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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°13937805
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 31-01-2008 à 22:32:49  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Et on est reparti pour la playlist de l'enfer !  [:cabri74]  
 
http://youtube.com/watch?v=76HcLEunsws


---------------
I'm real when it's usefull !
mood
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Posté le 31-01-2008 à 22:32:49  profilanswer
 

n°13937864
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2008 à 22:37:23  answer
 
n°13937916
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 31-01-2008 à 22:41:56  profilanswer
 

Si tu veux faire dans le mélo, je vais être obligé d'aller dans le sensuel alors :o
 
http://www.koreus.com/video/gunthe [...] -song.html
 
 [:ekinox06210]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13937929
dj pone
Posté le 31-01-2008 à 22:42:58  profilanswer
 

Je suis sur que meme à ce jeu, c'est tac le plus fort :o
 
Carlos, c'etait quand meme le plus plouc du monde, à égalité avec le golmon qui fait ATOOOOOLLLL les opticiens :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13937947
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 31-01-2008 à 22:44:05  profilanswer
 

Attends, tu t'attaques au patrimoine culturel français ?  [:darkmavis tt]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13937955
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2008 à 22:44:37  answer
 

Antoine, les jeunes  :o

n°13937956
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2008 à 22:44:38  answer
 
n°13937964
dj pone
Posté le 31-01-2008 à 22:45:22  profilanswer
 

oui :o j'suis sur que c'est en partie à cause de lui, qu'on passe pour les paysans à l'etranger :o :D
 
je suis mauvais...


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13937965
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2008 à 22:45:23  answer
 


cheveux longs et idées courtes.
 
Remarque, pour les idées, je sais pas, mais les cheveux se sont éclaircis :d

n°13937996
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2008 à 22:48:42  answer
 

dj pone a écrit :

oui :o j'suis sur que c'est en partie à cause de lui, qu'on passe pour les paysans à l'etranger :o :D

 

je suis mauvais...


Faut reconnaître qu'a l'étranger, y'a quand même un vrai sens de la culture :o

 

Suède:
http://youtube.com/watch?v=ddgyg_5FF_0
Allemagne:
http://youtube.com/watch?v=T8m6IbItrgk
US:
http://youtube.com/watch?v=mpHLEm9-0bg
UK:
http://youtube.com/watch?v=lX3S1f_7dI4
Japon:
http://youtube.com/watch?v=rW6M8D41ZWU

 

:d

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 31-01-2008 à 22:50:12
mood
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Posté le 31-01-2008 à 22:48:42  profilanswer
 

n°13938027
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 31-01-2008 à 22:51:19  profilanswer
 


 
Imbattable : http://www.youtube.com/watch?v=rera_-BG_tI
 
 [:prodigy]


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I'm real when it's usefull !
n°13938048
dj pone
Posté le 31-01-2008 à 22:53:05  profilanswer
 

A cause de carlos, je me suis tapé les grosses tetes à la tv et à la radio pendant 20ans :fou: je lui en veux pour ca :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13938056
Profil sup​primé
Posté le 31-01-2008 à 22:53:40  answer
 


Ah.

 


Là, forcément....

 


C'est du brutal. Y'en a qui sont devenus aveugles non?

 


ajout: je viens de le revoir, non vraiment, on est au sommet de l'intersection entre le kitch et le mauvais gout. Imbattable, c'est le mot.


Message édité par Profil supprimé le 31-01-2008 à 22:55:24
n°13938078
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 31-01-2008 à 22:54:50  profilanswer
 

Indubitablement :o
 
:D


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I'm real when it's usefull !
n°13938957
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 00:28:25  answer
 


 
Scooter, j'adore :love:  
 
Pardon [:meganne]

n°13939304
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 01:44:55  answer
 


des Artistes, monsieur :o
 
"Combien coute le poisson?"
"La question est: quelle est la question?"
"Nous allons plus vite, plus dur, scooter"
"Hyper hyper"
 
 
Tu nous aurais pas dit que t'avais des origines outre-rhine, on l'aurait deviné quand même [:lex]

n°13939310
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 01:46:46  answer
 

Whou hou!
 
1h30 pour trouver les annexes d'une directive de 1995.
 
Soit je suis une buse, soit le site eur-lex est très mal foutu.
 
NB: une combinaison des 2 propositions ci-dessus est envisageable  [:dockbchris]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 01-02-2008 à 01:47:06
n°13939328
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 01:49:12  answer
 


 
C'est la moustache qui me trahit à chaque fois, ach gott! [:mini-mousaille]  
 
Y a évolution géographique: je passe du Danube au Rhin car lors de mes débuts sur ce topic on me prenait pour un Bulgare [:ddr555]

n°13939330
Delusive
Posté le 01-02-2008 à 01:50:09  profilanswer
 

Bah cet imper aussi… voilà quoi ! :o

n°13939335
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 01:51:39  answer
 

Delusive a écrit :

Bah cet imper aussi… voilà quoi ! :o


 
Pourtant l'imper vient de München tout de même :o
 
EDIT : ah tiens Delusive, surveille bien les prochains projets de loi, l'un d'eux concernant un durcissement du contrôle d'Internet pour traquer les terroristes d'Al Qaeda sur nos réseaux.
C'est MAM qui l'a promis la cyberguerre [:cosmoschtroumpf]  
http://fr.news.yahoo.com/rtrs/2008 [...] f96_1.html

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 01-02-2008 à 01:54:56
n°13939343
Delusive
Posté le 01-02-2008 à 01:53:23  profilanswer
 

On aurait dit un agent secret. :o

n°13939358
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 01:55:22  answer
 
n°13939364
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 01:57:23  answer
 

Delusive a écrit :

On aurait dit un agent secret. :o


Ouais.

Spoiler :


Un peu à la Pierre Richard dans "le coup du parapluie"

n°13939369
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 01:58:54  answer
 

Delusive a écrit :

On aurait dit un agent secret. :o


 
 [:gamma]  
 
ou
 
http://tbn0.google.com/images?q=tbn:22_jNGaIY4A8UM:jmbellot.blogs.com/personnel/images/oss_117.png
 
?

n°13939380
Delusive
Posté le 01-02-2008 à 02:03:06  profilanswer
 


Oups [:ddr5s5]  
 
Excellent…
D’ailleurs légifrance a revu la liste des codes, c’est plus mieux. :o

n°13939382
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 02:03:31  answer
 


Et techniquement, elle va faire quoi? Un filtre géant qui empêche les ordinateurs situés en France d'accéder à tout site contenant le mot "bombe" ou "attentat"?
 
L'inconvénient, c'est qu'on aura plus accès non plus aux sites qui parlent de B. Spears, dans ce cas là [:spamafote]
 

n°13939411
Delusive
Posté le 01-02-2008 à 02:11:55  profilanswer
 

Même chose que Niju : w&s. :o Sinon si vous suivez le topic Sarko, y a eu un Meriafake sympa récemment. Humour, toussa. Sauf que y a quelques temps, c’était pile poil dans la bouche de RDDV. [:ddr5s5]


Message édité par Delusive le 01-02-2008 à 02:12:13
n°13939428
liv06
Posté le 01-02-2008 à 02:33:15  profilanswer
 

Bonjour à tous, je suis prise de panique car empétrée depuis 2004 dans une succession pas simple, et on vient de me mettre un gros doute, je vous explique. J'espère que vous pourrez m'aider je suis perdue...
Ma mère est décédée en 2004, elle avait un appart à elle ou elle vivait séparée de mon père, avec son ami. Bref, en gros j'hérite de cet appart, mais son copain qui est comme on dit "connu pour des faits" pas très glorieux n'a pas l'intention de quitter les lieux et est donc resté la bas depuis car je ne me suis pas occupée de ça. Mais la famille m'a mis la pression, surtout car dans la succession rentre aussi l'appart ou je suis né, qui appartient à mes 2 parents, et ou vit encore mon père. Donc, en septembre 2007, je me lance et un notaire fait l'acte de succession, en dressant le bilan etc... Et donc, avocat pour lancer une procédure d'expulsion. Le problème c'est que je me retrouve redevable de toutes les dettes de ma mère à savoir, 10 ans d'impots fonciers et locaux pour son appart, entre autres...  Mais le notaire m'a dit, on fera patienter le trésor public jusqu'à la vente de l'appart après expulsion, et on leur payera à ce moment, pas de problème ça se fait. OK, pas de problème... Seul hic, c'est que je pars travailler dans quelques mois aux US, et on vient de me dire qu'il n'est pas possible de quitter le territoire français si on a une dette fiscale. Alors c'est moi qui aie une dette fiscale (j'ai signé le papier du notaire disant que je prenais en charge la dette en gros), ou pas réèllement? Sachant que je n'ai rien reçu pour l'heure à ce sujet du trèsor public... Et si ça m'empèche de partir, est ce que je peux refuser cet héritage comme je voulais en fait le faire dés le début, ça aurait été plus simple, ou c'est trop tard??.... Si certains d'entre vous connaissent le loi sur cette histoire d'expatriation, je vous remercie de vos réponses...
liv

n°13939452
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 03:00:57  answer
 

liv06 a écrit :

Bonjour à tous, je suis prise de panique car empétrée depuis 2004 dans une succession pas simple, et on vient de me mettre un gros doute, je vous explique. J'espère que vous pourrez m'aider je suis perdue...
Ma mère est décédée en 2004, elle avait un appart à elle ou elle vivait séparée de mon père, avec son ami. Bref, en gros j'hérite de cet appart, mais son copain qui est comme on dit "connu pour des faits" pas très glorieux n'a pas l'intention de quitter les lieux et est donc resté la bas depuis car je ne me suis pas occupée de ça. Mais la famille m'a mis la pression, surtout car dans la succession rentre aussi l'appart ou je suis né, qui appartient à mes 2 parents, et ou vit encore mon père. Donc, en septembre 2007, je me lance et un notaire fait l'acte de succession, en dressant le bilan etc... Et donc, avocat pour lancer une procédure d'expulsion. Le problème c'est que je me retrouve redevable de toutes les dettes de ma mère à savoir, 10 ans d'impots fonciers et locaux pour son appart, entre autres...

 

Normal, tu prends la succession en bloc: les dettes et les biens.

liv06 a écrit :


 Mais le notaire m'a dit, on fera patienter le trésor public jusqu'à la vente de l'appart après expulsion, et on leur payera à ce moment, pas de problème ça se fait. OK, pas de problème...

 

Normal aussi, le FISC est plutôt compréhensif dans ce cas là. Si ca traine trop, il met une pénalité, mais on réussit souvent à s'arranger sans.

 
liv06 a écrit :


Seul hic, c'est que je pars travailler dans quelques mois aux US, et on vient de me dire qu'il n'est pas possible de quitter le territoire français si on a une dette fiscale.


Plus ou moins exact:

 

Article 1663 du CGI:

 

2. Le déménagement hors du ressort de la perception, à moins que le contribuable n'ait fait connaître, avec justifications à l'appui, son nouveau domicile, et la vente volontaire ou forcée entraînent l'exigibilité immédiate de la totalité de l'impôt, dès la mise en recouvrement du rôle. Entraîne également l'exigibilité immédiate et totale l'application d'une majoration pour non-déclaration ou déclaration tardive ou insuffisante des revenus et bénéfices imposables.

 

En cas de déménagement à l'étranger, les impôts déjà mis en recouvrement ou en cours d'établissement sont exigibles immédiatement.

 

Ca veut donc dire que tu dois payer ce que tu dois immédiatement si tu pars définitivement.
Mais l'article continue:

 

Leur paiement peut toutefois être différé sur production d'une garantie estimée suffisante par le comptable chargé du recouvrement.

 

Tu écris donc au fisc pour leur dire que tu pars, que tes projets d'expulsion/vente sont toujours en cours et que, bien sûr, dès la vente effective, tu verseras ce que tu dois au fisc. Ils vont peut être tiquer, à toi de voir ce que tu peux leur proposer comme garantie autre.

 
liv06 a écrit :


Alors c'est moi qui aie une dette fiscale (j'ai signé le papier du notaire disant que je prenais en charge la dette en gros), ou pas réèllement? Sachant que je n'ai rien reçu pour l'heure à ce sujet du trèsor public...

 

Oui tu en as une, en cours de recouvrement. Je ne suis même pas sûr que le FISC ait l'obligation de t'envoyer quelque chose: les docs ont dû être envoyés à ta mère directement, à toi de régler ce qui est dû de ton plein gré.
D'ailleurs, je crois que la prescription fiscale est de 5 ans, je suis surpris qu'on te réclame 10 ans

 
liv06 a écrit :


Et si ça m'empèche de partir, est ce que je peux refuser cet héritage comme je voulais en fait le faire dés le début, ça aurait été plus simple, ou c'est trop tard??.... Si certains d'entre vous connaissent le loi sur cette histoire d'expatriation, je vous remercie de vos réponses...
liv


Trop tard, l'acceptation est définitive.

Article 787 du Code civil:
L'héritier acceptant purement et simplement ne peut plus renoncer à la succession ni l'accepter à concurrence de l'actif net.


Message édité par Profil supprimé le 01-02-2008 à 03:02:27
n°13939467
liv06
Posté le 01-02-2008 à 03:15:08  profilanswer
 

Oh la la merci bcp de ta réponse Niju, car Leur paiement peut toutefois être différé sur production d'une garantie estimée suffisante par le comptable chargé du recouvrement. , ça me rassure énormément, parce que ça signifie qu'il y a au moins la possibilité de s'expliquer et de prouver sa bonne foi... Je pars que 2 ou 3 ans selon la durée du visa de travail que j'obtiendrais, et je laisse procuration à une amie pour qu'elle s'occupe de tout en mon absence et rien ne sera laissé en plan, donc j'espère les convaincre que je ne m'évade pas de France !!! En plus je pars avec un contrat de travail a durée determinée en quelque sorte donc ça devrait les rassurer aussi...
Pour les 10 ans, en fait rien n'avait été payé depuis 1996, mais j'ai peut-être mal compris et je ne dois que 5 ans, tant mieux, je me renseigenrais mieux !
Je suis rassurée, c'est déjà pas facile d'immigrer vers les US, si en plus le FISC m'attendait le jour du départ à l'aéroport, je m'y voyais déjà  !!!!! Merci!!!
liv

n°13939479
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 03:22:50  answer
 

liv06 a écrit :

Oh la la merci bcp de ta réponse Niju, car Leur paiement peut toutefois être différé sur production d'une garantie estimée suffisante par le comptable chargé du recouvrement. , ça me rassure énormément, parce que ça signifie qu'il y a au moins la possibilité de s'expliquer et de prouver sa bonne foi... Je pars que 2 ou 3 ans selon la durée du visa de travail que j'obtiendrais, et je laisse procuration à une amie pour qu'elle s'occupe de tout en mon absence et rien ne sera laissé en plan, donc j'espère les convaincre que je ne m'évade pas de France !!! En plus je pars avec un contrat de travail a durée determinée en quelque sorte donc ça devrait les rassurer aussi...
Pour les 10 ans, en fait rien n'avait été payé depuis 1996, mais j'ai peut-être mal compris et je ne dois que 5 ans, tant mieux, je me renseigenrais mieux !
Je suis rassurée, c'est déjà pas facile d'immigrer vers les US, si en plus le FISC m'attendait le jour du départ à l'aéroport, je m'y voyais déjà  !!!!! Merci!!!
liv


Je suis loin d'être spécialiste en fiscalité, donc mon souvenir du délais de prescription vaut ce qu'il vaut. Dans le doute, va voir un avocat ou un expert comptable. Si la somme due est importante, ca peut valoir le coup.

n°13939624
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 05:54:05  answer
 

Examen des directives sur les additifs et conservateurs autorisés dans les viscères de mollusques finie!
 
DODO  [:shay]  
 
NB: le premier qui prétend que je bosse sur des trucs de nazes se prend un gunther dans la boite mail   [:-arnadul-]  
 

Spoiler :


même si c'est vrai


 

Spoiler :


JoL est hors concours, lui ca lui plairait :o

n°13939895
FRACTAL
Posté le 01-02-2008 à 09:22:11  profilanswer
 


 
 
nan je confirme c'est mal foutu
 
puis pour les directive consolidées ils pourraient l'inclure avec la directive que tu cherche aussi... enfin c'est une idée...

n°13940534
dj pone
Posté le 01-02-2008 à 10:34:08  profilanswer
 

J'ai envie de me pendre :cry: un tres bon cab me contacte ce matin pour un stage.... mais à partir de juillet et pour 6mois :cry: Je lui ai demandé de  conserver mon cv au cas où parceque je voudrais vraiment bien faire un stage chez eux :(


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13941513
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 11:57:46  answer
 


 
J'ose même pas te dire sur quoi j'ai bossé il n'y a pas encore si longtemps, mais tu relativiserais ta situation car pour le coup il fallait vraiment avoir les neurones dans la maÿrde [:ddr555]

n°13942759
cballot
Posté le 01-02-2008 à 14:22:00  profilanswer
 

c'est pour qu'on te supplie de le dire ?
 
non mais apres les vicères de mollusques, la barre est haute [:littlebill]


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°13943036
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 14:45:51  answer
 

cballot a écrit :

c'est pour qu'on te supplie de le dire ?
 
non mais apres les vicères de mollusques, la barre est haute [:littlebill]


T'as gagné  [:gegere]  
 
http://www.youtube.com/watch?v=LMnaDcGrV3s
 
(version harry poter en plus :o)

n°13943581
Lemminkain​en
Chantre de la lyre
Posté le 01-02-2008 à 15:26:01  profilanswer
 

Bonjour à tous  :hello:,
 
Je vous écris pour discuter de certaines choses qui ne me semblent pas normal dans mon travail. Je n'ai pas beaucoup d'expérience et avec les nouvelles lois sur les heures supplémentaires, j'avoue que je suis un peu perdu.
 
Je suis partie au Portugal pour un voyage d'affaire avec mon PDG. J'ai noté, comme me l'avait dit mon Gérant, toutes les heures effectives de travail dont mes déplacements qui en faisaient partis.
Je viens d'apprendre que mon PDG se renseignait pour faire sauter les heures sup qui correspondent au voyage. Or j'ai vu sur l'article L212-4 du code du travail, d'après ce que j'ai compris, que les trajets plus long que "Maison - Travail" était considéré comme du temps de travail effectif.
 
Le problème vient surtout du fait, que j'ai signé un papier sur les heures effectives contenant toutes les heures, dont le trajet. Ainsi qu'un de mes gérants.
 
Si vous avez des aides à me donner, si vous souhaitez d'autres informations pour comprendre mon problème... Je pense déjà appeler l'inspection du travail, mais avant cela j'aimerai avoir votre avis.
 
Merci beaucoup !  :jap:
 
Explication du : "Ainsi qu'un de mes gérants."  
Dans ma boite j'ai officieusement deux gérants mais officielement un gérant. J'ai un gérant officieux (qui signent tout les papiers) qui est un peu mon chef technique, et un gérant officiel qui ne connait rien au travail que je fais mais qui est là pour signer les papiers lui aussi. J'ai donc deux signatures sur les papiers. Actuellement, il n'y a que mon gérant officieux, de ce que je sais, qui a signé le papier.


Message édité par Lemminkainen le 01-02-2008 à 15:28:39

---------------
Que vois-tu quand tu fermes les yeux ?
n°13945727
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 18:59:57  answer
 

cballot a écrit :

c'est pour qu'on te supplie de le dire ?
 
non mais apres les vicères de mollusques, la barre est haute [:littlebill]


 
Il est l'heure de manger, je préfère pas encore vous le dévoiler [:vomi] [:ddr555]

n°13945742
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 19:02:25  answer
 

-> Faust423, ce sont des heures de travail mais rémunérées différemment selon les conventions collectives, tu as quelle convention ?  :o

n°13948609
Profil sup​primé
Posté le 01-02-2008 à 23:56:10  answer
 

http://www.youtube.com/watch?v=i1kwQUlhodU
J'ai le 45 tours. Ca se vend sur Ebay, vous croyez?

 

Le pire, c'est qu'à 4 ans, je me souviens que je trouvais ca génial [:tinostar]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 01-02-2008 à 23:56:43
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Posté le   profilanswer
 

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