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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°3928249
kiki
Posté le 10-10-2004 à 12:26:38  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Tu sais que j'ai des bouquins d'administratif à vendre; et plus généralement plein de bouquins de DEUG2/ Licence :o

mood
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Posté le 10-10-2004 à 12:26:38  profilanswer
 

n°3928270
Profil sup​primé
Posté le 10-10-2004 à 12:31:03  answer
 

t'as quoi précisement ??

n°3928279
Profil sup​primé
Posté le 10-10-2004 à 12:32:49  answer
 

Toum a écrit :

Yves Gaudemet Traité de droit administratif T.5 LGDJ
Rene Chapus Droit Administratif T.2 Montchrestien (je crois qu'il y a une partie consacrée à la FP)
 
J.M Auby, J.B Auby, D. Jean-Pierre, A. Taillefait, Droit de la Fonction Publique, Dalloz
 
Tu devrais trouver ton bonheur là dedans. Ca me fait penser à Ternon tout ça.
 
Bon déménagement.


moi j'avais celui là http://perso.wanadoo.fr/espace.dl/adm/adm.jpg
et je le préférais de loin au chapus :) complet mais clair avec des corrections de commentaires d'arret, des dissert etc :) je sais pas si tu le connais ;)


Message édité par Profil supprimé le 10-10-2004 à 12:33:00
n°3928342
kiki
Posté le 10-10-2004 à 12:52:47  profilanswer
 

En fait j'ai CHapus + Lachaume en strat :o

n°3928419
Profil sup​primé
Posté le 10-10-2004 à 13:17:24  answer
 

envoie les photos :o je sais pas ce que c'est le Lachaume

n°3928596
Runje Le M​ur
Je suis juge-pénitent.
Posté le 10-10-2004 à 13:59:56  profilanswer
 

kiki t'as des livres d'histoire du droit ou de finances public?:o (pour DEUG2)

n°3928784
kiki
Posté le 10-10-2004 à 14:40:30  profilanswer
 

chtiungdor a écrit :

envoie les photos :o je sais pas ce que c'est le Lachaume


http://www.amazon.fr/exec/obidos/A [...] 33-2817025

n°3928785
kiki
Posté le 10-10-2004 à 14:40:38  profilanswer
 

Runje le Mur a écrit :

kiki t'as des livres d'histoire du droit ou de finances public?:o (pour DEUG2)


A toi je vends rien.

n°3929670
TyMor
Posté le 10-10-2004 à 16:51:35  profilanswer
 

chtiungdor a écrit :

moi j'avais celui là http://perso.wanadoo.fr/espace.dl/adm/adm.jpg
et je le préférais de loin au chapus :) complet mais clair avec des corrections de commentaires d'arret, des dissert etc :) je sais pas si tu le connais ;)


 
Je l'ai en cours [:itm]  
Une horreur, elle lit son livre... [:kend]

n°3929679
Runje Le M​ur
Je suis juge-pénitent.
Posté le 10-10-2004 à 16:53:16  profilanswer
 

kiki a écrit :

A toi je vends rien.


 
tant mieux de toute façon j'aurai préféré crever plutôt que te filer un centime.

mood
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Posté le 10-10-2004 à 16:53:16  profilanswer
 

n°3929999
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 17:41:20  profilanswer
 

bonjour à tous
 
j'aimerais juste vous poser des questions sur la hiérarchie des normes
 
exemple: une directive européenne non transposée dans le code français, ça vaut quoi exactement? y a pas un délai de transposition ou un truc de ce genre?
 
la directive est elle idem que la loi?
 
la constitution française vaut elle sur la convention européenne?
 
si vous ne savez pas les réponses, connaissez vous un site ou c'est bien expliqué?
 
la seule info que j'ai pu obtenir classe les normes suivantes en fonction de leurimportance (la + importante en 1er):
 
traité de rome, constitution, loi, réglement, convention collective, usage, contrat de travail...
 
mais ça ne parle pas des directives...
 
qu'en est il exactement?
 
merci à tous

n°3930024
popok
Classe
Posté le 10-10-2004 à 17:44:46  profilanswer
 

Traités internationaux > Constitution > Loi > Règlement
 
:o

n°3930074
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 17:50:54  profilanswer
 

popok a écrit :

Traités internationaux > Constitution > Loi > Règlement
 
:o


 
merci beaucoup popok!!
excuse mon imbécilité mais...
 
directives européennes= traités internationaux?
et si ils sont pas transposés dans la loi française? qu'en est il exactement?

n°3930078
Missou
Posté le 10-10-2004 à 17:51:29  profilanswer
 

Runje le Mur a écrit :

tant mieux de toute façon j'aurai préféré crever plutôt que te filer un centime.


 
Faudra alors qu t'expliques pourquoi tu demandes..... [:missou]

n°3930222
Toum
Section du Contentieux
Posté le 10-10-2004 à 18:08:00  profilanswer
 

popok a écrit :

Traités internationaux > Constitution > Loi > Règlement
 
:o


 
Ouargh!  
 
Constitution > Traités internationaux >  Loi > Règlement  [:aloy]  
 
Et je sais que c'est un débat sans fin.


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3930242
seibbe
Where is my family?
Posté le 10-10-2004 à 18:09:44  profilanswer
 

directive c'est superieur aux lois et en dessous des traités quand le délai de transposition est écoulé et que rien ne s'est passé, sinon pdt le délai on les situe pas


---------------
"le bonheur , c'est comme les lunettes , c'est après l'avoir vainement cherché qu'on se rend compte qu'il était au bout de son nez"
n°3930290
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 18:14:39  profilanswer
 

seibbe a écrit :

directive c'est superieur aux lois et en dessous des traités quand le délai de transposition est écoulé et que rien ne s'est passé, sinon pdt le délai on les situe pas


 
merci  
 
donc
 
Constitution > Traités internationaux >directives>  Loi > Règlement
 
 
c'est ça?
 
et quel est le délai de transposition?

n°3930319
seibbe
Where is my family?
Posté le 10-10-2004 à 18:17:47  profilanswer
 

je pense que c'est ca ouais
 
le délai de transposition par contre...je sais plus si c'est un délai spécifique précisé dans chaque directive ou si c'est 2 ans pour toutes...désolé


---------------
"le bonheur , c'est comme les lunettes , c'est après l'avoir vainement cherché qu'on se rend compte qu'il était au bout de son nez"
n°3930332
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 18:19:08  profilanswer
 

seibbe a écrit :

je pense que c'est ca ouais
 
le délai de transposition par contre...je sais plus si c'est un délai spécifique précisé dans chaque directive ou si c'est 2 ans pour toutes...désolé


 
ne sois pas désolé!! j'apprécie ton aide!!
 
je fais desrecherches sur google mais ça donne rien...
sur légifrance y a pas moyen de savoir non plus
 
tu ne connaitrais pas un site sur lequel je pourrais me renseigner?

n°3930360
Tomake
Posté le 10-10-2004 à 18:21:42  profilanswer
 

seibbe a écrit :

je pense que c'est ca ouais
 
le délai de transposition par contre...je sais plus si c'est un délai spécifique précisé dans chaque directive ou si c'est 2 ans pour toutes...désolé


Le délai de transposition est propre à chaque directive. A l'issu du délai tout le monde (ceux qui sont parties à l'UE) peut se prévaloir de la directive sauf l'Etat membre qui ne l'a pas transposé !!

n°3930369
Perfect007
What else ?
Posté le 10-10-2004 à 18:22:53  profilanswer
 

Un début de réponse peut-être...
 
http://dfrochot.free.fr/DOCJUR/HIERARCHIE.html
 
edit: + http://www.chez.com/jurisfac/public/strat/c5strat.htm


Message édité par Perfect007 le 10-10-2004 à 18:23:40

---------------
Parrainage Meta (casque Quest)= > https://www.meta.com/referrals/link/oculus_007_
n°3930394
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 18:25:57  profilanswer
 

merci à tous de votre gentillesse...je veux pas faire dans le larmoyant mais...vous etes vraiment très aimables de m'aider!!!
je vais ssayer de résoudre mon problème (concernant des directives relatives au travail temporaire)
 
merci à tous

n°3930404
TyMor
Posté le 10-10-2004 à 18:27:22  profilanswer
 

Perfect007 a écrit :

Un début de réponse peut-être...
 
http://dfrochot.free.fr/DOCJUR/HIERARCHIE.html
 
edit: + http://www.chez.com/jurisfac/public/strat/c5strat.htm


 
Oui mais non puisqu'il n'y a pas l'étage international et communautaire.  
Comme certains, je dirais plutôt : Constitution > Traités/conventions internationales > Loi > Règlement.
 
Encore qu'il faille peut-être distinguer entre droit international et communautaire puisque des décisions de la CJCE tendent à vouloir faire plier les constitutions nationales en cas de conflit avec un texte communautaire.
 
EDIT : Je n'avais pas vu ton édition, mes propos portent donc sur ton premier lien.


Message édité par TyMor le 10-10-2004 à 18:29:14
n°3930405
seibbe
Where is my family?
Posté le 10-10-2004 à 18:27:26  profilanswer
 

sur  
http://studility.free.fr/droit/index.htm
 
dans la partie cours de licence / droit communautaire
 
y a tout un topo sur les directives
 
je sais pas si ca peut t'aider ...


Message édité par seibbe le 10-10-2004 à 18:28:34

---------------
"le bonheur , c'est comme les lunettes , c'est après l'avoir vainement cherché qu'on se rend compte qu'il était au bout de son nez"
n°3930432
Toum
Section du Contentieux
Posté le 10-10-2004 à 18:31:10  profilanswer
 

Et la non transposition peut entrainer la responsabilité de l'Etat pour non respect du droit communautaire.  
 
Sinon pour la place respective de la Constitution et des Traités, vérifie la position de ton prof quand même. :D


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3930457
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 18:34:56  profilanswer
 

Toum a écrit :

Et la non transposition peut entrainer la responsabilité de l'Etat pour non respect du droit communautaire.  
 
Sinon pour la place respective de la Constitution et des Traités, vérifie la position de ton prof quand même. :D


 
si te sprpos s'adresse à moi... :hello:  
mon prof est J-E Ray (parait qu'il est réputé en droit du travail) et j'ai lu dans son livre!!
 
mais si c'est pas à moi que ça s'adressait, désolé

n°3930464
Kadounet
Posté le 10-10-2004 à 18:36:38  profilanswer
 

frankie_flowers a écrit :

Bonjour, j'aurais voulu quelques renseignement à propos d'un litige avec Priceminister (rien de grave, mais par principe j'aimerais qu'on me dise qu'ils sont en tort).
 
En effet sur ce site la plupart du temps il est impossible de savoir quel objet on va acheter : les photos sont mises en ligne par Priceminister et les vendeurs mettent leurs objets un peu n'importe où.
 
Il y a donc très souvent des problèmes de photos et même de désignation non contractuelles.
 
exemple, cette manette que j'ai achetée :
http://www.priceminister.com/offer [...] mcast.html
 
(chez le vendeur le moins cher) Il ne précise pas que ce n'est pas la manette décrite, et sa description est même en accord avec le titre.
 
Bien sûr en la recevant je m'aperçois que c'est une manette ultra bas de gamme, certainement pas Madcatz et rien à voir avec la photo.
 
Après réclamation aupres de vendeur qui bien sûr s'en fout, j'écris a priceminister. Ils m'envoient chier gentiment prétextant que le vendeur était assez explicite dans sa description.
 
Alors est-ce légal, de vendre un truc qui n'a "rien" à voir avec sa photo et sa désignation ?


Si tu mets la pression sur priceminister, je pense que tu pourras etre rembourse par eux, il prefere ca a passer trop de temps sur ce probleme, dixit le pdg.
Ce n est pas juridique comme conseil, mais ca peut marcher...
 
au passage,  :hello:  a tous et bon anniversaire a la personne concernee  :D

n°3930530
Tomake
Posté le 10-10-2004 à 18:47:55  profilanswer
 

TyMor a écrit :

Encore qu'il faille peut-être distinguer entre droit international et communautaire puisque des décisions de la CJCE tendent à vouloir faire plier les constitutions nationales en cas de conflit avec un texte communautaire.


Elles le font déjà :  
1 --> CJCE, 19 juin 1990, Factor Team
2 --> CJCE, 28 octbre 1999, Zielenski
 
Donc pour moi :
Droit (inclus dérivé) de l'UE > Constitution > Traités/conventions internationales (hors UE) > Loi > Règlement.

n°3930544
Toum
Section du Contentieux
Posté le 10-10-2004 à 18:49:48  profilanswer
 

sugoy a écrit :

si te sprpos s'adresse à moi... :hello:  
mon prof est J-E Ray (parait qu'il est réputé en droit du travail) et j'ai lu dans son livre!!
 
mais si c'est pas à moi que ça s'adressait, désolé


 
oui c'était à toi  :)  
 
par contre j'y connais que dalle en droit du travail [:spamafotev]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°3930560
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 18:53:06  profilanswer
 

pour vous faire bénéficier de ce que j'ai trouvé: (merci perfect car ça vient de tes liens)
 
Une directive non transposée mais parvenue à sa date d'applicabilité devient directement applicable. Elle peut notamment être évoquée dans un procès et appliquée par le juge. Lorsqu'elle est transposée, c'est une loi – voire une ordonnance – qui la rend applicable
 
 
cela dit, on m'a dit de me méfier des sites étudiants qui euvent comporter des erreurs et/ou ne pas etre mis à jour!!
 
(bien sur, je crache pas dans la soupe! merci encore)
 
edit: donc, directives= dérivé traité communautaire (je pense) > lois nationales


Message édité par Sugoy le 10-10-2004 à 18:53:50
n°3930574
Tomake
Posté le 10-10-2004 à 18:56:15  profilanswer
 

sugoy a écrit :

edit: donc, directives= dérivé traité communautaire (je pense) > lois nationales


 :non: directives sont du droit communautaire dérivé
Directives non transposées :
 - délai de transposition en cours --> dans le vide
 - délai de transposition dépassé --> applicables comme si elles étaient transposées, l'Etat peut néammoins toujours la transposer
 
Directives transposées --> applicables


Message édité par Tomake le 10-10-2004 à 19:05:30
n°3930613
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 19:02:21  profilanswer
 

tomake a écrit :

:non: directives sont du droit communautaire dérivé
Directives non transposées --> dans le vide
Directives transposées --> applicables


 
jusqu'à quand?
quand le délai de transposition est dépassé, c'est comme si il avait été adopté n'est-ce pas?

n°3930644
Tomake
Posté le 10-10-2004 à 19:05:52  profilanswer
 

Oups j'ai édité j'avais oublié une hypothèse

n°3930692
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 19:12:03  profilanswer
 

tomake a écrit :

Oups j'ai édité j'avais oublié une hypothèse

:jap:  merci

n°3930705
Perfect007
What else ?
Posté le 10-10-2004 à 19:14:24  profilanswer
 

sugoy a écrit :

pour vous faire bénéficier de ce que j'ai trouvé: (merci perfect car ça vient de tes liens)


 
[:aztechxx]
 
De rien [:audi]
 
 
[:angel of death]   :D  
 


---------------
Parrainage Meta (casque Quest)= > https://www.meta.com/referrals/link/oculus_007_
n°3930706
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 19:14:26  profilanswer
 

de manière générale, y a t il sur HFR des experts en droit du travail?

n°3930718
Perfect007
What else ?
Posté le 10-10-2004 à 19:16:15  profilanswer
 

sugoy a écrit :

de manière générale, y a t il sur HFR des experts en droit du travail?


 
Vu que hfr brasse pas mal de monde, ça m'étonnerais pas qu'il y ait un spécialiste dans ce domaine.
 
Mais "de manière générale"...  :sweat:


Message édité par Perfect007 le 10-10-2004 à 19:16:38

---------------
Parrainage Meta (casque Quest)= > https://www.meta.com/referrals/link/oculus_007_
n°3930790
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 10-10-2004 à 19:30:09  profilanswer
 

[:hellov]

n°3930822
top_barde
Ca dépend ça dépasse
Posté le 10-10-2004 à 19:36:32  profilanswer
 

Je ne supporte plus mon job... je veux retourner à la fac qd papa maman me payaient des études... :'(
 
Un onseil pour ceux qui ne bossent pas encore, faites durer la fac c'est vraiment le bonheur !


---------------
ICQ 27626960
n°3930862
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 10-10-2004 à 19:45:06  profilanswer
 

top_barde a écrit :

Je ne supporte plus mon job... je veux retourner à la fac qd papa maman me payaient des études... :'(
 
Un onseil pour ceux qui ne bossent pas encore, faites durer la fac c'est vraiment le bonheur !


 
c'est au niveau des horaires (tu fais combien par semaine?) ?
dde l'ambiance?
du travail qui t'es administré?

n°3930947
kiki
Posté le 10-10-2004 à 19:56:41  profilanswer
 

sugoy a écrit :

de manière générale, y a t il sur HFR des experts en droit du travail?


Expert non mais j'en ai fait pas mal, demande toujours.

mood
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Posté le   profilanswer
 

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