Reprise du message précédent :

Je devrais, tiens.
 
Ca me permettra de tester les règles anti-blanchiment

 
Pour ta dernière question: non, les deux successions sont indépendantes.
 
Pour le reste: je ne suis pas spécialiste du droit des successions, mais mes petits camarades me corrigeront si nécessaire: ta présence physique n'est en rien indispensable. Le notaire peut très bien t'envoyer les documents, que tu signes de chez toi après avoir pris conseil chez ton notaire éventuellement, et que tu renvoies avec une copie de ta pièce ID.  

pour le truc du notaire
 
ce qui est étrange est qu'il te demande un pouvoir "en blanc" en fait ?  
 
en général il t'envoie un état de la succession, ensuite tu lui donne procuration  
A priori si tu donnes procuration au notaire ce serait en connaissance de cause, donc avec les documents pour lesquels tu vas signer.
 
 
par contre pour la nécessite soit d'être présent ou représenté avec un pouvoir, je pense que c'est pas possible de signer à distance
 (histoire de vérification du signataire par le notaire ?)  
 
je sais pas ou est cette règle précisément mais ça me semble bizarre que les notaires s'embêtent pour le plaisir à demander des procurations si ce n'était pas justifié...

Oui c'est exactement ça, il me donne un pouvoir "en blanc". Ce ne serait pas gênant s'il s'agissait juste de la partie "récupération de pièces", effectivement, mais signer en mon nom pour le reste me dérange fortement.
 
A ce jour je n'ai aucune idée de l'état de la succession. Pour la signature à distance à priori je peux le faire depuis chez mon notaire, qui valide la signature...à confirmer.

Je confirme, j'ai fait toute la succession de ma grand-mère par la poste avec un notaire à 800 km, ça n'a posé aucun problème.

Ok, merci à tous

Petite question !
 
Une personne de ma famille a des problèmes avec son FAI :
 
Il y a cinq mois, la qualité de la ligne est tombée d'un coup, rendant l'utilisation d'internet et du téléphone impossible. Après plusieurs appels et réclamation, le FAI fini par envoyer des techniciens, et leurs interventions se limitent à "Oui le problème vient de chez nous, désolé, on arrange ça", suite à quoi internet deviens accessible pendant une heure, puis de nouveau plus de connexion.
 
Évidement, pendant ce temps, ils continuent à facturer leur "service de qualité", bien qu'a chaque fois, au téléphone, les conseillers disent que puisque le service n'est pas accessible, il n'y aura rien à payer.
 
Depuis deux semaine, l'accès à internet et aux autres services (téléphonie,...) semble être de nouveau rétabli. Après appel au service client pour expliquer que ça fait trois mois que l'on paye pour rien (ce que le conseiller lui-même reconnait), il propose de faire un geste commercial en ne faisant pas payer les trois prochains mois. Sauf que les factures continuent à tomber.
 
Que faire ? Sont-ils tenu de rembourser le "préjudice" ? Si oui, à quelle hauteur ? Personnellement, je trouve un peu abusé leur façon de faire... Surtout qu'ils ne semblent pas comprendre que cela à couté plus que ça : les nombreux appels fait sur leurs standards à numéro surtaxé (gratuit depuis un téléphone lié à la box, sauf que comme rien ne marchait), les jours à attendre les techniciens qui des fois ne viennent pas, sans prévenir.
 
Enfin voila, y a-t-il quelque chose à faire ? Ou c'est "perdu" ?
 
Merci beaucoup d'avance !

Bonsoir les juristes,  
 
J'ai appris récemment qu'un de mes parents a un différent avec l'occupant d'une de ses terres agricoles.
Un autre agriculteur, qui veut récupérer cette terre et qui a appris que les loyers n'étaient pas payés a fait appel à un avocat, au nom de mon père.  
Il y a une rencontre (ou un appel téléphonique) au cours de laquelle l'avocat en question a expliquer la procédure qui allait être suivie. En somme l'envoi d'un courrier avec accusé réception et des demandes de productions de documents auprès d'une caisse spécifique (pour obtenir la preuve que les terres en question appartiennent bien à mon père). Aucune convention d’honoraire n'a été signée, ni devis ni rien. Mon père a une première facture de plus de 500 € qu'il a payé (sans sous-détails) et une deuxième du même montant est également arrivée.  
 
A première vue, j'ai bien l'impression qu'il y a vice du consentement. Mon père s'est retrouve devant le fait accompli et n'a aucun moment accepté le fait que l'envoi d'un courrier et un entretien de quelques instants puissent coûter 1000 euros.  

J'ai fort envie d'envoyer une mise en demeure demandant à l'avocat de rembourser une parties des honoraires pour vice du consentement. Qu'en pensez-vous ?    
 
Quelques éléments complémentaires :
 
- les relations entre l'occupant des terres et agricole et mon père se sont dégradés (les loyers non payés n'ont pas été réglés) : échec de la procédure
- les loyers non payés montent à environ 3200 € ce qui signifie que les honoraires correspondent à environ 30 % des montants réclamés. Ne fait-il pas partir du rôle de l'avocat d'alerter quand le coût d'une procédure correspondant à une part conséquente des gains espérés et sur les risques d'échec de cette procédure ?
 
Merci    

Merci

Bonjour,  
 
Y a-t-il des spécialistes urbanisme ici ?  
 
C'est à propos d'un PLU annulé sur ma commune.  
 
J'ai fait des travaux chez moi, soumis à déclaration préalable. J'ai eu l'autorisation, les travaux sont terminés, cependant j'ai versé une participation pour non réalisation d'aire de stationnement, comme le prévoyait le PLU. PLU qui a donc été annulé.  
 
Est-ce que je peux me faire rembourser ?

Annulé ou abrogé? Il s'est passé quoi exactement?

Commence par lire les CGV sur la qualité de service, ca te donnera en principe des guides sur la marche à suivre.

Sur le principe, si ton père a signé, ca va être dur de faire annuler le contrat. Sur le manquement au devoir de conseil, éventuellement, mais c'est assez complexe à démontrer en général, et ca fera perdre un bout de temps à ton père...
 
Par contre, il peut contester les honoraires auprès du batonnier, en arguant du fait que les honoraires sont disproportionnés compte-tenu du travail à accomplir. Attention, on parle bien du travail à accomplir, pas des sommes en jeu.
 
Il envoie une LRAR à l'avocat en demandant une baisse substantielle des honoraires, au motif que le dossier est simple.
 
Il envoie ensuite la même au batonnier en l'absence de réponse de l'avocat. Dans les 3/6 mois, le batonnier rendra son arbitrage sur le montant des honoraires à verser.

 
Annulé entièrement.  
 
Extrait du jugement :  
 

 
Plusieurs habitants avaient attaqué le PLU (enfin la décision du conseil municipal de l'approuver, si j'ai bien suivi). Sur 80 points litigieux
 
Et l'ancien POS, qui si j'ai bien compris doit s'appliquer, a lui été partiellement annulé. J'imagine bien le bordel, surtout qu'il y a pas mal de nouveaux lotissements en cours

Plus d'infos ici:
http://www.barreau92.com/le-barrea [...] aires.html

Donc en principe, la cause du versement de la taxe a disparu, et tu peux donc la récupérer.  
 
Il faut que tu commences par un recours gracieux, en demandant le remboursement à la commune. En cas de silence de celle-ci pendant 4 mois (ou en cas de refus explicite), tu pourras alors, si tu le souhaites, saisir le tribunal administratif pour demander le remboursement de la somme en cause.

Bonjour à tous,
 
Je suis Belge et dans le cadre de mon travail je vais être détaché en France.  
Je vais travailler et être payer entièrement en France ; je serai entièrement sous la loi du travail française. Je ne connais pas du tout les lois de travail françaises et j’ai quelques questions par rapport au temps de travail.
J’essaye de vérifier les conditions qui m’ont été présenté par mon employeur.  
Voici d’abord quelques détails sur ma situation :
 
- Je suis responsable d’une équipe d’installation
- Je travaillerai officiellement 40h/semaine
- J’ai une perspective d’évolution en grade à moyen terme
 
Les ressources humaines m’ont présenté les points suivants :
 
- Avant mon évolution de grade, je serai sous « forfait horaire ». Ensuite, après mon évolution je serai sous « forfait jour ».  
Comment sont choisis les différents forfait ? est-ce lié à cadre/non-cadre ?  
Quelles sont les conditions pour être sous tel ou tel forfait ? Un cadre peut-il être sous forfait horaire ?
 
- Vu que je travaillerai plus que 35h/semaine, voilà les compensations qu’on m’a présenté :
Sous forfait horaire, l’employeur ne doit rien compenser jusqu’à 38.5h/semaine (soit 10% en plus). Comme je serai sur une base de 40h/semaine, il ne compense donc que 1.5h/semaine.
Cette compensation se ferait sous forme de récupération (je pense que vous appelez cela « compensation repos »).
Est-ce que cela vous semble normal ? je suis un peu étonné que jusqu’à 38.5h/semaine, il n’y a pas de compensation.  
 
Sous forfait jour, les compensation reviennent à 0.83j/mois (je ne sais pas trop comment le chiffre de 0.83 a été obtenu).  
 
Pouvez-vous m’éclairer un peu sur les règles en vigueur ?  
Merci d'avance

 
J'avais zappé ta réponse
 

 
Bon, je vais tenter ça alors. Merci beaucoup.

Bonjour à tous,
 
je viens vers vous pour un problème de droit du travail et plus précisément de congés payés, reliquats...
 
nous avons reçu un mail venant de notre RH (lundi 20/01) qui nous dit qu'il faut liquider tous nos congés payés (10 jours) + reliquats (26 jours) des autres années avant le 31 mai, alors que les autres années les congés non pris étaient placé en reliquats ce qui explique ce grand nombre (déjà je pense pas que ce soit super légal) mais en 5 ans ça s'est toujours passé comme ça et maintenant il faudrait tout liquider d'un coup.
 
un compte CET avait été évoqué mais jamais mis en place, certaines personnes avait même renvoyer le documents pour mettre des jours dessus mais aujourd'hui la RH nous dit que le compte n'à jamais été ouvert.
 
la RH ne réponds pas vraiment aux mails qui lui ont été adressé et fait la sourde oreille car bien sur les responsables de service se sont tout de suite manifester contre cette décision.
 
- l'entreprise peut elle nous forcer à prendre ces congés sachant que je suis au sein d'un service de 3 personnes et qu'il faut bien sur continuer à assurer un service normal...
- les jours seront perdus si nous ne les prenons pas (même si ils étaient déjà en reliquat depuis longtemps) ?
- le compte CET est obligatoire?
- le délai court pour nous dire de liquider ce nombre de congés est il normal? (perso je dois poser 38 jours avant le 31 mai)
 
voila, merci de l'aide que vous pourrez m'apporter.

Je voudrais pas m'avancer mais à mon avis ils devraient pouvoir donner l'option de vous les faire payer.
Un Compte Epargne Temps n'est à ma connaissance pas une obligation, non.
Quant au délai court, ils ont dû se prendre l'inspection du travail/des syndicats sur le dos et ils veulent régulariser dès que possible

j'ai oublier de préciser que selon des bruits de couloirs chez nous venant des RH il était hors de question de nous les payer (430 jours à payer pour tout le service)
toujours selon ces rumeurs, un délai supplémentaire pourrait être envisagé : "on vous tiens au courant, mais essayer de prendre vos congés"

Salut, je ne suis pas vraiment sur le bon topic mais j'ai pas trouvé plus approprié.
 
J'ai un tas de carte sim orange achetées pour le cashback. Je voudrais les vendre sur le net mais à votre avis, si certains font les cons avec, est-ce que les autorités compétentes pourront remonter jusqu'à moi ?
 
Au cours de la commande, j'ai donné une fake ID mais mis ma vraie adresse pour livraison...

Bonjour, j'ai une question assez simple
 
J'ai quitté mon ancienne entreprise depuis maintenant 6 mois, j'avais un poste qui impliquait peu de contacts avec les clients, néanmoins l'entreprise a conservé mon adresse email. Je souhaite aujourd'hui que cette adresse soit supprimée car plusieurs de mes connaissances se sont trompées et ont envoyé sur cette adresse des mails. Mon ancienne entreprise est elle tenue de supprimer mon adresse (sachant que son format comporte mon nom et l'initial de mon prénom) ?
 
Merci

Même s'ils font des conneries avec, tu n'es pas responsable.
 
On ne poursuit pas Renault quand une kangoo est utilisée comme voiture bélier, sauf si on prouve que la personne savait pourquoi était vendue la carte.
 
Par contre, si tu fais ca à titre pro, le fisc pourrait être tenté de mettre son nez dedans.  
 
Quant à remonter jusqu'à toi, ca dépend des listings tenus par les vendeurs. Si c'est à l'étranger, ils n'iront pas chercher plus loin, si c'est en France, c'est possible, selon les faits, que les flics s'y intéressent.
 

Bonne question et pas si simple que ca.  
 
Comme ca, au débotté, j'aurais tendance à dire non: l'adresse courriel est un outil de travail fourni par l'entreprise, laquelle peut décider de le conserver pour des raisons d'efficacité opérationnelle. Reste éventuellement une demande CNIL, mais ici, il y aurait un motif légitime pour conserver l'adresse, je pense. Ca se plaiderait en tout cas.

 
Merci pour la réponse. Je peux prendre ça comme un oui, donc ?

Si tu as acheté en France oui, ton nom sera quelque part.

L'acharnement que mettra la police à te retrouver sera proportionnel:
-à la gravité du délit/du crime commis
-à l'importance qu'il y a à identifier le fournisseur de la carte SIM.

Si tu fournis en masse un réseau de trafiquant de drogues, oui, les flics viendront sans doute sonner à ta porte te poser des questions.

Si tu vends à des mères de famille qui fraudent l'urssaf en ne déclarant pas une heure de baby-sitting, les risques sont plus limités.

En gros: choisi tes clients.

ok, il faut que j'oublie ebay et LBC donc.

 
moi j'insisterai bien bien la dessus quand meme :  
 
Quant à remonter jusqu'à toi, ca dépend des listings tenus par les vendeurs. Si c'est à l'étranger, ils n'iront pas chercher plus loin, si c'est en France, c'est possible, selon les faits, que les flics s'y intéressent.
 
j'ai déjà assisté des clients en garde à vue en mode "pas de chance / mauvais moment / ton nom est sur une liste de jesaispasquoi", c'est le genre de trucs que je tenterais même pas perso.
 
ça s'arrange bien sur en expliquant le malentendu, mais bon ça te fais un peu chier sur le coup    

Ca refroidit.    
 

 
Merci !

Ben ça ne va pas le faire avec le code de la consommation, ça

 
C'est de la discrimination préventive.

pense bête pour venir poser une question PI demain

Hello les juristes!
 
Nouvelle petite question : comment ça se passe quand l'huissier de justice n'a pas pu délivrer une assignation en référé au TGI car il n'a pas trouvé le requérant?
Il a fini par l'envoyer à la dernière adresse "connue", mais où il n'habite plus...
 
Au final, je vais l'avoir dans l'os non? Ca vaut quand même le coup d'aller au TGI? parce que pour faire appliquer la décision ensuite, ça sera le même problème non?

Jugement rendu par défaut, avec possibilité pour la personne non prévenue de faire opposition au jugement, ie de faire rejuger l'ensemble.  
 
Et oui, pour signifier le jugement, il faut connaître l'adresse de la personne
 
Ca dépend du montant du litige, mais entre les frais d'avocat et d'huissier, tu peux vite te retrouver à fonds perdus...

Ou jugement réputé contradictoire.
Je sais plus trop, j'ai un doute  

 
 
Coucou ! Je sais que niju attend ma question "PI" avec impatience alors me voilà
 
Ca va être simple pour vous et moi, ca va me permettre de comprendre un peu les mécanismes de protection des marques.
 
Admettons que l'entreprise Hardware.fr vende des paycay. Cette entreprise, communément appelée HFR (diminutif ajouté sur son logo), propose un site oueb pour poster des avis, des critiques, des tests de ses paycays, etc ..... vous avez bien compris le contexte.
 
Moi, qui suis un petit malin cherchant à devenir millionnaire, je fais une brève recherche sur le site de l'INPI et je me rend compte que ni Hardware.fr ni HFR ne sont des marques déposées, idem pour le logo s'il existe.
 
Hop, ni une ni deux, je décide de lacher quelques centaines d'euros pour déposer la marque ( de mémoire c'est entre 100 et 200e jcrois) et le logo.
 
Jusque là, c'est assez simple.
 
Je fais quoi ensuite pour devenir multimillionnaire ?
 
Il va se passer quoi si j'écris au PDG d'Hardware.fr pour lui dire "hé coco, tu exploites une marque qui ne t'appartiens pas. Elle m'appartient à moi."
 
J'imagine qu'il va me dire qu'il exploite le site, le nom, etc .... depuis des années et que ca lui donne le droit de continuer de le faire quand bien meme je viens de déposer, seulement maintenant, la marque+logo.
 
Du coup, je l'aurais dans l'os et j'aurais meme perdu quelques centaines d'euros.
 
Pour moi, ca fonctionne globalement comme ca. Ce serait peine perdue pour moi de me lancer dans un système similaire, je ne deviendrai jamais millionnaire comme ca. Je crois d'ailleurs qu'il y a eu une affaire récente un peu identique avec vente privée si je ne dis pas de bétise.
 
 
Là où je ne comprend plus trop les mécanismes c'est qu'il y a des contre-exemples. J'en ai deux en tête, l'un très médiatique et ancien qui concerne la marque Laguiole. Le type qui a déposé le nom de sa ville et qui bloque toute création avec ce nom (j'exagère peut etre un peu mais c'est ce dont je me rappelle).
Et un exemple plus récent qui concerne la marque "Issa Nissa". Le nom a été déposé très récemment. C'était une phrase qui était sur les maillots des joueurs du club de foot de Nice depuis des années. Phrase utilisée également par des fans pour fabriquer des T-shirt.  
Je sais que le club de foot avait réfléchi à retirer la phrase ou à indemniser le propriétaire de la marque. J'ai vu passer un article récent d'un fabricant de t-shirt qui disait que, compte-tenu du dépot de marque effectué, il n'avait plus le droit de fabriquer et vendre ses t-shirts, sauf à verser une commission au proprio de "issa nissa".
 
 
Bref, je suis un peu perdu sur les mécanismes de protection qui semblent un peu variables..... Quelqu'un pour m'éclairer

Si la personne n'a pas pu être avisée, c'est par défaut. Réputé contradictoire, c'est quand elle a été informée mais n'est ni présente ni représentée à l'audience.

 
Faudra faire rechercher la personne ensuite. Ca peut être tendu en effet, mais ça peut être jouable.
 
Sinon je vais m'attaquer à S.martbox au TI prochainement