Reprise du message précédent :

Alors le souci est qu'il est déjà parti . Là, il craint une saisie conservatoire des meubles, pour laquelle il n'existe pas de trève hivernale...
 
Quand au titre exécutoire, soit le 22 aout est la date butoir pour entamer la procédure (ie de nouveaux frais pour lui), soit il y a déjà un commandement de payer, qui est un titre exécutoire qui lui sera remis.  
 
Le mieux (pas le plus simple, mais le mieux) est vraiment d'aller voir l'huissier et de mettre les cartes sur la table. Faire le mort permet de gagner du temps, mais peut faire perdre beaucoup d'argent à terme.
 
 
Pour l'anecdote, j'ai vu un dossier où un type était condamné à quelques centaines d'euros pour des tags, et le propriétaire a demandé le paiement une fois par LRAR faisant courir les intérêts. Ensuite il a laissé couler 4 an et demi. Ensuite, il est venu réclamer son dû, avec les intérêts, qui avaient pratiquement doublé la somme dûe

Désolé mon ami mais quand on est dans la vraie merde on ne choisit pas le bâton pour en sortir.
 
Dans mon idée il peut s'en sortir en manœuvrant nonobstant la charte du forum, mais s'il est vraiment à bout qu'il contacte un travailleur social pour déposer un dossier de surendettement en Banque de France et repartir à zéro. Et là Mossieur la bulle zéro sera content : aucuns droit ou charte ne sera violé et la loi sera appliquée.

Je l'appellerai dès lundi matin. Merci de vos réponses. Quand j'étais dans l'ancien logement, j'ai cumulé les soucis, de plus la maison était super mal isolée, je payais plus cher d'edf que de loyer.... quoi qu'il en soit je vais payer ma dette mais je ne suis tjrs pas remonté de ces difficultés. je vous tient au courant de ce qui se sera dit lundi matin. Bon week end à tous et merci.

Comme l'a dit niju, je vois pas en quoi la trêve hivernale peut empêcher une saisie.

Recommence pas à m'enerver. Déjà pour une saisie conservatoire (dont tout le monde se fout car elle tombe dans l'oubli des procédures suivantes) il faudrait que l'huissier entre chez soi. or tu vois un huissier qui frapperait à ma porte est trèèèèès loin d'entrer chez moi sans invitation, Il peut menacer de revernir avec les forces de police qui n’entreront pas plus, mais en général il n'en fait rien.
 
Eh ouais en France on est loin de la castle doctrine qui permet de tuer un impétrant sans sommations (fut-il huissier ou flic) mais le domicile a encore un caractère sacré.

Les juges en voient passer tous les jours des gens dans "la vrai merde"

Désolée de constater que tu n'es pas capable de faire la difference entre "passe pas une assistante sociale pour un dossier de sur endettement" et "fais le mort, change de verrou, branche toi sur le raccordement edf et YOLO" , surtout sur un topic de juristes et pas"venez partager vos methodes de squattage"  

Mmmm... De la mauvaise foi, un caractère de vieux ronchon, un fond de Cow-Boy.
 
T'es encore vivant alors?  
 
Tu sais que j'installe à Rennes dans 15 jours?

Euh non on a déjà notre quota à Rennes, passe ton chemin, va plutôt du coté de Ploumanac'h il y reste des places.

Bon, techniquement, c'est Cesson
 
Sinon, Lapanne a arrêté le droit il est devenu...photographe
 

Bah sinon lorsqu'un type poste qu'il est à bout je ne consulte pas le Dalloz mais le manuel d'expédients.
 
Y a de ces mecs sur le forum qui donneraient des recettes de cuisine a un mec qui a faim .

J'ai toujours su qu'il irait vers le porn, après tout c'est un noich non ?

Ah tiens niju la moitié de Cesson Sévigné c'est moué qui l'ai construite, pas de mains bien sûr mais sur plans.
Lorsque tu y seras tu verras tout de suite quelle est ma partie (au nord ouest), il n'y a aucune ligne droite autres que celles imposées par le connard de directeur technique de la commune.
C'est pas d'hier que je picole hein.    

J'suis au sud ouest Prêt du McDo et du garage Peugeot. Et c'est plein de courbes.

C'est quoi ce dialogue sur ce topic d'un coup
 
On est passé d'un niveau type à de la conversation de comptoir entre deux ivrognes

Ah ca, quand Heinrich débarque, le niveau global du topic en prend un coup hein .  
 
Et il vire un peu plus à droite aussi

J'y suis pour rien du coup, mais bon les copiteurs on y peut rien. Une différence cependant : les courbes au sud de la nationale sont tracées au pistolet, celles au nord ouest sont calculées, ca ne change rien à la vie du piéton mais dans un cas l'un s'est cassé le cul à réfléchir et faire preuve de technicité et inventivité    
 
Dis moi Macdo et Peugeot   ... ca ne te fait un peu flipper sur ton avenir ?  

Non mais j'ai un CDI maintenant. Et un break. Et un pavillon
 
Il ne me manque plus que le labrador

Mais non. je ne vois pas pourquoi un pauvre débiteur aurait des égards et scrupules envers des créanciers qui n’hésiteraient pas une seconde pour prostituer ta femme et tes enfants si la loi leur permettrait.

 
Ouai dans débiteur y a débit hein.
 
Je doute que le proprio soit, de son côté, super heureux d'avoir un trou d'un an de loyer dans son budget qui le fait ptêt même partir dans le caniveau, le foutant dans la merde
 
/"quelqu'un que je connais a failli vendre sa baraque à cause de loyer impayés"

Bravo, il faut des mecs comme toi pour que mes pensions tombent chaque mois.
 
Eh ouais j'ai arrêté de cotiser pour les vieux, dorénavant le vieux qui passe à la caisse c'est moué.  

Il n'avait qu'à s'assurer, mais voilà l'assurance coûte cher avant le sinistre.

C'est l'ancien ouvrier du bâtiment qui parle?

Y a plus d'humanité dans un ouvrier du bâtiment que dans mille juristes sortis de la fac de Caen (incluant ceux qui étudiaient le droit de Jersey et Guernesey)  
 
Cela étant nul ouvrier dans ma famille, à ma connaissance seul mon frère se servait de ses mains et pas vraiment dans des gestes créateurs.

Plus sérieusement Niju, à Cesson Sévigné tu peux marcher une heure sans rencontrer âme qui vive excepté les camions sur la nationale. ce qui est déjà le cas de l'ouest de la ville Rennes où les habitants semblent y habiter sans y vivre.
 
Sérriuw quoi, tous les vrais avocats ont une adresse du coté du parlement de Bretagne au pire d vers le boulkevard de la Tour d'Auvergne à coté des flics. a propos de ce nouveau (enfin nouveau à l'époque, je me souviendrai toujours du nouveau cimetière de Saint Germain en Laye o$ je m'y t'enonnai d'y voir des tombes de poilus, ce à quoi la brave conservatrice me répondit qu'il était nouveau par rapport à l'ancien ... bref..) Ah oui mais non .. en fait le souvenir est que les vitres du nouveau palais de justice exposaient, car nous aussi on a des arabes et des noirs qui en l'occurrence n'y étaient pour rien les vitres en question dilataient et pétaient. D’ailleurs pourquoi les arabes et nègres s'en prendraient plus au palais de justice qu'à l'hotel de police qui est juste à coté ? sans parler de la cantine des fonctionnaires et du centre national de traitement des amendes routières.
 
Ne m'objecte pas que la cour d'ppel de Rennes est le lieu d'effacements des égarements le République, ce sont des choses que l'on sait mais ne dit pas, genre la traite négrière à Nantes ou Bordeaux.
 
T'as noté l'essentiel ? Quand je visite un cimetière ce n'est pas un fonctionnaire lambda qui sert de guide (en même temps y a pas 50 fonctionnaires dans ce cimetière) et si veux la même vie vient en centre ville j'ai plein d'adresses où tu pourras me payer un resto

En fait de plein d'adresses il faut comprendre acceptables ou médiocres, A Rennes il n'y a aucun restaurant mémorable  
 
Un a essayé à droite sur la place du parlement de Bretagne (juste au dessus de ma dentiste qui ressemblant à Françoise Sagan) je m'en souviens car ils ont remlpcé une entrée juste car je trouvais les filets de rougets un peu tièdes au rapport du fois gras.

En tout cas je ne saurai trop vous conseiller e manger au restaurant Logis de France de Vern Sur Seiche. Vraiment excellent, notamment leur terrine maison

Nan mais Vern sur Seiche ... on est même plus en province mais carrément à  la campagne.
 
Alors Vern sur Seiche je connais très bien car figurez vous qu'il y passe la Seiche, or rien de rivière ne m'est familier. De plus il se trouve qu'il y existait une raffinerie de pétrole une vraie merveille spécialement conçue pour traiter le brut algérien, le light, la crème des crémes genre arabian ou texan.  
 
A l'époque elle est devenue non rentable car on l'approvisionnait en pétrole russe (pour vous dire le pétrole russe est physiquement plus proche du charbon que du bidon d’essence)Elle a été vendue clé en en main aux américains . Vraiment impressionnant en un rien de temps toute la fabrication a disparu, l'uniité de distillation (la 100), le craquage (la 200), tout ça. hop ..
 
Pourquoi j'en parle ? ben j'y étais lol, je supervisais comment on balançait la soude (on lavait le gaz à la soude pour le désulfurer) dans la Seiche sans qu'en aval les analyses ne le racontent pas trop.  
 
D'autre part il se disait que si la 200 explosait (elle pouvait exploser à tout moment au vu des pressions et températures) toute la ville de Rennes n'aurait plus de vitres. anecdotiquement comme tout le personnel j'y ai reçu une formation de pompier, ouais ouais je suis pompier : en théorie je sais éteindre les feux.
 
C'était le bon temps, celui où l'on balançait la soude caustique et le souffre dans les rivières et les déchets atomiques en Manche

Il a claqué ? :???:

Au fait niju pourquoi viens tu nous encombrer à Rennes ? J'ai pas souvenir que l'on t'ai réclamé (sauf peut-être à Rennes 2   )

Oui. Y"a une cinquantaine d'année

L'humanité? A part faire vivre 2/3 pequins rue du colonel fabien et organiser une fête une fois par an, ca sert a quoi exactement?

Détrompe toi, on me paye très cher pour venir vous casser les pieds

http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t39117429
 
Ha ben finalement, il est reparti aussi vite qu'il était revenu

Ptain, heureusement qu'il est pas passé sur le topic cuisine pour parler de ses saumons, il aurait fait un carnage.
 
/HS

Bonjour, j'ai une question concernant les "motifs légitimes de démission". Concernant

cette clause exclut elle ou inclut t elle le cas des travailleurs frontaliers, qui par exemple quitteraient un CDI Français pour un CDI Monégasque?

Merci.

Bonjour à tous, tout d'abord avant d'exposer mon cas, je suis bien conscient d'etre sur HFR et non sur un forum juridique mais vu que mon cas est assez "minime", je viens chercher la réponse a ma question : que feriez vous a ma place ?
 
Ma situation
 
militaire (marine) a Toulon. Environ 1450€/mois
ma femme bosse a la sncf donc je peux voyager sans trop me faire mal.
 
Les faits version courte
 
Janvier 2012, je me fait escroquer 500€ sur Leboncoin en voulant acheter un iPhone situé dans le departement voisin.
 
 
les faits version longue (osef mais si ca peux repondre a d'eventuelles questions)
 
Contact telephonique, il avait l'air "honete", bon feeling.  
 
Il me propose de se voir du cote de chez lui. 3 heures de route tout de meme, ma femme a la voiture, pas le temps, la flemme.
bref, comme il avait vraiment l'air sympa ^^ je lui fait confiance et je lui propose de me l'envoyer rapidement et je fait un virement.  
Le mec me donne son nom, ses coordonnees bancaires et me dit qu'aussitot le virement recu il va a la poste a 5 min de chez lui et me donne le numero de suivi. Genial. Je fais le virement.
 
Sauf qu'a parti de ce moment la, silence radio.
"Vous etes sur le repondeur symcamobile de ... richard ..."
 
Bon la j'ai compris que je m'etais fait extrapwned..
 
10 jours plus tard
"Le numero n'existe pas..."
 
 
 
La plainte
 
Debut fevrier 2012, sans grande conviction je dépose plainte contre x par courrier directement au tribunal de Toulon. Je transmet copie de l'annonce et l'url, le numero de telephone, une copie de mon releve bancaire avec le virement surligné, les coordoonnees bancaire de l'escroc etc  
 
2 ans s'écoulent rien, j'avait definitivement enterré cet episode.
 
Debut aout 2014, je recoit une convocation au tribunal correctionnel de Nancy pour le 10 septembre afin d'etre entendu en qualité de victime avec un formulaire pour me constituer partie civile avec le montant des dommages a inscrire. Il y a bien le nom du mec juste qu'en fait il s'appelait pas richard mais fabien ^^.
 
 
Les "preuves"
 
- relevé bancaire montrant la transaction
- releve telephonique montrant bien l'appel de plus de 5 minute le jour des faits, les moults appels qui on suivi durent moins de 3 sec (directement repondeur)
- facture du meme telephone quelque jours plus tard que j'ai finalement acheté aupres de mon opérateur
- copie de l'annonce leboncoin + url
 
 
 
Que feriez vous ?
 
J'avais deja fait une croix sur tout ca un mois apres les faits, les 500€ perdus ont ete "digérés"...
500€ c'est peu juridiquement parlant, mais 500€ c'est presque le billet d'avion pour mes futures vacances en Asie..
J'ai de la famille sur Nancy et je ne paie pas grand chose le train donc si j'étais sûr d'y aller pour quelquechose.
 
Mais ce qui me freine :
 
J'ai recemment passé deux jours au tribunal pour ma culture perso pour voir comment ca se passe, ma logique et la logique du Droit, ca m'echappe totalement.
 
- N'y voyez pas de racisme (je suis asiatique né en asie), mais j'ai constaté que des que le prevenu est de couleur, il suffit a l'avocat de dire "vous savez il a un travail" et paf peine reduite quelque soit le delit et la recidive... Le mec est vigile et a volé 200+ parfums en deux ans dans le magasin, viré mais il a retrouvé un taff de vigile entre temps, donc il travaille, donc peine reduite... Sur 10 personnes de couleur, systematiquement l'argument du travail a compté dans la balance, comme si avoir un travail pour ces gens la pouvait les excuser de leur comportement... Le mec qui tape sa femme, vous comprenez il a un travail... Ca m'a mis hors de moi...  
 
- Par contre 2 vieille blanches a la barre, crepage de chignon sur le parling d'une superette , une a roulé son caddie sur le pied de l'autre et ne s'est pas excusée, l'autre a mis une tarte, bilan acouphenes (my ass..), on s'en fout royal de savoir si elles bossent ou pas.. Sursis direct !
 
- Un pompier vs un lambda dans une rixe, j'aurais dit 50/50 au vu des faits enoncés et l'absence de temoins directs, le pompier gagne au seul titre qu'il est pompier, il sauve des vies donc il ne peux pas mentir. Pour le coup ca m'a scotché
 
- le président qui se pointe mega a la bourre a 9h au lieu de 8 et qui annonce d'entree qu'il va renvoyer un max d'affaire parce qu'il a pas que ca a faire. Sauf qu'il dit pas quelles affaire il renvoie ... Donc tout le monde obligé de rester pour finalement te dire a 14h fin des debats ceux qui ne sont pas passé sont renvoyés
 
- arrive le tour d'un retraité pour un truc vraiment bidon de rien du tout, toutes les parties ont le dossier, sauf le president qui ne le trouve pas sur son bureau. Le prevenu qui se sait pertinement innocent lui propose de lui donner le sien. Le président remet le prevenu a sa place et renvoie l'affaire dans 6 mois... Le retraité fond en larme en disant qu'il attends que ca d'etre jugé et qu'il a les preuve de son innocence dans le dossier et qu'il n'arive pas a en dormir la nuit... RENVOI avec un petit /dismiss bien meprisant...
 
- Ce qui me fait le plus peur, c'est de me taper 2 jours de train et une journee a poireauté pour que quand t'a bien attendu ton tour pendant 10 heure on te dise affaire renvoyée dans 6 mois ou que pour une raison absurde malgré toutes les preuves finalement c'est moi qui me retrouve au piloris...
 
- Et si malgré tout j'obtiens gain de cause ? Si le mec il veux vraiment pas me rembourser ? dans quoi je m'embarque ?
 
 
Bref pour 500€ vous feriez quoi ?

Il me semble que tu n'es pas obligé de te présenter.
 
Donc tu peux tout à fait maintenir ta plainte, et ne pas te présenter à l'audience. L'affaire sera jugée tout de même, mais sans toi (avec les éventuels reports).
 
Ca inquiétera tout de même ton voleur, et il ne recommencera pas. Et avec un peu de chance, tu récupéreras quelques euros.

 
Pas la peine que tu te déplaces, ça te fera plus cher que tes 500 euros.
 
Par contre, ce que tu peux faire, c'est écrire par LRAR au greffe du tribunal correctionnel de Nancy en précisant sur l'enveloppe la chambre concernée, car je pense qu'il y a plusieurs chambres correctionnelles à Nancy). Dans cette lettre, tu précises textuellement : que tu te constitues partie civile, qu'à ce titre tu demandes XX euros de dommages-et-intérêts, et que tu demandes à la condamnation aux dépens. Je mets XX car je ne peux te dire combien tu dois réclamer. A minima tu peux réclamer déjà les 500 euros. Tu peux éventuellement demander un peu plus pour un préjudice particulier subi (téléphone, plainte, etc..).
 
N'oublie pas dans ta lettre de préciser c'est important) : le numéro de parquet de l'affaire (tu l'as sur ta convocation, en haut à gauche) et tes coordonnées complètes.
 
Une fois le jugement rendu, tu pourras en demander une copie au tribunal, et même une copie revêtue de la formule exécutoire pour pouvoir envoyer à un huissier qui ira ponctionner le compte du malotru probablement condamné.
 
Vu que le prévenu est renvoyé devant le tribunal correctionnel, il y a quand même de bonnes chances qu'il soit condamné, et que ta demande soit accueillie.

Pensez-vous que le Président de séance puisse me tenir rigueur de mon absence et que cela aie une influence sur le verdict ?
 
En tout cas merci pour ta réponse étayée

Non, c'est courant, pas de pb.

 
Bonne question mais il me semble que cela ne concerne que les contrats de Droit français (pour lesquels tu cotises à l'assurance chômage) mais peut être qu'il existe des accords entre les pays frontaliers pour ce genre de cas ? A mon avis renseignes toi directement auprès de Pôle Emploi (j'ai de la famille qui bosse là bas, je vais lancer les bouteilles à la mer cependant)