Reprise du message précédent :

Je pense que ses deux avocats sont spécialisés en JAF et prévoient déjà les contre-arguments afin de pouvoir récupérer un dédommagement dans le cadre du divorce, qui l’exclura de tout titre sur la maison conjugale, celle-ci ayant appartenu aux grands-parents  de sa conjointe  

Attendez ... comment ça y'aura pas de divorce ?  

Comme quoi des fois, vaut mieux pas faire de permanence pénale  

 
OSEF  
 

rheo pr te repondre du coup, je suis salarié a 39h/semaine, horaires fixes.

Ok donc va voir le lien donné, tu as tout dedans (tu comprendras que je ne suis pas allé voir ta CCN hein ?!)

Ca sens la grosse quenelle pour lactalis.
11€ d’indemnisation par boîte (prix d’achat 23€) et bien sûr un accord indiquant que l’on ne poursuit pas derrière

11€ pour une boîte qui en coûte 23    
 
Ça va se ruer dans les Intermarchés  

Bheu perso j'en avais 2 en rab, je les ai jeté sans rien demander, et je compte pas me faire chier.

Mais bon j'ai un salaire hfr compliant

ouais desolé rheo, j'avais pas l'intitulé exacte sous la main quand tu as demandé.
du coup le voici :
convention collective  : MÉTALLURGIE (ILE - ET - VILAINE, MORBIHAN) [ 3109-27 ]   idcc863
je n'ai pas de convention d'entreprise ni de CE ou de DP.

en fait il faut que je compte toutes les heures a partir des quelles j'ai été mobilisé (sans y compter le temps de trajet egale au trajet habituel) pr ce travail, c'est bien ça.
et si ça depasse les 39h en fin de semaine, j'aurais la compensation equivalente (RCE ou payé) ?

j'ai bon?

Non : ton temps d’intervention sera du temps de travail, contrairement à ton temps de trajet qui doit être compensé soit par du repos soit par de l’argent. (Donc pour le trajet, c’est totalement indépendant des 39h)

Salut,
 
je connais bien cette CCT, elle fut la mienne pendant des années, et le chapitre des conditions de déplacements a été largement vu entre les OS et le RH.
https://uimm.fr/wp-content/uploads/ [...] 3_36-1.pdf
 
Les conditions de déplacement des mensuels sont réglées par l’accord national de la métallurgie du 26 février 1976. (Art. 6 de l'avenant mensuel ci-dessus)
 
Accord du 26/02/76 :
https://uimm.fr/wp-content/uploads/ [...] cement.pdf
 
Le temps de voyage en petit déplacement (à mon sens applicable car tu as juste fait un aller-retour d'une journée si j'ai bien suivi) : Art.2.2
Indemnité de repas (si tu y as droit) : 2,5 x le minimum garanti légal (3,57€ en 2018) soit 8,93€ par repas : Art. 2.3
 

Non. Il faut que tu calcules le temps que tu as passé en voyage en dehors de tes horaires de travail habituels. Tu retires ensuite 1h30 et tu obtiens le temps de voyage indemnisé, qu'il faut multiplier par le taux horaire de ton coefficient donné par la CCT.
Chez nous, le temps passé en voyage était payé à notre taux horaire dès que nous quittions notre domicile, c'était un usage qui facilitait le calcul de la paye...
 

Le temps de transport correspondant à des déplacements se situant dans le cadre de l’horaire de travail n’entraîne pas de perte de salaire : à mon sens, ce temps là doit être compté pour le calcul des heures supplémentaires (c'était le cas chez nous, mais ce n'était pas le cas pour mes collègues de la maison mère, question d'interprétation...)
 
Pour résumer :
Si tes horaires de travail sont 8h-12h et 13h-17h du lundi au jeudi et 8h-12h et 13h-16h le vendredi (soit 39h/semaine)
Ton déplacement à lieu de lundi et tu as fait :
Départ de chez toi 6h du matin, arrivée sur site à 9h (soit 1h après ton heure d'embauche habituelle)
Heures de travail sur le site : 9h-12 et 13h-18h (soit 1h après ton heure de débauche habituelle).
Temps de voyage retour 18h-21h où tu arrives chez toi.
Le reste de la semaine, tu fais tes horaires habituels (31h de travail).
 
1) Heures de voyage : 6h-8h et 18h-21h : 5h -> Temps indemnisé en voyage : 5h-1h30 = 3h30 payées au taux donnée par la CCT de ton échelon.
2) Heures de travail : 8h-12h + 13h-18h = 9h le lundi en voyage et sur le site + 31h le reste de la semaine = 40h dans la semaine soit 1 heure supplémentaire.
Au final, tu aurais 3h30 payé au mini de la grille, 39h payé à ton taux horaire + 1h payée en heure sup (ou en repos compensateur).
 
Mais ton employeur pourrait appliquer ce calcul s'il interprète le texte différemment :
1) Heures de voyage : 6h-8h et 18h-21h : 5h -> Temps indemnisé en voyage : 5h-1h30 = 3h30 payées au taux donné par la CCT de ton échelon.
2) Heures de voyage n'entrainant pas de perte de salaire 8h-9h le lundi : 1h
3) Heure de travail le lundi sur site : 9h-12h et 13h-18h = 8h
4) Heures de travail le reste de la semaine : 31h. Donc dans la semaine tu as travaillé en tout 8h +31h = 39h
Au final, tu aurais 3h30 payé au mini de la grille + 1h payé à ton taux horaire pour le déplacement + 39h à ton taux horaire. pour ton travail.
 
On voit que dans le second calcul, tu perds 30 minutes dues au titre des heures sup. Ce qui, à mon sens, va à l'encontre de l'article 2.2 qui dit que le temps passé en voyage sur les horaires de travail n’entraîne pas de perte de salaire.
 
 
 

Quand tu seras juge, ca changera
 

 
Je ne serais jamais magistrat. Si l'idée m'avait bien traversé l'esprit, finalement j'exècre vraiment cette idée !

Tu passais pas l'exam?

Bonsoir,
 
Je me permets de vous poser quelques questions sur la succession.
Je vais exposer les grandes lignes et répondrai volontiers à vos questions en cas de zones d'ombre.
 
Suite au décès de ma maman, un office notarial a géré la succession.
J'ai découvert que je n'étais pas seul dans la succession (du côté de mon père (déjà décédé)) dans sa progression, l'office notarial ayant effectué des recherches généalogiques.
 
Un bien immobilier, la maison de ma maman, figurait dans cette succession au rayon des actifs bien sûr.
Ce bien a été vendu par l'office notarial, le montant de la vente a été réparti selon les proportions définies entre les différents héritiers découverts par ces recherches.
 
Seulement, le notaire n'a jamais fait figuré au passif les impôts en cours entre le décès de ma maman et la vente de la maison et donc la finalisation de la succession.
J'ai reçu plusieurs relances de la DGFIP dans cet intervalle, j'ai mailé plusieurs fois le notaire pour l'informer et lui ai même répété le jour de la vente du bien immobilier.
La réponse était toujours la même : "On s'occupe de tout, ne vous inquiétez pas". J'ai fait confiance surtout dans cette période difficile.
 
Sauf que en fin d'année dernière, j'ai reçu une lettre d'avis de tiers détenteur de la DGFIP qui me signifiait qu'une retenue sur mon salaire allait être effectuée...
J'ai contacté les services de la DGFIP pour obtenir des explications, on m'a répondu qu'il n'y avait eu aucune demande de l'office notarial sur un état de situation.
 
Il me semblait qu'il s'agissait d'une tâche "basique" dans une succession pour évaluer le passif. L'office notarial a toujours fait la sourde oreille. Bref, j'ai fait parvenir un courrier à la chambre interdépartementale des notaires pour exposer mon problème.
Visiblement tout semble normal pour eux, ils m'invitent à régler les impôts restant dus. Je trouve cela un peu fort et j'ai l'impression qu'ils cherchent plus à protéger leur confrère qu'à m'aider.
De plus, si réellement je dois payer les taxes foncières et d'habitation en suspens, pourquoi devrais-je m'acquitter de la totalité et pas les autres héritiers (sur la même proportion que le partage des actifs) qui sont pour moi de parfaits inconnus ?
 
Merci pour vos conseils avisés et votre aide.
 
   

Question sur le rôle de l'avocat de la défense, on n'est pas d'accord avec Monsieur et Google ne nous aide pas
Monsieur considère que le rôle de l'avocat de la défense est de protéger son client de l'erreur judiciaire et donc de s'assurer qu'il écope de la juste peine s'il est coupable, et d'aucune peine s'il ne l'est pas.
Perso je trouve ça un peu Bisounours   et je considère que son rôle est de minimiser la peine de son client, point.
Quiqui à raison

Son rôle est de défendre les intérêts de son client, qui est le décisionnaire final de la stratégie. Si le client nie, le boulot de l'avocat est d'éviter la condamnation, si le client avoue, le boulot de l'avocat est de minimiser la peine.
 
Ergo, si le client nie et ment alors que l'avocat sait qu'il ment, l'avocat doit suivre le mensonge de son client et tenter la relaxe ou, si c'est suicidaire, tenter de convaincre le client que la stratégie est mauvaise. Mais si le client persiste, tu te colles dans sa roue ou tu te retires du dossier.

Bonjour les juristes, j'ai une petite question pour laquelle je ne trouve pas vraiment de réponse fiable et qui m'intéresse autant à titre théorique que pratique.

J'ai loué une maison de vacances pour un weekend. Il est précisé dans le texte de l'annonce que la caution doit être versée en liquide.
Je reçois ce matin un mail du bailleur qui me demande sur quel compte il devra me rembourser la caution à l'issue du séjour (au plus tard 14 jours après).

Le bailleur peut il m'imposer un règlement de la caution en liquide ?
 Et se faire tranquillement de la trésorerie sur mon dos, voire en profiter pour amputer ma caution plus facilement ? Ce bout là n'est pas super juridique mais c'est évidemment ma crainte.

Bonjour ,
Après avoir fouillé, je n'ai pas de réponse précise .
Lors d'une succession, après avoir pris sa décision (acceptant/a concurrence de l'actif net/ refusant ) , peut-on changer d'avis si cela se passe mal ?
Concrètement, je suis héritier de pas grand-chose mais cela s'annonce très compliqué .
Je pensais prendre "concurrence de l'actif,,," mais je voudrais pouvoir changer et refuser si cela traine trop ! Est-ce possible ?
Merci

Merci monsieur Ju

Le contenu de ce message a été effacé par son auteur

 
Non j'avais demandé une intégration l'an dernier (mais finalement je suis très content que ça ait foiré). Sinon c'est un autre concours que je prépare

 
Tiens, j'etais tombe sur ce lien il y a quelques temps:
https://initiadroit.com/un-avocat-a [...] on-client/
 
Donc, si je comprends bien, un avocat ne peut pas mentir mais peut suivre le mensonge de son client.  

"je plaide à corps présent "

Ça dépend de ce que dit le contrat. S'il est muet, tu dois accepter les formes monétaires ayant officiellement cours en France, donc monnaie fiduciaire  comprise.

/en deux fois, merci pour le mp

Je suis en grand désaccord avec ce texte. En particulier, l'un des grands principes est le secret pro: ce que te dis ton client est secret, tu ne PEUX pas en faire état. C'est une cause de radiation.

Du coup tu fais quoi si ton client te dit "je l'ai fait mais je ne veux pas avouer"? Tu le dénonces?

Ceci étant dit, c'est une hypothèse d'école, le client teste ses mensonges avec l'avocat d'abord et voit s'ils passent. Le risque est plus grand de découvrir un fait à l'audience dont le client avait "oublié" de te parler

Bonjour à tous,
 
J'avais coupé les ponts avec mes parents pendant presque 10 ans et j'ai récemment repris contact de façon apaisée. Le lendemain de cette prise de contact je reçois un mail de mon père avec en copie mes 3 frères et sœurs (tous mariés) pour nous informer que nous allions recevoir un courrier recommandé de son notaire nous informant qu'ils souhaitaient changer de régime matrimonial : "Ce changement de régime nous permettra si l'un de nous deux décède que l'autre puisse disposer de l'héritage du second. Il pourra vendre la maison pour acheter plus petit s'il le désire, sans avoir besoin de l'accord de tous les enfants".
 
Aux dernières nouvelles mes parents ne disposaient pas de forts moyens bien que mon père ait fait du trading assez lucrativement par le passé.
 
Je voulais savoir quels pouvaient être les risques de ce changement de régime matrimonial et s'il y avait matière à poser des questions ou si cela était courant...
 
Pour information mon frère n'est pas non-plus en excellent terme avec mes parents et je me demandais s'ils ne cherchaient pas à sécuriser leur retraite, croyant que nous serions capables de chasser le parent survivant s'il arrivait quelque chose à l'un ou l'autre (ce dont je doute car il me semblait que cela n'était pas possible).
 
Merci pour vos éclaircissements.

Pour les noobs ça veut dire quoi ? "Je suis venu parce que je suis obligé mais je ne suis pas d'accord avec mon andouille de client ?"

Je suis pas sûr de comprendre en quoi ça vous concerne son changement de status matrimonial ?

Est ce qu'ils ont fait ce don de leurs vivants de la maison et comme ça ils ont besoin de votre accord pour la vendre ?

Textuellement "mon client est dans la salle"

En sous-titré "je sais que je vais dire des conneries/défendre une position indéfendable mais c'est mon andouille de client qui m'impose sa stratégie, pardon familles tout ça "

Ici ça veut juste dire que le justiciable est présent et donc que l'avocat souhaiterait parler longtemps pour faire bien .

Ok

Edit : j'avais fait ce genre de commentaires il y a quelques années.
Je bossais en bonne intelligence avec mon client depuis pas mal de temps, la communication passait bien, toussa.
Et un jour on a vu débarquer un directeur de ma boîte pour discuter des modalités de lancement d'un nouveau projet, avec les mêmes interlocuteurs avec lesquels je travaillais.
Ça ne s'est pas super bien passé, le mec ne bitait rien au besoin client, il faisait des heures de réunions à brasser de l'air, pondait des comptes-rendus sans queue ni tête et le client pétait un câble.
Un jour, je bossais avec le responsable client et il commence à se plaindre de l'inutilité du gugus, qu'on leur avait pourtant présenté comme un expert. Il finit carrément par me demander "mais il est de ta boîte ce mec, non, comment c'est possible qu'on nous envoie un nul pareil ?".
J'ai répondu "la seule chose que je peux te dire, c'est que c'est mon chef" avec un sourire jusqu'aux oreilles
Il a fait "ah, OK" et la conversation s'est arrêtée là

Merci, j'ai lu ta réponse il y a quelque heures en me disant qu'il fallait que je dorme encore un peu
Donc si j'ai bien compris : si rien n'est précisé dans le contrat ils ne peuvent pas refuser un chèque.
Si précisé paiement en liquide dans le contrat, c'est pour ma pomme. Et si c'est dans le texte de l'annonce ?
J'ai loué via un site connu, il doit y avoir des CGU quelque part mais je n'ai pas de contrat direct avec le loueur.
Je me dis aussi que sans état des lieux contradictoire d'entrée et de sortie (je doute qu'ils le fassent), le fait de prélever du pognon sur la caution n'aurait aucun fondement juridique ?

Par analogie avec les locations longue durée, je dirais que pas d'edl=présumé reçu et remis en bon état.

Pour le reste: oui, tout dépend du contrat. Si le contrat ne précise rien, tu payes comme tu le souhaites et ils te remboursent comme ils le souhaitent.

Le texte de l'annonce peut compléter le contrat, c'est plus pénible s'il le contredit expressément.

No offense mais la question s'adresse aux juristes du topic (mais pour ta gouverne, ce changement de régime pourrait avantager un enfant d'un deuxième lit et coûtera dans tous les cas plus cher lors de la succession, s'il reste quelque chose vu que nos parents ne sont pas des gens économes (dans l'absolu je m'en cogne car s'ils avaient pu me déshériter mais s'ils peuvent ruiner leurs enfants ils n'hésiteront, cela s'est déjà vu avec les parents de ma mère qui dans la même situation a mis le feu à sa propre maison avant d'aller en maison de retraite (trop âgée pour être incarcérée suite à un incendie criminel), cette dernière contenant des objets de valeur et pas mal d'argent liquide...

I cannot confirm or deny anything this man said  

Merci beaucoup

Et je te réponds d'un point vu de légal uniquement. Quand je regarde les textes de loi, je n'en trouve pas qui empêchent les unions matrimoniales des parents. Les seuls textes que j'ai pu trouver permettant a une personne externe au mariage de s'y opposer étant là pour empecher la consanguinité ou l'abus de faiblesse (une jeune femme se mariant avec un tres vieil homme.)
Enfin pour ce qui du patrimoine des parents, ils en disposent librement jusqu'a leurs morts. Ils n'ont aucune obligation d'en conserver une partie dans le but que les enfants héritent de quelque chose. La seule chose a laquelle je pense si tu souhaites empecher le scenario que tu decris dans ta derniere phrase est de prouver qu'ils n'ont plus toutes leurs tetes et les placer sous curatelle.

 
A titre liminaire, juste un truc : t'as un notaire qui t'écris, tu peux éventuellement l'appeler pour te faire expliquer le truc. C'est tout de même mieux qu'internet, qui n'a pas le dossier sous les yeux    
 
Bon sinon, un changement de régime matrimonial impose toujours l'accord des enfants (et si y'a des mineurs, faut un juge).
Donc déjà c'est normal qu'on t'écrives.
A vue de pif, tes parents passent en communauté universelle avec attribution intégrale de communauté au survivant. C'estun mouvement classique en "fin de vie" pour que le conjoint survivant puisse disposer de l'INTEGRALITE du patrimoine du couple, quelle que soit l'origine, au décès. En gros y'a pas plus grosse protection.
L' effet pour les gamins, c'est qu'ils n'hériterons qu'au décès du second parent. Ce qui ne leur change pas la vie sauf :  
- si y'a pas mal de sous, auquel cas tu ne bénéficies que d'un seul tour d'abattement fiscal au lieu de deux (un seul parent vs deux parents)
- si y'a un éventuel projet de remariage du conjoint survivant derrière : là, y'a toujours des garde fou pour rattraper le coup, mais c'est quand même une porte pour sucrer du patrimoine du premier parent
 
Au delà ce ces deux points, y'a pas trop de trucs pourris. Ou alors j'en oublie, mais bon, on est samedi là..
 

 
regarde là : https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20180203
 
Les enfants peuvent s'opposer au changement de régime matrimonial s'il existe une raison légitime de le faire.

+le survivant peut tout claquer et ne rien laisser aux gamins

 
Le jour ou mon enfant m’empêche de changer de régime matrimonial pour essayer de récupérer de la thune à ma mort, je fais en sorte de tout claquer avant de claquer moi-même.  
/désolée du HS.