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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°18521695
Profil sup​primé
Posté le 18-05-2009 à 14:00:33  answer
 

Reprise du message précédent :
Tes jaloux parceque lui fait l'oseille.  [:voodoo chile]

mood
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Posté le 18-05-2009 à 14:00:33  profilanswer
 

n°18521833
Headspace
Posté le 18-05-2009 à 14:10:09  profilanswer
 

 

+1  :o

 

Quand on pense qu'il y en a plein (des avocats) qui gagnent le smic pendant que quelques uns se gavent  :ange:

Message cité 1 fois
Message édité par Headspace le 18-05-2009 à 14:10:30
n°18521850
Profil sup​primé
Posté le 18-05-2009 à 14:11:40  answer
 

En même temps si ont voit sa gueule, c'est parceque des gens font appel à lui hain ... :o

n°18521883
cballot
Posté le 18-05-2009 à 14:14:15  profilanswer
 


 
2 machines à laver la vaiselle, j'ai vu ça oui, mais pas forcement. Souvent seule l'une des vaiselles va au lave vaiselle. D'autres y mettent alternativement l'une ou l'autre. Chacun accomode  les concepts selon les  traditions familiales, parce que bon , avant il n' y avait pas deux eviers, quoi.
Mais deux vaiselles je parie que oui (enfin trois en comptant  celle de pâques)  Deux fours par contre, je n'ai guere rencontré...  
Parfois certains sont hyper strictes sur ces questions electriques, et ont travaillé des années le samedi parce que leur metier l'imposait. L'interdiction du feu n'etant lié quà la prohibition du travail, j'ai toujours avoué ma totale  impossibilité à comprendre  un tel arrangement :o  
Mais cela donne aussi  des discussions interminables qui me font infiniment rire, j'ai un souvenir emu de l'une d'elle sur le point  de savoir si, le samedi, on peut manger des pistaches, selon que les décortiquer serait ou non un travail (avec " jurisprudence" ) [:pingouino]  
 
Parfois les liens entre communautés sont aussi renforcés :   à paques il ne faut pas  consommer , ni posseder le pain levé (hamets), durant une semaine. Ce qui en principe donne donc lieu à un grand menage,( au printemps en plus, tres clasique  dans  beaucoup de  civilisation, et  utile quand même). Mais on entasse de plus en plus, et on devient faignant ... Et les commmerçants  étaient ennuyés avec les stocks. Et donc, il existe une solution la vente de Hamets  : piqué sur un site religieux, avec le formulaire en ligne  à remplir  : "Dans la mesure où il est interdit de posséder du 'Hametz (hamets ou encore 'hamets) à Pessa'h, il est nécessaire de vendre à un non-juif celui que l'on possède, de même que les ustensiles 'Hamets (qui n'ont pas été nettoyés). Tout aura été rangé dans les placards ou dans des chambres, lors de la préparation de la maison pour Pessa'h. Ces endroits seront maintenant fermés à clé ou avec un adhésif et loués au non-juif, lors de la vente du 'Hamets. Les modalités de cette vente étant très complexes, elles ne peuvent être exécutées que par un Rabbin, qui, au nom de tous ceux qui lui en délèguent le pouvoir, vend le 'Hamets à un non-juif, le matin précédant Pessa'h et le lui rachète la nuit suivant la fête.
Les commerces alimentaires souhaitant faire leur vente de Hametz avec attestation peuvent contacter machin truc.
"  
Et les non juifs sont fournis par les instances musulmannes en général ( bon moi ça me fait, presque, rire.) ça a aussi pu être un temps des moines.  
 
Et oui ce sont à coup sur, et depuis l'origine, des consignes destinées a resserrer les liens communataires, et à isoler, et eviter les mariages mixtes. Ensuite l'isolement a renforcé l'attachement à ces rites, et ainsi de suite. En tout cas c'est ma conviction !


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°18521942
In Ze Navy​ II
Obsédée textuelle
Posté le 18-05-2009 à 14:17:29  profilanswer
 

Mais le "travail", ce n'est pas quelque chose qu'on rémunère (enfin, jusqu'à une époque récente) ?
Je veux dire, pour les pistaches ? :D


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n° 11 * RED * Tiens, voilà ton thé, c'est du café.
n°18521957
Profil sup​primé
Posté le 18-05-2009 à 14:18:28  answer
 

Religion ? ... ça devrait être interdit par la loi.  [:judgedredd]

n°18524709
dj pone
Posté le 18-05-2009 à 18:01:18  profilanswer
 


 
Je l'ai compris comme ca : pour les sociétés commerciales, l'article parle du gérant de fait comme celui qui s'est comporté comme le gérant de droit, basta (un autre article est prévu pour les sociétés par actions). C'est la jurisprudence qui est venu dire : voilà un gérant de fait concretement c'est celui qui engage le personnel, effectue des actes de gestion de manière indépendante etc.


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18526412
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 18-05-2009 à 20:54:48  profilanswer
 

'lut  [:dodo]


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I'm real when it's usefull !
n°18526743
Toum
Section du Contentieux
Posté le 18-05-2009 à 21:29:33  profilanswer
 

Est ce que quelqu'un me permet de le harceler de questions sur le statut d'avocat collaborateur libéral? (en MP) [:avocat]  
 
 :hello:  
 
voilà prestation de serment dans les semaines à venir, le temps que la Cour d'Appel organise une audience  :)  


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°18526980
Halfsup
Posté le 18-05-2009 à 21:54:14  profilanswer
 

Headspace a écrit :


 
+1  :o  
 
Quand on pense qu'il y en a plein (des avocats) qui gagnent le smic pendant que quelques uns se gavent  :ange:


 
Tu peux appliquer ça à tous les métiers  :sweat:

mood
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Posté le 18-05-2009 à 21:54:14  profilanswer
 

n°18527356
Miles_Teg9​1
Posté le 18-05-2009 à 22:35:18  profilanswer
 

Jean_Robert_92 a écrit :

Bonjour,
Quelle est le délai légal pour la clôture d'un compte sur livret svp (le client demande à sa banque la clôture) ? (pas trouvé sur google :( )
 
Merci.


 

Jean_Robert_92 a écrit :


 
Délai maximum d'exécution de la banque.


 
 
 

Jean_Robert_92 a écrit :


 
Rien depuis. J'avais envoyé un courrier il y a 3 mois, et harcelé par mail toutes les semaines. A chaque mail, on me dit que c'est en cours de cloture... Que faire ? Y-a t'il un moyen de leur faire un peu peur pour que ce soit fait ? (pour la vente par internet, un mail avec la repression des fraudes en copie est très efficace, mais la ?).


 
Je reviens sur mon affaire. Après la LRAR, ils ont viré mon argent. Soit plus de 4 mois après ma première demande. Je les avais harcelés par mail et ils m'avaient répondu qu'ils clôturait mon compte à chaque fois.
 
Je leur ai fais un mail pour leur demander des indemnités au titre de :
- non respect contractuel,
- manque de trésorerie pour financiers mes besoins courants,
- être dans l'obligation de se retirer de plusieurs placements financiers dans des situations peu avantageuses,
- avoir manqué plusieurs opportunités d'investissement par le manque de liquidités.
 
(bon j'ai un peu chargé ^^)
 
Ils me répondent que certes, ils ont cloturé avec un "peu" de retard mais que je pouvais virer l'argent via leur site web. Or, je suis jamais allé sur le site web (mes codes ne marchaient pas). D'ailleurs, dans mon premier courier je leur avais demandé un relevé papier...
 
Ils refusent bien sur de me donner des indemnités.
 
Ils me donnent raison sur le premier point, sans le dire. Avez-vous des jurisprudence sur un tel cas (clôture tardive=non respect contractuel, car le contrat ne dit rien et la banque n'est pas de bonne foi car n'execute pas dans les délais "normaux" ).
 
Comment puis-je me battre sur le coup de l'accès au site ? Il est sur que j'aurais tout de suite virer le pognon si j'avais accès et si je savais qu'ils étaient aussi long !

n°18529670
Toum
Section du Contentieux
Posté le 19-05-2009 à 03:06:32  profilanswer
 


 
C'est un peu particulier comme situation d'où le MP  :o  
 
Mais merci  :hello:

n°18530897
cballot
Posté le 19-05-2009 à 10:24:40  profilanswer
 

particulier ?  
mais  réjouissant ?


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°18531450
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 11:11:37  answer
 

Je continue ma story que tout le monde suit avec ardeur j'en suis persuadé votre honneur :o
 
Donc, aprés avoir établi que ma clause de mobilité était invalide, information que j'ai gardée pour moi, ils m'ont fait monter à Paris pour me proposer la mutation. Bon l'offre est scandaleuse naturellement donc j'ai plusieurs questions :
- Y'a-t-il quelqu'un qui serait intéressé pour que je lui envoie le texte en MP et voir si c'est carré ? Un expert/amateur en droit du travail ?
- J'ai un mois pour me décider. A l'issue de ce mois, sont-ils obligés d'acter mon licenciement immédiatement ou peuvent-ils genre, attendre 2 mois pour trouver une solution alternative puis acter mon licenciement ?
- Je monte sur Paris où la vie est plus chère. Ils ne changent rien à ma rémunération. Je vais donc perdre du pouvoir d'achat. Puis-je arguer d'une baisse de ma rémunération donc ?
 
C4EST LA CRISE §§§§§§

n°18531539
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 11:19:57  answer
 

Allez encore un p'tit paquet et j'vous laisse tranquille (jusquà la prochaine fois :o )
Concernant mon offre de mutation :o
 
Je tilt sur plusieurs points que je vous transmets :
 

Citation :

Suite à nos différents entretiens, et compte-tenu des besoins actuels au sein de notre Département, nous vous confirmons votre mutation en région parisienne


 
Deux points me choquent :
 
1) Le seul entretien que j'ai eu était mon responsable direct qui m'annonçait l'arrivée imminente d'un proposition de mutation. De plus, l'utilisation du verbe "Confirmer" me fait peur. J'ai signé le papier avec "Remise en main propre". Rassurez-moi, je ne me suis engagé à rien ?
 
2) La seule justification concernant cette mutation est cette phrase "Compte tenu des besoins de notre département". Cette justification est-elle suffisante ?
 
Merci les loulous  :)

n°18531915
paco fpg
Posté le 19-05-2009 à 11:53:41  profilanswer
 

Bonjour à tous. Dans le cadre d'un travail, je dois traduire un paragraphe juridique de l'anglais au français. N'ayant aucune compétence dans le domaine j'ai essayé de faire au mieux. Je voulais vous le faire lire avant sa publication pour savoir s'il y avait des trucs qui vous choquent... merci
 
Le présent accord est régi par les dispositions législatives et réglementaires Suisses afin d'exclure de potentiels conflits entre les principes des lois.  
En cas de litige entre les deux parties signataires de cet accord, la médiation se déroulera selon les dispositions edictées par la Chambre Internationale de Commerce (CIC), dont les modalités sont citées ci-après:
 
En cas de litige entre les deux parties signataires de cet accord, la médiation se déroulera selon les dispositions edictées par la Chambre Internationale de Commerce (CIC), dont les modalités sont citées ci-après:
 
i.Le lieu de la médiation sera Zürich, Suisse et la langue de la procédure de médiation sera l'anglais. La cour d'arbitrage sera composée d'un médiateur designé selon les modalités fixées par la CIC. Chaque contact entre une partie et le médiateur transitera par la CIC pour sa transmission vers le médiateur.
ii.La demande de dommages et intérêts sera le recours légal exclusif pour les deux parties afin de régler un litige. Le montant des dommages et intérêts sera (1) versé intégralement en Euros sans aucune taxe, déduction ou commission ajoutée et (2) augmenté des intérêts qui s'ajouteront à partir de la date de remise des dommages et intérêts jusqu'à la date de son versement intégral, calculé selon les taux EURIBOR plus huit (8) pourcent par année écoulée. Le jugement relatif au versement de dommages et intérêts sera appliqué par n'importe quelle cour de justice ayant compétence pour cela. Chaque coût supplémentaire, frais ou dépenses supplémentaires occasionnées par la contestation de la procédure de médiation relative au versement de dommages et intérêts sera à la charge de la partie récalcitrante.


Message édité par paco fpg le 19-05-2009 à 12:07:22
n°18532879
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 13:21:59  answer
 

waeny a écrit :

Salut, mon compte a été saisie en entier, j'ai reçu aucun courrier, le libellé de l'opération m'aide pas plus, la banque est fermée..... quels recours est ce que j'ai?


 
Notification d'avis à Tiers détenteur ? Prb d'impôts ?

n°18533142
dj pone
Posté le 19-05-2009 à 13:42:40  profilanswer
 

waeny a écrit :

J'ai appelé les impôts, apparemment c'est pas eux.


 
pas de condamnation devenue exécutoire ? pas de litiges en cours ?


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°18533196
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 19-05-2009 à 13:46:31  profilanswer
 

waeny a écrit :

Salut, mon compte a été saisie en entier, j'ai reçu aucun courrier, le libellé de l'opération m'aide pas plus, la banque est fermée..... quels recours est ce que j'ai?


vide ta maison  :whistle:

n°18534322
Melpa
Rosbeef.
Posté le 19-05-2009 à 15:09:41  profilanswer
 

Je me pose une question existentielle. J'ai pas envie de revenir à la fac de Dijon, je ferais bien une demande de transfert à Lyon III... :o

n°18535312
Halfsup
Posté le 19-05-2009 à 16:27:10  profilanswer
 

Melpa a écrit :

Je me pose une question existentielle. J'ai pas envie de revenir à la fac de Dijon, je ferais bien une demande de transfert à Lyon III... :o


 
Lyon 3 c'est un autre niveau, pour chopper la mention AB en M1 (décisif pour un bon M2) ce sera plus tendu amha :o
 
 
Une petite question en Dt des sociétés dans les SA, j'ai une info contradictoire entre mon cours et le cozian :
 
AG ordinaire : pour le qorum il faut que 20% du capital social soit présent c'est bien ça ?
 
AG extraordinaire : pour le quorum il faut que 25% du capital social soit présent c'est bien ça aussi ?
Dans le cas ou le quorum est pas atteint, en deuxième séance le quorum est de combien ? :??:
 
Merci d'avance à ceux qui pourront m'aider :jap:

n°18535345
mangue13
Posté le 19-05-2009 à 16:30:36  profilanswer
 

Quelqu'un s'y connait en droit fiscal Allemand ?  [:gedebor]  [:banane masquee]

n°18535461
Melpa
Rosbeef.
Posté le 19-05-2009 à 16:41:09  profilanswer
 

Halfsup a écrit :


 
Lyon 3 c'est un autre niveau, pour chopper la mention AB en M1 (décisif pour un bon M2) ce sera plus tendu amha :o


 
Je pense être capable de le faire. Après je sais pas, mais j'ai vraiment peur de me retrouver cantonné à des M2 de "seconde zone" si je reste en M1 à Dijon. J'ai aussi pas envie de retourner vivre chez mes parents, et dans une ville où je sais que je vais me faire chier  :cry:  
 
Post-Erasmus syndrome, here I come !!!

n°18536894
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 18:50:03  answer
 


Demande ton transfert à P1, P2 ou P5, ou Aix alors ?

n°18536949
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 18:58:04  answer
 

Bon ben voilà c'est fini.
 
A l'année prochaine.  [:fitterashes]

n°18536976
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 19:00:45  answer
 


C'et tendu, faut absolument un 14 de moyenne sur tout son cursus universitaire pour être accepté...

n°18537015
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 19:03:55  answer
 

Règle débile d'ailleurs vu que celui qui a sa L3 à Paris 2 avec 10,02 de moyenne est directement accepté en M1 à Paris 2, et celui qui a 12/13 mais venant d'une autre fac ne peut pas...

n°18537017
Ramasse-Mi​ettes
Still Making Sense
Posté le 19-05-2009 à 19:04:05  profilanswer
 


 
Tu le sens bien cette fois ?

n°18537034
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 19:05:30  answer
 

Ramasse-Miettes a écrit :


 
Tu le sens bien cette fois ?


 
Je sais que j'ai mon année, donc, sans surprises.  [:fitterashes]

n°18537045
Ramasse-Mi​ettes
Still Making Sense
Posté le 19-05-2009 à 19:06:27  profilanswer
 


 
Cool !
Bienvenue en L2 [:totoz]
Il est encore vivant le prof de pénal ? (le vieux) :D

n°18537074
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 19:09:16  answer
 


 
je sais, mais je ne connais pas ses notes, seulement celles de son erasmus et j'ai cru comprendre qu'il était au dessus de 14
 
 
sinon P2 n'est pas tenu d'accepter en M1 les étudiants hors secteur, donc ils sélectionnent ceux-là, les étudiants P2 sont supposés avoir le niveau vu qu'ils ont eu 10 au moins...
 
 
le vrai pb, c'est plutôt le P2-centrisme, tu as un effet d'entrainement avec M2R qui produisent du docteur à tour de bras puis du MCF et PR, une masse de têtes bien faites/bien conformes qui veulent ensuite revenir à P2 d'où la sélection possible de leur corps professoral, et à l'autre bout de la chaine les premiers d'amphi qui rêvent d'aller à P2 parce qu'il y a y a les meilleurs profs (en gros), ça s'autoalimente...

n°18537137
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 19:14:14  answer
 

Ramasse-Miettes a écrit :


 
Cool !
Bienvenue en L2 [:totoz]
Il est encore vivant le prof de pénal ? (le vieux) :D


 
Cette fois ci, il l'a vraiment pas passé l'hiver ...  [:fitterashes]

n°18537184
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 19:17:54  answer
 


 
Il me semblait qu'il avait eu un peu plus de 12 les deux premières années (donc la mention AB chez lui, mais pas chez nous... Ce que je trouve débile aussi :o ).  
 
Moi j'en peux plus d'entendre des "on est dans la meilleure fac de France" et qu'on te regarde avec des yeux O_O quand tu dis que tu veux faire un M2 à Rennes...

n°18537342
Melpa
Rosbeef.
Posté le 19-05-2009 à 19:33:15  profilanswer
 

Oui j'ai eu 12 pour les 2 premières années. Ca promet d'être bien difficile d'avoir un transfert à P2. J'ai une pote qui a été acceptée à Lyon 3 (qui a quand même une bonne réputation) avec les mêmes moyennes que moi environ. Donc je vais me renseigner. Au pire je déposerai un dossier et je prendrais ma décision si je suis accepté...

n°18537359
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 19:35:24  answer
 

Melpa a écrit :

Oui j'ai eu 12 pour les 2 premières années. Ca promet d'être bien difficile d'avoir un transfert à P2. J'ai une pote qui a été acceptée à Lyon 3 (qui a quand même une bonne réputation) avec les mêmes moyennes que moi environ. Donc je vais me renseigner. Au pire je déposerai un dossier et je prendrais ma décision si je suis accepté...


 
Je crois qu'il est limite plus facile de rentrer à P2 en M2 qu'en transfert :o

n°18537382
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 19-05-2009 à 19:37:27  profilanswer
 

sinon tente paris 1 c'est portes ouvertes parait il en M1

n°18537575
Smb
Posté le 19-05-2009 à 19:58:09  profilanswer
 

Oué vient à P1 :o

n°18537592
Profil sup​primé
Posté le 19-05-2009 à 20:00:23  answer
 

Perso, j'ai l'intention de demander un M2 à P1 :o

n°18537627
seth-01
Posté le 19-05-2009 à 20:06:04  profilanswer
 

Bonjour, je profite de ce topic pour poser une question somme toute assez simple mais j'aurais besoin d'une bonne réponse assez claire.
 
J'ai quelques soucis avec une ex qui ne cesse de me chercher des poux dans la tête.
 
Grossomodo sans trop rentrer dans les détails ma question est la suivante :
 
A qui appartient le bien : celui dont le nom figure sur la facture ou celui qui la payé ?  :??:  :??:  :??:  
 
Merci de votre aide  :jap:

n°18537658
Smb
Posté le 19-05-2009 à 20:10:27  profilanswer
 


 
J'en suis pas encore là :D
Je me contente de rentrer en M1 et après on verra bien selon les résultats


Message édité par Smb le 19-05-2009 à 20:10:39
mood
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