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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°19604411
BANANE FLA​MBEE
Posté le 23-08-2009 à 22:11:56  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Citation :

@snahedis

 

le nom d'usage, comme l'a dit niju ne figurera pas sur l'état civil ou le livret de famille, pour ça c'est le cas 1 où tu dois faire une demande de modification d'état civil au TGI et comme dit c'est plus long et compliqué ( ça passe entre autre par la publication d'un décret )

 

Mais à part ça pour tout les actes de la vie privée, professionnel & co, aucun soucis

 

Pour l'administration tu dois en faire la demande expresse afin qu'elle l'utilise dans les courriers qu'elle t'adresse , le nom d'usage étant indiqué entre parenthèse à la suite de ton nom de famille. Il te demande juste ton extrait d'acte de naissance ou le livret de famille de façon à établir la filiation et justifier du droit que tu fais valoir sur ce nom.

 

Par contre dans cette hypothèse du nom d'usage, le nom de ton père est forcement accompagné du nom de ta mère ( après c'est à toi de choisir dans quel ordre ), tu ne pourras pas utiliser uniquement le nom de ton père.

 

Voilou  :hello:


Message édité par BANANE FLAMBEE le 23-08-2009 à 22:15:48
mood
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Posté le 23-08-2009 à 22:11:56  profilanswer
 

n°19604589
snahedis
Posté le 23-08-2009 à 22:28:36  profilanswer
 

Merci encore ! :)


---------------
And all it comes from the sky...
n°19608110
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2009 à 11:30:55  answer
 

Ma s.tagiaire a super mal au dos ce matin.  [:slyengel]  
Je lui demande donc sur le ton de la gaudriole si elle fait des folies cette nuit.  
Elle me répond : "Ben oui, j'aurais du faire plus attention." [:already 47]  
- Ok. Bon bah ça promet [:osweat]  
 
 

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 24-08-2009 à 11:32:18
n°19608194
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2009 à 11:36:08  answer
 


Fonce [:prodigy]
 
 
Si ca c'est pas de l'appeau à gaudriole :o

n°19609101
igor1984
Posté le 24-08-2009 à 13:04:38  profilanswer
 

dites, j ai de vagues souvenirs comme quoi il a été décidé que les conventions relatives aux droits de l homme n'avaient pas besoin de respecter le principe de réciprocité pour être applicables, mais impossible de remettre la main sur la décision et l'autorité qui l'a rendue, juridiction française, CEDH ?
 
si ça vous dit qqch, merci :o
 
D'ailleurs j ai le souvenir que c était à propos des droits de l'enfant cette décision? arf ça me perturbe !

n°19609715
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2009 à 14:02:06  answer
 


Je suis un tout jeune marié/papa :o
 
Plus tard dans la matinée je la vois marcher au ralenti en se tenant le dos dans le bureau.
Je pensais qu'elle déconnait la première fois. Je lui dis d'y aller doucement avec son dos tout ça.
 
Et non. Elle déconnait pas.
 
Avec un ton super sérieux : "Oui, j'ai trop bu hier soir."
- Ah bon, l'alcool vous provoque ces douleurs ?  [:poutrella]  
- Non mais quand je bois trop, je ne me rends pas compte des efforts que je fais. Enfin.... on est jeune, on a qu'une vie. Ouyayayaille. Pourtant il était bien plus petit que moi"
- Ah oui, petit mais costaud  [:ula]  
- Oui oui, super sportif, je pensais pas qu'il me ferait aussi mal. C'était physique.
- [:daddykiller] OKAAAY !
 
Putain, ma s.tagiaire est une bête de sesque et force est de constatée qu'elle aime en parler.

n°19609723
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2009 à 14:03:07  answer
 


Bah ça colle en tout point avec les idées reçues sur ton secteur :d

n°19610338
mr oizo bi​s
Don't feed the troll
Posté le 24-08-2009 à 14:53:14  profilanswer
 


 
MP quote envoyé à Mme djoul  [:mr oizo bis] .

n°19613749
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 24-08-2009 à 20:01:01  profilanswer
 


 
C'est lequel ? Ca recrute ?  [:mcwimpy7]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°19614238
Profil sup​primé
Posté le 24-08-2009 à 20:59:37  answer
 


 
 
[:rofl]
 
On est vachement plus tristes en droit des brevets [:prodigy]

mood
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Posté le 24-08-2009 à 20:59:37  profilanswer
 

n°19614272
crackingod​01
Posté le 24-08-2009 à 21:03:52  profilanswer
 

Salut a tous!
 
j'aurais quelques questions regardant une formation de droit par correspondance. J'ai encore un an de Bachelor en histoire a finir (je suis en angleterre) et je m'oriente vers un master en sciences politiques (toujours en UK normalement). Je m'interesse de plus en plus au droit (droit public particulierement). Ainsi, dernierement je m'interesse de plus en plus a faire une formation en droit afin d'avoir de vrais bonnes bases. Devant encore finir mon bachelor et envisageant un master derriere, je ne peux pas m'inscrire dans une universite ou je dois suivre les cours. Apres quelques recherches je suis tomber sur la formation CAVEJ/CNED qui propose une licence par correspondance et qui est gere par 6 universites parisiennes (http://www.e-cavej.org/). Je me demande donc:
 
- Cette formation est-elle aussi rigoureuse que n'importe quelle autre formation juridique en FAC?  
- Le site dit qu'il faut d'abord s'inscrire a la FAC et puis retirer/se faire envoyer toute la documentation. En soit, on est donc diplome de l'universite ou l'ont est etudiant? (vu qu'on a une carte d'etudiant de cette universite)
- Combien de temps faut-il reelement pour reussir une annee de licence en droit (par semaine). Je me debrouille plutot bien dans mes etudes actuelles (parmis les meilleurs de promo) et je pense pouvoir les concilier avec un enseignement supplementaire, mais je n'ai aucune idee de la charge de travail en droit.
 
Je fait ca principalement par interet, et par rapport a mes projets futurs (continuer dans la politique comparee), par contre evidemment il m'importe de savoir jusqu'a quel point cette formation est rigoureuse et reconnue.
 
Enfin, il y a le choix entre plusieurs universites et je pensais m'inscrire soit a Paris I-Pantheon Sorbonne soit Paris II Pantheon-ASSAS.
L'une est-elle "mieux" reconnue que l'autre? (le contenu des cours est le meme dans ce cas vu qu'il est elaborer par les 6 universites en partenariat, mais sur un CV, y en a-t-il une qui fait "mieux"?)
 
Merci :)

n°19614398
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 24-08-2009 à 21:18:40  profilanswer
 
n°19614549
crackingod​01
Posté le 24-08-2009 à 21:38:37  profilanswer
 


 
Merci, ca parle surtout de l'echec et du travail a la FAC. Ayant deja 3 ans de fac derriere moi (meme si dans un systeme different, mais ou on a encore moins d'heures qu'en France et plus de travail perso), je suis plutot habitue a bosser independement, donc je pense que de ce cote la ca devrait aller. Le taux d'echec en 1ere annee est quand meme pas mal du a la proportion de glandeurs non?  :o

n°19619369
hephaestos
Sanctis Recorda, Sanctis deus.
Posté le 25-08-2009 à 12:19:49  profilanswer
 

Petite question les juristes : je vais bientôt livrer un banc de test à un client, qui fonctionne en 230V. Ce banc doit être muni du marquage CE. Pour le marquage, pas de problème, je colle l'étiquette avec tout ce qui va bien. Ce qui me chagrine un peu, c'est comment justifier derrière de la pertinence de ce marquage. J'ai été voir la directive que je suis sensé respecter ( http://eur-lex.europa.eu/LexUriSer [...] 019:FR:PDF ), et en gros elle stipule que je dois m'assurer que mon appareil n'est pas dangereux (sic). Est-ce que vous savez s'il y a un moyen d'avoir des critères un peu plus précis là-dessus, ou alors il faut juste compter sur ma compétence et mon bon sens ?

Message cité 2 fois
Message édité par hephaestos le 25-08-2009 à 12:20:01
n°19619430
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 12:27:18  answer
 

hephaestos a écrit :

Petite question les juristes : je vais bientôt livrer un banc de test à un client, qui fonctionne en 230V. Ce banc doit être muni du marquage CE. Pour le marquage, pas de problème, je colle l'étiquette avec tout ce qui va bien. Ce qui me chagrine un peu, c'est comment justifier derrière de la pertinence de ce marquage. J'ai été voir la directive que je suis sensé respecter ( http://eur-lex.europa.eu/LexUriSer [...] 019:FR:PDF ), et en gros elle stipule que je dois m'assurer que mon appareil n'est pas dangereux (sic). Est-ce que vous savez s'il y a un moyen d'avoir des critères un peu plus précis là-dessus, ou alors il faut juste compter sur ma compétence et mon bon sens ?


oui :d

 

L'objectif, c'est que tu fasses le tour des dangers toi-même ou que tu assumes les dommages causés par un matériel que tu garantis sûr sans qu'il le soit.


Message édité par Profil supprimé le 25-08-2009 à 12:27:55
n°19619650
In Ze Navy​ II
Obsédée textuelle
Posté le 25-08-2009 à 12:50:31  profilanswer
 


 
Moi aussi, je veux des stagiaires pimpantes  [:chatte de garde]  


---------------
n° 11 * RED * Tiens, voilà ton thé, c'est du café.
n°19619684
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 12:53:52  answer
 

crackingod01 a écrit :


 
Merci, ca parle surtout de l'echec et du travail a la FAC.


De l'echec si tu ne vas pas en droit des affaires pour gagner des millions avec un M2 à Paris II, doublé d'un MBA à HEC et d'un JD à Harvard ou un diplome d'Oxford pour les moins ambitieux [:aloy]
 
D'ailleurs, ils m'ont enrolé dans leur secte, vais p'tet m'inscrire en M1 droit des affaires finalement (  :sweat: ). Ou pas [:transparency]

n°19619699
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 12:55:28  answer
 


Fonce, c'est pas comme s'il y en avait des milliers qui sortaient chaque année de l'université :d

n°19619727
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 12:57:58  answer
 

Le problème c'est que je suis nulle en droit des affaires [:petrus75]

n°19619764
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 13:01:18  answer
 

Citation :

En raison des travaux de réhabilitation et d'aménagement, les locaux de la bibliothèque du centre d'Assas seront fermés durant l'année universitaire 2009-2010.  
 
 
L'accès distant à la bibliothèque numérique de l'université permettra la consultation des banques de données, des revues et livres en ligne à tous les étudiants inscrits à ce service, quel que soit l'endroit où ils se trouvent.
 
Outre la bibliothèque numérique, un important dispositif de substitution a donc été mis en place afin de pallier ce manque et gêner le moins possible les étudiants dans le déroulement de leurs études.


 
Paris II s'est enfin rendu compte que nous sommes en 2009.

n°19619765
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 13:01:19  answer
 

hephaestos a écrit :

J'ai été voir la directive que je suis sensé respecter ( http://eur-lex.europa.eu/LexUriSer [...] 019:FR:PDF )


 
fail.
 
Tu dois respecter les textes techniques de transposition.

n°19619788
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 13:03:50  answer
 


Les transpositions ressemblent de plus en plus à du copier/coller [:prodigy]

 

Saleté de parlementaires qui bossent pas et qui laissent Bruxelles tout faire.


Message édité par Profil supprimé le 25-08-2009 à 13:04:35
n°19619832
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 13:09:02  answer
 

C'est le cas en l'espèce d'ailleurs :d
http://legifrance.gouv.fr/affichTe [...] =rechTexte

n°19620335
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 13:54:59  answer
 

In Ze Navy II a écrit :


 
Moi aussi, je veux des stagiaires pimpantes  [:chatte de garde]  


Elle n'est pas si pimpante que ça.
Voire même assez désabusée et de plus en plus tête en l'air. On sent que la fin de son stage approche.
Etudiante quoi.   [:o-oo_oo]

n°19622279
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 16:28:39  answer
 

Quand même stagiaire qui t'informe explicitement qu'elle [:mestraim] s'est faite grimpée dessus par un nain [:kfman] :o


Message édité par Profil supprimé le 25-08-2009 à 16:30:13
n°19626320
hephaestos
Sanctis Recorda, Sanctis deus.
Posté le 25-08-2009 à 21:58:47  profilanswer
 


 
Ces textes techniques, je les trouve où ?
 
/edit : ah, vu, et dans le cas général si personne vient me donner un lien sur un forum internet, comment je sais que le décret n°95-1081 du 3 octobre 1995 relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension est la transposition en droit national de la DIRECTIVE 2006/95/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2006 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension ?
 
/re-edit : lue la transposition en question, eh ben me voilà bien avancé. Au moins, la prochaine fois que je vois un marquage CE sur un équipement, je pourrai me dire que je suis protégé par la loi, que le fabricant y a mis tout son coeur pour qu'il ne présente aucun danger.


Message édité par hephaestos le 25-08-2009 à 22:03:47
n°19626471
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 22:08:16  answer
 


L'article 4 du décret renvoie à des normes techniques.

n°19626569
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 22:15:31  answer
 

(il me semble que si tu ne respectes pas les normes techniques auxquelles l'art 4 renvoie, tu n'es pas dans les clous des art 2/3 et si tu as apposé la pastille CE, ton contrôle de l'art 6 est supposé défaillant)
 
pour les normes, en général on trouve ça en documentation pro.

n°19627020
KingOfPata​te
Posté le 25-08-2009 à 22:45:54  profilanswer
 

Bonjour, j'aurais deux questions :
 
- dans les cabinets d'avocat français, quels sont les clients ? De simple particulier ou le plus souvent des entreprises,...?
 
- Est-ce difficile de trouver un stage de deux ans chez un notaire ; et chez un huissier ; afin de pouvoir présenter l'examen ? Sans piston..

n°19627029
Incoming
Posté le 25-08-2009 à 22:47:07  profilanswer
 

KingOfPatate a écrit :

Bonjour, j'aurais deux questions :
 
- dans les cabinets d'avocat français, quels sont les clients ? De simple particulier ou le plus souvent des entreprises,...?
 
- Est-ce difficile de trouver un stage de deux ans chez un notaire ; et chez un huissier ; afin de pouvoir présenter l'examen ? Sans piston..


1°/ Ca dépend des spécialités, c'est trop vague comme question
 
2°/ Sans piston le notariat je pense que ça va être dur, surtout un stage aussi long :o Pour les huissiers je n'en sais rien :o

n°19627147
Profil sup​primé
Posté le 25-08-2009 à 22:53:24  answer
 

KingOfPatate a écrit :

Bonjour, j'aurais deux questions :

 

- dans les cabinets d'avocat français, quels sont les clients ? De simple particulier ou le plus souvent des entreprises,...?

 

Quels sont les clients des boulangers? Plutot des restaurants, des particuliers, des cantines scolaires?

 
KingOfPatate a écrit :


- Est-ce difficile de trouver un stage de deux ans chez un notaire ; et chez un huissier ; afin de pouvoir présenter l'examen ? Sans piston..


Ca dépend où. A paris, ca va être compliqué. En province, ils sont plus facilement demandeurs, même si les notaires sont actuellement plus difficiles, certains ayant perdu des plumes dans la baisse des prix immobiliers.

 

grillé :o


Message édité par Profil supprimé le 25-08-2009 à 22:53:42
n°19627912
hephaestos
Sanctis Recorda, Sanctis deus.
Posté le 25-08-2009 à 23:41:12  profilanswer
 


 
 
Ah ouais, en effet c'est marqué dans la loi. Ya plus qu'à trouver les normes en question...
 
Nul n'est sensé ignoré la loi, tu m'étonnes...

n°19629369
KingOfPata​te
Posté le 26-08-2009 à 02:42:29  profilanswer
 

Ok, merci pour vos réponses   :)

 

Sinon, y a t-il une sélection pour les IEJ ? Afin de préparer le concours de l'enm.
Faut faire quoi pour se préparer aux épreuves de culture générale ?

Message cité 1 fois
Message édité par KingOfPatate le 26-08-2009 à 02:45:22
n°19629532
dj pone
Posté le 26-08-2009 à 04:09:23  profilanswer
 

KingOfPatate a écrit :

Ok, merci pour vos réponses   :)  
 
Sinon, y a t-il une sélection pour les IEJ ? Afin de préparer le concours de l'enm.
Faut faire quoi pour se préparer aux épreuves de culture générale ?


 
Notariat, Huissier, Avocat, et maintenant ENM.... En moins de 12h...Demain, tu nous présentes quel exam ? CRS ? :o :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°19629583
Profil sup​primé
Posté le 26-08-2009 à 04:22:16  answer
 

dj pone a écrit :


 
Notariat, Huissier, Avocat, et maintenant ENM.... En moins de 12h...Demain, tu nous présentes quel exam ? CRS ? :o :D


AVOCAT AUX CONSEILS§§§  [:ahriman179]

n°19629606
dj pone
Posté le 26-08-2009 à 04:33:48  profilanswer
 

J'ai eu des contacts avec une super sympa sur paris dernierement :o ca doit donner le sourire n'empeche de palper autant :o
 
Sinon, qu'est ce que tu fais là à 4h33 du mat ? Fignolage de thèse ?


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°19629650
Profil sup​primé
Posté le 26-08-2009 à 04:49:11  answer
 

dj pone a écrit :

J'ai eu des contacts avec une super sympa sur paris dernierement :o ca doit donner le sourire n'empeche de palper autant :o
 
Sinon, qu'est ce que tu fais là à 4h33 du mat ? Fignolage de thèse ?


non, ca, c'était cet AM. Là, c'est copies :d

n°19629669
dj pone
Posté le 26-08-2009 à 04:54:01  profilanswer
 


 
Mein Gött, cette sombre période de ma life :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°19629778
Profil sup​primé
Posté le 26-08-2009 à 05:21:00  answer
 

dj pone a écrit :


 
Mein Gött, cette sombre période de ma life :o


Je crois que je vais céder aux sirènes de la modernité moutonnière et craquer pour un iphone (ce qui me changera de mon portable actuel, un SAGEM myX3-2 (cherchez sur le net, sacrée antiquité :o). Du coup, je compte en copies: il me faut 149€, soit 25 copies. Ca met du baume au coeur :o

n°19629780
dj pone
Posté le 26-08-2009 à 05:23:41  profilanswer
 


 
:lol: :lol: sur 2ans ?


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°19629802
Profil sup​primé
Posté le 26-08-2009 à 06:07:00  answer
 

dj pone a écrit :

 

:lol: :lol: sur 2ans ?


Probablement. Mon rythme de changement de portable étant bien supérieur à 2 ans (j'en ai eu que 2 en onze ans [:prodigy])

 

Le premier, c'était ca:
http://www.priceminister.com/offer [...] .html#info

 

3€49. Je pourrais essayer de le vendre sous ebay, tiens. Avec un peu de chance, un collectionneur l'achètera. Je comprends pas que Mitsubishi ait arrêté de vendre la marque Trium, c'était pourtant une marque de qualité et de longévité. Par contre, c'était un téléphone... rustique, dirons-nous :d.


Message édité par Profil supprimé le 26-08-2009 à 06:19:05
mood
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Posté le   profilanswer
 

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