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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°18350655
Profil sup​primé
Posté le 03-05-2009 à 14:51:49  answer
 

Reprise du message précédent :
Je crois qu'on peut affirmer sans s'avancer que la majorité des proprio sont des putains de cons ...

 

Pour ma part je rajoute une nouvelle réjouissance à mon cas, le fait que mon proprio ait en plus décidé, sans nous en avertir (c'est la voisine qui en a eut vent) que le mec allait retaper tout le grenier tout l'été pour en faire un appart. Donc, je vais avoir, les cons sur la façade, plus les mecs au dessus de chez mois ...

 

A votre avis, vous pensez que c'est jouable de le trainer devant les tribunaux pour contrevenance à la loi de juillet 1989 en ces article 6 et ... je sais plus l'autre qui précisent que >

 

- Le proprio est tenu d'assurer la jouissance paisible du logement.
- Tout travaux excédant une durée de plus de 40 jours donnent droit à une indemnité (cet article concerne les travaux effectués dans l'appartement en lui même mais, ne connaissant pas la JP, il y a ptet des exceptions pour les travaux de facade etc.)

 

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 03-05-2009 à 14:52:01
mood
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Posté le 03-05-2009 à 14:51:49  profilanswer
 

n°18350656
In Ze Navy​ II
Obsédée textuelle
Posté le 03-05-2009 à 14:51:54  profilanswer
 

schrodinger13 a écrit :

Hier, je jouais aux cartes sur une terrasse d'un bar, le proprio est venu nous dire que c'était interdit par la loi ???
on jouait à la belote sans argent...


 
Vous étiez habillés ? [:pingouino]

Message cité 1 fois
Message édité par In Ze Navy II le 03-05-2009 à 14:52:11

---------------
n° 11 * RED * Tiens, voilà ton thé, c'est du café.
n°18350665
In Ze Navy​ II
Obsédée textuelle
Posté le 03-05-2009 à 14:52:58  profilanswer
 


Mais pas exclusivement, je le vois bien  [:pingouino]


---------------
n° 11 * RED * Tiens, voilà ton thé, c'est du café.
n°18350670
Profil sup​primé
Posté le 03-05-2009 à 14:53:41  answer
 


idem :/

n°18350815
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 03-05-2009 à 15:11:10  profilanswer
 

In Ze Navy II a écrit :


 
Vous étiez habillés ? [:pingouino]


oui

n°18351155
jacquesthi​bault
le déserteur
Posté le 03-05-2009 à 16:08:08  profilanswer
 


C'est ce que je t'objectais au départ pour justifier mon préavis de départ anticipé! Mais la "jouissance paisible", c'est très vague malheureusement.
 

Citation :

- Tout travaux excédant une durée de plus de 40 jours donnent droit à une indemnité (cet article concerne les travaux effectués dans l'appartement en lui même mais, ne connaissant pas la JP, il y a ptet des exceptions pour les travaux de facade etc.)


Ça m'intéresse! si c'était étendu aux travaux de l'ensemble du bâtiment appartenant au dit proprio, je pourrais demander de larges indemnités :jap:


---------------
"Les dieux sont des créations des forces psychiques de l'homme" S. Freud.
n°18358651
Xzero
Croaaaaaaaaa ?
Posté le 04-05-2009 à 10:25:26  profilanswer
 

Pour le golio qui se casse la gueule et se fait mal, c'est la responsabilité de l'entreprise uniquement, mais suffit que l'échelle soit relevée la nuit. Si c'est un ouvrier qui se plante le patron est dans la merde (c'est arrivé très récemment au père d'une copine : l'ouvrier avait enlevé son harnais alors que le patron était partie voir un autre chantier, il est tombé, crac il est mort, crac le patron a été déclaré responsable)
 
Pour les golio qui cambriole j'en sais rien.  
 
Pour les travaux de facades j'en sais rien  
 
Pour les travaux au dessus tu pourra rien faire tant que les nuisance excèdent pas les plages horaires décentes.  
 
 


---------------
Proverbe du corbac : Vu d'en haut ça donne pas envie.
n°18358992
Profil sup​primé
Posté le 04-05-2009 à 10:58:30  answer
 

jacquesthibault a écrit :


C'est ce que je t'objectais au départ pour justifier mon préavis de départ anticipé! Mais la "jouissance paisible", c'est très vague malheureusement.

 
Citation :

- Tout travaux excédant une durée de plus de 40 jours donnent droit à une indemnité (cet article concerne les travaux effectués dans l'appartement en lui même mais, ne connaissant pas la JP, il y a ptet des exceptions pour les travaux de facade etc.)


Ça m'intéresse! si c'était étendu aux travaux de l'ensemble du bâtiment appartenant au dit proprio, je pourrais demander de larges indemnités :jap:

 

Ah mais, la résiliation anticipée du bail est de toute façon encadrée par ces principes légaux. Maintenant, rien ne t'empêche de demander une indemnisation pour les nuisances subies. Après, tu peux faire pression pour obtenir un départ anticipé convenu "à l'amiable". Le problème c'est que comme dans toute affaire, si tu n'as rien pour prouver que t'ai été emmerdé par ses nuisances ... (lettre en LRAR etc) ... ca va être difficile de prouver ta bonne foi.

 
Xzero a écrit :

Pour le golio qui se casse la gueule et se fait mal, c'est la responsabilité de l'entreprise uniquement, mais suffit que l'échelle soit relevée la nuit. Si c'est un ouvrier qui se plante le patron est dans la merde (c'est arrivé très récemment au père d'une copine : l'ouvrier avait enlevé son harnais alors que le patron était partie voir un autre chantier, il est tombé, crac il est mort, crac le patron a été déclaré responsable)

 

Pour les golio qui cambriole j'en sais rien.

 

Pour les travaux de facades j'en sais rien  

 

Pour les travaux au dessus tu pourra rien faire tant que les nuisance excèdent pas les plages horaires décentes.


 

Permet moi de sérieusement en douter. Déjà le concept de plage horaire n'existe pas en cas de nuisance. Si tu fais références aux nuisances sonores nocturnes sache juste qu'elles sont plus sévèrement réprimandées. Cela qui ne remet pas en cause l'existence des nuisances sonores diurnes (et je ne parle même pas du fait de n'avoir plus de soleil dans l'appart, de ne plus pouvoir ouvrir les fenêtres en été ...).

 

La loi est claire à ce sujet. Le propriétaire doit assurer la jouissance paisible. La loi admet un tempérament à cette disposition pour les nuisances des voisins, des travaux qui ne sont pas le fait du propriétaire (TP). En dehors de ces cas, si la nuisance vient d'un mauvais entretient de l'immeuble ou sont le fait du propriétaire, tu as le droit à une juste indemnisation, stout.


Message édité par Profil supprimé le 04-05-2009 à 11:02:00
n°18359530
Profil sup​primé
Posté le 04-05-2009 à 11:45:34  answer
 

Et puis pour enfoncer le clou, je viens de découvrir que l'article 6 de la loi de 1989 faisait assimilation de l'article 1724 normalement limité aux biens loués eux même, aux parties communes et autres.
 
Donc, des travaux excédant plus 40 jours ouvrent droit à des indemnités. Si, les travaux empêchent de vivre dans le logement, droit est ouvert à une résiliation anticipée (pour répondre à jacquesthibault)

n°18362386
dj pone
Posté le 04-05-2009 à 16:05:38  profilanswer
 

Alors ?.... On casse les pieds et apres on veut que les examens soient validés ou simplifiés ?... ASSUMEZ BANDE DE TROUDUCS :o²²²²²


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
mood
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Posté le 04-05-2009 à 16:05:38  profilanswer
 

n°18363629
Profil sup​primé
Posté le 04-05-2009 à 17:33:09  answer
 

dj pone a écrit :

Alors ?.... On casse les pieds et apres on veut que les examens soient validés ou simplifiés ?... ASSUMEZ BANDE DE TROUDUCS :o²²²²²


 
Les posts à 3 gr ...  [:zimonex]

n°18364323
jacquesthi​bault
le déserteur
Posté le 04-05-2009 à 18:30:47  profilanswer
 


 
Merci bien :D je vais étudier de près la question et imaginer la tête de mon propriétaire si je lui demande des indemnités :whistle:


---------------
"Les dieux sont des créations des forces psychiques de l'homme" S. Freud.
n°18368683
FRACTAL
Posté le 05-05-2009 à 00:41:21  profilanswer
 

dj pone a écrit :

Alors ?.... On casse les pieds et apres on veut que les examens soient validés ou simplifiés ?... ASSUMEZ BANDE DE TROUDUCS :o²²²²²


 
 
et oui, c'est le moment d'assumer les enfants  :o

n°18369572
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 05-05-2009 à 08:39:49  profilanswer
 

[:caleb2000]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°18370010
cballot
Posté le 05-05-2009 à 10:01:22  profilanswer
 

[:caleb2000]  
 Chez moi les oiseaux  piaillent et m'empechent de dormir, vous croyez que je peux demander au maire de prendre un arrete leur interdisant  de chanter entre 21 h le soir et 9 h le matin ( 12h le WE ) plus la sieste  de 14 à 16 aussi  ?


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°18370208
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 10:22:40  answer
 

schrodinger13 a écrit :

Hier, je jouais aux cartes sur une terrasse d'un bar, le proprio est venu nous dire que c'était interdit par la loi ???
on jouait à la belote sans argent...


 
Oui, ça arrive dans certaines brasseries / bar un peu coincés ou qui ont les foies, sous prétexte qu'ils ont peur qu'on les ferme pour avoir organisé / toléré un jeu d'argent chez eux, en fait plus vraisemblablement parce que ça fait "mauvais genre" pour leur clientèle...  :sleep:  
 
ça m'est arrivé une fois il y a des années avec des potes, on jouait au dé (10 000), dans ce genre d'endroit...

n°18370256
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 10:27:37  answer
 

cballot a écrit :

[:caleb2000]  
 Chez moi les oiseaux  piaillent et m'empechent de dormir, vous croyez que je peux demander au maire de prendre un arrete leur interdisant  de chanter entre 21 h le soir et 9 h le matin ( 12h le WE ) plus la sieste  de 14 à 16 aussi  ?


 
C'est le moment de ressortir ce célebrissime quoique récent arrêt de la C.A. de Riom :o  :
 

Citation :

"Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard); que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.  
 
Par ces motifs:  
 
statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens"


 
 
 
 
cassé le 18 juin 1997, on manque parfois d'humour quai de l'horloge :
 

Citation :

Sur le moyen unique :
 
Vu le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ;
 
Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, M. Y..., estimant qu'un poulailler installé près de sa maison d'habitation lui avait causé des dommages car il générait des bruits, des odeurs et était susceptible d'occasionner des pollutions, a demandé la réparation de son préjudice ;
 
Attendu que, pour débouter M. Y... de sa demande, l'arrêt se borne à des considérations générales, étrangères aux faits de l'espèce ;
 
qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher en se fondant sur les éléments de l'espèce, si l'implantation du poulailler causait à M. Y... un trouble anormal de voisinage, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa discussion ;
 
PAR CES MOTIFS :
 
CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 17 septembre 1995, entre les parties, par la cour d'appel de Riom ;


n°18371233
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 11:49:30  answer
 

 

L'argumentaire en béton :lol:


Message édité par Profil supprimé le 05-05-2009 à 11:50:20
n°18371555
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 12:21:37  answer
 


 
Moi aussi ça m'est arrivé il y a quelques années à Strasbourg. On jouait aux cartes (tarot) et le tavernier est venu nous demander de ranger notre jeu parce qu'il ne voulait pas avoir de souci avec les gens d'armes.
On a obtempéré en remballant le tout, payant notre dû et on s'est installé pour jouer ailleurs pour ne plus jamais revenir dans cet établissement [:dawa]
 
Je vois mal l'assimilation à un tripot clandestin si on ne joue pas d'argent et qu'on ne dérange aucunement la clientèle : au contraire il y a de l'activité sur la terrasse, et le monde attire le monde.
 
Maintenant il faudrait que je me penche sur les textes justement pour vérifier que tout jeu de hasard est interdit (avec mise en jeu ou non)...


Message édité par Profil supprimé le 05-05-2009 à 12:23:31
n°18372280
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 13:51:23  answer
 

Je suis contraint de reconnaître que, question manipulation, les bloqueurs continuent à m'en apprendre tous les jours.
 
Exemple d'aujourd'hui: "je suis minoritaire, donc je divise les votes de mes adversaires"

Citation :


résultat du vote sur les perspectives (vote contradictoire) :
- blocage : 1 210 voix (soit 45,69%)
- reprise partielle des cours : 503 (19%)
- reprise totale des cours : 793 (29,94%)
- abstention : 142 (5,36%)
 
total des votants : 2 648 votants
Le blocage sera rediscuté lors de la prochaine AG mardi prochain


 
Chapeau :jap:

n°18372598
Melpa
Rosbeef.
Posté le 05-05-2009 à 14:23:21  profilanswer
 

La classe :o Je sens que cette histoire ça va durer jusqu'à juillet, certains vont gueuler méchamment je crois [:tinostar]


Message édité par Melpa le 05-05-2009 à 14:23:58
n°18372686
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:33:15  answer
 

J'attends le prochain vote "blocage" ou "reprise sauf le lundi", "reprise du mardi matin au mercredi soir", "reprise et glace à la fraise au RU" ou "reprise si et seulement si il y a la paix dans le monde" :o

n°18372722
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:37:05  answer
 

A Lyon ça a dégénéré pendant la session de vote : de toute façon c'est l'université qui court à sa perte. Car ceux qui détruisent du matériel, empêche les autres d'avoir une maigre chance de s'en sortir et sont même infoutus de comprendre plus d'une ligne de la loi qu'ils dénoncent sont les meilleurs fossoyeurs de l'université républicaine et les supplétifs zélés du pouvoir.
 
http://www.dailymotion.com/video/x [...] ureau_news

n°18372755
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:40:11  answer
 


 
 
 
Ennemis du peuple  [:beleg]  
 
 
Vos "diplômes" ne sont que des chartes individuelles d'asservissement à l'ordre bourgeois oppresseur  [:beleg]  
 
 
Vos "examens" sont des cérémoniaux rétrogrades, destinés à contrôler que les moutons ont bien appris à se tondre eux même la laine qui pousse sur leur dos, et à tendre la gorge en bêlant au Grand Équarrisseur  [:beleg]
 
 
           [:trunchy -]      Viva la libertad, viva la muerte, viva la cerveza       [:trunchy -]
 
 
 
 
 
 
 
 
 
                            (surtout la cerveza)

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 05-05-2009 à 14:43:22
n°18372790
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:44:03  answer
 


Ici, on est à -30% de pré-inscription. Ce qui signifie que de plus en plus d'étudiants préfèrent tenter des filières sélectives et ne prennent l'Université qu'en dernier choix. Ce qui signifie que les meilleurs iront ailleurs, et ne resteront à l'Université que les étudiants moins bons ou moins motivés. Ce qui signifie qu'on va entrer dans un cercle vicieux parce que dans 10 ans, cette situation n'aura fait qu'empirer, par principe: ceux qui sortiront d'Universités seront moins bien vus sur le marché du travail, et les meilleurs étudiants choisiront donc d'aller dans les filières sélectives etc etc.
 
Bref, si on pouvait encore sauver 2-3 trucs de l'Université républicaine, c'est fini là. D'ailleurs, c'est plus symbolique qu'autre chose, mais je suis un pur produit de celle-ci, mes meilleurs potes sont membres de celle-ci, j'ai une certaine tendresse pour elle et les idées qu'elle véhicule... mais mes gosses iront à Sciences-po, en école de commerce ou en IUT, mais certainement pas à la fac   [:cloud_]

n°18372799
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:44:47  answer
 


On y croirait :lol: (ou  :sweat: , au choix)

n°18372810
Halfsup
Posté le 05-05-2009 à 14:45:46  profilanswer
 


AG chez nous cet aprem, la présidente a posé un ultimatum, si l'AG (non légitime et tout sauf démocratique soit dit en passant) revote le blocage, alors les examens seront déplacés... :(

n°18372821
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:46:42  answer
 

 

Genre :o

 


Tu crois un instant qu'avec ton exemple et ton éducation ils pourraient entrer dans une filière un tant soit peu sélective ? :o²

  

Non, ils iront dans une Université "de tradition", où il n'y a pas de grève, de blocage, et ils y seront des piliers de la Corpo, des amphis de L1 et des soirées Erasmus du jeudi soir :o²²

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 05-05-2009 à 14:48:00
n°18372830
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:47:36  answer
 


 
Ne ri pas de la R.évolution, ou la R.évolution se rira de toi  [:blindspot]

n°18372834
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:47:56  answer
 


 
Niju escroc!
Le peuple aura ta pô!
 [:lechewal]

n°18372842
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:48:22  answer
 


 
 
Tu crois un instant qu'avec ton exemple et ton éducation ils pourraient entrer dans une filière un tant soit peu sélective ? :o
 
 
 
Non, ils iront dans une Université "de tradition", où il n'y a pas de grève, de blocage, et ils y seront des piliers de la Corpo, des amphis de L1 et des soirées Erasmus du jeudi soir :o²
[/quotemsg]
 [:cerveau delight] vu sous cet angle, évidement...


Message édité par Profil supprimé le 05-05-2009 à 14:49:24
n°18372847
Melpa
Rosbeef.
Posté le 05-05-2009 à 14:48:38  profilanswer
 

Qu'est-ce tu fous encore là alors? :p

n°18372861
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:49:54  answer
 

Melpa a écrit :

Qu'est-ce tu fous encore là alors? :p


Je finis ce que j'ai commencé :o  [:tori38]

n°18372867
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 14:50:20  answer
 


 
J'en profite pour remercier tous les enseignants qui ont lancé un mouvement qu'ils ne savent même plus comment éteindre :jap:

n°18372972
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 15:02:12  answer
 


 
 

Citation :

Le Scout obéit sans réplique et ne fait rien à moitié.


 
http://bullesdhiver.free.fr/images/hamsterjovial/hamster-jovial-02-0800.jpg

n°18373129
Melpa
Rosbeef.
Posté le 05-05-2009 à 15:20:08  profilanswer
 


 
J'ai loupé mon quote, je répondais à Halfsup  :lol:

n°18374196
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 16:53:01  answer
 

Les étudiants de droit opposés au blocage bloquent leur propre batiment, pour éviter que ce soient des étudiants d'autres UFR qui s'y installent  [:mirror]  
 
Y'a que moi qui trouve la situation ubuesque?

n°18374374
cballot
Posté le 05-05-2009 à 17:06:07  profilanswer
 

et si les patrons s'auto kidnappaient avec de bonnes bouteilles et  de confortables futons pour eviter  que la plebe de  s'en charge ?


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°18374392
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 17:07:18  answer
 


 
ça se pratique déjà à l'Université.
 
 
On appelle ça des cocktail de thèse.
 
 
 
Sauf que là, c'est encore plus moderne, ce sont les pauvres qui payent  :D

n°18374408
Profil sup​primé
Posté le 05-05-2009 à 17:08:56  answer
 


 
 
true story [:prodigy]
 
 

Spoiler :


:cry:


Message édité par Profil supprimé le 05-05-2009 à 17:09:24
n°18374886
Halfsup
Posté le 05-05-2009 à 17:50:29  profilanswer
 

Melpa a écrit :


 
J'ai loupé mon quote, je répondais à Halfsup  :lol:


 
Je bosse moi monsieur :o
 
Sinon... Blocage reconduit chez nous cet aprem :( :( :(

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Posté le   profilanswer
 

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