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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°13317863
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 18:58:07  answer
 

Reprise du message précédent :
A y'est, ca a castagné ici [:prodigy]
 
Voir des étudiants se taper dessus... Quel est l'abruti qui a dit que faire des études supérieures nécessitait un brin d'intelligence?

mood
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Posté le 20-11-2007 à 18:58:07  profilanswer
 

n°13317893
dj pone
Posté le 20-11-2007 à 19:00:14  profilanswer
 

Khan ? :o :D


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13318192
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 19:26:57  profilanswer
 

[:hello_cass]


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I'm real when it's usefull !
n°13318219
xxantoinex​x
Maek Dolan gret agen pls
Posté le 20-11-2007 à 19:30:07  profilanswer
 


T'as filmé avec ton téléphone? :o

n°13318233
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 19:31:24  answer
 

xxantoinexx a écrit :


T'as filmé avec ton téléphone? :o


Non. Je manque encore de réflexes pour faire de l'euro.

n°13318341
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 19:41:59  profilanswer
 

J'ai un nouveau comique préféré : Christophe Barbier !  :D


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I'm real when it's usefull !
n°13318378
Delusive
Posté le 20-11-2007 à 19:45:50  profilanswer
 

C’est fou ce qu’Eolas est lu par ici. :o

n°13318390
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 19:47:00  profilanswer
 

Quand c'est écrit intelligemment, ça mérite d'être cité :o


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I'm real when it's usefull !
n°13318401
Delusive
Posté le 20-11-2007 à 19:48:38  profilanswer
 

C’est vrai qu’il est con quand même. :D

n°13318405
dj pone
Posté le 20-11-2007 à 19:49:08  profilanswer
 

Je vais bientot le régulariser avec mes conventions personnelles han........


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
mood
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Posté le 20-11-2007 à 19:49:08  profilanswer
 

n°13318715
yoda34
Chemical Worker
Posté le 20-11-2007 à 20:28:52  profilanswer
 

salut les juristes  :D  
bon j'ai un petit souci (qui traine depuis un moment) avec le site marchand achatvip.com
 
voici l'email que je leur envoie tous les jours depuis dimanche
 
il résume très bien la situation
 

Citation :

Bonjour,
Je vous recontacte pour la énième fois au sujet de ma commande N° xxxxxx passée le 2 août 2007.
Je vous réexpose les faits :  
Le colis n° de suivi 8V70967334524 correspondant à la commande n° xxxxxx passée sur votre site ne m’est jamais parvenu. J’étais en vacances à la date supposée de la livraison, et lors de mon retour chez moi (3-4 jours plus tard) je n’ai trouvé aucun colis dans ma boite, ni avis de passage du facteur. Bien que remis contre signature et que le suivi confirme la livraison, la supposée signature ne peut donc en aucun cas être la mienne (ni celle d’un proche étant donné que j’habite seul), de ce fait le colis n’a absolument pas été livré à mon adresse.
 
Suite à ce problème j'ai téléphoné au service client une première fois. On m'a répondu que vous alliez ouvrir une enquête Poste, on m'a également demandé de faxer ma photocopie de carte d'identité ainsi qu'une attestation sur l'honneur expliquant les faits. Ce que j'ai fait immédiatement.
 
Une semaine plus tard, je téléphone à nouveau à votre service client pour savoir où cela en est. Et à ma grande surprise on me répond que les papiers faxés n'ont jamais été reçu (malgré mon accusé de réception) et qu'aucune enquête Poste n'a été ouverte. Dès le lendemain je renvoie tous ces documents par fax. Par la suite j'ai envoyé plusieurs emails  pour être tenu au courant de l'évolution du dossier, emails auxquels je n'ai eu aucune réponse.
 
2 semaines plus tard, n'ayant toujours aucune réponse, je rappelle le service client pour avoir enfin des informations. Cette fois on me répond que les papiers ont bien été réceptionnés et que l'enquête Poste est ouverte depuis le 10 octobre et que passé un délai de 21 jours j'aurai des nouvelles de votre part et plus précisément l'obtention du remboursement de ma commande jamais livrée.
 
Début novembre, le délai étant passé et restant sans nouvelles de votre part je vous envoie plusieurs emails, qui restent également sans réponses.
 
En résumé cela fait maintenant 2 mois que j'essaie d'obtenir réparation. J'ai du payer par 2 fois l'envoi de fax, par 3 fois les communications à votre service client dont le numéro spécial n'est pas vraiment gratuit et mes nombreux emails restent tous sans réponses. Je tiens à porter à votre attention que pour récupérer mon argent je suis prêt à envoyer cet email TOUS LES JOURS à partir de maintenant jusqu'à ce que quelqu'un daigne me tenir informé de la situation.
 
Vu le manque de sérieux avec lequel vous réglez vos litiges, je ne suis pas prêt de repasser commande chez vous.
 
Dans l'attente d'une réponse (il serait temps), je vous dis donc probablement "à demain!"
 
Salutations


[:blessure]
Si vous avez une idée pour faire entendre raison à cette bande de nazes, pour, qu'au minimum, ils fassent leur boulot, je vous en serai reconnaissant (j'ai pensé à la répression des fraudes, je sais pas pourquoi, mais j'ai pensé à eux [:ddr555]
 
Merci les gars !
 
 :hello:

n°13318722
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 20:30:14  answer
 

Y a des jours ou on fait de la merde. Aujourd'hui fut un de ces jours. [:beleg]

n°13318790
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 20:37:05  profilanswer
 

yoda34 a écrit :

salut les juristes  :D  
bon j'ai un petit souci (qui traine depuis un moment) avec le site marchand achatvip.com
 
 
Si vous avez une idée pour faire entendre raison à cette bande de nazes, pour, qu'au minimum, ils fassent leur boulot, je vous en serai reconnaissant (j'ai pensé à la répression des fraudes, je sais pas pourquoi, mais j'ai pensé à eux [:ddr555]
 
Merci les gars !
 
 :hello:


 
MED par LRAR fondée sur l'art.1610 du Code civil de livraison sous huitaine avant une OIF ou la saisine de la juridiction compétente en la matière !


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I'm real when it's usefull !
n°13318891
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 20:45:09  answer
 

Au fait y a prescription pour un litige concernant une creance ?  
 
Vous vous rappellez mon histoire de caution qui date de septembre ? Mon ex proprio qui s'est servit sur ma caution pour payer le decompte des charges et le dernier mois alors que nous avions convenu d'un preavis raccourcis, préavis attesté par l'état des lieux fait 1 mois avant la date légale.
 
J'ai rien tenté avant car je n'avais pas tout les éléments (mon ex coloc étant partit au tchad 3 mois) la il vient de rentrer et m'a tout envoyer.
 
Donc la marche à suivre c'est > Lettre en LRAR avec demande de paiement sous huitaine en vertue de l'article/loi (je sais plus combien qui parle des relations proprio/bailleur) sinon portage de l'affaire devant juridiction competente ... j'ai bon ?
 
Le fait que l'affaire date de ya trois mois change quelque chose ??? La creance est imprescriptible nan ?

n°13318909
yoda34
Chemical Worker
Posté le 20-11-2007 à 20:47:10  profilanswer
 

merci jack, mais ça marche aussi pour les sites de vente privée ça ? car en fait en dehors de la vente ils n'ont aucun stock (pas comme rueducommerce, la fnac et autres)

n°13318942
dj pone
Posté le 20-11-2007 à 20:50:56  profilanswer
 

 

Le Roi t'envoi plein de Guinchard à 108€ le kilo chez Dalloz Action pour que les petits négritos puissent pratiquer la procédure civile de qualité germaine

Message cité 1 fois
Message édité par dj pone le 20-11-2007 à 20:51:12

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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13319004
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 20:55:46  answer
 

dj pone a écrit :


 
Le Roi t'envoi plein de Guinchard à 108€ le kilo chez Dalloz Action pour que les petits négritos puissent pratiquer la procédure civile de qualité germaine


 
Pas encore assez connecté pour me payer l'avocat de luxe a 10.000$  [:rikkumaniac]

n°13319059
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 20-11-2007 à 20:59:41  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

J'ai un nouveau comique préféré : Christophe Barbier !  :D


Ah lui, il est très très drôle oué :D
Comment Roland Cayrol avait visiblement envie de lui en foutre une suite à son utilisation de "prise en otage" pour les grèves, c'était rigolo :D


---------------
Rock'n Roll - New Noise
n°13319114
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 21:03:53  profilanswer
 


 
Prescription de droit commun, je dirai.
 
Sinon, pour la restitution de ton dépôt de garantie,  
 

Citation :

Article 22 al.3 Loi du 6 juillet 1989
 
Il est restitué dans un délai maximal de deux mois à compter de la restitution des clés par le locataire, déduction faite, le cas échéant, des sommes restant dues au bailleur et des sommes dont celui-ci pourrait être tenu, aux lieu et place du locataire, sous réserve qu'elles soient dûment justifiées.


 
Tu peux faire une MED par LRAR, sans problème  ;)  
 

lorelei a écrit :


Ah lui, il est très très drôle oué :D
Comment Roland Cayrol avait visiblement envie de lui en foutre une suite à son utilisation de "prise en otage" pour les grèves, c'était rigolo :D


 
Avec sa coupe de cheveux des années 40  :D  


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I'm real when it's usefull !
n°13320053
aldebaran ​le juste
Force et Honneur !
Posté le 20-11-2007 à 22:09:00  profilanswer
 


 
Autant pour moi.
En bas du contrat,il est écrit que la durée du contrat d'exclusivité est d'une durée de 3 mois minimum mais j'ai justement fais écrire dans "clauses particulières" le fait que je pouvais dénoncer ce contrat "a tout moment par simple courrier" (pour justement éviter de dépendre d'une agence qui attendrait le dernier mois pour mettre en oeuvre son démarchage).
Ce qui suppose que je peux annuler le contrat avant ces 3 mois non ?

n°13320083
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 22:11:50  answer
 

aldebaran le juste a écrit :

 

Autant pour moi.
En bas du contrat,il est écrit que la durée du contrat d'exclusivité est d'une durée de 3 mois minimum mais j'ai justement fais écrire dans "clauses particulières" le fait que je pouvais dénoncer ce contrat "a tout moment par simple courrier" (pour justement éviter de dépendre d'une agence qui attendrait le dernier mois pour mettre en oeuvre son démarchage).
Ce qui suppose que je peux annuler le contrat avant ces 3 mois non ?


Ah. Donc, y'a 2 clauses contradictoires dans le contrat?
Si ca va jusqu'au procès (je doute que ca y aille), il reviendra donc au juge de découvrir la réelle volonté des parties. Empiriquement, j'aurais tendance à penser qu'il privilégiera la clause écrite à la main à la clause de style dactylographiée. Maintenant, c'est la mode ces jours ci, y'a bien un de mes petits camarades qui va me faire remarquer que je me trompe.
Si ni -tac-, ni  Alberich, ni JoL, ni Kahn, ni DJ Pone (mais en vrai, pourquoi DJ?), ni Delusive, ni Chtiungdnor n'ont dit que j'avais dit une connerie d'ici à demain soir, tu pourras considérer que tu es sorti d'affaire :o

Message cité 4 fois
Message édité par Profil supprimé le 20-11-2007 à 22:18:37
n°13320131
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 22:14:53  profilanswer
 

[:lex]


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I'm real when it's usefull !
n°13320137
aldebaran ​le juste
Force et Honneur !
Posté le 20-11-2007 à 22:15:05  profilanswer
 

Lol,ok merci pour l'info.
 
Sachant quand même que le commercial m'a avoué que l'ancien agent immobilier avait essayé de m'arnaquer sur le contrat (mais bon,c'est un aveu verbal sans témoin).

n°13320152
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 22:16:23  answer
 

Il me semble que quand deux clause se contredise, on prend celle qui est la plus profitable au client :gratgrat:

n°13320164
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 22:17:18  answer
 


 
J'y connais rien en droit des contrat :o

n°13320177
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 22:18:13  profilanswer
 

Il faut juste se méfier du mandat exclusif parce que si tu éludes ton mandataire dans la vente de ton bien immobilier et que ta clause manuscrite n'est pas considérée comme valable, le mandataire pourrait demander réparation à hauteur de sa commission dont tu l'as privé.
 
Je crois même de mémoire que l'acquéreur peut engager sa responsabilité délictuelle !
 

Spoiler :

Par contre, je ne me rappelle plus le fondement :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13320190
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 22:19:25  answer
 

Tu confonds pas avec la JP sur le pacte de préférence et la PUV?

n°13320249
dj pone
Posté le 20-11-2007 à 22:24:12  profilanswer
 


 
Je ne lis point car, ce que niju dit, d ieu dit :) :D Pour le pseudo, c'etait y'a tres longtemps et c'est d'un ridicule... je dois le changer une énième fois :o
 
 
 
 
tu t'es cru en social toi :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13320275
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 20-11-2007 à 22:26:06  profilanswer
 


 
Non, il ne me semble pas. Il s'agissait bien d'un mandat exclusif dans le cadre d'une vente immo.  [:gratgrat]  
 
Mais bon, si ni -tac-, ni  Alberich, ni niju, ni Kahn, ni DJ Pone (mais en vrai, pourquoi DJ?), ni Delusive, ni Chtiungdnor n'ont dit que j'avais dit une connerie d'ici à demain soir, je pourrai considérer que je suis sorti d'affaire  :o  :D


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I'm real when it's usefull !
n°13320374
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 22:31:59  answer
 

Pitain c'est Khan ! :fou:

n°13320452
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 22:36:37  answer
 


ah ouais, scuse.
 
J'aurais du m'en souvenir:
 
http://youtube.com/watch?v=BQAKRw6mToA

n°13320462
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 22:37:18  answer
 

En plus quoi :love:

n°13321042
Profil sup​primé
Posté le 20-11-2007 à 23:16:28  answer
 

Et en plus, je suis modo du forum mis en place durant le blocage pour tenir les étudiants informés. Je viens de nettoyer à la hache, ca fait plaisir [:rhetorie du chaos]

n°13321972
locosurf
Posté le 21-11-2007 à 00:17:19  profilanswer
 


 
 
Quoi ya une convention collective "McDo" ?  :ouch:  :ouch:  :ouch:  :lol:

n°13322004
Profil sup​primé
Posté le 21-11-2007 à 00:19:27  answer
 


 
Ptin l'url que j'aille y troller :D

n°13322190
Profil sup​primé
Posté le 21-11-2007 à 00:38:54  answer
 


c h t i  u n g d or  
 
c'est pas dur quand même  :fou:  
 

Spoiler :

Bon ok ça l'est  [:tilleul]

n°13322211
dj pone
Posté le 21-11-2007 à 00:41:07  profilanswer
 

entre toi et schrodinger.... :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13322285
Profil sup​primé
Posté le 21-11-2007 à 00:51:40  answer
 

...


Message édité par Profil supprimé le 26-06-2012 à 20:21:00
n°13322447
dj pone
Posté le 21-11-2007 à 01:19:52  profilanswer
 

ca reste que d'un point de vue prononciation, on dirait une insulte :o
 
Sinon, je suis définitivement contre la greve : cours annulés en série, je reste cloitré chez moi, et je suis en train de fumer ma CB à acheter des trucs sans argent :/ :fou:


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13322460
Profil sup​primé
Posté le 21-11-2007 à 01:21:18  answer
 

Fume plutot l'hydro [:patrick b666]

n°13322476
dj pone
Posté le 21-11-2007 à 01:22:23  profilanswer
 

On peut payer en visa? :D


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
mood
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Posté le   profilanswer
 

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