Forum |  HardWare.fr | News | Articles | PC | S'identifier | S'inscrire | Shop Recherche
701 connectés 

 


Quel titre pour ce topic?




Attention si vous cliquez sur "voir les résultats" vous ne pourrez plus voter

 Mot :   Pseudo :  
  Aller à la page :
 
 Page :   1  2  3  4  5  ..  2203  2204  2205  ..  4867  4868  4869  4870  4871  4872
Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°16431302
dj pone
Posté le 13-10-2008 à 17:09:46  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
mmmmm passer ses journées à parler de brevets............... beurk :D


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
mood
Publicité
Posté le 13-10-2008 à 17:09:46  profilanswer
 

n°16431756
FRACTAL
Posté le 13-10-2008 à 17:49:31  profilanswer
 

dj pone a écrit :

mmmmm passer ses journées à parler de brevets............... beurk :D


 
 
les marques c'est plus marrant :) (et moins technique surtout)
j'en peux plus des extensions, phases régionales et nationales pour les brevets  :cry:  

n°16431876
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 17:59:19  answer
 

j'en peux plus des marques :(

n°16432343
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 18:41:31  answer
 

FRACTAL a écrit :


 
 
les marques c'est plus marrant :) (et moins technique surtout)
j'en peux plus des extensions, phases régionales et nationales pour les brevets  :cry:  


Si tu t'en vas, je peux te laisser mon CV, histoire que tu places ton successeur? :o :d
 
(NB: les 10 000€ viennent d'un de mes post, mais j'avais précisé "dépot européen" )

n°16432349
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 18:42:07  answer
 


 
 

n°16432758
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 13-10-2008 à 19:20:36  profilanswer
 

Salut la foule !  [:ninja dago]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°16433239
O_Neill
Posté le 13-10-2008 à 20:17:50  profilanswer
 


 
Ca tombien bien je veux que ca soit mondial  [:joce] , enfin tous les pays ou la PI est respectée .

Message cité 1 fois
Message édité par O_Neill le 13-10-2008 à 20:18:17
n°16433595
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 20:53:31  answer
 

O_Neill a écrit :


 
Ca tombien bien je veux que ca soit mondial  [:joce] , enfin tous les pays ou la PI est respectée .


alors, ca va chercher encore plus loin :d
 
http://www.wipo.int/pct/guide/fr/
 
Voilà pour les frais/pays en cas de PCT, auquel tu ajoutes les frais de conseil du CPI, donc tu peux tripler les 10 000€ initiaux.

n°16433902
O_Neill
Posté le 13-10-2008 à 21:21:03  profilanswer
 

C'est quoi qui coute aussi cher en fait ? Une fois le texte composé , il faut "juste" le traduire dans les différentes langues et le déposer .
Si je le dépose disons , aux USA et dans la zone eurasienne , un produit qui fonctionnera sur le même principe dans cette zone sera considéré comme de la contrefaçon ?

n°16434480
FRACTAL
Posté le 13-10-2008 à 22:11:22  profilanswer
 

je te conseille de lire ça
 
http://www.gevers.com/fr/brevet_co [...] ionale.asp
 
sinon ce qui coute cher :  
la recherche (faut éplucher tous les brevets existants en rapports avec ce que tu veux déposer)  
ensuite la rédaction en elle meme de 200 a 500€ de l'heure ?  
ensuite le dépot (on a vu que les taxes sont pas le principal)
ensuite les réponses aux offices te seront également facturées à moins que tu trouve quelqu'un qui te fais un forfait
 
autres descriptions des étapes : http://www.chaillot.com/Fr/pages/p9.html
 
 
ps : les taxes PCT tournent dans les 2500€ je crois


Message édité par FRACTAL le 13-10-2008 à 22:11:52
mood
Publicité
Posté le 13-10-2008 à 22:11:22  profilanswer
 

n°16434872
Matrick69
Posté le 13-10-2008 à 22:40:11  profilanswer
 


Merci niju,
le visa nous a été demandé par l'hosto, et confirmé par le consulat de LA, je ne pense pas que nous pouvions y couper  :??:  
 
Voici un prototype de réponse, pouvez-vous me donner votre avis  :sweat:  

Citation :

J'exprime mon désaccord avec votre réponse, comme quoi vos garantise d'assistance, dans le contrat "Maladie ou blessure de l'assuré", ne couvrent pas les frais de prolongation de visa.
 
La décision de retour après expiration du visa initial de voyage ayant été avalisée par vous, suite aux conseils des médecins américains, le tout afin de préserver la santé de mon épouse,
comment pouviez-vous osez envisager de le faire en infraction de la loi américaine ?
Qu'auriez-vous fait en cas en cas d'arrestation de mon épouse, suite à infraction sur les lois d'immigration ?
Ou en cas de blocage lors de son retour à l'aéroport, lors du contrôle des frontières ?
 
Je vous rappelle que j'ai agis en toute transparence avec vous, vous ayant appelé suite à la demande de l'hôpital, votre réponse a été de demander conseil à l'ambassade, le consulat de LA m'a confirmée le bien fondé de cette prolongation de visa.
 
Je vous prie donc de vous acquitter de votre dette.
Je me base entre autre sur l'article 1135 du code Civil,
Les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature


 
Vous en dites quoi ?
 
Merci de vos conseils, et bonne soriée / journée, selon l'heure où vous me lirez
 :D  
 
PS : j'ai peut-être l'air d'être un peu près de mes sous  :lol:  
mais bon, ce voyage, ça faisait 3 ans qu'on économisait, c'était le trip de notre vie  :love:
et on en a besoin sur le budget futur, il va falloir quelqu'un à domicile à sa sortie d'hosto qui est proche, et là c'est démerde-toi, ordonnances de kiné épicétou  :(

n°16434904
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 22:42:08  answer
 

O_Neill a écrit :

C'est quoi qui coute aussi cher en fait ? Une fois le texte composé , il faut "juste" le traduire dans les différentes langues et le déposer .
Si je le dépose disons , aux USA et dans la zone eurasienne , un produit qui fonctionnera sur le même principe dans cette zone sera considéré comme de la contrefaçon ?


1° Voir le post de fractal: le taf de CPI est relativement complexe, il faut comprendre ton invention et la mettre en rapport avec l'état de la technique. L'avantage, c'est que s'il fait mal son taf (il te dit "c'est brevetable" alors que ca ne l'est pas), il t'indemnise.
 
2° sur le même principe, c'est beaucoup dire: tous les produits identiques ou équivalents, sachant que les différents tribunaux ont des critères différents de l'équivalence.
 
3° Ensuite, USA/europe, ce sont des règles proches mais différentes.

n°16435022
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 22:50:25  answer
 

L'histoire du droit, spabien. :|

n°16435250
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 23:02:44  answer
 

Matrick69 a écrit :


Merci niju,
le visa nous a été demandé par l'hosto, et confirmé par le consulat de LA, je ne pense pas que nous pouvions y couper  :??:

 

Voici un prototype de réponse, pouvez-vous me donner votre avis  :sweat:

Citation :

J'exprime mon désaccord avec votre réponse,  selon laquelle vos garantise d'assistance, dans le contrat "Maladie ou blessure de l'assuré", ne couvrent pas les frais de prolongation de visa.

 

En effet, vous avez reconnu que le rapatriement était couvert par votre garantie. Cela est entre autre démontré par la prise en charge de celle-ci.
Or, l'article 1135 du Code civil dispose que "Les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature". A ce titre, il vous appartient donc de prendre en charge l'ensemble des frais liés au rapatriement. En particulier, la décision de retour a été prise suite aux conseils des médecins américains, le tout afin de préserver la santé de mon épouse. L'ensemble de cette procédure a été avalisé par vous. Le visa de mon épouse ayant expiré entre temps, il était nécessaire de demander en urgence sa prolongation, pour lui permettre de rester dans le pays le temps jugé nécessaire par le corps médical et approuvé par vous. Tout rapatriement en l'absence de celui-ci était naturellement impossible, sous peine de blocage à l'aéroport voire de condamnation pour infractions aux lois relatives à l'immigration

 

Cette dépense est donc l'accessoire indispensable du rapatriement. Ayant considéré que vous deviez couvrir ce dernier, il vous appartient au titre de l'article 1135 précité de prendre également en charge les frais de visas.

 

En tout état de cause, à défaut de réponse de votre part sous 15 jours, je me réserve le droit de saisir la juridiction de proximité compétente pour faire valoir mes droits.

 

veuillez agréer etc etc

 

Vous en dites quoi ?

 

Merci de vos conseils, et bonne soriée / journée, selon l'heure où vous me lirez
 :D

 

PS : j'ai peut-être l'air d'être un peu près de mes sous  :lol:
mais bon, ce voyage, ça faisait 3 ans qu'on économisait, c'était le trip de notre vie  :love:
et on en a besoin sur le budget futur, il va falloir quelqu'un à domicile à sa sortie d'hosto qui est proche, et là c'est démerde-toi, ordonnances de kiné épicétou  :(

 


fait à l'arrache.

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 13-10-2008 à 23:05:14
n°16435285
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 23:05:05  answer
 


Ici, c'était la réserve à points. La prof qui fait le cours est adorable et généreuse :o

n°16435333
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 23:08:44  answer
 


 
Moi c'est une genre de geek-fanatique qui te parle de Rousseau le feu dans les yeux ...  [:tibo2002]  
 
... et qui note sec :o

n°16435486
cabecou
Posté le 13-10-2008 à 23:19:56  profilanswer
 

ola todos  [:cerveau boidleau]  
 
j'étudie les procédures collectives là,  
 
c'est nul, enfin je dirais "je n'aime pas"
 
je n'arrive pas à accorcher, les prof et les chargés de TD sont nazes,  
 
il y a-t-il un bouquin (revue, périodique) pour kiffer cette matiére ? c'est à dire que je cherche un périodique pragmatique, qui politise un peu la matiére pour la rendre attractive, qui ne reprend pas la sémantique aseptisée de la doctrine quoi..
 
connaissez vous ce genre d'ouvrage ?  
 
 
 
 

n°16435554
Matrick69
Posté le 13-10-2008 à 23:26:56  profilanswer
 


 :??:  
Je te remercie encore Niju vu que tu es le seul à me conseiller, mais là je ne comprends pas ta réponse.
Ou plutôt peut-être, je dois revoir ma prose, et la ressoumettre d'ici deux jours.
 
Pas de pb,
 ;)
 
Edit : sorry, niju, je n'avais pas vu que tu avais corrigé, toutes mes excuses et encore merci :(  :)
 
Edit2 : je viens de lire ta prose, c'est  :love:  
Si tu passes à Lyon où que je passes chez toi, tu as gagné une bière
[:kimouss]

Message cité 2 fois
Message édité par Matrick69 le 13-10-2008 à 23:31:39
n°16435642
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 23:36:50  answer
 

cabecou a écrit :

ola todos  [:cerveau boidleau]  
 
j'étudie les procédures collectives là,  
 
c'est nul, enfin je dirais "je n'aime pas"
 
je n'arrive pas à accorcher, les prof et les chargés de TD sont nazes,  
 
il y a-t-il un bouquin (revue, périodique) pour kiffer cette matiére ? c'est à dire que je cherche un périodique pragmatique, qui politise un peu la matiére pour la rendre attractive, qui ne reprend pas la sémantique aseptisée de la doctrine quoi..
 
connaissez vous ce genre d'ouvrage ?  
 
 
 
 


non :d
 
Honnêtement, c'est une matière assez technique, bourrée de procédures, de délais et de conditions. Si tu kiffes pas le cours, y'a pas de bouquins "les pros colls pour les nuls" qui te ferais l'aimer plus. Y'a juste des bouquins moins rébarbatifs que d'autres, perso j'accrochais bien au bonhomme/pérochon, mais je ne sais pas s'il est encore à jour.
 

Matrick69 a écrit :


 :??:  
Je te remercie encore Niju vu que tu es le seul à me conseiller, mais là je ne comprends pas ta réponse.
Ou plutôt peut-être, je dois revoir ma prose, et la ressoumettre d'ici deux jours.
 
Pas de pb,
 ;)
 
Edit : sorry, niju, je n'avais pas vu que tu avais corrigé, toutes mes excuses et encore merci :(  :)
 
Edit2 : je viens de lire ta prose, c'est  :love:  
Si tu passes à Lyon où que je passes chez toi, tu as gagné une bière
[:kimouss]


on fait tous selon ses compétences et ses disponibilités. Me demande rien en droit du travail [:cosmoschtroumpf]

n°16435683
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 23:40:56  answer
 

Matrick69 a écrit :


  tu as gagné une bière
[:kimouss]


 
Ah bah, niju ça s'arrange pas les honoraires :/

n°16435702
Splinter
:[
Posté le 13-10-2008 à 23:43:21  profilanswer
 

cabecou a écrit :

ola todos  [:cerveau boidleau]  
 
j'étudie les procédures collectives là,  
 
c'est nul, enfin je dirais "je n'aime pas"
 
je n'arrive pas à accorcher, les prof et les chargés de TD sont nazes,  
 
il y a-t-il un bouquin (revue, périodique) pour kiffer cette matiére ? c'est à dire que je cherche un périodique pragmatique, qui politise un peu la matiére pour la rendre attractive, qui ne reprend pas la sémantique aseptisée de la doctrine quoi..
 
connaissez vous ce genre d'ouvrage ?  
 
 
 
 


 
C'est horrible les procédures collectives, mais malheureusement faut maîtriser un minimum parce que toutes les sociétés ne sont pas in bonis :/


---------------
Last.fm
n°16435723
Profil sup​primé
Posté le 13-10-2008 à 23:45:14  answer
 
n°16435790
cabecou
Posté le 13-10-2008 à 23:53:19  profilanswer
 


 
Ok, c'est bon à savoir  :jap:  
 
 

n°16435841
Matrick69
Posté le 13-10-2008 à 23:59:13  profilanswer
 


 :lol:  
Je suis désolé, je viens juste de finir ma lettre, c'est vrai que ça ne suffit pas du tout  :(  
 
Je rajoute la choucroute et tout ce qui l'accompagne autour de la ou de les bières, et aussi la (les) mirabelles pour conclure,
sorry
 ;)  

n°16435856
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 00:01:04  answer
 

Matrick69 a écrit :


 :lol:  
Je suis désolé, je viens juste de finir ma lettre, c'est vrai que ça ne suffit pas du tout  :(  
 
Je rajoute la choucroute et tout ce qui l'accompagne autour de la ou de les bières, et aussi la (les) mirabelles pour conclure,
sorry
 ;)  


si t'es à Lyon, ce sera charcuterie ou rien [:prodigy]

n°16436057
Evaria
Posté le 14-10-2008 à 00:49:55  profilanswer
 


quand es-tu sur Paname ?

n°16436067
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 00:51:56  answer
 

jeudi =>lundi matin, samedi jusqu'à 18h et dimanche AM neutralisés.

n°16438063
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 11:13:16  answer
 

pas bien là où tu es ?
je n'ai rien trouvé d'autre...

n°16438316
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 11:36:06  answer
 


Je passe plus de temps dans les trains que chez moi en ce moment :d

n°16438328
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 11:36:37  answer
 


 
Tu t'es engagé dans l'armée ? :heink: :o

n°16438502
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 11:53:04  answer
 


 
C'est ça d'être demandé !

n°16438512
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 11:53:44  answer
 


Pire, dans le mariage [:prodigy]

n°16438576
cballot
Posté le 14-10-2008 à 11:59:52  profilanswer
 

le temps des trains  plein de bidasses a disparu avec la fin de la conscription
je ne sias pas si c'est un mal d'ailleurs
au moins je peux dormir  ...

Message cité 1 fois
Message édité par cballot le 14-10-2008 à 12:00:14

---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°16438577
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 11:59:53  answer
 


 
Moi également mais je m'en tiens au tram  :o

n°16438594
cballot
Posté le 14-10-2008 à 12:01:14  profilanswer
 


je prend l'un et l'autre ans etre mariée, moi  [:casterman]  


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°16438607
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 12:03:19  answer
 

cballot a écrit :

le temps des trains  plein de bidasses a disparu avec la fin de la conscription
je ne sias pas si c'est un mal d'ailleurs
au moins je peux dormir  ...


 
Ca dépend quelles lignes. De mon temps quand je faisais Carca/Stras ... c'était assez le bordel :o

n°16438641
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 12:06:52  answer
 

Bon, l'histoire m'appelle  [:implosion du tibia]

n°16438677
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 12:11:19  answer
 


L'histoire du droit bourdaÿl  [:arod]  
 
T'es pas sorti de l'ornière toi  :o  
 
 [:ignition]

n°16438777
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 12:23:25  answer
 


 
 [:delarue]  
 
 :hello:

n°16439746
Profil sup​primé
Posté le 14-10-2008 à 14:10:59  answer
 

cballot a écrit :


je prend l'un et l'autre ans etre mariée, moi  [:casterman]  


Mais... comment tu as eu des enfants alors? [:delarue]

n°16440918
cballot
Posté le 14-10-2008 à 16:12:05  profilanswer
 

alors  
je ne voudrais pas te choquer, mais ni  les alliances, ni les robes blanches, ni les maires  ne font les enfants ( enfin pour le dernier ça peut , mais ce n'est pas obligé )
inversement on peut etre marié sans enfants, n 'est ce pas ?


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 

 Page :   1  2  3  4  5  ..  2203  2204  2205  ..  4867  4868  4869  4870  4871  4872

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Voilà, c'est fait .... de Bla bla - Divers on passe à DiscussionsCatégorie Discussions - Explications & Règles
Plus de sujets relatifs à : Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions


Copyright © 1997-2022 Hardware.fr SARL (Signaler un contenu illicite / Données personnelles) / Groupe LDLC / Shop HFR