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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°7791208
Draculita
Testament mystique
Posté le 01-03-2006 à 21:56:25  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
Aujourd'hui on a eu une conférence donnée par un prof japonais sur le droit immobilier au Japon  :jap:  
Cosmopolite, cette fac, vraiment, ça grouille de profs étrangers, c'est trop cool  :ouch:

mood
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Posté le 01-03-2006 à 21:56:25  profilanswer
 

n°7791766
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 01-03-2006 à 22:37:56  profilanswer
 

Draculita a écrit :

Ouais, en même temps, quand la petite notairette est arrivée sur le forum, t'as dit, je cite de mémoire "elle est notaire, donc elle doit avoir des goûts bizarres" avec un smiley dans le genre [:rhetorie du chaos] alors  :kaola: hein !
d'ailleurs vous me l'avez chassée, la petite notairette de Montpellier, méchants que vous êtes, tous autant que vous êtes  :kaola:  pour une fois que j'avais une copine de mon espèce  :D  


 
Ah, je ne dis jamais rien de mal sur les notaires, c'est trop dangereux  :o  :D  
 

Spoiler :

et je veux bien une carte postale de Chine  [:twixy]  [:amandine75011]


 


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7792415
Profil sup​primé
Posté le 01-03-2006 à 23:44:53  answer
 

Validation de mon premier semestre à 10,2/20  [:cereal_killer]  [:yopyop-]  [:smapafote]

n°7793705
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 07:56:18  answer
 

nofret a écrit :

Mon employeur fusionne avec un autre groupe pour former un GIE.
Les deux ex-groupes sont régis par deux CCN différentes.
 Mon ex-employeur adopte la CCN de l'autre groupe.
 
La direction transpose l'ancienne CCN à la nouvelle CCN en essayant de minimiser les couts et notamment les couts salariaux.Mais leurs pratiques me semblent illégales ...
 
QQ1 s'y connaît en code du travail ??


 
C'est quoi exactement la question ? Car la réponse n'est pas évidente du tout et dépends de beaucoup d'éléments  [:columbo2]

n°7793728
Draculita
Testament mystique
Posté le 02-03-2006 à 08:17:52  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Ah, je ne dis jamais rien de mal sur les notaires, c'est trop dangereux  :o  :D  
 

Spoiler :

et je veux bien une carte postale de Chine  [:twixy]  [:amandine75011]



 
 [:rhetorie du chaos] la mafia notariale  [:dartalmer]  
et pour a carte, faut filer l'adresse (et faudra que je trouve des timbres, sinon je ramène les cartes en France et je les envoie d'ici  :o )

n°7793775
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 02-03-2006 à 08:41:56  profilanswer
 

Bonjour à tous, une question du droit du travail:
 
on m'a dit que les résultats des tests de personnalité effectués par une entreprise qui recrute devait être communiqué à celui qui les passe.
 
Est-ce vrai?
si oui, pourriez vous me dire de quel article cela est issu?
 
 
Pour la petite histoire: Une sorte de cabinet de recrutement (spécialisé dans l'intérim) m'a reçu et, après la création du dossier et l'entretien usuel, m'a demandé si j'acceptai de passer un test.
 
Je leur ait dit "oui, à condition que vous me communiquiez les résultats", ce à quoi ils mont répondu "pas de problèmes".
 
Maintenant, je les apelle et ils me disent "en fait, les résultats sont réservés à la personne qui les lit et nous ne les communiquons pas"...
 
Je voulais donc savoir quels étaient mes moyens de recours.

n°7793829
grimorg198​4
Virtus
Posté le 02-03-2006 à 09:12:33  profilanswer
 


 
Semestre de quelle année et de quelle fac ?

n°7793857
Sugoy
Ad augusta, per angusta
Posté le 02-03-2006 à 09:22:22  profilanswer
 


 
 
Merci beaucoup!!!
 
Grâce à ton aide j'ai trouvé ceci:
 
 

Citation :

Les dispositions de l'article L. 121-7, qui sont applicables aux entreprises ainsi qu'aux organismes intermédiaires d'aide au recrutement, ont pour objet de remédier aux abus auxquels ont donné lieu certaines de ces pratiques.
 
L'obligation de transparence
 
En premier lieu, les candidats à un emploi et les salariés doivent désormais être informés, préalablement à leur mise en oeuvre, des méthodes et techniques d'aide au recrutement et d'évaluation professionnelle utilisées à leur égard.
 
En effet, jusqu'à présent, certaines méthodes ou techniques pouvaient être utilisées à l'insu des intéressés.
 
La loi ne fixe pas les conditions dans lesquelles doit être effectuée cette information préalable. Notamment, elle ne prévoit pas l'obligation d'un écrit. Cependant, il apparaît que le recours à un écrit est en pratique souhaitable, dès lors qu'il permettra de résoudre facilement les litiges éventuels dans la mesure où, en cas de contentieux, l'employeur pourra fournir des éléments attestant qu'il a porté l'information à la connaissance du candidat ou du salarié.
 
En conséquence, l'obligation d'information préalable des candidats doit être considérée comme remplie dès lors que l'intéressé a eu connaissance, avant que ne commence l'entretien de recrutement, des méthodes et techniques qui seront utilisées à son égard ou bien dès lors qu'il a été informé de la technique employée (par exemple, en cas de recours à la graphologie) soit directement, soit par l'intermédiaire de l'annonce d'offre d'emploi.
 
En ce qui concerne l'évaluation des salariés, l'information préalable pourra intervenir sous une forme individuelle ou collective (par exemple, dans cette dernière hypothèse, par voie d'affichage dans un lieu accessible à tous).
 
Il y a lieu de souligner que les dispositions du nouvel article L. 432-2-1 du code du travail, examinées ci-après, complètent ce dispositif en prévoyant une information préalable du comité d'entreprise sur les méthodes ou techniques d'aide au recrutement des candidats à un emploi utilisées ainsi que sur leurs modifications éventuelles.
 
La loi introduit par ailleurs, au bénéfice des candidats et des salariés, un principe de confidentialité des résultats obtenus. Cette obligation est applicable quels que soient les tests et méthodes ou techniques utilisés.
 
Il est clair qu'il s'agit d'une confidentialité à l'égard des tiers qui n'est pas opposable aux intéressés : ceux-ci peuvent avoir accès, sur leur demande, aux résultats. De la même façon, dans l'hypothèse où un intermédiaire intervient dans la procédure de recrutement, l'entreprise peut également avoir connaissance des résultats.


Message édité par Sugoy le 02-03-2006 à 09:23:11
n°7793950
deepack
Posté le 02-03-2006 à 09:40:14  profilanswer
 


 [:nekromanttik] bien joué [:______ from ppc]

n°7793979
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 09:46:15  answer
 

hello à tous, pour une journée de foliiiiies  
 
 [:kzimir]

mood
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Posté le 02-03-2006 à 09:46:15  profilanswer
 

n°7794038
Evaria
Posté le 02-03-2006 à 09:54:49  profilanswer
 


Elle est stupide de vous l'avoir dit, honnête mais stupide.

n°7794072
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 02-03-2006 à 09:58:27  profilanswer
 

:hello:  [:python]

n°7794077
Evaria
Posté le 02-03-2006 à 09:59:54  profilanswer
 

:hello:

n°7794088
Evaria
Posté le 02-03-2006 à 10:01:17  profilanswer
 


allez courage ! ;)

n°7794106
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 02-03-2006 à 10:05:59  profilanswer
 


 
tiens d ailleurs il fait quoi dans la vie tac?  :whistle:  :whistle:  :whistle:  

n°7794111
Evaria
Posté le 02-03-2006 à 10:06:53  profilanswer
 


profites en , je pense que maintenant il va falloir se débrouiller sans lui. Je suis sûre qu'il boude.

Message cité 4 fois
Message édité par Evaria le 02-03-2006 à 10:10:22
n°7794115
Evaria
Posté le 02-03-2006 à 10:07:30  profilanswer
 

kun a écrit :

tiens d ailleurs il fait quoi dans la vie tac?  :whistle:  :whistle:  :whistle:


gars lourd inside :o

n°7794143
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 10:12:50  answer
 

Rohlalala... c'est que Hfr quoi.

n°7794187
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 02-03-2006 à 10:21:34  profilanswer
 

[:banguy]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7794199
Toum
Section du Contentieux
Posté le 02-03-2006 à 10:22:40  profilanswer
 

Evaria a écrit :

profites en , je pense que maintenant il va falloir se débrouiller sans lui. Je suis sûre qu'il boude.


 
 [:kzimir]  [:totoz]  
 
-taaaaaaaaaaaaaaac- reviens  [:fight]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7794203
TyMor
Posté le 02-03-2006 à 10:23:25  profilanswer
 

Mais non, Splinter va prendre sa place :whistle: :o

n°7794212
deepack
Posté le 02-03-2006 à 10:25:07  profilanswer
 

Evaria a écrit :

profites en , je pense que maintenant il va falloir se débrouiller sans lui. Je suis sûre qu'il boude.


 [:calin]

n°7794216
Evaria
Posté le 02-03-2006 à 10:26:23  profilanswer
 


moi ça va hein ! :o  :D

n°7794280
Delusive
Posté le 02-03-2006 à 10:43:40  profilanswer
 

Evaria a écrit :

profites en , je pense que maintenant il va falloir se débrouiller sans lui. Je suis sûre qu'il boude.


Faut pas, c'était que des blagounettes ! Enfin je pense :D :jap:.

n°7794511
Splinter
:[
Posté le 02-03-2006 à 11:28:15  profilanswer
 

TyMor a écrit :

Mais non, Splinter va prendre sa place :whistle: :o


Pauvre nabot, je me souviens maintenant de la raison pour laquelle je t'ai bloqué sur MSN [:itm]


---------------
Last.fm
n°7794546
Splinter
:[
Posté le 02-03-2006 à 11:36:52  profilanswer
 

Evaria a écrit :

profites en , je pense que maintenant il va falloir se débrouiller sans lui. Je suis sûre qu'il boude.


 
Toi aussi tu es triste parce que tacounet est parti [:moulti]
 
Ben je vais vous rendre service, c'est moi qui m'en vais. Vous n'aurez plus de mes nouvelles, ni ici ni IRL :jap:
 
Adieu [:hellov]


---------------
Last.fm
n°7794547
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 11:37:06  answer
 

Splinter a écrit :

Pauvre nabot, je me souviens maintenant de la raison pour laquelle je t'ai bloqué sur MSN [:itm]


[:mlc] ben il se passe quoi ici?

n°7794555
ttc4
Posté le 02-03-2006 à 11:37:52  profilanswer
 

Bonjour,
un ami m'a posé une question concenant le droit fiscal et je n'en ai jamais fait. J'espère que vous pourrez m'aider:
 
 
--------------
Doit-on systématiquement payer la taxe de parking à la municipalité dès lors que nous faisons l'acquisition d'un nouveau bâtiment pour l'asociation cultuelle et l'association culturelle. Le nouveau bâtiment ne bénéficie pas de places de parking privées.
Si quelqu'un a une information ou un texte de loi, je serais très reconnaissant si vous pouviez me les communiquer.
Il semble en effet qu'il faille payer des taxes assez élevées en fonction du nombre de personnes qui assistent aux réunions. Ce qui me parait étrange est le fait que l'on ne parvienne pas à trouver un texte concernant cette loi, et je me demande si c'est l'urbanisme local qui fixe le montant des taxes dans quel cas il est possible d'essayer de négogier ou si il y a un taux fixe.
 
merci

n°7794640
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 11:49:04  answer
 

Rassurez moi... vous déconnez là hein  [:alberich]  
 
Moi je dis que vous ne pouvez pas réellement être comme ça  :o

n°7794643
TyMor
Posté le 02-03-2006 à 11:49:44  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Pauvre nabot, je me souviens maintenant de la raison pour laquelle je t'ai bloqué sur MSN [:itm]


 
T'es ridicule [:spamafote]
On dirait un gamin :sweat:


Message édité par TyMor le 02-03-2006 à 11:52:46
n°7794655
grimorg198​4
Virtus
Posté le 02-03-2006 à 11:51:14  profilanswer
 

Draculita a un petit faible pour Splinter et Tac serait jaloux : info ou intox ?

n°7794684
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 11:55:44  answer
 

ttc4 a écrit :

Bonjour,
un ami m'a posé une question concenant le droit fiscal et je n'en ai jamais fait. J'espère que vous pourrez m'aider:
 
 
--------------
Doit-on systématiquement payer la taxe de parking à la municipalité dès lors que nous faisons l'acquisition d'un nouveau bâtiment pour l'asociation cultuelle et l'association culturelle. Le nouveau bâtiment ne bénéficie pas de places de parking privées.
Si quelqu'un a une information ou un texte de loi, je serais très reconnaissant si vous pouviez me les communiquer.
Il semble en effet qu'il faille payer des taxes assez élevées en fonction du nombre de personnes qui assistent aux réunions. Ce qui me parait étrange est le fait que l'on ne parvienne pas à trouver un texte concernant cette loi, et je me demande si c'est l'urbanisme local qui fixe le montant des taxes dans quel cas il est possible d'essayer de négogier ou si il y a un taux fixe.
 
merci


 
 
faites vous des travaux d'aménagement nécessitant la délivrance d'un permis de construire ?

n°7794688
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 11:56:27  answer
 

Que se pasa aqui ?  [:alberich]  
(en français : skoi steu bordel ?)

n°7794726
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 12:02:10  answer
 

:??:   :??:    :??:     :??:      :??:  
 
 
 
- je ne suis pas " parti "
 
- je comprend que Splinter soit à cran en ce moment,
 
- c'était de la curiosité déplacée de ma part d'être passé au palais au gre.ffe de la 3.ème qui était le "p.etit mou.ton", et maladroit sinon méchant de le faire savoir à S.plinter.
 
- je comprend que je puisse parfois enerver à faire le deux ex machina au petit pied quand des questions sont posées, même si j'y répond non pour faire le malin ou me prouver qque chose mais parce que ça fait partie de mon hygiène mentale d'essayer d'aider les gens si je m'en sens capable , je suis aussi comme ça IRL et tout ceux qui me connaissent savent qu'ils peuvent toujours m'appeler ou passer dans mon bureau poser une question ou me demander un service.
 
- je comprend aussi que je puisse blesser ou humilier sans le vouloir par mon attitude, ou exaspérer en jouant les coquettes qui refuse de dire qui il est alors qu'honnetement il n'y a pas de surpise et c'est d'une banalité à pleurer. Mais c'est devenu une marque de fabrique ici et je m'y tiendrai. Finalement, quand on a une vie professionnelle banale, la cacher comme si elle le méritait est une façon un peu plus subtile que le pur mytho d'exciter la curiosité des autres alors que rien ne le justifie :o

Message cité 6 fois
Message édité par Profil supprimé le 02-03-2006 à 12:07:58
n°7794739
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 12:03:48  answer
 


 
Tu as un bureau. On peut donc exclure VRP :o.
 
ajout: je pense qu'on peut aussi exclure plombier chauffagiste et carreleur à la réflexion.
 
On progresse, on progresse...


Message édité par Profil supprimé le 02-03-2006 à 12:04:36
n°7794749
TyMor
Posté le 02-03-2006 à 12:05:32  profilanswer
 

J'ai également tiqué sur le bureau [:rofl]

n°7794771
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 12:07:37  answer
 


 
Essaie pas de te justifier, on a clairement compris que t'es rien qu'un salaud  [:cosmoschtroumpf]  
 

Spoiler :

nan je déconne hein  :D

n°7794785
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 12:09:37  answer
 


 
 
 
oué, si jamais on a une question sur la brevetabilité du vivant, t"as pas intérêt à répondre :o. Sinon, je boude.

n°7794900
Draculita
Testament mystique
Posté le 02-03-2006 à 12:23:34  profilanswer
 


oui, moi aussi j'avais pris ça pour de l'humour (un humour bien HFR  :D  mais de l'humour quand-même)
 [:emanu]  
 

grimorg1984 a écrit :

Draculita a un petit faible pour Splinter et Tac serait jaloux : info ou intox ?


Draculita a un petit faible pour son prof de droit immo, stout  :o  
 
 
j'adore votre français, cher monsieur  :love:  :jap:  
 
Sinon, Tac-o-tac, on l'aime bien  :) , et c'est vrai pour sa profession, le mystère qui l'entoure est devenu une "marque de fabrique"  :p  

n°7794927
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 02-03-2006 à 12:26:16  profilanswer
 


 
D'ailleurs, ça tombe bien que tu dises ça !  :o  
 
Voila, je cherche un boulot et ...  :D  
 


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7794943
Profil sup​primé
Posté le 02-03-2006 à 12:27:12  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

D'ailleurs, ça tombe bien que tu dises ça !  :o  
 
Voila, je cherche un boulot et ...  :D


[:rofl]

mood
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Posté le   profilanswer
 

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