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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°30303093
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 20:07:04  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
AAF


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
mood
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Posté le 19-05-2012 à 20:07:04  profilanswer
 

n°30303130
niju
Call me doc'
Posté le 19-05-2012 à 20:12:58  profilanswer
 


Première fois que quelqu'un te fait un AAF histoire que tu puisses poster plus. On est pas fou, ici. Maldo, je suis surpris que ca vienne de toi. Solidarité entre incontinents? :o


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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°30303138
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 20:13:39  profilanswer
 

Je me disais que si t'avais encore quelque chose de désagréable à dire à chrissud, ça aurait été dommage que nous n'en profitions pas :o


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30303150
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 20:14:56  profilanswer
 

niju a écrit :


Première fois que quelqu'un te fait un AAF histoire que tu puisses poster plus. On est pas fou, ici. Maldo, je suis surpris que ca vienne de toi. Solidarité entre incontinents? :o


Beber est un des seuls à être plus con que moi sur ce forum, quelque part ça m'attendrit :o


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30303163
niju
Call me doc'
Posté le 19-05-2012 à 20:16:06  profilanswer
 

Maldoror a écrit :


Beber est un des seuls à être plus con que moi sur ce forum, quelque part ça m'attendrit :o


 
 
[:lex]


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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°30303209
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 20:20:22  profilanswer
 


Ils étaient deux, et en plus c'étaient des pédés :o

 

EDIT : c'est pas un post homophobe, c'est pour dire qu'en général, les pédés sont connus pour avoir le sens de l'esthétisme, blablabla, et eux ils m'ont massacré l'extérieur (y compris la haie qu'ils ont certainement taillée avec un rateau), donc voilà quoi.

Message cité 1 fois
Message édité par Maldoror le 19-05-2012 à 20:22:05

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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30303328
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 20:33:54  profilanswer
 


Honnêtement j'aurais volontiers mis des coups de pioche à au moins l'un des deux. Et pas là où tu penses, mais dans la tronche.


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30303500
daniel-12
Posté le 19-05-2012 à 20:48:53  profilanswer
 

24 mois de retard ?  :??:

n°30303634
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 21:00:31  profilanswer
 

Et la justice en France, c'est le jeudi. Ca fait qu'un jour par semaine :o


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30304134
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 21:41:58  profilanswer
 

En même temps, tu vas pas jeter un enfant innocent et sans défense à la rue [:zedlefou:1]


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
mood
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Posté le 19-05-2012 à 21:41:58  profilanswer
 

n°30304349
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 22:02:20  profilanswer
 

Oui, c'est exact. De toute façon, quand on me dit que le propriétaire a tous les droits, je rigole doucement. C'est le locataire qui a tous les droits, et quand tu as affaire à quelqu'un qui ne paye pas les loyers, c'est très difficile d'obtenir justice.
 
Je comprends que tu votes à droite, dans ces conditions :o


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30304476
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2012 à 22:17:53  answer
 

Cet échange collector.  [:simius_computus:1]

n°30304512
philibear
Orbital Bacon
Posté le 19-05-2012 à 22:21:30  profilanswer
 


Ça ne correspond pas au comportement typique de la caf qui dans l'ensemble (càd que c'est l'orientation de la hiérarchie) paye le moins possible.
Et ça correspond même à un contournement des procédures: sans la quittance de loyer il n'y a pas de versement d'aide au logement.
Bref, Martoni pics or... :o
 

n°30304619
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2012 à 22:27:40  answer
 

philibear a écrit :


Ça ne correspond pas au comportement typique de la caf qui dans l'ensemble (càd que c'est l'orientation de la hiérarchie) paye le moins possible.
Et ça correspond même à un contournement des procédures: sans la quittance de loyer il n'y a pas de versement d'aide au logement.
Bref, Martoni pics or... :o
 


 
La CAF est comme tous les organismes sociaux, les cassos ont tous les droits mais les honnêtes travailleurs français dans la dèche se les font sucrer au moindre écart.  [:otaivz:1]

n°30304634
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 19-05-2012 à 22:28:56  profilanswer
 

[:gringo80:3]


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30306029
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2012 à 23:50:07  answer
 

ces échanges :D  
 
On dirait des vieux marins qui se racontent leurs histoire autour d'un rhum :o

n°30307232
philibear
Orbital Bacon
Posté le 20-05-2012 à 09:39:11  profilanswer
 


Je crois surtout qu'il faut pour ça que toute une chaîne hiérarchique contourne. Alors si dans ton coin, c'est la pratique courante, c'est qu'elle est instaurée par un des "décideurs" CAF local; dans le mien c'est pas ce que j'ai constaté.

Message cité 1 fois
Message édité par philibear le 20-05-2012 à 09:39:33
n°30307385
Profil sup​primé
Posté le 20-05-2012 à 10:20:36  answer
 


 
A poster sur le topic FdG  [:le fleau:3]  

n°30307728
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 20-05-2012 à 11:27:35  profilanswer
 


 [:s@ms:2]


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30307739
Maldoror
Carpe diem, tu vas mourir
Posté le 20-05-2012 à 11:28:26  profilanswer
 


 [:turbocat:1]


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J'ai un totem d'immunité pour la modération : je suis d'extrême droite. Chat perché !
n°30310387
syr01
Hystérie connective
Posté le 20-05-2012 à 16:20:05  profilanswer
 

Hello :o
 
J'ai un petit problème qui doit être fort commun. J'ai emmenagé il y a quelques mois dans un appartement dont les peintures ont été refaites (à l'arrache manifestement) avant mon arrivée. Au dessus de ma douche, la peinture n'a pas tardé à s'écailler fortement. Est ce à moi de refaire la peinture ou suis je en position de dire à l'agence "non mais oh vous vous fichez de moi là non mais oh hein c'est pas possible ça :o "
 
Merci :hello:


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\o/ Haut-fait "Première Page" achevé le 28-05-2011 \o/
n°30310765
2005pierri​c
Toutentrav'
Posté le 20-05-2012 à 17:05:36  profilanswer
 

Bonsoir à tous,
 
 
J'avoue avoir besoin de votre aide, voici la situation :
 
J'étais stationné sur un parking de supermarché cette après midi, avec des amis, on discutait.. Au loin une voiture faisait des burns pour s'amuser, bref ca ca ne nous regarde pas...
 
Arrive la police qui nous controle tous (RAS pour le moment), je répète les véhicules étaient STATIONNES sur un parking, et eux sont arrivés alors que tous les véhicules étaient arretés.
 
A mon tour de me faire controller, le policier constate que je n'ai ni triangle ni gilet (oubli de ma part je le dis haut et fort), et me mets 2 amendes de 90 €, donc 180 € à payer sous trois jours !
Le PV stipule "Circulation d'un VL à moteur ne disposant pas de triangle de presignalisation prévu et réprimé par l'article R416-19 du code de la route", et l'autre identique avec le gilet
 
-Première constatation, ils n'ont pas vu mon véhicule rouler il était à l'arret... Le type me donne la facture, et me dit "vous faites les cons, on verbalise"... Je lui demande en quoi on fait les cons on était garés sur un parking !  
Il  me montre les traces de gommes de la propulsion qui a fait des travers au loin, et me dit "ca n'y étais pas hier"...
 
JE riposte "sans doute, mais nous on n'a pas fait de bazard, nos voitures sont garés, et est ce qu'avec une traction vous pensez qu'on peut faire ca?!"
réponse " c'est n'est pas mon probleme monsieur"
ma réponse "c'est bien le soucis justement...."
 
JE récupère mes deux amendes, et fonce sur internet car j'ai un doute sur le cumule !
Or je tombe sur un bon nombre de cas courants : DAns le cas de l'oublie des 2, c'est une amende FORFETAIRE.... de 135€ et non deux cumulables !
Je fonce au comissariat leur montrer l'article de loi :
 
(se référer ici meme  :http://news.monsieurparking.com/triangle-signalisation-gilet-fluo-pas-de-double-peine/non-classe-83)
 
La personne de l'accueil (qui était présente sur place lors de l'interpellation) me dit que c'est faux, internet raconte des salades... Dans le doute, j'insiste, en disant que je veux bien payer l'amende JUSTIFIEE et non pas un cumul (preuve de ma bonne fois, meme si mon véhicule était stationné)...
 
Elle rappelle le collègue qui m'a verbalisé, qui arrive en mode "c'est tout vu, c'est 2x 90 € donc 180€, au revoir monsieur", je lui dit "attendez j'ai ici l'article de loi qui stipule que
Il me coupe et commence a crier "C'EST 180 merci au revoir",  
ma réponse "attendez au moins ce que j'ai à dire, voici un cas courant sur le net, je me renseigne car j'ai un doute, ca ressemble a un type d'arnaque (je n'aurai pas du dire ce mot, mais erreur a la place, c'est sorti naturellement) , la il me coupe net et hurle "C'EST UNE ARNAQUE? AH C'EST UNE ARNAQUE?  AH C'EST UNE ARNAUQUE ?"
je lui parle calmement pendant qu'il hurle, et je lui dis "mais attendez que j'ai fini de parler", il continue de hurler et s'en va.. La je m'enerve, je tape du point sur le bureau et lui envoi "C'EST UNE MANIERE DE RESOUDRE UN PROBLEME CA?"
 
Son collègue a pris la relève et m'a expliqué qu'il faudrai que j'écrive une lettre au comissaire pour contester les 2 amendes...
 
MA question est la suivant, connaissez vous la procédure et le type de lettre à envoyer, comment rédiger, commen parler du texte de loi etc ?
Merci d'avance, car là je l'ai en travers....
 
Désolé pour le pavé ! (PS je poste aussi dans le topic question aux flics, car peut etre un policier pourra y répondre également, en appui...)
 
 
ARticle sur légifrance.gouv.fr
Article R416-19 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 19
I. - Lorsqu'un véhicule immobilisé sur la chaussée constitue un danger pour la circulation, notamment à proximité des intersections de routes, des virages, des sommets de côtes, des passages à niveau et en cas de visibilité insuffisante, ou lorsque tout ou partie de son chargement tombe sur la chaussée sans pouvoir être immédiatement relevé, le conducteur doit assurer la présignalisation de l'obstacle en faisant usage de ses feux de détresse et d'un triangle de présignalisation.
 
En circulation, le conducteur doit disposer de ce triangle.
 
II. - Le conducteur doit revêtir un gilet de haute visibilité conforme à la réglementation lorsqu'il est amené à sortir d'un véhicule immobilisé sur la chaussée ou ses abords à la suite d'un arrêt d'urgence.
 
En circulation, le conducteur doit disposer de ce gilet à portée de main.
 
III. - Les dispositions des I et II du présent article ne s'appliquent pas aux conducteurs de véhicules à deux ou trois roues et quadricycles à moteur non carrossés.
 
Les dispositions du I ne s'appliquent pas aux conducteurs de véhicules d'intérêt général prioritaires faisant usage de leurs avertisseurs spéciaux.
 
Les dispositions du II ne s'appliquent pas aux conducteurs de véhicules agricoles, ni aux conducteurs des véhicules d'intérêt général prioritaires, dès lors que les conducteurs de ces derniers disposent d'une tenue de haute visibilité conforme aux dispositions du code du travail relatives aux équipements de protection individuelle.
 
IV. - Un arrêté du ministre chargé des transports fixe les caractéristiques de ces dispositifs et les conditions d'application des I et II du présent article.
 
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir à une ou plusieurs des dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.  
 
Au final 90 € minoré ou 135 forfétaire...

Message cité 1 fois
Message édité par 2005pierric le 20-05-2012 à 17:36:02
n°30311195
Profil sup​primé
Posté le 20-05-2012 à 17:58:51  answer
 

syr01 a écrit :

Hello :o

 

J'ai un petit problème qui doit être fort commun. J'ai emmenagé il y a quelques mois dans un appartement dont les peintures ont été refaites (à l'arrache manifestement) avant mon arrivée. Au dessus de ma douche, la peinture n'a pas tardé à s'écailler fortement. Est ce à moi de refaire la peinture ou suis je en position de dire à l'agence "non mais oh vous vous fichez de moi là non mais oh hein c'est pas possible ça :o "

 

Merci :hello:

 

Loi de juillet 1989 > http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] eTexte=vig

 
Citation :

Article 6
Le bailleur est tenu de remettre au locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé et doté des éléments le rendant conforme à l'usage d'habitation.
Les caractéristiques correspondantes sont définies par décret en Conseil d'Etat pour les locaux à usage d'habitation principale ou à usage mixte mentionnés au premier alinéa de l'article 2 et les locaux visés au deuxième alinéa du même article, à l'exception des logements-foyers et des logements destinés aux travailleurs agricoles qui sont soumis à des règlements spécifiques.
Le bailleur est obligé :
c) D'entretenir les locaux en état de servir à l'usage prévu par le contrat et d'y faire toutes les réparations, autres que locatives, nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ;

 

Article 7
Le locataire est obligé :
d) De prendre à sa charge l'entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat et les menues réparations ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret en Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure ;

 

Etant clairement dans l'hypothèse de l'article 7§d >

 

1/ Dénonciation du problème à l'agence et demande de réparation sans délai.
2/ Lettre de mise en demeure de réparation.

 

Reviens nous voir si ça ne bouge pas et en fonction des réponses pour la suite du programme.

 

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 20-05-2012 à 17:59:06
n°30311219
Profil sup​primé
Posté le 20-05-2012 à 18:00:46  answer
 

2005pierric a écrit :

Bonsoir à tous,
 


 
A poster sur le topic flics ...  
 
 [:le fleau:3] ²²

n°30311230
2005pierri​c
Toutentrav'
Posté le 20-05-2012 à 18:02:32  profilanswer
 

C'est fait, mais il y a tout de même la notion de code pénal, et peut être certains auront aussi vu le cas ici...
Les policiers me confirmeront juste ou non l'abus et la mauvaise inteprétation du code de la route...

mood
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Posté le   profilanswer
 

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