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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°4835786
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 12-02-2005 à 12:25:32  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Splinter a écrit :

Il est 12h20  [:darkmavis xp]  
 
Je suis allé chez le dentiste, j'ai fait mes courses et mon ménage, j'ai joué une heure à DK Jungle Beat et 5 mn à Resident Evil 4  [:darkmavis xp]  
 
C'est l'après-midi  [:darkmavis xp]


 
welcome to the real world [:itm]

mood
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Posté le 12-02-2005 à 12:25:32  profilanswer
 

n°4835788
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-02-2005 à 12:26:01  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Moi aussi, j'ai même mis mon réveil :mad:


moi pas
reveillé tout seul comme ca
mais bon je m'etais couché tot aussi (minuit)

n°4835792
Profil sup​primé
Posté le 12-02-2005 à 12:26:58  answer
 

Splinter a écrit :

Regarde où ça m'a mené  [:splinter]


Justement! Vive la vie estudiantinne normale!
 
Au fait, pensez à payer vos impots, c'est pour mon allocation. Faut que je vive moi m'sieur dame, à me lever à l'aube vers 11h! :whistle:  
 
 
[:dehors]

n°4835793
Splinter
:[
Posté le 12-02-2005 à 12:27:10  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

moi pas
reveillé tout seul comme ca
mais bon je m'etais couché tot aussi (minuit)


En plus dans ce quartier les éboueurs viennent ramasser le verre à... 7 heures [:oth]


---------------
Last.fm
n°4835797
kiki
Posté le 12-02-2005 à 12:27:52  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Ca fait longtemps qu'on sait que t'es un gros branleur  [:splinter]


J'ai lu ton article émulation, preuve que je lis les revues :o

n°4835804
Splinter
:[
Posté le 12-02-2005 à 12:29:43  profilanswer
 

kiki a écrit :

J'ai lu ton article émulation, preuve que je lis les revues :o


J'espère que tu t'es masturbé en le lisant :o


---------------
Last.fm
n°4835807
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-02-2005 à 12:31:01  profilanswer
 

les pages sont collées maintenant j'espere qu'il se souvient de ce que ca racontait

n°4835809
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 12-02-2005 à 12:31:22  profilanswer
 

kiki a écrit :

J'ai lu ton article émulation, preuve que je lis les revues :o


 
 
moi g rien lu :o  :sweat:

n°4835810
Splinter
:[
Posté le 12-02-2005 à 12:31:41  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

les pages sont collées maintenant j'espere qu'il se souvient de ce que ca racontait


Tiens moi-même je me demande ce que j'ai pu raconter pour que ça fasse 10 pages Word [:ddr555]


---------------
Last.fm
n°4835811
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 12-02-2005 à 12:32:11  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

les pages sont collées maintenant j'espere qu'il se souvient de ce que ca racontait


 
 
grande classe  [:python]  
 
ca va mon scoobidoo?  :love:

mood
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Posté le 12-02-2005 à 12:32:11  profilanswer
 

n°4835817
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-02-2005 à 12:34:32  profilanswer
 

on survit
et toi mon kunounet d'amur [:lovev]

n°4835819
kiki
Posté le 12-02-2005 à 12:36:31  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Tiens moi-même je me demande ce que j'ai pu raconter pour que ça fasse 10 pages Word [:ddr555]


Je m'en rappelle plus je me suis endormi sur la revue pendant la lecture :o

n°4835855
Splinter
:[
Posté le 12-02-2005 à 12:48:41  profilanswer
 

kiki a écrit :

Je m'en rappelle plus je me suis endormi sur la revue pendant la lecture :o


:d


---------------
Last.fm
n°4836629
Missou
Posté le 12-02-2005 à 15:45:54  profilanswer
 

Scoub!! Splinter!!!! Kun!!! Chtichti!! !Tout le monde!!!!  [:obawi]  
 
Salut vous tous!!!  [:leglop]

n°4836638
Profil sup​primé
Posté le 12-02-2005 à 15:49:46  answer
 

mais que se passe-t-il donc ici :) ? Manquerait plus que marc vienne poster ici :o.
 
et coucou au passage ;)


Message édité par Profil supprimé le 12-02-2005 à 15:49:56
n°4840839
pascal75
Posté le 13-02-2005 à 04:00:16  profilanswer
 

Petite question concernant la correspondance par mail : est-ce qu'on a le droit de rendre public un courrier mail qui vous est adressé personnellement ? autrement dit, dans le cadre de mon entreprise, est-ce que, par exemple, j'ai le droit de transmettre à des collègues de bureau un mail qu'un autre de ces collègues m'a adressé personnellement ? faut-il l'accord de ce collègue ? :)


Message édité par pascal75 le 13-02-2005 à 04:00:56

---------------
GAFA  We are stardust Billion year old carbon We are golden
n°4841604
Profil sup​primé
Posté le 13-02-2005 à 13:09:01  answer
 

bonjour tout le monde.
 
je vois que même le dimanche, il y en a qui se lancent dans les disputes juridiques.  :o
 
Enfin ils n'ont pas osé faire ça sur ce fil :o
 

n°4842287
Profil sup​primé
Posté le 13-02-2005 à 15:26:43  answer
 

pascal75 a écrit :

Petite question concernant la correspondance par mail : est-ce qu'on a le droit de rendre public un courrier mail qui vous est adressé personnellement ? autrement dit, dans le cadre de mon entreprise, est-ce que, par exemple, j'ai le droit de transmettre à des collègues de bureau un mail qu'un autre de ces collègues m'a adressé personnellement ? faut-il l'accord de ce collègue ? :)


sans garantie: oui, puisque le secret de la correspondance ne s'applique pas au destinataire.
 
Par contre attention que cette divulgation ne révèle pas d'informations sensibles sur l'entreprise, je pense qu'il y aurait un pb au niveau pénal là (mais sans garantie toujours)

n°4842473
Scrypt
Posté le 13-02-2005 à 16:04:44  profilanswer
 

:hello:  
 
j'ai une petite question: que signifie une décision "exécutoire de plein droit?"
 
Plus précisement, on me demande pourquoi les décisions du Conseil des prud'hommes sont exécutoires de plein droit.
 
merci d'avance.

n°4850271
TyMor
Posté le 14-02-2005 à 18:24:35  profilanswer
 

Eh voilà, j'ai fini mon dossier Erasmus.  
Dépôt demain et réponse d'ici un mois [:kend]  
 
Quelqu'un ici a déjà profité de ce programme :??:

n°4850561
Marl Borro​w
Posté le 14-02-2005 à 19:06:11  profilanswer
 

Bonjour les juristes, j'ai besoin de vos lumières...
 
Voila mon histoire.
J'étais passager d'une voiture dans la nuit de mercredi à jeudi dernier quand une voiture a déboulé et nous est rentré dedans. Bref, les irconstances de l'accident n'ont que peu d'intéret ici. Ne trouvant pas de constant, les deux conductrices décident de se revoir le lendemain pour tout remplir, elles s'échangent leurs coordonnées... L'autre conductrice ayant peur qu'on lui mente sur nos n° de téléphone, elle refuse de nous laisser partir...
 
Il était 3h00 du matin, je me levais pour aller bosser le lendemain a 7h00, j'ai fais une grosse erreur, je lui ai laissé mon permis de conduire en signe de bonne foi en espérant qu'elle le rende à mon amie le lendemain. Chose qui ne se fera jamais... ni le vendredi d'ailleurs, ni le samedi.
 
Quand je l'appelle, elle n'arrive qu'a crier au téléphone et demande à son père de me rappeler en disant qu'elle s'est faite menacer...  [:sinclaire]  
 
A ce dernier, j'ai donc fixé samedi soir fixé une date ultimatum ( aujourd'hui ) pour me le retourner aprés quoi j'irai porter plainte pour vol. Demain je vais donc au commissariat et la se posent les questions:
 
Ma plainte est elle recevable ? Sous quels délais les "accusés" sont ils prévenus et par quels moyens ? Ai-je besoin d'avocats ?...
 
Bref, comme vous voyez, je n'y connais rien au droit et j'ai besoin de vos avis :)
 
Merci d'avance, en espérant que ca n'est pas été trop long.


---------------
One trip, One noise
n°4850833
FRACTAL
Posté le 14-02-2005 à 19:36:41  profilanswer
 

TyMor a écrit :

Eh voilà, j'ai fini mon dossier Erasmus.  
Dépôt demain et réponse d'ici un mois [:kend]  
 
Quelqu'un ici a déjà profité de ce programme :??:


 
 
tu veux partir ou ?  
 
je suis desolé je suis en deug2 alors je peux pas trop t'aider

n°4850970
PDT
いらしえいいいいいい
Posté le 14-02-2005 à 19:52:07  profilanswer
 

Bonjour a tous,
 
Désolé de venir importuner ces messieurs en robe noire mais j'ai une question  :o  
 
Pour un voyage en avion avec escale (ici BRUXELLES-Londres-TOKYO) ai-je le droit de ne prendre l'avion qu'a l'aéroport de Londres pour des raisons de logistique ? Peut-on me refuser l'enregistrement sous prétexte que je n'étais pas a l'embarquement de Bruxelles ?
 
Merci beaucoup par avance :)

n°4851151
Marl Borro​w
Posté le 14-02-2005 à 20:22:52  profilanswer
 

Et moi ? Et moi ?


---------------
One trip, One noise
n°4851160
AliaS
Posté le 14-02-2005 à 20:24:51  profilanswer
 

Marl Borrow a écrit :

Bonjour les juristes, j'ai besoin de vos lumières...
 
Voila mon histoire.
J'étais passager d'une voiture dans la nuit de mercredi à jeudi dernier quand une voiture a déboulé et nous est rentré dedans. Bref, les irconstances de l'accident n'ont que peu d'intéret ici. Ne trouvant pas de constant, les deux conductrices décident de se revoir le lendemain pour tout remplir, elles s'échangent leurs coordonnées... L'autre conductrice ayant peur qu'on lui mente sur nos n° de téléphone, elle refuse de nous laisser partir...
 
Il était 3h00 du matin, je me levais pour aller bosser le lendemain a 7h00, j'ai fais une grosse erreur, je lui ai laissé mon permis de conduire en signe de bonne foi en espérant qu'elle le rende à mon amie le lendemain. Chose qui ne se fera jamais... ni le vendredi d'ailleurs, ni le samedi.
 
Quand je l'appelle, elle n'arrive qu'a crier au téléphone et demande à son père de me rappeler en disant qu'elle s'est faite menacer...  [:sinclaire]  
 
A ce dernier, j'ai donc fixé samedi soir fixé une date ultimatum ( aujourd'hui ) pour me le retourner aprés quoi j'irai porter plainte pour vol. Demain je vais donc au commissariat et la se posent les questions:
 
Ma plainte est elle recevable ? Sous quels délais les "accusés" sont ils prévenus et par quels moyens ? Ai-je besoin d'avocats ?...
 
Bref, comme vous voyez, je n'y connais rien au droit et j'ai besoin de vos avis :)
 
Merci d'avance, en espérant que ca n'est pas été trop long.


 
Je pense que les menaces vont les faire réfléchir
mais explique leur calmement

n°4851933
Missou
Posté le 14-02-2005 à 22:34:38  profilanswer
 

TyMor a écrit :

Eh voilà, j'ai fini mon dossier Erasmus.  
Dépôt demain et réponse d'ici un mois [:kend]  
 
Quelqu'un ici a déjà profité de ce programme :??:


 
Une des meilleures années de ma vie :jap:

n°4855170
bozo le cl​own
Posté le 15-02-2005 à 12:31:44  profilanswer
 

:hello:


---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
n°4855185
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2005 à 12:34:25  answer
 

:hello: :hello:

n°4855280
Missou
Posté le 15-02-2005 à 12:52:28  profilanswer
 

:hello:  :hello:  :hello:

n°4856084
Toum
Section du Contentieux
Posté le 15-02-2005 à 14:43:23  profilanswer
 

Non je ne participerai pas à cette course au smiley effrénée  :o  
 
 :hello:  :hello:  :hello:  :hello:


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°4856206
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 15-02-2005 à 14:55:12  profilanswer
 

c'est fini les enfantillages?
 
 :hello:  :hello:  :hello:  :hello:  :hello:

n°4856802
PDT
いらしえいいいいいい
Posté le 15-02-2005 à 16:22:57  profilanswer
 

PDT a écrit :

Bonjour a tous,
 
Désolé de venir importuner ces messieurs en robe noire mais j'ai une question  :o  
 
Pour un voyage en avion avec escale (ici BRUXELLES-Londres-TOKYO) ai-je le droit de ne prendre l'avion qu'a l'aéroport de Londres pour des raisons de logistique ? Peut-on me refuser l'enregistrement sous prétexte que je n'étais pas a l'embarquement de Bruxelles ?
 
Merci beaucoup par avance :)


 
J'ai appelé la femme du service clients et elle m'a dit qu'en principe c'était pas possible car ils bloquaient le 2eme troncon d'un vol quand la personne ne s'était pas presenté au premier mais juridiquement je trouve ca louche.
 
edit :  :hello:  :hello:  :hello:  :hello:  :hello:  :hello:  :o


Message édité par PDT le 15-02-2005 à 16:23:27
n°4857496
wilka91
Murders and Executions
Posté le 15-02-2005 à 18:24:22  profilanswer
 

Salut amis juristes.
J'ai une petite question pour vous :
 
J'ai un ami pianiste, qui est contractuellement lié à un agent jusqu'en 2006 (terme du contrat).
Or cet agent est son ex-femme, et elle ne veut pas rompre le contrat d'un commun accord. Et en plus, elle ne fait plus rien pour lui depuis 2 ans, et aucun autre agent ne veut signer avec lui tant que ce contrat existe.
 
Quelle solution peut on envisager?
 
Je suis pas spécialiste en droit des contrats, mais j'ai tout de suite pensé à l'article 1134 alinéa 3 selon lequel les conventions doivent être exécutées de bonne foi. De plus il me paraît très facile d'établir la mauvaise foi de son agent, car c'est son ex-femme et qu'elle n'a rien fait pour lui depuis 2 ans et refuse de rompre le contrat.
 
J'ai aussi un peu regardé les dispositions sur le mandat, mais d'après la jurisprudence "l'agent artistique, qui a pour mission d'opérer le placement de l'artiste, agit non comme mandataire (...)". Com. 22/5/1991. Donc les règles sur la rupture du mandat ne s'appliqueraient pas en l'espèce.
 
Qu'en pensez-vous?


Message édité par wilka91 le 15-02-2005 à 18:26:56
n°4857537
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 15-02-2005 à 18:27:44  profilanswer
 

les conventions doivent être exécutées de bonne foi, c'est sûr, mais elle doivent surtout être exécutées tout court...
 
si une des parties ne fait rien, ie ne remplit pas ses obligations du tout...les choses se simplifient tu ne penses pas?
 
enfin je dis ça, je suis nul en contrats hein, j'en fais jamais, c'est juste my 2 cents contribution  :D

n°4857697
wilka91
Murders and Executions
Posté le 15-02-2005 à 18:46:11  profilanswer
 

kun a écrit :

les conventions doivent être exécutées de bonne foi, c'est sûr, mais elle doivent surtout être exécutées tout court...
 
si une des parties ne fait rien, ie ne remplit pas ses obligations du tout...les choses se simplifient tu ne penses pas?
 
enfin je dis ça, je suis nul en contrats hein, j'en fais jamais, c'est juste my 2 cents contribution  :D


 
ben ouais je pense la même chose en fait

n°4857757
Profil sup​primé
Posté le 15-02-2005 à 18:54:47  answer
 

+1 aussi. Mais il faut avoir un dossier béton: prouver qu'elle n'a pas recherché de contrats et/ou a refusé des offres.
Parce que si le divorce s'est mal passé, l'argument en face sera "il n'a pas de contrat parce qu'il est nul, c'est pas de ma faute si on ne lui propose rien"...

n°4857800
wilka91
Murders and Executions
Posté le 15-02-2005 à 19:01:05  profilanswer
 

oui mais lui ne demande que la rupture du contrat
 
pour moi en fait ca devrait marcher comme un mandat, et l'artiste devrait pouvoir rompre le contrat a tout moment

n°4857908
Scrypt
Posté le 15-02-2005 à 19:12:49  profilanswer
 

Scrypt a écrit :

:hello:  
 
j'ai une petite question: que signifie une décision "exécutoire de plein droit?"
 
Plus précisement, on me demande pourquoi les décisions du Conseil des prud'hommes sont exécutoires de plein droit.
 
merci d'avance.


 
 
personne ?  :(

n°4858175
bozo le cl​own
Posté le 15-02-2005 à 19:56:51  profilanswer
 

en 30 secondes sur le net ;)
 
http://www.google.fr/search?q=ex%C [...] rt=10&sa=N
 
cela signifie que tu n'as pas a demander à un juge son exécution, que ce dernier n'a pas de mention spéciale à mettre pour rendre son jugement executable. La décision s'applique dès sa notification.
C'est le cas des actes authentiques par exemple


---------------
Les cons ça ose tout ! C'est même à ça qu'on les reconnaît
n°4862902
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 16-02-2005 à 13:58:00  profilanswer
 

y a t il des culturés ici qui connaitraient un prénom féminin qui commence par V et qui aurait un rapport avec un poème irlandais?  :??:  :o  
 
ma reconnaissance éternelle si vous avez des indices  [:python]

n°4863061
PDT
いらしえいいいいいい
Posté le 16-02-2005 à 14:20:44  profilanswer
 

kun a écrit :

y a t il des culturés ici qui connaitraient un prénom féminin qui commence par V et qui aurait un rapport avec un poème irlandais?  :??:  :o  
 
ma reconnaissance éternelle si vous avez des indices  [:python]


 
Vulva ?  [:tinostar]  
 
 
(sinon j'ai cherché sur des sites irlandais ya rien en V a part Victoria qui vient du latin  [:spamafote] )
 
 
Quelqu'un sait pour mon histoire de billet ?

mood
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Posté le   profilanswer
 

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