Reprise du message précédent :
Je vois vos montants de taxe d'aménagement, j'ai reçu cette semaine une lettre d'information des impôts (sympas, ils m'informent avant que ça va douiller grave) : 6200 euros    
 
Ah putain, on est contents d'habiter dans le sud de la France.

Ma dalle de sous-sol a couté 22 euros HT du m2. Sachant que si on veut que ça soit propre, faut faire un ragréage par-dessus. De mon côté, ça sera pour... plus tard.

Salut,
 
J'ai repéré un terrain mais je me pose plusieurs questions et je stress un peu...  
 
1) Le PLU indique qu'il faut un minimum de 1500m² pour faire construire une maison. Or on voudrait faire 2 maisons et le terrain bah ... il ne fait pas 3000m².  
 
Comment qu'on fait ? (il me semblait que la loi ALUR n'imposait plus de minimum)
 
2) Vous me confirmer qu'un prix de 25€/m3 pour le terrassement sans évacuation des terres c'est pas trop déconnant ?
 
3) Le terrain est en légère pente puis en restanque, puis-je imaginer un mur en pied du terrain qui retiendrait la terre du haut que j'amènerai vers le bas une fois la maison construite ?
 
En gros passer de :
 
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xxxxxx_______
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à :
                                          _Toit terrasse_
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                        ----------------|           |
                                   xxxxxx|_SS __|__voie d'accès _
 
 
 Quid du prix d'un mur au ml d'une hauteur de ... 1.5m (= hauteur max dans le  PLU pour le remblais de restanque... mais ils ne parlent pas de terrain naturel... Y a moyen de faire 2.5m et faire un talus de 1 mètre  de l'autre coté pour avoir que 1.5 mètres visible ou c'est le mur depuis la semelle qui doit faire 1.5 mètres ?
 
4) Il y a des arbres en plein milieu, ils disent qu'on peut les dispatcher mais pas tout dégager pour les foutre en bordure ... ça veut dire quoi "bien répartis sur le terrain" ? Y a un gros pin au milieu du jardin, s'il dégage pas, je ne sais pas si j'achète...  
ça coute combien de déplacer un gros pin ?
 
5) J'ai un peu de mal à comprendre comment on détermine la hauteur max du bâtiment. Le PLU dit qu'elle ne peut excéder les 7 mètres de haut du terrain naturel ou de l'excavation (hors rampe d'accès véhicule pour le sous sol), mais ils autorisent 8 mètres sur la hauteur frontale (hors cheminée, souches, édicules... - garde-corps aussi ? c'est pas marqué- ) entre le point le plus haut et le plus bas du bâtiment.
 
5A-Donc en gros, vu que mon terrain est en pente, je peux tirer un trait vers le haut 7 mètres depuis l'arrière de la maison et je tire un plan parallèle au terrain naturel ou excavé et entre ce point et le bas de la façade du coté de l'entrée du garage, faut pas qu'il y est plus de 8 mètres ou ça n'a rien à voir ???  
 
5B - On part de la semelle du bâtiment, de la dalle du plancher le bas, de la partie visible ? (genre je fais 12 sous sols, ça passe ... je le ferai jamais, je ne connais pas assez de chinois et d'estoniennes pour les remplir )
 
5C - Ils disent que ces 7 mètres, partent du sol naturel ou excavé jusqu'à l'égout du toit ... dans le cas d'une toit-terrasse c'est l'arase supérieur de l'acrotère ou le niveau du fil d'eau ? (ou autre)
 
6) Ser-vi-tu-de... Je vois tout le monde bondir quand on dit ce mot. C'est pire que Voldemort. L'accès au terrain se fait par un portail qui appartient au proprio vendeur. J'ai pas le bornage, je ne sais pas si le chemin est compris dans la vente ou pas, mais en gros que dois-je savoir sur cette servitude ?
 
7) Vous dites que le cadastre, ça ne détermine pas ce que j'achète réellement. Pour être sûr du bornage je fais comment ?
 
Merci beaucoup d'avoir pris le temps de lire ce pavé.

 
 
Bon bah c’était ça...
merci

 
1 - tu soumets l'acquisition a l'obtention d'un pc permettant la construction de deux maisons (avec description des carac principales)
2 - tu demandes préalablement au compromis a voir le plan de ce qui est vendu pour savoir si tu n'as qu'un droit de passage pour l'accès ou si tu sera propriétaire du chemin.
3 - tu vas voir ton notaire, qui t'apportera des réponses biens plus précise qu'internet

Dallage*

Mais oui, c'est l'ordre de prix en théorie.

De rien

1) puisque le terrain ne fait pas 3000m², ben tu ne fais pas 2 maisons. Je ne vois pas ce qu'il y a de compliqué à cet endroit.    
Il y a une possibilité a explorer pour résoudre ce problème : acheter à un voisin la surface de terrain qui manque. Faut pas trop rêver mais la question se pose. Sait-on jamais. Ce qui peut aussi être fait, c'est acheter 2 terrains de 2000 et 2500 m² et diviser l'ensemble en 3.
nb : la loi Alur supprime les minimums,... sauf pour les terrains non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. Dans ce cas il faut une certaine surface pour pouvoir épandre ses eaux usées et pluviales.
 
2) pas ma came
 
3) si je comprends ton dessin (je ne comprends rien au texte   ), tu veux que le mur du RdC de ta maison soit enterré coté jardin. Aucun problème. Il y a juste un surcout lié au mur enterré qui doit être renforcé pour tenir les terres. C'est même une bonne idée.    Au RDC tu mets des pièces non nobles et les chambres des enfants, au RdJ, la chambre des parents et un bel espace à vivre en liaison direct avec le jardin qui aura été horizontalisé.
Pour la hauteur du mur de par rapport aux restanques, tel que je ne comprend pas. Donne le texte exact.
 
4) habituellement, ce ne sont pas les arbres existants qu'il faut déraciner et replanter ailleurs. C'est : si tu abats un arbre, tu dois en replanter un. Mais bon, là aussi, donne le texte exact.
 
5)   Dit comme ça, je ne vois pas trop non plus.   Je ne vois pas comment on peut avoir 8 m en frontal si on en doit pas dépasser 7m depuis le terrain naturel ou excavé.   (les garde-corps, en tout cas métalliques avec peu d'emprise visuelle, ne sont pas comptés)
 
5a) ça veut dire que sur ton dessin, le sommet de la toiture ne doit pas être à plus de 7m du sol du RdC. Avec une toiture terrasse, ça passe sans problème.
 
5b) du sol du RdC donc. Si tu avais un sous-sol, de son sol. Il est donc impossible de construire 5 sous-sols.
 
5c) niveau de l'acrotère
 
6) ben si tu passes par son portail, c'est donc que tu passes par son terrain. Et donc oui il doit t'octroyer une servitude. Le notaire se chargera de la rédaction mais attention de ne pas l'oublier. Après, une servitude de passage, il y en a des milliers et ça ne pose pas beaucoup de problème. Sauf à la construction si ton entreprise arrache le chemin avec ses camions (dans ce cas tu dois réparer le chemin). Après, l'entretien est partagé entre utilisateurs. Voir le code civil.
 
7) avant la vente, le propriétaire doit faire passer un géomètre pour borner le terrain. Le géomètre te remettra un document officiel donnant la surface exacte.
 
 
 
 

Ou pas.  

Sur internet, il y a plusieurs études notariales qui tiennent des blogs très bien faits, très pertinents et exhaustifs.

En 2015, la qualité des renseignements trouvables en consultant les bons sites est clairement supérieure la qualité moyenne trouvable en étude.

Y'a-t-il un notaire dans la salle ?
 

C'est logique en fait : ceux qui communiquent sur internet sont rapidement dans les plus brillants (car si tu viens raconter des cracks, tu vas vite avoir un meilleur que toi qui va venir te mettre le nez dans ton caca, en argumentant à partir des articles du code, des jurisprudences, etc.).
 
Ca me rappelle mon arrivée sur universimmo tiens.        

La taxe d'aménagement dépend du taux communal et du taux départemental.
Dans le Vaucluse il est faible (1.5%), mais ma commune est au max (5%). J'ai vu des communes qui appliquaient de manière exceptionnelle des taux jusqu'à 20% pour cause de travaux de voirie par exemple

 
Que tu puisses avoir une expertise générale sur les problématiques juridiques, des pistes, et des textes, c'est tout à fait vrai.
Mais les réponses sur :  
-son bornage
-son droit de passage
-son plu
C'est vachement mieux d'aller les poser au mec qui devra rédiger. Parce qu'il aura les titres, les plans, les textes, les mails direct aux services d'urba pour vérifier le tout et caler le projet.
Déjà rien que les consultations téléphoniques c'est le merdier tant que t'as pas les doc sous les yeux.

Oui, je vois ce que tu voulais dire ici.
Et c'est aussi ce que j'ai répondu au point 6 et 7 : ce sont de toute façon des professionnels qui vont rédiger les choses et les mettre à ta disposition.
Après, s'il donne des éléments graphiques plus explicites, on va pouvoir le renseigner un peu plus quand même.

Heu, là, par contre, s'il donne le lien vers le PLU de la zone, on va pouvoir s'en débrouiller.
Quitte à appeler le service d'urbanisme s'il y a un point retord.

Bah, c'est à dire que j'ai déjà vu suffisamment d'avis et de documents erronés venant des professionnels et d'administrations pour pouvoir affirmer qu'un avis de plus peut être tout à fait utile.  
Entre les maires qui accordent illégalement des travaux, les services d'Urba qui rechignent à appliquer des circulaires, et les notaires qui omettent d'inclure une servitude lors des ventes, bah je n'ai strictement aucune honte et réserve à ouvrir ma grande gueule.

Ca, c'est clair : il faudra des documents pour aller plus avant !

 
Et en Ile de France tu rajoutes un bon 10% au taux de base + la taxe régionale 1% (soit +15%) en plus de la part communale et la part départementale

 
 
Dans mon coin les PLU en ligne tu peux toujours te gratter    
Au mieux t'as le coup de fil à la mairie, mais souvent c'est sur la comcom ou la pref que le service urba est organisé, et là c'est "ma collègue est absente, elle peut vous rappeler à son retour ?"    
/alerte bousie.
 
Pour la partie en gras, je suis d'accord. La seule difficulté c'est que quand tu reçois des gens en rdv qui ont reçu un avis d'internet, qui est faux ou incomplet ou inapplicable en leur cas, après tu passes pour un jambon quand tu leur dit que c'est pas possible, parce qu'ils te croient pas.
Ou pire, tu tombes sur un informaticien@hfr qui pense que TOUTES les petites lignes sont importantes et qui te soule a tout lire lui-même alors que tu lui as déjà expliqué que le truc en bas c'est juste l'adresse de correspondance de la CNIL des fois qu'il soit flippé que le systeme informatique soit hacké par le FBI ou le fils à poutine.

 
On sent du vécu.

Merci beaucoup de vos réponses !
 

 
1- Dans les conditions suspensives peut-on noter que la construction devra être purgée de tout recours de la part d'un tiers si le PLU est respecté (c'est combien de temps les recours ?)
2- oki
3- je vais d'abord voir sur le net pour avoir des questions plus pertinentes
ça ne pose pas de problème si mon notaire n'est pas dans la même ville que le bien vendu ? (pas loin du tout, mais doit-il avoir une connaissance particulière du PLU & co)
 

 
2-ok, 20-25€/m3 c'est comptant l'évacuation à priori
3-ok merci pour le prix. Pour la terre, ça fait à peu près 100m3 à déplacer. Pour l'arbre
6- On passe par le portail, il y a une allée en graviers/terre, sa maison est à gauche et à droite y a le terrain en vente. Donc on passe forcément par son portail (que j'aimerais changer par un portail électrique, si c'est moi qui paye, je crois qu'il va pas dire non)
 
 

 
Merci encore !!

Si j'ai bien compris pour moi ça serait 5% de taxe d'aménagement + 2500€ pour déterminer le nombre d'emplacement du parking (2500€ pour 5 minutes, c'est rentable) + taxe archéologique (et encore ... y a des ruines romaines pas loin, ça risque de foutre le bordel) et suppression de l’exonération d’impôt foncier des 2 premières années...

 
1 - oui, c'est d'ailleurs la clause type (ce qui fait un délai d'environ 3 mois post acceptation du PC si tu as bien fait ton affichage).  
3- non pas spécialement, a partir du moment où il est sérieux il va se procurer les renseignements nécessaires. Ceci dit il est possible également qu'il se contente de te renvoyer au dépôt du PC pour avoir la certitude que tu puisses construire, ce qui est in fine le plus simple et leplus sur, plutôt que de chercher la cohérence/incohérence d'un PLU. Parce que même si le PLU est illégal, faut passer par la case procès pour le faire changer    
 
Après moi perso je serais toi j'irai déjà voir la mairie pour déposer une demande de certificat d'urbanisme préopérationnel pour la construction de 2 maisons sur le terrain, histoire d'anticiper un minimum sur la faisabilité générale de l'opération. CA te donnera pas un droit a construire mais au moins tu saura si 2 baraques ca se fait ou si c'est même pas la peine de perdre ton temps et tes sous à lancer ce projet.

Faut il être vigilent sur le choix/montage des coffre de volet roulant.
J'ai eu une présentation un peu  trop rapide chez un constructeur mais il nous a présenté une techno qu’il a présenté comme plus pérenne que le tunnel, plus résistante coté extérieur et moins passoire thermique.
Ca vous dit quelque chose ?

Le vendeur peut accepter d'attendre encore 2 mois pour conclure la vente.

Il peut habiter à 500km, c'est sans rapport.

Donc il va te céder un droit de passage.

Mais il peut dire non quand même.
Et puis, qui amène l'électricité ?
Toi en passant par chez lui ?
Il vaudrait mieux que tu mettent un portail au droit de ta propriété.
Une vue en plan aiderait à comprendre.

Sinon, pour le reste :

1)
S'il y a l'égout pas loin, alors c'est certainement une restriction faite pour ne pas densifier.
Mais déjà, est-ce un POS ou un PLU ?
Si c'est un POS, il est caduc et c'est le règlement national qui s'applique.
Si c'est un PLU, il n'a pas encore été révisé et il faut attendre sa révision.
Donne-nous l'article du règlement.

3)
Les murs de chaque coté de la maison vont être de murs de soutènement et être soumis à la règle (voir plus bas donc).
Pour éviter ça, pourquoi ne pas faire descendre le terrain de chaque coté de la maison ?
Il faudrait la vue en plan du terrain avec la position de la maison que tu imagines.

4)
C'est ce que je disais : tu peux couper un arbre remarquable (les arbres fruitiers caractéristiques du patrimoine agreste) que s'il est "dans" la future maison et tu dois le remplacer avec un autre de même type avec une circonférence d'au moins 18/20cm (soit un diamètre d'environ 5cm).
Tu peux couper les autres arbres mais tu dois aussi les remplacer. Pour ton pin qui doit faire 20m de haut, bah tu l'abas et tu le remplaces par un autre qui ira moins haut et que tu placeras où tu veux, sauf dans la haie qui te sépare du voisin.

5) oh putain, j'y suis pour cette histoire de 7 et 8m  
Il faut considérer la maison en face de toi : tu traces la façade que tu vois, toiture comprise. L'ensemble fait moins de 8m de haut.
En clair, il ne veulent pas d'un projet comme ça :

©CAMPEDEL

Au-dessus  des  hauteurs  maxima  autorisées  pour  les  murs  de  façade,  ne  peuvent  être construites que les toitures, inclinées de 25 à 30% au dessus du plan horizontal. => sauf alinéa spécifique que je n'ai pas, les toitures terrasse ne sont pas autorisées.

Pour les murs de soutènement créés, ils ne doivent pas faire plus de 1m50 de haut à partir du pied du mur (donc les "oreilles" que tu imagines mettre de chaque coté de la maison ne pourront faire toute la hauteur du RdC).
Mais tu peux dépasser s'il y a des soutènements existants qui font plus de 1m50 (mais dans la limite de 2m quoi qu'il en soit, même si une restanque fait 3m de haut)

6) alors va bene (ce sera sympa pour le propriétaire qui utilise lui aussi ce chemin)

7) s'il y a division d'une propriété, oui le géomètre est obligatoire.

 
Chez moi aussi suppression de l'exonération de la taxe foncière    
Pour les places de parking le chiffre s'ajoute à la somme avant application des taux, donc au final c'est peanuts  

 
Les places de parking c'est dans la parcelle ou en dehors?

Salut!
je vais remplacer, dans les chambres de ma future  maison, la moquette hors d'age, a poils longs, par du lino..
Avec un sol comme celui-la (je pesne que c'est le reste de la colle a moquette), le lino est posable directement/faut mettre une sous-couche/faut ragreer/faut gratter pour que ce soit plus lisse?
merci d'avance  

Perso j'ai juste fait un bon ponçage (et à la vibrante en plus, j'avais pas encore l'excentrique).
 
C'est pas parfait, mais ça fera le boulot.
 
(de toute façon faudra que je refasse la chape le jour où je rechange ce lino pour autre-chose (stratifié sans doute)).

#pro-tips

Villeroy&Boch ne fourni pas le matelas d'amortissement à intercaler entre wc suspendu et mur ? Pas grave, système D !

Sur une idée originale de wildlike

c'est du silicone ?

sinon on trouve aussi du caoutchouc mousse dans les magasins de loisirs créatifs.
http://www.lecoindesbonnesaffaires [...] oCfefw_wcB

je détourne pas mal ce genre de choses, quand je veux limiter vibrations par ex.

Il fournissent pas cette pièce ? Foutage de gueule là

 
Pour un travail de qualité avec du lino : gratter puis ragréer .

Sympa ton sol ça vient d'où

Oui, tapis de cuisson silicone, Marque repêre

Après coup je me suis dit que j'aurais pu utiliser quelques uns des 300m de bande desolidarisation pour dallage/chape que j'avais en rab

J'avoue, au prix du WC, ils pourraient. J'imagine que Geberit oui, vu qu'il est présent dans leur vidéo de démo.

Va te faire foutre.

Je suis sérieux.

J'ai le redface facile et toi la gâchette

Ah, je pensais que tu remettais une pièce sur le troll de l'autre jour

C'est du grès cérame "carreaux de ciment like", origine LM. (28€/m² de mémoire )

A la base c'est du carreau d'exterieur (R13, ça me parait beaucoup en fait, ça doit être du R11), mais c'est pas plus mal pour des toilettes.

 
http://www.comptoirducerame.com/
 
Si ce style t'intéresse. Beaucoup de choix, un SAV compétent, et de la qualité. J'ai installé une gamme de cette marque dans la cuisine, pour le sol et la crédence.

 
Je dois tirer l'électricité depuis un coin près du portail. Après, s'il veut pas, c'est pas rédhibitoire.
 

 
Faut que je fasse des photos    
 

 
Merci, vous êtes au top  

pas de conseil pour les coffres de volet ?

Pour le point en suspend, il me faut des croquis de ce que tu penses.

J'avoue que c'est pas facile à comprendre sans dessin