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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°13289018
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 15:28:29  answer
 

Reprise du message précédent :


 
... dans la joie comme dans la peine :o

mood
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Posté le 17-11-2007 à 15:28:29  profilanswer
 

n°13289143
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 15:48:37  answer
 

Ho là là... gros coup de pompe de notre ami Bilger :o  
 

Citation :

Alors, pourquoi s’étonner que la violence s’en prenne à l’autorité puisque celle-ci, partout où elle devrait pourtant se manifester, ne souhaite que montrer son agonie ? Je ne crois pas qu’on l’attaque parce qu’elle existe, mais, paradoxalement, parce qu’elle n’existe plus, ou si peu. C’est comme le goût du sang, l’odeur du désastre. Absurdement, on pense retarder l’échéance en se coulant dans le lit du siècle et en disant amen à ceux qui s’avancent en société conquise.


 
A toute fin utile, je rappelle que Philippe Bilger est avocat général à la Cour d'Appel de Paris, les futus prévenus sont prévenus justement :whistle:

n°13289364
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 16:23:33  answer
 

Je pense comme lui, sauf que je ne suis avocat général nulle part  :)

n°13289411
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 16:32:19  answer
 


 
Je ne peux pas lui donner tort quand effectivement l'on voit de plus en plus de camions de pompiers se faire caillasser après avoir été attirés dans un guet-à-pens :/
Inimaginable en Allemagne par exemple [:spamafote]

n°13289496
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 16:46:01  answer
 


Les pompiers, Il faut arrêter, je ne sais comment, mais ce ne sont pas des fonctionnaires d'autorité, juste un corps constitué pour te porter secours et asssitance, là franchement je décroche sur le mental de ces cons là.  
 
Si ils veulent fighter avec la police, alors laissons la police répliquer avec les moyens adéquats et adaptés. Ce qui n'est pas le cas de nos jours.

n°13289523
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 16:51:27  answer
 


 
Pour les pompiers c'est pas difficile de retracer le cheminement "intellectuel" dans leur tête à deux neurones -> uniforme = autorité donc pompier = uniforme = autorité [:spamafote]  
 
L'ennuyeux c'est que même si tu chopes un type, tu l'amènes devant un tribunal où celui-ci se fout ouvertement de la gueule des magistrats. Il faut dire que certains ont un CV de condamnations presque aussi long que la jurisprudence de la Cour de Cassation :sarcastic:

n°13289567
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 16:58:54  answer
 

Putain les fumiers ... Ils me l'ont reprise ... Mais je dois attendre entre 2 et 3 mois (délais MS) pour ésperer la revoir ... :sarcastic:
 
Autant dire que ma pauvre souris est morte quoi [:violon]

n°13289571
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 16:59:42  answer
 

 

Ca tombe bien je te parlais des TGI en general et pour stras je parlais du TI qui aurait pu disparaitre d'apres les bruits de chiottes que ceux qui sont dans la place m'avaient rapporté. [:patrick b666]

 

Toi aussi tu veux un cornet ? [:atari]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 17-11-2007 à 17:04:49
n°13289606
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 17:06:00  answer
 


 
Heu... la mauvaise foi ça va 5 minutes hein...  
 
Et si tu veux pas qu'on te prenne pour un bouffon, faudrait peut-être commencer à respecter tes interlocuteurs.

n°13289616
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 17:07:58  answer
 


 
Si tes pas content hein >  
 
/ignore. [:itm]

mood
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Posté le 17-11-2007 à 17:07:58  profilanswer
 

n°13289621
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 17:08:55  answer
 


 
C'est net.  :sleep:

n°13289626
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 17:09:56  answer
 


Ce topic a toujours été amical mon jeune ami  :)  
 
Faisons en sorte que cela dure  :jap:

n°13289662
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 17:16:18  answer
 


 
Certes, certes [:akron]

n°13289852
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 17:48:22  answer
 

Pour tous ceux qui sont intéressés par le droit des geeks, y a eu un arrêt de la Cour de Cassation très intéressant sur les FAI récemment. Je vous le communique au retour :o  
 

Spoiler :

Ce teasing d'enfer... [:rhetorie du chaos]

n°13290114
dj pone
Posté le 17-11-2007 à 18:24:22  profilanswer
 

Tjrs aussi bon Sans aucun doute hier :o

 

Une fille se prend 2-3 mains au cul durant son service (3 mains uniquement, il s'est pas frotté à elle durant 6mois quoi) par son supérieur ==> harcelement sexuel, arret total de travail, veut se suicider, prend des somnifères...

 

Premiere réaction : :lol:
Deuxieme réaction : si les filles voulaient se suicider à chaque main au cul qu'elles se prendraient, on passerait nos soirées la plupart du temps entre hommes ou avec la veuve poignée :o
Troisième réaction : le fait de mettre la main au cul à une fille au taff suffit il à qualifier le harcèlement sexuel ?

Message cité 1 fois
Message édité par dj pone le 17-11-2007 à 18:48:37

---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13290237
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 17-11-2007 à 18:37:24  profilanswer
 


 
 [:alph-one]


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I'm real when it's usefull !
n°13290262
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 18:39:07  answer
 


 

Citation :

Sur le quatrième moyen, pris en ses trois branches, du pourvoi principal formé par la société AOL et le deuxième moyen, pris en ses quatre branches, du pourvoi formé par l'AFA, tels qu'ils figurent aux mémoires en demande et sont annexés au présent arrêt :
 
Attendu qu'ayant énoncé que la clause de la version 2003 du contrat, prévoyant, sous la rubrique "responsabilité", que "Vous reconnaissez, notamment compte tenu de la nature même du réseau donnant accès à l'Internet et des interventions nécessaires pour assurer son fonctionnement et sa qualité, qu'aucune garantie quelle qu'elle soit, expresse ou implicite, notamment quant à l'absence d'interruption ou d'erreur du service AOL ou aux performances et aux résultats découlant de l'utilisation de celui-ci ne vous est donnée par AOL. En particulier, AOL ne peut offrir et n'offre pas la garantie que vous pourrez vous connecter au service AOL où et quand vous l'aurez choisi pour des raisons et contraintes liées au réseau lui-même. Toutefois, AOL fera ses meilleurs efforts pour assurer la fourniture de l'accès au service AOL", n'avait d'autre finalité que de limiter la responsabilité du fournisseur et d'exclure a priori toute garantie en cas de mauvais fonctionnement dans l'utilisation du service d'AOL, la cour d'appel, qui a encore relevé que le caractère général de cette clause, qui ne précisait pas les causes mêmes d'interruption ou d'erreur du service, exonérait le fournisseur d'accès à Internet des conséquences de ses propres carences, a exactement retenu qu'une telle clause, qui, au-delà des cas de force majeure ou de fait du cocontractant, avait pour effet de dégager la société AOL de son obligation essentielle, justement qualifiée d'obligation de résultat, d'assurer effectivement l'accès au service promis, était abusive ; que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ;


http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] X00206X037
 
http://matthieuberguig.vox.com/
 
 

n°13290289
Delusive
Posté le 17-11-2007 à 18:41:13  profilanswer
 


Au moins, tu ne le subordonnes plus à des tips et astuces sur la TP. :o :D


Message édité par Delusive le 17-11-2007 à 18:41:33
n°13290290
dj pone
Posté le 17-11-2007 à 18:41:16  profilanswer
 


 
Je ne suis pas sur mais l'obligation de résultat pour les FAI avait déjà ete annoncée avec Free récemment.
 
Ce blog me dit qqchose :o


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13290312
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 18:42:52  answer
 


Free => TGI de PAris (cf la note du blog :o )

n°13290382
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 18:49:09  answer
 

Ils sont quand meme gonflés dans leur contrat ... "ouais bon vous payez un service mais bon on est pas dans l'obligation de vous le donner. En revanche si vous vous tirez de chez nous, nous vous facturerons évidement des frais de resiliation."
 
100 balles et un mars aussi.

n°13290539
dj pone
Posté le 17-11-2007 à 19:00:34  profilanswer
 

Pour avoir bossé chez free un petit moment, comme tous les fai, ils bossent en collab avec FT...
 
Pour un mec dégroupé qui a un probleme de synchro, une fois que son install est propre (condos, filtres, environement etc) et qu'un test croisé a été effectué (pour savoir si c'est la fbx ou la ligne), on demande un test de position : un techos free va dans les salles serveur pour tester la synchro coté free. Ca prend qq jours quand meme (on envoie pas un tech par demande de test de position, généralement, il y en a plusieurs à effectuer dans chaque salle).
 
Si la synchro est bonne chez free, il faut faire un GAMOT (facturé 120€ je crois par FT à free); et là c'est FT qui doit tester ses installations et par expérience, FT n'envoie pas ses techs regler les problemes de free dans la journée... J'ai eu des cas réguliers où apres 3 semaines apres la demande, aucune news de FT, c'est "en cours"...
 
Et si FT nous informe qu'ils ont aucun probleme, on redemande un GAMOT (tres svt, lorsque le 1er gamot revient négatif, et que l'abonné n'a tjrs pas de synch, à 99% le GAMOT est erronné).
 
Si le 2nd Gamot revient négatif, on demande une expertise : un tech free et un tech FT remonte l'intégralité de la ligne jusqu'à ta porte pour fixer le probleme...
 
En résumé, aller jusqu'à l'expertise est plutot rare.... Free fait appel à différents niveaux d'intervention et assez svt, FT n'est pas pressé de regler ce type de probleme et ca peut durer 2-3 mois sans synchro !
 


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Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13290618
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 17-11-2007 à 19:06:49  profilanswer
 


 
Tiens, tiens, tiens, tiens [:figti]  
 
Sinon, rien de neuf sous le soleil pour l'obligation de résultat des FAI. M'étonnerait que la jurisprudence à venir accepte des clauses limitatives de responsabilité ou une obligation de moyens quant à la fourniture d'accès au réseau. C'est quand même l'obligation essentielle du contrat.


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13290644
Delusive
Posté le 17-11-2007 à 19:08:58  profilanswer
 

dj pone a écrit :

Pour avoir bossé chez free un petit moment, comme tous les fai, ils bossent en collab avec FT... […] En résumé, aller jusqu'à l'expertise est plutot rare.... Free fait appel à différents niveaux d'intervention et assez svt, FT n'est pas pressé de regler ce type de probleme et ca peut durer 2-3 mois sans synchro !


Free peut se retourner contre FT, non ? Il me semble d’ailleurs qu’ils l’ont déjà fait. :D

n°13290647
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 19:09:14  answer
 

Meme pas besoin de prendre Free comme ex. Combien de fois lorsque j'ai été chez FT j'ai eu des merdes de Synchro pendant des semaines, les techos hindoux, algeriens ou je ne sais quoi qui m'accusait d'avoir une livebox defectueuse et voulait faire venir un techos à 50€ de ma poche, alors qu'elle fonctionnait tres bien ...  
 
2 semaine apres je reçois un coup de fil d'un techos Fr de leur centre "Ah ouais Mr xxx, ouais enfait c'était notre dslam qui était en rade" ...
 
Moi : ...
 
Bande de glands.

n°13290662
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 19:10:56  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

 

Tiens, tiens, tiens, tiens [:figti]

 

Sinon, rien de neuf sous le soleil pour l'obligation de résultat des FAI. M'étonnerait que la jurisprudence à venir accepte des clauses limitatives de responsabilité ou une obligation de moyens quant à la fourniture d'accès au réseau. C'est quand même l'obligation essentielle du contrat.

 

Tu peux m'expliquer à quoi ca sert qu'orange soit condamné à virer des clauses abusives de ses contrats pour que derriere ils en pondent d'autres avec les meme clauses merdes juste differament tournées ? ... :/

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 17-11-2007 à 19:11:33
n°13290675
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 17-11-2007 à 19:11:51  profilanswer
 


 
Tant que personne ne dit rien  [:cosmoschtroumpf]


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I'm real when it's usefull !
n°13290698
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 19:14:12  answer
 

D'ailleurs mon affaire moi vs huissier d'orange traine toujours :/
 
J'aurais bien aimé aller en justice mais je pense qu'il est trop tard maintenant ... :(

n°13290716
dj pone
Posté le 17-11-2007 à 19:15:04  profilanswer
 

Delusive a écrit :


Free peut se retourner contre FT, non ? Il me semble d’ailleurs qu’ils l’ont déjà fait. :D


 
Oui, mais en attendant, le client gueule sur free et d'un coté, c'est "normal", il faut bien gueuler sur qqun,je resterai pas 3mois sans accès au net...
 
Un des appels les plus relous que j'ai pu avoir : une personne au RMI, s'abonne chez free, et trouve le moyen d'aller s'abonner 2mois apres chez club internet je crois... donc plus de connection chez free, et la personne aurait annuler CI et veut rester chez free : j'ai du mettre 30min (à 34cents/min...) pour lui faire lacher le morceau, parce que selon cette personne, ca venait du saint esprit, puis elle s'est mise à chialer pendant 20min parce qu'elle pouvait pas payer les 90€ de recablage...


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13290721
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 19:15:42  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Tant que personne ne dit rien  [:cosmoschtroumpf]


 
Bah c'est le juge qui apprécie si une clause est abusive ou pas au final :/.  
 
Je vois mal le particulier lors de la souscription d'un contrat prendre son stylos et barrer en disant "nan ca ça pue", "ca c'est de la merde" et "ça la loi a dit non" ... [:atari]

n°13290738
dj pone
Posté le 17-11-2007 à 19:17:13  profilanswer
 


 
Cas réel : un campagnard assez lointain n'a plus sa connection chez orange... appel le matin, l'apres midi c'etait reglé : un tracteur avait labouré un peu trop profond et paf cable sectionné! en général ils sont super réactifs...


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13290756
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 19:18:45  answer
 

Ils peuvent faire plusieurs test de connectivité certes ... mais dans de rares cas c'est vraiment de la mauvaise volonté quoi. Surtout toujours la soluce de facilité "on vous fait venir un techos à 50€" ... :sarcastic:

n°13290769
Delusive
Posté le 17-11-2007 à 19:19:40  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Tiens, tiens, tiens, tiens [:figti]


Le prénom, le thème des billets, ta réaction…
 
Je tiens un bon faisceau d’indices là. :o

n°13290777
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 17-11-2007 à 19:20:31  profilanswer
 

C'est ta souris que tu tiens :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13290784
Profil sup​primé
Posté le 17-11-2007 à 19:21:04  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

 

Tant que personne ne dit rien  [:cosmoschtroumpf]

 

Y'en a qu'ont essayé [:cosmoschtroumpf]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 17-11-2007 à 19:23:27
n°13290867
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 17-11-2007 à 19:26:47  profilanswer
 


 
I'z'ont eu des problèmes [:cosmoschtroumpf]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°13290889
dj pone
Posté le 17-11-2007 à 19:28:53  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
I'z'ont eu des problèmes [:cosmoschtroumpf]


 
tu as vu ma question harcelement/droit du travail plus haut ? :o


---------------
Une minute, le rap minute, c'est tout nouveau
n°13290906
Delusive
Posté le 17-11-2007 à 19:30:07  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

C'est ta souris que tu tiens :o


Arf… pourtant ma quête est juste et saine ! avoir le nom complet pour avoir plus de chances de trouver cet article sur le P2P dont personne n’a voulu me donner le lien !
 
[:theorie des lavabos]

n°13290955
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 17-11-2007 à 19:34:36  profilanswer
 

dj pone a écrit :


 
tu as vu ma question harcelement/droit du travail plus haut ? :o


 
Ah non :o
 
Reposte le lien  ;)


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I'm real when it's usefull !
n°13290965
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 17-11-2007 à 19:35:14  profilanswer
 

Delusive a écrit :


Arf… pourtant ma quête est juste et saine ! avoir le nom complet pour avoir plus de chances de trouver cet article sur le P2P dont personne n’a voulu me donner le lien !
 
[:theorie des lavabos]


 
Méritant, tu dois être car long le chemin est  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
mood
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Posté le   profilanswer
 

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