Forum |  HardWare.fr | News | Articles | PC | S'identifier | S'inscrire | Shop Recherche
5921 connectés 

 


Quel titre pour ce topic?




Attention si vous cliquez sur "voir les résultats" vous ne pourrez plus voter

 Mot :   Pseudo :  
  Aller à la page :
 
 Page :   1  2  3  4  5  ..  3044  3045  3046  ..  4975  4976  4977  4978  4979  4980
Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°32492114
unwise
Potius mori quam foedari
Posté le 28-11-2012 à 11:40:54  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
 
 
DAFUQ t'as une Licence, et t'as un CDI dans un cab', et tu fais ni le café, ni la péripatétichienne?  
Mais COMMENT ?! Ils t'ont proposer de te garder et tout une fois que t'auras fini tes études?

Message cité 2 fois
Message édité par unwise le 28-11-2012 à 11:44:46
mood
Publicité
Posté le 28-11-2012 à 11:40:54  profilanswer
 

n°32492133
niju
Call me doc'
Posté le 28-11-2012 à 11:41:56  profilanswer
 

unwise a écrit :


 
DAFUQ t'as une Licence, et t'as un CDI dans un cab', et tu fais ni le café, ni la péripatitichienne?  
Mais COMMENT ?! Ils t'ont proposer de te garder et tout une fois que t'auras fini tes études?


T'as jamais entendu parler de la mondialisation? Du dumping asiatique? Des contrefaçons qui se vendent 1/10è du prix de l'original? Ben voilà, tu l'as sous les yeux :/


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°32492221
unwise
Potius mori quam foedari
Posté le 28-11-2012 à 11:47:11  profilanswer
 

niju a écrit :


T'as jamais entendu parler de la mondialisation? Du dumping asiatique? Des contrefaçons qui se vendent 1/10è du prix de l'original? Ben voilà, tu l'as sous les yeux :/


 
Pour le coup Lapanne bat même les Chinois à leur propre jeu !

n°32492460
Profil sup​primé
Posté le 28-11-2012 à 12:01:13  answer
 

unwise a écrit :


 
DAFUQ t'as une Licence, et t'as un CDI dans un cab', et tu fais ni le café, ni la péripatétichienne?  
Mais COMMENT ?! Ils t'ont proposer de te garder et tout une fois que t'auras fini tes études?


 
Honnetement, j'en sais rien :D
J'ai juste demandé suite à ma démission l'année dernière de mon taf d'info à faire un stage de 2 mois chez eux pour découvrir la profession d'avocat vu que j'étais pas sûr de quoi faire après.
2 mois après la fin du stage, ils m'ont proposé un CDI de juriste à partir de la rentrée 2012. Je ne sais pas vraiment pourquoi :D
 
Après, j'ai un parcours très atypique (commencé ma première année de droit à 26 ans, j'ai toujours travaillé en même temps que mes études, j'ai eu pas mal de coupures entre tout ça avec pas mal de voyages) et du coup, je ne ressemble pas trop à un étudiant "lambda" de licence (oui, à part le fait que j'ai les yeux un peu tirés sur les côtés :o ). Je pense que ça joue aussi dans le truc.
 
 

niju a écrit :


T'as jamais entendu parler de la mondialisation? Du dumping asiatique? Des contrefaçons qui se vendent 1/10è du prix de l'original? Ben voilà, tu l'as sous les yeux :/


 
[:rofl]
 
J'avoue, avec mon salaire, je casse un peu les prix du marché mais bon, je suis quand même privilégié au final :o
 

unwise a écrit :


 
Pour le coup Lapanne bat même les Chinois à leur propre jeu !


 
On ne peut pas se battre soi-même  [:gaga jap]

n°32493521
kalia84
Posté le 28-11-2012 à 13:18:58  profilanswer
 

bonjour,on m'a conseiller de poster mon message ici
 
je suis dans une situation un peu compliquée, en pleine succession de mon grd père les heritiers sont mon oncle la moitié des biens, moi et mon frère ce partageant l'autre moitié.
 
nous avons décider de vendre une des maisons, mais avec le marché actuel aucune proposition, donc mon oncle à décider d'acheter la maison (notre part à moi et mon frère) sachant que la moitié lui revient lors du partage.
 
mais depuis le début de la succession nous avons de mauvais rapports avec notre oncle qui fait un peu n'importe quoi, il dépense l'argent de la succession sans compter, et sans nous prevenir ou nous faire signer quoi que ce soit... et le notaire a chaque fois dit rien et lui donne raison donc nous nous retrouvons avec des factures énormes non justifiés..
 
nous avons signé le compromis le 10 sept et dans les clauses du compromis de vente, il est indiqué que la reception de l'offre devra intervenir au plus tard le 30 sept et le notaire nous avait annoncé une signature de l'acte pour le 31 oct.
 
mais 2 jours avant la signature de l'acte coup de fil du notaire, notre oncle et sa banque n'ont pas fait leur travail et ne se sont pas occupés du pret.
 
pourtant ds le compromis il est dit : "l'acquereur s'oblige à  à faire toutes les demarches necessaires à l'obtention du pret, et à justifier de celle ci au vendeur ds un delai de 21 jours à compter de la signature du compromis,  
a défaut d'avoir apporté la justification dans le delai impartis le vendeur aura la faculté de demander a l'acquereur par lettre recommandé de lui justifier du dépot du dossier de pret"
 
sauf que nous n'avons mon frère et moi jamais rien reçu ?? est ce normal ? mon oncle est t'il en règle ?
 
car coup de théatre 2 jours après la vente qui aurait du avoir lieu le 31 oct, nous recevons une facture très importante plus de 1000 euros, apparement il y aurait des frais a faire ds la maison qu'il souhaite acquerir
 
donc mon frère et moi pensons qu'il a retarder la vente exprès pour nous faire payer sa facture
 
quels sont nos recours a mon frère et moi pour l'obligé a acheter au plus vite ? peut on demander maintenant sa justification d'offre de pret ?
 
 
merci, j'espère avoir été assez clair
j'attends vos réponses, car un peu perdu, le notaire ne nous aidant pas du tout ds cette affaire

n°32494338
unwise
Potius mori quam foedari
Posté le 28-11-2012 à 14:10:34  profilanswer
 

[quotemsg=32492460,121765,399688]
 
Honnetement, j'en sais rien :D
J'ai juste demandé suite à ma démission l'année dernière de mon taf d'info à faire un stage de 2 mois chez eux pour découvrir la profession d'avocat vu que j'étais pas sûr de quoi faire après.
2 mois après la fin du stage, ils m'ont proposé un CDI de juriste à partir de la rentrée 2012. Je ne sais pas vraiment pourquoi :D
 
Après, j'ai un parcours très atypique (commencé ma première année de droit à 26 ans, j'ai toujours travaillé en même temps que mes études, j'ai eu pas mal de coupures entre tout ça avec pas mal de voyages) et du coup, je ne ressemble pas trop à un étudiant "lambda" de licence (oui, à part le fait que j'ai les yeux un peu tirés sur les côtés :o ). Je pense que ça joue aussi dans le truc.
 
Ah ouais assez atypique comme parcours, mais bon au moins t'en veux ! C'est fou 2 mois de stage puis on te propose un CDI, c'est chaud d'avoir autant de chance ! J'dois faire un stage en Mars, si seulement on me dit " reviens pour les grandes vacances" j'me considèrerait comme cocul... alors toi =D T'as des cornes de la taille du Texas [:optimum versifier]

n°32494418
Profil sup​primé
Posté le 28-11-2012 à 14:15:02  answer
 

kalia84 a écrit :

bonjour,on m'a conseiller de poster mon message ici
 
je suis dans une situation un peu compliquée, en pleine succession de mon grd père les heritiers sont mon oncle la moitié des biens, moi et mon frère ce partageant l'autre moitié.
 
nous avons décider de vendre une des maisons, mais avec le marché actuel aucune proposition, donc mon oncle à décider d'acheter la maison (notre part à moi et mon frère) sachant que la moitié lui revient lors du partage.
 
mais depuis le début de la succession nous avons de mauvais rapports avec notre oncle qui fait un peu n'importe quoi, il dépense l'argent de la succession sans compter, et sans nous prevenir ou nous faire signer quoi que ce soit... et le notaire a chaque fois dit rien et lui donne raison donc nous nous retrouvons avec des factures énormes non justifiés..
 
nous avons signé le compromis le 10 sept et dans les clauses du compromis de vente, il est indiqué que la reception de l'offre devra intervenir au plus tard le 30 sept et le notaire nous avait annoncé une signature de l'acte pour le 31 oct.
 
mais 2 jours avant la signature de l'acte coup de fil du notaire, notre oncle et sa banque n'ont pas fait leur travail et ne se sont pas occupés du pret.
 
pourtant ds le compromis il est dit : "l'acquereur s'oblige à  à faire toutes les demarches necessaires à l'obtention du pret, et à justifier de celle ci au vendeur ds un delai de 21 jours à compter de la signature du compromis,  
a défaut d'avoir apporté la justification dans le delai impartis le vendeur aura la faculté de demander a l'acquereur par lettre recommandé de lui justifier du dépot du dossier de pret"
 
sauf que nous n'avons mon frère et moi jamais rien reçu ?? est ce normal ? mon oncle est t'il en règle ?
 
car coup de théatre 2 jours après la vente qui aurait du avoir lieu le 31 oct, nous recevons une facture très importante plus de 1000 euros, apparement il y aurait des frais a faire ds la maison qu'il souhaite acquerir
 
donc mon frère et moi pensons qu'il a retarder la vente exprès pour nous faire payer sa facture
 
quels sont nos recours a mon frère et moi pour l'obligé a acheter au plus vite ? peut on demander maintenant sa justification d'offre de pret ?
 
 
merci, j'espère avoir été assez clair
j'attends vos réponses, car un peu perdu, le notaire ne nous aidant pas du tout ds cette affaire


 
Pas mal d'éléments ici : péril de l'indivision, d'éventuelles fautes de gestion, la promesse synallagmatique de vente sous conditions suspensives avec défaut d'une des parties, la succession en elle-même.
Honnêtement, aux vues des sommes en jeu (facture, maison, succession dans son ensemble...), va voir un avocat.
Ici, on ne pourra que donner des infos parcellaires, générales, sans les éléments du dossier et qui ne te serviront à pas grand chose.

n°32494437
niju
Call me doc'
Posté le 28-11-2012 à 14:16:11  profilanswer
 

kalia84 a écrit :

bonjour,on m'a conseiller de poster mon message ici
 
je suis dans une situation un peu compliquée, en pleine succession de mon grd père les heritiers sont mon oncle la moitié des biens, moi et mon frère ce partageant l'autre moitié.
 
nous avons décider de vendre une des maisons, mais avec le marché actuel aucune proposition, donc mon oncle à décider d'acheter la maison (notre part à moi et mon frère) sachant que la moitié lui revient lors du partage.
 
mais depuis le début de la succession nous avons de mauvais rapports avec notre oncle qui fait un peu n'importe quoi, il dépense l'argent de la succession sans compter, et sans nous prevenir ou nous faire signer quoi que ce soit... et le notaire a chaque fois dit rien et lui donne raison donc nous nous retrouvons avec des factures énormes non justifiés..
 
nous avons signé le compromis le 10 sept et dans les clauses du compromis de vente, il est indiqué que la reception de l'offre devra intervenir au plus tard le 30 sept et le notaire nous avait annoncé une signature de l'acte pour le 31 oct.
 
mais 2 jours avant la signature de l'acte coup de fil du notaire, notre oncle et sa banque n'ont pas fait leur travail et ne se sont pas occupés du pret.
 
pourtant ds le compromis il est dit : "l'acquereur s'oblige à  à faire toutes les demarches necessaires à l'obtention du pret, et à justifier de celle ci au vendeur ds un delai de 21 jours à compter de la signature du compromis,  
a défaut d'avoir apporté la justification dans le delai impartis le vendeur aura la faculté de demander a l'acquereur par lettre recommandé de lui justifier du dépot du dossier de pret"
 
sauf que nous n'avons mon frère et moi jamais rien reçu ?? est ce normal ? mon oncle est t'il en règle ?
 
car coup de théatre 2 jours après la vente qui aurait du avoir lieu le 31 oct, nous recevons une facture très importante plus de 1000 euros, apparement il y aurait des frais a faire ds la maison qu'il souhaite acquerir
 
donc mon frère et moi pensons qu'il a retarder la vente exprès pour nous faire payer sa facture
 
quels sont nos recours a mon frère et moi pour l'obligé a acheter au plus vite ? peut on demander maintenant sa justification d'offre de pret ?
 
 
merci, j'espère avoir été assez clair
j'attends vos réponses, car un peu perdu, le notaire ne nous aidant pas du tout ds cette affaire


Bon, c'est un poil embrouillé, et il n'y aurait que contrat en main qu'on pourrait te donner un conseil vraiment efficace.
 
Pour le moment, pour limiter les dégats:
-va voir un notaire, qui sera chargé de défendre tes intérêts. Ca ne te coutera pas plus cher, la somme à verser est fixée par la loi, et s'il y a plusieurs notaires, ils se partagent celle-ci, elle n'augmente pas.
-envoie au notaire une LRAR en lui demandant des explications écrites sur les différents retards et le fait que tu n'aies été informé que trop tard, et pose la question sur la facture en question, et exige une réponse par écrit sous quinze jours, en mentionnant que tu attends de sa part l'exécution de son devoir de conseil. Ca devrait le remuer un peu, déjà. Et apporte sa réponse à ton nouveau notaire ensuite.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°32495953
wlitw
Posté le 28-11-2012 à 15:50:53  profilanswer
 

Une petite question sur le droit de la construction :o
 
J'ai eu ouïe dire que lorsqu'une entreprise fait appel à un sous-traitant, le maître d’œuvre (et d'ouvrage ?) particulier (et non collectivités territoriales, je suis dans le cas d'un particulier, moi en l'occurrence :D) doit avoir validé le recours à cette entreprise de sous-traitance.
 
J'ai cherché dans le code de la construction mais je n'ai rien trouvé :??: Quelqu'un pourrait confirmer ou infirmer ? (par l'article en question ou de la jurisprudence)


---------------
Steam : wlitw77 - GoG : wlitw
n°32495993
niju
Call me doc'
Posté le 28-11-2012 à 15:55:08  profilanswer
 

Il ne me semble pas que c'est obligatoire, la seule limite étant l'ouverture pour le sous traitant d'un recours direct contre le MO ou pas. Va voir dans la loi de 1975, peut être?
http://lawperationnel.com/agrement-du-sous-traitant

 

Oui, c'est ca:

Citation :


Article 3 En savoir plus sur cet article...

 

L'entrepreneur qui entend exécuter un contrat ou un marché en recourant à un ou plusieurs sous-traitants doit, au moment de la conclusion et pendant toute la durée du contrat ou du marché, faire accepter chaque sous-traitant et agréer les conditions de paiement de chaque contrat de sous-traitance par le maître de l'ouvrage ; l'entrepreneur principal est tenu de communiquer le ou les contrats de sous-traitance au maître de l'ouvrage lorsque celui-ci en fait la demande.

 

Lorsque le sous-traitant n'aura pas été accepté ni les conditions de paiement agréées par le maître de l'ouvrage dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, l'entrepreneur principal sera néanmoins tenu envers le sous-traitant mais ne pourra invoquer le contrat de sous-traitance à l'encontre du sous-traitant.

 

En gros, c'est obligatoire, mais la seule sanction, c'est que l'entreprise principale reste tenue de payer, sans pouvoir invoquer l'existence de la sous traitance pour tout rebalancer sur le MO.

 

Après, le contenu du contrat lui-même peut imposer un tel agrément.


Message édité par niju le 28-11-2012 à 15:57:15

---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
mood
Publicité
Posté le 28-11-2012 à 15:55:08  profilanswer
 

n°32496093
Profil sup​primé
Posté le 28-11-2012 à 16:01:42  answer
 

De tête, l'agrément est indispensable, il peut être tacite ou express, et comme le dit Niju, les conséquences :
- recours du sous traitant ou pas (action directe du sous traitant vers toi en cas d'agrément et de défaillance de l'entrepreneur, si pas d'agrément, dans son cul)
- faute contractuelle entre toi et l'entrepreneur (miam d&i)
- le sous traitant non agréé peut choisir d'exécuter le contrat et être payé ou résilier unilatéralement le contrat qui le lie à l'entrepruneur


Message édité par Profil supprimé le 28-11-2012 à 16:02:07
n°32496095
wlitw
Posté le 28-11-2012 à 16:01:49  profilanswer
 

Ouais donc rien de particulier quoi. Quand je vais assigner, ils vont appeler les sous traitants en cause mais pour moi ça ne changera rien :D
 
J'attends toujours la jurisprudence promise par lapanne :o


---------------
Steam : wlitw77 - GoG : wlitw
n°32496108
Profil sup​primé
Posté le 28-11-2012 à 16:02:44  answer
 

OH PUTAIN j'ai oublié :D

n°32496145
wlitw
Posté le 28-11-2012 à 16:07:06  profilanswer
 

Je peux pas t'en vouloir, j'avais oublié aussi quand tu m'avais demandé de regarder dans le Crocq :D

 

Moi ce sont surtout des arrêts qui prononcent l'obligation pour une entreprise de refaire entièrement des façades crépies à cause de malfaçons.

 

C'est pour ça que je dois attaquer :o


Message édité par wlitw le 28-11-2012 à 16:07:29

---------------
Steam : wlitw77 - GoG : wlitw
n°32496728
eaque89
Raskolnikov
Posté le 28-11-2012 à 16:44:13  profilanswer
 

wlitw a écrit :

Ouais donc rien de particulier quoi. Quand je vais assigner, ils vont appeler les sous traitants en cause mais pour moi ça ne changera rien :D
 
J'attends toujours la jurisprudence promise par lapanne :o


 
Moi j'attends toujours les cours qu'il doit m'envoyer !  :D


---------------
"Comment qui a tué ?... reprit-il, comme s'il n'en croyait pas ses oreilles. Mais c'est vous qui avez tué, Rodion Romanytch ! Vous avez bel et bien tué... ajouta-t-il dans un quasi-chuchotement, d'une voix absolument convaincue." Dostoïevski
n°32496777
Profil sup​primé
Posté le 28-11-2012 à 16:46:13  answer
 

eaque89 a écrit :


 
Moi j'attends toujours les cours qu'il doit m'envoyer !  :D


 
WTF ??
 
Putain, faut me relancer les mecs sérieux après, c'est moi qui culpabilise :o

n°32496799
wlitw
Posté le 28-11-2012 à 16:47:16  profilanswer
 

eaque89 a écrit :


 
Moi j'attends toujours les cours qu'il doit m'envoyer !  :D


 
Il est trop occupé à travailler ses beuveries du jeudi ses cours  :whistle:  


---------------
Steam : wlitw77 - GoG : wlitw
n°32496894
phila
Posté le 28-11-2012 à 16:51:51  profilanswer
 


 
moi j'attends tjrs mon jeu 360 :o
 

Spoiler :

ben quoi, je tente, on ne sait jamais  :D


---------------
Rien mais souvent chafouin...
n°32496907
Profil sup​primé
Posté le 28-11-2012 à 16:52:41  answer
 

phila a écrit :


 
moi j'attends tjrs mon jeu 360 :o
 

Spoiler :

ben quoi, je tente, on ne sait jamais  :D



 
Arf, c'est vrai c'était quel jeu déjà ?
 

Spoiler :

[:am72]

n°32496912
wlitw
Posté le 28-11-2012 à 16:52:52  profilanswer
 

phila a écrit :


 
moi j'attends tjrs mon jeu 360 :o
 

Spoiler :

ben quoi, je tente, on ne sait jamais  :D



 
Ca peut pas passer, il joue sur PC :o


---------------
Steam : wlitw77 - GoG : wlitw
n°32497074
eaque89
Raskolnikov
Posté le 28-11-2012 à 17:03:28  profilanswer
 


 
J'ai remarqué que les gens étaient plus dociles quand ils culpabilisaient !  :o


---------------
"Comment qui a tué ?... reprit-il, comme s'il n'en croyait pas ses oreilles. Mais c'est vous qui avez tué, Rodion Romanytch ! Vous avez bel et bien tué... ajouta-t-il dans un quasi-chuchotement, d'une voix absolument convaincue." Dostoïevski
n°32497302
Profil sup​primé
Posté le 28-11-2012 à 17:20:46  answer
 

eaque89 a écrit :


 
J'ai remarqué que les gens étaient plus dociles quand ils culpabilisaient !  :o


 
J'avoue  [:sub42:2]

n°32499293
Mammago
The Space Lion
Posté le 28-11-2012 à 20:50:29  profilanswer
 

niju a écrit :

http://ems6.net/a/?F=vwm33vuucmk8s [...] gq-3641090
 
C'est la pleine lune ou quoi? Les gens sont devenus fous :d


C'est festival !
 
Effectivement, la pleine lune est pour ce soir. Au surplus, il y a le maximum solaire qui est en route :o


---------------
ID PSN : Mammago ; Jeux en cours : Fallout 4
n°32500109
unwise
Potius mori quam foedari
Posté le 28-11-2012 à 22:06:45  profilanswer
 

Mammago a écrit :


C'est festival !

 

Effectivement, la pleine lune est pour ce soir. Au surplus, il y a le maximum solaire qui est en route :o

 

En réalité le maximum solaire est passé, c'était en octobre =D. Mais en ce moment c'est le festoch' des magistrats, entre le proc' + les deux compères qui twitt ...  C'est un peu en mode "Nike la justice" [:mistral_ winner]


Message édité par unwise le 28-11-2012 à 22:07:08
n°32505564
240-185
Yoshi anthropophage ò('')ó
Posté le 29-11-2012 à 12:45:39  profilanswer
 

Bonjour,

 

La question sera simple : suite à mon arrêt maladie professionnelle, je n'ai pas été payé ce mois-ci, et ne serai visiblement pas payé avant un bail, me forçant à reprendre le travail pour des raisons économiques lundi.
Je n'ai jamais reçu mon bulletin de salaire d'octobre (la paie d'octobre, si, par contre).

 

Quels sont mes recours ?

Message cité 2 fois
Message édité par 240-185 le 29-11-2012 à 12:47:09

---------------
Tel un automate, le Yoshi noir s'avance vers le chef des Chain Chomps et lui dit : « L'heure est grave. »
n°32505576
niju
Call me doc'
Posté le 29-11-2012 à 12:47:02  profilanswer
 

240-185 a écrit :

Bonjour,
 
L


5 lettres
 
Pas mieux.
 
"Elles"
 
 [:rouliano34:2]


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°32505581
240-185
Yoshi anthropophage ò('')ó
Posté le 29-11-2012 à 12:47:25  profilanswer
 

tss tss tss :P
j'ai complété ;)


---------------
Tel un automate, le Yoshi noir s'avance vers le chef des Chain Chomps et lui dit : « L'heure est grave. »
n°32505603
niju
Call me doc'
Posté le 29-11-2012 à 12:50:14  profilanswer
 

240-185 a écrit :

Bonjour,
 
La question sera simple : suite à mon arrêt maladie professionnelle, je n'ai pas été payé ce mois-ci, et ne serai visiblement pas payé avant un bail, me forçant à reprendre le travail pour des raisons économiques lundi.
Je n'ai jamais reçu mon bulletin de salaire d'octobre (la paie d'octobre, si, par contre).
 
Quels sont mes recours ?


Ton employeur a envoyé les doc a la sécu?


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°32505896
240-185
Yoshi anthropophage ò('')ó
Posté le 29-11-2012 à 13:15:53  profilanswer
 

A priori, oué, mais je vais aller chez eux pour obtenir confirmation…
(Mais si j'ai eu un appel de la Sécu ce matin, c'est que mon employeur a dû à peine le faire)


---------------
Tel un automate, le Yoshi noir s'avance vers le chef des Chain Chomps et lui dit : « L'heure est grave. »
n°32512474
potemkin
Optimisateur relativiste.
Posté le 29-11-2012 à 22:27:37  profilanswer
 

Bonsoir,
 
Petite question:
 
Je travaille en hôtellerie et la direction prévoit une fermeture pour travaux en janvier+février (davantage si débordement).  
 
Il est demandé de prendre un maximum de CP sur la période, et pour ma part (mon service, réception) il semble s'annoncer un minimum de 3 semaines vers lesquelles on nous pousse.
 
Evidemment je n'ai pas envie de les prendre exclusivement sur cette période, d'où ma question: est-ce que cela peut vraiment être imposé? Est-ce légal?
 
L'autre pendant de l'histoire, c'est qu'il se pourrait qu'on nous pousse à  solder tous ses CP puis ses heures supplémentaires (non payées mais récupérables). Et si cela ne suffisait pas, le chômage partiel est évoqué.
 
Re-question donc: qu'est-ce qui est effectivement exigible par l'employeur, et quels sont mes éventuelles "armes" de défense?

n°32512803
niju
Call me doc'
Posté le 29-11-2012 à 23:00:12  profilanswer
 

potemkin a écrit :

Bonsoir,
 
Petite question:
 
Je travaille en hôtellerie et la direction prévoit une fermeture pour travaux en janvier+février (davantage si débordement).  
 
Il est demandé de prendre un maximum de CP sur la période, et pour ma part (mon service, réception) il semble s'annoncer un minimum de 3 semaines vers lesquelles on nous pousse.
 
Evidemment je n'ai pas envie de les prendre exclusivement sur cette période, d'où ma question: est-ce que cela peut vraiment être imposé? Est-ce légal?
 
L'autre pendant de l'histoire, c'est qu'il se pourrait qu'on nous pousse à  solder tous ses CP puis ses heures supplémentaires (non payées mais récupérables). Et si cela ne suffisait pas, le chômage partiel est évoqué.
 
Re-question donc: qu'est-ce qui est effectivement exigible par l'employeur, et quels sont mes éventuelles "armes" de défense?


Non, les congés payés doivent être pris d'un commun accord entre salarié et employeur. Le chômage partiel, par contre, peut être imposé...
 
Donc si tu refuses, tu garderas tes congés et tes heures sup', mais tu seras payé à hauteur de chômage pendant les deux mois en cause, ce qui implique que d'une part, ca va te prendre du temps et de l'énergie (et c'est pas dit qu'ils soient au point pour le premier mois, ce qui risque de reporter au mois suivant, ils sont un peu débordés en ce moment...) et de mémoire, c'est 70% de la moyenne des 12 derniers mois, ce qui implique donc une perte pour toi.
 
A toi de faire le calcul, ensuite.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°32512809
niju
Call me doc'
Posté le 29-11-2012 à 23:01:29  profilanswer
 

240-185 a écrit :

A priori, oué, mais je vais aller chez eux pour obtenir confirmation…
(Mais si j'ai eu un appel de la Sécu ce matin, c'est que mon employeur a dû à peine le faire)


Attends donc de voir ce qu'il en est, contrairement à pole emploi, la sécu est pas trop à la bourre pour le versement des indemnités. Eventuellement, vois avec ton employeur où s'est situé le dysfonctionnement.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°32513543
potemkin
Optimisateur relativiste.
Posté le 30-11-2012 à 00:52:45  profilanswer
 

niju a écrit :


Non, les congés payés doivent être pris d'un commun accord entre salarié et employeur. Le chômage partiel, par contre, peut être imposé...
 
Donc si tu refuses, tu garderas tes congés et tes heures sup', mais tu seras payé à hauteur de chômage pendant les deux mois en cause, ce qui implique que d'une part, ca va te prendre du temps et de l'énergie (et c'est pas dit qu'ils soient au point pour le premier mois, ce qui risque de reporter au mois suivant, ils sont un peu débordés en ce moment...) et de mémoire, c'est 70% de la moyenne des 12 derniers mois, ce qui implique donc une perte pour toi.
 
A toi de faire le calcul, ensuite.


:jap:  
 
Effectivement si le chômage partiel peut être imposé, j'ai interêt à passer mes cp :/
 
Question bonus:
 
En cas de rupture conventionnelle de mon cdi, avec 4,5 voire 5 ans si j'attends mai 2013, des indemnités sont elles exigeables, et si oui y a-t-il un site qui explique comment les calculer?

n°32513813
niju
Call me doc'
Posté le 30-11-2012 à 02:02:05  profilanswer
 

Ca dépend de ta convention collective, donc aucun site ne te permettra de les calculer. Sachant que la rupture conventionnelle implique, également, l'accord de l'employeur.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°32514633
Paulp
~, sweet ~
Posté le 30-11-2012 à 09:37:19  profilanswer
 

niju a écrit :

Non, les congés payés doivent être pris d'un commun accord entre salarié et employeur. Le chômage partiel, par contre, peut être imposé...


 
Il me semblait que les congés payés relevaient du pouvoir de direction de l'employeur. Par exemple pour les usines qui ferment sur le mois d'août ?
 

Citation :


Article L3141-14
A l'intérieur de la période des congés et à moins que l'ordre des départs ne résulte des stipulations des conventions ou accords collectifs de travail ou des usages, cet ordre est fixé par l'employeur après avis, le cas échéant, des délégués du personnel.
 
Pour fixer l'ordre des départs, l'employeur tient compte :
 
1° De la situation de famille des bénéficiaires, notamment des possibilités de congé, dans le secteur privé ou la fonction publique, du conjoint ou du partenaire lié par un pacte civil de solidarité ;
 
2° De la durée de leurs services chez l'employeur ;
 
3° Le cas échéant, de leur activité chez un ou plusieurs autres employeurs.
 
Article L3141-16
Sauf en cas de circonstances exceptionnelles, l'ordre et les dates de départ fixés par l'employeur ne peuvent être modifiés dans le délai d'un mois avant la date prévue du départ.


 
PS : je ne suis pas juriste, et n'ai aucune prétention à ce sujet. Je ne cherche pas du tout à te contredire, mais simplement à comprendre ...

n°32515038
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 30-11-2012 à 10:13:26  profilanswer
 

niju a écrit :

Ca dépend de ta convention collective, donc aucun site ne te permettra de les calculer. Sachant que la rupture conventionnelle implique, également, l'accord de l'employeur.


On peut lui dire ce qu'il peut toucher au minimum   [:tinostar]  

Citation :

L'indemnité de licenciement ne peut être inférieure à un cinquième de mois de salaire par année d'ancienneté

 

n°32515040
arthas77
Posté le 30-11-2012 à 10:13:37  profilanswer
 

Bonjour
le bail social, c'est combien d'années ?
 
J'explique :
nous sommes locataires depuis début 2005. En 2009, notre résidence est devenue une HLM car il y a eu changement de bailleur, nous avons recu une lettre du nouveau bailleur social qui s'engage à reprendre les anciens baux et les reconduire une seule fois. Notre bail de 6 ans se termina en 2011 et est donc reconduit jusqu'à 2017. Là nous avons recu une lettre nous demandant de "régulariser" et signer le nouveau bail.
 
Je crains que le nouveau bail soit à notre désavantage, car nous ne remplissons pas les critères pour un logement social, je peux dire "fuck et je reste jusqu'en 2017" ?

n°32515062
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 30-11-2012 à 10:16:32  profilanswer
 

D'après ce que tu dis, oui.

n°32519955
tnerual3
Posté le 30-11-2012 à 16:42:38  profilanswer
 

Salut !
Alors j'aurai besoin d'aide pour une question sérieuse:  J'ai bossé dans un hôtel luxe pendant l'été (mai-octobre) avec un CDD saisonnier à temps partiel qui a été prolongé.
Problème la direction étant une bande de faux cul, menteurs, harceleurs gens peu respectables, je suis parti avant la fin de mon contrat. Un matin je me suis pas levé je me suis dit j'y vais plus c'est pas un endroit pour moi.  
Sachant que plusieurs réceptionnistes sont parties de leur emploi énervées, voir même on porté plainte pour harcèlement ou calomnies. La directrice est déjà connue de la justice.
 
Tout mes mois ont été payés sauf le dernier mois d'octobre où j'ai bossé les 15 premiers jours soit environ 500 euros.
Donc voilà on arrive au mois de décembre et j'ai toujours rien. Quelqu'un aurait-il une idée pour que je puisse récupérer mes sous même si je n'ai absolument pas envie de les revoir ?
Merci

n°32520029
Paulp
~, sweet ~
Posté le 30-11-2012 à 16:47:57  profilanswer
 

tnerual3 a écrit :

Salut !
Alors j'aurai besoin d'aide pour une question sérieuse:  J'ai bossé dans un hôtel luxe pendant l'été (mai-octobre) avec un CDD saisonnier à temps partiel qui a été prolongé.
Problème la direction étant une bande de faux cul, menteurs, harceleurs gens peu respectables, je suis parti avant la fin de mon contrat. Un matin je me suis pas levé je me suis dit j'y vais plus c'est pas un endroit pour moi.  
Sachant que plusieurs réceptionnistes sont parties de leur emploi énervées, voir même on porté plainte pour harcèlement ou calomnies. La directrice est déjà connue de la justice.
 
Tout mes mois ont été payés sauf le dernier mois d'octobre où j'ai bossé les 15 premiers jours soit environ 500 euros.
Donc voilà on arrive au mois de décembre et j'ai toujours rien. Quelqu'un aurait-il une idée pour que je puisse récupérer mes sous même si je n'ai absolument pas envie de les revoir ?
Merci


Tu peux exiger le paiement des jours travaillés, mais eux peuvent exiger le paiement du préavis de départ non exécuté ...
 
A toi de voir ...

n°32520073
unwise
Potius mori quam foedari
Posté le 30-11-2012 à 16:51:34  profilanswer
 

tnerual3 a écrit :

Salut !
Alors j'aurai besoin d'aide pour une question sérieuse:  J'ai bossé dans un hôtel luxe pendant l'été (mai-octobre) avec un CDD saisonnier à temps partiel qui a été prolongé.
Problème la direction étant une bande de faux cul, menteurs, harceleurs gens peu respectables, je suis parti avant la fin de mon contrat. Un matin je me suis pas levé je me suis dit j'y vais plus c'est pas un endroit pour moi.  
Sachant que plusieurs réceptionnistes sont parties de leur emploi énervées, voir même on porté plainte pour harcèlement ou calomnies. La directrice est déjà connue de la justice.
 
Tout mes mois ont été payés sauf le dernier mois d'octobre où j'ai bossé les 15 premiers jours soit environ 500 euros.
Donc voilà on arrive au mois de décembre et j'ai toujours rien. Quelqu'un aurait-il une idée pour que je puisse récupérer mes sous même si je n'ai absolument pas envie de les revoir ?
Merci


 
Tu as fait quelque chose déjà pour savoir quand ton salaire arriverait? tu as eu une réponse?
 
Le fait que tu mettes fin à un CDD avant la fin du terme en partant te soumet à des dommages et intérêts auprès de l'employeur.  
Donc peut être que la demande de ton salaire va t'amener devant le CPH et tu pourrais être débouté de ta demande :o


Message édité par unwise le 30-11-2012 à 19:12:32
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 

 Page :   1  2  3  4  5  ..  3044  3045  3046  ..  4975  4976  4977  4978  4979  4980

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Voilà, c'est fait .... de Bla bla - Divers on passe à DiscussionsCatégorie Discussions - Explications & Règles
Plus de sujets relatifs à : Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions


Copyright © 1997-2025 Groupe LDLC (Signaler un contenu illicite / Données personnelles)