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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°56269785
gusano
Posté le 10-04-2019 à 16:38:51  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

rheo a écrit :

Mais en même temps comment tu prouves tout cela ? Faut faire une photo de tout lors des visites, faire tout consigner en annexe du compromis ?


Ben t'imagines bien que personne ne fait ça, du coup il appartient au notaire, avec diplomatie, [d'empêcher] les différends de naître entre les hommes de bonne foi et [d'enlever] aux hommes cupides, avec l’espoir du succès, l’envie d’élever une injuste contestation.

 

Des fois ça marche, des fois ça marche pas. :o

 
mantel a écrit :

Pour ça, toujours visiter le bien juste avant de signer : la confiance n'exclus pas la surveillance :o

This.

Message cité 1 fois
Message édité par gusano le 10-04-2019 à 16:39:27
mood
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Posté le 10-04-2019 à 16:38:51  profilanswer
 

n°56269821
rheo
Posté le 10-04-2019 à 16:42:03  profilanswer
 

gusano a écrit :


Ben t'imagines bien que personne ne fait ça


 
Ce n'est pourtant pas la 1ère fois que j'entends une historie de ce type, évidemment pas une baignoire, mais des stores sur mesure remplacés par du 1er prix bricorama, des radiateurs électriques remplacés par des grilles pain, l'électro ménager qui ne contient plus les marques ronflantes du début...

n°56270001
gusano
Posté le 10-04-2019 à 16:55:46  profilanswer
 

Alors je nuance : sur les vrais biens mobiliers (électroménager, notamment), on détaille de plus en plus précisément dans les compromis, en précisant la marque par exemple. Mais je ne vais certainement me faire suer à demander aux vendeurs le modèle exact de leur réfrigérateur ou un dossier photo des stores...

n°56270062
rheo
Posté le 10-04-2019 à 17:01:22  profilanswer
 

gusano a écrit :

Mais je ne vais certainement me faire suer à demander aux vendeurs le modèle exact de leur réfrigérateur ou un dossier photo des stores...


 
Tu ne viendras pas te plaindre de votre mauvaise image alors  :o  

n°56270082
__nicolas_​_
Posté le 10-04-2019 à 17:02:57  profilanswer
 

gusano a écrit :

Alors je nuance : sur les vrais biens mobiliers (électroménager, notamment), on détaille de plus en plus précisément dans les compromis, en précisant la marque par exemple. Mais je ne vais certainement me faire suer à demander aux vendeurs le modèle exact de leur réfrigérateur ou un dossier photo des stores...


 
Le modèle seul c'est has-been. Il faut noter le numéro de série en plus pour être bien sur. Avec un constat d'huissier sur le fait que le matériel fonctionne.  :o  

n°56270130
GibiShadok
M... le RPVA a encore planté !
Posté le 10-04-2019 à 17:07:46  profilanswer
 

'suffit d'agir sur le fondement du 1194 nouveau du code civil pour faire réviser le prix.  :o

Message cité 1 fois
Message édité par GibiShadok le 10-04-2019 à 17:20:07

---------------
Viendez sur mon topic de ventes : https://forum.hardware.fr/hfr/Achat [...] 3780_1.htm ; viendez aussi sur notre site libre d'assistance juridique : https://entraide.freeflarum.com/
n°56270132
gusano
Posté le 10-04-2019 à 17:07:50  profilanswer
 

*re-profond soupir exprimant tout mon pessimisme sur la nature humaine et ses perspectives d'évolution

n°56270253
archergrin​cheux
Posté le 10-04-2019 à 17:18:44  profilanswer
 

GibiShadok a écrit :


 
Je la connaissais avec les poignées de porte.  :D  
 
"Mais c'est du meuble !"  [:zedlefou:1]  


 
J'ai eu le déterrage de la totalité des rosiers et le siphonnage de la cuve à fioul.
Ca a été un dossier sympa.


Message édité par archergrincheux le 10-04-2019 à 17:19:58
n°56271091
efyliae
Posté le 10-04-2019 à 19:00:35  profilanswer
 

Merci Rheo.
Je ne connais pas le détail de calcul, la RH non plus. C'est l'avocat de l'époque qui a donné 11 comme nombre de rtt. J'ai vu le mail en question, juste une ligne donnant le nombre de jours, mail daté du 24 décembre :O J'ai proposé à la RH de demander au nouvel avocat mais elle n'a pas voulu. Je ne comprends juste pas pourquoi on ne rattrape pas en rtt l'équivalent de ce qu'on fait au delà des 35h.

 

Ça se fait d'envoyer notre accord à l'inspection du travail, pour info puisqu'ils ne l'ont pas ? :whistle:

 

J'essayerai de voir avec le service juridique auquel on a droit avec le travail, si ils ne rapportent pas tout à l'employeur :O

Message cité 1 fois
Message édité par efyliae le 10-04-2019 à 19:01:36
n°56271093
flash_gord​on
Posté le 10-04-2019 à 19:00:46  profilanswer
 

gusano a écrit :

*re-profond soupir exprimant tout mon pessimisme sur la nature humaine et ses perspectives d'évolution


 
Le gars qui n'a jamais mis les pieds dans les topics "clients, des attitudes incompréhensibles" et "les phrases cultes des incultes de l'informatique" :D


---------------
Survivre à sa migration WP->Android /  Les features Windows que vous ne connaissez pas
mood
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Posté le 10-04-2019 à 19:00:46  profilanswer
 

n°56271101
mantel
Posté le 10-04-2019 à 19:02:07  profilanswer
 

le truc sympa aussi c'est la cave pleine de bordel
 
le deal de base étant qu'il y a les reste de matériaux (carellage, parquet, papier peint, peinture,...), et ça chiffre vite et en échange les anciens proprio laisse une partie de leur bordel (et des armoires ça peux être pratique pour ranger :o )
 
et quand tu signes il reste que le bordel et les trucs avec un peu de valeur ont disparu :o

n°56271106
Ecco
Dolphin Spirit
Posté le 10-04-2019 à 19:03:51  profilanswer
 

Batou a écrit :


 
À partir de combien de temps d'inactivité entre 2 contrats on perd se droits ?
 
Si par exemple je prends 2 mois de "vacances" entre la fin de mon contrat et le début du suivant, je perds tous mes droits acquis même si j'ai cotisé 10 ans avant ?


 
C'est pas une question de durée, mais si tu t'es inscrit au chômage ou pas :)


---------------
Afols, rejoignez nous sur #Lego sur irc.yozora-irc.net
n°56271131
gusano
Posté le 10-04-2019 à 19:07:32  profilanswer
 

flash_gordon a écrit :

Le gars qui n'a jamais mis les pieds dans les topics "clients, des attitudes incompréhensibles" et "les phrases cultes des incultes de l'informatique" :D


Ah bah si justement, je lurke attentivement et ça renforce mon pessimisme.  [:coq]


Message édité par gusano le 10-04-2019 à 19:08:09
n°56271239
Niju
Call me doc'
Posté le 10-04-2019 à 19:22:48  profilanswer
 

GibiShadok a écrit :

'suffit d'agir sur le fondement du 1194 nouveau du code civil pour faire réviser le prix.  :o


Bah, ca empêche pas le pb de preuve. Bon, étant en général en dessous de 1500€, on doit être dans la preuve libre, j'imagine, donc le témoignage de l'agent immo doit être ok?


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56271247
Niju
Call me doc'
Posté le 10-04-2019 à 19:23:53  profilanswer
 


Sankaz a écrit :


 Du coup, ça veut dire quoi car je comprend pas tout  :D  ?


Qu'en fait, si tu es poursuivi par l'Etat, les frais de recouvrement sont bien à ta charge, l'Etat s'étant réservé un certain nombres de règles pour éviter ne rien payer de sa poche :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56271248
gusano
Posté le 10-04-2019 à 19:24:00  profilanswer
 

gusano a écrit :

A l'instant :

"Allo, Maître gusano ?"
 
"Oui bonjour !"
 
"Je vous appelle parce que je viens de passer en voiture devant la maison qu'on achète demain chez vous, et on a vu le vendeur en train de charger la baignoire de la maison dans une camionnette, c'est normal ?"


Suite :
 
Appel téléphonique du collaborateur notaire vendeur au collaborateur notaire acquéreur :
 
"Mon client fait dire à votre client que s'il tient à la baignoire, il peut venir la récupérer chez lui"
 
 [:coq]  
 
Je vous tiens au jus demain.

n°56271260
Niju
Call me doc'
Posté le 10-04-2019 à 19:25:15  profilanswer
 

Mais? :d
 
Ca va tellement être la jungle le jour de l'acte authentique :d


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56271264
gusano
Posté le 10-04-2019 à 19:26:04  profilanswer
 

Ben c'est demain, justement :D

n°56271333
Mammago
The Space Lion
Posté le 10-04-2019 à 19:35:50  profilanswer
 

archergrincheux a écrit :


 
Si ils veulent j'ai toujours ma bassine devant la porte de la voisine hein  [:loom the gloom:2]  
 


 :lol:  

gusano a écrit :


Suite :
 
Appel téléphonique du collaborateur notaire vendeur au collaborateur notaire acquéreur :
 
"Mon client fait dire à votre client que s'il tient à la baignoire, il peut venir la récupérer chez lui"
 
 [:coq]  
 
Je vous tiens au jus demain.


 [:rofl]  [:hahaguy]  


---------------
ID PSN : Mammago ; Jeux en cours : Fallout 4
n°56271365
rheo
Posté le 10-04-2019 à 19:39:40  profilanswer
 
n°56271375
mantel
Posté le 10-04-2019 à 19:41:02  profilanswer
 

[:hugeq:1]  
 
 
bon là CR obligatoire :o

n°56271401
Niju
Call me doc'
Posté le 10-04-2019 à 19:45:51  profilanswer
 

Gusano, tu as installé Twitch? Y'a peut-être un concept à lancer, la négo juridique en streaming :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°56271608
mantel
Posté le 10-04-2019 à 20:24:52  profilanswer
 

Niju a écrit :

Gusano, tu as installé Twitch? Y'a peut-être un concept à lancer, la négo juridique en streaming :o


 
je pense que le coté intéressant ce n'est pas la négo judiciaire, mais le coté steap tease :o

n°56274040
Profil sup​primé
Posté le 11-04-2019 à 06:30:00  answer
 

Niju a écrit :

Gusano, tu as installé Twitch? Y'a peut-être un concept à lancer, la négo juridique en streaming :o


Avec le succès des fils twitter d'audience, l'encart du canard à ce sujet et les derniers documentaires sur la juge belge je suis sur que ça plairait. :D

n°56274125
dacasine3
Posté le 11-04-2019 à 07:26:29  profilanswer
 

C’est la chambre de surveillance qui risque de jouer les pisses-froids. Sinon je pense que ce serait super pédagogique de suivre cinq six cas du début à la fin dans chaque spécialité. Ne serait-ce que pour la formation des avocats débutants.

n°56274572
Profil sup​primé
Posté le 11-04-2019 à 08:58:19  answer
 

dacasine3 a écrit :

C’est la chambre de surveillance qui risque de jouer les pisses-froids. Sinon je pense que ce serait super pédagogique de suivre cinq six cas du début à la fin dans chaque spécialité. Ne serait-ce que pour la formation des avocats débutants.


Il font déjà de la visio pour les cas des migrants/réfugiés, suffit juste de retransmettre en live. :o  
Bon après niveau image de la profession je sais pas si ça va améliorer les choses. :o

n°56274908
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Posté le 11-04-2019 à 09:36:21  profilanswer
 

Ce sera de la chance si il n'y a que le baignoire qui a été changée :d


---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°56275263
gusano
Posté le 11-04-2019 à 10:01:51  profilanswer
 

Il est 10h00, je ne sais pas où est la baignoire.
 
 [:cosmoschtroumpf]  
 
Le rdv est fixé à 11h00.

n°56275293
Theomede
De gauche radicale
Posté le 11-04-2019 à 10:04:27  profilanswer
 

[:basongwe:1]


---------------
Je suis quelqu'un de modéré, mais c'est rarement volontaire.
n°56275299
intersigne
/!\ SJW /!\
Posté le 11-04-2019 à 10:05:09  profilanswer
 

Au moins tu es prévenu tu peux éventuellement préparé quelque chose.


---------------
Roll out !
n°56275337
mantel
Posté le 11-04-2019 à 10:08:10  profilanswer
 

Poogz a écrit :

Ce sera de la chance si il n'y a que le baignoire qui a été changée :d


 
 
ça serait de la chance si la baignoire a été enlevé proprement et que cela n'implique pas de refaire totalement la SdB... :o

n°56275366
babylone83
Corse :o
Posté le 11-04-2019 à 10:09:45  profilanswer
 

Si l'acheteur aime jouer au con, il peut annuler la vente ?

n°56275410
mantel
Posté le 11-04-2019 à 10:13:46  profilanswer
 

babylone83 a écrit :

Si l'acheteur aime jouer au con, il peut annuler la vente ?


 
avec un bien qui n'est plus le même que celui du compromis? Il y a de bonne chance oui, et sans pénalité à mon avis (?) :o

n°56275942
qwazer
Merci M.arc
Posté le 11-04-2019 à 10:55:03  profilanswer
 

intersigne a écrit :

Au moins tu es prévenu tu peux éventuellement préparé quelque chose.


Je ne pense pas que gusano fasse des miracles non plus... mais au moins, il n'aura pas le coup de fil d'après la vente "il manque la baignoire alors qu'on vient de signer !"

mantel a écrit :

ça serait de la chance si la baignoire a été enlevé proprement et que cela n'implique pas de refaire totalement la SdB... :o

[:fredmoul:1]  

babylone83 a écrit :

Si l'acheteur aime jouer au con, il peut annuler la vente ?

mantel a écrit :

avec un bien qui n'est plus le même que celui du compromis? Il y a de bonne chance oui, et sans pénalité à mon avis (?) :o


On a quand même un problème de preuve... même si l'absence de la baignoire doit être visible :whistle:  

n°56275976
mantel
Posté le 11-04-2019 à 10:57:47  profilanswer
 

Sinon une pensée à Gusano qui va devoir bientôt géré ce dossier en face à face client  :whistle:

 

et pour le problème de preuve, le vendeur a pas implicitement reconnu les fait en disant a son notaire que l'acheteur peux venir récupérer la baignoire chez lui?
Enfin en tant qu'acheteur, à minima je demande à revisiter le bien juste avant la vente (déjà que je l'aurai fait en temps normal, mais là exigence dure...)


Message édité par mantel le 11-04-2019 à 10:59:27
n°56276412
Sankaz
Posté le 11-04-2019 à 11:25:45  profilanswer
 

Niju a écrit :


Qu'en fait, si tu es poursuivi par l'Etat, les frais de recouvrement sont bien à ta charge, l'Etat s'étant réservé un certain nombres de règles pour éviter ne rien payer de sa poche :o


 
Merci niju.
Au cas ou, je mets le courrier reçu car je ne sais pas si je suis poursuivi par l'Etat ou juste pas le cabinet d'huissiers. Juste que je n'ai plus aucune dette vis à vis des impôts. Si avec ce courrier tu peux me dire si je dois payer ou pas  :jap:  
 

Spoiler :

http://www.zupimages.net/viewer.php?id=19/15/y41z.jpg


n°56277280
gusano
Posté le 11-04-2019 à 12:34:26  profilanswer
 


Tellement de pop-corn...

 

Le compte rendu du rdv :

 

L’acquéreur arrive avec quinze minutes d’avance. Un petit jeune sorti de l’œuf et sa compagne toute mimi (sauf les tatouages). Il m’explique que depuis les coups de fil de la veille, le vendeur ne l’a pas rappelé. En fait, depuis le début le vendeur s'était mis en tête  de désosser pépouze la maison en cours de vente de son défunt frère pour retaper lui-même une autre maison dans le quartier dont il est propriétaire  : plinthes, meubles encastrés, baignoire ; bref, tout ce qu’il pouvait chouraver, il l’avait embarqué pour le réinstaller ailleurs.

 

Quand le vendeur a compris hier que ça allait tourner au vinaigre et qu’il allait être compliqué de palper le beurre et l’argent du beurre, branle-bas le combat : notre bonhomme a pris peur et s’est mis à tout redéménager en sens inverse. Ça, c’est ce que m’explique l’acquéreur avant le rendez-vous, d’après ce qu’il avait surveillé de sa fenêtre vu qu’il habite à côté. Mais il n’était pas allé vérifier sur place.

 

Donc à 11h30, avec une demi-heure de retard, le vendeur arrive en bleu de travail. J’installe tout le monde, je fais genre l’air de rien et commence mon baratin classique. Arrive la lecture de la clause selon laquelle la maison est vendue en l’état. Je fixe le vendeur avec un sourire en coin et lui balance : « En l’état ça veut aussi dire : en l’état dans lequel était la maison quand vos vendeurs l’ont visité au compromis. On est d’accord, c’est tout bon ? ». Les yeux dans les yeux, le type me dit que tout est OK.

 

Bref, je fais signer le vendeur, tout ce petit monde est en train de refaire un tour de la maison à l’heure où j’écris ces lignes, l’acquéreur passera signer l’acte en début d’après-midi si le vendeur ne nous a pas fait une Cahuzac.

 

Voilà, c’était l’épisode du jour de la vie d’un petit notaire de province, c’est aussi ce genre d’anecdote qui fait le sel de notre métier ;

 

Merci de votre attention, à vous les studios.

 


Message cité 3 fois
Message édité par gusano le 11-04-2019 à 12:39:08
n°56277310
mantel
Posté le 11-04-2019 à 12:37:59  profilanswer
 

Merci pour ce compte rendu de qualité
 
et je sens que le vendeur a dut faire une bonne nuit blanche de travaux s'il a dut tout remettre en place :o
et on attends le retours de l'acheteur pour voir si le vendeur à pas fait du boulot de sagouin :o

n°56277452
GibiShadok
M... le RPVA a encore planté !
Posté le 11-04-2019 à 12:58:10  profilanswer
 

gusano a écrit :


Tellement de pop-corn...
 
Le compte rendu du rdv :
 
L’acquéreur arrive avec quinze minutes d’avance. Un petit jeune sorti de l’œuf et sa compagne toute mimi (sauf les tatouages). Il m’explique que depuis les coups de fil de la veille, le vendeur ne l’a pas rappelé. En fait, depuis le début le vendeur s'était mis en tête  de désosser pépouze la maison en cours de vente de son défunt frère pour retaper lui-même une autre maison dans le quartier dont il est propriétaire  : plinthes, meubles encastrés, baignoire ; bref, tout ce qu’il pouvait chouraver, il l’avait embarqué pour le réinstaller ailleurs.
 
Quand le vendeur a compris hier que ça allait tourner au vinaigre et qu’il allait être compliqué de palper le beurre et l’argent du beurre, branle-bas le combat : notre bonhomme a pris peur et s’est mis à tout redéménager en sens inverse. Ça, c’est ce que m’explique l’acquéreur avant le rendez-vous, d’après ce qu’il avait surveillé de sa fenêtre vu qu’il habite à côté. Mais il n’était pas allé vérifier sur place.
 
Donc à 11h30, avec une demi-heure de retard, le vendeur arrive en bleu de travail. J’installe tout le monde, je fais genre l’air de rien et commence mon baratin classique. Arrive la lecture de la clause selon laquelle la maison est vendue en l’état. Je fixe le vendeur avec un sourire en coin et lui balance : « En l’état ça veut aussi dire : en l’état dans lequel était la maison quand vos vendeurs l’ont visité au compromis. On est d’accord, c’est tout bon ? ». Les yeux dans les yeux, le type me dit que tout est OK.
 
Bref, je fais signer le vendeur, tout ce petit monde est en train de refaire un tour de la maison à l’heure où j’écris ces lignes, l’acquéreur passera signer l’acte en début d’après-midi si le vendeur ne nous a pas fait une Cahuzac.
 
Voilà, c’était l’épisode du jour de la vie d’un petit notaire de province, c’est aussi ce genre d’anecdote qui fait le sel de notre métier ;
 
Merci de votre attention, à vous les studios.
 
 


 
Tu nous raconteras le jour où un héritier à trouvé un testament qui lui était défavorable en visitant la maison du de cujus deux jours après le décès, dans le 1er tiroir de la commode, et l'a brûlé devant toi qui était venu pour faire un inventaire ?  :whistle:
 
Ne ment pas ! On y a tous eu droit.  :whistle:

Message cité 1 fois
Message édité par GibiShadok le 11-04-2019 à 13:00:28

---------------
Viendez sur mon topic de ventes : https://forum.hardware.fr/hfr/Achat [...] 3780_1.htm ; viendez aussi sur notre site libre d'assistance juridique : https://entraide.freeflarum.com/
n°56277603
mantel
Posté le 11-04-2019 à 13:18:13  profilanswer
 

GibiShadok a écrit :


 
Tu nous raconteras le jour où un héritier à trouvé un testament qui lui était défavorable en visitant la maison du de cujus deux jours après le décès, dans le 1er tiroir de la commode, et l'a brûlé devant toi qui était venu pour faire un inventaire ?  :whistle:
 
Ne ment pas ! On y a tous eu droit.  :whistle:


 
 
il se passe quoi dans ce cas? je veux dire la destruction du testament ne permet plus de connaitre les dernières volontés du défunt?

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