Reprise du message précédent :

Oui et non. Tu es très libre puisque le DEA est axé sur la recherche. Donc si tu ne passes pas ton temps en BU pour bosser, tu as largement le temps d'aller au ciné ou de jouer à la console

 
Tu n'es pas le seul

Un peu d'exercice.
 
Bon… Tout fou d’avoir trouvé de nouveau amis, je vous propose un petit jeu qui ne fera pas rire certains.
 
Ca s’appelle le cas pratique qui tue. Un petit cas pratique dans un domaine que tout juriste de base ne peut pas ignorer (obligation, suretés, droit pénal général…) et qui tiens en une question et basé uniquement sur la réflexion et peu sur les connaissances.
 
Voici le miens, s’amuse qui veut, attention le montage de base est un tout petit peu ardu pour qui n’est pas habitué.  
 
Manolito, en dehors de ses heures de travaille, se livre à d’audacieuses manipulations génétiques.  
 
Ces derniers temps il à obtenus d’excellents résultat en plaçant dans l’ovaire d’une vache, un œuf de poule fécondé. Ladite vache à mis bas d’une énorme poulette de 58 kg. Cet animal fabuleux, en plus de pondre des œuf géants, produit une quantité importante de lait dont Manolito fait d’excellents fromages de poules.
 
Il décide de monter une petite EURL pour commercialiser lesdites poules.  L’affaire marche bien et manolito décide de s’agrandir. Il lui faut de l’argent. C’est pas ça qui manque, mais les coopératives agricoles qui lui achètent ses poules le payent à 90 jours. Il a des créances, mais pas de trésorerie.
 
Il va donc voir son Banquier qui lui propose de prendre ses créances en Dailly. Ce dernier explique à notre ami qu’il n’a qu’à lui adresser les factures qu’il adresse à ses clients (les super marchés) et la banque paiera immédiatement L’EURL, moyennant finance. Pour chaque créance de 100 euros, le Banquier lui en filera 90. A l’issue, le banquier devient titulaire de la créance sur la coopérative agricole.
 
Mais l’homme d’argent n’est pas fou. Il se dit que si les affaires de Manolito tournaient mal, ce dernier serait tenté de lui adresser des fausses factures ou encore de les présenter à 2 Banquiers différents en même temps (créances creuses). Alors il demande à la femme de Manolito de se porter caution de l’EURL.
 
A la réception des factures de Manolito, le Banquier s’aperçoit que ce dernier n’est pas un novice. Il a pris soin de mettre une clause de réserve de propriété au profit de son EURL pour chaque vente de poule géante.
 
Voilà qui n’arrange pas du tout notre Banquier…
 
Savez-vous pourquoi ?
 
Si c'est trop dur mais que ça vous amuse dites le moi, j'en ferai de plus simple.  

 
Y'a DEA et DEA...  
 
Certains ne te demanderont que très peu de Taf en dehors du mémoire    
 
Et d'autre où tu va cravacher comme un âne  

 
J'ai compris! en fait tu nous fais une sorte de bizutage, c'est ça, j'ai bon ?    

 
oui mais à l'envers en l'occurence...normalement c'est celui qui veut s'intégrer qui subit le bizutage, nan?

oui, tu as raison, un bizutage inversé. Ca a le mérite d'être original au moins.

c'est cool ton truc mais je suis en vacances moi    

 
La banquier l'a dans l'os parce que sa créance sur la coopérative ne vaut rien dès lors que Manosolo est resté propriétaire de ses poules dans l'attente du paiement.
 
 
 
 
Nan mais bon ptin la cession Dailly j'ai jamais rien compris et j'ai vu ça y a 5 ans
 
Je suis sûr que mon Scoub va savoir répondre

scoub il ose plus poster, et il attend 5-10 pages qu'on ait oublié qu'il y avait ce cas pratique

Faut être un peu timbré pour créer des cas pratiques

n'empeche que ca a refroidi tout le monde  

vas-y tu peux le dire que c'est un de tes multis maintenant

 
Bien essayé, mais c'est pas ça...
 
la clause de réserve de propriété ne fait obstacle à la cession de créance.
 
Il faut disctinguer entre la formation du contrat de vente et ses effet. Le transfert de propriété n'est qu'un effet qui peut être conditionné. Tout comme le paiement peut être affecté d'un terme.
 
Mais les droits (créances sont nés), ils peuvent être cédés...
 
Un indice : Que se passera t'il si l'EURL est mise en liquidation?

indice : et s'il pouvait pas faire son bidule parce que c'est pas légal ?

Please help me :
http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 0625-1.htm

ouais carrement !
surtout que j'ai vraiment que ca a foutre

 
c'est clair quelle idée de faire un cas pratique comme ça aussi  

t'as pas d'avocat... ?

J'en sais rien

OUahhh... Bah je suis tombé sur des flêches à ce que je vois... Ca faignante de la cerfelle dans l'coin...  
 
Pour la prescription elle est pas acquise.
 
La prescription est interrompue par tout acte d'instruction ou de poursuite.
 
Dès lors iln'y a pas 3 ans.
 
De surcroit il est vraissemblable qu'entre la date des faits et la date de l'audience pénale il y ai des actes qui se promènent dans la procédure.
 
Désolé.

 
   ça c'est une entrée en fanfare
 

Vous êtes le maillon faible...    

oh hé on n'est pas là pour faire des devoirs en plus nous

ton petit ton professoral t'es sympa tu le gardes pour toi hein
ton truc est interessant mais faut que tu comprennes que
1. on a rien a te prouver
2. on a pas que ca a foutre
3. tu changes de musique, t'es pas la pour nous faire la lecon, tu n'es pas la bonne personne et c'est pas l'endroit pour

lol il est pas content le scoub

holé! on a un nouveau venu & il se fait laminer en moins de deux pages
 
vous êtes pas très accueillant les mecs  
 
quoique j'ai été bien bluffée par le "cas pratique" en l'occurrence on a déjà beaucoup à faire chacun si c'est pour faire du surcroit de travail & des cas d'école en plus de la petite aide qu'on apporte au forum, je sens qu'on a pas fini nos nuits blanches
 
DV

au fait je viens d'envoyer des CV dans les écoles d'ingé aj pour proposer mes services comme prof de droit    
DV

Ben je sais pas mais pkoi il a mis un cas pratique j'ai tjrs pas compris !  

moi non plus pour tout t'avouer  
 
"les flèches" ont besoin d'une explication rivotril
DV

peut etre que c un multi, ou que c un fou des cas pratiques =)

 
Pour s'amuser de manière intelligente.  
Ca n'a pas l'air de plaire à tout le monde
 
Il a pas spécialement tort non plus en ce qui concerne les demandes juridiques des gens. Les réponses sont très rares

oui c'est normal, donc c'est que c pas un nouveau ici...

ou que le cas pratique est un cas reel qu'il a eu à fignoler tout recemment
 
le maire de village justice aurait il eu la même réaction que nous ?
 
DV

 
détrompe toi, beaucoup se répondent en MP
 
DV

 
 
mais lol  

oui en mp y'en a
mais je nie pas que le cas soit interessant
mais de la a nous traiter de feignasse et de mous du bulbe sous pretexte qu'on ne repond pas assez vite, alors qu'on a pas que ca a foutre, faut arreter

c'est clair moi je suis en vacancesssss (en attendant les résultats )

 
  d'où ma propre réaction    
 
DV

Qu'on ne vienne pas me dire que chaque demande d'aide non répondue ici fait l'objet d'un MP
Enfin bon.  
 
Pour le cas pratique, c'est un trip stimulation intellectuelle, je n'ai pas les connaissances pour le faire mais j'aime bien l'idée de s'amuser en résolvant des trucs tordus.

D'ailleurs le message dont vous parlez était justement relatif à une demande juridique non satisfaite.