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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°9551323
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 22:16:25  answer
 

Reprise du message précédent :
je viens de dire à Mme Niju que j'envisageais la chemise rose pale avec une cravate en soie rayée rose et bleue (ca fait classe, si, si) pour lundi matin. Mais elle m'a opportunément rappelé que c'était les couleurs du PS, donc que jacques risquait de trouver ca laid. Je vais donc rester dans un bleu UMPien conventionnel :o

mood
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Posté le 21-09-2006 à 22:16:25  profilanswer
 

n°9551329
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 22:16:55  answer
 

Toum a écrit :

Quand on gagne on paye pas  :o  
 
Tu peux editer le spoiler pliz  [:petrus75]


 
 
comme quoi j'ai vraiment écouté avec attention :d
 
 
done

n°9551338
Toum
Section du Contentieux
Posté le 21-09-2006 à 22:17:34  profilanswer
 


 
merci ça faisait beaucoup d'indices en peu de pages   [:mullet]  


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°9551347
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 22:18:33  answer
 

Toum a écrit :

merci ça faisait beaucoup d'indices en peu de pages   [:mullet]


tu veux que je vire tout?

n°9551350
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 21-09-2006 à 22:18:57  profilanswer
 


garde ton caleçon

n°9551357
Toum
Section du Contentieux
Posté le 21-09-2006 à 22:19:48  profilanswer
 


 
tu étais surement esbaudi par mon physique appolonesque      [:crosscrusher]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°9551362
Toum
Section du Contentieux
Posté le 21-09-2006 à 22:20:14  profilanswer
 


 
ça devrait aller là


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°9551371
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2006 à 22:21:21  answer
 

Scoub the first a écrit :

garde ton caleçon


coquin :o. Ca me surprend de toi (que tu veuilles que je garde mon calecon, s'entend)

n°9551387
popok
Classe
Posté le 21-09-2006 à 22:23:09  profilanswer
 


Si tu as la moyenne, tu pourras t'en faire dispenser si tu tentes le CRFPA.

n°9551395
Toum
Section du Contentieux
Posté le 21-09-2006 à 22:24:17  profilanswer
 

popok a écrit :

Si tu as la moyenne, tu pourras t'en faire dispenser si tu tentes le CRFPA.


 
ah j'ai fait ça aussi  [:nico54]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
mood
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Posté le 21-09-2006 à 22:24:17  profilanswer
 

n°9552170
kiki
Posté le 21-09-2006 à 23:48:17  profilanswer
 

Oui, important les dispenses crfpa, travaillez bien votre comptabilité et votre droit international en licence/maitrise, je le regrette moi :D

n°9552628
freds45
Posté le 22-09-2006 à 00:47:32  profilanswer
 

Bonsoir :o
j'ai un petit souci, déjà expliqué ici il y a quelques semaines : http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 3081-1.htm
 
En gros, j'étais en stage jusqu'à fin août dans une boîte, le stage s'est mal terminé, et le boss refuse de me verser les indemnités de stage du mois d'août(1000€), et ne répond pas à mes demandes :( Sur le topic, la solution qui revient, c'est de prendre contact avec un avocat ou le tribunal d'instance... Je lui ai envoyé 3 emails, aucune réponse. Il ne répond pas non plus au téléphone.
 
Que pensez vous de cette solution ? Valable ? Si je demande conseil à un avocat, c'est gratuit ? Sinon combien ? Comment faire ? Ca vaut le coup d'envoyer un recommandé avec AR avant d'entreprendre des démarches ?
 
Merci BEAUCOUP d'avance !! :jap:


---------------
Filmstory : gardez trace des films que vous avez vu ! :D
n°9553824
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-09-2006 à 09:36:07  profilanswer
 

.
 
'spèce de droiteux !  :fou:  
 

popok a écrit :

Si tu as la moyenne, tu pourras t'en faire dispenser si tu tentes le CRFPA.


 
Tiens, qu'est ce qu'il y a comme dispenses ?  [:amandine75011]  
 


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9553858
Draculita
Testament mystique
Posté le 22-09-2006 à 09:43:45  profilanswer
 

Salut les juristes [:taurus]

n°9553914
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 09:59:07  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

.
 
'spèce de droiteux !  :fou:  
 
 
 
Tiens, qu'est ce qu'il y a comme dispenses ?  [:amandine75011]


en même temps, vu que je vais être honteusement gavé de petits fours payés par la collectivité grâce à vos impôts, je peux difficilement être crédible dans mon rôle communiste. Eventuellement, je pense venir avec une faucille et un marteau, mais on m'a laissé entendre que les services d'ordre de l'Elysée y étaient assez peu favorables :(

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 22-09-2006 à 09:59:32
n°9553954
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-09-2006 à 10:09:28  profilanswer
 


 
Bof, c'est pas avec mes impôts que tu vas te rassasier  :D  
 
Et entre-nous soit dit, une rose épinglée sur ta veste fera l'affaire  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9553960
kiki
Posté le 22-09-2006 à 10:11:14  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Bof, c'est pas avec mes impôts que tu vas te rassasier   :D  

 

Et entre-nous soit dit, une rose épinglée sur ta veste fera l'affaire   :o


T'es exonéré de TVA ? :D

n°9554030
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-09-2006 à 10:29:28  profilanswer
 

kiki a écrit :

T'es exonéré de TVA ? :D


 
Nan !  :o  
 
Mais je pense que le père niju parlait d'impôts directs et de facto, c'est pas avec les miens qu'il mangera  :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9554192
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 10:58:38  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Nan !  :o  
 
Mais je pense que le père niju parlait d'impôts directs et de facto, c'est pas avec les miens qu'il mangera  :D


 
[:sarko]

n°9555473
Jayk
Posté le 22-09-2006 à 14:08:02  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Bof, c'est pas avec mes impôts que tu vas te rassasier  :D  
 
Et entre-nous soit dit, une rose épinglée sur ta veste fera l'affaire  :o


 
Merde, l'adepte du droit du travail toujours orienté à gauche ne serait donc pas un mythe ? On m'aurait menti ? :D

n°9555504
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-09-2006 à 14:12:56  profilanswer
 

Jayk a écrit :

Merde, l'adepte du droit du travail toujours orienté à gauche ne serait donc pas un mythe ? On m'aurait menti ? :D


 
 :o  
 
Travailliste, socialiste, ça rime !  :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9555505
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 14:12:56  answer
 

freds45 a écrit :

Bonsoir :o
j'ai un petit souci, déjà expliqué ici il y a quelques semaines : http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 3081-1.htm
 
En gros, j'étais en stage jusqu'à fin août dans une boîte, le stage s'est mal terminé, et le boss refuse de me verser les indemnités de stage du mois d'août(1000€), et ne répond pas à mes demandes :( Sur le topic, la solution qui revient, c'est de prendre contact avec un avocat ou le tribunal d'instance... Je lui ai envoyé 3 emails, aucune réponse. Il ne répond pas non plus au téléphone.
 
Que pensez vous de cette solution ? Valable ? Si je demande conseil à un avocat, c'est gratuit ? Sinon combien ? Comment faire ? Ca vaut le coup d'envoyer un recommandé avec AR avant d'entreprendre des démarches ?
 
Merci BEAUCOUP d'avance !! :jap:


 
 
salut,
 
1ère étape: LRAR pour lui demander officiellement le paiement. En général, ca fait bouger.
 
2°: l'avocat en effet. Tu peux demander une consultation gratuite à la maison de la justice, tu trouveras l'adresse dans le botin ou en écrivant au batonnier de l'ordre de ta ville. L'avocat n'est pas obligatoire devant le tribunal d'instance. Si tu décides d'en prendre un quand meme, les tarifs dépendent du temps passé et de la notoriété de l'avocat, principalement. Néanmoins, si tu n'as pas d'argent, tu as droit à l'aide juridictionnelle: l'avocat est totalement ou partiellement réglé par l'état (puis par ton adversaire si tu gagnes)

n°9555540
Jayk
Posté le 22-09-2006 à 14:18:23  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

:o  
 
Travailliste, socialiste, ça rime !  :D


 
Remarque, j'aurais dû m'en douter. Après tout, personne n'est parfait [:airforceone] :whistle:

n°9555756
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-09-2006 à 14:49:07  profilanswer
 

Jayk a écrit :

Remarque, j'aurais dû m'en douter. Après tout, personne n'est parfait [:airforceone] :whistle:


 
 [:as253]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9556638
scoume
Posté le 22-09-2006 à 16:55:35  profilanswer
 

bonjour à tous
j'ai un petit soucis avec une personne qui me doit de l'argent
cette personne est passée au tribunal début juillet.
la sentence du tribunal est qu'elle doit me payer une certaine somme
mais depuis le jugement pas de nouvelles.
que puis je faire pour récupérer cette somme
merci à tous

n°9556734
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 17:10:23  answer
 

Et tu n'as pas de contact avec ton avocat ?

n°9556762
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-09-2006 à 17:13:46  profilanswer
 

scoume a écrit :

bonjour à tous
j'ai un petit soucis avec une personne qui me doit de l'argent
cette personne est passée au tribunal début juillet.
la sentence du tribunal est qu'elle doit me payer une certaine somme
mais depuis le jugement pas de nouvelles.
que puis je faire pour récupérer cette somme
merci à tous


 
 
http://vosdroits.service-public.fr [...] ent&l=N273


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9556783
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 17:16:15  answer
 


ouais enfin son avocat aurait pu le mettre au courant quand meme...  [:ddr555]

n°9556845
maliniooo
Posté le 22-09-2006 à 17:22:16  profilanswer
 

Salut les mecs et les filles ( ;) )
 
j'aurai quelques questions qui touchent le domaine des juristes il me semble :)
 
J'ai commandé y a deux jours une voiture chez un mandataire auto, j'ai fait un acompte par téléphone de 650 euros et ils m'on par la suite envoyé un bon de commande à remplir et à signer, ce que je n'ai jamais fait pour l'instant pensant le remplir tranquillement ce weekend! Aujourd'hui je tombe sur une super occasion chez un garage du coin par hasard, paf pif je l'achete je repars avec demain ! j'appel mon mandataire dans la foulé pour lui dire d'annuler le tout et de me rendre mon acompte, il me répond que c'est impossible !! commande déja passé, acompte donné, conditions général de vente disant bien que les deux seul façon d'annuler une commande c'est :
-soit le véhicule n'est pas conforme à celui commandé
-soit la livraison dure trop longtemps ( plus de 7 jours )
seulement voila, je n'ai meme pas signé de bon de commande, juste un accord oral et un acompte par téléphone, il n'avait pas à commencer les démarches de commandes sans un accord écrit nan ?
 
Ma question est simple, est-ce que j'ai raison, si oui est-ce que vous pouvez me diriger vers des textes de loi parlant de tout ça ??
 
Enorme merci d'avance si vous avez une idée :)

Message cité 1 fois
Message édité par maliniooo le 22-09-2006 à 17:27:21
n°9556870
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-09-2006 à 17:25:56  profilanswer
 

maliniooo a écrit :

Salut les mecs !
 


 
Il y a aussi des femmes. Nous, les juristes, pronons la parité et ce, même au sein de ce topic  [:prodigy]  
 
Pour le reste, quelques renseignements par là : http://www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/0 [...] so/b11.htm


---------------
I'm real when it's usefull !
n°9556903
maliniooo
Posté le 22-09-2006 à 17:30:35  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Il y a aussi des femmes. Nous, les juristes, pronons la parité et ce, même au sein de ce topic  [:prodigy]  
 
Pour le reste, quelques renseignements par là : http://www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/0 [...] so/b11.htm


 
ok dsl question d'habitude sur un forum hardware... ;)
c'est modifié :)
merci pour ton lien, mais ceci s'applique dans le cas ou il y a bien un accord signé des deux parties ( si j'ai capté   :heink:  ? )...ce qui n'est pas le cas chez moi

n°9557027
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 17:48:15  answer
 

maliniooo a écrit :

ok dsl question d'habitude sur un forum hardware... ;)
c'est modifié :)
merci pour ton lien, mais ceci s'applique dans le cas ou il y a bien un accord signé des deux parties ( si j'ai capté   :heink:  ? )...ce qui n'est pas le cas chez moi


techniquement, il y a un accord des 2 parties: en France, sauf exception, la signature d'un contrat n'a qu'une valeur de preuve. Le simple accord (même verbal) vaut contrat et donc obligation.
 
Par contre, je me demande dans quelle mesure tu pourrais faire jouer le droit de rétractation de 7 jours lié à une commande à distance. A qui as tu passé commande exactement? Pour le travail ou personnellement? Tu as eu des contacts physiques avec cette personne?

n°9557091
maliniooo
Posté le 22-09-2006 à 17:58:26  profilanswer
 


 
C'était avec un commercial d'un mandataire auto en ligne, et ct une commande personnel, ils sont sur Paris donc aucun contacts nan, juste conversation téléphonique
Je peux faire jouer les 7 jours de rétractations alors ?

n°9557136
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 18:04:22  answer
 

maliniooo a écrit :

C'était avec un commercial d'un mandataire auto en ligne, et ct une commande personnel, ils sont sur Paris donc aucun contacts nan, juste conversation téléphonique
Je peux faire jouer les 7 jours de rétractations alors ?


 
 
je pense que oui, si tu es bien un consommateur et non un professionel:
http://www.afc-france.org/AFC_Cons [...] nsomma)=14
 
rubrique "vente à distance"

n°9557243
maliniooo
Posté le 22-09-2006 à 18:19:30  profilanswer
 

ok donc d'apres ce texte c'est ok pour les 7 jours, je procede comment ? je lui fait un courrier avec en citation ce texte ou je le renvois à un article de la loi ?

n°9557706
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 22-09-2006 à 19:23:57  profilanswer
 
n°9557769
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 19:37:12  answer
 

maliniooo a écrit :

ok donc d'apres ce texte c'est ok pour les 7 jours, je procede comment ? je lui fait un courrier avec en citation ce texte ou je le renvois à un article de la loi ?


 
 
tu lui écris en LRAR "conformément à la législtation sur les achats à distance (article L121-16 à 20 du Code de la consommation), je souhaite faire usage de mon droit de rétraction. Je vous remercie donc de considérer notre contrat du XX/XX/XXXX comme caduc et de ne pas procéder à la livraison du bien. Je vous remercie également de me rembourser le montant de l'avance déjà versé sous 30 jours."
 

n°9557776
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 19:37:56  answer
 


 
 :hello:  
 
je suis balaaaaaaaaaaaaaaaaaaaade, complètement balaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaade.
 
 
Vivement qu'Evaria poste, j'ai hate de pouvoir boire de l'alcool, il parait que ca tue les microbes.

n°9557789
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 22-09-2006 à 19:39:23  profilanswer
 


[:hellov] salut à toi Punk irokois
je t'ai fait la photocop de l'article dont je t'ai parlé. Y'a moyen de te pêcho après ta touze de mardi prochain ou tu veux que je te le poste ?

n°9557799
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2006 à 19:40:10  answer
 

Scoub the first a écrit :

[:hellov] salut à toi Punk irokois
je t'ai fait la photocop de l'article dont je t'ai parlé. Y'a moyen de te pêcho après ta touze de mardi prochain ou tu veux que je te le poste ?


 
 
touche pas mes cheveux, toi :o
 
 
sinon, je suis à l'Elysée lundi matin. Tu veux venir?
 
Autrement, je serais pas sur Paris avant 15 jours :)

n°9557819
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 22-09-2006 à 19:44:01  profilanswer
 

Des cheveux j'en ai plus que toi en ce moment [:ddr555]
Bon alors je te poste la copie demain ou lundi.

mood
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Posté le   profilanswer
 

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