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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°28929039
Profil sup​primé
Posté le 13-01-2012 à 21:50:48  answer
 

Reprise du message précédent :

Ex-Floodeur a écrit :

Savoir quelle est la valeur juridique de tout cela ? Cad, puis-je demissionner de mon poste actuel en toute sérénité ou pas ?


 
en toute sérénité, jamais.
 
Maintenant,
 
- salaire sur email (mais bon...)  
 
courrier qui t'es adressé :
 
- nom du poste (nature de  l'emploi)
 
- la date de prise de poste "à confirmer", ça c'est pas terrible, sauf si ça peut signifier que ça dépend dee la date à laquelle tu as fini tes formalités.
 
 
proche de ton cas http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] &fastPos=1
 
 
idéalement, il faudrait qu'ils te répondent sur une date ou un "évènement" déclenchant le début de l'emploi. tu leur delmande en leur indiquant que ça t'es nécessaire d'avoir cette indication (préavis de l'actuel emploi etc...)

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 13-01-2012 à 21:52:20
mood
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Posté le 13-01-2012 à 21:50:48  profilanswer
 

n°28929070
Ex-Floodeu​r
La Source
Posté le 13-01-2012 à 21:55:45  profilanswer
 


 
 
Heuuuuuuu  [:gordon shumway]  
 
 
 
Merci de la suggestion.


---------------
Saint Seiya  || La Livebox || Europe, débats, réflexions
n°28929119
Profil sup​primé
Posté le 13-01-2012 à 22:01:25  answer
 


 
je suis souvent très (trop ?) prudent pour les autres :o
 
me concernant, dans mon emploi actuel :
 
- la discussion initiale s'est faite en 30s entre deux portes et 4 yeux
 
- entretien quelques jours après et promesse d'embauche, tout ça sans témoins / sans écrit
 
- dans la foulée j'ai posé ma dem' et effectué mon préavis de 6 mois
 
- à la fin du préavis, 15 jours avant d'arriver, je suis passé faire le point sur les dossiers
 
- 2 jours avant l'arrivée on a signé le contrat, heureusement y'avait pas trop de termes à se remémorer
 
:d

n°28929125
Ex-Floodeu​r
La Source
Posté le 13-01-2012 à 22:02:00  profilanswer
 

ah oué quand même :D


---------------
Saint Seiya  || La Livebox || Europe, débats, réflexions
n°28929184
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 13-01-2012 à 22:09:47  profilanswer
 


Chacun sait également que l'oisiveté est mère de tous les vices et que les chômeurs fraichement émoulus sont particulièrement retors, tout happé qu'ils sont dans la délinquance qui est le corollaire de l'assistanat.
La lettre de change devait donc servir à rémunérer les liquidateurs judiciaires exerçant leur sinistre ministère du temps où le chèque n'existait pas ! :o

n°28930171
Niju
Call me doc'
Posté le 13-01-2012 à 23:55:40  profilanswer
 


T'es plus dans ton cab qu'on voit avec googlemap? :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°28930743
Profil sup​primé
Posté le 14-01-2012 à 00:48:14  answer
 

Tain -tac-, il vient pas souvent mais on se souvient de son passage  [:tinostar]

n°28930823
Niju
Call me doc'
Posté le 14-01-2012 à 00:57:43  profilanswer
 


J'sais pas, je perds jamais [:prodigy]


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°28931716
chrissud
Posté le 14-01-2012 à 10:31:48  profilanswer
 


 
Qu'est ce que tu nous racontes...........  
 
T'as alerté contre quoi ?  
 
Un avis d'un forumeur ?
 
 
 
 
Tu peux apporter sur un forum un avis différent, un avis constructif dans un dialogue dans un topic.
 
Le juge qui sanctionne une personne qui n'est pas du même avis que toi ?
Et d'abord qui es tu pour juger ?
 
Tu te prends pour dieu tout puissant......
 
Est ce la fonction de l'alerte à modo   de juger  l'avis de 2 personnes ?
Ou bien n'est pas plutôt l'abus que tu fais de l'alerte modo qui est condamnable selon lès règles du forum ?
 
 
Doublement condamnable  car tu viens ici pour écrire des propos agressif envers un forumeur
 


Message édité par chrissud le 14-01-2012 à 10:43:33
n°28931733
chrissud
Posté le 14-01-2012 à 10:36:52  profilanswer
 


 
 
 
Jamais j'ai donné un conseil ou chercher à dissuader de recourir ou ne pas recourir à un conseiller du salarié lors d'un entretien en vue d'un licenciement.
 
 
Je peux parier avec toi, que j'ai certainement eu plus souvent recours à un conseiller du salarié lors d'un entretien de licenciement que toi.
Dans l'affirmative je parle en connaissance de cause et donc tu parles dans le vide.
 
 
 
Je reprends simplement le document que toi GRAND JURISTE DE HFR
 
Extrait de ton document,
http://www.bretagne.direccte.gouv. [...] 93NMTI.pdf
qui dit rien d'autre que ce que j'ai dit
 
 

Citation :


3/ de prévenir tout abus ou toute irrégularité de fond ou de forme
concernant la mesure de licenciement envisagée,
• en s’efforçant d’apaiser le climat s’il est tendu ou conflictuel et de
modérer les emportements possibles,
 
en facilitant le dialogue entre l’employeur et le salarié et en permettant
à ce dernier de s’exprimer librement et sans contrainte,
• en soutenant le salarié dans l’exposé et l ’argumentation de sa défense
face aux griefs retenus contre lui, sans se substituer au salarié et sans
nuire au principe du contradictoire attaché au débat,
• en tentant, s’il y a lieu, de concilier les parties en vue d’infléchir la
volonté initiale de l’employeur et de parvenir soit à une autre solution
que le licenciement, soit à des conditions de rupture plus favorables au
salarié,
• en contribuant, le cas échéant, à la prise de conscience du salarié sur la
régularité de la procédure suivie ou sur le caractère justifié ou
proportionné du licenciement envisagé eu égard à sa cause,
• en établissant, au besoin, un compte rendu de l’entretien, qui
constituera un mode de preuve admis par les tribunaux s’il est cosigné
par l’employeur et le salarié,
• en attestant éventuellement, à la demande du salarié, du déroulement et
de la teneur de l‘entretien, ce témoignage étant recevable devant la
juridiction prud’homale qui en appréciera librement la valeur et la portée,
• en émettant, si nécessaire, un avis au salarié, à l’issue de l ’entretien et
après évaluation des chances de réussite, sur l’opportunité, en cas de
licenciement fondé sur les motifs invoqués, de s’orienter vers une
procédure contentieuse.
En conséquence, le conseiller du salarié, au travers de sa mission
d’assistance et de conseil, remplit un rôle de conciliateur et de témoin.


Message édité par chrissud le 14-01-2012 à 10:39:42
mood
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Posté le 14-01-2012 à 10:36:52  profilanswer
 

n°28931765
Niju
Call me doc'
Posté le 14-01-2012 à 10:45:03  profilanswer
 

Heu... L'avertissement était peut être too much (et pourtant, ca m'a démangé dans le passé), mais ne vient pas raconter que tu n'as pas cherché à le dissuader de prendre un conseiller lors de la procédure:

 
chrissud a écrit :

 


Pourquoi faire ?

 

Se faire assister d'un délégué du personne ou d'un représentant du salarié lors d'un entretien en vue d'un licenciement a de sens uniquement si tu as peur que l'entretien  fini en pujila  ou bien si tu penses ne pas pouvoir te maîtriser.

 

l'intervenant n'est pas présent pour te défendre,  il n'a pas à participer à la discussion autre que pour éviter une effusion de sang.
Il note ce qui se passe et se dit et rédige un rapport si tu le souhaites.

 

Sa mission doit rester à ce que je viens de dire.  Il peut éventuellement informer l'employé ou l'employeur  mais cela reste non officiel et sans aucune valeur.

 

Quand à l'inspection du travail,  ils ne sont pas compétent dans les conflits employeur/employé.

 



Tu lui as clairement dit que ca ne servait à rien et que de toute façon, il ne pouvait pas défendre le salarié, ce qui est complètement faux.

Message cité 1 fois
Message édité par Niju le 14-01-2012 à 10:46:03

---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°28931823
chrissud
Posté le 14-01-2012 à 11:00:59  profilanswer
 

Niju a écrit :

Heu... L'avertissement était peut être too much (et pourtant, ca m'a démangé dans le passé), mais ne vient pas raconter que tu n'as pas cherché à le dissuader de prendre un conseiller lors de la procédure:
 


 
Avertissement à modo, parce que tu n'es pas d'accord avec les propos d'une personne ?
Tu désignes le modo comme un juge ? alors
 
Je ne savais pas que s'était un tribunal arbitraire.
 
 

Niju a écrit :


Tu lui as clairement dit que ca ne servait à rien et que de toute façon, il ne pouvait pas défendre le salarié, ce qui est complètement faux.


 
 
Reprends juste mon message qui précède ta réponse,    
qui quote un extrait du lien mis en ligne par -tac-
 
Il est dit exacte ce que j'ai dit


Message édité par chrissud le 14-01-2012 à 11:05:11
n°28931851
Niju
Call me doc'
Posté le 14-01-2012 à 11:04:48  profilanswer
 

Non. Cette conversation est stérile donc je n'insisterai pas, mais non, clairement, le message que tu as voulu faire passer et le contenu du pdf sont différents, au minimum parce que le doc de -tac- incite à prendre un conseiller alors que tu as clairement dit que c'était inutile, ce qui est limite criminelle quand un salarié qui n'y connait rien en droit est en train de se faire licencier.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°28931911
chrissud
Posté le 14-01-2012 à 11:17:05  profilanswer
 

Ce n'est pas au cours de l'entretien en vue d'un licenciement....
que l'on peut changer les choses.
 
En principe la décision de l'employeur est déjà prise, même si il ne peut l'exprimer à ce moment là.
 
Toujours à ce moment là le licenciement ne peut être décidé.
La défense du salarié peut alors venir qu'après la décision.
 
Au moment de l'entretien en vue d'un licenciement, le salarié a la possibilité de convaincre son employeur  qu'il se trompe de vouloir licencier  et qu'il a tout à gagner à le garder comme auparavant.
 
Dans la réalité, l'employeur fait que suivre la procédure  sa décision est déjà prise dans sa tête.
 
 
Un salarié qui est convoqué à un entretien en vue d'un licenciement peut être accompagné par un délégué du personnel de son entreprise.
Je ne suis pas sur que beaucoup délégué lambda sont des spécialistes en droit du travail.
N'importe quel salarié est susceptible d'être délégué du personnel, qui ne fait donc pas d'eux des spécialiste en droit du travail.
 
Seulement en absence de délégué du personnel,  on peut faire appel à un représentant du salarié,  qui eux sont  spécialisés puisque bien souvent des permanents dans les fédérations syndicales.
 
Extrait du document plus haut
 

Citation :

QUI PEUT BENEFICIER DE L’ASSISTANCE
DU CONSEILLER DU SALARIE ?
Tout salarié appartenant à une entreprise dépourvue d’institutions
représentatives du personnel peut, s’il est convoqué par son employeur à
un entretien préalable à une éventuelle mesure de licenciement, ou s’il
doit se rendre à un entretien préparatoire à une rupture conventionnelle,
peut recourir aux services d’un conseiller du salarié pour l’assister et le
conseiller lors de cet entretien.
1) L’entreprise doit être dépourvue d’institutions représentatives du
personnel élues ou désignées.
L’absence de ces institutions représentatives du personnel s’apprécie au
niveau de l’entreprise dans son ensemble et non pas au niveau de
l’établissement où le salarié travaille ou à celui auquel il est rattaché.
En conséquence, l’absence de représentants du personnel, élus ou
désignés, au sein de l’établissement dans lequel le salarié est occupé, ne
permet pas à celui-ci de faire appel à un conseiller du salarié, si, par
ailleurs, une institution représentative du personnel est présente dans un
ou plusieurs autres établissements appartenant à l’entreprise.


Message édité par chrissud le 14-01-2012 à 11:21:48
n°28932455
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 14-01-2012 à 12:59:20  profilanswer
 


Oui, c'est peut être là que notre forumeur doit être vigilant, et que l'assistance d'un conseiller peut être intéressante. Si l'employeur montre que la décision est déjà prise à l'entretien préalable : paf ! vice de procédure (Edit : de forme). Et alors il peut gratter un peu d'argent. :o

Message cité 1 fois
Message édité par mikrob le 14-01-2012 à 13:00:51
n°28933200
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 14-01-2012 à 15:19:44  profilanswer
 

Il y a irrégularité si l'employeur dit que le licenciement est décidé, avant de recevoir les objections du salarié (c'est ce que je disais).  
 
http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] &fastPos=1

Message cité 1 fois
Message édité par mikrob le 14-01-2012 à 15:20:50
n°28934380
popov
Posté le 14-01-2012 à 19:10:35  profilanswer
 

Question sécurité routière: Peut on utiliser une rue en "sens interdit sauf desserte" avec une camionnette(<3t5) pour un déménagement (situé dans cette rue).

 

Cette rue dans l'autre sens ne permet pas le passage d'une camionnette de 3t5.

 


En vous remerciant.


Message édité par popov le 14-01-2012 à 19:12:58
n°28934625
Profil sup​primé
Posté le 14-01-2012 à 20:05:28  answer
 

Y'a pas un topic flic ou code de la route plus approprié ? :o

n°28946196
Niju
Call me doc'
Posté le 16-01-2012 à 09:50:42  profilanswer
 

Grace au naufrage en Italie, j'aurais appris un truc: j'ai toujours pensé que la règle selon laquelle le capitaine devait partir le dernier était une règle d'honneur, ben en fait non :o

Citation :


Créé par Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 - art. (V)
 
 
Est puni de six mois d'emprisonnement le fait, pour le capitaine, d'abandonner le navire sans l'avis des officiers et maîtres d'équipage.
Est puni de deux ans d'emprisonnement le fait, pour tout capitaine, avant d'abandonner son navire, de négliger d'organiser le sauvetage de l'équipage et des passagers et de sauver les papiers de bord, les dépêches postales et les marchandises les plus précieuses de la cargaison. La même peine est applicable au capitaine qui, forcé d'abandonner son navire, ne reste pas à bord le dernier.
Les peines prévues par le présent article sont portées au double si l'infraction est commise par une personne exerçant le commandement dans des conditions irrégulières au sens de l'article L. 5523-2.


 
Quelqu'un sait s'il y a une règle sur "les femmes et les enfants d'abord"? :o


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°28946205
JACARD
Posté le 16-01-2012 à 09:52:32  profilanswer
 

Hello,
Je suis locataire et je suspecte mon propriétaire de toujours posséder une clé du logement (disparition d'objets chez moi - sans effraction bien sûr - depuis qu'on a eu une embrouille).  
Que puis-je faire ?

n°28946212
Niju
Call me doc'
Posté le 16-01-2012 à 09:53:44  profilanswer
 

JACARD a écrit :

Hello,
Je suis locataire et je suspecte mon propriétaire de toujours posséder une clé du logement (disparition d'objets chez moi - sans effraction bien sûr - depuis qu'on a eu une embrouille).  
Que puis-je faire ?


Changer les serrures. Tu en as parfaitement le droit, à condition de remettre à l'issue de la location l'ancienne serrure ou de donner à ton propriétaire un nombre de clés égal à celui reçu lors de l'entrée dans les lieux.


---------------
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n°28946214
Profil sup​primé
Posté le 16-01-2012 à 09:53:52  answer
 

Changer la serrure ? [:dks]
 
EDIT : :(

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 16-01-2012 à 09:54:04
n°28946218
Niju
Call me doc'
Posté le 16-01-2012 à 09:54:45  profilanswer
 


 [:eneytihi:1]


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n°28946224
Profil sup​primé
Posté le 16-01-2012 à 09:55:33  answer
 
n°28946248
JACARD
Posté le 16-01-2012 à 10:00:20  profilanswer
 

Je pensais plutôt "comment puis-je faire pour savoir s'il a une clé supplémentaire ?"
C'est un peu sans espoir mais je sais que quand on fait un double de clé, le serrurier garde une trace de l'opération, donc je me disais qu'il y avait peut-être une sorte de "registre national" et que je pourrais savoir si le proprio avait gardé un double ... J'y crois pas trop mais bon ...

n°28946256
Niju
Call me doc'
Posté le 16-01-2012 à 10:01:45  profilanswer
 

JACARD a écrit :

Je pensais plutôt "comment puis-je faire pour savoir s'il a une clé supplémentaire ?"
C'est un peu sans espoir mais je sais que quand on fait un double de clé, le serrurier garde une trace de l'opération, donc je me disais qu'il y avait peut-être une sorte de "registre national" et que je pourrais savoir si le proprio avait gardé un double ... J'y crois pas trop mais bon ...


Non, en effet, il n'y a pas de registre national des doubles de clefs :d.  
 
Sinon, t'as la solution de la caméra branchée toute la journée que tu laisses tourner :o


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n°28946317
JACARD
Posté le 16-01-2012 à 10:13:38  profilanswer
 

Ok tant pis ...
Je vais opter pour l'option caméra je pense ouais, vu que j'en ai déjà une ca me coutera moins cher que de changer les serrures ...

n°28946400
Niju
Call me doc'
Posté le 16-01-2012 à 10:25:14  profilanswer
 


Je VEUX voir ce film :o. Ca a l'air grand.


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"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°28946413
Profil sup​primé
Posté le 16-01-2012 à 10:26:25  answer
 


 
[:rofl]
 
Sauce ?  [:dks]

n°28947469
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 16-01-2012 à 12:02:00  profilanswer
 
n°28947520
eaque89
Raskolnikov
Posté le 16-01-2012 à 12:07:12  profilanswer
 


 
Ça m'a l'air digne de "Mega shark vs giant octopus"  :D

n°28947765
Niju
Call me doc'
Posté le 16-01-2012 à 12:35:22  profilanswer
 


 [:canaille] je dois voir ce film. C'est décidé.


---------------
"Ce qui ne te tue pas te rend plus petit" - Mario Bros / "Ce qui ne te tue pas te rend plus pauvre" - Sonic /  "ce qui ne te tue pas te déshabille" - Arthur
n°28948519
Profil sup​primé
Posté le 16-01-2012 à 14:03:21  answer
 


 
Haaaaann  :love:  
 

eaque89 a écrit :


 
Ça m'a l'air digne de "Mega shark vs giant octopus"  :D


 
Ce film de qualité  [:lapanne:1]

n°28950921
eaque89
Raskolnikov
Posté le 16-01-2012 à 17:30:25  profilanswer
 


 
D'ailleurs, je veux pas balancer, mais un membre éminent de ce topic l'a vu au ciné  :o Et ça, c'est la classe.
Il faut absolument que je vois la suite.
 

n°28951014
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 16-01-2012 à 17:37:53  profilanswer
 

eaque89 a écrit :


 
D'ailleurs, je veux pas balancer, mais un membre éminent de ce topic l'a vu au ciné  :o Et ça, c'est la classe.
Il faut absolument que je vois la suite.
 


C'est un téléfilm  [:haha]
Edit : pas compris le second degré :o

Message cité 1 fois
Message édité par mikrob le 16-01-2012 à 17:38:20
n°28951033
eaque89
Raskolnikov
Posté le 16-01-2012 à 17:39:40  profilanswer
 

mikrob a écrit :


C'est un téléfilm  [:haha]
Edit : pas compris le second degré :o


 
Hein ? J'ai rien compris [:tinostar]

n°28951079
mikrob
Esthète & gourmet
Posté le 16-01-2012 à 17:43:38  profilanswer
 

Ah oué non, my bad, j'ai cru qu'il parlait de Megalodon... Donc j'ai failé...
Mais bon, je suis en révision de droit administratif...  [:bakk7]

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Posté le   profilanswer
 

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