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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°56906293
david42fr
Posté le 25-06-2019 à 15:56:12  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

rheo a écrit :


 
Plein de raisons, un exemple parmi tant d'autres : dauber en publique sur son employeur, lors d'une fête de village arrosée par exemple. Toute ressemblance avec une situation vécue serait purement fortuite.  :o  

[:toto le hros] Merci, je n'avais effectivement pas pensé à ce cas!


---------------
A life spent making mistakes is not only more honorable, but more useful than a life spent doing nothing. -- Shaw -- mon topic de vente photo
mood
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Posté le 25-06-2019 à 15:56:12  profilanswer
 

n°56906426
silkr
Posté le 25-06-2019 à 16:05:00  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
Plein de raisons, un exemple parmi tant d'autres : dauber en publique sur son employeur, lors d'une fête de village arrosée par exemple. Toute ressemblance avec une situation vécue serait purement fortuite.  :o  


 
ah mais c'est plus "privé" , vu que c'est public  :D  

n°56906626
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Posté le 25-06-2019 à 16:17:37  profilanswer
 

Ça reste hors boulot :d
 
Sauf si ton taf est de picoler aux fêtes de village :o


---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°56906678
rheo
Posté le 25-06-2019 à 16:21:14  profilanswer
 

Et pour rappel : tout fait que l'employeur considère comme fautif peut être sanctionné. Seul un CPH décidera si la sanction était justifiée ou non.


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Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
n°56906751
silkr
Posté le 25-06-2019 à 16:25:35  profilanswer
 

Poogz a écrit :

Ça reste hors boulot :d

 

Sauf si ton taf est de picoler aux fêtes de village :o

 

ah non ca je ne suis pas d'accord. Cela serait la meme chose que de poster sur tweeter.

 

sphere privé : dans un repas de famille.
si ta soeur bave , cela devient public.

 


Message cité 1 fois
Message édité par silkr le 25-06-2019 à 16:25:55
n°56906803
rheo
Posté le 25-06-2019 à 16:28:07  profilanswer
 

Poogz a écrit :

Ça reste hors boulot :d


 
Et que penserais tu d'un mec qui sur son temps libre se baladerait avec une pancarte où il serait inscrit que le PDG de sa boîte viole les enfants de ses salariés ?  
 
D'après toi l'employeur peut faire quelque chose ou pas ? (d'un point de vue purement disciplinaire j'entends, pas du volet pénal)

Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 25-06-2019 à 16:31:39

---------------
Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
n°56906831
silkr
Posté le 25-06-2019 à 16:29:57  profilanswer
 

Je comprends mieux pkoi les gens ne comprennent pas sphere privé/public  :(

n°56907241
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Posté le 25-06-2019 à 16:59:34  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
Et que penserais tu d'un mec qui sur son temps libre se baladerait avec une pancarte où il serait inscrit que le PDG de sa boîte viole les enfants de ses salariés ?  
 
D'après toi l'employeur peut faire quelque chose ou pas ? (d'un point de vue purement disciplinaire j'entends, pas du volet pénal)


 
Je ne suis pas juriste mais j'imagine que oui ça doit pouvoir avoir des conséquences au niveau pro.

silkr a écrit :


 
ah non ca je ne suis pas d'accord. Cela serait la meme chose que de poster sur tweeter.
 
sphere privé : dans un repas de famille.
si ta soeur bave , cela devient public.
 
 


 
Je faisais juste la réflexion par rapport au post initial qui parlait de comportement hors taf


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IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°56907375
janov
Posté le 25-06-2019 à 17:10:41  profilanswer
 

rheo a écrit :

Ca dépend ce qu'on lui a écrit dedans.


On lui a dit que pour rappel, il a interdiction de contacter la personne et qu'en cas contraire ce serait considéré comme une faute professionnelle.

 

Est-ce que cet avertissement est légal ?
Et si non, quelles mesures prendre contre l'employeur et que peut-il faire pour faire valoir ses droits ?

 

Merci.


Message édité par janov le 25-06-2019 à 17:13:26

---------------
3,14159 % de 1337 = 42
n°56907415
rheo
Posté le 25-06-2019 à 17:12:58  profilanswer
 

Mais quelle personne ?  
 
Essaie d'être le moins précis possible stp.


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Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
mood
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Posté le 25-06-2019 à 17:12:58  profilanswer
 

n°56907498
janov
Posté le 25-06-2019 à 17:19:50  profilanswer
 

Je vais nommer les acteurs puisque ce n'est pas clair.
Appelons :
A , la personne mise à pied pour comportement inadapté hors boulot.
B, mon collègue qui a reçu le mail de la direction (C) lui intimant de ne pas rentrer en contact avec A.

 

C impose donc à B de ne pas contacter A sous peine d'être considéré en faute professionnelle (noir sur blanc dans le mail de C adressé à A).

 

Ma question est de savoir si l'attitude de C est légale. Et si non, ce que peut entreprendre B pour faire valoir ses droits.

Message cité 1 fois
Message édité par janov le 25-06-2019 à 17:20:33

---------------
3,14159 % de 1337 = 42
n°56907647
rheo
Posté le 25-06-2019 à 17:32:31  profilanswer
 

Sans connaître les faits en cause, très compliqué de te répondre avec certitude.
 
Sur le principe, C ne peut pas imposer à A ou B de ne pas se contacter dans le cadre de la vie privée.  
 
Mais si les 2 ont des postes ou des savoirs mettant en jeu des infos ou la procédure en cours, l'avertissement de C peut se justifier.


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Topic Quizz Foot, viendez vous amuser !
n°56907769
FRACTAL
Posté le 25-06-2019 à 17:42:00  profilanswer
 

exemple qui revient souvent j'ai l'impression c'est le salarié qui se bourre la gueule en "séminaire" de teambuilding et qui s'accroche avec des collègues plus ou moins proches  
 
"vie privée professionnelle" comme diraient certains

n°56908151
gimly the ​knight
Posté le 25-06-2019 à 18:14:11  profilanswer
 

david42fr a écrit :

Comment peut on être mis à pied pour quelque chose de privé?
 


 
C'est con qu'il soit mort, Jean Luc Delarue aurait pu bien t'expliquer :o

n°56908164
gimly the ​knight
Posté le 25-06-2019 à 18:16:00  profilanswer
 

janov a écrit :

Je vais nommer les acteurs puisque ce n'est pas clair.
Appelons :
A , la personne mise à pied pour comportement inadapté hors boulot.
B, mon collègue qui a reçu le mail de la direction (C) lui intimant de ne pas rentrer en contact avec A.
 
C impose donc à B de ne pas contacter A sous peine d'être considéré en faute professionnelle (noir sur blanc dans le mail de C adressé à A).
 
Ma question est de savoir si l'attitude de C est légale. Et si non, ce que peut entreprendre B pour faire valoir ses droits.


 
Ca va dépendre de la nature du litige entre A et C je pense.


Message édité par gimly the knight le 25-06-2019 à 18:16:39
n°56913127
dj pone
Posté le 26-06-2019 à 11:20:29  profilanswer
 

Bonjour les amis juristes !
 
Je suis à la recherche d'un véhicule. Je suis allé en concession, établi des tas de devis, financement etc... Pour avoir le véhicule rapidement, j'ai du faire des concessions notamment sur les options.
 
Et pile au moment de donner mon feu vert, j'effectuais une dernière recherche de photos : un mandataire auto (l'un des 3 plus connus on va dire) propose pile poil le véhicule que je veux, 0km, quasi full options, livrable dans 15 jours et avec 2000€ de moins  :ouch:  
 
Leur concept est d'acheter le véhicule directement à l'usine de production ou à une concession en Europe (Espagne, Belgique, Italie...). De ce que j'ai compris, c'est un véhicule qui est déjà acheté, qui est en cours de livraison, date de mise en circulation début juin 2019.
 
Au début j'ai eu peur pour des histoires de TVA car les mecs les achètent en Europe donc HT mais il faut tout de même l'acquitter en France. Ce point est purgé : c'est vendu TTC, et ils font leur affaire de la TVA selon leurs CGV.
 
Par contre, c'est en terme de vices cachés que je me posé une question : elle est garantie constructeur 2ans, aucun souci, règlement européen etc.
 
Mais après les deux années, quid en cas de vice caché ? J'ai donc demandé à qui j'achète le véhicule sur le contrat. La réponse : à eux directement.  
 
Donc mon interlocuteur c'est ce "mandataire" qui a acheté le véhicule et qui me le revend. Donc si je suis hors garantie, c'est vers lui que je peux exercer mon recours et non une concession dans un pays de l'UE ?
 
Pour réserver le véhicule c'est un bon de commande au nom du mandataire, paiement de 10% au mandataire etc. 90% à la livraison, satisfait ou rembourser (15jours ou 1000km) etc. c'est plutôt bien foutu sur le papier.
 
Si vous voyez des problématiques particulières je suis preneur car mine de rien ça fait bizarre d'acheter ou plutôt réserver un véhicule sur le net, même si le site est très connu et éprouvé.
 
:jap:


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°56913295
silkr
Posté le 26-06-2019 à 11:32:51  profilanswer
 

Vice caché ?

 

c'est la meme chose qu'avec un concessionnaire,si on demande gentiellement au constructeur de prendre une part des reparations si hors garantie.
Réponse 0% 30% 50% 70% 100% du montant, ca depend.

 

La c'est quoi ta crainte ?


Message édité par silkr le 26-06-2019 à 11:33:10
n°56913328
dj pone
Posté le 26-06-2019 à 11:35:57  profilanswer
 

Acheter un véhicule sur le net :D enfin, là je paierai 10% (en ligne/tel/virement) et à la livraison le solde par chèque de banque après inspection totale du véhicule.
 
Je n'ai pas envie d'aller me battre avec un éventuel défendeur en Espagne ou en Italie en cas de souci hors garantie quoi.
 
Sinon sur le papier ça m'a l'air d'être de bonnes affaires


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°56913529
silkr
Posté le 26-06-2019 à 11:50:56  profilanswer
 

Non tu de battera avec le concessionnaire qui verra qu'elle n'a pas été acheté dans le réseau :)

 

les mandataires existaient bien avant internet ;)

Message cité 1 fois
Message édité par silkr le 26-06-2019 à 11:51:13
n°56913659
dj pone
Posté le 26-06-2019 à 12:01:15  profilanswer
 

silkr a écrit :

Non tu de battera avec le concessionnaire qui verra qu'elle n'a pas été acheté dans le réseau :)
 
les mandataires existaient bien avant internet ;)


 
dans le réseau France donc ils peuvent me renvoyer vers le vendeur :/ (en l'occurence, ce n'est plus un mandataire puisque la vente se fait entre lui et moi donc bien un vendeur FR)


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°56913856
pv1+
Posté le 26-06-2019 à 12:19:22  profilanswer
 

dj pone a écrit :

 

Au début j'ai eu peur pour des histoires de TVA car les mecs les achètent en Europe donc HT mais il faut tout de même l'acquitter en France. Ce point est purgé : c'est vendu TTC, et ils font leur affaire de la TVA selon leurs CGV.
 

 

:jap:


Si je me rappelle bien l'escroquerie à la TVA, c'est un transitant par un pays tiers que le neuf se transforme en occasion et le HT en TTC

n°56913905
qwazer
Merci M.arc
Posté le 26-06-2019 à 12:25:04  profilanswer
 

Non, l'escroc vend TTC mais liquide sa société en oubliant bêtement de verser la TVA au Trésor Public

n°56914934
niju
Call me doc'
Posté le 26-06-2019 à 14:14:18  profilanswer
 

Trotinette: on en parlait l'autre jour:

 

https://twitter.com/FONDSDEGARANTIE [...] 06244?s=19


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56914966
silkr
Posté le 26-06-2019 à 14:16:54  profilanswer
 


 
assurance civile c'est bien celle de l'habitation ?

n°56914987
cd5
/ g r e w t
Posté le 26-06-2019 à 14:18:04  profilanswer
 

silkr a écrit :


 
assurance civile c'est bien celle de l'habitation ?


Citation :

responsabilité civile automobile


 
Donc non, point du tout.


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°56914991
niju
Call me doc'
Posté le 26-06-2019 à 14:18:11  profilanswer
 

silkr a écrit :

 

assurance civile c'est bien celle de l'habitation ?


Ca depend. Si tu veux dure assurance responsabilité civile oui en général c'est inclut dans l'habitation. Mais ça marche pas pour les trotinettes du coup, ou il faut un assurance dédiée.


Message édité par niju le 26-06-2019 à 14:18:54

---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56915008
silkr
Posté le 26-06-2019 à 14:19:30  profilanswer
 

Et les velo electrique en LS ?

 

franchement cet acharnement sur les trotinettes …

Message cité 1 fois
Message édité par silkr le 26-06-2019 à 14:19:51
n°56915086
cd5
/ g r e w t
Posté le 26-06-2019 à 14:24:33  profilanswer
 

silkr a écrit :

Et les velo electrique en LS ?
 
franchement cet acharnement sur les trotinettes …


 
Vélo à assistance électrique [:aloy]
 
C'est toute la subtilité de la chose. Un vélo à assistance électrique nécessite un effort de pédalage du cycliste pour avancer (si c'est pas le cas, ce n'est pas un vélo à assistance électrique et ça rentre dans le cadre du truc de la trottinette :o ).


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°56915118
niju
Call me doc'
Posté le 26-06-2019 à 14:26:58  profilanswer
 

cd5 a écrit :

 

Vélo à assistance électrique [:aloy]

 

C'est toute la subtilité de la chose. Un vélo à assistance électrique nécessite un effort de pédalage du cycliste pour avancer (si c'est pas le cas, ce n'est pas un vélo à assistance électrique et ça rentre dans le cadre du truc de la trottinette :o ).


Voilà pas mieux. L'un est un vélo amélioré, l'autre un véhicule terrestre à moteur.

 

Et parler d'acharnement contre des trucs qui montent à 50km/h C'est sans doute un peu excessif :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56915178
silkr
Posté le 26-06-2019 à 14:30:51  profilanswer
 

niju a écrit :


Voilà pas mieux. L'un est un vélo amélioré, l'autre un véhicule terrestre à moteur.
 
Et parler d'acharnement contre des trucs qui montent à 50km/h C'est sans doute un peu excessif :o


 
35 bridé 20
 
ok car mes parents ont un velo electrique alors, car ils ont le mode : scooter, tu appuies sur le bouton ca avance tout seul :o
 
 
Et oui pour moi c'est un acharnement. c'est un mode de transport qui peut revolutionner le transport en ville.  
Il faut laisser le temps à ce que cela s'organise.  
 
ils vont donc y foutre un casque obligatoire ...

n°56915217
cd5
/ g r e w t
Posté le 26-06-2019 à 14:33:11  profilanswer
 

silkr a écrit :


 
35 bridé 20
 
ok car mes parents ont un velo electrique alors, car ils ont le mode : scooter, tu appuies sur le bouton ca avance tout seul :o
 
 
Et oui pour moi c'est un acharnement. c'est un mode de transport qui peut revolutionner le transport en ville.  
Il faut laisser le temps à ce que cela s'organise.  
 
ils vont donc y foutre un casque obligatoire ...


 
Du coup c'est pas un vélo à assistance électrique, si ils blessent quelqu'un ils sont dans le même cas qu'un trottinettiste :o  
 
(sauf si ça avance tout seul à 6km/h max)


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°56915238
cd5
/ g r e w t
Posté le 26-06-2019 à 14:34:07  profilanswer
 

Pour tout ce qui est mobilités urbaines, tu as un topic dédié, pour éviter le HS ici.  
https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] w=0&nojs=0


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Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°56915247
silkr
Posté le 26-06-2019 à 14:34:40  profilanswer
 

cd5 a écrit :

 

Du coup c'est pas un vélo à assistance électrique, si ils blessent quelqu'un ils sont dans le même cas qu'un trottinettiste :o

 

(sauf si ça avance tout seul à 6km/h max)

 

Surement peut etre :)

 

ps: ils se sont déjà pris une devanture de boutique  :o
les vieux, pire que des gamins ...


Message édité par silkr le 26-06-2019 à 14:34:55
n°56915253
niju
Call me doc'
Posté le 26-06-2019 à 14:35:26  profilanswer
 

silkr a écrit :

 

35 bridé 20

 

ok car mes parents ont un velo electrique alors, car ils ont le mode : scooter, tu appuies sur le bouton ca avance tout seul :o

 


Et oui pour moi c'est un acharnement. c'est un mode de transport qui peut revolutionner le transport en ville.
Il faut laisser le temps à ce que cela s'organise.

 

ils vont donc y foutre un casque obligatoire ...


Pas toutes :o

 

Et pour tes parents, s'ils doivent prendre une assurance donc.

 

Et c'est justement en train de s'organiser, justement en rappelant que celui qui la conduit doit s'assurer contre sa mauvaise conduite :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56915284
qwazer
Merci M.arc
Posté le 26-06-2019 à 14:37:52  profilanswer
 

silkr a écrit :

c'est un mode de transport qui peut revolutionner le transport en ville.


Ce qu'il ne faut pas lire [:haha prozac]  

niju a écrit :

Et c'est justement en train de s'organiser, justement en rappelant que celui qui la conduit doit s'assurer contre sa mauvaise conduite :o

[:fredmoul:1]  
 

n°56915348
silkr
Posté le 26-06-2019 à 14:42:43  profilanswer
 

Dzl qwazer, mais un mode de transport autonome rapide et pas cher.  
 
il suffit d'avoir une extension pour trotinnette elctrique dans AH. Mais bon, ils vont trouver le moyen de tuer le truc.
 
 

n°56915447
archergrin​cheux
Posté le 26-06-2019 à 14:49:05  profilanswer
 

silkr a écrit :

Dzl qwazer, mais un mode de transport autonome rapide et pas cher.  
 
il suffit d'avoir une extension pour trotinnette elctrique dans AH. Mais bon, ils vont trouver le moyen de tuer le truc.
 
 


 
mais c'est ca justement que tout le monde attend  [:zedlefou:1]  
Si t'es pas paralysé et que tu veux une trottinette, tu prends une trottinette, pas un engin à la con qui va bien trop vite pour le degré de protection offert et qui va causer des problèmes a cause de la stupidité crasse de l'humain moyen  [:cosmoschtroumpf]

n°56915622
intersigne
/!\ SJW /!\
Posté le 26-06-2019 à 15:01:26  profilanswer
 

C’est pas les trottinettes le problèmes .. .  
 
Et plutôt que de choisir la facilité en étouffant au maximum ce mode de transport bien adapté aux grandes villes; avec un peu d'effort sur l'homologation ont pourrait arriver à des modèles capable de circuler sans problèmes.


---------------
Roll out !
n°56915771
silkr
Posté le 26-06-2019 à 15:10:38  profilanswer
 

Je vois bien certains gens d'ici avec leur bombe de peinture la nuit, bomber le qrcode des trotinettes :)
C'est le mode autonome pour les grandes villes. Mais bon il faut mieux interdire d'abort avant de comprendre comment on pourrait faire pour faire cohabiter tout ca.

 


Message édité par silkr le 26-06-2019 à 15:11:37
n°56915786
qwazer
Merci M.arc
Posté le 26-06-2019 à 15:11:25  profilanswer
 

silkr a écrit :

Dzl qwazer, mais un mode de transport autonome rapide et pas cher.  
il suffit d'avoir une extension pour trotinnette elctrique dans AH. Mais bon, ils vont trouver le moyen de tuer le truc.

[:delarue5] Assurance habitation ?
Autonome, ok, rapide, c'est souvent ça le problème, et pas cher, je pense que les utilisateurs ne font pas le compte de tous les frais (sans parler des juicers qui les rechargent chez eux [:rfv:3])

intersigne a écrit :

C’est pas les trottinettes le problèmes .. .  
Et plutôt que de choisir la facilité en étouffant au maximum ce mode de transport bien adapté aux grandes villes; avec un peu d'effort sur l'homologation ont pourrait arriver à des modèles capable de circuler sans problèmes.

Ouais enfin le concept du free floating, c'est quand même une flatterie de l'incivisme et de l'égoïsme des gens...
Il faudrait aussi éduquer, mais ça... et en plus c'est HS :o  
 

n°56915793
archergrin​cheux
Posté le 26-06-2019 à 15:12:12  profilanswer
 

intersigne a écrit :

C’est pas les trottinettes le problèmes .. .  
 
Et plutôt que de choisir la facilité en étouffant au maximum ce mode de transport bien adapté aux grandes villes; avec un peu d'effort sur l'homologation ont pourrait arriver à des modèles capable de circuler sans problèmes.


 
Toutafé, juste les gens dessus.
Ce qui pose le problème de l'humanité, qui ne m'a pas l'air plus simple à régler.
Enfin y'en a qu'ont essayé, mais ils ont fini à Nuremberg au prétexte qu'ils se sont laissés un peu entrainer...

mood
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