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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°52280987
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2018 à 00:04:20  answer
 

Reprise du message précédent :

david42fr a écrit :

C'est surtout que c'est l'age où les enfants commencent à se promener seuls et il me semble qu'une pièce d'identité est obligatoire sur soi, non?


https://www.service-public.fr/parti [...] its/F11601

Citation :

Est-on obligé d'avoir une carte d'identité ?
Vérifié le 11 janvier 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
 
ImprimerS'abonner aux mises à jour significatives de cette pageEnvoyer par courrielPartager sur Facebook - Nouvelle fenêtreTweeter - Nouvelle fenêtrePartager sur LinkedIn - Nouvelle fenêtre
Non, la possession d'une carte d'identité n'est pas obligatoire
 
Néanmoins, pour certaines démarches, il est nécessaire de justifier son identité.
 
Si vous n'avez aucun titre d'identité, vous risquez donc d'être confronté à des difficultés.


 
 
"Contrôle d'identité : quelles sont les règles ?" sur https://www.service-public.fr/parti [...] oits/F1036
 

mood
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Posté le 31-01-2018 à 00:04:20  profilanswer
 

n°52281942
tails38
Posté le 31-01-2018 à 08:55:29  profilanswer
 

Ma fille de 2ans a sa CNI depuis ses 6mois et a eu son passeport l'année dernière pour un voyage hors UE....

n°52282488
jorchutrod​an
Posté le 31-01-2018 à 09:57:21  profilanswer
 

phila a écrit :


le manque d'intérêt dans notre cas (pas de voyage à l'étranger ou de l'enfant seul)


 
 

n°52282545
silkr
Posté le 31-01-2018 à 10:03:00  profilanswer
 

Et le livret de famille, et les 2 parents pour l'avion ^^ ou l autorisation ecrite du conjoint manquant (c'est pour eviter la fuite d'un des 2 parents avec le gamin)

n°52282758
rheo
Posté le 31-01-2018 à 10:21:58  profilanswer
 


 

tails38 a écrit :

Ma fille de 2ans a sa CNI depuis ses 6mois et a eu son passeport l'année dernière pour un voyage hors UE....


 
 [:nancy kerrigan:3]  [:stefro]  [:playaz]  [:med ben:4]  [:otacon-yuiitsu:2]

Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 31-01-2018 à 10:23:08
n°52282897
silkr
Posté le 31-01-2018 à 10:35:03  profilanswer
 

Bah quoi c'est choupi de voir la gueule du gamin à 1 an.
Le plus dur c'est que la photo soit correcte. C est le plus long ^^

n°52283103
Dilat Lara​th
From the rubble to the Ritz
Posté le 31-01-2018 à 10:49:16  profilanswer
 

tails38 a écrit :

Ma fille de 2ans a sa CNI depuis ses 6mois et a eu son passeport l'année dernière pour un voyage hors UE....


Mon fils de 1 an et demi a son passeport depuis sa naissance, il va bientôt falloir le renouveler car plus de place pour les VISA... ses premiers mots n'ont pas été en français...


---------------
C'est trafiqué, ils rajoutent du crousti
n°52283146
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2018 à 10:52:44  answer
 


Toujours pas aigri ni un peu sec :o ?

n°52283339
rheo
Posté le 31-01-2018 à 11:08:57  profilanswer
 

Les deux, tu peux le dire.
 
Ca me fatigue les gens qui racontent leur vie dont on se moque et qui ne prennent même pas le temps de lire ce que l'auteur de la question initiale raconte, et donc au final n'aident pas à l'avancée du schmilblick.
 
Intérêt pour le topic = 0
 

Dilat Larath a écrit :


Mon fils de 1 an et demi a son passeport depuis sa naissance, il va bientôt falloir le renouveler car plus de place pour les VISA... ses premiers mots n'ont pas été en français...


 
Et un de plus. N'en profiterait on pas pour faire un sondage et savoir si tout le monde a une CNI ou un passeport pour son ou ses gosse(s) ? Ca a l'air de tenir à coeur les participants. Niju si tu me lis.  :o

Message cité 3 fois
Message édité par rheo le 31-01-2018 à 11:12:26
n°52283379
tails38
Posté le 31-01-2018 à 11:12:47  profilanswer
 

silkr a écrit :

Et le livret de famille, et les 2 parents pour l'avion ^^ ou l autorisation ecrite du conjoint manquant (c'est pour eviter la fuite d'un des 2 parents avec le gamin)


Je l'avais pris pour le petit de Madame qui ne porte pas son nom.
Et on a bien fait car la compagnie a tiqué au départ puis la PAF.

mood
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Posté le 31-01-2018 à 11:12:47  profilanswer
 

n°52283424
tails38
Posté le 31-01-2018 à 11:15:39  profilanswer
 

rheo a écrit :

Les deux, tu peux le dire.
 
Ca me fatigue les gens qui racontent leur vie dont on se moque et qui ne prennent même pas le temps de lire ce que l'auteur de la question initiale raconte, et donc au final n'aident pas à l'avancée du schmilblick.
 
Intérêt pour le topic = 0
 


 

rheo a écrit :


 
Et un de plus. N'en profiterait on pas pour faire un sondage et savoir si tout le monde a une CNI ou un passeport pour son ou ses gosse(s) ? Ca a l'air de tenir à coeur les participants. Niju si tu me lis.  :o


J'ai bien lu la question initiale ;)
Je trouve surtout aberrant qu'une gamine de 12ans n'ai pas de carte d'identité a son nom....

n°52283476
silkr
Posté le 31-01-2018 à 11:18:38  profilanswer
 

tails38 a écrit :


J'ai bien lu la question initiale ;)
Je trouve surtout aberrant qu'une gamine de 12ans n'ai pas de carte d'identité a son nom....

 

heu non.
si tu n'as pas eu l'occasion d'en faire une , je ne vois pas pourquoi en faire.
C'est pas un papier obligatoire pour cet age.

 


Message cité 2 fois
Message édité par silkr le 31-01-2018 à 11:19:06
n°52283533
rheo
Posté le 31-01-2018 à 11:21:51  profilanswer
 

silkr a écrit :


si tu n'as pas eu l'occasion d'en faire une , je ne vois pas pourquoi en faire.


 
Bah quoi c'est choupi de voir la gueule du gamin à 1 an.
Le plus dur c'est que la photo soit correcte. C est le plus long ^^

n°52283598
rheo
Posté le 31-01-2018 à 11:26:49  profilanswer
 

'tain mais lisez ce que les gens écrivent un peu ! On vous écrit, textes à l'appui, que ce n'est pas obligatoire ! Après que vous estimiez ça pertinent ou non, OSEF.

n°52283609
tamino
master proxy 2 gates
Posté le 31-01-2018 à 11:28:02  profilanswer
 

Ce topic qui se transforme en facebook [:vieux slip]  
 
Et rheo au bord de la crise cardiaque :D
 

rheo a écrit :

'tain mais lisez ce que les gens écrivent un peu ! On vous écrit, textes à l'appui, que ce n'est pas obligatoire ! Après que vous estimiez ça pertinent ou non, OSEF.


 
Ben si c'est obligatoire puisque on la demande au brevet, tu fais exprés de pas comprendre ? [:tagazou:1]


Message édité par tamino le 31-01-2018 à 11:29:16
n°52284223
Niju
Call me doc'
Posté le 31-01-2018 à 12:20:19  profilanswer
 

Le brevet n'est pas obligatoire après, c'est l'instruction jusqu'à 16 ans qui l'est :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°52284232
Niju
Call me doc'
Posté le 31-01-2018 à 12:21:09  profilanswer
 

Ceci dit, je ne me souviens plus si j'ai fourni une copie d'ID lors de mes embauches diverses. Pour la fac, je suis presque sûr que non.  
Dans le privé il me semble.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°52284331
FRACTAL
Posté le 31-01-2018 à 12:31:51  profilanswer
 

Niju a écrit :

Ceci dit, je ne me souviens plus si j'ai fourni une copie d'ID lors de mes embauches diverses. Pour la fac, je suis presque sûr que non.  
Dans le privé il me semble.


 
on te demande ton num de sécu aussi en général
 
(est ce obligatoire d'avoir une affiliation sécu  [:tibo2002]  ?)  
 
 
sinon vu que ce topic dérive en facebook je propose une réorientation vers twitter avec un sondage rigolo :  
 
https://reho.st/self/a5ce8bc9f87a95d41b0c3167e9d997413a154f9f.png

n°52284346
rheo
Posté le 31-01-2018 à 12:34:39  profilanswer
 

Niju a écrit :

Ceci dit, je ne me souviens plus si j'ai fourni une copie d'ID lors de mes embauches diverses. Pour la fac, je suis presque sûr que non.
Dans le privé il me semble.

 

On la demande en principe, ne serait ce que pour vérifier que tu es bien français (ou de l'UE au sens large). Car si ce n'est pas le cas, l'employeur doit valider auprès de la Préfecture la validité du titre présenté.

 
FRACTAL a écrit :


sinon vu que ce topic dérive en facebook je propose une réorientation vers twitter avec un sondage rigolo :

 

Ce sondage  :love:


Message édité par rheo le 31-01-2018 à 12:36:00
n°52284454
david42fr
Posté le 31-01-2018 à 12:49:09  profilanswer
 

Que de tensions...

 

Merci pour la réponse, je pensais qu'on avait obligation de pouvoir justifier de son identité tout le temps.

 

Phila:pas besoin de cni, tu viendras reconsulter le topic sur quelle action intenter quand on rate le brevet parce que non autorisée à le passer sans pièce d'identité :o


---------------
A life spent making mistakes is not only more honorable, but more useful than a life spent doing nothing. -- Shaw -- mon topic de vente photo
n°52284587
glandoll
Posté le 31-01-2018 à 13:05:58  profilanswer
 

silkr a écrit :

Bah quoi c'est choupi de voir la gueule du gamin à 1 an.
Le plus dur c'est que la photo soit correcte. C est le plus long ^^


 
+1, avoir la tête droite sans sourire  :D

n°52287190
phila
Posté le 31-01-2018 à 16:13:29  profilanswer
 

slayer95 a écrit :


Le temps que tu as passé ici à palabrer sur le sujet t'aurais permis de faire au moins 3 demandes avec "toutes" la paperasses que ça implique :o  
Tu ne serais pas un ancien membre du gouvernement des fois?


 
Se renseigner sur un point de droit c'est palabrer ?? Oui ok, ils parlent beaucoup dans ce milieu mais en tout cas je ne vois pas ce que vient faire une opinion politique là-dedans...
 
Je remets la question au cas où :
 

Citation :

Citation :

[...]et une pièce d'identité (passeport, carte d'identité, permis de conduire, etc...) en cours de validité avec votre photographie.


 
Que se cache donc derrière le "etc..." pour une pièce d'identité avec photographie ?  


 
 

rheo a écrit :


 
Et un de plus. N'en profiterait on pas pour faire un sondage et savoir si tout le monde a une CNI ou un passeport pour son ou ses gosse(s) ? Ca a l'air de tenir à coeur les participants. Niju si tu me lis.  :o


 
On fait comment pour Obiwan/la réponse D/je klaxonne ? :o
 

tails38 a écrit :


J'ai bien lu la question initiale ;)
Je trouve surtout aberrant qu'une gamine de 12ans n'ai pas de carte d'identité a son nom....


 
pas moi, on fait quoi du coup ?  [:cerveau merdocu]  
 
 
 
(pas moi, on fait quoi du coup ?)²  [:cerveau merdocu]  
 

FRACTAL a écrit :


 
sinon vu que ce topic dérive en facebook je propose une réorientation vers twitter avec un sondage rigolo :  
 
https://reho.st/self/a5ce8bc9f87a95 [...] 154f9f.png


 
c'est vrai que niveau actualité et positionnement de la défense c'est très spécial  :jap:  
 

david42fr a écrit :

Que de tensions...
 
Merci pour la réponse, je pensais qu'on avait obligation de pouvoir justifier de son identité tout le temps.
 
Phila:pas besoin de cni, tu viendras reconsulter le topic sur quelle action intenter quand on rate le brevet parce que non autorisée à le passer sans pièce d'identité :o


 
tu dois, mais pas forcément via une CNI, voir mon lien sur le contrôle d'identité  ;)  
 
j'veux plus de procès, j'ai déjà donné  [:vyse]  
 
Donc désolé les juristes (et Rhéo :p ) d'avoir fait dériver le sujet, ça m'apprendra à ne pas rester factuel, je n'aurai dû mettre que ma question :
 

Citation :

Citation :

[...]et une pièce d'identité (passeport, carte d'identité, permis de conduire, etc...) en cours de validité avec votre photographie.


 
Que se cache donc derrière le "etc..." pour une pièce d'identité avec photographie ?  


 
(ça c'est uniquement pour montrer que ce n'est "A quel âge peut-on avoir une CNI/un passeport ? )  :p )
 
 [:cerveau picole]  
 


---------------
Rien mais souvent chafouin...
n°52287274
cd5
/ g r e w t
Posté le 31-01-2018 à 16:21:31  profilanswer
 

phila a écrit :


 
Se renseigner sur un point de droit c'est palabrer ?? Oui ok, ils parlent beaucoup dans ce milieu mais en tout cas je ne vois pas ce que vient faire une opinion politique là-dedans...
 
Je remets la question au cas où :
 

Citation :

[...]et une pièce d'identité (passeport, carte d'identité, permis de conduire, etc...) en cours de validité avec votre photographie.


 
Que se cache donc derrière le "etc..." pour une pièce d'identité avec photographie ?  
 


 
 
T'as cliqué sur les liens vers les textes de référence ?  
https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0000314853
http://www.education.gouv.fr/cid56 [...] 9846c.html
 
 

Citation :

Il doit pouvoir justifier de son identité, au moyen d'une pièce d'identité en cours de validité avec photographie.


 
J'imagine que la carte de séjour, pour les étrangers, fait partie des pièces acceptées ?


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°52287379
rheo
Posté le 31-01-2018 à 16:31:30  profilanswer
 

Un étranger peut passer le brevet ?  [:nekromanttik:5]

n°52287588
Niju
Call me doc'
Posté le 31-01-2018 à 16:47:06  profilanswer
 

rheo a écrit :

Un étranger peut passer le brevet ?  [:nekromanttik:5]


Attends, y'a déjà des députés choqués qu'ils puissent se marier alors passez NOS diplomes, tu n'y penses pas :o
 
https://twitter.com/valerieboyer13/ [...] 8560350208


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°52287720
phila
Posté le 31-01-2018 à 16:59:06  profilanswer
 

cd5 a écrit :


T'as cliqué sur les liens vers les textes de référence ?
https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0000314853
http://www.education.gouv.fr/cid56 [...] 9846c.html

 


Citation :

Il doit pouvoir justifier de son identité, au moyen d'une pièce d'identité en cours de validité avec photographie.

 

J'imagine que la carte de séjour, pour les étrangers, fait partie des pièces acceptées ?

 

oui j'ai cliqué et mis les liens hier ;)

 

et pour les étrangers (sans papier le jour de l'examen ou tout le temps) l'EN a prévu (et c'était dans mes liens service-public) :

 

http://www.education.gouv.fr/botex [...] 00681C.htm

Citation :

Certains candidats étrangers peuvent cependant ne pas être en mesure d'obtenir une pièce d'identité. Etant scolarisés, ils devront au moins présenter un certificat de scolarité très récent, avec une photographie, certifiée par le chef d'établissement d'origine.

 

et un mineur étranger n'a pas obligatoirement de titre de séjour, bis repetita

 
rheo a écrit :

Un étranger peut passer le brevet ?  [:nekromanttik:5]

 

[:dovakor_]

 

bref, sur ce sujet DNB/identité, j'irai au collège demain voir le principal ou son adjoint, savoir si le protocole pour les candidats étrangers peut s'appliquer à tous les enfants "sans papier"

 

sinon sur le point titre d'identité, j'ai appris que pour voter tu peux utiliser le récépissé délivré lors d'un contrôle d'identité judiciaire (pour lequel tu n'as pas besoin de CNI :o ), ça doit faire son effet au bureau de vote :D


Message édité par phila le 31-01-2018 à 17:01:34

---------------
Rien mais souvent chafouin...
n°52287739
cd5
/ g r e w t
Posté le 31-01-2018 à 17:00:23  profilanswer
 

Niju a écrit :


Attends, y'a déjà des députés choqués qu'ils puissent se marier alors passez NOS diplomes, tu n'y penses pas :o
 
https://twitter.com/valerieboyer13/ [...] 8560350208


 à mettre en perspective avec son premier tweet, du coup.  
 
C'est de la schizophrénie ou je rate un truc ?


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°52287798
phila
Posté le 31-01-2018 à 17:04:46  profilanswer
 

c'est Twitter par les politiques [:ajeell]


---------------
Rien mais souvent chafouin...
n°52290494
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2018 à 21:57:34  answer
 

 
rheo a écrit :

 

Et un de plus. N'en profiterait on pas pour faire un sondage et savoir si tout le monde a une CNI ou un passeport pour son ou ses gosse(s) ? Ca a l'air de tenir à coeur les participants. Niju si tu me lis. :o


Toi tu as besoin de quelques cours avec professeur internet.

n°52292200
neodam
c'est joli mais ça sert a rien
Posté le 01-02-2018 à 05:36:51  profilanswer
 

Bonjour,
 
J'ai une question pr notre cher rheo.
 
J'ai été ammené en ce debut de semaine a faire un deplacement inhabituel pour une intervention lointaine (j'ai traversé la france en gros).
cela a necessité un deplacement en avion avec les contraintes horaires associées (depart tres tres tot dans la journée et retour tard le soir).
que dois-je donc declaré en terme d'heures effective de travail aupres de mon employeur?
je ne compte pas de temps de deplacement supplémentaire vers l'aeroport car il est identique a mon trajet habituel vers l'entreprise.
 
Si ce n'est pas assez précis pour toi, on passera alors en MP, certaines infos devant rester confidentielles, merci d'avance a toi mon cher!
;)

n°52292230
rheo
Posté le 01-02-2018 à 06:25:03  profilanswer
 

Quelle OTT pour toi ?  Quelle CCN ?
 
Sinon https://www.service-public.fr/parti [...] its/F20712

n°52295684
neodam
c'est joli mais ça sert a rien
Posté le 01-02-2018 à 14:05:00  profilanswer
 

ccn : metallurgie ille-et-vilaine & morbihan (OETAM) un nom comme ça.
ott: c'est quoi ?

n°52295749
rheo
Posté le 01-02-2018 à 14:09:41  profilanswer
 

Organisation du temps de travail (35h fixes ? Forfait heures ? Forfait jours ? Annualisation...)

n°52295935
Niju
Call me doc'
Posté le 01-02-2018 à 14:22:04  profilanswer
 

Merci, perso j'avais ça en tête :o

 

https://upload.wikimedia.org/wikipedia/en/d/da/Over_the_Top_-_Renato_Casaro_%281987_Film%29.jpg


Message édité par Niju le 01-02-2018 à 14:25:12

---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°52296005
rheo
Posté le 01-02-2018 à 14:26:13  profilanswer
 

C'te réf  :D Faut être un sacré fan pour raccourcir le titre de ce chef d’œuvre en "OTT".

n°52296130
Niju
Call me doc'
Posté le 01-02-2018 à 14:36:41  profilanswer
 

En fait, l'OTT (qui veut bien dire "over the top" ), c'est l'un des coeurs de métier de ma boite, et du coup, la vanne sur Stallone est uuuuuuultra usée avec les collègues, je suis content de la rajeunir un peu ici :o

Message cité 2 fois
Message édité par Niju le 01-02-2018 à 14:39:49

---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°52296154
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 01-02-2018 à 14:38:50  profilanswer
 

Niju a écrit :

En fait, l'OTT (qui veut bien dire "over the top" ), c'est l'un des coeurs de métier de ma boite, et du coup, la vanne sur Stallone est uuuuuuultra usée avec les collègues, je suis content de la rajeunir un peu ici :o


 
Y a pas à dire, quel beau métier.


---------------
L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v16 OUT !
n°52296822
rheo
Posté le 01-02-2018 à 15:29:09  profilanswer
 

Niju a écrit :

En fait, l'OTT (qui veut bien dire "over the top" ), c'est l'un des coeurs de métier de ma boite, et du coup, la vanne sur Stallone est uuuuuuultra usée avec les collègues, je suis content de la rajeunir un peu ici :o

 

:jap:

 

Du coup, nous on a détourné cette chanson https://www.youtube.com/watch?v=6xGuGSDsDrM lorsqu'on parle d'"OTT".

 

Mais je n'avais jamais pensé à Over the top - le film, je te remercie donc pour le moment de gloire que tu vas m'occasionner lors de ma prochaine réunion. :o

 

EDIT : Inb4 rheo il s'énerve quand les gens racontent des trucs de leur vie chiante mais il fait pareil en fait.

Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 01-02-2018 à 15:30:08
n°52296947
wlitw
Posté le 01-02-2018 à 15:39:16  profilanswer
 

FRACTAL a écrit :


sinon vu que ce topic dérive en facebook je propose une réorientation vers twitter avec un sondage rigolo :

 

https://reho.st/self/a5ce8bc9f87a95 [...] 154f9f.png

 

Je pense que ses deux avocats sont spécialisés en JAF et prévoient déjà les contre-arguments afin de pouvoir récupérer un dédommagement dans le cadre du divorce, qui l’exclura de tout titre sur la maison conjugale, celle-ci ayant appartenu aux grands-parents  de sa conjointe  [:trotamundos]

 

Attendez ... comment ça y'aura pas de divorce ?  [:oh shi-]

 

Comme quoi des fois, vaut mieux pas faire de permanence pénale  [:fragile_verdeza]

Message cité 1 fois
Message édité par wlitw le 01-02-2018 à 15:41:09

---------------
Steam : wlitw77 - GoG : wlitw
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