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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°14814751
devinette
Sick Sad World
Posté le 09-05-2008 à 10:39:32  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
 
Je crois qu'avec la réforme LMD ya plus de limite au redoublement, c'est juste pour les boursiers qui n'ont droit qu'à 5 ans de bourse pour faire leur licence et 3 ans pour le master, les autres peuvent redoubler comme ils veulent tant qu'ils paient.


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Welcome to my life
mood
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Posté le 09-05-2008 à 10:39:32  profilanswer
 

n°14814753
Splinter
:[
Posté le 09-05-2008 à 10:39:43  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
Je voulais mettre une photo dédicacée en avatar :o j'te file mon mail ? :D


 
http://www.leportaildelabd.com/images/figurines/B12416.gif


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Last.fm
n°14815365
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 11:46:51  profilanswer
 

Allez, un coup de paint pour me coller une dédicace :D :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14815400
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 11:50:32  answer
 

devinette a écrit :


Je crois qu'avec la réforme LMD ya plus de limite au redoublement, c'est juste pour les boursiers qui n'ont droit qu'à 5 ans de bourse pour faire leur licence et 3 ans pour le master, les autres peuvent redoubler comme ils veulent tant qu'ils paient.


je confirme

n°14815793
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 12:45:37  answer
 

dj pone a écrit :

Allez, un coup de paint pour me coller une dédicace :D :o


http://www.imagehotel.net/images/zmugn2b5ky.gif

n°14815959
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 13:02:26  answer
 

Le contenu de ce message a été effacé par son auteur

n°14816023
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 13:10:10  answer
 

dj pone a écrit :

Je suis d'accord avec Delusive :o et pis, la mesure de protection a bien marché puisque j'ai un son tout pourri et que par conséquent je ny suis pas arrivé :o  
 
Et pîs, ils ont cru que j'allais aussi acheter le concert en mp3 avec DRM, puis en cd audio (qui n'existe pas d'ailleurs), puis clips par clips sur itunes (non dispo aussi etc) Bref, à part se faire enfler, je vois rien d'autres là...


 
Toi tu joues le rôle du contrefacteur, pas celui du contradicteur m'enfin :o  
 
De plus, ne jamais oublier que tu n'achètes pas une oeuvre mais le support sur lequel est gravé l'oeuvre: la différence est fondamentale [:aloy]

n°14816038
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 13:12:36  profilanswer
 


 
ce n'est pas plutot comme les logiciels, le droit d'écouter la musique ? :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14816095
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 13:20:07  answer
 

dj pone a écrit :


 
ce n'est pas plutot comme les logiciels, le droit d'écouter la musique ? :o


 
Article L111-3 : La propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel.
Le droit se limite à profiter de l'oeuvre sur le support obtenu.
 
Bon maintenant il faut aussi avouer que la PI a tendance à vieillir face aux évolutions techniques et que ces dernières imposent leur empreinte. La répression montre toutes ses limites depuis un moment sans compter que les AAI s'empilent sans répondre efficacement à la question (je ne sais même pas si tous les décrets d'application sont parus pour l'ARMT à ce propos).
 
Tiens, c'est amusant mais sur certaines pages de Légifrance, j'ai des numéros Skype qui s'affichent : là pour le CPI, j'ai un numéro m'offrant l'opportunité de contacter... le Pakistan! Et pourtant je suis pas dans le Droit du Taliban [:ddr555]

n°14816114
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 13:22:50  profilanswer
 


 
parler d'achat du support pour un mp3 c'est space :o
 
Ca doit etre cool la PI dans cette partie du monde :D


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
mood
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Posté le 09-05-2008 à 13:22:50  profilanswer
 

n°14816161
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 13:30:43  answer
 

dj pone a écrit :


 
parler d'achat du support pour un mp3 c'est space :o
 
Ca doit etre cool la PI dans cette partie du monde :D


 
C'est pour ça que la révolution numérique pose de très très gros problèmes aux juristes en ce moment et des sueurs froides aux sociétés perceptrices des droits d'auteur!
On parle actuellement de couper la ligne internet du contrefacteur mais plusieurs questions se bousculent au portillon : comment repérer les oeuvres protégées (tracabilité)? Peut-on couper la ligne internet sans affecter les autres services (triple ou quadruple play par exemple)? Cela ne risque-t-il pas de brider l'économie numérique car un contrefacteur peut très bien acheter en ligne? Les FAI joueront-ils le jeu sachant que c'est aussi un fardeau à porter pour eux, notamment en terme de gestion des fichiers et de surveillance?
 
Bref, les réponses simplistes n'existent pas...

n°14816286
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 13:42:42  profilanswer
 

J'ai une super phrase en PI à commenter, on a tapé un fou rire juste en la lisant :D


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14816347
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 13:48:05  profilanswer
 

Tiens Zeebeedee, y'a de grosses questions de PI au pakistan sur cette vidéo....

 

http://www.youtube.com/watch?v=NqXTl-ZPnWY

 

(surtout à 0'35 :lol: oh putain à 3' aussi !!! :lol:)

Message cité 1 fois
Message édité par dj pone le 09-05-2008 à 13:49:33

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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14816415
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 13:54:00  answer
 

dj pone a écrit :

Tiens Zeebeedee, y'a de grosses questions de PI au pakistan sur cette vidéo....
 
http://www.youtube.com/watch?v=NqXTl-ZPnWY
 
(surtout à 0'35 :lol: oh putain à 3' aussi !!! :lol:)


 
A 1:28 c'est pas mal non plus :D

n°14816446
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 13:57:05  profilanswer
 


 
très bon le "gueuleurfriend" :lol:


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14816564
cballot
Posté le 09-05-2008 à 14:11:07  profilanswer
 
n°14816852
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 14:43:23  answer
 

Le risque aux US, c'est d'être avocat >

 

http://fr.youtube.com/watch?v=DFqs [...] re=related

 

:ouch: :o


Message édité par Profil supprimé le 09-05-2008 à 14:44:48
n°14816927
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 14:50:41  profilanswer
 

Ils ne s'etaient trompés que de quelques jours :D :o
 
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080 [...] 903d2.html


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14816991
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 14:59:08  answer
 

dj pone a écrit :

Ils ne s'etaient trompés que de quelques jours :D :o
 
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080 [...] 903d2.html


 
Disons que les médias savaient, au contraire du vulgum pecus, que Sevran était au seuil de l'oraison funèbre :o

n°14817021
Elegy_Wild​e
HIIT like a girl
Posté le 09-05-2008 à 15:02:15  profilanswer
 

Bonjour,
 
 
Mon ami a dû se faire hospitaliser le mercredi 30 mai au soir pour un pneumothorax, il est sorti de l'hôpital mardi (le 6) et a une semaine d'arrêt de travail (il reprend donc le mercredi 14).
Pas de bol, il avait posé le vendredi 9 et le lundi 12.
 
Est-ce que ces CP sont perdus, ou est-ce qu'il est en droit de demander à son employeur s'il est possible de les déplacer ?
 
 
Merci beaucoup :)


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Instagram - I like to make shapes with my body.
n°14817044
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 15:06:04  answer
 

dj pone a écrit :

Ils ne s'etaient trompés que de quelques jours :D :o
 
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080 [...] 903d2.html


 
Cte coincidence ultime :lol: :o

n°14817329
cballot
Posté le 09-05-2008 à 15:49:16  profilanswer
 

du coup j'ai relu  le deroulé de leur ratage, et ct quand meme le patron himself contre sa redaction toutdmême :o


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°14817458
dj pone
Posté le 09-05-2008 à 16:09:14  profilanswer
 

Une personne divorcée depuis plus de 20ans (je dirais) décède à l'age de 62ans... Comment ca se fait que ce soit l'ex femme, qui a refait sa vie depuis belle lurette, qui touche la pension de reversion?... Perso ca me choque :/


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°14817677
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:43:02  answer
 

dj pone a écrit :

Une personne divorcée depuis plus de 20ans (je dirais) décède à l'age de 62ans... Comment ca se fait que ce soit l'ex femme, qui a refait sa vie depuis belle lurette, qui touche la pension de reversion?... Perso ca me choque :/


Je suis un peu surpris, il me semble que la pension de réversion est réservé à l'épouse ou éventuellement la concubine (i;e communauté de vie) du de cujus.
Tu es sûr qu'ils étaient divorcés et/ou que l'ex épouse n'a pas un peu arrangé les choses sur les documents administratifs?


Message édité par Profil supprimé le 09-05-2008 à 16:51:15
n°14817683
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:44:11  answer
 

Ils sont peut-être juste séparés ?

n°14817728
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:52:10  answer
 


C'est qu'est ce que je dis, mais j'ai du mal à m'exprimer aujourd'hui.
 
(le premier qui réagit avec un message comme "aujourd'hui seulement?" subira les foudres des armées bretonnes à la libération nationale)

n°14817739
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:53:02  answer
 

ce qui est injuste.

 

Plus il est vieux plus les années communes devraient compter proportionnellement.

 

ou pas.

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 09-05-2008 à 16:53:13
n°14817749
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:54:46  answer
 


 
Cela s'est tout de même amélioré au contact des cadors de ce topic, je trouve :)

n°14817750
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:54:51  answer
 

Y a prorata en fonction des durées de vies communes entre les ex et actuelle conjointes du défunt.

Message cité 3 fois
Message édité par Profil supprimé le 09-05-2008 à 16:55:13
n°14817756
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:55:24  answer
 


 
Vous êtes en RTC 14.4 à St Germain ?  [:prodigy]  

n°14817763
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:56:19  answer
 

J'arrivais, comme hier avec l'histoire de la PS3  :o

n°14817768
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:57:24  answer
 


 
Les dernières ex d'Eddy Barclay doivent être millionaires alors :d
 
(a condition qu'il ait acquis des droits à la retraite  [:transparency]  
 
 
 
fuck off  [:s00n]  
 
 
ok, oh tang pour moi alors.

n°14817779
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 16:58:56  answer
 

Citation :

Article L353-3
Le conjoint divorcé est assimilé à un conjoint survivant pour l'application de l'article L. 353-1.

 

Lorsque l'assuré est remarié, la pension de réversion à laquelle il est susceptible d'ouvrir droit à son décès, au titre de l'article L. 353-1, est partagée entre son conjoint survivant et le ou les précédents conjoints divorcés au prorata de la durée respective de chaque mariage. Ce partage est opéré lors de la liquidation des droits du premier d'entre eux qui en fait la demande. Lorsque le bénéficiaire remplit les conditions fixées à l'article L. 351-12, sa part de pension est majorée.

 

Au décès de l'un des bénéficiaires, sa part accroîtra la part de l'autre ou, s'il y a lieu, des autres.

 

alb et INTL ont tout bon, comme de juste :o


Message édité par Profil supprimé le 09-05-2008 à 16:59:42
n°14817823
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 17:06:55  answer
 


 
Ou doivent quelques millions à l'URSSAF :o :D²

n°14817982
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 17:39:09  answer
 

Elegy_Wilde a écrit :

Bonjour,
 
 
Mon ami a dû se faire hospitaliser le mercredi 30 mai au soir pour un pneumothorax, il est sorti de l'hôpital mardi (le 6) et a une semaine d'arrêt de travail (il reprend donc le mercredi 14).
Pas de bol, il avait posé le vendredi 9 et le lundi 12.
 
Est-ce que ces CP sont perdus, ou est-ce qu'il est en droit de demander à son employeur s'il est possible de les déplacer ?
 
 
Merci beaucoup :)


 
 :hello:  
 
Le 30 avril plutôt, non ?

n°14818273
Melpa
Rosbeef.
Posté le 09-05-2008 à 18:18:07  profilanswer
 

Je viens de me faire prendre en traître en TD, j'ai mal. :o  
Au début du semestre on devait être ramassé que 2 fois. Ca a été fait pour moi. Résultat, aujourd'hui je me sentais plutôt tranquille, j'avais fais mon commentaire de manière peu approfondie. La suite est connue :o
 
Note pour plus tard, trop de confiance, c'est pas bon pour la note de TD  :cry:

Message cité 1 fois
Message édité par Melpa le 09-05-2008 à 18:18:17
n°14818310
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 18:21:31  answer
 

Melpa a écrit :

Je viens de me faire prendre en traître en TD, j'ai mal. :o  
Au début du semestre on devait être ramassé que 2 fois. Ca a été fait pour moi. Résultat, aujourd'hui je me sentais plutôt tranquille, j'avais fais mon commentaire de manière peu approfondie. La suite est connue :o
 
Note pour plus tard, trop de confiance, c'est pas bon pour la note de TD  :cry:


 
Et mon topo!!!  :o  
 
Sinon, tu lui as pas dit à ton chargé de TD :??:

n°14818375
Elegy_Wild​e
HIIT like a girl
Posté le 09-05-2008 à 18:30:13  profilanswer
 


 
Hey :hello:
 
Ah oui en effet :D
 
M'enfin ça ne répond pas à ma question :o
Tu as un avis de juriste en herbe ? :D


---------------
Instagram - I like to make shapes with my body.
n°14818389
Melpa
Rosbeef.
Posté le 09-05-2008 à 18:31:58  profilanswer
 


 
Ton topo, heu, j'ai pas le temps  :whistle:  
 
Et nan, je lui ai pas dis. Je suis pas du genre à me plaindre comme ça. Ca me fait chier, mais bon, tant pis. Habituellement dans ce genre de situation, ça à plutôt tendance à passer qu'à casser. Espérons que ça continue.  :jap:

n°14818428
Profil sup​primé
Posté le 09-05-2008 à 18:36:56  answer
 

Elegy_Wilde a écrit :


 
Hey :hello:
 
Ah oui en effet :D
 
M'enfin ça ne répond pas à ma question :o
Tu as un avis de juriste en herbe ? :D


 
J'ai trouvé ça:

Citation :


Si le salarié tombe malade avant le 1er jour de congé, il ne peut pas récupérer ses jours de congés perdus si la date de départ a été fixée par l'employeur, sauf accord avec ce dernier. Mais il peut demander à bénéficier de tous ses congés en repoussant la date de départ si elle n'a pas encore été fixée. Ceci est valable si le salarié est rétabli avant la fin de la période de prise des congés payés.  
Si l'absence pour maladie dépasse cette date, le salarié ne peut plus prendre ses congés et ne peut pas demander d'indemnité compensatrice pour ne pas avoir pris ses congés. En effet, un salarié malade ne peut pas toucher plus en arrêt maladie que s'il avait travaillé.
A noter toutefois que la Cour de cassation a admis, dans un arrêt du 27/9/2007, qu'un salarié absent pour maladie professionnelle ou accident du travail qui n'a pu, de ce fait, prendre ses congés au cours de la période de prise des congés payés a droit de bénéficier de ses congés après la reprise du travail.


 

Melpa a écrit :


 
Ton topo, heu, j'ai pas le temps  :whistle:  
 
Et nan, je lui ai pas dis. Je suis pas du genre à me plaindre comme ça. Ca me fait chier, mais bon, tant pis. Habituellement dans ce genre de situation, ça à plutôt tendance à passer qu'à casser. Espérons que ça continue.  :jap:


 
Fallait faire le fourbe comme lui, et ne pas lui rendre ton devoir. :o (sauf s'il le prend en main propre)

n°14818556
Melpa
Rosbeef.
Posté le 09-05-2008 à 18:50:46  profilanswer
 


 
Pour me prendre un 0?  :o  
 
J'ai juste hâte d'en avoir terminé avec les TD où on nous prend pour des gamins. J'aime bien cette chargée de TD parce qu'elle a de bons cours, mais je suis pas un fan des méthodes comme ça. En 2e année, j'estime qu'on est assez grand pour rendre volontairement 2 trucs sur une dizaine de séances. Y'a pas besoin de ramasser aléatoirement....

mood
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