Forum |  HardWare.fr | News | Articles | PC | S'identifier | S'inscrire | Shop Recherche
2836 connectés 

 


Quel titre pour ce topic?




Attention si vous cliquez sur "voir les résultats" vous ne pourrez plus voter

 Mot :   Pseudo :  
  Aller à la page :
 
 Page :   1  2  3  4  5  ..  4938  4939  4940  ..  4978  4979  4980  4981  4982  4983
Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°74234886
gusano
Posté le 12-02-2026 à 01:50:28  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Le taulier du topic est de retour, la récré est finie :o

mood
Publicité
Posté le 12-02-2026 à 01:50:28  profilanswer
 

n°74234888
oiven
Posté le 12-02-2026 à 01:51:51  profilanswer
 

gusano a écrit :

Le taulier du topic est de retour, la récré est finie :o


J'espère que vous l'avez pas tout crotté pendant mon absence?

n°74234894
gusano
Posté le 12-02-2026 à 02:04:33  profilanswer
 

Bah on a pris un peu nos aises, forcément  [:zedlefou:1]  
 
On s'est même permis de rajouter qques pages pendant que t'étais occupé ailleurs.

n°74235009
qwazer
Merci M.arc
Posté le 12-02-2026 à 06:58:09  profilanswer
 

On a quand même essayé de resserrer les boulons :o  
Et d’éviter que le topic devienne l’annexe du PMU [:teepodavignon:1] :o

n°74235063
otobox
Posté le 12-02-2026 à 07:34:21  profilanswer
 

avoir a écrit :


Tu peux saisir le JAF en cas d'élément nouveau ou le faire à l'amiable avec l'autre parent.
Il appartiendra au parent bénéficiaire de la PA de démontrer que l'enfant est toujours à sa charge et qu'il n'est pas autonome.
Dans le cas contraire, tu peux t'attendre à une demande reconventionnelle de hausse de la PA au titre de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.


Merci pour ta réponse. La requête JAF est en cours. Démontrer que l'enfant est toujours à charge il n'y aura pas de difficulté, par contre la 2e condition, "poursuit des études sérieuses", ça va être beaucoup plus compliqué. Tout comme la 3e condition, informer le parent payeur au moins une fois par an de la situation de l'enfant.
L'amiabilité, ça fait malheureusement longtemps qu'elle n'existe plus.
J'ai les moyen de payer plus de PA, et ça fera des impôts en moins, donc augmentation des dépenses finales minimes, ça ne me dérange pas.
Ce qui me dérange, c'est que mon enfant se paye de longues vacances à l'étranger et à mes frais alors qu'il est supposé être à l'école. (Et ce qui me dérangerait encore plus, c'est que son budget voyage augmente à la suite de ma requête).

dJe781 a écrit :


Question de béotien (et donc peut-être idiote ?) : de manière générale quand un texte dispose de deux conditions adjointes d'un "et", est-ce qu'il suffit de démontrer qu'une des conditions est fausse pour que le texte ne s'applique plus ?

 

Ça me semble logique mais je me méfie des évidences.


Pour moi effectivement, ça me semblait clair, le "et" est pour moi une condition cumulative, si une des conditions n'est pas vraie, la PA n'est pas due. Mais pour la CAF qui me réclame des arriérés de PA, elle a une lecture différente et ne s'arrête qu'à la première condition et me dit que le jugement reste exécutoire. D'où ma question ici.

 
avoir a écrit :

Il faudrait dans son cas d'espèce avoir l'extrait du dispositif du jugement.
Quoiqu'il en soit, un élément nouveau permet de saisir le JAF en procédure dite HAD.


Procédure HAD ? Tu peux m'en dire plus stp ?

Message cité 2 fois
Message édité par otobox le 12-02-2026 à 07:39:00
n°74235152
Zesheriff
Se tire + vite que son ombre
Posté le 12-02-2026 à 08:15:33  profilanswer
 

otobox a écrit :

 

J'ai les moyen de payer plus de PA, et ça fera des impôts en moins, donc augmentation des dépenses finales minimes, ça ne me dérange pas.

 


 

[:gidoin]
Dans la loi de finances adoptée en 49.3, la défiscalisation de la PA est passée du débiteur au récipiendaire...
A voir ce qui sera promulgué, mais il est probable que ton raisonnement ne soit plus valable sur ce point.


---------------
Oh mais laisse allumé bébé /  Y'a personne au contrôle  / Et les dieux du radar sont tous out
n°74235393
otobox
Posté le 12-02-2026 à 09:15:26  profilanswer
 

Zesheriff a écrit :

 

[:gidoin]
Dans la loi de finances adoptée en 49.3, la défiscalisation de la PA est passée du débiteur au récipiendaire...
A voir ce qui sera promulgué, mais il est probable que ton raisonnement ne soit plus valable sur ce point.


Oui je sais, on verra. Je me demande si ça va passer le conseil constitutionnel car il y a rupture d'égalité. Les couples non séparés peuvent avoir des demi parts et pas ceux qui sont séparés ?

n°74235448
avoir
Can u help me occupy my brain?
Posté le 12-02-2026 à 09:26:51  profilanswer
 

 
otobox a écrit :


Procédure HAD ? Tu peux m'en dire plus stp ?


Hors et après divorce dans notre jargon, rien de plus.

 

Content de revoir Niju ici :jap:.
Manquerait plus que Kahn revienne et qu'Alb' ressuscite... :o

Message cité 2 fois
Message édité par avoir le 12-02-2026 à 09:27:51

---------------
I need someone to show me the things in life that I can't find
n°74235466
otobox
Posté le 12-02-2026 à 09:29:51  profilanswer
 

avoir a écrit :


Hors et après divorce dans notre jargon, rien de plus.

 

Content de revoir Niju ici :jap:.
Manquerait plus que Kahn revienne et qu'Alb' ressuscite... :o


Oui, donc procédure "normale" ? Pas en accéléré ?
Comme je vais y aller seul, sans avocat, je ne voudrais pas rater quelque chose.

n°74235471
avoir
Can u help me occupy my brain?
Posté le 12-02-2026 à 09:30:51  profilanswer
 

otobox a écrit :


Oui, donc procédure "normale" ? Pas en accéléré ?
Comme je vais y aller seul, sans avocat, je ne voudrais pas rater quelque chose.


Oui requête classique, pas de référé justifié ici.


---------------
I need someone to show me the things in life that I can't find
mood
Publicité
Posté le 12-02-2026 à 09:30:51  profilanswer
 

n°74235479
otobox
Posté le 12-02-2026 à 09:32:35  profilanswer
 

avoir a écrit :


Oui requête classique, pas de référé justifié ici.


OK. C'est comme ça que je l'imaginais. Merci.


Message édité par otobox le 12-02-2026 à 09:32:48
n°74235493
oiven
Posté le 12-02-2026 à 09:35:22  profilanswer
 

avoir a écrit :


Hors et après divorce dans notre jargon, rien de plus.
 
Content de revoir Niju ici :jap:.
Manquerait plus que Kahn revienne et qu'Alb' ressuscite... :o


Je suis pas sûr sûr que ce soit le meilleur souhait à avoir :o

n°74235996
because th​e night
belongs to lovers
Posté le 12-02-2026 à 11:07:01  profilanswer
 

Comme tu as dit que tu avais créé autrefois ce multi pour troller, j'ai essayé de voir ce que tu avais posté avec, pour la déconne (je sais pas, "le code stipule"? soyons fous)
Mais nada [:azyl:3]


---------------
Internet  est un remède contre l'ignorance. Il est sans effet sur la connerie. (Jacques Lacan)
n°74236251
oiven
Posté le 12-02-2026 à 11:42:23  profilanswer
 

LA sagesse a retenu mon bras face à la très sainte Modération :o

n°74236418
ledauphino​is
Pour un BSW en France !
Posté le 12-02-2026 à 12:03:45  profilanswer
 

oiven a écrit :


Je suis toute ouïe :o
 
(en attente de récupérer le pseudo qui est lié à une adresse fermée depuis belle lurette).
 
/what up bitches
/putain ca me fout le bourdon de voir M.arc partir
 
 
Rheo a finalement passé le barreau ou pas?


 
:ouch:  
Niju est de retour !  :love:  
Bienvenue à toi !  :hello:


---------------
L'ultracrépidarianisme est le fléau des fora internet. Sapiens nihil affirmat quod non probet. https://fr.wikipedia.org/wiki/Rasoir_(philosophie)
n°74236633
qwazer
Merci M.arc
Posté le 12-02-2026 à 12:31:19  profilanswer
 

because the night a écrit :

Comme tu as dit que tu avais créé autrefois ce multi pour troller, j'ai essayé de voir ce que tu avais posté avec, pour la déconne (je sais pas, "le code stipule"? soyons fous)
Mais nada [:azyl:3]

[:roxelay]

n°74239397
rheo
Posté le 12-02-2026 à 19:14:05  profilanswer
 

oiven a écrit :


Rheo a finalement passé le barreau ou pas?

 

Content de te lire  [:cdtfcdtfcdtfcdtfcdtf:5]

 

Nan je l'ai pas passé, j'ai du me remettre en cause grave à cause d'un syndicaliste qui a dit que les RH étaient des méchants incompétents. Depuis j'ai dur à mes poneys.  [:multiponey3]


---------------
Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
n°74239442
ledauphino​is
Pour un BSW en France !
Posté le 12-02-2026 à 19:24:20  profilanswer
 

:lol:  :lol:  :lol:  
 
Tu aurais dû au contraire passer le barreau, et revenir voir le quidam en lui faisant remarquer que toi tu étais avocat, et pas lui, et donc que tu peux défendre en facturant des honoraires, tandis que lui, il doit bosser gratos...
 
Tu sais, cela m'est déjà arrivé en audience et à plusieurs reprises d'ailleurs que l'on me dise que j'étais incompétent, hein...

Message cité 1 fois
Message édité par ledauphinois le 12-02-2026 à 19:28:06

---------------
L'ultracrépidarianisme est le fléau des fora internet. Sapiens nihil affirmat quod non probet. https://fr.wikipedia.org/wiki/Rasoir_(philosophie)
n°74240396
avoir
Can u help me occupy my brain?
Posté le 12-02-2026 à 22:47:22  profilanswer
 

ledauphinois a écrit :

 

Tu sais, cela m'est déjà arrivé en audience et à plusieurs reprises d'ailleurs que l'on me dise que j'étais incompétent, hein...


 
Si on me sort ça, soit je le sors de mon audience, soit je le déboute dans le jugement :o.


---------------
I need someone to show me the things in life that I can't find
n°74240402
ledauphino​is
Pour un BSW en France !
Posté le 12-02-2026 à 22:50:01  profilanswer
 

Un brin d'explication : quand on m'a dit que j'étais incompétent, je n'officiais pas en tant que défenseur syndical  ;)


Message édité par ledauphinois le 12-02-2026 à 22:55:37

---------------
L'ultracrépidarianisme est le fléau des fora internet. Sapiens nihil affirmat quod non probet. https://fr.wikipedia.org/wiki/Rasoir_(philosophie)
n°74240916
niju
Call me doc'
Posté le 13-02-2026 à 08:24:42  profilanswer
 


 
https://media2.giphy.com/media/v1.Y2lkPTZjMDliOTUyaHJpOHJ1OWZqbnZycmNnY2wyN2g2NWt5d2FmZmNva3A1MWhuZXA1OCZlcD12MV9naWZzX3NlYXJjaCZjdD1n/N3glEi8S2U2HmiBI88/200w.gif

Message cité 1 fois
Message édité par niju le 13-02-2026 à 08:25:01

---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°74240989
Maiar
Posté le 13-02-2026 à 08:46:33  profilanswer
 


 [:wildmary:4]


---------------
There was a fish in the percolator
n°74241754
niju
Call me doc'
Posté le 13-02-2026 à 11:06:01  profilanswer
 

Bon j'ai fait un peu de dépoussiérage du premier post (le TGI, mon dieu, mais on est au siècle dernier ou quoi?), mais dites moi si vous avez des idées pour le modifier.
 


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°74241780
niju
Call me doc'
Posté le 13-02-2026 à 11:09:18  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
Content de te lire  [:cdtfcdtfcdtfcdtfcdtf:5]  
 
Nan je l'ai pas passé, j'ai du me remettre en cause grave à cause d'un syndicaliste qui a dit que les RH étaient des méchants incompétents. Depuis j'ai dur à mes poneys.  [:multiponey3]  


Ha non je proteste. Je te connais bien tu n'es pas "méchant" :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°74241787
niju
Call me doc'
Posté le 13-02-2026 à 11:10:02  profilanswer
 

Ah sinon j'ai battu un record je pense, j'ai assigné pour 64,20 € :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°74242431
tails38
Posté le 13-02-2026 à 12:39:28  profilanswer
 

niju a écrit :

Ah sinon j'ai battu un record je pense, j'ai assigné pour 64,20 € :o


:D pour quelle juridiction ?

n°74242474
ledauphino​is
Pour un BSW en France !
Posté le 13-02-2026 à 12:43:49  profilanswer
 

niju a écrit :

Ah sinon j'ai battu un record je pense, j'ai assigné pour 64,20 € :o


 
Cela va coûter plus cher en frais d'avocat, à moins que le client obtienne un gros article 700 CPC ou que tu bosses quasi-gratos, non ? Ou alors c'est pour le principe ?


---------------
L'ultracrépidarianisme est le fléau des fora internet. Sapiens nihil affirmat quod non probet. https://fr.wikipedia.org/wiki/Rasoir_(philosophie)
n°74242847
archergrin​cheux
Posté le 13-02-2026 à 13:40:15  profilanswer
 

niju a écrit :

Ah sinon j'ai battu un record je pense, j'ai assigné pour 64,20 € :o


 
La fameuse "question de principe"  :D

n°74242916
niju
Call me doc'
Posté le 13-02-2026 à 13:48:31  profilanswer
 

tails38 a écrit :


:D pour quelle juridiction ?


Injonction de faire, TJ :o
 

ledauphinois a écrit :


 
Cela va coûter plus cher en frais d'avocat, à moins que le client obtienne un gros article 700 CPC ou que tu bosses quasi-gratos, non ? Ou alors c'est pour le principe ?


 
C'est moi le client, donc cout limité mais question de principe en effet. J'avais commandé un truc, pas livré au bout de 2 mois, 1 LRAR même pas retirée, j'ai saisi le médiateur auquel le commerçant adhérait et il a refusé la médiation en m'envoyant ca:

Citation :

La commande a déjà été annulée et remboursée. M. Niju devrait consulter et faire ses comptes de temps en temps pour s’apercevoir que le remboursement a déjà été fait.


Alors bien évidemment que j'avais reçu walou, ni mon bien ni mon remboursement :o
 
Donc j'ai fait ma requête, obtenu ma décision. Il m'a finalement remboursé. Au total, je dois être sur 3 LRAR de mise en demeure variée et saisine du TP, donc 20 balles de perdu, mais question de principe :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°74243093
qwazer
Merci M.arc
Posté le 13-02-2026 à 14:09:05  profilanswer
 

[:julian33:4]  
L'impertinence du commerçant :o

n°74246199
avoir
Can u help me occupy my brain?
Posté le 13-02-2026 à 21:30:29  profilanswer
 

niju a écrit :

Ah sinon j'ai battu un record je pense, j'ai assigné pour 64,20 € :o


J'ai bien traité des requêtes en procédure orale pour 3 oeufs de poules mangés par le chien du voisin :o.


---------------
I need someone to show me the things in life that I can't find
n°74247061
ledauphino​is
Pour un BSW en France !
Posté le 13-02-2026 à 23:41:57  profilanswer
 

niju a écrit :


 
 
Donc j'ai fait ma requête, obtenu ma décision. Il m'a finalement remboursé. Au total, je dois être sur 3 LRAR de mise en demeure variée et saisine du TP, donc 20 balles de perdu, mais question de principe :o


 
 
 :D  :jap:  
J'approuve ! Je connaissais une avocate qui travaillait dans un cabinet d'avocats au Conseil, on lui avait vendu un truc défectueux à 200 balles, elle a attaqué en justice (alors que sincèrement elle n'était pas à cela près)


---------------
L'ultracrépidarianisme est le fléau des fora internet. Sapiens nihil affirmat quod non probet. https://fr.wikipedia.org/wiki/Rasoir_(philosophie)
n°74247068
ledauphino​is
Pour un BSW en France !
Posté le 13-02-2026 à 23:45:12  profilanswer
 

avoir a écrit :


J'ai bien traité des requêtes en procédure orale pour 3 oeufs de poules mangés par le chien du voisin :o.


 
 :lol:  :lol:  
 
Cela me fait penser au gars qui est passé deux fois en cassation pour contester une contravention à 35€... La Cour de cassation lui a donné raison et cassé l'amende, mais le tribunal de police de renvoi a maintenu la condamnation, donc re-saisie et re-cassation et reparti pour la troisième fois devant le tribunal de police. Faut être patient, quoi, voilà...


---------------
L'ultracrépidarianisme est le fléau des fora internet. Sapiens nihil affirmat quod non probet. https://fr.wikipedia.org/wiki/Rasoir_(philosophie)
n°74253397
Strat_84
Posté le 15-02-2026 à 16:53:21  profilanswer
 

avoir a écrit :

J'ai bien traité des requêtes en procédure orale pour 3 oeufs de poules mangés par le chien du voisin :o.


Et du coup le chien a été condamné à les rendre ou il s'en est tiré pénard ?  :o  

n°74253704
qwazer
Merci M.arc
Posté le 15-02-2026 à 17:52:35  profilanswer
 

Le chien est en taule avec Rémi [:papatte]

n°74254178
LeKeiser
Appelez moi Marcel.
Posté le 15-02-2026 à 19:52:41  profilanswer
 

Bonsoir,
 
J'ai été en arrêt maladie durant les période de vacances d'été. Puis j'ai vu ma mission annulée suite à ces arrêts.  
J'ai casé deux semaines de vacances, il m'en reste je crois deux à prendre avant mars (fin ou début, je ne sais pas encore). Problème : je vais commencer une nouvelle mission qui m'intéresse énormément. Le client me veut (oui ça doit vous étonner). Je ne pense pas que mon ESN a regardé mes reliquats de vacances avant de me positionner. Et donc il va y avoir un moment où on va me demander de poser ces vacances, et je doute fortement que le client accepte. Il choisira peut-être de prendre une autre personne, et je perdrai la mission. Ce que je veux éviter par dessus tout.
Est-il possible, pour un employé, de ne pas prendre ses vacances et donc de les perdre ? Volontairement.  
 
Merci de vos réponses.

Message cité 2 fois
Message édité par LeKeiser le 16-02-2026 à 12:00:02

---------------
Et je regarde passer les jours comme les pages blanches d'un livre qui touche à sa fin.
n°74255039
rheo
Posté le 15-02-2026 à 22:20:50  profilanswer
 

Non


---------------
Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
n°74255079
baggers
Posté le 15-02-2026 à 22:28:45  profilanswer
 

Tu peux peut être par contre demander a les reporter plus tard ou les placer sur un cet.


---------------
Mens laxa in corpore laxo
n°74255110
chienBlanc
Posté le 15-02-2026 à 22:36:31  profilanswer
 

LeKeiser a écrit :

Bonsoir,
teu
J'ai été en arrêt maladie durant les période de vacances d'été. Puis j'ai vu ma mission annulée suite à ces arrêts.  
J'ai casé deux semaines de vacances, il m'en reste je crois deux à prendre avant mars (fin ou début, je ne sais pas encore). Problème : je vais commencer une nouvelle mission qui m'intéresse énormément. Le client me veut (oui ça doit vous étonner). Je ne pense pas que mon ESN a regardé mes reliquats de vacances avant de me positionner. Et donc il va y avoir un moment où on va me demander de poser ces vacances, et je doute fortement que le client accepte. Il choisira peut-être de prendre une autre personne, et je perdrai la mission. Ce que je veux éviter par dessus tout.
Est-il possible, pour un employé, de ne pas prendre ses vacances et donc de les perdre ? Volontairement.  
 
Merci de vos réponses.


Ca doit être quand même possible de poser une semaine en un mois et demi et d'en reporter une.
Y'a quoi comme urgence dans cette mission ? Certainement aucune.  [:michel_cymerde:7]


---------------
J'ai un million à deux : version RAP / version Rock
n°74255812
tails38
Posté le 16-02-2026 à 09:31:46  profilanswer
 

Le soucis (pour l'avoir vecu) est que certaines boutes attendent d'etre dans la merde pour demander la ressource. Derrière ca traine avec la finance et quand enfin tout est validé tu es a M+4 à 6mois. Donc avoir ta ressource rapidement est important.
Certes LK n'a pas a subir l'incompétence de son client mais malheuresement il n'est que de la chair a canon en ESN :D

n°74256078
niju
Call me doc'
Posté le 16-02-2026 à 10:22:49  profilanswer
 

LeKeiser a écrit :

Bonsoir,
teu
J'ai été en arrêt maladie durant les période de vacances d'été. Puis j'ai vu ma mission annulée suite à ces arrêts.
J'ai casé deux semaines de vacances, il m'en reste je crois deux à prendre avant mars (fin ou début, je ne sais pas encore). Problème : je vais commencer une nouvelle mission qui m'intéresse énormément. Le client me veut (oui ça doit vous étonner). Je ne pense pas que mon ESN a regardé mes reliquats de vacances avant de me positionner. Et donc il va y avoir un moment où on va me demander de poser ces vacances, et je doute fortement que le client accepte. Il choisira peut-être de prendre une autre personne, et je perdrai la mission. Ce que je veux éviter par dessus tout.
Est-il possible, pour un employé, de ne pas prendre ses vacances et donc de les perdre ? Volontairement.

 

Merci de vos réponses.

 


Par contre si ton service RH est pas aux fraises, il va soit te demander d'écrire que tu renonces à tes vacances, soit te proposer de les reporter à l'année suivante. D'ici à ce que tu claques la porte en disant qu'on t'a interdit de prendre tes vacances :o

 

Ca me saoule d'une force les clients (y compris et surtout internes) qui te disent "non mais ca se passe bien, c'est pas la peine de faire de la paperasse". Non mais Michel, si tout se passait toujours bien je serai au chômage, donc tu signes le papier qui nous (te) protège les fesses si jamais justement ca tourne mal.

Message cité 1 fois
Message édité par niju le 16-02-2026 à 10:27:51

---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 

 Page :   1  2  3  4  5  ..  4938  4939  4940  ..  4978  4979  4980  4981  4982  4983

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Voilà, c'est fait .... de Bla bla - Divers on passe à DiscussionsCatégorie Discussions - Explications & Règles
Plus de sujets relatifs à : Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions


Copyright © 1997-2025 Groupe LDLC (Signaler un contenu illicite / Données personnelles)