Reprise du message précédent :
Petites questions pour les juristes :  
 
Voilà, si on répète ce qu'on a vu sur le forum (messages déjà postés par d'autres personnes auparavant) et que le sponsor du forum n'est pas content car selon lui on fait de la diffamation et on le dénigre et le responsable du forum a garder tous nos messages et le sponnsor ira porter plainte.  
 
Et en même temps, ce sponsor (et/ou ses associés) a insulté, a usurpé l'identité d'une autre personne pour poster, a fait de la publicité mensongère,...etc Est-ce qu'on peut demander aussi à voir tous les messages postés par ce sponsor ainsi que tous les messages postés depuis le début sur le forum ?  
 
Merci par avance.

Même ceux qui ne sont aps juristes mais qui connaissent bien pourraient me répondre aussi.
 
Merci.

rien compris

Par exemple : si une personne est mécontente du sponsor (qui est un organisme de stage sportif) et la personne a dit que ce stage c'est de la merde et moi je demande ce qui s'est passé vraiment et si je dis que si tout ca est vrai alors ce stage c'est de la merde.

J'espère avoir été clair

Non.

Relis alors.
 
Pourtant c'est en français.
 
Je vais essayer d'etre plus clair.
 
1) Des personnes ont dit du mal d'un sponsor
 
2) On soutient ces personnes sans pour autant inventer des choses
 
3) Le Sponsor veut porter pour diffamation (posts gardés)
 
4) Le sponsor a déjà insulté, usurpé l'identité et fait de la publicité mensongère.
 
5) Demande des posts de ce sponsor sur le forum depuis le début possible ?

 
 
 
[b]Et aprés on dit que ce sont les Femmes qui sont compliquées!......[cpp][#1c00e2][quote]

voilà, là c'est plus clair
 
j'imagine que sans une decision de justice, ils n'ont guère moyens...
Toutefois, il faut savoir que tout ce qui est dit sur un forum tiens de la responsabilité des gérants.

Quand tu parles de "ils" tu parles de qui ?
 
Et de quels gérants tu parles stp ?
 
Sinon si le sponsor a demandé au responsable du forum de garder les posts, est-ce que les forums peuvent demander de voir tous les posts du sponsor où il a insulté, usurpé l'identité et fait de la publicité mensongère ?
 
Merci.

"ils" -> le sponsor
"gerants" -> gerants du forum (d'où l'interet d'une moderation de fer)

Mais justement si le reponsable nous a envoyé un message privé pour dire qu'il a gardé tous nos messages qui dénigrent et diffamatoire et que le sponsor ira porter plainte.
 
Sinon si il y a un procès, est-ce que le responsable du forum serait du coté des accusés aussi ? Vu que les messages postés tiennent de la responsabilité du responsable du forum ??

je reviens avec des questions
 
la société de mon compagnon a été liquidé et racheté.
Cette semaine, il a reçu des papiers à propos d'une "adhésion à la prévoyance"
les documents à remplir sont destinés à un "groupe de protection sociale"
dans le lot, il y a un questionnaire médical à retourner à l'employeur qui transmettra ...  
il n'en avait pas rempli lors de son embauche, il n'a d'ailleurs toujours pas passé la visite médicale ^^ mais c'est une autre histoire
c'est courant ? normal ? ya pas une histoire de secret médical ?
 
dans les questions, il y a des choses à propos des séjours en hopital / clinique / maison de repos en demandant où quand pourquoi, s'il est séropositif, hépatique, ... s'il a subi des analyses de sang, des scanners où quand pourquoi ... s'il a subi des opérations chirurgicales ... s'il boit de l'alcool en quelle quantité... s'il fume en quelle quantité ...  
bref un vrai topo qui devrait rester entre un médecin et son patient et non être transmis à un employeur
 

 
Moi qui espérais que c'était une maladie complètement orpheline
 
 
 
   
 
En même temps, j'ai pas vraiment répondu à ta question  

Vous en pensez quoi les autres ?

Je sais

 
Fichtre non
 
Nous proliférons, même    

qui d'autre ?

Qui d'autre quoi ???    

Mais justement si le reponsable nous a envoyé un message privé pour dire qu'il a gardé tous nos messages qui dénigrent et diffamatoire et que le sponsor ira porter plainte.  
 
Sinon si il y a un procès, est-ce que le responsable du forum serait du coté des accusés aussi ? Vu que les messages postés tiennent de la responsabilité du responsable du forum ??
 

 
http://www.droitdunet.fr/par_profi [...] t=7&id=101

Hey Waldi, arrete donc tes mutliposts. Attend qu'on te reponde. C'est lourd là

Merci pour le lien    
 
Dans mon cas, il y a des modérateurs sur le forum et de plus nos messages postés ne sont pas qu'un répétition ou questions des messages postés déjà bien avant.
 
Alors quelle sera la décision ?

Désolé car je croyais que tu avais pas compris ce que j'ai psoté vu qu'il ya d'autres posts entre temps.  

 
De mémoire, il faut regarder l'article 6 de la LCEN (loi 2004-575).
 
Désolé je suis pressé et je passais juste en vitesse...

C quoi LCEN svp ?

 
Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique

Ah ok.
 
Sinon j'ai lu un peu mais je n'ai aps tout compris donc si il y a d'autres personnes qui pourraient m'aider ou m'expliquer pour mon problème ça serait gentil.

 
OK  
 
Bon si j'ai bien compris il y a une question de diffamation par voie électronique, c'est ça?

bon, plan rendu.
 
La première partie seulement.
 
30 pages oO
 
Il me rappelle mercredi.
 
Il va me massacrer.
 
Quand je pense que Scoub veut revenir vers sa thèse et que moi j'aimerai faire autre chose.
 
Monde de merde.

En gros c un peu ca mais je ne pense pas qu'il y a une diffamation car il y a eu des vrais problèmes venants du sponsor (organisme de stage sportif).
 
Mais mon problème est que je soutiens les personnes qui ont postés les messages sur ce sponsor en leur demandant ce qui s'est vraiment passés mais en aucun cas j'ai inventé ou insulté le sponsor libérément.

 
C'est le sponsor de TON site, c'est bien ça?
 
Si oui logiquement tu es tenu de ne pas l'entraver dans son activité et de retirer toute diffamation à son encontre dès que tu en as pris connaissance.

Non c pas le sponsor de mon site mais le sponsor d'un forum. Sur le forum, il y a beaucoup de personnes qui sont mécontent de ce sponsor et ont raconté leur mésaventures. Je n'ai fait que demander la confirmation et je n'ai en aucun cas inventé les faits ou insulté délibérément le sponsor.
 
Le responsable du forum m'a envoyé un mp comme quoi mes messages (je ne suis pas le seul) sont gardés et que le sponsor ira porter plainte.
 
Moi, je pense que je n'ai rien fait de diffamatoire car je n'ai pas inventé les faits et je n'ai pas insulté. Tout ce que j'ai fait c'est de poser des questions sur le problème que des personnes ont avec ce sponsor.

 
Logiquement le responsable du forum doit retirer tout ce qui pourrait porter préjudice au commerçant électronique dès qu'il en a eu connaissance.

C'est pour cela que j'ai du mal à comprendre pourquoi le responsable du forum veut conserver les messages litigieux. Ce qui n'est pas dans son intérêt, car il pourrait se voir condamner pour ne pas avoir retiré les propos en cause.
 
Maintenant si tes propos sont attestés par des preuves, et non formulés de façon gratuite, alors logiquement tu n'encours que peu de risques.
 
EDIT: bien entendu je ne connais pas tes propos, notamment leur virulence donc je me base juste sur tes dires.

Oui
Oui
Si, normalement c'est remis sous pli scellé à l'employeur qui  transmet à l'organisme de prévoyance.

ahan, on fera le pli scellé alors

 
tu as rendu le plan de la 1ère partie + 30 pages de celle-ci, c'est ça
 

 
Tu as des pistes en dehors de l'université, avant ou après la soutenance de thèse ?

non, non: un plan détaillé de 30 pages. En gros, s'il me dit ok, j'ai plus qu'a dévelloper, je sais d'où je viens et où je vais.
 
Sachant que j'ai des parties déjà dévellopées par ci par là.
 
A priori, oui: il n'y a pas un seul avocat spécialisé en PI dans le coin. Du coup, pour l'instant je fais des consultations plus ou moins officielles, mais il semble qu'il y ait un marché pour 2 ou 3 avocats dans ce domaine. Cette impression est multi confirmée:
-par une copine avocate en droit de l'entreprise a qui on pose bcp de question
-par l'OS.EO-AN.VAR, qui est même prete à financer une installation de cabinet (je suis un peu surpris que l'AN.VAR puisse faire ca, mais la directrice régionale semble vouloir le faire alors...)
-par la juriste du pole de compétitivité qui a beaucoup de demande.
-par un ingénieur de FT R&D qui me disait qu'on renvoyait tout à Paris et que ca leur coutait la peau des fesses.  
-par un prof qui me disait que de toute façon, un doctorat dans mon domaine était relativement apprécié dans un gros cabinet anglo saxon pour lequel il bosse ("pays bien" en gaulois:o).
 
 
Du coup, je vais me reconvertir là dedans, gagner du pognon et oublier ma thèse. vite.

Ma principale préoccupation en ce moment, ce n'est pas tant ma thèse que quitter mon job. Retourner à l'université me plairait, mais cela reste une solution de repli.

 
 
Ah ben pareil en fait.
 
Moi aussi je veux quitter mon job  

et moi je veux avoir du piston    
et ne plus être malade