Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

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Auteur	Sujet : Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

babylone83

Corse :o

Reprise du message précédent :

C'est beau une etoile fillante qui disparaît dans la nuit

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dacasine3

Il va sortir en plus avec une prune disciplinaire :love: ça arrive ça en France? 1000€ d’amende pour celui qui perturbe les débats ?

Profil supprimé

Et dire que j'ai été gentil dans la mesure où il a carrément agressé son voisin (et s'en vante), ça me perdra . [:ultravox:5]

gusano

Amis de la poésie bonjour.

Profil supprimé

Merci,en gros je comprends que je vais avoir mes 16€ de compensation et aller m' acheter de ma glace pour noyer mon chagrin...

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Modération

Bye bye, indeed

Message édité par niju le 24-07-2018 à 09:45:21

rheo

:jap: je ne le savais pas.

EDIT : Ah ben on a carrément supprimé son profil

Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 24-07-2018 à 09:04:45

Adiht

En plus c'est verre pilé parce du verre pillé je comprends pas

Message cité 1 fois

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topic amp enfants et parentalité différents

silkr

rheo a écrit :

:jap: je ne le savais pas.

EDIT : Ah ben on a carrément supprimé son profil

c'est tout recent. Ca rigole pas , chiesse Inside

Poogz

Sous les octets la plage (︶o︶)

Adiht a écrit :

En plus c'est verre pilé parce du verre pillé je comprends pas

Rajouter un délit à la chose, le verre ne lui appartient même pas

Message cité 1 fois

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IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers

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meuniere

Ca reste la procédure pour les administrations et collectivités qui n'ont pas de convention avec PE.
Ca sert aussi à voir, pour ceux qui ont à la fois bossé dans le privé et dans le public, qui doit indemniser : PE ou l'ex-employeur public ?

Jean Grey

Après, pour info, mon mari a signé une rupture conventionnelle avec la poste, il dépendait du droit privé, et c'est la poste qui lui a versé ses indemnités après inscription au pole emploi

Message cité 2 fois

cd5

/ g r e w t

Jean Grey a écrit :

Après, pour info, mon mari a signé une rupture conventionnelle avec la poste, il dépendait du droit privé, et c'est la poste qui lui a versé ses indemnités après inscription au pole emploi

La simplification

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Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien

rheo

Jean Grey a écrit :

Après, pour info, mon mari a signé une rupture conventionnelle avec la poste, il dépendait du droit privé, et c'est la poste qui lui a versé ses indemnités après inscription au pole emploi

[:clooney16] La Fronsse.

Remarque entre incompétents, ils se comprennent.

Profil supprimé

A voir... 16 euros ça semble léger mais on te rétorquera que tu pouvais prendre davantage de garantie avec la LRAR. Moi je ne me risquerai pas de saisir le tribunal d'instance pour ça sauf à avoir du temps et être prêt à perdre de l'argent.
Au pire, tente un rdv/devis avec un avocat ?

niju

Call me doc'

Et donc je vais travailler avec un confrère chinois qui facture... 1k$ (US$ s'entend) de l'heure. De l'HEURE bordel. Ce type me dit bonjour, il paye déjà son resto du midi :|

Message cité 3 fois
Message édité par niju le 24-07-2018 à 12:08:31

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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic / "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur

rheo

:ouch:

[:saint emmanuel] -> Quand il te demande de "patienter quelques instants" au cours d'une conversation

Message cité 1 fois

babylone83

Corse :o

Il t'offre un café à ce prix là j'espère ?

Message cité 1 fois

niju

Call me doc'

rheo a écrit :

:ouch:

[:saint emmanuel] -> Quand il te demande de "patienter quelques instants" au cours d'une conversation

NAN JE PATIENTE PAS. REPOND. MAINTENANT. VITE.

babylone83 a écrit :

Il t'offre un café à ce prix là j'espère ?

Ouais, et vaudrait mieux que ce soit du Kopi luwak

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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic / "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur

Adiht

Poogz a écrit :

Rajouter un délit à la chose, le verre ne lui appartient même pas

Ah ouais vu comme ça

niju a écrit :

Et donc je vais travailler avec un confrère chinois qui facture... 1k$ (US$ s'entend) de l'heure. De l'HEURE bordel. Ce type me dit bonjour, il paye déjà son resto du midi :|

Ah le communisme [:afrojojo]

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topic amp enfants et parentalité différents

Tillow

J'aime les tierces picardes.

niju a écrit :

Et donc je vais travailler avec un confrère chinois qui facture... 1k$ (US$ s'entend) de l'heure. De l'HEURE bordel. Ce type me dit bonjour, il paye déjà son resto du midi :|

Ah ouais [:implosion du tibia]

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Stabatmaterophile - Witches, Bitches and Britches.

niju

Call me doc'

16€ la minute quoi. 27 centimes la seconde. Je m'en remets pas :|

Message cité 2 fois

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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic / "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur

Wo0chY

niju a écrit :

16€ la minute quoi. 27 centimètres la seconde. Je m'en remets pas :|

[:dovakor:4]

Message cité 1 fois
Message édité par Wo0chY le 24-07-2018 à 13:14:19

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1 an en isolement

the_blob

Wo0chY a écrit :

[:dovakor:4]

un chinois, j'en doute

silkr

Dzl ca me fait penser à ca ...

Message édité par silkr le 24-07-2018 à 14:07:32

Poogz

Sous les octets la plage (︶o︶)

niju a écrit :

16€ la minute quoi. 27 centimes la seconde. Je m'en remets pas :|

C'est là que tu regrettes de ne pas avoir fait chinois 2eme langue et spécialisation en droit chinois [:ocube]

Message cité 1 fois

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IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers

silkr

Poogz a écrit :

C'est là que tu regrettes de ne pas avoir fait chinois 2eme langue et spécialisation en droit chinois [:ocube]

Ca c'est facile, il suffit d'avoir sa carte du partie, faire du karaoké et tenir l'alcool

Message cité 1 fois

niju

Call me doc'

silkr a écrit :

Ca c'est facile, il suffit d'avoir sa carte du partie, faire du karaoké et tenir l'alcool

Et d'avoir combattu du bon côté pendant la guerre. C'est lesquels les chinois qui étaient alliés aux nazis?

Message cité 1 fois

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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic / "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur

rheo

Les vietcongs, sinon je ne vois pas pourquoi les USA se seraient acharnés sur eux par la suite.

silkr

niju a écrit :

Et d'avoir combattu du bon côté pendant la guerre. C'est lesquels les chinois qui étaient alliés aux nazis?

OSS117 forever

Mammago

The Space Lion

jhnattal a écrit :

Bonjour, je rencontre un souci avec ma mutuelle.

J'ai réalisé 2 échographies la semaine dernière dans un centre médical conventionné secteur 2. Il y a eu dépassement d'honoraire d'environ 70% (donc en règle avec la réglementation du secteur 2 qui autorise un dépassement jusqu'à 100% du TC).

Ma mutuelle refuse de me rembourser le dépassement d'honoraires car la CPAM aurait "transformé" lors de la télétransmission la qualification de la dépense de "Dépassement autorisé" à "Dépassement non justifié".

Je me retrouve avec un reste à charge de 100€ alors que je devrais normalement être remboursé intégralement par ma mutuelle

Au téléphone, la CPAM est larguée et ne sait absolument pas comment m'aider, la nana au téléphone me dit qu'elle n'a pas la visu sur ce qui a été transmis (uniquement le décompte de base comme moi). Le centre médical me dit que c'est la première fois qu'ils rencontrent ce cas et ma mutuelle me dit d'aller me faire voir...

En parallèle, j'ai regardé dans mes conditions générales et il est stipulé nul part qu'un dépassement non justifié ne pouvait pas être remboursé par ma mutuelle.

Une idée de comment gérer la situation ? Est-ce que j'entame dès maintenant une opération "réclamation" et tout ce qui en suit auprès de ma mutuelle ?

Merci

Comme tu le dis, tu entames une procédure de réclamation contre ta mutuelle avec les infos que tu donnes ici. Tu verras ce que ça donne.

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ID PSN : Mammago ; Jeux en cours : Fallout 4

dacasine3

niju a écrit :

Et donc je vais travailler avec un confrère chinois qui facture... 1k$ (US$ s'entend) de l'heure. De l'HEURE bordel. Ce type me dit bonjour, il paye déjà son resto du midi :|

nous avons un confrère genevois aux 6.8 mio CHF d’honoraires annuels... droit bancaire...

whym

Bonjour.

Je lis une revue informatique de 1986, je tombe sur un petit encadré où il est indiqué que IBM fait un procès contre la société secrétairerie qui vend du matériel informatique. L'article n'est pas très bavard mais il semble que le contexte serait que la secrétairerie vend du matériel IBM sans son accord. Je ne trouve rien sur google. Je dois mal chercher. Mais si cela vous parle à vous juristes, j'aimerais connaître la finale et si je ne me trompe pas d'interprétation.

Message cité 1 fois

babylone83

Corse :o

whym a écrit :

Bonjour.

Je lis une revue informatique de 1986, je tombe sur un petit encadré où il est indiqué que IBM fait un procès contre la société secrétairerie qui vend du matériel informatique. L'article n'est pas très bavard mais il semble que le contexte serait que la secrétairerie vend du matériel IBM sans son accord. Je ne trouve rien sur google. Je dois mal chercher. Mais si cela vous parle à vous juristes, j'aimerais connaître la finale et si je ne me trompe pas d'interprétation.

Rofl

niju

Call me doc'

Condamnation de la secrétairie.
J.Cl. Concurrence/Consommation, fasc. 138 - DROIT DE LA CONCURRENCE ET INFORMATIQUE

Citation :

IBM souhaitant confier la distribution de certains de ses produits à des distributeurs agréés opérant dans des points de vente au détail, possédant les structures nécessaires et permettant d'assurer des services de revente, d'assistance et d'entretien requis pour la commercialisation, dans des conditions appropriées de ces produits de haute technicité selon des modalités qui, tout en stimulant la concurrence, bénéficient au client, elle a défini des critères de sélection.

C'est pour des raisons de technicité que la Commission des Communautés européennes qualifia l'ordinateur de produit "non simple", c'est-à-dire susceptible de justifier la mise en place d'un circuit de distribution sélective ; ce sont la technicité des produits visés et l'inexpérience corrélative des utilisateurs qui, en 1984, ont justifié la reconnaissance des mécanismes de distribution sélective en informatique.

Dans un second temps, la licéité du refus de contracter fut confirmée en droit interne par deux décisions des tribunaux français : l'une rendue en 1986 par le tribunal de commerce de Paris, mettant en présence la société IBM contre la société La Secrétairerie et l'autre par la cour d'appel de Paris, le 5 mars 1987 et qui opposait les sociétés Masci et Apple Computer (T. com. Paris, 14 mai 1986, IBM c/ La Secrétairerie : Expertises, n° 86, août 1986, p. 188. – CA Paris, 5 mars 1987, Masci c/ Apple Computers Inc. : JCP G 1987, II, 14930).

Le motif est que le fabricant peut mettre en place un réseau de distribution sélective, en n'autorisant que certains revendeurs spécifiques à vendre le produit.

Message cité 1 fois
Message édité par niju le 25-07-2018 à 09:50:28

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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic / "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur

rheo

Niju McFly [:marthe ymacphlie:2]

silkr

niju a écrit :

Condamnation de la secrétairie.
J.Cl. Concurrence/Consommation, fasc. 138 - DROIT DE LA CONCURRENCE ET INFORMATIQUE

Citation :

11. – Applications jurisprudentielles – Le droit communautaire s'est inspiré de la jurisprudence dégagée à propos de la distribution sélective et l'a appliquée sans grande difficulté aux contrats de distribution informatique. Néanmoins, cette démarche s'est faite incidemment lorsque la Commission des Communautés européennes, par décision du 18 avril 1984, a accordé une attestation négative, ou exemption, au système mis en place par IBM pour la distribution de ses ordinateurs personnels, de leurs périphériques et des progiciels, par le biais de revendeurs indépendants, cette exemption se fondant à l'époque sur l'article 85, § 1, du traité de Rome (Comm. CE, Déc. 18 avr. 1984, IBM c/ Commission des Communautés européennes : JOCE n° L 118, 4 mai 1984, p. 24). Par cette décision, se trouvait ainsi posé le principe de la licéité de la distribution sélective de matériels informatiques. Selon la Commission :

IBM souhaitant confier la distribution de certains de ses produits à des distributeurs agréés opérant dans des points de vente au détail, possédant les structures nécessaires et permettant d'assurer des services de revente, d'assistance et d'entretien requis pour la commercialisation, dans des conditions appropriées de ces produits de haute technicité selon des modalités qui, tout en stimulant la concurrence, bénéficient au client, elle a défini des critères de sélection.

C'est pour des raisons de technicité que la Commission des Communautés européennes qualifia l'ordinateur de produit "non simple", c'est-à-dire susceptible de justifier la mise en place d'un circuit de distribution sélective ; ce sont la technicité des produits visés et l'inexpérience corrélative des utilisateurs qui, en 1984, ont justifié la reconnaissance des mécanismes de distribution sélective en informatique.

Dans un second temps, la licéité du refus de contracter fut confirmée en droit interne par deux décisions des tribunaux français : l'une rendue en 1986 par le tribunal de commerce de Paris, mettant en présence la société IBM contre la société La Secrétairerie et l'autre par la cour d'appel de Paris, le 5 mars 1987 et qui opposait les sociétés Masci et Apple Computer (T. com. Paris, 14 mai 1986, IBM c/ La Secrétairerie : Expertises, n° 86, août 1986, p. 188. – CA Paris, 5 mars 1987, Masci c/ Apple Computers Inc. : JCP G 1987, II, 14930).

Le motif est que le fabricant peut mettre en place un réseau de distribution sélective, en n'autorisant que certains revendeurs spécifiques à vendre le produit.

Holy Shit ... [:xolth]

Jambier

Question bête mais je trouve qu'une réponse salarié:

- Un employeur peut il contester un solde de tout compte ? (il a trop versé)
- Je pense que oui dans les 6 mois comme le salarié.

Mais au final je ne trouve que des textes de lois qui parlent du salarié.

Est il possible de le rembourser petit à petit ? Je pense que oui.

Thx

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rheo

Jambier a écrit :

Mais au final je ne trouve que des textes de lois qui parlent du salarié.

Non les textes n'évoquent pas spécifiquement le salarié, donc oui l'employeur peut contester (6 ou 12 mois selon s'il est signé ou pas). Par contre il va devoir sortir les rames, parce que c'est lui qui produit le STC donc à lui de ne pas faire d'erreurs en principe, et le salarié étant parti, ça va se finir en procédure pour récupérer quelque chose...

https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0006072050
https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0006072050

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Message édité par rheo le 25-07-2018 à 12:13:51

Jambier

rheo a écrit :

https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0006072050
https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] 0006072050

On a demandé que le surplus soit considéré comme prime de départ vue les heures supp / travail le weekend effectué et non rémunérés.
Sinon, on rembourser avec un versement de 10€ par mois jusqu'a échéance.

Message cité 2 fois
Message édité par Jambier le 25-07-2018 à 13:53:43

niju

Call me doc'

rheo a écrit :

Anéfé, sauf erreur énormissire, les rares cas que j'ai vu, l'employeur mettait son mouchoir dessus, aller devant le CPH pour dépenser d'une main ce que tu vas (peut-être) regagner de l'autre, ils s'épargnent la peine.

Et le comptable/RH en entend parler pendant des années après

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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic / "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur

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