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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°3948774
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 12-10-2004 à 23:07:06  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Runje Le Mur a écrit :

tes copains ils sont chargés en quoi:o

stratif
 
Pour ceux qui les ont en chargé de TD ils ne doivent pas ê faciile donc bon courage...


Message édité par top_barde le 12-10-2004 à 23:08:20

---------------
ICQ 27626960
mood
Publicité
Posté le 12-10-2004 à 23:07:06  profilanswer
 

n°3948949
Toum
Section du Contentieux
Posté le 12-10-2004 à 23:24:43  profilanswer
 

top_barde a écrit :

stratif
 


 
les meilleurs  :D


Message édité par Toum le 12-10-2004 à 23:24:54

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3949399
kiki
Posté le 13-10-2004 à 00:20:33  profilanswer
 

top_barde a écrit :

J'ai de très bon copains qui sont chargés de TDdans ta fac si tu as besoin d'un coup de pouce... [:figti]


Oh moi tu sais maintenant c'est des avocats uniquement et pas en dessous qui me font des séminaires :o :D

n°3950155
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-10-2004 à 07:53:47  profilanswer
 

A propos d'avocats, c'est l'heure d'aller au boulot  :o  
 
:hello:


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3950178
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 13-10-2004 à 08:09:45  profilanswer
 

j'y suis déjà depuis un moment :'(


Message édité par top_barde le 13-10-2004 à 08:10:04

---------------
ICQ 27626960
n°3950403
Splinter
:[
Posté le 13-10-2004 à 09:36:02  profilanswer
 

Je veux dormir [:el hortense]


---------------
Last.fm
n°3950407
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2004 à 09:36:31  answer
 

Splinter a écrit :

Je veux dormir [:el hortense]


 
boin anniv, au fait  :)  
 

n°3950457
Splinter
:[
Posté le 13-10-2004 à 09:48:24  profilanswer
 

alberich a écrit :

boin anniv, au fait  :)


Merci  [:crosscrusher]


---------------
Last.fm
n°3951338
PunkRod
Digital Mohawk
Posté le 13-10-2004 à 12:02:59  profilanswer
 

Hello,
 
p'tite question au sujet du délai de rétractation.
 
Voici les conditions générales de vente :  
http://www.voyages-sncf.com/info_r [...] sc_exp.htm
 
j'me suis planté de date (ok, mea culpa, le problème n'est pas 'vraiment' là).
 
mon billet n'est à priori ni remboursable ni échangeable. (pourtant j'ai encore 2 semaines d'avance).
 
Compte tenu de ça : http://www.cyber-avocat.com/rubriq [...] tation.htm Je me dis que c'est une attitude un peu abusive de la part de la SNCF...
 
Alors mon interprétation de ce délai de rétractation est-elle fausse ? (considérant que je pense qu'elles s'appliquent à mon cas !!)
Les CGV prennent elles le pas sur la loi dans ce cas là ?
 
Je suis assez perplexe, et malgré tout j'ai 100€ de billets de train dans l'os... (Alors que je ne vois pas de raison rationnelle pour entuber la clientèle comme ça...)


Message édité par PunkRod le 13-10-2004 à 12:03:46
n°3951418
bozo le cl​own
Posté le 13-10-2004 à 12:12:41  profilanswer
 

alberich a écrit :

boin anniv, au fait  :)

je ne le savais pas, mais la pensée y est :)
Bon anniversaire, et plein de clientes charmantes [:cupra]


Message édité par bozo le clown le 13-10-2004 à 12:14:57

---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
mood
Publicité
Posté le 13-10-2004 à 12:12:41  profilanswer
 

n°3951437
bozo le cl​own
Posté le 13-10-2004 à 12:14:44  profilanswer
 

Perso je pencherai en ta faveur, mais il doit bien y avoir une petite jurisprudence faisant du cas de la SNCF une exception :D


---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
n°3951484
PunkRod
Digital Mohawk
Posté le 13-10-2004 à 12:19:32  profilanswer
 

bozo le clown a écrit :

Perso je pencherai en ta faveur, mais il doit bien y avoir une petite jurisprudence faisant du cas de la SNCF une exception :D


Par pitié non ! ;)

n°3952567
e-ric
J'aime pas les citations
Posté le 13-10-2004 à 15:03:23  profilanswer
 

niju a écrit :

A chaud, j'aurais tendance à ne meme pas me pencher sur le contenu de la seconde lettre: dès lors qu'elle arrive après la fin de la période d'essai, ton ami est en CDI et la lettre de rupture ne vaut plus rupture en période d'essai, mais démission si elle est claire et dénuée d'ambiguitée (ce qu'elle ne sera pas si il parle de période d'essai).
En tout cas, dans l'hypothèse inverse (employeur qui envoit sa lettre à temps mais salarié qui la récupère trop tard), la jurisprudence a décidé qu'il y avait CDI.
 
Quand à la lettre écrite antérieurement, de mémoire, elle peut etre efficace, dès lors que ton ami prouve qu'elle est bien parvenue à son employeur... Mais là, ca risque d'etre compliqué...
 
NB: en passant, je me présente pour participer à ce loooong topic:
Niju, doctorant en propriété intellectuelle (tres exactement: brevetabilité des organismes vivants, des p'tites betes, de l'adn tout ca...)
 
Edit: éclaircissement


 
Merci, je lui avais transmis ta réponse. Ce qu'il a fait est renvoyer une lettre avec AR en expliquant qu'il venait de signer dans une nouvelle boïte et sa boîte actuelle a acceptée qu'il parte tout en lui rappelant que c'est la date de réception qui fait foie et non celle d'envoie et qu'en théorie elle aurait pu le garder 3 mois de plus.
Tout est bien ...

n°3952611
PunkRod
Digital Mohawk
Posté le 13-10-2004 à 15:09:26  profilanswer
 

PunkRod a écrit :

Hello,
 
p'tite question au sujet du délai de rétractation.
 
Voici les conditions générales de vente :  
http://www.voyages-sncf.com/info_r [...] sc_exp.htm
 
j'me suis planté de date (ok, mea culpa, le problème n'est pas 'vraiment' là).
 
mon billet n'est à priori ni remboursable ni échangeable. (pourtant j'ai encore 2 semaines d'avance).
 
Compte tenu de ça : http://www.cyber-avocat.com/rubriq [...] tation.htm Je me dis que c'est une attitude un peu abusive de la part de la SNCF...
 
Alors mon interprétation de ce délai de rétractation est-elle fausse ? (considérant que je pense qu'elles s'appliquent à mon cas !!)
Les CGV prennent elles le pas sur la loi dans ce cas là ?
 
Je suis assez perplexe, et malgré tout j'ai 100€ de billets de train dans l'os... (Alors que je ne vois pas de raison rationnelle pour entuber la clientèle comme ça...)


 
la réponse du service client (en partie) :
 

Citation :

Conformément aux dispositions de l’article 3.1.9 des Tarifs Voyageurs homologués par le Ministère des Transports et dès lors qui ont valeur réglementaire et sont donc opposables à la clientèle, il n’est ainsi pas possible de modifier et/ou d’échanger le titre de transport au tarif Prem’s dès paiement en ligne («Le bénéfice des prix Prem’s est assorti de modalités particulières telles que l’achat à l’avance de 2 mois à 14 jours avant la date de départ, la réservation obligatoire, et de conditions spécifiques d’après-vente. […] L’échange et le remboursement des titres de transport à prix Prem’s ne sont pas admis.»).


Bref, je plains le mec qui à pris ses billets au meilleur tarif et à qui on impose un changement d'horaire... aucun recours à priori.
(imaginez le cas d'un entretien d'embauche par exemple...)
 
Je trouve ça assez fou.

n°3952665
velvette
I'm feeling good...
Posté le 13-10-2004 à 15:18:29  profilanswer
 

bibliophage a écrit :

:)  non mais ce n'est pas ce que je voulais dire, je me suis mal exprimé. Je m'étonnais juste ( d'ou le  [:xx_xx] ) que la demande de renseignement biblio me sois spécifiquement adressée, alors qu'il y a ici des avocats ayant accès au doctrinal ou aux petites affiches dans leur cabinet, et plein d'étudiants qui ont accès à des BU. Voilà voilà. Mais si tu as d'autres questions et que je peux y répondre, je le ferai avec plaisir  :)


 
Article de B.Bouloc note sous TGI Digne les Bains, ord. 21 mars 1990, JCP éd.??? années??, II, n°15834
 
 :whistle:

n°3952884
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 13-10-2004 à 15:52:49  profilanswer
 

Spyn a écrit :

hello,
 
j'ai passer une commande sur un site en mai 2004, malgré plusieurs mails et une lettre recommandé AR je n'ai eu aucune réponse.
 
j'aimerai être remboursé conformément à l'article L121-20-3 du code de la consommation.
 
Est ce que je dois rédiger une injonction de faire ou une injonction de payer ?
 
ou puis je trouver le modèle de la lettre à rédiger ?
 
merci d'avance.

Pour retirer un dossier d'injonction renseigne toi au greffe du TI


---------------
ICQ 27626960
n°3953093
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2004 à 16:32:03  answer
 

velvette a écrit :

Article de B.Bouloc note sous TGI Digne les Bains, ord. 21 mars 1990, JCP éd.??? années??, II, n°15834
 
 :whistle:


 
JCP entreprise. 1990
 :whistle:  
 
faaaaaaacile  :o   :D  . De toute façon un JCP avec un n° dans les 15000 pour la partie II dans les années 1990/91 (vu la date du jugement), ça peut être que le JCPE (le général devait être dans les 21000 à ce moment)

n°3953180
Splinter
:[
Posté le 13-10-2004 à 16:43:57  profilanswer
 

Je me sens de plus en plus étranger à ce topic [:le kneu]
 
Et dire que c'est moi qui avais créé l'original [:le kneu]


---------------
Last.fm
n°3953239
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 13-10-2004 à 16:52:22  profilanswer
 

Spyn a écrit :

merci, la commande avait une valeur de 68.40 €, combien puis je demander de dommages et intérets raisonnablement ?

Le prix de ton A/R sur justif...
 
Quel frais la non-livraison t'a t'elle occasionnée ?
 
Et ne me parle pas de préjudice moral sinon je mord  :o


Message édité par top_barde le 13-10-2004 à 16:54:48

---------------
ICQ 27626960
n°3953243
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2004 à 16:52:54  answer
 

Splinter a écrit :

Je me sens de plus en plus étranger à ce topic [:le kneu]
 
Et dire que c'est moi qui avais créé l'original [:le kneu]


 
un coup de blues ?  :sweat:

n°3953248
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 13-10-2004 à 16:53:33  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je me sens de plus en plus étranger à ce topic [:le kneu]
 
Et dire que c'est moi qui avais créé l'original [:le kneu]

:heink: Faut pas être triste paske y a des nouvosss au contraire ca marche c'est plutôt bien  :hello:


---------------
ICQ 27626960
n°3953345
muzah
Bal Musette @ HFR depuis 1997
Posté le 13-10-2004 à 17:06:22  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je me sens de plus en plus étranger à ce topic [:le kneu]
 
Et dire que c'est moi qui avais créé l'original [:le kneu]

Heureusement qu'on est pas sur le forum corse, sinon on aurait fait sauter ce topic d'étranger. [:chupachupz]


---------------
un instant monsieur ça-va-chier
n°3953491
Splinter
:[
Posté le 13-10-2004 à 17:27:11  profilanswer
 

top_barde a écrit :

:heink: Faut pas être triste paske y a des nouvosss au contraire ca marche c'est plutôt bien  :hello:


Ca manque de filles célibataires qui habitent Paris et qui veulent sortir avec moi [:siegfried]


---------------
Last.fm
n°3953916
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2004 à 18:23:05  answer
 

:hello: me voilà de retour pour un jour et demi :o

n°3954005
kiki
Posté le 13-10-2004 à 18:41:12  profilanswer
 

Ce soir fête organisée entre la promo, j'espère qu'on va pas tous se mater comme des merlans :D


Message édité par kiki le 13-10-2004 à 18:41:20
n°3954009
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-10-2004 à 18:41:49  profilanswer
 

chtiungdor a écrit :

:hello: me voilà de retour pour un jour et demi :o


 
De Boulogne, c'est ça?


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3954017
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-10-2004 à 18:42:30  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Ca manque de filles célibataires qui habitent Paris et qui veulent sortir avec moi [:siegfried]


 
Ca manque de filles célibataires qui habitent n'importe où et qui veulent sortir avec moi :o


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3954020
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-10-2004 à 18:42:59  profilanswer
 

kiki a écrit :

Ce soir fête organisée entre la promo, j'espère qu'on va pas tous se mater comme des merlans :D


 
Ca tombe bien je pars à Aix. Y a des filles dans ta promo? :o


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3954026
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2004 à 18:43:30  answer
 

Toum a écrit :

De Boulogne, c'est ça?


oui c'est ça :) et je pense ne rentrer que le week end désormais car ça va pas du tout pr le train/bus ou le co voiturage pr le mercredi :/ enfin bon je m'y ferai à cette ville :)

n°3954028
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2004 à 18:43:52  answer
 

...


Message édité par Profil supprimé le 26-06-2012 à 17:17:59
n°3954055
kiki
Posté le 13-10-2004 à 18:48:24  profilanswer
 

Toum a écrit :

Ca tombe bien je pars à Aix. Y a des filles dans ta promo? :o


Plein :D

n°3954065
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-10-2004 à 18:50:07  profilanswer
 

[:special kun]
 
je rentre la semaine prochaine, faudra qu'on se voie [:itm]


Message édité par Toum le 13-10-2004 à 18:50:15

---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3954074
kiki
Posté le 13-10-2004 à 18:51:15  profilanswer
 

Ouaip :o

n°3954094
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 13-10-2004 à 18:56:07  profilanswer
 

Bonjour a tous,  
 
J'ai une petite question, y a une petite tuile qui vient de me tomber dessus.  
J'ai reçu un avis a Tiers détenteur de ma banque hier, pour des effractions RATP datant de deux ans. J'avais complétement oublié cette histoire dans le sens ou entre temps j'ai déménagé.  
J'ai reçu aucune relance (car j'ai changé d'adresse). Elles sont donc toutes revenues en NPAI (N'Habite plus a l'adresse indiquée)  
 
Est il légale d'adresser ce genre d'avis, sans avoir la preuve materielle d'avoir prénevu la personne.  
 
Merci (Evitez moi les trolls, Fallai prendre un ticket, a l'époque des fais j'avais pas les moyens du tout, et encore moins de payer l'amende)  

n°3954148
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-10-2004 à 19:05:35  profilanswer
 

infraction  :o  
 
et sinon je sais pas en fait [:spamafotev]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3954168
OriGiNaL_M​aSsE
Trust or Die !
Posté le 13-10-2004 à 19:08:19  profilanswer
 

Toum a écrit :

infraction  :o  
 
et sinon je sais pas en fait [:spamafotev]


 
En effet, mais la c'est une veritable effraction que le Tresor Public a fait sur mon compte  :o

n°3954196
kiki
Posté le 13-10-2004 à 19:12:14  profilanswer
 

Cabinet Magellan avocats ca vous dit qque chose ? :o


Message édité par kiki le 13-10-2004 à 19:12:21
n°3954262
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-10-2004 à 19:21:19  profilanswer
 

kiki a écrit :

Cabinet Magellan avocats ca vous dit qque chose ? :o


 
des avocats explorateurs?  [:zaib3k]  
 
Je suis parti...


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3954390
PunkRod
Digital Mohawk
Posté le 13-10-2004 à 19:39:36  profilanswer
 

kiki a écrit :

Cabinet Magellan avocats ca vous dit qque chose ? :o


ouais c'est un grand groupe d'avocats il me semble
 
(y a un de leurs cabinets qui est client de ma boîte)

n°3954483
Evaria
Posté le 13-10-2004 à 19:54:36  profilanswer
 

:hello:

n°3954538
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2004 à 20:02:05  answer
 

kiki a écrit :

Plein :D


Et elles sont...

mood
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Posté le   profilanswer
 

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