Reprise du message précédent :
Putain    
J’ai un mail qui est parti mercredi matin pour avoir un fucking rendez-vous, 2 jours (et pas de réponse) plus tard, je passe un coup de fil - la secrétaire n’est pas autonome pour booker un rendez-vous.
« Il va vous répondre et vous donnera une date »
 
 

Même chose ici.  
"On vous rappelle"  

Un mec qui répond sur un sujet de taf en 15 min un dimanche, clairement il a merdé sur un truc et il essaie de rattraper le coup, ça sent le faisan pour toi

Même pas, je lui demandais juste si son office pouvait estimer mon appart pour la banque (prêt relais)  

Je déteste les gens qui envoient des mails le we  

A charge pour toi de pas les regarder

 
Ca signifie que le cadastre ne se prononce pas.
A défaut d'évidence matérielle sur l'implantation, la manière de savoir sera de faire passer le géomètre pour un bornage amiable.
 
Si l'enjeu est mineur, on peut juste commencer par en parler avec le voisin pour savoir ce qu'il en pense et faire un écrit si on a besoin d'agir sur le mur.
 

 
Un RDV ca dépend de quoi on parle :  
- si on parle de signature, la personne à l'accueil chez moi a ordre de ne aps fixer sans l'accord du clerc en charge du dossier ou du notaire
- si on parle d'un RDV de conseil, l'accueil et là pour ca.
Après y'a des situations intermédiaires avec des trucs plus nuancés
 

 
Ici c’est du conseil / explication sur une succession en cours.
Malgré les réponses que gusano m’avait faite ici, je crois simplement que je suis tombée sur un mauvais notaire (y’a pas de raison que la profession soit la seule épargnée par les mauvais je suppose).
De ce que j’en comprends, les parents avaient vraiment un contrat de mariage à la con (participation aux acquêts), mais là on en est au stade où le rendez-vous de signature a été annulé parce qu’après avoir posé la même question pour la 3ème foi, la Clerc a admis avoir *oublié* 600k€ d’héritage dans le patrimoine originaire de la mère…
Et comme s’ajoute un nouveau décès à cette vaste blague, on voudrait comprendre comment ça impacte les explications qu’on avait (difficilement) réussies à obtenir.

Ok, donc là pour  moi on rentre dans les trucs "intermédiaires".
 
On est face à un "dossier qui pue" : en gros y'a une merde dans le montage. La clerc prendra pas la responsabilité de répondre aux questions du client parce que c'est déjà moisi et la standardiste le sait, faut que ca soit vu par le notaire.
Qui soit n'est pas dispo au moment ud coup de fil soit n'a pas les données suffisamment en tête (ca se travaille un chouille quand même) donc ne peux pas prendre directement le truc.
 
La bonne solution c'est donc bien un RDV physique ou téléphonique avec suffisamment de temps pour le préparer.
Il est malheureusement probable que, dans notre profession mal préparée à la communication basique de la relation client, tout le personnel soit entré en mode chimpanzé et la seule réponse c'est "il va rappeler". Et il le fera pas parce qu'il doit bosser le sujet avant et comme il est pas coincé par un rdv réel il va pas le faire dans l'instant et ensuite il va zapper.
 
 
Mon conseil serait : rappelle, dit qu'il a pas rappelé, que tu demandes de prévoir un rdv physique "même dans longtemps" et que si il peut rappeler avant on annulera le rdv mais que comme tu sais qu'il a plein d'autres trucs a faire, au pire, ca sera l'occasion d'être sure d'avoir une réponse.

 
 
   
 
Quand j'appel mon EC ou mon avocat, c'est vraiment un plus de juste qu'ils vont répondre et si c'est trop technique me le dire et revenir vers moi plus tard pour faire le point.
Ca ne coute rien mais c'est un poil plus respectueux je trouve.
 

@archer
 
Je pensais rappeler demain    
Vraiment, le truc qui me dépasse c’est qu’il nous avait filé une date pour signer la succession quoi. Comme on vient « de loin » on a posé des questions - jamais eu de réponses, et c’est le jour où on a dit qu’en l’absence de réponse on ne se déplacerai pas qu’on a eu l’info que « ah ben oui en y regardant de plus près on a oublié un - gros - truc ».  
 
Oopsie    
 
Merci de ton message  

 
Ouais voilà.
On voit bien ça sur le support tech je trouve : dire « je regarde », « c’est compliqué », « je ne peux pas vous répondre maintenant parce que c’est compliqué », évidemment ça laisse des attentes mais infini moins que juste un silence radio.

Non spécialiste du domaine mais quelques pistes:
 
Là si j'ai bien compris c'est lui qui inverse le problème. A la base vous avez signé un devis, versé un acompte et il n'a jamais fait le boulot ? Et il trouve encore le culot de prétendre que c'est vous les fautifs en demandant une annulation d'une prestation non réalisée ?
 
https://www.jimenez-montes-avocat.f [...] s-debuter/
Selon ce lien, le délai raisonnable d'exécution c'est 3 mois (en l'absence de date/délai indiqué sur le devis). On y est très largement. Refacturer des frais sortis de nulle part sans justification légale ni mention particulière sur le devis, là, c'est plutôt du domaine de la pratique commerciale trompeuse/déloyale, il y a certainement moyen de l'entreprendre sur le thème "si vous continuez vos conneries je vous balance à la DGCCRF et ce sera beaucoup moins drôle pour vous".
 
Note que la DGCCRF ne te permettra pas de récupérer ton argent (si ça va plus loin, il faudra certainement faire d'autres démarches de ton côté, y compris saisir le tribunal), mais ils font des contrôles peu appréciés par les commerçants, et ils distribuent des amendes. C'est un moyen de pression qui peut emmener l'artisan à régler la situation de lui-même à l'amiable.

 
Bonjour, et merci pour ce retour. Je pense de toute façon qu'il s'agit d'une esbroufe pour nous dissuader mais c'est assez intéressant et il aura peut être l'impression d'avoir fait une connerie en espérant que ça le pousse à régler cela plus vite à l'amiable...
 
J'en prends note !

Mais    
C’est moi qui comprend mal où le retard n’est PAS de la responsabilité du carreleur ?
 
PNJ donc je sais pas répondre à la question mais si le mec a pas pu faire sa mission sans que ça soit de sa faute, et s’il avait déjà commandé la marchandise, je dirai qu’à minima le prix de la marchandise est non remboursable (et je trouve pas *si* choquant que ça qu’il facture le stockage.

Moi ce que je comprends c'est qu'il y a eu un impondérable après la signature du devis (qui aura occasionné un retard) mais qu'ensuite l'artisan a été contacté pour faire le travail et qu'il a fait le mort. Qu'ensuite seulement stoptalkgoplay a voulu récupérer les matériaux ou l'argent.

 
Alors, pour préciser il y a eu un impondérable après signature qui a occasionné du retard, oui.
 
Après on a gardé contact avec l'artisan, sauf qu'on a changé la maitrise d'œuvre. La nouvelle maitrise d'oeuvre a été mise au courant de cet artisan avec qui on a signé un devis, mais après plusieurs mises en contact des deux (artisan et MOE), aucun n'a avancé sur la procédure à suivre, c'est à dire :
 - soit continuer avec lui pour les travaux,
 - soit annuler la commande, récupérer les carreaux OU l'argent.
 
Malgré plusieurs relances auprès des deux, entre eux, avec tous le monde en copie de mail, ils ne se sont jamais contacté en direct ni mis en accord sur la marche à suivre du chantier...
 
Donc j'ai finis par prendre la décision d'arrêter les frais, de dire que la MOE ne continuera pas avec lui, et donc d'annuler la commande soit en remboursant ou en nous donnant les carreaux.
 
Sauf que ces histoires de frais de stockage ne sont jamais apparues dans nos précédents échanges, et qu'en gros, dans son mail, il me dit clairement "si tu veux annuler la commande, c'est à toi de me rembourser."
 
Donc son comportement est douteux et très sur la défensive puisqu'il a effectivement fait le mort quand j'ai demandé concrètement "qu'est ce qu'on fait pour ce devis ?" et que seulement après 2 semaines + un mail où je dis que ça va partir en lettre de mise en demeure, il finit par m'envoyer ce truc farfelu.
 
Donc dans le fond, l'attente n'est pas imputable ni à lui ni à moi-même. Par contre, aujourd'hui nous n'avons aucune preuve de stockage de carrelage chez un quelconque fournisseur...
 
Pour la petite histoire, nous avons même été chez un fournisseur pro qui nous avait indiqué avoir racheté le fournisseur en question, pouvant ainsi checker les stocks de la référence de carrelage. A priori, il n'y a aucun stock à la référence en question... On doute fortement qu'il y a nos carreaux quelques part chez qui que ce soit.
 
Franchement à mon avis, il n'a jamais passé la commande, ou alors il l'a annulé, et ça le fait chier 3 ans plus tard de devoir rendre un acompte qui a été versé après autant de temps. Mais bon, c'est mon avis sans preuve aussi...

Merci pour le retour.
Le géomètre c'est une fourchette de 500€/1500€ j'ai cru comprendre.
 
L'enjeu, assez mineur, c'est que je souhaite ajouter sur la clôture en béton une clôture plus jolie et uniforme en bois/pvc.
Je souhaite donc savoir si la clôture en béton m’appartient ou pas pour savoir si je peux y percer des trous pour mettre des chevilles.
Le voisin me soutenant qu'elle lui appartient...

 
 
je ne sais pas ce que tu as donné comme mission a ta MOE mais au vu de ton récit à titre perso je ne serai pas super serein sur la suite du dossier

En même temps, 3 ans après...

 
Tu as évoqué le sujet du projet avec le voisin directement pour savoir s'il serait d'accord ?

 
Le cadastre peut connaitre ce qui est indiqué dans un acte de propriété.
Chez moi par exemple le cadastre indique aucun trait qui indiquerait que les murs soient mitoyen, alors qu'en réalité 3 faces sont des murs mitoyens payés et entretenus par chacun.
 
Votre mur dès lors qu'il est placé entre les 2 propriétés et par défaut mitoyen, il faudrait qu'un des 2 voisins l'ait entretenus lui seul  plus de 30 ans pour revendiquer la propriété ou bien disposant en haut d'une pente qui ferait que le sens de la pente indiquerait le propriétaire unique.
 
 

Pas encore, mais j'aimerais avoir des "billes" avant d'évoquer le sujet.

Le service de l'urbanisme de la ville peut peut-être me fournir des informations ?

La première phrase ne devrait pas être négative ?
Pas d'entretien sur un mur béton ni de pente

Mais tu conteste le bien fondé de cette créance ou tu veux juste profiter d’une erreur matérielle ?

Ce n’est pas son rôle

 
Ils n'auront rien de plus que ce qui est au cadastre.
Le principe c'est que ce mur soit est du coté du voisin soit du tiens soit est sur la limite séparative. Et ca amenera un régime juridique.
Sauf que si on sait pas ou est la limite...
 
Moi sur ce type de question, je chercherai a savoir ce que le voisin pense de la propriété de ce mur, de est ce que ca peut lui convenir que toi tu fasses cette réhausse/travaux, et si il est pas d'accord tu lui dit ok et tu fais le mur CHEZ TOI. Ce qui évitera un procès pénible pour tenter de le contraindre à faire quelque chose qu'il ne veut pas.

Merci pour vos retours    

Okay.
 

Pour le moment il pense que le mur est à lui. Et je n'en ai aucune preuve.
Donc je vais effectivement lui demander si je peux percer le mur pour y accrocher ma clôture.
 
Dans le cas où sa réponse serait négative tu me conseilles donc de directement faire ma clôture de mon côté sans faire d'expertise de géomètre pour déterminer qui est propriétaire du mur.
En même temps si le géomètre c'est ~1000€, à mettre en balance avec le prix d'une clôture, effectivement j'ai probablement plus vite fait de faire ma clôture de mon côté.  
 
Par contre, dans ce dernier cas, je vais coller ma clôture à celle du voisin, et je crois que je vais me heurter au droit d’appui ou d’adossement auquel je n'ai pas compris grand-chose. Pourrais-tu m'éclairer ?
 
 
 
 
 

Bonjour,

Je fais appel à vos connaissances dans le domaine immobilier.
Ma cousine acheté un appartement le 03/10/2022.
Au moment de l'achat, l'exercice 2021 n'est pas encore clôturé car l'AG a eu lieu le 25/10/2022.
Suite à cette AG, une régularisation des charges s'est faite et le syndic lui réclame 689,23 € au titre des dépenses de 2021.

Dans l'acte d'achat, il est mentionné la phrase suivante: "Par suite, l’ACQUEREUR renonce en faveur du VENDEUR à demander à ce dernier le remboursement de toutes sommes qu’il pourrait être amené à régler ultérieurement au titre de provisions ou de dépenses comprises ou non comprises dans le budget prévisionnel et couvrant l’exercice en cours, sauf à ce qui a pu être indiqué ci-dessus concernant les travaux."

Ma compréhension est que l'exercice en cours est, selon moi, celui de 2022 et donc c'est le vendeur qui doit régler (en fait c'est ma cousine qui va régler et ensuite elle réclame cette somme au vendeur).
La clerc du notaire m'informe que l'exercice en cours est 2021 (car pas encore clôturé et qu'il a été clôturé avec l'AG qui a eu lieu le 25/10/2022) et non pas 2022 car selon elle, il y a toujours un décalage d'un an. Je n'ai pas bien compris d'où elle sort ça. et donc ce n'est pas à la charge du vendeur.

Me confirmez vous cela svp ?

Merci

Je suis d'accord avec toi, l'exercice en cours le jour de la signature était celui de 2022. Vérifie si jamais les dates de début et de fin de l'exercice.
Ce sont les règles comptables qu'on retrouve en droit des sociétés : la société qui a clôturé au 31/12/2022, son exercice est celui de 2023 même si les comptes de 2022 ne sont pas encore approuvé.

J'ai signé un contrat avec l’agence A qui représente Mme X, la propriétaire. Le contrat est signé par l’agent, pas par Mme X.
Pour une requête au juge des contentieux de la protection, mon adversaire sera l’agence qui loue le logement, la propriétaire, ou les deux ?

Hello les zessperts    
 
Je suis allé en congés avec ma voiture de société cet été et j'ai déposé la voiture dans un Parking longue durée à Florence
La pratique là bas étant que les "valets" prennent la voiture et vont la garer dans un terrain vague à l'extérieur de la ville et la ramènent dans un délais de 2h quand on leur notifie le souhait de récupérer la voiture
 
Or, j'ai recu un recommandé ce matin pour un exces de vitesse à 18h alors que j'avais déposé la voiture vers 17h
 
Je n'ai bien sur pas gardé le ticket qu'on m'a filé lors de la dépose et je n'ai que les mails de réservation  
 
Le formulaire de contestation demande à ce que le vrai conducteur donne ses infos de nom et signe...  
Bref, je n'ai pas de moyens de contester et ca parle de retrait de points etc
 
Quelle est la bonne stratégie ? Je paye ? Je paye pour pas etre emmerdé en retournant là bas et je file pas de nom ? j'ignore ? Obi wan Kenobi ?

Hello,
Petite question pour les notaires, Juin 2021 on avais fait le nécessaire pour acheté un appart avec ma compagne en SCI, signature du compromis en agence, versement d'un accompte chez le notaire.
 
Finalement le financement n'est pas passé (merci a ma conseillère pour le temps perdu), puis on est passé a autre chose (on était décu et assez enervé par notre banque).
 
On a reçu un mail début de semaine du cabinet de notaire, pour nous dire qu'on a un solde crediteur, et qu'il faut leur envoyer un RIB.
 
Je cherche et me souviens du versement de l'accompte,  qui n'avais jamais été remboursé, mais finalement le remboursement n'est que de 70€ environ sur les 200. Je demande plus d'infos
 
Je recois un relevé de compte assez bizarre avec des frais préalables, des TAXES datés de 2022 ou 2023 (vente annulée en 2021)
Je doute pas que tout travail mérite salaire et malgrès le fait que la vente ai été annulée. Mais c'est assez flou sur ce que peut prendre un cabinet de notaire en cas de cassage de la vente pendent le préavis

T'as versé un dépôt de garantie ou un acompte sur les frais ? Je penche pour la deuxième solution...
Dans ce cas, il a pu t'être prélevé des débours, c'est à dire les frais avancé par le notaire pour la vente (par exemple demande d'état hypothécaire).
Mais tu peux demander des explications directement au notaire...

Bonjour,
 
petite question : dans le cadre d'une acquisition immo, j'ai visité le bien le samedi dernier. Tout est conforme, à part la piscine qui est un peu dégueulasse.
L'agent immo nous indique que le pisciniste n'a pas encore pu passer, et qu'il passera le Lundi.
 
Signature le Mercredi matin pour l'acte définitif. Tout se passe bien.
A un moment, le notaire demande si tout est OK, y compris la piscine. Ce à quoi l'agent immo répond que le pisciniste est passée la veille pour nettoyer.
 
Après récupération des clés, on va dans notre bien et on constate que la piscine est toujours aussi dégueulasse.    
Après échange avec lui, il a confirmé que le pisciniste ne pouvait rien faire car il n'avait pas le robot de nettoyage sous la main.
 
Rien n'est inscrit dans l'acte, mais je trouve ça un peu gros que l'agent immo puisse raconter des conneries au calme devant notaire...
Techniquement, il n'y avait pas d'engagement que ce soit propre, vu que la maison est vendue en l'état.
On peut faire quelque chose dans ce cas là ?
J'avoue qu'on ne l'a pas vu venir, l'agent immo avait fait un super boulot jusque là...
 
Merci.    

Donc en gros la question c'est "Mentir c'est mal ?"

Parce que si t'es à mégoter sur le nettoyage de la piscine que tu devras faire de toute façon...

C'est plutôt "mentir devant notaire".
Y quand même un fond juridique à ma question. Un AI qui ment, c'est pas une nouveauté mais le contexte me choque un peu ouais

Il s’agit de provision sur frais

La règle concernant un achat immobilier c'est de TOUJOURS re-visiter le bien la veille de la signature pour s'assurer que les volets/portes/radiateurs et que sais-je encore n'ont pas disparu et que ledit bien est dans le même état qu'au moment de la première visite......
Grosse erreur d'avoir omis ce principe de base !

Sauf que ton agent n’est pas partie à l’acte…
Ce qui peut être sanctionné ce sont les fausses déclarations d’une des parties

Donc maintien de la réponse et de ma suggestion

Pas la veille car il peut en arriver des choses pendant la nuit. Une heure avant la signature c'est plus prudent
 
L'AI qui ment c'est classique, j'ai visité une fois un appart dans un quartier que je connais bien, il nous a raconté des trucs absolument faux  

 
Oui, appeler un pisciniste pour venir faire l'entretien de la piscine