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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°11659334
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 28-05-2007 à 17:09:33  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Je me demandais qui allait la faire  [:nico54]

 

Edit : salut les juristes :o


Message édité par Jack'o'Lantern le 28-05-2007 à 17:10:03

---------------
I'm real when it's usefull !
mood
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Posté le 28-05-2007 à 17:09:33  profilanswer
 

n°11659353
starlette2​7
Posté le 28-05-2007 à 17:11:59  profilanswer
 


Bonjour,
 
je viens poster ici en esperant qu'une personne puisse m'aider.
 
Cela concerne un divorce avec une mauricienne.
En effet, ayant deja effectuer des recherches partout (differents avocats, tribunal TGI, Mairies, Ambassades, ect....je vous epargne les coups de fils, les mails, ls lettre recommandé, ect.......) , personne n'a vraiement su me donner une reponse concrete....
 
 
Voici le resume de ma situation:
 
Mariage célébré à St Denis de la Reunion (DOM -France) le 24 Mai 1997
vie de couple à l'ile rodrigue (Ile Maurice)
Séparation Fin 98.
 
Divorce provisoire declaré à L'ile Maurice en aout 2000 (je possede la copie conforme)
Divorce definitif : je ne connais pas la date exacte et ne possede pas la copie
 
Je souhaite valider mon divorce mauricien en france:
 
Pour ce faire j'ai besoin de different papiers , dont la copie de l'acte de divorce definitif (il est à Maurice)
 
Apparement d'apres un avocat mauricien j'aurai besoin de :
 
(i) copie certifiée de la pétition de divorce  
(ii) copie certifiée du jugement définitif de divorce
(iii) un certificat de non-appel – le tout délivré par le Greffier de la Cour Suprême dont la signature devra être légalisée selon les dispositions de la Convention de la Haye de 1961 (Apostille).  Comme les documents émis par le Greffe de la Cour Suprême sont en anglais, ces documents devront alors être traduits pour être acceptables en France.
 
 
 
Voila donc un resumé.
 
Cela dit si quelqu un (un juriste ou un avocat ayant deja effectué ce genre d'affaire ) pourrais me venir en aide , j'en serai tres reconnaissant.
 
Si vous aviez des adresses mails d'avocats habitué à ce genre de divorce je suis preneur (peut etre n'ai je pas besoin d'avocat??!!)  
 
Merci d'avance.
 
 

n°11659391
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 28-05-2007 à 17:18:41  profilanswer
 

avocat en droit international :o

n°11660216
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 28-05-2007 à 18:35:34  profilanswer
 

Est ce qu'il existe une independance de la profession de medecin comme celle de la profession d'avocat qui fait qu'un medecin ne peut  etre aussi commercant :o ?


Message édité par schrodinger13 le 28-05-2007 à 18:36:04
n°11660277
Zkark
Posté le 28-05-2007 à 18:43:32  profilanswer
 

lilila a écrit :

pour quelles raisons faire un stage en droit ? assouvir sa curiosité personnelle, acquérir des connaissances complémentaires à sa formation et appliquer ce qui a été fait en cours, confirmer son orientation, évaluation personnelle, quoi d'autres les juristes ? pourquoi avez-vous fait des stages ?


Pour se faire un CV, essentiellement. Après quand le stage est intéressant, c'est tout bénef.
Personnellement dans mon cursus, les stages sont obligatoires et le rapport avec le privé est beaucoup plus développé que dans une fac classique, on ne peut que s'en réjouir.

Message cité 1 fois
Message édité par Zkark le 28-05-2007 à 18:44:02
n°11660291
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 28-05-2007 à 18:45:00  profilanswer
 

[:haha]  
 
Un petit nouveau  [:amandine75011]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11660509
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2007 à 19:17:12  answer
 


Bah, s'il y a opposition pour vol, c'est cuit.
 
Et l'absence de date est un problème si, car c'est une mention obligatoire.

n°11660552
Zkark
Posté le 28-05-2007 à 19:21:29  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:haha]  
 
Un petit nouveau  [:amandine75011]


[:ekkinox501]

n°11660996
FRACTAL
Posté le 28-05-2007 à 20:17:13  profilanswer
 

starlette27 a écrit :

Bonjour,
 
je viens poster ici en esperant qu'une personne puisse m'aider.
 
Cela concerne un divorce avec une mauricienne.
En effet, ayant deja effectuer des recherches partout (differents avocats, tribunal TGI, Mairies, Ambassades, ect....je vous epargne les coups de fils, les mails, ls lettre recommandé, ect.......) , personne n'a vraiement su me donner une reponse concrete....
 
 
Voici le resume de ma situation:
 
Mariage célébré à St Denis de la Reunion (DOM -France) le 24 Mai 1997
vie de couple à l'ile rodrigue (Ile Maurice)
Séparation Fin 98.
 
Divorce provisoire declaré à L'ile Maurice en aout 2000 (je possede la copie conforme)
Divorce definitif : je ne connais pas la date exacte et ne possede pas la copie
 
Je souhaite valider mon divorce mauricien en france:
 
Pour ce faire j'ai besoin de different papiers , dont la copie de l'acte de divorce definitif (il est à Maurice)
 
Apparement d'apres un avocat mauricien j'aurai besoin de :
 
(i) copie certifiée de la pétition de divorce  
(ii) copie certifiée du jugement définitif de divorce
(iii) un certificat de non-appel – le tout délivré par le Greffier de la Cour Suprême dont la signature devra être légalisée selon les dispositions de la Convention de la Haye de 1961 (Apostille).  Comme les documents émis par le Greffe de la Cour Suprême sont en anglais, ces documents devront alors être traduits pour être acceptables en France.
 
 
 
Voila donc un resumé.
 
Cela dit si quelqu un (un juriste ou un avocat ayant deja effectué ce genre d'affaire ) pourrais me venir en aide , j'en serai tres reconnaissant.
 
Si vous aviez des adresses mails d'avocats habitué à ce genre de divorce je suis preneur (peut etre n'ai je pas besoin d'avocat??!!)  
 
Merci d'avance.


 
 
en fait j'y connais pas grand chose (j'ai un partiel dans 2 jours en droit international privé)
mais je crois que l'effet des jugements étrangers (quand c'est constitutif en matière d'état des personnes) c'est reconnu automatiquement en france
 
et après il y a une possibilité de le faire "consolider" avec l'exequatur avec apparament tout ce que l'avocat te dis de donner (donc ça te protège contre une action en inopposabilité du jugement en france je crois)
 
vite, que quelqu'un confirme mon truc ça me rassurerait

n°11661483
qunqun
Posté le 28-05-2007 à 21:05:28  profilanswer
 

 

 [:anathema]
[/quotemsg]

 

Oui mais LDLC refuse toute prise en charge, donc c'est avec Canon.
Suivant la loi il sont tenu a la prise en charge des frais occasionée.

mood
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Posté le 28-05-2007 à 21:05:28  profilanswer
 

n°11661504
dj pone
Posté le 28-05-2007 à 21:07:00  profilanswer
 

FRACTAL a écrit :

en fait j'y connais pas grand chose (j'ai un partiel dans 2 jours en droit international privé)
mais je crois que l'effet des jugements étrangers (quand c'est constitutif en matière d'état des personnes) c'est reconnu automatiquement en france
 
et après il y a une possibilité de le faire "consolider" avec l'exequatur avec apparament tout ce que l'avocat te dis de donner (donc ça te protège contre une action en inopposabilité du jugement en france je crois)
 
vite, que quelqu'un confirme mon truc ça me rassurerait


 
Je dirais +1 :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°11662196
starlette2​7
Posté le 28-05-2007 à 22:05:08  profilanswer
 

Bah apparement cela fait 10 ans que je vis seul et que mon divorce definitif a été prononcé à l'Ile Maurice, et je ne peux me remarier car je n'ai pas la mention "divorcé" sur mon acte de mariage.
Je suis bloqué et je ne sais plus quoi faire.
Auriez vous une piste à me donner?

n°11662290
papillonne​tte
Posté le 28-05-2007 à 22:11:47  profilanswer
 

starlette27 a écrit :

Bah apparement cela fait 10 ans que je vis seul et que mon divorce definitif a été prononcé à l'Ile Maurice, et je ne peux me remarier car je n'ai pas la mention "divorcé" sur mon acte de mariage.
Je suis bloqué et je ne sais plus quoi faire.
Auriez vous une piste à me donner?


Retrouver le jugement de divorce.

n°11662376
starlette2​7
Posté le 28-05-2007 à 22:19:19  profilanswer
 

papillonnette a écrit :

Retrouver le jugement de divorce.


 
 
ok, et pour cela , je peux m'en occupé moi meme? ou bien j'ai besoin d'un avocat?
et ensuite? une fois que je l'ai? il faut que je l'envoie à la mairie ou je me suis marié: je peux le faire moi meme?ou j ai besoin d'un avocat?

n°11662397
papillonne​tte
Posté le 28-05-2007 à 22:21:19  profilanswer
 

starlette27 a écrit :

ok, et pour cela , je peux m'en occupé moi meme? ou bien j'ai besoin d'un avocat?
et ensuite? une fois que je l'ai? il faut que je l'envoie à la mairie ou je me suis marié: je peux le faire moi meme?ou j ai besoin d'un avocat?


Je ne suis absolument pas juriste.
 
Mais, il me semble que tu peux le récupérer dans le tribunal qui a émis le jugement de divorce.

n°11662422
Profil sup​primé
Posté le 28-05-2007 à 22:23:40  answer
 

Zkark a écrit :

Pour se faire un CV, essentiellement. Après quand le stage est intéressant, c'est tout bénef.
Personnellement dans mon cursus, les stages sont obligatoires et le rapport avec le privé est beaucoup plus développé que dans une fac classique, on ne peut que s'en réjouir.


 
Tu aurais pas effectué tes classes dans une école particulière en Vendée toi? :D  
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:haha]  
 
Un petit nouveau  [:amandine75011]


 
[:lechimistefou] toi

n°11662467
starlette2​7
Posté le 28-05-2007 à 22:27:23  profilanswer
 

papillonnette a écrit :

Je ne suis absolument pas juriste.
 
Mais, il me semble que tu peux le récupérer dans le tribunal qui a émis le jugement de divorce.


 
 
ah? donc il faut que je me rende à l'Ile Maurice pour cela?
 
ca va etre dur :sweat:

n°11662510
papillonne​tte
Posté le 28-05-2007 à 22:31:07  profilanswer
 

starlette27 a écrit :

ah? donc il faut que je me rende à l'Ile Maurice pour cela?
 
ca va etre dur :sweat:


Nan, par mail ou par tel.
Ou par l'avocat qui te représentait lors du divorce (s'il y en a eu un)

n°11662685
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 28-05-2007 à 22:45:39  profilanswer
 


 
 [:emanu]  Jeune homme !


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11665173
Zkark
Posté le 29-05-2007 à 01:35:37  profilanswer
 


Ma foi, je n'ai même pas souvenir d'avoir, ne serait-ce qu'une fois, foutu les pieds chez De Villiers.

Message cité 2 fois
Message édité par Zkark le 29-05-2007 à 01:36:06
n°11666152
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2007 à 09:38:35  profilanswer
 

Zkark a écrit :

Ma foi, je n'ai même pas souvenir d'avoir, ne serait-ce qu'une fois, foutu les pieds chez De Villiers.


 
 [:tt dago tt]  
 
La Vendée ne se résume pas à De Villiers bordaÿl !  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11666159
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 09:41:16  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:tt dago tt]  
 
La Vendée ne se résume pas à De Villiers bordaÿl !  :o


c'est vrai, y'a aussi des royalistes [:aloy]

n°11666199
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2007 à 09:51:42  profilanswer
 


 
Comment ? Tu t'opposes à not' bon roi ?  [:di_canio]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11666761
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 11:20:58  answer
 

Zkark a écrit :

Ma foi, je n'ai même pas souvenir d'avoir, ne serait-ce qu'une fois, foutu les pieds chez De Villiers.


 
C'est parce que tu as trop forcé sur la Pissote lors de ton passage dans le fief de notre bon seigneur Philippe le Jolis de Villiers de Saintignon: résultat un bon mal de crâne le lendemain et une amnésie totale, la Pissote c'est une boisson pour guerriers qu'on se le dise :o

n°11667966
Zkark
Posté le 29-05-2007 à 14:00:13  profilanswer
 


 
http://www.pierre-brice.com/articg [...] deens.php3

Citation :

La Pissotte est moins nerveuse et plus neutre en bouche, c'est un demi sec fruité à boire très frais : il comblera les amateurs de vins blancs doux.


Du vin blanc doux: pas d'quoi me rendre amnésique  :non:  
En fait je me rappelle vaguement être passé aux Sables d'Olonnes dans ma jeunesse. Force est de constater que ça m'a pas marqué.  [:spamafote]  
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:tt dago tt]  
 
La Vendée ne se résume pas à De Villiers bordaÿl !  :o


Nan c'est vrai y'a aussi le Puy du Fou  :o

n°11667983
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2007 à 14:02:58  profilanswer
 

Zkark a écrit :


En fait je me rappelle vaguement être passé aux Sables d'Olonnes dans ma jeunesse. Force est de constater que ça m'a pas marqué.  [:spamafote]  


 
Tu n'es plus le bienvenu  [:beleg]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11668062
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 14:09:52  answer
 

ouais, enfin même toi tu quittes ce pays :d

n°11668392
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2007 à 14:50:02  profilanswer
 

Hérétique, c'est mon fief !  [:natas]  
 
J'ai conquis les Pays de la Loire ! Maintenant, je m'attaque à la Bretagne  [:prodigy]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11668551
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 15:03:46  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Hérétique, c'est mon fief !  [:natas]

 

J'ai conquis les Pays de la Loire ! Maintenant, je m'attaque à la Bretagne  [:prodigy]


Y'en a qu'ont essayé...


Message édité par Profil supprimé le 29-05-2007 à 15:04:00
n°11668894
Zkark
Posté le 29-05-2007 à 15:34:23  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Tu n'es plus le bienvenu  [:beleg]


 
Tout cela ne fait que révéler la jalousie de nos voisins chouans pour ce beau pays qu'est le Poitou  [:angefox]

Message cité 1 fois
Message édité par Zkark le 29-05-2007 à 15:36:46
n°11668936
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2007 à 15:37:31  profilanswer
 

Zkark a écrit :

spa gentil ça  :na:  
 
Tout cela ne fait que révéler la jalousie de nos voisins chouans pour ce beau pays qu'est le Poitou  [:angefox]


 
 [:rofl]  
 
Le Poitou...Charentes poitou, charentes poitou, lalalala lalalala  :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11668965
Zkark
Posté le 29-05-2007 à 15:40:45  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:rofl]  
 
Le Poitou...Charentes poitou, charentes poitou, lalalala lalalala  :D


une erreur marketing  :o  
Le directeur pub a été viré. (enfin j'espère  :pfff: )

n°11669155
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 15:59:51  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

[:rofl]

 

Le Poitou...Charentes poitou, charentes poitou, lalalala lalalala  :D


lien? :d

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 29-05-2007 à 15:59:58
n°11669464
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2007 à 16:26:23  profilanswer
 


 
Aucune culture ces bretons :o
 


---------------
I'm real when it's usefull !
n°11669732
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 16:49:55  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Aucune culture ces bretons :o
 



[:rofl]
 
 
Et ca date de quand ce... truc?

n°11669754
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 29-05-2007 à 16:52:10  profilanswer
 

Celle-là est assez récente. J'en connaissais une plus vieille avec une chanson beaucoup plus longue  [:nico54]

 

Mais j'arrive pas à la retrouver. Zkark a du bol  [:thalis]

Message cité 1 fois
Message édité par Jack'o'Lantern le 29-05-2007 à 16:52:21

---------------
I'm real when it's usefull !
n°11670194
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 17:28:39  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Celle-là est assez récente. J'en connaissais une plus vieille avec une chanson beaucoup plus longue  [:nico54]  
 
Mais j'arrive pas à la retrouver. Zkark a du bol  [:thalis]


Après tout, si y'a des gogos gens pour être con-vaincus par cette pub [:cosmoschtroumpf] :d

n°11670474
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 29-05-2007 à 17:52:52  profilanswer
 

Bon j'expose ma situation,
 
j'ai fait deux ans de medecine j'ai eu le droit à une passerelle en L2 avec rattrapage de constit et civil L1.
 
Au 1er semestre j'ai tout validé mais là à ce semestre je crois que je vais pas valider ma L1 mais seulement ma L2... il va se passer quoi :( ?

n°11670495
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 17:54:44  answer
 

schrodinger13 a écrit :

Bon j'expose ma situation,
 
j'ai fait deux ans de medecine j'ai eu le droit à une passerelle en L2 avec rattrapage de constit et civil L1.
 
Au 1er semestre j'ai tout validé mais là à ce semestre je crois que je vais pas valider ma L1 mais seulement ma L2... il va se passer quoi :( ?


ça c'est le mal absolu :o

n°11670550
Profil sup​primé
Posté le 29-05-2007 à 17:59:20  answer
 

schrodinger13 a écrit :

Bon j'expose ma situation,
 
j'ai fait deux ans de medecine j'ai eu le droit à une passerelle en L2 avec rattrapage de constit et civil L1.
 
Au 1er semestre j'ai tout validé mais là à ce semestre je crois que je vais pas valider ma L1 mais seulement ma L2... il va se passer quoi :( ?


Suivant le réglement des études de ta fac, 3 possibilités:
-non  validation de la L2  (rare :o)
-redoublement L1 et tu gardes les matières validées en L2.
-Passage en L3 avec obligation de repasser les matières de L1 (rare aussi :o)

n°11670620
Delusive
Posté le 29-05-2007 à 18:04:08  profilanswer
 

schrodinger13 a écrit :

Bon j'expose ma situation,

 

j'ai fait deux ans de medecine j'ai eu le droit à une passerelle en L2 avec rattrapage de constit et civil L1.

 

Au 1er semestre j'ai tout validé mais là à ce semestre je crois que je vais pas valider ma L1 mais seulement ma L2... il va se passer quoi :( ?


C'est indiqué dans ton règlement intérieur. Avec une situation pareille dans ma fac, en théorie, on ne pourrait pas passer en L3. Après il y a toujours la deuxième session, et le jury qui peut rajouter des points ici ou là.

 

Edit : grillai évidemment [:ofou]

Message cité 1 fois
Message édité par Delusive le 29-05-2007 à 18:04:33
mood
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