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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°18692178
cballot
Posté le 02-06-2009 à 17:40:57  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
 
et il connait la LSF [:mullet]


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
mood
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Posté le 02-06-2009 à 17:40:57  profilanswer
 

n°18692373
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 17:58:38  profilanswer
 


 
Mon d ieu.......  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  
 


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18692536
enufsed
Posté le 02-06-2009 à 18:17:25  profilanswer
 

Salut, je me permets de soumettre cette question à votre sagacité  :jap: :
 
J'ai un souci d'assurance tout bête, j'étais assuré en multirisque agricole + habitation au GAN local. Il se trouve que Pacifica (crédit agricole) m'a fait une offre largement meilleure. J'ai signé et pacifica s'est engagé à résilier les contrats GAN. Chose faite pour l'habitation mais pas pour la multirique agri. Ayant vu le truc se faire, j'ai téléphoné un peu partout et Pacifica m'a juré ses grands dieux qu'ils avaient fait leur travail (sur le ton "vous mettez notre professionnalisme en doute" ), blabla et que suite à un malentendu les deux assurance seraient en fait résiliées en même temps.
Comme on n'est jamais mieux servi que par soi-même, j'ai préféré envoyer un courrier en AR au Gan pour résilier lesdits contrats. Evidemment, je le sentais venir, le GAN répond qu'il résilie le contrat habitation pour lequel il y a bien courrier de résiliation de la part de Pacifica mais pas l'autre et que je ne pourrais pas le résilier avant 2010 (soi-disant que je m'y prends trop tard et que je n'ai pas parafé mon courrier).
 
Là sur le coup je suis un peu super remonté : en 24h je souscris tout ce que je veux mais en 6 mois je n'ai pas pu résilier ce truc. Du coup devant la mauvaise foi évidente au moins du Gan (je ne m'étends pas sur le laxisme de mon nouvel assureur), j'ai juste envie de résilier tous mes contrats restants (restaient deux véhicules professionnels) sans débourser un centime de plus.
 
Question : naturellement mon réflexe immédiat serait de couper le prélèvement automatique du Gan sur mon compte pro. Maintenant la question est de savoir si au-delà des 3-4 courriers de mise en demeure qui seront envoyés pour faire un peu peur au client, est-ce que les assureurs ont l'habitude de se la jouer procédurier jusqu'à faire un procès en recouvrement pour des sommes prélevées mensuellement et donc des assurances qui seront de fait résiliées sous une quinzaine de jours ? Et surtout, au-delà du mois éventuel en suspend, peuvent-ils malgré tout réclamer la totalité de l'année de cotisation (c'est-à-dire contraindre le contrat à suivre son terme malgré le non paiement) et pourquoi pas des indemnités supplémentaires ?
 
Je précise que sur ses appels de cotisation le gan fait juste référence à l'article L113.3 du Code des assurances en précisant qu'en cas de non paiement ils peuvent résilier le contrat. Pour ma part si je dois juste m'acquitter de 2-3 mois de cotisations en guise de solde de tout compte ça me va.  
 
Merci pour votre aide. J'ai essayé d'appeler Pacifica, mais forcément dans ces cas là, y a personne.


---------------
ID PSN : Enufsed_le_Grand / Xbox : Enufsed le 2nd
n°18692825
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 18:42:46  answer
 


 

dj pone a écrit :


 
Mon d ieu.......  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  
 


 

cballot a écrit :


et il connait la LSF [:mullet]


 
Et ils se marrent ...  [:julm3]

n°18692914
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 02-06-2009 à 18:50:12  profilanswer
 

Sebastino29 a écrit :

Bonjour j'ai été racketté, hier :(

 

Les individus m'ont menacé de m'envoyer dans une cave et de me péter la gueule si je leur filais pas de blé. N'ayant que 15€ sur Mois le gars m'a envoyé retirer 150€ à un distributeur avec ma Cb. Il m'a également dérobé mon ordi protable qui était dans mon sac.

 

J'ai été bien sur porter plainte malgrès le fait que le gars m'a récupérer ma carte bleue afin de venir me pourrir chez moi si j'allais voir la Police.

 

Pensez vous qu'au niveau de la banque l'assurance de la CB rembourse? (sachant qu'il y a codes confidentiel effectué de ma part mais sur la menace, je sais pas si sa passe) :(

 

Et sinon j'imagine que pour l'ordi portable c'est pour ma paume :cry:

 

Bref j'attend vos conseils :jap:

 
Citation :

07-19.324 Arrêt n°1183 du 12 novembre 2008Cour de cassation - Chambre commerciale, financière et économique

 

Cassation partielle

 

Demandeur(s) : M. D...X... ; Mme R...Y...épouse X...

 

Défendeur(s) : La société BNP Paribas Guadeloupe
 
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant :

 


Statuant sur le pourvoi formé par :
1/ M. D... X...,
2/ Mme R... Y..., épouse X...,

 


contre l'arrêt rendu le 26 mars 2007 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société BNP Paribas Guadeloupe, défenderesse à la cassation ;

 

Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Vu la communication faite au procureur général ;

 

Sur le moyen unique, pris en sa première branche :

 

Vu les articles L. 132-4 et L. 132-6 du code monétaire et financier issus de la loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 ;

 

Attendu que la responsabilité du titulaire d’une carte de paiement n’est pas engagée si le paiement contesté a été effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte ; que la négligence du titulaire n’est pas de nature à décharger l’émetteur de son obligation de recréditer le montant d’une opération qui a été contestée dans le délai de soixante-dix jours, ou dans celui contractuellement prolongé dans
la limite de cent vingt jours ;

 

Attendu, selon l’arrêt attaqué, que, se prévalant d’une contrefaçon de sa carte bancaire intervenue notamment en décembre 2001, M. et Mme X..., cotitulaires d’un compte courant ouvert dans les livres de la BNP Paribas Guadeloupe (la banque), ont assigné celle-ci en remboursement de la somme correspondant au montant des paiements et retraits contestés ;

 

Attendu que pour rejeter les demandes de M. et Mme X..., l’arrêt, après avoir constaté qu’ils justifiaient de l’utilisation frauduleuse de leur carte, notamment pour les opérations du 1er décembre 2001, retient qu’ils n’ont formé une opposition que le 19 décembre 2001 pour l’utilisation frauduleuse de leur carte dès le mois de mai 2001, et que ce comportement extrêmement négligent caractérise une faute dont les conséquences doivent rester à leur charge ;

 

Attendu qu’en statuant ainsi, la cour d’appel a violé les textes susvisés ;

 

PAR CES MOTIFS, et sans qu’il y ait lieu de statuer sur les autres griefs :

 


CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu’il a reçu l’appel de M. et Mme X..., l'arrêt rendu le 26 mars 2007, entre les parties, par la cour d'appel de Basse-Terre ; remet, en conséquence, sur les autres points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Basse-Terre, autrement composée ;

 

Condamne la société BNP Paribas Guadeloupe aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, la condamne à payer à M. et Mme X... la somme globale de 2 500 euros ;

 

Dans le langage de tous les jours, peu importe que tu aies donné ton code sous la menace, le fait que tu as contesté valablement le prélèvement, conformément au Code monétaire et financier, te permet d'obtenir le remboursement. Attention cependant à une éventuelle franchise que ta banque pourrait déduire des sommes volées.

 
enufsed a écrit :

Salut, je me permets de soumettre cette question à votre sagacité  :jap: :

 

J'ai un souci d'assurance tout bête, j'étais assuré en multirisque agricole + habitation au GAN local. Il se trouve que Pacifica (crédit agricole) m'a fait une offre largement meilleure. J'ai signé et pacifica s'est engagé à résilier les contrats GAN. Chose faite pour l'habitation mais pas pour la multirique agri. Ayant vu le truc se faire, j'ai téléphoné un peu partout et Pacifica m'a juré ses grands dieux qu'ils avaient fait leur travail (sur le ton "vous mettez notre professionnalisme en doute" ), blabla et que suite à un malentendu les deux assurance seraient en fait résiliées en même temps.

 

Je précise que sur ses appels de cotisation le gan fait juste référence à l'article L113.3 du Code des assurances en précisant qu'en cas de non paiement ils peuvent résilier le contrat. Pour ma part si je dois juste m'acquitter de 2-3 mois de cotisations en guise de solde de tout compte ça me va.

 

Merci pour votre aide. J'ai essayé d'appeler Pacifica, mais forcément dans ces cas là, y a personne.

 

Attention à ne pas engager ta responsabilité contractuelle, ce qui est précisé dans le second alinéa de l'article L.113-3 du Code des assurances.

 

Après, si tu n'as pas respecté les conditions générales posant les règles de résiliation, même ton nouvel assureur ne pourra rien faire quant au fait que ton contrat d'assurance GAN perdurera. Vérifie dans tes CG quelles sont les modalités de résiliation.

 

Sinon, et dans le cas où tu ne pourrais pas résilier auprès de ton premier assureur, je t'invite à contacter le CA qui t'a fait souscrire tes assurances PAC.IFICA pour en demander le remboursement.


Message édité par Jack'o'Lantern le 02-06-2009 à 18:51:09

---------------
I'm real when it's usefull !
n°18692932
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 18:51:13  answer
 

Sebastino29 a écrit :

Bonjour j'ai été racketté, hier :(
 
Les individus m'ont menacé de m'envoyer dans une cave et de me péter la gueule si je leur filais pas de blé. N'ayant que 15€ sur Mois le gars m'a envoyé retirer 150€ à un distributeur avec ma Cb. Il m'a également dérobé mon ordi protable qui était dans mon sac.
 
J'ai été bien sur porter plainte malgrès le fait que le gars m'a récupérer ma carte bleue afin de venir me pourrir chez moi si j'allais voir la Police.
 
Pensez vous qu'au niveau de la banque l'assurance de la CB rembourse? (sachant qu'il y a codes confidentiel effectué de ma part mais sur la menace, je sais pas si sa passe) :(  
 
Et sinon j'imagine que pour l'ordi portable c'est pour ma paume :cry:  
 
Bref j'attend vos conseils :jap:


 
On m'a déjà volé un PC portable (à l'arraché, j'avais mon sac-pochette à la main) et en effet c'était pour ma pomme. Désolée pour toi et bon courage, en tout cas  :jap:  

n°18692998
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 18:56:47  profilanswer
 


 
C'est pour ta pomme si le mec n'est pas retrouvé... ou s'il est insolvable de chez insolvable...
 
Sinon faut etre sacrément con pour faire tirer que 150€ à un mec sous la menace :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18693031
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 19:01:12  answer
 

dj pone a écrit :


 
C'est pour ta pomme si le mec n'est pas retrouvé... ou s'il est insolvable de chez insolvable...
 
Sinon faut etre sacrément con pour faire tirer que 150€ à un mec sous la menace :D


C'était le cas en même temps, je vois mal comment on aurait pu le retrouver, j'avais à peine vu sa tête [:spamafote] Et on retrouve pas souvent les voleurs de sacs d'après ce que j'ai constaté autour de moi :o
 
 
Ceci dit, y'a pas de caméras surveillances auprès des distributeurs automatiques ?  [:gratgrat]

n°18693267
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 19:22:04  answer
 

Les mecs étaient cagoulés ??? Parceque tous les ATM ont des cam ... donc faut ptet commencer par là ... :gratgrat:

 

Edit: [:thalis]


Message édité par Profil supprimé le 02-06-2009 à 19:22:31
n°18693821
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 20:19:34  answer
 


Faut voir les différentes assurances dont tu disposes (habitation, carte bancaire notamment), certaines proposent des indemnisations dans ce genre de cas...

mood
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Posté le 02-06-2009 à 20:19:34  profilanswer
 

n°18693911
Pommz
J'ai mangé une pommz !
Posté le 02-06-2009 à 20:26:36  profilanswer
 

salut, j'aimerais bien être huissier, j'ai vu qu'il fallait faire un stage de deux ans dans une étude pour pouvoir passer l'examen...
Je m'interroge si ces stages sont recherchés et par conséquent si il fallait par exemple avoir de bonne notes en L3 et M1 pour etre pris. Ou si il était possible d'en trouver un avec 10,5 de moyenne par ex...?

 


En général, lorsque il y a une sélection sur dossier, toutes les années sont-elles importantes ou y a t'il une prédominance L3/M1 comme je l'ai entendu ?

Message cité 2 fois
Message édité par Pommz le 02-06-2009 à 20:28:29
n°18694073
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 20:39:51  answer
 

Pommz a écrit :

salut, j'aimerais bien être huissier, j'ai vu qu'il fallait faire un stage de deux ans dans une étude pour pouvoir passer l'examen...
Je m'interroge si ces stages sont recherchés et par conséquent si il fallait par exemple avoir de bonne notes en L3 et M1 pour etre pris. Ou si il était possible d'en trouver un avec 10,5 de moyenne par ex...?


Bof... L'huissier qui va te prendre en stage ne s'intéresse que peu à ton niveau scolaire (j'ai dit "peu", pas "aucunement" ), parce que ce que tu vas voir dans la vraie vie est relativement loin de ce qu'on apprend à l'Université. Ce qui marche, c'est surtout l'obstination, le porte à porte, le réseau et la motivation. Faut envoyer des lettres, des cv, appeler, rappeler, et ca finit par payer. Si tu as des difficultés, mieux vaut viser une étude de campagne avec un type seul qui arrive sur la cinquantaine: les personnes ne se bousculent pas au portillon, mais l'huissier a envie de trouver quelqu'un à qui vendre son étude.

Pommz a écrit :


En général, lorsque il y a une sélection sur dossier, toutes les années sont-elles importantes ou y a t'il une prédominance L3/M1 comme je l'ai entendu ?


On regarde évidement plus L3 et M1, parce que ce sont des années où on commence à réfléchir, mais les notes des années précédentes n'ont rien d'anecdotique. En particulier, le droit des obligations est souvent vu comme une matière fondamentale, et une très sale note peut sérieusement handicaper ton dossier.


Message édité par Profil supprimé le 02-06-2009 à 20:40:06
n°18694177
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 20:47:36  profilanswer
 

Pommz a écrit :

salut, j'aimerais bien être huissier, j'ai vu qu'il fallait faire un stage de deux ans dans une étude pour pouvoir passer l'examen...
Je m'interroge si ces stages sont recherchés et par conséquent si il fallait par exemple avoir de bonne notes en L3 et M1 pour etre pris. Ou si il était possible d'en trouver un avec 10,5 de moyenne par ex...?
 
 
En général, lorsque il y a une sélection sur dossier, toutes les années sont-elles importantes ou y a t'il une prédominance L3/M1 comme je l'ai entendu ?


 
Ils regardent pas du tout (dans 99% des cas). Et des annonces pour des stagiaires, y'en a des masses : regarde sur le site de la chambre des huissiers.  
 
Mauvaise réputation ou pas (l'expulsion caÿ sale etc), cette filière n'est pas hyyyyyper courue des étudiants en droit. En attendant, tu es (très) bien rémunéré pendant tes 2ans de stage, 1 jour de cours par semaine si tu décides de suivre l'ENP, pas d'exam d'entrée et exam de sortie pas super violent.


Message édité par dj pone le 02-06-2009 à 20:48:48

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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18694229
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 20:51:30  answer
 

Bon, d'après les témoignages que j'ai lu sur village justice, le droit de la santé, ça serait une fausse bonne idée. Faut que je trouve autre chose mais j'ai pas envie [:pseudoman]  
 
En attendant, je vais réviser :o

n°18694293
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 20:54:59  profilanswer
 

Tu finiras fiscaliste, ne résistes pas.  
 
De rien.
 
:D


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18694316
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 20:56:10  answer
 

Non, j'aime vraiment pas cette matière.

n°18694380
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 20:59:07  answer
 

Pourquoi je suis pas comme toutes les filles à vouloir faire du droit de la famille, bordel de pàm :o

n°18694411
Pommz
J'ai mangé une pommz !
Posté le 02-06-2009 à 21:00:13  profilanswer
 

merci pour vos réponses  :)  
 
j'ai regardé le taux de réussite a l'examen est quand meme de 20-30%..
 
en faite j'aimerais faire un métier en libéral (ou du moins avoir mon propre office) et les choix de métiers ont l'air assez restreint..


Message édité par Pommz le 02-06-2009 à 21:01:28
n°18694442
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 21:01:13  profilanswer
 

J'ai une cop qui a fait un M1 fiscal et auj, apres avoir arreté 1an, fait un M2 orienté droit patrimonial de la famille, un peu de social etc... donc rien d'impossible :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18694537
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 21:05:57  answer
 

Je vais finir prof des écoles, c'pas grave :o

n°18695181
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 21:35:09  profilanswer
 

Question qui me turlupine :o
 
J'ai postulé hier à une annonce de stage et ce soir, une fille m'appelle pour me dire que c'est déjà pourvu...
 
Question : pquoi a t'elle pris le temps/argent de me répondre par téléphone ? Un mail d'une ligne aurait suffit... Je me dis que y'avais ptete une ouverture si j'insistais comme un porc....


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18695216
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 21:36:29  answer
 

Peut être que c'est un test :o

n°18695252
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 21:38:27  profilanswer
 


 
Ouais peut etre... La fille m'appelle à 20h, me dit "dsl c'est déjà pourvu", de maniere plutot sympathique. Un peu au dépourvu, je l'ai remercié de m'avoir informé rapidement... Dommage, c'etait un peu LA grosse boite en NTIC :/


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18695319
Profil sup​primé
Posté le 02-06-2009 à 21:42:36  answer
 

dj pone a écrit :


 
Ouais peut etre... La fille m'appelle à 20h, me dit "dsl c'est déjà pourvu", de maniere plutot sympathique. Un peu au dépourvu, je l'ai remercié de m'avoir informé rapidement... Dommage, c'etait un peu LA grosse boite en NTIC :/


Tu rappelles, tu demandes si y'a pas moyen de moyenner, si y'a pas un deuxieme poste, quelque chose comme ça ou qu'ils pensent à toi si une place vient à se libérer... Tu perds rien, au pire  [:cosmoschtroumpf]

n°18695481
dj pone
Posté le 02-06-2009 à 21:53:16  profilanswer
 

yep thanks :)
 
Au pire, je fais mon PPI chez DARTY, en tant que vendeur :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18695493
Infection ​dentaire
aïe
Posté le 02-06-2009 à 21:53:54  profilanswer
 

dj pone a écrit :

Question qui me turlupine :o
 
J'ai postulé hier à une annonce de stage et ce soir, une fille m'appelle pour me dire que c'est déjà pourvu...
 
Question : pquoi a t'elle pris le temps/argent de me répondre par téléphone ? Un mail d'une ligne aurait suffit... Je me dis que y'avais ptete une ouverture si j'insistais comme un porc....


C'est peut-être juste une question de principe... Cette année, j'ai appelé tous les candidats-stagiaires que j'ai recalés pour le leur dire de vive voix, je trouvais ça plus respectueux...
 
 
Bon, c'est ma première année à ce taf, alors pas dit que je fasse ça tous les ans...

n°18698627
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 00:30:37  answer
 

Citation :

Les prépas privées, c'est soit des bourges qui achètent leur diplôme, soit des pauvres qui s'endettent...


 
 
 [:xauhaus]

n°18698972
dj pone
Posté le 03-06-2009 à 00:49:47  profilanswer
 

les pauvres qui s'endettent n'achetent pas leur diplome ? :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18699029
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 00:52:55  answer
 

Faut demander à celui qui a dit ça :o (oui, j'explore encore ce fabuleux forum qu'est VJ).  
 
M'enfin, ça me parait bien réducteur comme vision des choses... Voir même débile.

n°18699101
dj pone
Posté le 03-06-2009 à 00:57:33  profilanswer
 

les taux en prépa sont loiiiiin d'etre extraordinaires... Et pis, les cours de prépa circulent largement chez les gens qui n'ont pas pu se la payer...


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18699169
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:01:47  answer
 

Je faisais des recherches sur l'utilité ou non d'une prépa pour savoir à quel point je devrais cumuler de jobs cet été :o Je pense que je vais m'en passer ( de la prépa, pas des soo).

n°18699265
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:06:03  answer
 

VJ ? Skoa ?  [:tim_coucou]

n°18699353
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:11:41  answer
 

Village Justice

n°18699436
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:16:51  answer
 

dj pone a écrit :

les taux en prépa sont loiiiiin d'etre extraordinaires... Et pis, les cours de prépa circulent largement chez les gens qui n'ont pas pu se la payer...


ET COMMENT JE FAIS MANGER MES GOSSES MOI?
 
La prépa, aimez la ou quittez là  [:sarko]

n°18699451
dj pone
Posté le 03-06-2009 à 01:17:48  profilanswer
 

Ah mais moi je pense que c'est vraiment utile :)


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18699460
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:19:15  answer
 

Oui j'ai lu aussi ton analyse détaillée icite :o

n°18699464
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:19:59  answer
 

Prépa pour quoi ? :gratgrat:

n°18699490
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:23:24  answer
 

Pour réussir l'exam du crfpa

n°18699509
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 03-06-2009 à 01:25:41  profilanswer
 

arrêt association société des agriculteurs de Nice... génial !

n°18699514
Profil sup​primé
Posté le 03-06-2009 à 01:26:11  answer
 

Droit administratif des biens ? :o

n°18699515
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 03-06-2009 à 01:26:29  profilanswer
 

oui

mood
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Posté le   profilanswer
 

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