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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°7422895
Profil sup​primé
Posté le 14-01-2006 à 17:57:22  answer
 

Reprise du message précédent :

Piksou a écrit :

si j'en crois mes bases de droit social, en période d'essai t'as aucun droit, donc ton contrat n°1 a été interrompu par l'employeur (ce qui est légal) et tu as choisi d'en accepter un autre; si il est conforme aux conventions collectives du secteurs et/ou aux accords de la boite, je pense que tu es screwed :/
sauf à contester la réalité de l'interruption du premier pour un vice de forme [:spamafote]
Mais bon en même temps je suis pas juriste alors bon :D


je pense même que c'est un avenant au premier contrat qu'il a signé... Ce qui rend la contestation de la chose encore plus difficile...

Message cité 1 fois
mood
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Posté le 14-01-2006 à 17:57:22  profilanswer
 

n°7422914
tyler1207
cowan, basagotia, lenosky...
Posté le 14-01-2006 à 18:01:19  profilanswer
 

bonjour les juristes, j'aurais besoin de qqes renseignements à propos d'une commande d'imprimantes sur internet
 
(topic originel : http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] 0#t255180)
 
mon denier post :  

Citation :

bon le pb prend une tournure un peu plus juridique (aux modos dois-je déplacer et si oui où ?).  
 
Le site de destockage sur lequel j'ai acheté les 2 imprimantes refuse de me rembourser celle qui est défectueuse et m'accorde juste un avoir s'il s'avère quelle est bien défectueuse.  :fou: voilà brièvement comment ça c'est passé.
 
- commande le 10/12 de deux imprimantes, l'une envoyé à chez moi, l'autre sur le lieu de mes études (celle qui foire)
 
- je suis rentré chez moi le 16 et j'ai récéptionné la preimère qui marche très bien le 20 (au passage délais non respectées mais ça c'est tellement une habitude qu'on ne va pas râler); l'autre à dû arriver ds la ville de mes études (650 km) environ en même tps, j'ai demandé à un ami de la chercher pour moi à la poste dès qu'il aurait l'avis de passage, chose qu'il a faite.  
 
- la seconde imprmante m'a donc attendue jusqu'à mon retour de vacances, le 02/01, dans mon appart. Je la teste d'emblée et constate qu'elle ne reconnait pas les cartouches, j'ai tout tenté pdt 2 jours pour la faire marcher, rien à faire.
 
- prise de contact ac le site le 04/01 jusqu'à maintenant. Ils m'ont d'abord dit que je n'avais pas droit à un échange (car les 7jours étaient dépassés, certes, j'étais à 650km et ne pouvais donc pas tester l'engin, suis-je en faute pour cela ? je n'en sais rien). En revanche ils m'ont d'abord porposé un avoir sur leur site, premier refus de ma part . Ils m'ont ensuite proposé un avoir ou un remboursement. J'ai dit oui pour le remboursement et le mail suivant ils m'annoncent que leur service c'est trompé et qu'il ne m'est en fait possible de n'avoir qu'un avoir  :fou:  
 
- un avoir ne me sert à rien étant donné que toutes les autres imprimantes qu'ils proposent sont largement plus chères que sur d'autres sites.
 
mes questions :  
 
- qu'en pensez vous ? aux juristes, quels reccours ai-je ?  
- vers qui se tourner pour avoir gain de cause et assistance juridique ? je suis abonné à 60M et je sais que je peux faire des "temoignages" sur leur site, mais pour ce qui est de l'aide juridique...  
 
il y a bien la FIA.net... mais bon à ce que j'ai souvent lu c'est un peu l'ONU du net... :sarcastic:

Message cité 1 fois
n°7422963
wilka91
Murders and Executions
Posté le 14-01-2006 à 18:09:46  profilanswer
 

que disent les CGV du site en question?


---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°7422965
Profil sup​primé
Posté le 14-01-2006 à 18:10:32  answer
 

tyler1207 a écrit :

bonjour les juristes, j'aurais besoin de qqes renseignements à propos d'une commande d'imprimantes sur internet
 
(topic originel : http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] 0#t255180)
 
mon denier post :  

Citation :

bon le pb prend une tournure un peu plus juridique (aux modos dois-je déplacer et si oui où ?).  
 
Le site de destockage sur lequel j'ai acheté les 2 imprimantes refuse de me rembourser celle qui est défectueuse et m'accorde juste un avoir s'il s'avère quelle est bien défectueuse.  :fou: voilà brièvement comment ça c'est passé.
 
- commande le 10/12 de deux imprimantes, l'une envoyé à chez moi, l'autre sur le lieu de mes études (celle qui foire)
 
- je suis rentré chez moi le 16 et j'ai récéptionné la preimère qui marche très bien le 20 (au passage délais non respectées mais ça c'est tellement une habitude qu'on ne va pas râler); l'autre à dû arriver ds la ville de mes études (650 km) environ en même tps, j'ai demandé à un ami de la chercher pour moi à la poste dès qu'il aurait l'avis de passage, chose qu'il a faite.  
 
- la seconde imprmante m'a donc attendue jusqu'à mon retour de vacances, le 02/01, dans mon appart. Je la teste d'emblée et constate qu'elle ne reconnait pas les cartouches, j'ai tout tenté pdt 2 jours pour la faire marcher, rien à faire.
 
- prise de contact ac le site le 04/01 jusqu'à maintenant. Ils m'ont d'abord dit que je n'avais pas droit à un échange (car les 7jours étaient dépassés, certes, j'étais à 650km et ne pouvais donc pas tester l'engin, suis-je en faute pour cela ? je n'en sais rien). En revanche ils m'ont d'abord porposé un avoir sur leur site, premier refus de ma part . Ils m'ont ensuite proposé un avoir ou un remboursement. J'ai dit oui pour le remboursement et le mail suivant ils m'annoncent que leur service c'est trompé et qu'il ne m'est en fait possible de n'avoir qu'un avoir  :fou:  
 
- un avoir ne me sert à rien étant donné que toutes les autres imprimantes qu'ils proposent sont largement plus chères que sur d'autres sites.
 
mes questions :  
 
- qu'en pensez vous ? aux juristes, quels reccours ai-je ?  
- vers qui se tourner pour avoir gain de cause et assistance juridique ? je suis abonné à 60M et je sais que je peux faire des "temoignages" sur leur site, mais pour ce qui est de l'aide juridique...  
 
il y a bien la FIA.net... mais bon à ce que j'ai souvent lu c'est un peu l'ONU du net... :sarcastic:



 
 
s'il s'avère que la machine est bien défectueuse, tu dois agir en annulation de la vente pour vice caché, sur le fondement des articles 1641 et suivant du Code civil. Tu as deux ans pour agir, et tu devras démontrer que le produit contenait le défaut avant la vente, et que ce défaut rend la machine impropre à un usage normal.
 
Envoie leur une lettre recommandée avec accusé de réception, en mentionnant l'article 1641 et en les menacant d'une action devant le juge de proximité, ca devrait les impressioner et faire bouger les choses.

Message cité 1 fois
n°7422984
wilka91
Murders and Executions
Posté le 14-01-2006 à 18:13:25  profilanswer
 

ouais enfin moi je regarderais d'abord le contrat qu'il a signé avec eux ... enfin les CGV qu'il a acceptées

Message cité 1 fois

---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°7422992
tyler1207
cowan, basagotia, lenosky...
Posté le 14-01-2006 à 18:14:43  profilanswer
 

ben jsuis en train de regarder ce qui me concenre (en ce que je pense concerner mon cas). On peut les trouver ici :  
 
http://www.mistergooddeal.com/v2/V [...] de=ai_aide  
 
ds la première cat, sous cat CGV

Message cité 1 fois
Message édité par tyler1207 le 14-01-2006 à 18:15:22
n°7423040
kakoo25
Posté le 14-01-2006 à 18:20:49  profilanswer
 


 
Meme si les circonstences tendent a prouver que j'ai signé sous la contrainte de me retrouver au chomage ?
Il sont venu me débaucher avec des conditions allèchantes ecrites....

Message cité 1 fois
n°7423136
wilka91
Murders and Executions
Posté le 14-01-2006 à 18:29:59  profilanswer
 

tyler1207 a écrit :

ben jsuis en train de regarder ce qui me concenre (en ce que je pense concerner mon cas). On peut les trouver ici :  
 
http://www.mistergooddeal.com/v2/V [...] de=ai_aide  
 
ds la première cat, sous cat CGV


 
1-si je comprends bien, l'imprimante en question ne reconnait pas les cartouches. c'est quoi comme cartouches? l'imprimante est-elle vraiment defectueuse? si oui qui l'a constaté?
 
2-pour le delai de 7 jours, oui, c'est ta faute si t'etais à 650km de là :
 

Art 10.2 - Par exemple, ne peuvent être pris en compte les motifs suivants :
- l'absence du Client durant le délai de 7 jours suivant la réception de la Commande par un tiers,
- la livraison de la Commande sur un lieu de vacances ou d'habitation secondaire,
 
3-l'imprimante est-elle encore chez toi?

Message cité 1 fois
Message édité par wilka91 le 14-01-2006 à 18:32:09

---------------
I'm into, well, murders and executions ... I mean mergers and acquisitions.
n°7423209
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 14-01-2006 à 18:36:51  profilanswer
 

Il faut etre sacrément atteint pour se la raconter "je suis de paris1" mais le pire reste : "moi j'suis en licence de sc.po"... J'en connais des taches dans ta promo...
 
 
Bref, peace unity and having fun ! :o
 
edit : j'ai 45€ de bons d'achat fnac et je sais vraiment pas quoi acheter...

Message cité 2 fois
Message édité par BouL2PwaL le 14-01-2006 à 18:49:44

---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7423329
Splinter
:[
Posté le 14-01-2006 à 18:52:16  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

Il faut etre sacrément atteint pour se la raconter "je suis de paris1" mais le pire reste : "moi j'suis en licence de sc.po"... J'en connais des taches dans ta promo...
 
 
Bref, peace unity and having fun ! :o
 
edit : j'ai 45€ de bons d'achat fnac et je sais vraiment pas quoi acheter...


Je sais ce que tu pourrais m'acheter :whistle:

Message cité 1 fois

---------------
Last.fm
mood
Publicité
Posté le 14-01-2006 à 18:52:16  profilanswer
 

n°7423371
grimorg198​4
Virtus
Posté le 14-01-2006 à 18:57:44  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

Il faut etre sacrément atteint pour se la raconter "je suis de paris1" mais le pire reste : "moi j'suis en licence de sc.po"... J'en connais des taches dans ta promo...
 
 
Bref, peace unity and having fun ! :o
 
edit : j'ai 45€ de bons d'achat fnac et je sais vraiment pas quoi acheter...


 
 
où as-tu vu que je me la racontais "je suis de paris1" et "moi j'suis en licence de sc.po" alors que je ne suis même pas en licence.  
 
et tu t'es vu comme tache sinon?

Message cité 1 fois
n°7423373
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 14-01-2006 à 18:57:47  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je sais ce que tu pourrais m'acheter :whistle:


 
bah j'voulais rajouter et me prendre le pack DS + MK mais y'en a plus, j'voulais rajouter pour un nano mais ca fait bcp à rajouter au final, et à 45€ auj t'as plus rien ! :o c'est le prix d'une place pour emilie simon c'est ca? :o


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7423375
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 14-01-2006 à 18:58:54  profilanswer
 

grimorg1984 a écrit :

où as-tu vu que je me la racontais "je suis de paris1" et "moi j'suis en licence de sc.po" alors que je ne suis même pas en licence.  
 
et tu t'es vu comme tache sinon?


 
je t'ai vexé mon poussin ?  

Message cité 1 fois

---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7423380
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 14-01-2006 à 18:59:08  profilanswer
 

tu dois pouvoir m'acheter quelques livres avec ça :o

n°7423382
grimorg198​4
Virtus
Posté le 14-01-2006 à 18:59:15  profilanswer
 

"je suis la première personne à regretter les disparités entre facultés qui sont réelles, ce qui est bien malheureux car les facs de province regorgent de bons étdiants, travailleurs qui mériteraient d'avoir de meilleurs moyens à leur disposition."

n°7423406
grimorg198​4
Virtus
Posté le 14-01-2006 à 19:01:15  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

je t'ai vexé mon poussin ?


 
 
Répond à la question au lieu de t'immiscer dans la convers en faisant un joli troll.

Message cité 1 fois
n°7423422
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 14-01-2006 à 19:02:30  profilanswer
 

grimorg1984 a écrit :

Répond à la question au lieu de t'immiscer dans la convers en faisant un joli troll.


 
Je veux bien te repondre mais de vive voix, vu que l'on est dans la meme fac, comme ca on verra si tu parleras de la sorte  :jap:

Message cité 2 fois

---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7423429
Profil sup​primé
Posté le 14-01-2006 à 19:03:26  answer
 

wilka91 a écrit :

ouais enfin moi je regarderais d'abord le contrat qu'il a signé avec eux ... enfin les CGV qu'il a acceptées


certes, je vais à la facilité, mais par habitude, j'ai pas confiance dans les CGV des vendeurs en ligne :d

n°7423441
grimorg198​4
Virtus
Posté le 14-01-2006 à 19:04:06  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

Je veux bien te repondre mais de vive voix, vu que l'on est dans la meme fac, comme ca on verra si tu parleras de la sorte  :jap:


 
 
ok pas de pb, si tu veux on va discuter de tout ça.
 
Envois moi un mp.

n°7423449
deepack
Posté le 14-01-2006 à 19:05:13  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

Je veux bien te repondre mais de vive voix, vu que l'on est dans la meme fac, comme ca on verra si tu parleras de la sorte  :jap:


 :whistle:  
 
ouais ca va failté  [:spykem@n]

Message cité 1 fois
Message édité par deepack le 14-01-2006 à 19:05:39
n°7423452
Profil sup​primé
Posté le 14-01-2006 à 19:05:37  answer
 

kakoo25 a écrit :

Meme si les circonstences tendent a prouver que j'ai signé sous la contrainte de me retrouver au chomage ?
Il sont venu me débaucher avec des conditions allèchantes ecrites....


 
 
faudrait réussir à prouver leur mauvaise foi, il y aurait violation de l'article 1134 alinéa 3 du Code civil: "les conventions s'executent de bonne foi".
 
Mais ca risque d'être difficile à prouver, s'ils sont un peu malin (ils invoqueront que tu es moins fort que ce qu'ils pensaient, qu'ils ont des difficultés financières et que de toute façon, tu as signé, c'est donc que tu étais d'accord).

n°7423463
grimorg198​4
Virtus
Posté le 14-01-2006 à 19:07:11  profilanswer
 

deepack a écrit :

:whistle:  
 
ouais ca va fayté  [:spykem@n]


 
 
tu plaisantes, vu qu'il a une gueule aussi grande que ses couilles sont petites, il va probablement me donner un rendez-vous bidon.  :sarcastic:  
 

Message cité 2 fois
n°7423467
tyler1207
cowan, basagotia, lenosky...
Posté le 14-01-2006 à 19:07:27  profilanswer
 

wilka91 a écrit :

1-si je comprends bien, l'imprimante en question ne reconnait pas les cartouches. c'est quoi comme cartouches? l'imprimante est-elle vraiment defectueuse? si oui qui l'a constaté?
 
2-pour le delai de 7 jours, oui, c'est ta faute si t'etais à 650km de là :
 

Art 10.2 - Par exemple, ne peuvent être pris en compte les motifs suivants :
- l'absence du Client durant le délai de 7 jours suivant la réception de la Commande par un tiers,
- la livraison de la Commande sur un lieu de vacances ou d'habitation secondaire,
 
3-l'imprimante est-elle encore chez toi?


 
1/ non reconnaissance de cartouches d'origine epson tout comme de cartouches comptatibles. constaté par moi.
 
2/ certes, je m'en doute, mais je ne prend de toute façon pas ce fait pour me justifier, je voulais juste avoir le coeur net quant à ça.
 
3/ oui.

n°7423474
deepack
Posté le 14-01-2006 à 19:08:41  profilanswer
 

grimorg1984 a écrit :

tu plaisantes, vu qu'il a une gueule aussi grande que ses couilles sont petites, il va probablement me donner un rendez-vous bidon.  :sarcastic:


qu'est que t'en sais  :sarcastic:  :sarcastic:

n°7423484
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 14-01-2006 à 19:10:13  profilanswer
 

grimorg1984 a écrit :

tu plaisantes, vu qu'il a une gueule aussi grande que ses couilles sont petites, il va probablement me donner un rendez-vous bidon.  :sarcastic:


 
tu aurais du faire une licence de poésie toi par contre


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7423552
grimorg198​4
Virtus
Posté le 14-01-2006 à 19:21:48  profilanswer
 

en fait, comme je suis un mauvais juriste, je viens déverser ma bile ici.

n°7423596
Splinter
:[
Posté le 14-01-2006 à 19:29:03  profilanswer
 

Si tu pouvais la déverser chez Clubic ou autre, ça nous arrangerait.


---------------
Last.fm
n°7423640
tyler1207
cowan, basagotia, lenosky...
Posté le 14-01-2006 à 19:36:20  profilanswer
 

à Splinter
 
 
rien à voir mais j'adore ton avatar !

Message cité 1 fois
Message édité par tyler1207 le 14-01-2006 à 19:36:34
n°7423653
Splinter
:[
Posté le 14-01-2006 à 19:38:09  profilanswer
 

tyler1207 a écrit :

à Splinter
 
 
rien à voir mais j'adore ton avatar !


Merci, perso je préfère la fille :d

Message cité 1 fois

---------------
Last.fm
n°7423671
tyler1207
cowan, basagotia, lenosky...
Posté le 14-01-2006 à 19:41:48  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Merci, perso je préfère la fille :d


 
oui, enfin on se comprend

n°7423727
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 14-01-2006 à 19:54:51  profilanswer
 

tututututute ! :o


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7423865
Evaria
Posté le 14-01-2006 à 20:15:59  profilanswer
 

Ca devient n'importe nawak ici :lol:  

Message cité 1 fois
n°7423869
Splinter
:[
Posté le 14-01-2006 à 20:16:30  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Ca devient n'importe nawak ici :lol:


C'est de ta faute [:siegfried]
 
 
 

Spoiler :

[:splinter]

Message cité 1 fois

---------------
Last.fm
n°7423902
Evaria
Posté le 14-01-2006 à 20:21:24  profilanswer
 

Splinter a écrit :

C'est de ta faute [:siegfried]

Spoiler :

[:splinter]



 :o  :na:

n°7423914
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 14-01-2006 à 20:22:33  profilanswer
 
n°7423923
Evaria
Posté le 14-01-2006 à 20:23:32  profilanswer
 
n°7423926
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 14-01-2006 à 20:23:58  profilanswer
 
n°7423931
Evaria
Posté le 14-01-2006 à 20:24:53  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

Tu peux !


 [:zoutte] ca devient dur ici

n°7423953
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 14-01-2006 à 20:26:57  profilanswer
 

C'est pourtant pas le matin au reveil :??:

Message cité 1 fois
n°7423985
Evaria
Posté le 14-01-2006 à 20:30:34  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

C'est pourtant pas le matin au reveil :??:


que le matin...ca craint... :o  

n°7424012
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 14-01-2006 à 20:35:43  profilanswer
 

[:spamafotev]
Il n'y a pas de Fernande dans ma vie ...

Message cité 1 fois
mood
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Posté le   profilanswer
 

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