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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°7641839
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-02-2006 à 20:16:07  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

kaltan1 a écrit :

n'avais-tu pas dit cela lors du précédent semestre  :??:  :whistle:


 
On n'est pas là pour juger, on est là pour encourager !  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
mood
Publicité
Posté le 11-02-2006 à 20:16:07  profilanswer
 

n°7641856
kaltan1
Posté le 11-02-2006 à 20:17:28  profilanswer
 

tu as simplement omis de constater la forme interrogative :o


---------------
TAF n°1 - Kaltan's Watches - Mme Kaltan Cuisine Blog - BMW
n°7641969
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 11-02-2006 à 20:40:54  profilanswer
 

kaltan1 a écrit :

tu as simplement omis de constater la forme interrogative :o


 
J'ai senti trop d'ironie dans ta question  [:ocolor]  
 
 :D


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7642026
kaltan1
Posté le 11-02-2006 à 20:49:48  profilanswer
 
n°7642043
TyMor
Posté le 11-02-2006 à 20:54:12  profilanswer
 

En même temps... :o

n°7642057
kaltan1
Posté le 11-02-2006 à 20:55:41  profilanswer
 

Autant que faire se peut...:p


---------------
TAF n°1 - Kaltan's Watches - Mme Kaltan Cuisine Blog - BMW
n°7643112
Nenni
gné?
Posté le 12-02-2006 à 00:21:45  profilanswer
 

Bonsoir tout le monde,
 
Voilà, je suis trés interessé par le Droit, et je compte même commencer une premiére année de Licence l'année prochaine, seulement je n'ai pas la traitre idée de la bonne université à choisir, donc voilà je vous met ici la liste de celles qui m'interessent, et si quelqu'un a déja été/ou est étudiant dans une d'elles, qu'il n'hésite pas à m'en parler un peu: l'ambiance, la vie étudiante, les profs, la qualité des cours, heures, etc
 
-Nantes
-Nice
-Toulouse1
-Aix Marseille 3
-Lille 2
-Lyon 2
-Lyon 3
-Bordeaux 4
-Montpellier 1
-Nancy 2
-Paris 1
-Paris 5
-Paris 2
-Paris 8
-Paris X
-Paris 11
-Paris 12
-Paris 13
-Grenoble 2
-Rennes 1
-Strasbourg 3
 
 
 
 
PS: oui oui, je vous vois venir! crier 'ASSASS'! j'ai d'ailleurs une question à ce propos, est ce vrai que la plupart des étudiants là bas sont insuportablement gonflés?   ( désolé pour la question un peu bebette mais vala quoi, j'ai pas trop envie de me retrouver avec (je cite) 'des types   macho et hautins, et des 'baronnes' désesperées et religieuses (souvent pucelles) qui viennent spécifiquement chercher un mari'  :whistle: )
 
Merci d'avance,

n°7643243
TyMor
Posté le 12-02-2006 à 00:54:21  profilanswer
 

#1 Paris 2
#2 Paris 1
#3 Paris 12
Voilà :o
 
Dans l'absolu, le mieux c'est IEP Paris et 3° cycle dans une parisienne. Ils trustent les admis à l'ENM et j'ai bien l'impression que c'est en outre un profil courant dans les gros cabinets.

n°7643315
TyMor
Posté le 12-02-2006 à 01:03:27  profilanswer
 

Ah sinon, les 4 premières années c'est du tout cuit mais les diplomes (L & M1) n'ouvrent pas beaucoup de voies professionnelles, l'essentiel pour la suite des événements est l'admission en 3ème cycle.
Donc en fait quasiment peu importe d'où tu viens, si tu n'as pas un dossier béton (Mentions et/ou stages et/ou pistons), il faut se démarquer pour être admis.
Une bonne solution : le bi-deug anglais/allemand/russe/etc. | droit. Ceux de PX sont cotés, à P1 les étudiants ont également de bons débouchés d'après ce qu'une ancienne m'en a dit.

n°7643497
manaufolie
Posté le 12-02-2006 à 01:29:41  profilanswer
 

BonSoir Les Juristes,
 
 
Alors pour les anciens Rochelais que j'ai cru apercevoir (moi je redouble ma L2), rien n'a changé à la fac de LR, mis à part que M. Grymbaum n'est plus le doyen et qu'il est parti à Paris...  
Sinon, W. Sabete, toujours aussi agréable avec ses étudiant(e)s  :sweat: L'an dernier, en Institutions Européennes, ce fut une cata : sur 200 copies, 180 en dessous de la moyenne dont 30 zéros...
M. Savatier, super prof, très drôle, qui rend sa matière intéressante... et puis ses cas pratiques sont tordants !
M. Pillot, c'est vrai toujours un peu beauf, mais c'est lui qui m'a donné mon semestre alors  :D  Et puis très gentil !
A part ça, la fac vit toujours avec ses grands esprits que sont Garrigou Lagrange, Arcelin, j'en passe et des meilleurs !
 
A+

mood
Publicité
Posté le 12-02-2006 à 01:29:41  profilanswer
 

n°7643535
Profil sup​primé
Posté le 12-02-2006 à 01:37:01  answer
 

Nenni a écrit :

Bonsoir tout le monde,
 
Voilà, je suis trés interessé par le Droit, et je compte même commencer une premiére année de Licence l'année prochaine, seulement je n'ai pas la traitre idée de la bonne université à choisir, donc voilà je vous met ici la liste de celles qui m'interessent, et si quelqu'un a déja été/ou est étudiant dans une d'elles, qu'il n'hésite pas à m'en parler un peu: l'ambiance, la vie étudiante, les profs, la qualité des cours, heures, etc
 
-Nantes
-Nice
-Toulouse1
-Aix Marseille 3
-Lille 2
-Lyon 2
-Lyon 3
-Bordeaux 4
-Montpellier 1
-Nancy 2
-Paris 1
-Paris 5
-Paris 2
-Paris 8
-Paris X
-Paris 11
-Paris 12
-Paris 13
-Grenoble 2
-Rennes 1
-Strasbourg 3
 
 
 
 
PS: oui oui, je vous vois venir! crier 'ASSASS'! j'ai d'ailleurs une question à ce propos, est ce vrai que la plupart des étudiants là bas sont insuportablement gonflés?   ( désolé pour la question un peu bebette mais vala quoi, j'ai pas trop envie de me retrouver avec (je cite) 'des types   macho et hautins, et des 'baronnes' désesperées et religieuses (souvent pucelles) qui viennent spécifiquement chercher un mari'  :whistle: )
 
Merci d'avance,


 
fais déjà un tri préalable : que cherches tu dans ta fac ? une fac à taille humaine ? une bonne ambiance ? une fac qui fait bien sur un cv ? un cadre de vie agréable ? etc ! sinon t'as pas fini ;)

n°7643704
bibidodoch​e
Posté le 12-02-2006 à 02:10:34  profilanswer
 

Bonsoir j'aurais une petite question.
Voilà je souhaite louer un appartement via une agence.J'ai rempli un dossier,fourni toutes les piéces justificatives que l'on me demandé ainsi qu'un cautionnaire.On me dit pas de probleme,des que l'on a quelque chose  on vous previent.
En effet on me previent,je visite l'appart,il me plait,et je decide de le prendre.On retourne a l'agence pour les papiers et là on me dit ok pour l'appart mais on preleve le loyer par virement automatique sur le compte du cautionnaire.
Alors si je ne me trompe pas le fait de demander un cautionnaire,c'est si vous avez des problémes pour payer votre loyer c'est le cautionnaire qui paie.
Parceque en fait là,c'est comme,si c'était le cautionnaire qui prennait  l'appart à son nom.
Donc ma question était de savoir si cette pratique etait légale?
Voilà merci de votre aide.    

n°7644984
Splinter
:[
Posté le 12-02-2006 à 11:38:46  profilanswer
 

bibidodoche a écrit :

Bonsoir j'aurais une petite question.
Voilà je souhaite louer un appartement via une agence.J'ai rempli un dossier,fourni toutes les piéces justificatives que l'on me demandé ainsi qu'un cautionnaire.On me dit pas de probleme,des que l'on a quelque chose  on vous previent.
En effet on me previent,je visite l'appart,il me plait,et je decide de le prendre.On retourne a l'agence pour les papiers et là on me dit ok pour l'appart mais on preleve le loyer par virement automatique sur le compte du cautionnaire.
Alors si je ne me trompe pas le fait de demander un cautionnaire,c'est si vous avez des problémes pour payer votre loyer c'est le cautionnaire qui paie.
Parceque en fait là,c'est comme,si c'était le cautionnaire qui prennait  l'appart à son nom.
Donc ma question était de savoir si cette pratique etait légale?
Voilà merci de votre aide.


C'est pas normal : la caution ne doit payer qu'en cas de défaillance de la part du débiteur principal (le locataire).


---------------
Last.fm
n°7645021
Evaria
Posté le 12-02-2006 à 11:55:33  profilanswer
 

bibidodoche a écrit :

Bonsoir j'aurais une petite question.
Voilà je souhaite louer un appartement via une agence.J'ai rempli un dossier,fourni toutes les piéces justificatives que l'on me demandé ainsi qu'un cautionnaire.On me dit pas de probleme,des que l'on a quelque chose  on vous previent.
En effet on me previent,je visite l'appart,il me plait,et je decide de le prendre.On retourne a l'agence pour les papiers et là on me dit ok pour l'appart mais on preleve le loyer par virement automatique sur le compte du cautionnaire.
Alors si je ne me trompe pas le fait de demander un cautionnaire,c'est si vous avez des problémes pour payer votre loyer c'est le cautionnaire qui paie.
Parceque en fait là,c'est comme,si c'était le cautionnaire qui prennait  l'appart à son nom.
Donc ma question était de savoir si cette pratique etait légale?
Voilà merci de votre aide.


non seulement la caution n'est actionnée qu'en cas de défaillance du débiteur principal, mais en plus de cela, cette caution ne peut pas être actionnée de n'importe quelle manière. Il faut, au préalable, mettre en demeure le locataire de payer le loyer impayé (par un commandement de payer: acte d'huissier). Et 15 jours seulement après ce commandement, il faut adresser un autre commandement à la caution pour l'actionner.
Alors de là à se servir directement sur son compte...c'est n'importe nawak :??:

Message cité 1 fois
Message édité par Evaria le 12-02-2006 à 11:56:55
n°7645055
Splinter
:[
Posté le 12-02-2006 à 12:03:09  profilanswer
 

Merci pour cette précision [:nico54]


---------------
Last.fm
n°7645084
Evaria
Posté le 12-02-2006 à 12:11:25  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Merci pour cette précision [:nico54]


m'embête pas de bon matin :o  :D

n°7645220
Splinter
:[
Posté le 12-02-2006 à 12:40:29  profilanswer
 

Mais c'était sincère [:splinter]


---------------
Last.fm
n°7645290
kiki
Posté le 12-02-2006 à 12:58:37  profilanswer
 

manaufolie a écrit :

BonSoir Les Juristes,
 
 
Alors pour les anciens Rochelais que j'ai cru apercevoir (moi je redouble ma L2), rien n'a changé à la fac de LR, mis à part que M. Grymbaum n'est plus le doyen et qu'il est parti à Paris...  
Sinon, W. Sabete, toujours aussi agréable avec ses étudiant(e)s  :sweat: L'an dernier, en Institutions Européennes, ce fut une cata : sur 200 copies, 180 en dessous de la moyenne dont 30 zéros...
M. Savatier, super prof, très drôle, qui rend sa matière intéressante... et puis ses cas pratiques sont tordants !
M. Pillot, c'est vrai toujours un peu beauf, mais c'est lui qui m'a donné mon semestre alors  :D  Et puis très gentil !
A part ça, la fac vit toujours avec ses grands esprits que sont Garrigou Lagrange, Arcelin, j'en passe et des meilleurs !
 
A+


Sabete est mauvais, je lui en veux personnellement, son cours de libertés fondamentales était nul, sa manière de noter nulle, et résultat je pars avec un gros handicap pour le CRFPA, heureusement que les cours de DLF ici sont bons.
 
Savatier j'ai un bon souvenir, c'était un peu le prof rebelle de la fac qui admettait régulièrement qu'il en branlait pas une quand il était étudiant :D
 

n°7645314
Splinter
:[
Posté le 12-02-2006 à 13:03:34  profilanswer
 

Tu vas passer le CRFPA ? [:le kneu]
 
Je croyais que tu abandonnais le droit :o


---------------
Last.fm
n°7645579
kiki
Posté le 12-02-2006 à 14:04:54  profilanswer
 

Je le passe en parallèle

n°7645698
Nenni
gné?
Posté le 12-02-2006 à 14:29:25  profilanswer
 

Merci iNTL, c'est le genre d'informations qui m'interesse, dans l'esemble Aix a l'air plutôt pas mal, encore merci
 

Citation :

fais déjà un tri préalable : que cherches tu dans ta fac ? une fac à taille humaine ? une bonne ambiance ? une fac qui fait bien sur un cv ? un cadre de vie agréable ? etc ! sinon t'as pas fini


 
Oui, c'est à la fois un cadre de vie agréable, et une fac qui fait bien sur un cv (pas trop quand même, car ce n'est pas trés essentiel, j'envisage en fait de faire l'école du louvre aprés la licence en Droit, car je voudrais passer le concours d'admission au stage de comissaire-priseur judiciaire, et je ne crois pas qu'un terrible CV est necessaire pour ça...) les spécialités requise pour cette formation en tout cas sont:  
   
    * Droit civil : les biens, les obligations, la responsabilité civile, les contrats spéciaux, …
    * Droit commercial : les moyens de paiement et de crédit, le gage commercial, …
    * Droit de la vente de meubles aux enchères publiques : vente volontaire et judiciaire.
 
 Beaucoup disent que chaque université a un prestige et est plus réputée que d'autres dans des options de curus précises, donc voilà, si vous en connaissez qui sont excellentes en droit civil, droit commercial, et droit de la vente de meubles aux enchères publiques, n'hésitez pas : )
 
Et sinon une fac agréable à fréquenter, des gens qui font pas trop gonfler parce qu'aprés ça, 6 ans de EDL m'attendent quand même (à Parih!) - _-  autant y arriver avec tous mes nerfs.  
 
 
Merci pour vos réponses  :ange:

Message cité 1 fois
Message édité par Nenni le 12-02-2006 à 15:49:26
n°7646021
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-02-2006 à 15:40:08  profilanswer
 
n°7646217
Profil sup​primé
Posté le 12-02-2006 à 16:19:03  answer
 

Nenni a écrit :

Merci iNTL, c'est le genre d'informations qui m'interesse, dans l'esemble Aix a l'air plutôt pas mal, encore merci
 

Citation :

fais déjà un tri préalable : que cherches tu dans ta fac ? une fac à taille humaine ? une bonne ambiance ? une fac qui fait bien sur un cv ? un cadre de vie agréable ? etc ! sinon t'as pas fini


 
Oui, c'est à la fois un cadre de vie agréable, et une fac qui fait bien sur un cv (pas trop quand même, car ce n'est pas trés essentiel, j'envisage en fait de faire l'école du louvre aprés la licence en Droit, car je voudrais passer le concours d'admission au stage de comissaire-priseur judiciaire, et je ne crois pas qu'un terrible CV est necessaire pour ça...) les spécialités requise pour cette formation en tout cas sont:  
   
    * Droit civil : les biens, les obligations, la responsabilité civile, les contrats spéciaux, …
    * Droit commercial : les moyens de paiement et de crédit, le gage commercial, …
    * Droit de la vente de meubles aux enchères publiques : vente volontaire et judiciaire.
 
 Beaucoup disent que chaque université a un prestige et est plus réputée que d'autres dans des options de curus précises, donc voilà, si vous en connaissez qui sont excellentes en droit civil, droit commercial, et droit de la vente de meubles aux enchères publiques, n'hésitez pas : )
 
Et sinon une fac agréable à fréquenter, des gens qui font pas trop gonfler parce qu'aprés ça, 6 ans de EDL m'attendent quand même (à Parih!) - _-  autant y arriver avec tous mes nerfs.  
 
 
Merci pour vos réponses  :ange:


Les petites fac c'est quand meme bien sympa dans l'ensemble (du moins dans le nord) après moi je trouve déjà que Lille 2 c'est une grande fac avec moins d'ambiance et tout, alors j'ose pas imaginer à paris ! et puis Lille c'est la taille maximum pr une ville pour moi au delà je tiendrai pas (là j'ai déjà bcp de mal) bref le cadre joue pas mal, après les profs je ne m'y étais meme pas intéressé quand j'ai choisi mes facs :o

n°7646314
Nenni
gné?
Posté le 12-02-2006 à 16:38:43  profilanswer
 

Lille me tente en effet, et à propos du droit civil, droit commercial, et droit de la vente de meubles aux enchères publiques, est ce que Lille est pas mal réputée dans ce domaine?
 
(J'aimerais aussi avoir des infos sur Lyon2, Lyon3, Nantes, et Rennes)

n°7646357
bibidodoch​e
Posté le 12-02-2006 à 16:46:58  profilanswer
 

ok merci les amis pour votre aide( à propos du cautionnement pour mon appart)
Juste une petite precision : en fait je suis au Rmi inscrit au Assedic et j'ai le droit au Apl.
Et en fait cette agence, (la SCIC de mon departement) qui n'est pas une agence de location avec frais de dossier et tout le reste, est une agence genre office des HLM.Elle m a dit que je n avais pas assez de revenu et c est pour cela qu elle voulait debiter directement sur le compte de mon pére( qui entre autre est retraité de l education nationale donc a les moyens de prendre en charge le loyer en cas de defaillance de ma part).
Donc autre question, par rapport a cette pratique de cette agence, quels sont mes recours?dois je m ecraser ou lui signaler que sa pratique est illegal?En discuter avec une assistante sociale?le maire de ma ville?
Merci pour vos reponses.En fait je dois lui donner une reponse demain.
Jez sais par exemple qu'il y a certaines choses que les agences n ont pas le droit d 'inscrire dans leur bail de location ,par exemple imposer un paiement par virement autoùatique.
Y aurait il un site ou je pourrait voir mes droit par rapport a tout cela?

n°7646404
seibbe
Where is my family?
Posté le 12-02-2006 à 16:55:14  profilanswer
 

Nenni a écrit :

Lille me tente en effet, et à propos du droit civil, droit commercial, et droit de la vente de meubles aux enchères publiques, est ce que Lille est pas mal réputée dans ce domaine?
 
(J'aimerais aussi avoir des infos sur Lyon2, Lyon3, Nantes, et Rennes)


 
lyon 3 je serais pas objectif j'en dirais que du mal... j'en garde un trop mauvais souvenir
 
l'ambiance est pas top, les cours à mon époque c'était tous les jours jusqu'à 20h mais tu peux carrément consulter les emplois du temps sur la fac virtuelle car y a eu du changement avec la LMD:
 
http://www.facultededroit-lyon3.com/modules/scolarite/
 
en premiere et deuxieme année les exams sont pour la plupart des QCM, seules les grosses matieres font vraiment l'objet d'un ecrit
 
 
et  si tu veux plus d'infos ya carrément un forum :
 
 
http://faclyon3.forumactif.com/

n°7647128
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 12-02-2006 à 19:09:59  profilanswer
 

Perso Lyon 3 j'ai trouvé :
- niveau scientifique elevé, beaucoup de bons professeurs, connus, publiant régulièrement, notamment chez les privatistes
- mais cela ne signifie pas qu'ils soient bons pédagogue pour autant (c'est un problème que l'on retrouve dans toutes les grosses facs Paris, Aix, Lyon ...)
- l'ambiance entre étudiants pas terrible, surtout si l'on arrive en cours de cursus (ce qui était mon cas) : groupes déjà constitués et plutôt fermés. Mais on peut trouver des gens sympas, notamment chez ceux qui arrivent d'autres facs (ce qui s'est passé dans mon cas)
- bibliothèques convenables, sans plus, la dissociation des sites obligeant à jongler un peu pour arriver à trouver ce que l'on cherche
 
Strasbourg 3 : je n'ai fait qu'y enseigner, je peux difficilement parler des professeurs - mais il y'en a des connus en tous les domaines : droit des affaires surtout, sûretés beaucoup, famille aussi - donc un niveau scientifique assez elevé
pour les bibliothèques, Strasbourg souffre du même problème que Lyon : dissociation des sites, bibliothèques eparpillées, il faut jongler entre les lieux pour trouver. gros point positif : la BNUS, qui offre un assez bon fond documentaire et qui compense un très gros problème selon moi : la fermeture des bibliothèques universitaires le samedi.
 
pour les autres je ne connais pas  [:siegfried]  
 
Maintenant si tu parles allemand, si tu n'as pas peur, tu peux partir à Sarrebrück faire le centre juridique franco-allemand. Ca sera de loin le meilleur rapport ambiance, niveau scientifique, enseignements de qualité ...

n°7647897
Profil sup​primé
Posté le 12-02-2006 à 20:57:08  answer
 

toi, tu preches pour ta paroisse :o vive Caen. [:ocube]
 
sinon :hello: la bretagne, ca vous gagne.  
 
un point noir: j'ai pas trouvé de far (et c'est pas faute d'avoir cherché hein...)

n°7647952
devinette
Sick Sad World
Posté le 12-02-2006 à 21:06:54  profilanswer
 

Salut, à tous  :hello:  
 
J'ai une dissert à faire en droit du travail pour demain, ca fait deux jours que je me prends la tête dessus, et j'arrive pas à trouver un plan, j'ai tous les éléments à mettre dedans, mais j'arrive pas du tout à les ordonner dans un plan cohérent en 2 parties. Le sujet c'est "Peut-on encore considérer le critère de subordination juridique comme un critère pertinent pour caractériser le contrat de travail?"


---------------
Welcome to my life
n°7648270
FRACTAL
Posté le 12-02-2006 à 21:52:45  profilanswer
 

devinette a écrit :

Salut, à tous  :hello:  
 
J'ai une dissert à faire en droit du travail pour demain, ca fait deux jours que je me prends la tête dessus, et j'arrive pas à trouver un plan, j'ai tous les éléments à mettre dedans, mais j'arrive pas du tout à les ordonner dans un plan cohérent en 2 parties. Le sujet c'est "Peut-on encore considérer le critère de subordination juridique comme un critère pertinent pour caractériser le contrat de travail?"


 
 
I OUI
 
II non
 
 
ne me remercie pas  :)  
 
tu veux pas donner brièvement tes éléments en fait ?

n°7648544
devinette
Sick Sad World
Posté le 12-02-2006 à 22:39:09  profilanswer
 

FRACTAL a écrit :

I OUI
 
II non
 
 
ne me remercie pas  :)  
 
tu veux pas donner brièvement tes éléments en fait ?


je pense qu'il faut parler du fait que c'est un élément déterminant pour pouvoir caractériser l'existence d'un contrat de travail (contraintes horaires, directives, etc...) et pour le caractériser par rapport à d'autres contrats voisins (contrat d'entreprise par ex.), parler aussi de l'arrêt société générale et labanne sur l'indisponibilité de la qualification, de la loi madelin et ses évolutions (aubry 2 et fillion), des présomptions de loi ( sur les journalistes mannequins et VRP...) et peut être des stages, du bénévolat.
Bref, il y a pleins de choses à dire mais j'arrive pas à vopir comment ordonner tous ces éléments autour d'un plan cohérent qui colle au sujet.


---------------
Welcome to my life
n°7648765
Splinter
:[
Posté le 12-02-2006 à 23:18:37  profilanswer
 


 
[:darthmavis] [:el hortense]


---------------
Last.fm
n°7650060
FRACTAL
Posté le 13-02-2006 à 06:25:03  profilanswer
 

devinette a écrit :

je pense qu'il faut parler du fait que c'est un élément déterminant pour pouvoir caractériser l'existence d'un contrat de travail (contraintes horaires, directives, etc...) et pour le caractériser par rapport à d'autres contrats voisins (contrat d'entreprise par ex.), parler aussi de l'arrêt société générale et labanne sur l'indisponibilité de la qualification, de la loi madelin et ses évolutions (aubry 2 et fillion), des présomptions de loi ( sur les journalistes mannequins et VRP...) et peut être des stages, du bénévolat.
Bref, il y a pleins de choses à dire mais j'arrive pas à vopir comment ordonner tous ces éléments autour d'un plan cohérent qui colle au sujet.


 
 
ouais j'aurais envie de faire un plan pourri dans le sens de l'évolution la...

n°7650104
Profil sup​primé
Posté le 13-02-2006 à 08:04:07  answer
 

Evaria a écrit :

non seulement la caution n'est actionnée qu'en cas de défaillance du débiteur principal, mais en plus de cela, cette caution ne peut pas être actionnée de n'importe quelle manière. Il faut, au préalable, mettre en demeure le locataire de payer le loyer impayé (par un commandement de payer: acte d'huissier). Et 15 jours seulement après ce commandement, il faut adresser un autre commandement à la caution pour l'actionner.
Alors de là à se servir directement sur son compte...c'est n'importe nawak :??:


 
Je ne crois pas qu'il soit indispensable que le débiteur soit au préalable poursuivi par le créancier qui peut s'adresser directement à la caution.
 
Celle-ci ayant le recours d'arrêter le créancier en lui opposant le bénéfice de la discussion. (en supposant qu'elle n'ai pas renoncé à au bénéfice de la discussion).
 
Quant au paiment du loyer par prélèvement sur le compte de la caution, il s'agit d'une simple modalité contractuelle que les parties peuvent convenir entre elles.
 
 :hello:

n°7650310
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-02-2006 à 09:48:36  profilanswer
 

Ils ne savent même pas lire.  [:ruisseau de larmes]  
 

Spoiler :

[:kzimir]  [:totoz]


---------------
Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7650403
Splinter
:[
Posté le 13-02-2006 à 10:10:05  profilanswer
 

Bonjour [:le kneu]


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Last.fm
n°7650470
Toum
Section du Contentieux
Posté le 13-02-2006 à 10:20:19  profilanswer
 

Bonjour aussi d'ailleurs  [:gilbert gosseyn]


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7650566
Profil sup​primé
Posté le 13-02-2006 à 10:35:01  answer
 

 
[:-tac-]  
 

Spoiler :

cadeau : smiley pour intimider les gêneurs venant interrompre le blabla pour poser des questions auxquelles personne ne veut répondre  :o

n°7650819
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 13-02-2006 à 11:12:44  profilanswer
 


 
Hello tout le monde !  [:cabri74]  
 
Je l'ai ajouté à mon pack de smileys "moches"  :o  [:amandine75011]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7650857
Splinter
:[
Posté le 13-02-2006 à 11:19:43  profilanswer
 


 
Nullissime [:petrus75]


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Last.fm
n°7650905
Profil sup​primé
Posté le 13-02-2006 à 11:28:14  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Hello tout le monde !  [:cabri74]  
 
Je l'ai ajouté à mon pack de smileys "moches"  :o  [:amandine75011]


 


 
 
 :jap:  
 

Spoiler :


d'ailleurs je ne compte pas l'utiliser ce smiley :D , comme dit dans le spoiler ça représente vaguement ce que certains reprochent aux juristes de ce topic d'être lorsqu'ils ne répondent pas assez vite à leurs questions
 
 perso, je suis plutôt  [:splinter] /  [:rhetorie du chaos]   /  :o  


mood
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Posté le   profilanswer
 

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