Reprise du message précédent :
salut à tous,
je viens de voir que les décrets sont publiés, je ne pense pas que c'est favorable aux étrangers puisque certes cette nouvelle mesure permettra aux étudiants titulaires d'un master de pouvoir chercher et en l'occurence exercer une activité pendant 6 mois, et ensuite elle donnt lieu à la délivrence d'un titre de séjour de 3 ans.
le problème est que d'après ce que j'ai compris et j'espère que je me trompe, cette carte est renouvelée une seule fois.
donc 6 ans max, imaginez un étudiant exemplaire qui a eu son master en 5 ans, plus 6 ans d'experience professionnelle donc ca fait 11 ans minimum de résidence en france devra quitter le territoire francais apres cette periode.
traité comme du bétail, une vache à lait qui sera expoilté pendant les années ou elle est la plus productive (25 à 35, je donne une fourchette de 10 ans pour inclure la majorité des profils) et ensuite rejetée ou refoulée vers le pays d'origine.*
je le dis toujours j'espere du fond du coeur que je me trompe.
Pour ma part je suis en Master 2 info gestion, j ai pas bcp de mal à trouver un travail, j'ai déja 2 propositions d'embauches, avec de bons salaires (34K pour l une et 35 pour l autre) mais la je commence à me demander -si ce que j'ai cru savoir est vrai- si c est vraiment interessant de rester en France.
bref je vous souhaite toutes et tous bon courage pour vos démarches si j'ai du nouveau je post.
je vais passer pour un enonciateur de malheur lol mais j espere que mon prochain message sera plus positif.

re bonsoir,
j ai fais pas mal de recherche, je vous avoue que je n'arrive pas à comprendre parfaitement ce qui va se passer pour les étudiants qui veulent faire un CDS.
Bref, je ne sais pas qi nous seront bénéficiares de la carte "competences et talents" ou de la carte de sejour provisoir "salarié", en tout cas ces deuc types de cartes mentionnent bien l'eventualité d un retour au pays d'origine!!!!
si vous avez des réponses aidez moi "nous"
je laisse un lien que je trouve assez interessant
slt
http://www.social.gouv.fr/article.php3?id_article=1139

les etudiants ne sont pas du tout concernés par la carte "competences et talents",ils auront la carte salarié,celle ci se renouvelle de droit,et de plus, au bout de quelques années les titulaires d'une carte salarié peuvent beneficier d'une carte de resident de droit egalement,grace au cumul des années de presence en france notamment en tant qu'etudiant.

je ne pense pas que ce que tu avances est vrai à 100%, j'ai consulté pas mal de blogs et de forums, ce qui en ressort en général c'est que le droit de rester en france n'est pas acquis, je m'explique il y a perte de la carte de séjour dans le cas d'une perte d'emploi, quelleque soit la raison, pas de possibilité de changement d'emploi, il y a toujours la clause " dans la perspective d'un retour au pays d'origine", donc je pense pas qu il y a changement vers le statut résidant.

beaucoup de mes collègues ont eu leur changement de statusdonc la première année elle était soit liée à une région/métier ou carrément à leur boite, ensuite la carte est renouvelée du moment que la personne travaille, sinon au bout de 3 ans, la carte de 10 ans est quasiment garantie, encore une fois sous réserve que la personne a travaillé et payé des impôts durant ces 3 années.

Oui je sais, mais la on parle d'une réforme de la loi, donc ce qui se passait y a 3 ans n'est plus d actualité.

bonjour  
apres la publication de décrets , ca c passe koi , est ce que les lois d'immigrations sont applicable maintenant surtout celui de changement de statut pour les etudiants qui ont un master .
est ce que y a personne qu'a entendu ca au guichet de prefecture ou qui peut me confirmer l'application de ce lois .
merci c urgent

bonjour Khalid,
Les lois ont été publiées dans le journal ofiiciel, donc elle rentre en application à partir du 22 mars ( mon anniversaire, joli clein d'oeil de la part de sarko lol),
bref ce que j'ai compris : un étudiant en master aura une periode de 6 mois pour recchercher un taf apres son master si tel est le cas il pourra faire un changement de statut pour avoir un statut "salarié",mais le hic c est au niveau de la DDTE ils donnent le statut "travailleur temporaire" mm si tu as un CDI, ce statut ne te permet pas de changer de taf, ne te donne pas le droit au ASSEDIC meme si tu cotises ( g un salaire brut de 34000e qui descend à 27000 à cause des cotisations) et le comble c est que tu perd ta carte dans le cas d'une perte de travail mm si c est pas de ta faute.
tout ca dans la perspective d une retour au pays, donc pas de carte de résidant. le comble de la précarité.
mettez votre ceinture et accrochez vous, zone de fortes turbulences

c'est allucinant cette histoire d'ASSEDIC (cotiser et ne pas en profiter ) je suis sure si on porte l'affaire devant la cours de justice europeene on pourrais esperer gain de cause !je comprend qu'un pays ne veut pas des etrangers sur son sol, mais exploiter les gens c'est une autre histoire... amine84 j aimerai bien que tu nous donne le lien ou t as trouvé cette info d'assedic  
Merci d'avance ( mon anniv c'est le 23/03 on aurrait pu feter ça ensemble sur le Topic )

http://www.social.gouv.fr/article. [...] mentstatut
 
voici le lien, je ne sais pas s il y a possibilité de faire un recours, je me renseigne auprès d un avocat prochainement (pas de date precise) et je vous tiens au courant.

 
Bonjour à tous!
 
Je n'ai nulle part vu que c'est le statut travailleur temporaire qui est accordé. Selon la source que tu nous as communiqué, amine, l'étranger ayant une embauche en CDI reçoit une carte "salarié". J'ai vu la même chose dans diverses sources.
 
Cependant si après vérification ce que tu as dit est vrai alors il s'agit d'une énorme injustice contre laquelle il va falloir se mobiliser.

Bonjour,
justement ce qui est sur le site internet est different de ce qui se passe en réalité, j'ai un lien vers un autre forum je le laisse aussi :
http://www.bladi.net/forum/59147-c [...] emporaire/
concernant la mobilisation je ne voi pas ce qu'on peut faire, mis a part d'engager des avocats pour faire la procédure sinon rien a faire et comme sarko a dit : aime la ou quitte la.
je pense que c est ce qu ils vont proposer bref allah M3ana.
et pour changer de sujet mabrouk aidkoum ( mm si c'est pas vraiment un aid)

 
C'est différent.
 
Première chose, le type a changé de statut sous l'ancienne pocédure (et là on parle de la nouvelle)
 
Deuxièment, il s'agit clairement d'une erreur dans la procédure, vu que sous l'ancienne loi (avant les décrets sarkozy) un CDI donne droit au statut salarié, donc le type s'est fait avoir (sur le post il le sait clairement) et a l'intention de se battre pour réparer l'injustice. En aucun cas il ne s'agit d'une généralité.
 
Ce qui ne met bien sûr personne a l'abri d'un tel vice de procédure, que ça soit sous l'acienne ou la nouvelle loi.
 
Bref j''espère qu'on aura le retour de personnes qui  veulent changer de statut aujourd'hui pour savoir ce que ça donne concrètement (pour moi ça ser pas le cas avant début mai)

c est mon cas aussi donc croisant les doigts pour eux aussi

Ayant suivi ce topic depuis longtemps mais je n'étais pas encore concerné...mais plus maintenant. En effet, le moment arrive et là je veux faire part de mon problème en espérant vos conseils en retour.
 
Je suis en dernière année d'une école ingénieur en province (INSA). Actuellement je fais mon stage fin d'études en IDF, dans les Yvelines (78) et je me loge dans le 92. Je n'ai pas encore changé d'adresse pour le 92 car je garde encore mon logement en province. Récemment, l'entreprise dans la quelle je fais mon stage me propos de rester après le terme de ce dernier (fin Juillet) et voilà y a plusieurs problèmes:
 
- Mon TdS va expirer au début Juin et mon stage finira fin Juillet et je demeure étudiant jusqu'à fin Septembre (mon école peut faire une attestation), il va falloir le prolonger (ce qui n'est plus possible ces deux dernière année apparemment, il faut donc demander un "renouvellement" pour avoir le récipissé)
- Pour effectuer le changement statut il me faut changer d'abord le domicile vers le 92 sachant qu'il faut envrion 6-8 semaines juste pour ça
- La nouvelle loi exige qu'il faut soumettre la demande 4 mois avant l'expiration du TdS
 
Que dois-je faire? Je compte demander le changement d'adresse en même temps que la demande de renouvellement. Une fois avoir le récipissé, je vais commencer le changement statut.  
Cependant, serait-il possible de changer le statut si on a demandé "une prolongation" de titre séjour en qualité étudiante?
Suis-je concerné par la nouvelle loi sachant que j'ai déja une promesse d'embauche? Si c'était le cas, il fallait commencer le procédure en Février (pour rappeler mon titre expirerera en Juin) alors que la nouvelle loi n'était pas encore appliquée...
 
Bref c'est le bordel toussa... merci pour vos conseils

 
Bonjour  walkiee
juste une information peut etre ca vous aidera , j'ai un ami qui a fini ses etudes a marseille , son titre de sejour a expiré fin septembre et pour recuperer son diplome en mois d'octobre , il a essayer de prolonger son titre de sejour de 1 mois ou 2 , la femme en prefecture lui informer qu'il peut pas mais il peut renouveler son TDS d'inscrire une nouvelle fois ou une nouvelle attestation de stage .
donc tu peux si t'a une prolongation de stage de renouveler ta carte et apres faire ton changement de statut .je peux pas confirmer ca a tout les prefectures en fait ca depend d'une appartement à une autre mais voila une information .  
 
La nouvelle loi exige qu'il faut soumettre la demande 4 mois avant l'expiration du TdS : tu parle la de la nouvelle loi de changement de statut ? est ce qu'il est applicable maintenanant la loi de sorko pour le changement de statut ?
on peut demander ce changement de statut même si on a passé cette année blanche mais on a un master en 2005 en france  
aller courage et rabbi elmou3in  
 

Où avez-vous vu cette règle des quatre mois avant l'expiration du TdS ? Moi j'ai lu plusieurs fois le texte de loi et j'en ai jamais vu la trace.

Bonjour,  
je suis en plein galère avec le changement de statut au 93, j'ai eu un rdv pour le 6 juin, j'aimerais savoir si quelqun l'a déjà fait au 93 et les délais après le dépôt de dossier, en gros ce qui concerne la direction de travail et l'office de migratio
 
merci à tous

 
Decrét d'application de la loi n° 2006-911 du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'intégration
http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] TD0700064D
 
voilà un extrait...
 
« Art. R. 311-32. - Pour l'application de l'article L. 311-11, l'étranger titulaire de la carte de séjour mention "étudiant prévue à l'article L. 313-7 sollicite la délivrance de l'autorisation provisoire de séjour au plus tard quatre mois avant l'expiration de son titre.
 
« Il présente en outre à l'appui de sa demande :
 
« 1° La carte de séjour temporaire mention "étudiant en cours de validité dont il est titulaire ;
 
« 2° Un diplôme au moins équivalent au master délivré par un établissement d'enseignement supérieur ; la présentation de ce diplôme peut être différée au moment de la remise de l'autorisation provisoire de séjour.
 
« La liste des diplômes au moins équivalents au master est établie par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
 
« 3° Une lettre, éventuellement complétée de tout moyen de preuve, indiquant les motifs au regard desquels l'expérience professionnelle envisagée peut être considérée comme participant directement ou indirectement au développement économique de la France et du pays dont il a la nationalité et s'inscrit dans la perspective du retour dans son pays d'origine.
 
« Cette autorisation provisoire de séjour autorise l'exercice d'une activité professionnelle dans les conditions fixées à l'article L. 311-11 et au deuxième alinéa du I de l'article L. 313-7.
 
« L'étranger qui occupe l'emploi mentionné à l'article L. 311-11 sollicite la délivrance de la carte de séjour mention "salarié au plus tard quinze jours après la conclusion de son contrat de travail. »

 
 
Effectivement le décret est différent de la loi originale. Je l'ai vua aussi au JO. Merci pour le post.
 
Si quelqu'un est parti récemment à la préfecture qu'il nous tienne au courant!

Bonjour à tous,
 
Mnt que les decrets sont passés et que la nouvelle loi est entrée en vigueur, le point d'interrogation réside ds les modalités de renouvellement de cette fameuse carte "Salarié". Est ce, comme j'ai lu un peu plus haut, qu'elle est renouvlable une fois et que au delà de 6 ans de travail pr la france on nous botte le cul, ou alors ca suit la meme logique que la procédure actuelle?
 
Si c la première hypothèse autant dire que cela revient à de l'exploitation légalisée!!! j'espère que je me trompe, c un vrai point noire ds cette politique... si vous avez plus d'info sur le sujet n'hésitez pas à ns tenir au courant, y'a t-il des personnes qui ont été à la préfécture pr leur changement de statut après le 22 mars?
 
Ca serait cool d'avoir les premiers debriefs sur la situation :-)
Merci à tous.

 
Je trouve pas cette info en tout cas. A ce que j'ai compris, c'est la carte "compétences et talents" qui est renouvelable une fois. Celle que tu recois pour le changement statut porte la mention "salarié" et de validité d'un an. Pour moi ces deux cartes ne sont pas la même chose

Oui effectivement il s'agit de la carte compétences et talents, tant mieux alors si on peut ne pas être compétents et talentueux :-)
 
 
 
 

la carte mention salarié est délivrée à l'etranger avec une perspective d une retour au pays d'origine, prenez soin de bien lire les décrets avant de poster sinon ca va poluer.
je dis ca parce qu on a parlé de ca plusieurs fois et dans la mm page (32).
en attendant d'autres informations je vous souhaite bon courage.

quelle erreur loooooool : je veux dire" perspective d'UN retour..."
desolé

Et alors au bout de combien d'années cette perspective de retour au pays comment va t-elle s'imposer et comment ca va être gérée? avec cette belle lettre? :
 
« 3° Une lettre, éventuellement complétée de tout moyen de preuve, indiquant les motifs au regard desquels l'expérience professionnelle envisagée peut être considérée comme participant directement ou indirectement au développement économique de la France et du pays dont il a la nationalité et s'inscrit dans la perspective du retour dans son pays d'origine.  
 

Bonjour à tous, je suis une nouvelle venue sur ce forum car moi aussi je vais bientot me lancer dans les formalités du CDS ! hélas.... mon avocat m'a conseillée d'attendre les nouveaux décrets (qui sont effectivement sortis) dans le JO du 22 Mars ! Hélàs, rien n'est encore applicable ! Ik faut encore attendre:
1) "La liste des diplômes au moins équivalents au master  établie par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche."
2) un autre décret doit fixer la rémunération minimale au délà de laquelle une APS avec APT pourra être accordée
 
Eh oui... il faudra normalement encore attendre ces 2 éléments avant l'application de la loi ! on tourne en rond ! et à mon avis ca va etre en stand by dans l'attente des résultats d'élections

hello, j'ai ete avec une carte sejour salarie, j'ai depose mon renouvellement ca fait un peu de temps, hier on m'a appele pour me dire que j'ai la carte de 10 ans voila c à toulouse

 
Depuis combien de temps avais-tu ta carte de salarié? ( "temporaire"? "permanent"?). C'est à Toulouse que tu avais fais ton changement de statut?
Je suis nouvelle sur le forum, et je trouve les échanges sur le sujet très intéressants: je suis presque déjà concernée par la CDS, je termine mon master de santé publique en Juin, et je me demande encore si j'aurais réellement des chances de trouver du travail!? parceque je constate tout de même que la plupart ont une formation soit en informatique, soit commercial, soit...; bref, très loin du domaine des sciences de vie et de la santé.  
Alors qu'en pensez-vous, ai-je mes chances?
Je propose d'autre part que l'on fasse un tableau récapitulant les spécificités des préfectures quant au CDS, puisque je constate aussi que c'est très hétérogène, et puis les avis sont aussi très subjectifs des fois; néanmoins je trouve qu'il serait intéressant que chacun fasse une liste des villes avec les spécificités prefectorales dont il a connaissance.
Je suis en province (besançon) et je constate que peu de personnes des provinces interviennent dans le forum...  

 
Moi aussi je suis nouvelle comme toi dans le forum, et bientôt je vais me lancer dans les formalités du CDS. Je voudrais savoir quel diplôme tu as ou vas avoir? dans quelle filière? où t'habites? ton titre de séjour étudiant expire quand?.
C'est juste pour voir la marge que j'ai : moi je fini un master pro santé publique en juin, après quoi je souhaite en juillet me lancer dans la procédure du CDS. mon titre expire en octobre. J'espère avoir suffisament de temps; je suis à Besançon, je ne sais pas du tout comment ça se passe à la préfecture ici.
MErci de me répondre

Salut Ngounou
Je vais essayer de répondre à tes questions :
ça fait 13 ans que je vis en france dans les bouches du rhone près de marseille. j'ai tjs eu des CST Etudiant ! j'ai fait toute ma scolarité primaire + collège + lycée dans des écoles françaises à l'étranger et la fac dans les bouches du rhone.  
On me propose un CDI de controleur de gestion à la Défense à paris (dans le 92).  
Pour le moment je vis tjs dans les bouches du rhone et ma CST étudiant expire en octobre 2007.  
Coté dîplomes j'ai un DESS en Management Financier International et un DEA en sciences de gestion obtenus à l'Institut d'Administration des Entreprises il y a qq années.  
Pour le CDS c'est tellement arbitraire selon les départements que ça me fait froid dans le dos ! quoi qu'il en soit je pense q'il faut bien connaitre nos droits pour ne pas nous faire avoir par des fonctionnaires qui eux ne connaissent mm pas la loi. Sincèrement qq fois je me demande si ca vaut le coup finalement de procéder au CDS mais je me dis que c'est ce qu'ils veulent : qu'on baisse les bras ! alors NON ! pas de bras pas de chocolat ! alors je vais me lancer dans la procédure et advienne que pourra. A plus.

Bonjour a tous!
Ayant fait et obtenu mon CDS avec un CNE, je voudrais savoir si je peux démissionner dès ma 1ère année car j'ai une proposition de CDI très intéressante...En clair, est ce qu'il y a un délai à respecté kan on a obtenu le changement de statut?  
merci pour vos réponses!

Oui un an au moins
Sinon si tu changes et tu prends le CDI alors il faudra refaire toute la procédure de changement de statut et ta future boite devra repayer la taxe

ok,merci pour ta réponse!
 

Bonjour les amis!
 
Je suis en dernière année d'une grande Ecole d'ingénieur parisienne et j'ai commecé à chercher du travail il y a un mois à peu près, dans le domaine du conseil/SSII. Et mon constat est qu'un mois après je reçois bcp de refus, énormément de refus, y compris d'entreprises qui venaient recruter dans mon école.
 
Est-ce du à la conjoncture (élections) ? à mon statut d'étranger ? A de la malchance ? Un peu des trois ?
 
Y a des gens qui sont dans le même cas ?
 
Sinon avez-vous ds tuyaux d'entreprises qui recrutent quand même des étrangers (pour l'instant après une foultitude de candidatures je n'ai qu'Altran)
 
Bonne chance à tous!

Tu es de quelle école? et de quelle nationalité?

 
Disons l'Ecole des Arts et Métiers, marocain.

Ah l'ENSAM....
Ben l'ENSAM nest pas trés demandé par les SSIIs (vous faites trés peu de SI)
et en plus sur le marché il y a plein d'étranger smarocains ou autres qui postulent a ces SSII et ont un diplome plus prestigieux (SUpelec,ENST...)
donc tu es un peu en concurrence

C'est vrai que les SSII c'est pas notre corps de métier. Mais il y a une filière à l'Ensam qui est consacré et qui pépare exclusivement pour les métiers des SI.  et je peux te dire que mes amis à supélec en ont des fois moins vu que moi niveau infos...

Bref ce n'est pas pour défendre mon école, mais de toute façon ceux qui m'ont refusé enbauchement de ma fillière par grappes entières...C'est pour ça que je me pose la question.

Et je ne crois pas qu'il y ait un quota de marocains à ne pas dépasser dans une boite, on est un étranger qui doit passer par un CDS point, je crois pas qu'ils seposent vraiment la question de la nationalité.

Moi je te dirai d'etre patient et de renouveller tes demandes autant de fois que tu peux. Je vais peut etre te paraitre bizarre mais ça ne va faire qu'un mois que tu cherches, moi ça fait 3 mois et ce n'est que maintenant que j'ai des reponses pour des entretiens. Je fais des etudes en info et tout le monde me disait que je trouverais un stage super facilement mais bon... j continue de chercher, et j suis étrangère tout comme toi. Si tu laches prise vite fait en te disant qu'il y a un souci à cause de la nationalité t pas prêt d'arriver. Remarque aussi que je connais une fille qui fait l EDHEC et elle n 'a pas trouvé son stage d'un coup (mais pas trop longtemps non plus).
Courage et ne désespere pas, c tout ce que je peux te donner comme conseil.

 
Merci Marthy. Je n'ai pas écrit ceci pour m'apitoyer sur mon sort pour ma rassurer, mais juste parce que je commençais à avoir des doutes et à me dire que peut être dans ma démarche ou dans ma façon de rechercher de l'emploi je m'y prends peut être mal. S'il faut jsute pérséverer je le ferai. En attendant de voir quel impact les nouvelles lois auront dans notre situation...
 
Y a des gens qui m'ont conseillé de ne pas mettre ma nationalité sur mon CV, je ferai ça déjà.
 
Bon courage à toi, moi aussi mon stage j'ai galéré pour le trouver, dans ma promo il l'avait trouvé vers février/mars et moi je l'ai trouvé en juin! Il était très bien cependant (nombre de boites se réveillent tard pour chercher des stagiaires et y a d'excellents potes à pourvoir)
 
Bonne chance à toi!