles servaient a des cambriolages, les associations anti-cambriolages militeraient pour une loi specifique contre la courte echelle, parce que ca accelererait les proces et faciliterait l'arrestation. ca n'empeche pas que des maintenant si tu fais la courte echelle a un cambrioleur tu vas devoir expliquer au juge que tu t'es fait duper et que tu croyais qu'il voulait juste rentrer chez lui (l'equivalent maintenant de "mais monsieur le juge, je croayis que la personne qui uploadait etait en chine ou on a le droit d'uploader, donc je ne pensais pas aider un malfrat" ). Cependdant, si tu donnes assez d'elements pour faire supposer ta bonne foi, tu seras relache. Pour te condamner, il faudra par exemple prouver que tu connaissais ton complice et donc que tu saais qu'il n'habitait pas la. Pour le p2p c'est pareil, une loi antiDL n'est pas ce qu'il faut pour le rendre illegal, mais ce qu'il faut aux majors pour faciliter enromement les poursuites (pour la courte echelle: "on s'en fout monsieur dupont que vous nous expliquiez que votre complice vous a montre sa facture EDF montrant qu'il habitait la, de tte facon vous avez fait la courte echelle et c'est illegal en soi depuis la semaine derniere donc vos explications vaseuses on ne les ecoute meme plus" )

Double erreur.
Comme ce n'est pas d'avoir une copie qui est illegal (la copie privee t'y autorise que tu aies ou non l'original) peu importe que tu achetes en douce les originaux. Le delit n'est pas dans le fait d'avoir ou non l'original mais d'avoir ete complice de qqn qui diffusait sans en avoir le droit. Avoir l'original ne sert strictement a rien, tu es tout autant autorise a posseder la copie que tu aies ou non l'original, et tout aussi peu autorise a permettre a KazaaWarlordz de te diffuser l'oeuvre que tu aies ou non l'original.
 
Deuxieme erreur: si ta defense face a un fichier authentifie comme etant sur p2p est que "non non, je ne suis pas complice de diffusion, je ne l'ai pas telecharge, c'est juste que je l;'ai diffuse moi-meme a des gens", c'est pas tres malin. Tu es encore plus punissable puisque tu n'as pas juste fait une copie privee en te rendant complice d'une diffusion illegale, tu as toi-meme diffuse illegalement (puisque comme tu le dit tu as fait une copie privee de la radio, donc une copie strictement reservee a ton usage personnel, que tu admets devant le juge avoir file a des dizaines d'amis lol. Il va se marrer le juge: "je ne suis pas coupable d'avoir fait la courte echelle au voleur monsieur le juge, puisqu'en fait c'est moi qui me suis introduit par effraction dans la maison" )
 

sisui, je soupconne bien le volume des echanges. Je me tiens meme peut-etre plus au courant que toi.
Le hashn'est pas une preuve, c'est un element de preuve. Et tu n'es visiblement pas juriste car sinon tu saurais qu'en France on ne condamne pas sur preuve (une preuve ca n'existe pas de tte facon, meme 1000 temoins de ton meurtre, il existe toujours une probabilite infime qu'un extra-terrestre ayant pris ton apparence ait fait le meurtre a ta place apres t'avoir enleve et enferme dans sa soucoupe volante).
Un hash est suffisamment accablant pour te condamner, car le schances pour que ta copie privee ait genere le meme est trop infime pour etre prise en compte (en particulier si ca arrive pour au moins deux de tes fichiers).
quant a l'avoir prete a des amis, tu tends le baton pour te faire battre encore une fois, puisque tu es dans ce cas en train de te prevaloir devant le juge de tes propres turpitudes.
 
 
 
 
 

Je ne vois pas ou tu veux en venir.
Mis a part le fait qu'effectivement en cas de proces, on ne te poursuivra que pour ce qui ser areconnu comme venant d'une source illegale et pas ce qui vient d'un original de tes amis ou de la cdtheque, je ne vois pas trop ou tu veux en venir.
(et bien sur, comme on ne peut pas te demander de prouver que tout vient de la, a l'inverse on cherchera a prouver que telle ou telel chose ne VIENT PAS de la)

Ridicule.
Pour la premiere partie, cf courte-echelle.
 
Pour la partie sur le fait qu'ils n'iont pas le droit d'interdire le pret, tu racontes n'importe quoi.
come je la'i dit, ils peuvent ou non en avoir le droit, ca depend de ce qui est considere par un juge comme une clause abusive (et c'en est probablement une).
Mais ca n'a strictement rien a voir avec le fait de definir les regles du droit d'auteur, c'est absurde ce que tu dis.
J'ai le droit de passer un contrat avec toi qui stipule que si je te rpete ma voiture, tu t'engages a ne pas prendre de passager dedans, pourtant je n'ai pas le droit de definir les regles qui regissent le nombre de personnes qu'il y a dans une voiture.
Il y a la loi, et il y a le contrat prive. Le contrat prive ne peut aller a l'encontre de la loi (je ne peux pas mettre dans le contrat que tu t'engages a mettre 10 personnes dans la twingo que je te prete, car la loi interdit plus de 5) mais il peut s'y ajouter pour devenir plus restricitf.
La seule limitation est la clause abusive, et ca c'est juge sur pieces au cours d'un proces, onne peut pas dire d'avance ce qui sera juge valide ou non (cf les abonnements d'un an dans la telephonie mobile ou te forcer a signer pour un an a ete juge legal, mais seuleemnt s'il y avait une clause de sortie en cas de demenagement sur zone non couverte: c'est pas dans la loi ca, il faut attendre qu'un juge se prononce).
 
enfin, ton commentaier sur les CDtheques est absurde. Il n'est pas question du fait que preter soit illegal ou non, mais que ne pas respecter le contrat de vente soit illegal. Donc une major peut tres bien avoir pour contrat de vente de CD que tu n'as pas le droit de preter sauf si tu es une CDtheque. Note que c'est exactement ce qui se passe pour les videoclubs, donc faut reflechir un peu: tu n'as pas le droit de louer des cassettes (interdit par contrat, pas par la loi) pourtant le videoclub a le droit (droit obtenu par contrat, pas par la loi).

moi je que je trouve ridicule, c'est que vous vous positionnez en juges car vous vous acharnez à expliquer ce qui légal ou pas... Laissez donc la justice faire son boulot et chacun prendre ses responsabilités. Moi ce qui m'interesse en tant qu'usager c'est de savoir quel service est disponible, à quel prix, sur quel média, étant entendu que mes besoins en matière de consommation sont illimités...
 
 
 
==> bref, pour recadrer un peu, on devrait se torturer l'esprit sur les solutions pour s'en sortir, et pas se chamailler sur ce qui légal ou pas
 
excusez moi hein
je sort

Ben justement, si a la base tu es pas d'accord sur ce qui est legal, les facons de s'en sortir different

zut, il est urgent d'attendre alors

Ben le truc c'est "ca veut dire quoi s'en sortir?".
A l'heure actuelle tout le monde sans exception sen sort tres tres bien. Les majors n'ont jamais fait autant de fric, les ventes de CD sont stables apres une petite baisse meme depuis avant le debut des menaces, les utilisateurs qui veulent tout gratuit ont tout gratuit et ceux qui veulent payer peuvent.
Donc a part le fait que les majors aimeraient faire encore 10 fois plus de thunes, tout va bien.
Donc le seul pb reel, c'est "les majors sont lancees dans une offensive pour changer la situation", et ca implique directement "qu'est-ce qui est legal (elles essaieront de le changer a leur avantage), et qu'est-ce qui ne l'est pas (elles s'en serviront pour tabasser)?"
 
Et puis par ailleurs mat, faut aussi dire qu'en 300 pages on a un peu fait le tour du sujet, donc ce'st normal que suivant les moments ca parte plus sur  un truc iou un auter, ici la loi, avant les protocles cryptes, une autre fois encore la licence legale,e tc.

Je dirais "il est urgent de comprendre comment les majors peuvent s'attaquer a chacun". Et ca n'est pas en pretendant que le DL sur p2p d'oeuvres copyrightees est legal que ca va permettre de se preparer.

ah, tiens, un autre truc, je me demande...
Nul n'est sense ignorer la loi, ok, mais la loi francaise.
Est-ce qu'on peut ignorer la loi chinoise quand on habite en France ou pas?
Toujours avec ce cote "mais mon copain chinois m'avait dit que chez lui c'etait legal d'uploader..."
Je pense que oui (ce qui n'empeche pas que mef a l'abus de droit par ailleurs mais bon) mais pas de certitude.
Et puis aussi est-ce qu'on a le droit de france de faciliter un acte qui en france serait illegal mais al 'etranger serait legal? J'ai tendance a penser que oui mais c'est pas gagne.

Sinon j'en profite pour dire que j'ai achete un telephone bluetooth et un dongle usb, au cas ou

c'est bien ca. Et tu vas faire du toothing? surtout que ca marche mieux de ton cote de la Manche qu'ici.

Moi j'en profite pour dire que j'ai mange des nouilles chinoises ce midi et que j'ai encore faim

J'infirme catégoriquement
 

Ca peut n'être que pour éclaircir un point de jurisprudence. cf la loi sur la laïcité, l'interdiction des signes ostentatoires se déduisait déjà plus ou moins du code civil si j'ai bonne mémoire.
 

Un faisceau de preuve. Pour argumenter en ton sens il te faudra prouver que c'est le hash-code de tel fichier qui n'a rien à voir. Or tu n'est pas sans ignore que les fonctions de hashage sûres (SHA ...) ne sont pas ciblables: on ne sait pas construire un fichier dont le hashcode est donné préalablement (NB: en revanche on sait le faire dans certains cas avec MD5, cf le battage qui en a été fait cet été).
 
Ma modeste contribution au débat.
 
EDIT: et voilà un nouvel usage légal au p2p.

Vous avez vu le reportage des infos de France 2 hier soir.
Un reportage sur le ultra haut débit, suivi d'un autre sur une ado qui a dl 1200 chansons et s'est fait choper.
Les FAI vont faire la gueule.

 
Oui, je l'ai vu, et j'ai bien aimé le ton qui ressemblait à : "on imagine les pirates comme des personnes dangereuses, qui se cachent etc... " et là tu vois le visage de la fille, toute mignonne
 
Pour une fois, le reportage n'était pas trop à la botte des majors (en tout cas, je n'en ai pas eu l'impression).
 
PS : vous avez vu la collection de CD qu'elle a, cette fille ? Et après ils nous disent que ceux qui téléchargent n'achètent plus...

Pour une fois c'est vrai qu'ii y avait un peu moins de parti pris.
Par contre enchaîner celui là après celui sur l'offre ultra haut débit c'est hard je trouve :
"Ouais on va vous offrir du 15Mb/s"
"Mais vous ne pourrez rien en faire"

source : open-files
 

On l'a deja sorti Jazzi ce quote, mais bon, ca peut pas faire de mal (surtout que moi ca me fait toujours plaisir vu que c'est ce que je disais il y a un an et demi sur ce meme forum et ou certains rigolaient bien)

Tiens, je vois que openfiles date ca du 20-10...
Il sont un peu a la masse, ca fait plus de deux mois que l'adami a sorti ca (et du coup je comprend mieux que tu cites ca maintenant)...

 
oui l'adami propose une licence légale basé sur le paiement d'un "forfait" sur l'abo internet depuis le début de la "communication non réciproque de P.Nègre",  
 
j'ai quoté open files parce que je crois que il n'y avait pas de références aux textes de loi aussi précises dans les premières annonces de l'ADAMI.
 
et puis ça fait toujours du bien de le rappeler...  

Juste Dl ou gardé en partage? La différence est de taille...

Je pense qu'il s'agit de cette affaire :
 
Coup de filet sur la toile
http://musique.telerama.fr/edito.a [...] WEB1000994
 
Plaintes contre X, perquisitions, mises en examen... Face au piratage, les majors ont décidé de frapper fort. Objectif : effrayer les usagers du "peer to peer", ces réseaux où s’échangent des fichiers musicaux et des films. Mais qui sont ces internautes piochés pour l’exemple parmi les millions d’adeptes du téléchargement ? Portrait d’une "pirate" qui s’ignorait.

Sympa l'article.
Je me marre bien. L'industrie du disque a vraiment envie de s'enterrer toute seule. C'est cool, parce que pour l'instant ce sont de trop gros dinosaures, on ne peut pas creuser leur tombe tout seul donc s'ils peuvent aider...

Hehe? et hop encore un truc marrant.
On a tous vu que dans la lignee de google, plein de fournisseurs/hebergeurs avaient commence a augmenter de facon enorme la taille des comptes mails (a l'exception notable d'hotmail qui reste pour le moment a un ridicule 2Mo). Lycos passé apparemment a 300Mo gratuits et vont faire une offre a 10Go pour 5 euros par mois (quand meme!), et avec envoi de pieces jointes de 50Mo, reception de pieces jointes de taille quelconque (qui a dit 700Mo?).
Leur pub? Expliquer que ca permet de stocker "5m text emails or 200,000 digital images or 25,000 music files."
Ils ne vont pas jusqu'a expliquer que quand un enqueteur debarque chez toi il ne verra pas "25.000 music files" sur ton disque dur si elles sont sur ton compte Lycos, c'est probablement que ce n'est pas dutout le but et que ca ne peut pas du tout servir a ca. Il est clair que je stocke 25.000 fichiers musicaux sur Lycos juste pour avoir une sauvegarde de mes albums preferes au cas ou ma maison brule.
 
(notons au passage qu'il y a un petit pb de calcul, vu que 25.000 fichiers pour 10Go, ca fait quand meme 0.4Mo la chanson, il y a un petit probleme de facteur 10, de meme que pour les mails qui sont comptes a 2ko et les 200.000 photos a 50ko, et d'ailleurs quand on regarde leur pub actuelle pour 1Go, ils parlent de 2000 photos ce qui est plus juste)

Si c'est bien ce cas-la, ca a bien l'air d'etre a cause du partage qu'elle s'est fait chopper

Ben oui, c'est logique, vu que c'est ca qui est le plus clairemetn illegal, le DL ne pouvant l'etre que consequemment au partage d'un autre. Donc c'est normal d'attaquer d'abord des uploadeurs, il faut faire les etapes une par une (sinon un juge peut dire "comment voulez vous que je condamne Dupont pour recel d'un truc alors que l'illegalite du truc en question n'a encore jamais ete directement jugee?" ).
 
C'est ce qu'il s'est passe aux US, au Canada, et ce qui se passe en GB.
C'est la premiere etape obligee: attaquer l'upload. Ensuite seulement on peut attaquer, s'il y a encore besoin, la complicite d'upload.

Le probleme, c'est que cette strategie est trop evidente ... les utilisateurs francais vont se transformer en leechers, et ne craindront donc plus rien (a partager seulement le CD qu'ils sont en train de downloader, puis a fermer son P2P).
 
Dans la theorie ca veut dire la mort du P2P a moyen terme, dans la pratique y'aura toujours des utilisateurs etrangers qui mettront a disposition de grosses quantites de titres ...

Ben oui, evidemment que de leecher ca tue le p2p. Ils sont pas non QUE cons chez les majors...
Ils font pas ca pour le plaisir (d'ou mon "ensuite on peut attaque s'il y a encore besoin la complicite d'upload" )

Ben non, faut bienr entabiliser leurs armees d'avocats

 
tout a fait. Sauf que meme dans le cas extremement improbable ou ils arrivent a faire de la France un pays de leechers a 100%, cela aura (a mon avis) un tres faible impact sur les flux mondiaux de P2P ... les leechers francais pourront toujours compter sur les users US, canadiens, russes, finlandais ou autres.
 
Et, se sachant a l'abri, les francais vont telecharger 3 fois plus (mais un album a la fois, ouf course), et au final ca ne va faire qu'aggraver la situation du point de vue des majors.
 

Mais de tte facon, d'une part pp crypte, et d'autre part, on n'en a pas assez parle ici, p2p par reseau de connaissance, cumule de plus avec le stockage distant anonyme.
Notez d'ailleurs que Lycos propose, bizarrement, de choisir qui de ses amis peut acceder au contenu de certaines parties du compte. Marrant encore une fois. Strictement rien a voir avec le fait de partager sa musqieu avec tous ses copains (donc fiables, pas de RIAA en vue) qui partagent avec tous leurs copains, qui partagent...
 
Suffit ensuite de rajouter une fonction de transmission automatique des requetes, que le fichier soit transfere d'utilisateur en utilisateur jusqu'a l'utilisateur final, et on recupere ce qu'on veut (lentement) automatiquement et sans jamais rompre la chaine de confiance.
Si la RIAA se trouve qque part sur le reseau, elle ne connait que ses amis directs et ne peut faire un proces qu'a eux. Miam (mais bon ca c'est pas compatible avec un stockage sur un serveur commercial par contre, parce qu'ils seferaient vite fermer)

@Gonzo: a part que justement exactement la meme chose se passe aux US, Canada et GB, donc la-bas aussi on essaye de transformer tt le monde en leecher

D'ailleur ca a bien marche pendant 2 mois l'annee derniere, mais depuis

Aux US je me fais pas trop de souci sur le denouement de ce genre de truc : sachant qu'on peut heberger les pires horreurs nazies ou autres sous couvert de l'amendement relatif a la liberte d'expression, il suffira de 2 ou 3 proces dans le genre pour que les majors se calment.
 
Quand on voit le genre de proces que les particuliers peuvent gagner la-bas contre des multinationales (fumeurs contre Philip Morris, etc), ca me semble un scenario tout a fait plausible.

Euh... Tu n'as pas du beaucoup suivre alors parce que justement, c'est aux US que les majors gagnent avec le plus de facilite.
Et il n'y a aucun rapport entre la liberte d'expression et la diffusion d'oeuvres copyrightees.

 
De plus, c'est aux USA que les procès avaient commencé, à ma connaissance...

Si, je suis ce qu'il se passe, mais sur le long terme je pense que ca ne va pas durer. Et je sais tres bien qu'il n'y a aucun lien entre liberte d'expression et diffusion de copyright ... jusqu'a ce qu'un avocat tordu en trouve un, retenu par une cour encore plus tordue. Ca serait pas la premiere fois.

Ben si tu veux meme les publicitaires ont perdu aux US quand ils essayaient, avec 1000 fois plus de fric que les particuliers, et 1000 fois plus de bonnes raisons, d'expliquer que marteler de pub non sollicitee c'etait autorise par la liberte d'expression.
Il sont perdu, et pourtant, c'est quand meme largement plus credible (bien que ca ne le soit deja pas trop) que le coup de "si je diffuse la musique d'un autre, c'est ma liberte de m'exprimer".
 
Et de plus, c'est suffisamment peu nouveau (ca fait un siecle qu'il y a jurisprudence la-dessus, au debut XXeme aussi il y avait des enregistrements, et pas plus le droit de diffuser malgre la liberte d'expression, alors ca va pas se retourner comme ca, c'est pas comme quand iol y a un truc nouveau).

Je suis d'accord avec ces arguments raisonnables, mais venant d'un pays ou les constructeurs automobiles sont obliges de graver "objects in this mirror are closer than they appear" sur leurs retroviseurs, rien ne m'etonne.
 
(par exemple, il y a des avocats qui sont specialises dans les proces contre les avocats qui vous ont fait perdre un proces   )

lol.
Oui c'est toujours marrant ces trucs, mais en general tu noteras qu'il s'agit de rendre responsable qqn d'un truc, pas d'obtenir un droit.
Des proces ou les gens obtiennent un droit absurdement tordu aux US, c'est plus dur a trouver.