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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°14438562
Draculita
Testament mystique
Posté le 27-03-2008 à 08:13:17  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
7h30 au boulot  [:chris barnes]  :(  :sleep:

mood
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Posté le 27-03-2008 à 08:13:17  profilanswer
 

n°14438934
kiki
Posté le 27-03-2008 à 09:58:38  profilanswer
 

Quand je vois les associés ici qui sont là avant mon arrivée et partent après :D

n°14438973
El Silenci​o
Gamertag : OrpheeSilencio
Posté le 27-03-2008 à 10:04:32  profilanswer
 

Salut !

 

Est ce que quelqu'un sait où l'on peut consulter la liste des qualifiés à la fonction de maître de conférences.

 

J'ai regardé sur Antares, je n'ai rien trouvé...  :??:

 

Edit =>
J'ai trouvé pour le droit public : http://frederic-rolin.blogspirit.c [...] maitr.html

Message cité 1 fois
Message édité par El Silencio le 27-03-2008 à 10:08:56

---------------
Tuez vos dieux à tout jamais. Sous aucune croix l'amour ne se plaît.
n°14439195
Profil sup​primé
Posté le 27-03-2008 à 10:36:27  answer
 

kiki a écrit :

Quand je vois les associés ici qui sont là avant mon arrivée et partent après :D


 
Bah on va pas les plaindre

n°14440290
Draculita
Testament mystique
Posté le 27-03-2008 à 12:42:29  profilanswer
 

kiki a écrit :

Quand je vois les associés ici qui sont là avant mon arrivée et partent après :D


 
mais ton arrivée, c'est à quelle heure, parce que si tu débarques vers 9h30 - 10h00   :D   ;)  
mon chef, lui, était déjà là quand j'ai débarqué à 7h30  :sweat:


Message édité par Draculita le 27-03-2008 à 12:43:18
n°14440883
kiki
Posté le 27-03-2008 à 13:50:38  profilanswer
 

8h40.  
Mais d'après ce que j'ai compris ils arrivent le matin à 7h15

n°14441124
Profil sup​primé
Posté le 27-03-2008 à 14:18:16  answer
 

Commencer à cogiter à 07:15, impossible pour moi   [:cerveau fusion]

n°14441416
Walk_Man
To live is to die.
Posté le 27-03-2008 à 14:45:42  profilanswer
 

Bonjour,
 
Cela fait maintenant 18 mois que je suis dans ma société (6 mois de CDD, puis CDI), au jour d'aujourd'hui je n'ai passé aucune visite médicale suite à l'embauche, que ce soit lors du CDD ou pour le CDI.
 
Le contrat d'embauche est-il toujours bon ? Que risque l'entreprise ? Et surtout qu'est-ce que je risque moi-meme ?
 
Merci.


---------------
¡ Viva la Revolución !
n°14442757
Profil sup​primé
Posté le 27-03-2008 à 17:06:37  answer
 

Olivier Martinez fait condamner Fuzz[:jean-guitou]  
 

Citation :

Affaire Olivier Martinez vs. Fuzz : Fuzz condamné
Par Eric, jeudi 27 mars 2008 à 13:21 :: Fuzz  
 
Je viens à l'instant de recevoir enfin l'information, brute et sans les détails de l'ordonnance : Fuzz est condamné.
Je n'aime pas employer des formules trop grandiloquentes mais je crois quand même que ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le web français.
Edit :
Le tribunal dans son ordonnance (que je n'ai pas encore en main) a retenu ma responsabilité d'éditeur en considérant que j'organisais l'information sur Fuzz en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories.
Si vous connaissez Fuzz et le fonctionnement des Digg-like vous savez tous parfaitement que ceci est inexact.
Concernant le volet financier de l'affaire, je suis condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice, sans compter les honoraires de mon propre avocat. Pas pire me direz-vous mais il n'est jamais très agréable de devoir débourser plusieurs milliers d'Euros non provisionnés de cette façon...
Je reviendrai en détail sur ce verdict dans un prochain billet.


http://www.presse-citron.net/?2008 [...] z-condamne
 
Un article LCI
http://tf1.lci.fr/infos/high-tech/ [...] eurs-.html

n°14443324
Zaib3k
Posté le 27-03-2008 à 17:57:32  profilanswer
 

salut les juristes :o
 
  Je cherche les textes sur le rachat des RTT mais sans succès. Vous savez ce qu'il en est ? et pour la fumeuse convention syntec, je ne trouve rien de spécifique, les heures sont-elles donc majorées de 25% ?
 
Merci :jap:

mood
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Posté le 27-03-2008 à 17:57:32  profilanswer
 

n°14443433
chris_59li​lle
Posté le 27-03-2008 à 18:08:03  profilanswer
 

bonjour cher juriste, j'ai besoin de vos lumiere.
Je suis ouvrier en batiment et j'utilise le camion de la société pour mes chantier.
Mon véhicule en pleine charge peut prendre 3500kg d'après la carte grise. Hier je me suis fait controlé par la police et m'ont fait passer à la balance: mon véhicule pesait 4480kg, soit 30% au dessus de la charge autorisé.
Quelles sont les peines encourues?
En vous remerciant d'avance.

n°14443550
El Silenci​o
Gamertag : OrpheeSilencio
Posté le 27-03-2008 à 18:21:32  profilanswer
 

chris_59lille a écrit :

bonjour cher juriste, j'ai besoin de vos lumiere.
Je suis ouvrier en batiment et j'utilise le camion de la société pour mes chantier.
Mon véhicule en pleine charge peut prendre 3500kg d'après la carte grise. Hier je me suis fait controlé par la police et m'ont fait passer à la balance: mon véhicule pesait 4480kg, soit 30% au dessus de la charge autorisé.
Quelles sont les peines encourues?
En vous remerciant d'avance.

 

R 312-2 du Code de la route

 
Citation :

Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le poids total autorisé en charge fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation de chaque véhicule ou élément de véhicule.

 

Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont un essieu supporte une charge réelle qui excède le poids maximal autorisé pour cet essieu.

 

Il est interdit de faire circuler un ensemble de véhicules, un véhicule articulé ou un train double dont le poids total roulant réel dépasse le poids total roulant autorisé fixé par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou par l'autorité compétente d'un Etat membre de la Communauté européenne et inscrit sur le certificat d'immatriculation du véhicule tracteur.

 

Les conditions de circulation du véhicule tracteur d'un véhicule articulé même non attelé d'une semi-remorque sont déterminées par son poids total roulant autorisé.

 

Le ministre chargé des transports détermine par arrêté les modalités d'application du présent article et les conditions dans lesquelles des dérogations peuvent être accordées à certains ensembles de véhicules circulant à vitesse réduite et aux matériels de travaux publics.

 

Toute infraction aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Toutefois, lorsque les dépassements excèdent les limites réglementaires de plus de 20 %, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la cinquième classe.

 

Dans ce dernier cas, la récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.

 

En cas de dépassement du poids autorisé excédant 5 %, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

 

En clair 135 euros (90 euros minorée en cas de paiement dans un délai de 3 jours) pour un dépassement de moins de 20%. Et jusque 1500 euros pour un dépassement de plus de 20%.

 


Attends toi à recevoir une ordonnance pénale : http://www.prefecture-police-paris [...] penale.htm


Message édité par El Silencio le 27-03-2008 à 18:23:07

---------------
Tuez vos dieux à tout jamais. Sous aucune croix l'amour ne se plaît.
n°14443666
chris_59li​lle
Posté le 27-03-2008 à 18:36:46  profilanswer
 

merci pour ta réponse El silencio
Sa me fait un peu peur tout ça. J'ai vu que je suis en contravention de catégorie 5 si j'ai bien vu, et que je risque de la prison et suspension de permis, en plus des 1500e. Et donc chomage.
En espérant que sa se passe bien.
Ciao

n°14444203
Profil sup​primé
Posté le 27-03-2008 à 19:53:14  answer
 

[:cerveau bricokilt]

n°14444781
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 27-03-2008 à 20:57:38  profilanswer
 

[:cerveau arn0]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°14444800
Toum
Section du Contentieux
Posté le 27-03-2008 à 20:59:40  profilanswer
 

C'est quoi ces smileys moches? :o

n°14445143
FRACTAL
Posté le 27-03-2008 à 21:44:04  profilanswer
 

Salut tous !
 :hello:

n°14445512
dj pone
Posté le 27-03-2008 à 22:25:44  profilanswer
 

El Silencio a écrit :

Salut !
 
Est ce que quelqu'un sait où l'on peut consulter la liste des qualifiés à la fonction de maître de conférences.  
 
J'ai trouvé pour le droit public : http://frederic-rolin.blogspirit.c [...] maitr.html


 
le genre de personnes qui bosse pour UPSA :o remarque, je charie mais ma matiere de droit pub. sera surement ma meilleure note de l'année :/ :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14445590
Piksou
Posté le 27-03-2008 à 22:33:37  profilanswer
 

chris_59lille a écrit :

merci pour ta réponse El silencio
Sa me fait un peu peur tout ça. J'ai vu que je suis en contravention de catégorie 5 si j'ai bien vu, et que je risque de la prison et suspension de permis, en plus des 1500e. Et donc chomage.
En espérant que sa se passe bien.
Ciao


Bonjour,
Heu moi je ne vois pas de prison, "juste" une grosse amende.
Par contre le permis là, c'est bien possible :/
Bon courage.


Message édité par Piksou le 27-03-2008 à 22:33:56

---------------
« Le verbe "aimer" est le plus compliqué de la langue. Son passé n'est jamais simple, son présent n'est qu'imparfait et son futur toujours conditionnel. » Jean Cocteau
n°14447735
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 09:48:21  answer
 

Toum a écrit :

C'est quoi ces smileys moches? :o


 
Des smileys de juriste  [:spamafotev]

n°14448202
cballot
Posté le 28-03-2008 à 10:48:23  profilanswer
 
n°14448735
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 11:45:05  answer
 

cballot a écrit :

ou d'Hfr [:hellov] vive le mauve


 
les meilleurs  [:spamafotev]  [:slyengel]  [:jocev]  [:dawav]  [:dams86]  [:neffyv]  [:dark mavis]

n°14449332
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 12:48:52  answer
 

Au JT à l'instant:

Citation :


L'audience [de la cour d'assise qui doit juger Fourniret] a été suspendue par le bâtonnier des ardennes

 

[:prozac] Un type qui n'existe pas prend donc le pouvoir d'effectuer ce que seul le président de la CA peut ordonner.

 

ajout:
Le monde.fr

Citation :


L'avocat général Francis Nachbar a fait intervenir les policiers d'élite du GIPN pour que l'accusé, âgé de 65 ans soit extrait de sa cellule et embarqué vers le palais de justice. (...)

 

"Un peu de décence, arrêtez vos pitreries", a ensuite lancé, à l'ouverture de l'audience, Me Nachbar à un Fourniret muet dans son box.

 

Je parie que le journaliste (Denis Charlet) appelle les magistrats "votre honneur" [:prodigy]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-03-2008 à 12:53:25
n°14449692
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 13:42:17  answer
 


 
Tu es en demi pension ? Tu rentre chez toi le midi ?   [:kidou]

n°14449828
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 13:59:48  answer
 


Je suis en pension complète dans mon appart', pourquoi? Tu as besoin d'une chambre?

n°14449930
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 14:10:48  answer
 


 
Nan, la journée je suis au bural  [:florentg]

n°14450317
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 14:51:36  answer
 


 
 
 

n°14450335
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 14:53:23  answer
 


n°14452030
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 17:27:44  answer
 

rhaaaaa...
 
Un client demande une note sur la collecte de données personnelles, on lui rend la note, il nous rappelle 1 semaine plus tard pour nous annoncer que les juristes en face sont pas d'accord. On vérifie: le client nous a expliqué que les données perso serviraient à telles choses, qui mène à la solution 1, le type en face a expliqué à ses juristes que les données perso serviraient à telles autres choses, qui mènent à une solution 2.  
 
Résultat, les juristes passent pour des guignols des deux cotés parce que les donneurs d'ordre ont cru se mettre d'accord.
 
La journée se finit aussi bien qu'elle avait commencé. Monde de merde :o

n°14452069
kizkoool
Posté le 28-03-2008 à 17:34:34  profilanswer
 


 
Ca s'est typiquement le genre de jugement qui me fait hérisser le poil.
 
Les juges n'ont donc aucun bon sens ou quoi ? Sont ils trop débordés pour mesurer les conséquences de leurs jugements ? Ou bien sont ils simplement incompétents ?
 
Ce qui est sûr, c'est que si ce jugement fait jurisprudence c'est la fin du web 2.0. C'est tellement énorme que je n'ose y croire.

n°14452094
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 17:38:12  answer
 


 
Ce qui est amusant avec le raisonnement de l'ordonnance, c'est qu'on pourrait s'amuser à l'appliquer à un kiosque à journaux (oui même si je sais qu'en vrai ça marche pas vraiment, pas la LCEN etc...) :  
 
celui ci crée des catégories en rayonnage (people, bagnoles, etc...) choisi les emplacements = contenu "éditorial" ( des affichettes de classement :o²²) => editeur de presse responsable du contenu des journaux offerts en vente :D²

n°14452107
FRACTAL
Posté le 28-03-2008 à 17:39:53  profilanswer
 

Pour moi la journée se finit bien :)
 
Numéricable m'a appelé, transaction : OK :)
 
encore une fois de plus j'ai bien aimé le "vous avez demandé un accord amiable apparament" genre je suis trop démoli psychologiquement alors que à la base c'est plutot eux que ça arrange...
 
par contre, comment etre sur qu'ils vont me payer ce qu'il m'ont promis? ils disent qu'ils vont m'envoyer un fax, mais bon par précaution vaut mieux que je me rende quand meme au tribunal de proximité pour l'expliquer non?

n°14452151
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 17:46:37  answer
 

FRACTAL a écrit :

Pour moi la journée se finit bien :)
 
Numéricable m'a appelé, transaction : OK :)
 
encore une fois de plus j'ai bien aimé le "vous avez demandé un accord amiable apparament" genre je suis trop démoli psychologiquement alors que à la base c'est plutot eux que ça arrange...
 
par contre, comment etre sur qu'ils vont me payer ce qu'il m'ont promis? ils disent qu'ils vont m'envoyer un fax, mais bon par précaution vaut mieux que je me rende quand meme au tribunal de proximité pour l'expliquer non?


[:lex]
 
C'est une question rhétorique? Avec la réputation qu'ils se trainent, à ta place, je continuerai l'action aussi longtemps que je n'aurais pas la transaction signée en bonne et due forme.
 
Au final, ca t'a couté combien cette petite plaisanterie?

n°14452164
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 17:47:32  answer
 


J'ai lu en diagonal, mais c'est lui qui créait et mettait en exergue les titres des articles non? (c'est une vraie question, je précise)

 

edit:
C'est pas clair

Citation :


Ainsi en renvoyant au site “celebrites-stars.blogspot.com”, la partie défenderesse opère un choix éditorial, de même qu’en agençant différentes rubriques telle que celle intitulée “People” et en titrant en gros caractères “Kéllé Mignone et Olivier Martini toujours amoureux ensemble à Paris”, décidant seule des modalités d’organisation et de présentation du site.

 

Si c'est vraiment le cas, l'application de la loi par le tribunal se défend.

 

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-03-2008 à 17:54:15
n°14452216
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 17:53:36  answer
 

Toum a écrit :

C'est quoi ces smileys moches? :o


 
Les ventres jaunes du topic juriste découvrent les smiley cerveau 6 mois après la mode et 3 mois après que ça soit has been  [:prodigy]

n°14452229
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 17:54:57  answer
 


 
par rapport au site, j'ai l'impression que le gras c'est juste une extraction auto du titre

n°14452231
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 17:55:04  answer
 

non, j'ai juste tapé "bonjour" dans la recherche de smiley et j'ai pris le plus moche, cerveau ou pas cerveau :o

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 28-03-2008 à 17:56:31
n°14452284
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 18:01:29  answer
 


 
 [:icon3]

n°14452367
El Silenci​o
Gamertag : OrpheeSilencio
Posté le 28-03-2008 à 18:13:55  profilanswer
 

 

Pour l'agencement des rubriques ok, mais il n 'y a pas à proprement parler de "ligne éditoriale".

 

Fuzz n'était qu'un simple agrégateur. Ce sont les internautes eux-mêmes qui apportent les news et votent pour celles qu'ils préfèrent. Il est alors logique que les news qui ont reçu le plus de votes soient mises en exergues, par exemple par un titre en gros caractères.

 

Les juges n'ont tout simplement pas compris le fonctionnement des digg-like...  :D

Message cité 1 fois
Message édité par El Silencio le 28-03-2008 à 18:14:26

---------------
Tuez vos dieux à tout jamais. Sous aucune croix l'amour ne se plaît.
n°14452391
Profil sup​primé
Posté le 28-03-2008 à 18:18:49  answer
 

El Silencio a écrit :


 
Pour l'agencement des rubriques ok, mais il n 'y a pas à proprement parler de "ligne éditoriale".  
 
Fuzz n'était qu'un simple agrégateur. Ce sont les internautes eux-mêmes qui apportent les news et votent pour celles qu'ils préfèrent. Il est alors logique que les news qui ont reçu le plus de votes soient mises en exergues, par exemple par un titre en gros caractères.  
 
Les juges n'ont tout simplement pas compris le fonctionnement des digg-like...  :D


Je suis d'accord, mais je parle vraiment de la création du titre: si c'est lui qui ajoutait à l'article le titre tel que "Marchin et truc font zigouigoui dans le pilou pilou", il devient partiellement éditeur, ce qui justifie l'application de la loi. Mais comme je ne connais pas le système "digg-like", je ne fais qu'avancer la proposition, si ca se trouve, -tac- a raison et le titre était automatiquement extrait de l'article.

n°14452480
El Silenci​o
Gamertag : OrpheeSilencio
Posté le 28-03-2008 à 18:30:21  profilanswer
 


 
Vu comme ça, effectivement, c'est différent. Si Fuzz fonctionnait comme wikio.fr, les titres étaient a priori conservés à l'identique.  
 
Toujours est-il que je ne connaissais pas Fuzz avant cela, et que je ne me souvenais plus d'Olivier Martinez (très mauvais dans le Hussard le toit, soit dit en passant...) ...  :D


Message édité par El Silencio le 28-03-2008 à 18:30:57

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Tuez vos dieux à tout jamais. Sous aucune croix l'amour ne se plaît.
mood
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Posté le   profilanswer
 

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