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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°45735647
Vini
Vini - Le vrai
Posté le 12-05-2016 à 14:46:51  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

claelea a écrit :

Je ne sais pas ce qui est passé par la tête de cette personne, elle a depuis été licenciée :o


Comme ça elle part avec son échelon, génie :o

 

Edit : Rien pané, c'est rien :o


Message édité par Vini le 12-05-2016 à 14:47:50

---------------
« Quand tu vois la gueule des voitures sur le parking, tu comprends vite qui gagne bien sa vie et qui la sponsorise » ©duck
mood
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Posté le 12-05-2016 à 14:46:51  profilanswer
 

n°45735708
claelea
Posté le 12-05-2016 à 14:51:36  profilanswer
 

OK, c'est donc officiellement la merdasse
 
Je connais bien la salariée, si on lui explique raisonnablement la situation, je pense sincèrement qu'elle pourrait signer quelque chose sans contrepartie.
 
Reste à savoir quoi donc :o
 
Je pense qu'on va se tourner vers l'avocat...
 

n°45735730
niju
Call me doc'
Posté le 12-05-2016 à 14:53:11  profilanswer
 

Oui, mais comme soulevé par Jack, sa signature n'aura qu'une valeur relative, elle pourra revenir dessus dans le futur.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°45735773
claelea
Posté le 12-05-2016 à 14:56:25  profilanswer
 

:cry:  

n°45735892
rheo
Posté le 12-05-2016 à 15:03:15  profilanswer
 

niju a écrit :

Oui, mais comme soulevé par Jack, sa signature n'aura qu'une valeur relative, elle pourra revenir dessus dans le futur.


 
 :cry:

Message cité 2 fois
Message édité par rheo le 12-05-2016 à 15:03:32
n°45735944
niju
Call me doc'
Posté le 12-05-2016 à 15:08:14  profilanswer
 


Qui êtes vous, que voulez-vous? :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°45735978
rheo
Posté le 12-05-2016 à 15:10:43  profilanswer
 

Qu'on rétablisse la vérité Monsieur Niju, qu'on me rende mon honneur trop souvent bafoué ici-même et par le taulier du topic qui plus est.
 
Sinon je filme vos gosses et sans lettre décharge, compris ? :fou:

n°45736012
niju
Call me doc'
Posté le 12-05-2016 à 15:13:21  profilanswer
 

rheo a écrit :

Qu'on rétablisse la vérité Monsieur Niju, qu'on me rende mon honneur trop souvent bafoué ici-même et par le taulier du topic qui plus est.
 
Sinon je filme vos gosses et décharge, compris ? :fou:


 
 
Tu vas prendre tellement cher en prison [:flambi:2]


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°45736053
rheo
Posté le 12-05-2016 à 15:16:15  profilanswer
 

J'ai déjà vu l'intégrale de OZ, Orange is the new black et j'ai revu le prophète récemment, je ne crains rien. Planquez vos petits frères comptables par contre. [:lesodomiseurfou]

n°45736082
niju
Call me doc'
Posté le 12-05-2016 à 15:18:02  profilanswer
 

:d


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
mood
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Posté le 12-05-2016 à 15:18:02  profilanswer
 

n°45736090
claelea
Posté le 12-05-2016 à 15:18:36  profilanswer
 

:D  
 
Je vais maintenant dire à l'avocat que tout est de sa faute et qu'il faut qu'il me trouve une solution :o  
 
Merci d'avoir pris le temps de me renseigner :jap: (et de rien pour tous ceux qui sont en train de vérifier que leur coeff corresponde bien au minima conventionnel :o )

n°45736687
cd5
/ g r e w t
Posté le 12-05-2016 à 16:03:58  profilanswer
 

claelea a écrit :

:D  
 
Je vais maintenant dire à l'avocat que tout est de sa faute et qu'il faut qu'il me trouve une solution :o  


 
Tiens, sérieusement, c'est possible ça, que l'avocat conseil endosse la responsabilité pour une erreur pareille ?


---------------
Gal @HFR | C'est l'effet main © P®oogz | Vends rien
n°45736886
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 16:19:18  profilanswer
 


 
Je sévissais sur HFR que vous posiez votre séant dans votre 1er amphi  [:julm3]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45736905
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 16:21:00  profilanswer
 

cd5 a écrit :


 
Tiens, sérieusement, c'est possible ça, que l'avocat conseil endosse la responsabilité pour une erreur pareille ?


 
Ca s'appelle la responsabilité civile professionnelle et le devoir de conseil
 

Spoiler :

Et la surprime d'assurance pour l'année à venir  [:rhetorie du chaos]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45737068
rheo
Posté le 12-05-2016 à 16:31:47  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Je sévissais sur HFR que vous posiez votre séant dans votre 1er amphi  [:julm3]


 
 :lol: Si seulement j'avais commencé mes cours de fac en 2005, je ne serais pas si vieux aujourd'hui.
 
Ceci étant dit Monsieur, comment doit on vous appeler d'ailleurs Monsieur O ? Monsieur Lantern ?, je ne remets pas du tout en cause vos compétences que vous n'avez pas à prouver, j'admire d'ailleurs votre noblesse d'âme à vous intéresser à la sous matière qu'est le droit du travail, pour autant cela ne vous permets pas de vous voir attribuer des mérites qui ne vous reviennent pas dans le cas présent.
 
Bisous biceps. :o

Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 12-05-2016 à 16:32:34
n°45737453
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 17:00:04  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
 :lol: Si seulement j'avais commencé mes cours de fac en 2005, je ne serais pas si vieux aujourd'hui.
 
Ceci étant dit Monsieur, comment doit on vous appeler d'ailleurs Monsieur O ? Monsieur Lantern ?, je ne remets pas du tout en cause vos compétences que vous n'avez pas à prouver, j'admire d'ailleurs votre noblesse d'âme à vous intéresser à la sous matière qu'est le droit du travail, pour autant cela ne vous permets pas de vous voir attribuer des mérites qui ne vous reviennent pas dans le cas présent.
 
Bisous biceps. :o


 
Son Altesse Sérénissime sera suffisant faquin  [:moonzoid:5]  
 
Et je m'intéresse d'autant plus à la matière que j'en ai fait un troisième cycle et ma spécialité ;)


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45737512
B00lay Ier
Posté le 12-05-2016 à 17:04:21  profilanswer
 

niju a écrit :

Tu vas prendre tellement cher en prison [:flambi:2]


En même temps, si t'exhibes tes gosses en public, je pense que tu seras le premier embêté :o

n°45737577
niju
Call me doc'
Posté le 12-05-2016 à 17:08:31  profilanswer
 

Si on parle de ces gosses là, je serais déjà surpris que Rheo arrive à les prendre en photo :o :d


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°45737651
rheo
Posté le 12-05-2016 à 17:13:41  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Et je m'intéresse d'autant plus à la matière que j'en ai fait un troisième cycle et ma spécialité ;)


 
 Je n'arriverais donc jamais à me faire une place ici  [:nekromanttik:3]  
 

niju a écrit :

Si on parle de ces gosses là, je serais déjà surpris que Rheo arrive à les prendre en photo :o :d


 
Surtout qu'à Rennes il fait souvent froid et humide.

n°45737694
B00lay Ier
Posté le 12-05-2016 à 17:17:42  profilanswer
 

rheo a écrit :

Surtout qu'à Rennes il fait souvent froid et humide.


1 sur 2, avec le réchauffement climatique, y'a moyen :o  

n°45737828
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 17:26:11  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
Surtout qu'à Rennes il fait souvent froid et humide.


 
Comment ca vous êtes à Rennes ? :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45737923
archergrin​cheux
Posté le 12-05-2016 à 17:33:18  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Son Altesse Sérénissime sera suffisant faquin  [:moonzoid:5]  
 
Et je m'intéresse d'autant plus à la matière que j'en ai fait un troisième cycle et ma spécialité ;)


 
 :ouch:

n°45737994
rheo
Posté le 12-05-2016 à 17:39:16  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Comment ca vous êtes à Rennes ? :o


 
Moi non, mais j'avais compris que Niju si.

n°45738617
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 18:42:32  profilanswer
 


 
Le droit de l'Elite [:mom boucher]  
 

rheo a écrit :


 
Moi non, mais j'avais compris que Niju si.


 
HEIN ?!? Mais une kimouss s'impose :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45738874
niju
Call me doc'
Posté le 12-05-2016 à 19:12:01  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Le droit de l'Elite [:mom boucher]  
 


 
Faut pas déconner non plus [:ocube]
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
HEIN ?!? Mais une kimouss s'impose :o


Be my guest [:prodigy]


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°45739096
appy
Posté le 12-05-2016 à 19:33:10  profilanswer
 

:hello:  
 
Je reviens vous demander des précisions sur la clause de non concurrence de mon contrat de travail :
 
http://reho.st/preview/self/9ef1cd760d4984dff94948808d1a2d5e9f843c6c.jpg
 
Je suis en mission dans une entreprise à laquelle j'ai postulé ; j'ai passé un entretien avec la RH et elle m'a demandé ce qu'il en était de la clause de NC.
J'aimerais savoir si elle est valable ou pas  :non:  
En effet, l'offre à laquelle j'ai postulé est dans le périmètre potentiel de la mission, même si je n'exerce pas ces fonctions pour l'instant.
 
Merci d'avance  :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par appy le 12-05-2016 à 19:37:04
n°45739194
rheo
Posté le 12-05-2016 à 19:40:37  profilanswer
 

Limitée dans le temps et l'espace et avec une indemnité en contrepartie, elle est valable.

n°45739311
true-wiwi
Posté le 12-05-2016 à 19:51:00  profilanswer
 

Est qu'une telle clause est forcément payée de façon mensuelle ?
 
Il me semble qu'elle est traitée comme un salaire et donc doit faire le même objet mais si quelqu'un a des précisions je suis preneur.


---------------
It's a simple mistake to make, to create love and to fall.
n°45739371
otobox
Posté le 12-05-2016 à 19:55:46  profilanswer
 

N'est-ce pas trop peu 30% ?

n°45739465
rheo
Posté le 12-05-2016 à 20:03:13  profilanswer
 

true-wiwi a écrit :

Est qu'une telle clause est forcément payée de façon mensuelle ?
 
Il me semble qu'elle est traitée comme un salaire et donc doit faire le même objet mais si quelqu'un a des précisions je suis preneur.


 
Elle a la nature juridique d'un salaire mais n'a pas à être versée mensuellement, ça peut être en une fois, en plusieurs fois...
 

otobox a écrit :

N'est-ce pas trop peu 30% ?


 
Non c'est plutôt standard. Après c'est du cas par cas, en fonction de la restriction (activité, durée, zone), de l'emploi occupé, des anciens salaires  etc

Message cité 1 fois
Message édité par rheo le 12-05-2016 à 20:05:44
n°45739801
Nykal
C’est vrai quoi, à la fin !
Posté le 12-05-2016 à 20:19:26  profilanswer
 

appy a écrit :

:hello:  
 
Je reviens vous demander des précisions sur la clause de non concurrence de mon contrat de travail :
 
http://reho.st/preview/self/9ef1cd [...] 843c6c.jpg
 
Je suis en mission dans une entreprise à laquelle j'ai postulé ; j'ai passé un entretien avec la RH et elle m'a demandé ce qu'il en était de la clause de NC.
J'aimerais savoir si elle est valable ou pas  :non:  
En effet, l'offre à laquelle j'ai postulé est dans le périmètre potentiel de la mission, même si je n'exerce pas ces fonctions pour l'instant.
 
Merci d'avance  :jap:


Si tu vas te faire embaucher par un client de ton employeur, il n'est pas forcément dans l'intérêt de l'employeur de faire jouer la clause de non concurrence s'il souhaite conserver ce client. Je me demande même si des clauses d'embauche de prestataires ne sont pas incluses dans certains contrats de prestations.


---------------
Scripts Opera/Chromium pour customiser HFR
n°45740462
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 20:51:36  profilanswer
 

niju a écrit :


Be my guest [:prodigy]


 
Mais. Mais. Mais. Carrément  [:tenjo tenge:3]


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I'm real when it's usefull !
n°45740637
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 21:05:42  profilanswer
 

true-wiwi a écrit :

Est qu'une telle clause est forcément payée de façon mensuelle ?
 
Il me semble qu'elle est traitée comme un salaire et donc doit faire le même objet mais si quelqu'un a des précisions je suis preneur.


 
Il faut comprendre que la CNC a pour objet d'éviter le départ à la concurrence tant du salarié que du savoir faire ou des process industriels d'une entreprise. En toute logique, cette clause n'a vocation à s'exécuter qu'une fois le contrat rompu.  
 
D'ailleurs son règlement mensuel est un jeu dangereux pour l'employeur. La CNC est de ce fait nulle : https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] &fastPos=1


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45740737
rheo
Posté le 12-05-2016 à 21:13:19  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

D'ailleurs son règlement mensuel est un jeu dangereux pour l'employeur. La CNC est de ce fait nulle : https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] &fastPos=1


 
Oui si elle versée avant la rupture. Je me permets, mon excellente excellence, parce que votre phrase lue par des néophytes prête à confusion.

n°45740783
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 21:16:59  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
Oui si elle versée avant la rupture. Je me permets, mon excellente excellence, parce que votre phrase lue par des néophytes prête à confusion.


 
Point de flagornerie mon brave. J'ai cru comprendre que vous excelliez aussi en cette noble matière. Faisons front commun face aux questionnements incessants et aux viles sollicitations de tous ces plébéiens  [:timoonn:5]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45740796
rheo
Posté le 12-05-2016 à 21:17:49  profilanswer
 

Wesh ma gueule  :jap:

n°45740911
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 12-05-2016 à 21:27:51  profilanswer
 

Cœur avec les doigts  [:ubik75]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°45740937
Profil sup​primé
Posté le 12-05-2016 à 21:30:28  answer
 

rheo a écrit :

Limitée dans le temps et l'espace et avec une indemnité en contrepartie, elle est valable.


Et elle prend en compte les spécificités de l'emploi du salarié et nécessaire à la protection des intérêts légitimes de l'entreprise :o.

n°45741020
rheo
Posté le 12-05-2016 à 21:37:53  profilanswer
 

Ce qui va de soit va mieux en le disant  :jap:

n°45741887
niju
Call me doc'
Posté le 12-05-2016 à 23:04:08  profilanswer
 

rheo a écrit :


 
Oui si elle versée avant la rupture. Je me permets, mon excellente excellence, parce que votre phrase lue par des néophytes prête à confusion.


 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Point de flagornerie mon brave. J'ai cru comprendre que vous excelliez aussi en cette noble matière. Faisons front commun face aux questionnements incessants et aux viles sollicitations de tous ces plébéiens  [:timoonn:5]


 [:3615 dovakor:1]  
Ca va on vous gène pas trop? :o


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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°45741922
true-wiwi
Posté le 12-05-2016 à 23:07:47  profilanswer
 

Je vous saurai gré mes très chers seigneurs d'être votre débiteur concernant votre contribution à l'éclairage de mes lanternes :o


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It's a simple mistake to make, to create love and to fall.
mood
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Posté le   profilanswer
 

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