Reprise du message précédent :
Oui, je pense qu'on va faire comme ça. On va augmenter le prix pour couvrir les frais de recyclage sans donner un nom particulier à ce coût.
 
Merci beaucoup pour ta réponse

Salut les juristes    
 
Quelques questions sur un contrat de travail, dans le domaine des services à la personne !
Contrat CDI (130h/mois), modulation temps partiel, assistante de vie.  
Période de travail par quinzaine, soit un week-end travaillé sur deux.  
 
Les questions maintenant
Peut-on assimiler le fait de ne pas travailler le matin avant 9h15 et le midi de 11h45 à 14h15 comme étant des périodes d'indisponibilité, ou est-ce une faveur que fait l'employeur d'accorder cet aménagement ?
Jours de repos : peuvent-ils être deux demi-journées par semaine ? Comment est compensé le week-end travaillé ?
Si vous aviez un exemple concret pour les jours de repos ça m'aiderait à comprendre    sachant qu'actuellement c'est une demi-journée par semaine, et une demi-journée avec une heure de taf en plein milieu.

 

 
Ca restera un peu soumis à l'appréciation du juge quoi ... elle verra en fonction de ce que lui retiens l'agence

Petite question : en consultant quelques sites sur le sujet, j'ai vu que dans le cas où l'employé n'a pas de localisation déterminée (parce qu'il travaille chez le client) il a le choix du tribunal de prud'homme : celui du lieu de son employeur ou celui de son domicile.
 
Dans le cas de mon épouse, elle n'a pas de bureau fixe, ni de ligne de téléphone, ni même de badge pour entrer dans les locaux de son employeur. Elle a travaillé environ 2 ans chez plusieurs clients, mais depuis 2 mois étant en intercontrat elle était dans les bureaux du Cabinet de conseil pour lequel elle travaille.
 
Est-ce qu'elle bénéficie bien de ce choix ? Y a-t-il des jurisprudences sur le sujet ? Y a-t-il le moindre risque que le tribunal invalide la procédure en ne lui reconnaissant pas le droit de choisir celui de son domicile ?

 
et dans son contrat pour le lieu d'exercice il y a quoi ?  
 
 
 
 
sinon hors de cette question :  
vous avez vu que la juridiction de proximité va survivre jusqu'en 2015 ?

 
Oui    

"Le Salarié exercera ses fonctions dans les bureaux de la Société, sis en France et à l'étranger. Le lieu d'exercice pourra être modifié par la Société, ce que le Salarié accepte d'ores et déjà.
 
Eu égard aux fonctions du Salarié, ce dernier sera amené de manière habituelle à effectuer des déplacements, de courte ou longue durée en France et à l'étranger.
 
Il est précisé que la Société en informera le Salarié dans les meilleurs délais.
 
Lorsqu'il sera conduit à être présent dans les locaux des clients de la Société, le Salarié se conformera aux dispositions qui y seront applicables, notamment en matière de respect des règles d'hygiène, de sécurité et d'horaires. Il appartiendra au Salarie de se faire communiquer lesdites règles."
 
Qu'est-ce que tu en penses ? Qu'elle ne peut pas faire jouer ce choix ?

 
+ Soc  9 Février 2011 N° 10/02100
 

 
La partie "mais depuis 2 mois étant en intercontrat elle était dans les bureaux du Cabinet de conseil pour lequel elle travaille" me gène un peu plus..
 
Est ce que l'on doit considérer qu'un travail est accompli dans l'entreprise pendant cette période d'inter-contrat ? Et que du coup le 2° de R 1412-1 ne joue pas...
 
Le salarié n'a pas de mission mais il est présent dans l'entreprise et sous la subordination de l'employeur qui a l'obligation de lui fournir du travail.
 
La logique voudrait que oui.  
 
Mais je sais pas pourquoi j'ai quand même un doute
 
 
Il y aussi ce que dit le contrat a propos du lieu d'exercice, sauf que les juges se prononcent selon les modalités réelles d'exécution du travail, so...

Tiens puisque ça parlait de changement d'affectation dernièrement ici :

http://www.juritravail.com/Actuali [...] s/Id/35831

Autre JPC où on apprend que mettre un coup de boule à son employeur peut justifier le licenciement d'un salarié :

http://www.rocheblave.com/avocat-m [...] -de-boule/

Absent quelques jours pour cause de présentation au concours d'inspecteur des douanes. Je réponds à quelques questions même si des réponses ont déjà été apportées  
 

Ah ouais d'accord. Anéfé, les juges ont été aussi rigides qu'une trique
 

Décret des réparations locatives à la charge du preneur et son annexe qui en donne une liste assez précise.
 
Le lave-vaisselle entre dans la catégorie « VI. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. ». Le preneur doit l'entretien courant et les menues réparations. Le remplacement est bien au-delà de ça. Au surplus il semble y avoir une réserve posée sur l'équipement. Un argument fondé sur l'addition de ces deux éléments peut assez probablement lui éviter de payer quoique ce soit
 

 
Source ?
 

Sans parler de taxe vous avez la possibilité de vendre le bidon à n'importe quel prix tant que ce n'est pas à perte. Ce faisant, vous pouvez augmenter le tarif unitaire pour prendre en compte le coût de l'opération de recyclage. En outre, pour faire preuve de transparence à l'égard de votre clientèle et montrer votre geste vertueux, vous pouvez afficher l'opération et ses grandes lignes. Cela pourra même vous faire gagner quelques clients par le bouche à oreilles.
 
En tout état de cause, joli geste

Quand on prend un artisan pour faire des travaux chez soi, s'il y a des gravats à évacuer, c'est indiqué sur la facture, genre "frais de déchetterie, x €".

Bonanée !

C'est beut-être veau!  

 
Qu'est-ce que tu avais encore fait ?

Il préparait les nems pour le nouvel an chinois!  

Bonjour,

J'ai remarqué qu'il existe sur le net des sites anglais, américains, québecois, canadiens, irlandais... qui permettent de revendre ses notes de cours.

En France, est-ce que ce type de pratique est illégal ? Visiblement oui, mais je préfèrerais avoir votre avis "pointu"

Qu'en est-il pour les profs qui ont tendance à "dicter" un cours, et pour ceux qui ont tendance à blablater, y'a t-il une différence ? Tant qu'il s'agit dans les deux cas des notes qu'a pris l'étudiant.

Un étudiant peut-il revendre les annales dont il dispose ?
Peut-il revendre des corrigés qu'il a ? (i.e. ses réponses, avec assurance ou pas qu'elles sont justes)

Peut-il "revendre" de façon déguisée en demandant juste un dédommagement "par page" pour compenser le prix de la photocopie ?

Que pensez-vous de tout ça ?

Je dirais que cela dépend du droit qui est reconnu au prof sur ses productions, sur son aptitude à les faire valoir en tant qu'oeuvres de l'esprit, i.e. à obtenir reconnaissance de leur originalité.
 
Je pense que c'est affaire d'especes et qu'un professeur de comptabilité obtiendra plus difficilement la reconnaissance d'un droit d'auteur sur un cours qu'un prof de philo sur le sien...

Apparement, c'est DADVSI qui règle tout cela  
http://eduscol.education.fr/depech [...] 011/143683
http://guides-formadoct.ueb.eu/droits_enseignants

 
[Avis d'un non juriste sur la clause que tu as donnée, elle me choque parce que mon entreprise utilise quasiment la même et que je nous (délégués du personnel) l'avons faite sauter]
 
Le §1 est une clause de mobilité. Une telle clause doit être borné géographiquement. Donc ce § est invalide.
http://www.infoprudhommes.fr/node/13210

 
Le §2 parle des déplacements, qui relèvent du pouvoir de direction de l'employeur. Toutefois, un déplacement de longue durée n'existe pas. C'est une mutation, et ça relève d'une clause de mobilité.
 
Donc d'après moi, avec cette clause, les changements de lieu d'exercice du contrat sont impossibles (sauf sur une même zone géographique), et seuls les déplacements de courte durée sont permis.
 
Dans le §4, si le salarié est au forfait jour il est impossible de contraindre les horaires.
Et il me semble que c'est à l'employeur de communiquer les règles, via une fiche de mission par exemple.

salut à tous,
 
Toujours en galère avec mes histoires d'appart donc pas trop le temps de venir poster
 
Y en a qui ont accès à la gaz pal ?
 
Si oui, y a moyen de m'envoyer ca :
 
Gaz Pal : V E N D R E D I 1 4 , S A M E D I 1 5 D É C E M B R E 2 0 1 2  
 
No s 3 4 9 à 3 5 0
 
Numéro spécialisé sur le droit du travail et de la protection sociale
 
Merci d'avance à l'âme généreuse du forum qui pourra me le transmettre

DADVSI existe donc encore !

Je me posais la question, parce qu'on voit pas mal de gens sur LeBonCoin qui vendent des cours, en particulier de médecine. J'ai l'impression que la pratique n'est pas très légale, mais qu'elle est relativement tolérée.

Hum... Et faire payer des cours, mais en "prétextant" que la somme reçue n'est qu'un dédommagement pour l'encre/le papier/les photocopies/le déplacement (le cours en tant que tel serait considéré comme "gratuit" ), ça change quelque chose selon vous ?

C'est un peu l'équivalent d'une demande de lien DDL pour un jeu tipiak ça non ?
Je le dénonce ou pas ?

Chais pas...    
On t'a dénoncé pour racolage actif sur le topik ?  

Oui, du coup, j'ai dû payer le modo qui voulait me sanctionner

Tiens, allez, une petite question.

Je suis actuellement en conflit avec mon bailleur (public ) . C'est vraiment une question d'enculage de mouche, mais ils ont déjà essayé de nous la faire à l'envers, et on ne laisse plus rien passer.

Prologue : nous avons emménagé dans un nouvel appartement. Lors de l'état des lieus, la gardienne a constaté qu'un soucis empêchait un des verrous de fermer. Elle annonce qu'elle voudrait envoyer un serrurier. On signe, on emménage et bien évidemment elle change d'avis. Nous envoyons un recommandé argumentant que le bailleur est tenu d'offrir un logement en bon état, que la serrure mal montée à l'origine ne correspondait pas à une charge du locataire, etc, etc. Etant plutôt sur de moi, je les menaçais d'une action juridique si rien n'était fait. 3 jours plus tard, le bailleur changeait bien gentillement la serrure.  

Suite à cet incident, la gardienne nous a pris en grippe.

La suite

Quatre mois après l'état des lieux. Nous avons enfin emménagé (déménagement compliqué par le préavis de mon ancien logement), on fait comme tout les couples, on va chez Darty    . J'achète un super lave linge !  
Darty vient installer le lave linge, le raccorde, met en route l'arrivée d'eau.  Et là....

J'ai pas de trouvé de smiley avec plein d'eau qui gicle.

Darty m'informe que le soucis provient du robinet "probablement abimé par la précédente locataire", et à changer avant l'emploi du lave-linge sous peine d'innonder l'appartement.  Il s'agit d'un soucis mineure, mais étant un intellectuel (    ) et non un manuel, je ne préfère pas. Je n'ai aucun outil, deux mains gauches, et aucune connaissance en bricolage. Bref, j'ai peur de faire pire que mieux. Pour l'instant, la fuite est "maitrisée" en coupant l'arrivée d'eau à l'endroit du lave linge.

Se pose alors une question de principe...

Le problème

Nous avons appelé la gardienne qui a constaté la fuite. Se méfiant de nous, elle est venue en force avec "une collègue (autre gardienne?)" (qu'on a jamais vu avant).  Elle se décide a appeler un plombier qui "constatera d'ou vient la fuite, afin de connaître qui est responsable (locataire ou proprio)."

Sur le coup ça ne m'a pas vraiment plus. J'ai eu beau insister que le problème n'étant pas de savoir d'où la fuite venait, mais le fait que le logement ne nous a pas été livré en bon état. Mon point de vue est le suivant :
-Il était impossible de constater ce problème lors de l'état des lieux entrant, puisqu'on avait pas effectivement de machine à laver sous le coude.
-Darty a pu constater le problème lors de l'installation du bouzin. Bon, c'est juste la parole de Darty et je sais pas si on peut compter dessus.

Bref, le fait est que le problème était existant lors de notre emménagement dans les lieux, et qu'on s'en est pas rendu compte. Il peut paraitre compliqué de contester un truc quatre mois après l'état des lieux, mais bon... En plus, encore une fois, l'exemple précédent de la serrure fait qu'on a pas vraiment envie de se faire à nouveau entuber (on a aucune confiance envers le bailleur, en gros).

Ce que je pense faire

Cette histoire de plombier qui vient vérifier d'où est le problème m'a d'abord fait chier, mais je me demande si je ne peux pas retourner ça contre le bailleur.
En gros, je souhaiterais que celui-ci, non seulement content d'indiquer l'endroit de la panne, m'en indique la cause :
-Usure ? Dans ce cas, difficile de dire que cet usure a eu lieu en trois mois, sans la moindre utilisation du dit robinet.
-Mauvaise manipulation ? Dans ce cas, on pourrait également argumenter du mauvais état des lieux sortant fait par l'ancien locataire (et entrant pour nous).

L'idée serait que si une de ces deux causese est "reconnue", alors on en a plus rien à foutre de l'endroit où est la panne : le bailleur serait responsable et aurait manqué à son obligation de nous fournir un logement "en bon état de réparation".

Qu'en pensez vous ?  

PS : au fait, vous pouvez m'ajouter dans la liste des "juristes". Je n'ai pas vraiment fait d'étude de droit, mais j'exerce une profession juridique : je m'occupe de contentieux de recouvrement de l'impôt (et non d'assiette) devant les Tribunaux Administratifs, Commerce, et Grande Instance

 
Dans ma boite on a plein de gens de très bonne volonté comme toi, qui ne sont absolument pas juristes, mais qui s'occupent de domaines parfois très juridiques......j'ai jamais trop compris pourquoi ils n'embauchaient pas des juristes en fait !
 
Pour moi le droit est partout, il devrait y avoir des juristes partout ..... et pas des informaticiens, des ingénieurs, des chépakoi ....
 
 
Mais je n'ai rien contre toi hein bienvenue ici. J'espère que qqun te répondra vite.

 
Parce que je ne travaille pas pour "une boite", que certains de mes contentieux m'opposent à des "juristes", et que j'ai souvent l'occasion de constater que dans le domaine dont je m'occupe ils sont d'une nullité absolue.  
 
Comme quoi, un titre n'est pas une garantie.

L'absence de titre non plus tu remarqueras.

 
Absolument, ce qui confirme l'inanité des propos de de le_sudar

Un problème a lieu entre mon ex-employeur et mon délégué syndical. Je m'explique :
 
Suite à la décision des prud hommes, mon ex-employeur me doit un chèque de XX euros à mon nom mais envoyé à l'adresse du cabinet du délégué syndical.
Ce chèque aurait du m'être remis fin décembre. A ce jour, je n'ai toujours pas ce chèque entre mes mains.
J'ai contacté mon délégué syndical qui nie avoir reçu le chèque.
Je contacte l'ex-employeur et me dit que le chèque a bien été envoyé au bureau du syndicat, il me donne le n° et la date d'émission.
 
Dans cette affaire, je soupçonne à 99,9999% mon syndicat de garder le chèque, car j'ai refusé de lui verser la somme qu'il me demande en échange (sans accord préalable), mais que je choisirai moi même le montant de cette somme.
Mon ex-employeur n'a jamais été en retard sur la remise de chèque des 3 mensualités précédentes.
 
Comment débloquer légalement la situation :
- Huissier de justice si mon ex-employeur mens.
- Lettre de mise en demeure si le délégué syndical mens.
 
Le problème est que je n'ai aucun preuve (seulement un email de mon ex-employeur précisant le n° de chèque et la date d'émission).
Le délégué syndical pourra TOUJOURS dire "je n'ai jamais rien reçu" et l'ex-employeur pourra TOUJOURS dire "j'ai bien envoyé le chèque".
 
Comment s'en sortir ? à l'aide !    

Si le chèque est à ton nom, le syndicat ne peut pas l'encaisser.
Donc l'employeur n'a qu'à te faire un autre chèque et faire opposition sur le premier, ou s'il te fait confiance, tu lui rend le chèque que tu recevras en second lieu, si le syndicat te l'envoie.
C'est sa faute après tout, pourquoi envoyer ça au syndicat?

C'est ce que j'ai pensé, mais une opposition n'a lieu qu'en cas de perte ou de vol.
Je pourrais comprendre mon ex-employeur d'être réticent à l'opposition...car si je mets la main sur le chèque retenu par le délégué syndical, c'est la preuve qu'il n'était pas perdu.
Maintenant c'est clair que je vais négocier cela avec lui, mais il pourrait être réticent à ce sujet .... du coup, le problème ne sera pas résolu (il s'agit d'un accord amiable).

Il m'était arrivé l'inverse, mon chèque s'était perdu et le mec l'a jamais reçu.
J'ai pas fait opposition, de toute façon ça fait plus d'un an et il n'a jamais été débité.

Bah la il y a bien perte du chèque si tout le monde est de bonne foi. Ou vol si le syndicat ment.

Non pas vol

Ni un braquage, je sais .

Je vois plusieurs problèmes.
Le premier, il n'y a rien de précisé sur l'état des lieux d'entrée. Or il n'y a que lui qui fait foi. Sans émission de réserves ou notes, tu es présumé avoir pris le logement en bon état.
Le second, la preuve difficile que la détérioration du robinet est du fait de l'ancienne locataire ou d'une cause spécifique qui t'est étrangère et non de la seule usure normale des installations.
Le troisième, le fait que l'entretien des robinetteries est à la charge du locataire d'après le décret sur les charges locatives que tu trouveras un peu plus haut.
 
Pour essayer d'avoir gain de cause, tu peux toujours sortir les muscles. Cependant, pour ces trois raisons, il me semble très aventureux de vouloir aller plus loin que de simples paroles. De surcroît, le robinet en cause n'est pas un robinet principal (type vasque de salle de bain ou évier de cuisine, sauf configuration très particulière) et tu ne sembles pas faire part de problème structurel (infiltration, fenêtre délabré laissant entrer l'air, etc.). Donc un juge irait difficilement dans ton sens selon moi.
 
Enfin, l'avis du plombier n'est en rien contraignant. Il faudrait au minimum une expertise contradictoirement faite pour l'être, et encore.
 
Bref, tente le bluff et si ça ne marche pas, il n'y a plus qu'à sortir le chéquier  

Pas vol ? Quelle qualification serait-ce du coup ?
 
J'aurions bien vu une soustraction frauduleuse de la chose d'autrui en l'espèce

C'est pas frauduleux. Ce serait plutôt de l'abus de confiance. Faut voir après avec les "circonstances de l'espèce lolilol" (j'abhorre cette expression )