Reprise du message précédent :

Tu peux me tutoyer, je t'autorise .

Je fais dans le droit social, les rares fois où je me suis aventuré sur d'autres matières ici même n'ont pas été couronnées de succès  

 
déjà on peut discuter sur le caractère "caché" du vice = que l'acheteur n'aurait pas pu déceler.  
 
ensuite si tu te fais attaquer, tu met le contrôleur CT dans la cause car c'est impossible que tu aies un diag "pas de rouille " avec ça
 
et comme dit plus haut, la bonne foi n'est pas une cause d'exonération de la garantie des vices cachés.
 
et pour répondre à ta question : oui il y a toujours un risque, ça va dépendre de son entêtement.
s'il a une protection juridique, dans 90% des cas ils vont t'inviter à une expertise amiable, déjà reste ouvert à ça, répond aux courriers et rends toi aux rdv qu'on te proposerais.

 
C'est pas pour rien qu'il faut toujours vendre les choses avec un contrat excluant la garantie des vices cachés. Ça mange pas de pain et évite les emmerdes futures.

 
en tant que particulier qui vend un véhicule avec un CT, et qui plus est un véhicule à 310k km et plus de 20 ans d'age, y'a pas quand même peu de risques sur le sujet avec une présomption de bonne foi ?

 
Le premier qui trouve le moyen prévient lautre.    
 

 
Qui était réputé ne plus exister au 1er janvier.  
 

 
En principe le nouveau système sert justement à éviter ça. Cela ressemble à une procédure d'urgence mise en place pour contourner les bugs du guichet unique. Il semble en effet que les déclarations de meublés non pros sur le guichet unique étaient impossibles et que l'interface vous imposait de déclarer un... LMP.    
 
Il y a eu des drames.    
 
Pour la bonne bouche ; je dois déclarer sur ce site de maÿrde dans une SAS le remplacement d'un conseil d'administration, dont les membres sont soumis à publicité RCS, par un conseil d'orientation dont les membres ne sont pas soumis à cette déclaration - et donc radier les membres du conseil qui restent néanmoins en fonction.
 
Priez pour moi.    

Bonjour a tous

Dans ma société nous avons tous deux prime de vacance

Mais en parlant avec des collègues je me rend compte que j'ai pas du tout la même prime qu'eux

Certain on 1 mois de salaire moi j' ai que 6/10 me de salaire

650 euro 30% en juillets et 650 euro 30% en décembre
C'est les seules primes annuel que nous ayons

Doit-on tous avoir le même calcul ?

Merci

 
ANAL
 
temps plein ?
Longue maladie ?

Quelle origine cette prime : CCN ? (si oui laquelle) Accord d'entreprise ? (si oui allez voir ce qu'il est prévu dedans).

En l'état impossible de répondre.

 
la base ça reste quand meme l'art. 1643 "Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus,"
 
oui la bonne foi joue sur l'appréciation de tous les éléments (et surtout le fait que ce soit pas un vendeur professionnel), mais j'ai vu tellement de décision "scandaleuses" sur le principe moral que je me risque pas à des pronostics.

 
Et il n'y a pas moyen de se dédouaner de cette responsabilité en tant que particulier, la mention "vendu en l'état" par exemple n'a aucune existence légale, de même pour un hypothétique contrat excluant le vice caché.

C'est tout l'intérêt  

Déjà que déposé au Greffe t'avais une chance sur deux qu'ils se plantent...

Ca nécessite des années d'études juridiques et de pratique professionnelle pour bien comprendre les tenants et aboutissants des options du conjoint survivant dans le cadre d'une participation aux acquêts.
Au mieux, le notaire fera le jour de la signature une vulgarisation très imparfaite de la situation, qui te permettra vaguement de comprendre de quoi on parle. Si tu as beaucoup de chance, le clerc en charge du dossier acceptera de te fixer un rdv téléphonique avant le rdv de signature pour t'expliquer les choses dans les grandes lignes.
Faut pas rêver, on n'a malheureusement pas de baguette magique pour transformer les clients en juristes experts. Donc on se contente souvent d'évoquer dans les grandes lignes certains concepts. Bienvenue dans un monde imparfait.
 
Et, oui, le notaire est rémunéré en fonction du patrimoine du défunt (mais pas strictement au prorata).

 
Je pense que des grandes lignes m’auraient parfaitement convenues.
Là, j’ai… rien.
Mais genre, vraiment rien.
 
Vraie question naïve, mais c’est courant / normal que sur 4 héritiers, le notaire ne s’adresse QUE au conjoint survivant lorsqu’il le peut ?
Mes frères et moi on a reçu… une procuration pour faire un inventaire des biens. Comme ça pouf, out of the blue.
Et… c’est tout.
 
Mon frère aîné a reçu un courrier des impôts disant en substance que ça serait bien de faire les déclarations qui vont bien.  
J’ai appris sur le tard que ma mère avait versé l’acompte des droits de succession pour tout le monde (je sais même pas si c’est pas, ça aussi, assimilable à un don ?).
Et évidemment avant ça j’avais même pas la moindre petite notion des montants dont on parlait.
 
Ma mère me dit qu’elle a du mal à joindre le notaire. Qu’elle pose des questions, qu’elle n’obtient pas de réponse. Je suis lucide sur le fait que ma mère n’est pas nécessairement quelqu’un de facile, soit dit en passant. Mais je me sens bien impuissante, j’ai évidemment zéro connaissance et pas la moindre information.
 
Le bon fonctionnement ça serait réellement de rien voir passer, rien comprendre, et signer un document auquel je comprends absolument que dalle le jour où on est tous convoqué ?
 
J’avais jamais eu à faire à un notaire que dans un contexte immobilier, et, si j’ai pas la prétention d’avoir *tout* compris, j’avais quand même la sensation d’avoir plus d’informations que « là y a le prix, là vous signez, merci au revoir »  
 
Edit : au delà de « mon » cas, dont on se fiche un peu dans l’absolu, c’est surtout que j’aimerai bien que ma mère les comprenne, ses options. Elle a des petits enfants (pas chez moi) et voudrait que les parents respectifs puissent bénéficier de toute cette histoire, alors que là tout part en nu-propriété donc…

Non mais c'est incroyable ce système.
 
Hier, après moult appels qui me raccrochaient au nez après 10 min d'attente, j'ai miraculeusement eu une opératrice INPI au bout du fil.
La personne était complètement paumée, à peine au bout du fil elle voulait raccrocher.
 
Elle a commencé à vouloir m'expliquer quelle démarche je devais faire alors qu'elle ne comprenait rien à ma situation. J'ai donc du lui dire clairement que je ne souhaitais pas savoir QUELLE démarche faire, mais COMMENT la faire.
Je n'ai jamais eu ma réponse. Elle m'a parlé de liens que je n'ai pas sur mon interface. Il y a d'autres liens qui me ramènent à la page d'accueil en me demandant de me ré-identifier quand je clique dessus, réponse "Oui oui c'est parce que le site ne marche pas, il faut réessayer un autre jour".
 
 
Je lui ai parlé de la fameuse page qui renvoie vers l'adresse mail du guichet unique en lui demandant si l'adresse mail en question était toujours fonctionnelle ou pas, car je n'ai reçu aucun accusé de réception ni rien : elle n'a rien compris et je n'ai pas eu de réponse.  
 
Bilan : raccrochage au bout de 5-10 min, qui ont été autant de temps perdu pour elle que pour moi.
 
 
Ce matin, en désespoir de cause, j'ai écrit à mon centre des impôts pour leur présenter la situation et demander s'ils avaient une piste. Je me doute que ce n'est pas leur problème, mais je ne sais vraiment pas à qui m'adresser...   Au pire, je me dis qu'il y aura une trace de ma bonne foi et qu'il me reste un an pour réussir à me déclarer avant ma prochaine clôture comptable...

Bonsoir !

J'aimerai bloquer les 5% restant lors de la livraison de mon VEFA à la caisse des dépôts.

J'arrive pas à bien comprendre sous quelles conditions on peut.

Merci d'avance pour votre aide  

   
 
Tôt ou tard ça va être notre tour à tous. Soyez prêts (*).
 
 
 
(*) à vous faire engueuler par les clients parce que ça sera de votre faute

 
Bah si on peut s'en dédouaner en tant que particulier, il suffit un contrat l'excluant explicitement.
 
Article 1643 du code civil:

Est-ce que c'est courant : oui. Est-ce que c'est normal ? En fait c'est difficile impossible de faire autrement. Faudrait que tu voies comment ça fonctionne de l'autre côté du rideau pour le comprendre. Communiquer, en dehors du rendez-vous d'ouverture de la succession et des rendez-vous de signature, hors demande spécifique, des explications personnalisées, détaillées et circonstanciées sur tous points importants du dossier auprès de chaque héritier pour tous les dossiers de succession n'est matériellement pas possible. A nouveau, bienvenue dans un monde imparfait. Mais à nouveau, personne ne t'interdit de solliciter un rdv téléphonique auprès du clerc en charge du dossier pour faire le point avant.

Ca, c'est moins courant et/ou normal.

Libre à toi de te rendre au rendez-vous de signature, de préciser que tu risques d'avoir pas mal de questions et de demander de prévoir "large" sur le timing, d'interrompre le notaire le jour du rdv pour avoir des explications sur les points que tu souhaites, de signer si ça te va, ou de de barrer sans rien signer comme un.e prince.sse si rien ne te vas. Après bien comprendre qu'il ne faut pas pleurer si tu ne veux pas aller au rdv, et que le notaire ne peux pas recevoir chacun au petit bonheur, sinon ça part dans des "oui mais mon frère m'as dit que vous lui avez dit que ma mère pouvait faire ça , mais ma mère m'a dit que c'était pas comme ça, et mon autre frère n'a rien compris, et aujourd'hui vous me dites que...". Ingérable.

Et les explications, tu les a eu le jour du rdv de signature, en présence de tout le monde, non ? CQFD.

Edit : comprendre aussi que même pour l'opération immobilière, le notaire a pris 100 décisions pour toi dans l'acte de vente sans même t'en parler, parce que c'est l'usage de faire comme ci ou comme ça, y compris sur des points très importants.

 
Ben non    
Elle m’avait parlé des documents à rassembler / obtenir et le pourquoi de chacun, elle m’avait donné un calendrier, elle m’avait expliqué les délais existants (par exemple) pour les histoires de droits de préhension (et que souvent c’était pas de nouvelles, bonnes nouvelles mais du coup fallait attendre le délai de je sais plus combien de mois).
 
C’est sans doute du pipi de chat par rapport à tout ce qu’elle avait fait / tout ce qu’il y avait à savoir, mais c’était… je sais pas, rassurant ?
 
Et j’ai eu le projet AVANT la signature, justement pour pouvoir lui envoyer mes questions. Sa clerc de notaire était agréable, accessible et avait bien facilité le boulot. Là en face de moi j’ai un cerbère qui répond uniquement avec des monosyllabes quand j’essaie d’avoir quelqu’un au téléphone. Le notaire en lui-même j’ai pu lui parler qu’une fois, après avoir insisté pour un rdv téléphonique (et rappelé à l’heure de ce rendez-vous après 1/4 d’heure sans nouvelle aucune).
 
Enfin, ça a peu d’intérêt mais moi j’y serai à la signature. J’ai pas d’enfant ni de métier compliqué. Je m’inquiète de mes frères, tous les deux parents, dont un avec un planning de garde à gérer, qui sont loin tous les deux et dont l’un a passé un mois de décembre compliqué. Je transmettrai cependant les commentaires que tu me donnes.    

 
Merci à tous pour vos réponses.
 
Je ne manquerai pas de vous tenir informé si suite il y a.

Non pas malade

Pas de maladie

Boîte de 10 employés
Depuis que je suis rentré dans la boite il y a 15 ans c est comme ca

Pas d accord d entreprise
On a même pas de règlement

Il y a rien

A quelle convention collective es tu rattaché ? Ça doit être marqué sur ta feuille de paye.

Et évidemment je parie que tu n'as même pas demandé à ton employeur pourquoi le calcul pouvait être différent ?

J'allais répondre mais en fait non.
Bonne journée et bon courage pour la suite

Métallurgie

J ai essayé, il s est directement agacé

 
Y'a pas de prime de vacances dans la convention métallurgie de ce que j'en sais.
 
Donc ça doit être un truc spécifique à ton entreprise.

Alors si rien dans la CCN (mais à vérifier comme indiqué ci-dessous), pas d'accord co, c'est un usage. Aussi à moins de demander aux plus anciens s'ils savent comment ça se calcule (éventuellement regarder dans les PV des réunions des IRP si jamais il y en a eues), il ne te reste plus qu'à mettre en demeure ton employeur de t'expliquer la différence de traitement. Nous ne pourrons pas plus t'aider.

Déjà il faudrait savoir de quelle CCN Métallurgie on parle, celle des Ingénieurs et cadres + toutes les CCN "régionales", ça fait un paquet de textes à vérifier

Ok merci

Non aucun délégué aucun droit
Merci de ton aide

 
Effectivement. J'ai regardé dans la nouvelle convention unifiée (mais application au 01/01/2024). S'il n'est pas cadre, ça vaux le coup qu'il regarde sa convention "locale".

 
Ce qu'il ne faut pas lire    
 
Sinon tu es dans quel département, on peut regarder ta CCN locale

Convention nationale locale ?  

D'après le webminar de ce matin organisé par Genapi : paiement sur Guichet Entreprises uniquement par CB.
Pour le Guichet Unique INPI : j'ai mal compris, je crois que c'est un paiement par virement au coup par coup, pas possible d'alimenter un compte comme sur Infogreffe.

Les animateurs du webminar ont suggéré de s'inscrire sur le groupe LinkedIn d'entraide Guichet Unique : https://www.linkedin.com/groups/12752094/ . Mon inscription est en attente d'agrément

Edit : Ayé, je suis dans le groupe

 
J'ai l'info inverse ; par contre ce n'est pas encore fonctionnel.
 

 
Merki, j'y go !  
 

 
Oh mais justement, ils se sont plantés.    
 
Et comme il n'y a pas eu moyen de régulariser avant le 25 décembre "c'est les fêtes on est fermés" on m'a renvoyé le dossier par la poste avec ce petit mot que je résume en français compréhensible par un cégétiste : "démmerdez-vous avec le guichet unique".  

 
Ca va bientot changer

Pour mes péripéties avec le guichet unique pour création d’un nouvel établissement :
 
- J’ai reçu une réponse à mon message à l’INPI via leur formulaire de contact : ils me disent de leur téléphoner (vaste blague vu ce qu’a donné la conversation avec eux quand j’ai appelé)
 
- Réponse des impôts plus interessante :
 
Bonjour,
Votre document a bien été réceptionné dans les délais de déclaration.
En raison de la nouvelle organisation engendrée par la mise en place du Guichet Unique, les délais de traitement se sont fortement allongés.
En vous remerciant de votre attention.
 
Il me semble que cette réponse signifie que l’adresse mail guichet unique fonctionne bien et que même si je n’ai pas reçu d’accusé ma déclaration a été enregistrée… J’avoue que j’ai des doutes.
 
J’en conclus que je n’ai plus rien à faire et que je devrai m’inquiéter d’ici un mois ou deux si je n’ai pas de nouvelles

 
Je rebondis sur ce point là, parce qu'en fait c'est gonflant.
Le fonds ALUR remboursé alors que la loi dit que c'est définitivement acquis a la copro : ok t'es pas d'accord.
La loi dit aussi que les charges du trimestre/semestre/année sont payées pas le gus qui est propriétaire au jour de l'appel de charges.
La loi dit aussi que les travaux sont payés par le mec qui est propriétaire au jour de l'appel de charges même si il ne les a pas votés.
La loi dit que le vendeur non professionnel est tenu à la garantie des vices cachés.
La loi dit que le mec qui paye la taxe foncière en intégralité c'est le mec qui est propriétaire au 1er janvier.
->tous ces points font l'objet de dérogations systématiques ou quasi dans les actes de vente.  
Oui y'a des décisions qui sont prises, sans même parfois consulter les parties. Parce que c'est "ce qu'il faut faire".
Non on remet pas en cause une vente pour un fonds de travaux qui servira au mec qui a acheté son local le jour ou c'est utilisé ou qui le refacturera au prochain entrant.
 
C'est pas parce que tu as une connaissance d'un point de la réglementation que t'as pigé l'esprit d'un contrat.  
 
Que la répartition des "proratas de charges" ne soit pas évoquée du tout en discussions préalable d'un projet d'acte, c'est pas ouf (et encore faut avoir l'info réelle de ce qui s'est passé).  Le mieux c'est de se voir ou de passer un coup de fil pour débriefer les points marquants du dossier , les points de vérification, et rassurer tout le monde. SI c'est pas fait c'est pas top.  
Maintenant venir considérer que c'est une erreur ou un défaut de conseil....

Pourquoi tu veux le faire ? Et tu dois avoir les éléments dans ton acte de VEFA...

C'est du droit du travail, tu peux pas test  

Pu*in après les groupes FB les groupes LI, je suis pas prêt  

Phrase à encadre et afficher dans nos bureaux  

Ca devient infernal cette mentalité
 

Ah mais c’est la même chose pour la TF et compagnie hein.
Le notaire peut quand même se fendre d’un petit « c’est l’usage » à l’oral, je ne pense pas que ça lui prenne 5 heures non plus. (Quoi que pour le fonds ALUR, je ne sais pas si on peut parler d’usage, mais il peut dire qu’il a l’habitude de procéder ainsi et basta)
 
Et si le client ne comprend pas, alors au notaire de lui expliquer
 
C’est ce que demandent les clients, c’est tout. Que ça vous déplaise, c’est autre chose.
 
 
Moi même dans mon domaine d’activité, quand je suis cote client, on m’a déjà sorti des énormités. Je ne relève pas, mais ça m’agace de me dire que ceux qui ne savent pas peuvent se faire avoir. Et je comprends aussi que les personnes disent « tous des voleurs » concernant mon domaine d’activité  sans m’offusquer pour autant car je sais que c’est parce qu’ils ont la sensation d’avoir été lésés (quand bien même parfois c’est de la mauvaise foi de leur cote)
 
D’autant plus que quand le pekin moyen va chez un notaire c’est souvent pour des choses qui sont importantes à ses yeux (succession, achat) et donc les personnes sont d’autant plus susceptibles de se plaindre d’éventuelles mauvaises surprises
 
Enfin peu importe, je ne cherche pas à vous convaincre, juste à vous dire qu’il faut parfois comprendre les réactions d’autres personnes en face avec un peu d’empathie. Bien sûr qu’il y a des gros cons en face de temps en temps ou des emmerdeurs. Mais si tous les clients deviennent des emmerdeurs il faut parfois se dire que ce n’est pas eux le problème