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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°7266058
popok
Classe
Posté le 22-12-2005 à 00:29:30  profilanswer
 

Reprise du message précédent :


tu verras quand je te demanderai de m'accepter en stage pour le capa :o

mood
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Posté le 22-12-2005 à 00:29:30  profilanswer
 

n°7266094
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 00:34:11  answer
 

popok a écrit :

tu verras quand je te demanderai de m'accepter en stage pour le capa :o


 
 
il n'a pas assez d'ancienneté pour être maitre de stage  [:prodigy]

n°7266100
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 00:35:25  profilanswer
 


Je demande mon inscription au Grand Tableau en janvier [:prodigy]


---------------
Last.fm
n°7266114
wpk
Posté le 22-12-2005 à 00:38:54  profilanswer
 

Petite question à des juristes en propriété intellectuelle. Elle est très simple: A partir de quel moment, une oeuvre est-elle considérée comme originale et donc peut être revendiquée comme tel ? Est-ce que par exemple le résumé d'une oeuvre peut-être considéré comme une œuvre originale ?  
 
Est-ce qu'une œuvre qui reprend seulement les idées d'une précédente production de l'esprit mais change complètement la forme (exemple romans dont la trame historique est la même mais aucune phrase entre les deux textes n'est identique) peuvent être considérés comme 2 oeuvres originales différentes. Si par exemple on venait à réécrire un roman en n'utilisant systématiquement que des synonymes de mots d'un autre premier roman, la loi considère-t-elle le 2e texte comme une oeuvre originale ?  
 
Est-ce qu’une loi sur les droits d’auteur impose-t-elle à une œuvre d’avoir un sens, une signification ? Si ce n’est pas le cas, si on substitue tout mot d’un texte avec un mot aléatoirement choisi dans le dictionnaire (toute occurrence de A étant remplacé par le même B, A et B n’ayant aucun lien sémantique)  puis on publie le 2e texte (et il faut avoir à l'esprit qu'il existe un nombre astronomique de ce genre de "2e textes" ) qui n’a bien sur aucun sens mais est en tout point différent de l’original, le 2e texte peut-il être échangé (publié) si la bijection permettant le passage du premier vers le second n’est pas divulguée ? Est-ce que la loi garantit un monopole sur tout l’ensemble des formes qu’une œuvre peut prendre ?
 
Et si cette bijection est divulguée en tant que 3e œuvre indépendante des deux premières ? Si par exemple je publiais demain une œuvre O qui permettrait à cette œuvre O plus à un roman de Balzac de se transformer en roman d’Umberto Eco, l’œuvre O serait-elle illégale alors même qu’elle ne partage aucune idée, expression ou formulation ni avec Balzac, ni avec Eco, ni même avec une quelconque autre œuvre déjà publiée à ce jour?  Le roman d’Eco serait-il aussi dans l’illégalité puisque simple dérivation d’un roman de Balzac qui sans l’ombre d’un doute lui est antérieur (je pars du principe que le fait que les écrits de Balzac soient tombés dans le domaine publique n'entache en rien leur caractère original...) ?

n°7266135
popok
Classe
Posté le 22-12-2005 à 00:42:20  profilanswer
 


 
ooooooooooohhhhhh :(

Splinter a écrit :

Je demande mon inscription au Grand Tableau en janvier [:prodigy]


 
aaaaaaaahhhhhhh :D

n°7266156
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 00:46:28  profilanswer
 

wpk a écrit :

Petite question à des juristes en propriété intellectuelle. Elle est très simple: A partir de quel moment, une oeuvre est-elle considérée comme originale et donc peut être revendiquée comme tel ? Est-ce que par exemple le résumé d'une oeuvre peut-être considéré comme une œuvre originale ?  
 
Est-ce qu'une œuvre qui reprend seulement les idées d'une précédente production de l'esprit mais change complètement la forme (exemple romans dont la trame historique est la même mais aucune phrase entre les deux textes n'est identique) peuvent être considérés comme 2 oeuvres originales différentes. Si par exemple on venait à réécrire un roman en n'utilisant systématiquement que des synonymes de mots d'un autre premier roman, la loi considère-t-elle le 2e texte comme une oeuvre originale ?  
 
Est-ce qu’une loi sur les droits d’auteur impose-t-elle à une œuvre d’avoir un sens, une signification ? Si ce n’est pas le cas, si on substitue tout mot d’un texte avec un mot aléatoirement choisi dans le dictionnaire (toute occurrence de A étant remplacé par le même B, A et B n’ayant aucun lien sémantique)  puis on publie le 2e texte (et il faut avoir à l'esprit qu'il existe un nombre astronomique de ce genre de "2e textes" ) qui n’a bien sur aucun sens mais est en tout point différent de l’original, le 2e texte peut-il être échangé (publié) si la bijection permettant le passage du premier vers le second n’est pas divulguée ? Est-ce que la loi garantit un monopole sur tout l’ensemble des formes qu’une œuvre peut prendre ?
 
Et si cette bijection est divulguée en tant que 3e œuvre indépendante des deux premières ? Si par exemple je publiais demain une œuvre O qui permettrait à cette œuvre O plus à un roman de Balzac de se transformer en roman d’Umberto Eco, l’œuvre O serait-elle illégale alors même qu’elle ne partage aucune idée, expression ou formulation ni avec Balzac, ni avec Eco, ni même avec une quelconque autre œuvre déjà publiée à ce jour?  Le roman d’Eco serait-il aussi dans l’illégalité puisque simple dérivation d’un roman de Balzac qui sans l’ombre d’un doute lui est antérieur (je pars du principe que le fait que les écrits de Balzac soient tombés dans le domaine publique n'entache en rien leur caractère original...) ?


 
Je te répondrais bien mais je suis explosé, je vais me coucher :d
 
Demain si t'es sage :d


---------------
Last.fm
n°7266163
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 22-12-2005 à 00:48:25  profilanswer
 


 
Tu pourras manger des paninis made in adriana karembeu juste en face :D  :o


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Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7266177
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 00:50:39  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

Tu pourras manger des paninis made in adriana karembeu juste en face :D  :o


[:petrus dei]


---------------
Last.fm
n°7266203
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 22-12-2005 à 00:54:15  profilanswer
 


 
en face de ton futur taff, collé à la fnac des champs donc, c'est une chaine de sandwicherie d'adriana karembeu  :o assez bon d'ailleurs


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7266215
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 00:56:12  answer
 

BouL2PwaL a écrit :

en face de ton futur taff, collé à la fnac des champs donc, c'est une chaine de sandwicherie d'adriana karembeu  :o assez bonne d'ailleurs


 [:ddr555]

mood
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Posté le 22-12-2005 à 00:56:12  profilanswer
 

n°7266220
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 22-12-2005 à 00:57:51  profilanswer
 


 
J'etais de passage le jour de l'ouverture, elle servait pour marquer le coup : je lui aurai bien bouffer son panini 4 fromages ! :o


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7266236
wpk
Posté le 22-12-2005 à 01:00:01  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Je te répondrais bien mais je suis explosé, je vais me coucher :d
 
Demain si t'es sage :d


 
comme une image alors  :D  . Puis d'autres questions encore plus tordues vont suivre  :p.

n°7267015
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 07:56:38  answer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Ah putain, le critère de sélection !  [:lex]


Bah ouais [:kiki]
 
A un moment il faut trancher  [:spamafote]  
 
J'ai un pote qui a choisi sa boîte car elle se situait près d'une rivière à truites  [:arcueid brunestud]

n°7267017
deepack
Posté le 22-12-2005 à 07:59:05  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

What does it mean ? GonGratulations ?  [:puncherello]


good game :o
 
 [:emanu]  

n°7267021
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 08:01:25  answer
 

Splinter a écrit :

Justement, cette 2ème propal est peut-être le meilleur compromis argent / notoriété / activité / qualité de vie...


Le compromis c'est pour les nuls  :o  
 
Fonce à l'instinct !!! [:prodigy]

n°7267051
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 08:30:44  profilanswer
 


Mon instinct me dit d'aller chez eux  [:darkmavis xp]


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Last.fm
n°7267170
cballot
Posté le 22-12-2005 à 09:31:28  profilanswer
 

[:hellov]
 
great  
pour le choix difficilé Et l'amendement de nuit ...
et puis presk tout le monde sera en vacance ce soir, ça va etre drolement tranquille ici :bounce:
 
Splint alors un avis sur les bijections  ? strezetrange comme projet un texte totalement incohérent :??:
 
 

n°7267181
Toum
Section du Contentieux
Posté le 22-12-2005 à 09:35:02  profilanswer
 

[:hellov] les gens


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7267356
grimorg198​4
Virtus
Posté le 22-12-2005 à 10:15:33  profilanswer
 


 
 
salut trouduc

n°7267367
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-12-2005 à 10:18:34  profilanswer
 


 
 [:lex]  
 
 
 
 [:spykem@n]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7267371
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-12-2005 à 10:19:17  profilanswer
 


 
Quoted  [:cend]  
 
Bonjour les juristes  [:cabri74]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°7267390
Toum
Section du Contentieux
Posté le 22-12-2005 à 10:21:48  profilanswer
 


 
mais [:darkmavis tt] quoi
 


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7267593
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 10:56:14  profilanswer
 

Ptain j'ai une copine qui a passé 6 mois dans le cab à qui je pense dire oui et qui me dit qu'il ne faut surtout pas y aller [:el hortense]


---------------
Last.fm
n°7267620
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-12-2005 à 11:00:04  profilanswer
 

Et pourquoi ?  [:figti]


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I'm real when it's usefull !
n°7267655
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 11:04:39  profilanswer
 


Les associés seraient cons (normal pour des associés) mais surtout... antisémites...  
 
Elle me dit qu'elle ne pouvait pas travailler pour des mecs qui votent FN.
 
Elle me dit que si toutes les secrétaires sont rebeu c'est parce qu'ils pensent que seules des rebeu pourraient faire ce job.
 
Elle me dit que je ne pourrais espérer aucune évolution de carrière, que les rétrocessions ne sont pas réévaluées tous les ans et qu'elles plafonnent rapidement. Après 5000 euros par mois on serait susceptible de se faire virer à la moindre occasion.


---------------
Last.fm
n°7267668
wpk
Posté le 22-12-2005 à 11:06:08  profilanswer
 

Splinter, j'attends toujours tes lumières puisque comme promis j'ai été sage :p.

n°7267672
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 11:06:35  answer
 

Adieu veau vache cochon  :D  
 
t'as une copine  [:opus dei]

n°7267674
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 22-12-2005 à 11:06:59  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Les associés seraient cons (normal pour des associés) mais surtout... antisémites...  
 
Elle me dit qu'elle ne pouvait pas travailler pour des mecs qui votent FN.
 
Elle me dit que si toutes les secrétaires sont rebeu c'est parce qu'ils pensent que seules des rebeu pourraient faire ce job.
 
Elle me dit que je ne pourrais espérer aucune évolution de carrière, que les rétrocessions ne sont pas réévaluées tous les ans et qu'elles plafonnent rapidement. Après 5000 euros par mois on serait susceptible de se faire virer à la moindre occasion.


 
Ca fait beaucoup pour un seul cabinet tout ça.  [:tinostar]  
 
Elle est digne de confiance ton amie ?  [:amandine75011]


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I'm real when it's usefull !
n°7267704
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 11:12:56  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Ca fait beaucoup pour un seul cabinet tout ça.  [:tinostar]  
 
Elle est digne de confiance ton amie ?  [:amandine75011]


Ben je pense, même si, en s'étant fait virer au bout de 6 mois, elle peut difficilement me dresser un portrait flatteur du cabinet.
 
Mais bon y a quand même des gens pour qui ça se passe bien... enfin j'espère  :sweat:


---------------
Last.fm
n°7267706
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 11:13:20  profilanswer
 


Mais t'es vraiment méchant toi [:el hortense]


---------------
Last.fm
n°7267765
Toum
Section du Contentieux
Posté le 22-12-2005 à 11:21:42  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Les associés seraient cons (normal pour des associés) mais surtout... antisémites...  
 
Elle me dit qu'elle ne pouvait pas travailler pour des mecs qui votent FN.
 
Elle me dit que si toutes les secrétaires sont rebeu c'est parce qu'ils pensent que seules des rebeu pourraient faire ce job.
 
Elle me dit que je ne pourrais espérer aucune évolution de carrière, que les rétrocessions ne sont pas réévaluées tous les ans et qu'elles plafonnent rapidement. Après 5000 euros par mois on serait susceptible de se faire virer à la moindre occasion.


 
tout cela laisse augurer une bonne ambiance de travail [:tilleul]


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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;
n°7267767
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 11:22:02  answer
 

Splinter a écrit :

Mais t'es vraiment méchant toi [:el hortense]


 
tout le portrait de ton père comme disait ma maman  [:rougit]

n°7267808
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 11:27:39  profilanswer
 

Toum a écrit :

tout cela laisse augurer une bonne ambiance de travail [:tilleul]


Ben dans les points positifs, il paraît qu'il y a une bonne ambiance entre les collaborateurs...
 
Ma copine m'a filé le numéro de tel d'une collaboratrice actuellement en poste et avec qui je travaillerais si je dis oui.
 
Je dois l'appeler cet aprèm.
 


---------------
Last.fm
n°7267813
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 11:28:13  profilanswer
 


:/


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Last.fm
n°7267890
cballot
Posté le 22-12-2005 à 11:44:39  profilanswer
 

suspensssssssssss

n°7267919
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 11:51:09  profilanswer
 

wpk a écrit :

Petite question à des juristes en propriété intellectuelle. Elle est très simple: A partir de quel moment, une oeuvre est-elle considérée comme originale et donc peut être revendiquée comme tel ?


 
L'originalité de l'oeuvre (condition de sa protection par le droit d'auteur) est appréciée in concreto par les juges. Le critère traditionnel est que, pour être originale, une oeuvre doit "porter l'empreinte de son auteur". En pratique, il est rare que les juges disent qu'une oeuvre n'est pas originale.
 
 

Citation :

Est-ce que par exemple le résumé d'une oeuvre peut-être considéré comme une œuvre originale ?


 
Eventuellement, s'il porte l'empreinte de son auteur.  
 
 

Citation :

Est-ce qu'une œuvre qui reprend seulement les idées d'une précédente production de l'esprit mais change complètement la forme (exemple romans dont la trame historique est la même mais aucune phrase entre les deux textes n'est identique) peuvent être considérés comme 2 oeuvres originales différentes.


 
Principe de base en droit d'auteur : les idées, les concepts, ne sont pas protégeables. On dit qu'ils sont de libre parcours. Des centaines de romans policiers partent de la même idée : un meurtre, par exemple. Il est également parfaitement concevable que deux oeuvres soient considérées comme originales alors qu'elles traitent du même sujet.
 
L'originalité est appréciée en fonction de l'empreinte de l'auteur, qui, pour un roman, va s'exprimer notamment dans la forme du roman (le style, voire, pour être très terre à terre, "les phrases employées" ).
 
 

Citation :

Si par exemple on venait à réécrire un roman en n'utilisant systématiquement que des synonymes de mots d'un autre premier roman, la loi considère-t-elle le 2e texte comme une oeuvre originale ?


 
Ce n'est pas la loi qui dira si une oeuvre est originale ou non, mais le juge.
 
Ce que je vais dire est purement subjectif, mais je pense qu'il existe une originalité à écrire en quelque sorte un "remake" d'une précédente oeuvre en n'utilisant que des synonymes (après tout c'est un exercice de style comme un autre).
 
Cela étant, il est possible que le juge considère qu'il s'agit d'une oeuvre dérivée d'une précédente oeuvre, auquel cas il faudrait demander l'autorisation des titulaires des droits sur l'oeuvre première (mais ce n'est pas ta question).
 
 

Citation :


Est-ce qu’une loi sur les droits d’auteur impose-t-elle à une œuvre d’avoir un sens, une signification ?


 
Absolument pas.
 
 

Citation :

Si ce n’est pas le cas, si on substitue tout mot d’un texte avec un mot aléatoirement choisi dans le dictionnaire (toute occurrence de A étant remplacé par le même B, A et B n’ayant aucun lien sémantique)  puis on publie le 2e texte (et il faut avoir à l'esprit qu'il existe un nombre astronomique de ce genre de "2e textes" ) qui n’a bien sur aucun sens mais est en tout point différent de l’original, le 2e texte peut-il être échangé (publié) si la bijection permettant le passage du premier vers le second n’est pas divulguée ? Est-ce que la loi garantit un monopole sur tout l’ensemble des formes qu’une œuvre peut prendre ?


 
[:kwak]
 
 
J'ai décroché à "bijection". Mauvais souvenirs de math (j'ai fait TL).
 
Hem.
 
Donc ton idée c'est de prendre un roman lambda. Avec un algorithme, on remplacerait tel mot par tel autre sans que l'un soit synonyme de l'autre.
 
Si je comprends bien, on risque d'aboutir à un texte complètement inintelligible.
 
Bon, en dehors du fait que ça n'aurait strictement aucun intérêt littéraire, je ne vois pas pourquoi a priori l'oeuvre seconde ne pourrait pas être considérée comme originale.
 
La protection par le droit d'auteur est totalement exclusive du mérite.
 
 

Citation :

Et si cette bijection est divulguée en tant que 3e œuvre indépendante des deux premières ? Si par exemple je publiais demain une œuvre O qui permettrait à cette œuvre O plus à un roman de Balzac de se transformer en roman d’Umberto Eco, l’œuvre O serait-elle illégale alors même qu’elle ne partage aucune idée, expression ou formulation ni avec Balzac, ni avec Eco, ni même avec une quelconque autre œuvre déjà publiée à ce jour?  Le roman d’Eco serait-il aussi dans l’illégalité puisque simple dérivation d’un roman de Balzac qui sans l’ombre d’un doute lui est antérieur (je pars du principe que le fait que les écrits de Balzac soient tombés dans le domaine publique n'entache en rien leur caractère original...) ?


 
C'est là que je me rends compte que j'ai anticipé ta question finale.
 
Une oeuvre pourrait être considérée comme originale mais, pour autant, s'il s'agit d'une oeuvre dérivée, il faudrait obtenir préalablement l'autorisation des titulaires des droits de l'oeuvre première.
 
Pour Balzac, même si ses oeuvres sont tombées dans le domaine public, il subsiste néanmoins le droit moral, qui est imprescriptible et inaliénable, qui permet aux ayants droit de Balzac de faire respecter l'oeuvre de ce dernier.
 
C'est le même problème qu'en matière de sampling, par exemple (pour prendre un exemple concret et d'actualité).
 
Donc, pour tenter de répondre à ta question, je ne pense pas que les oeuvres dérivées seraient "illégales", mais il existerait malgré tout un risque (que je ne me hasarderais pas à quantifier) de violation du droit moral (assez hypothétique en fait, mais bon).
 
Mais je ne comprends pas bien la question du "roman O + Balzac = Eco".
 
Si tel était le cas (hautement peu probable), ton roman serait la contrefaçon du roman d'Eco, qui serait (a priori) antérieur à ton roman.
 
On aurait Balzac > Eco > O+Balzac
 
J'ai bon ? [:jocev]

Message cité 2 fois
Message édité par Splinter le 22-12-2005 à 11:56:52

---------------
Last.fm
n°7268116
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 12:27:46  answer
 

Splinter a écrit :

L'originalité de l'oeuvre (condition de sa protection par le droit d'auteur) est appréciée in concreto par les juges. Le critère traditionnel est que, pour être originale, une oeuvre doit "porter l'empreinte de son auteur". En pratique, il est rare que les juges disent qu'une oeuvre n'est pas originale.


 
Ouhla... pas en matière photographique mon ami... Hélas.
 

n°7268128
Profil sup​primé
Posté le 22-12-2005 à 12:29:42  answer
 


 
On ne choisit pas ses parents et toussa :/

n°7268132
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 12:31:01  profilanswer
 


Ah oui ? Je ne connais pas bien ce domaine. Mais ça me paraît assez logique : qu'est-ce qui ressemble plus à une photo de la tour Eiffel qu'une autre photo de la tour Eiffel... ? :/


---------------
Last.fm
n°7268300
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 22-12-2005 à 12:57:14  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Les associés seraient cons (normal pour des associés) mais surtout... antisémites...  
 
Elle me dit qu'elle ne pouvait pas travailler pour des mecs qui votent FN.
 
Elle me dit que si toutes les secrétaires sont rebeu c'est parce qu'ils pensent que seules des rebeu pourraient faire ce job.
 
Elle me dit que je ne pourrais espérer aucune évolution de carrière, que les rétrocessions ne sont pas réévaluées tous les ans et qu'elles plafonnent rapidement. Après 5000 euros par mois on serait susceptible de se faire virer à la moindre occasion.


 
ils se sont plantés de metier les pauvres :D doivent pas avoir bcp de confreres qu'ils apprecient :D


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°7268326
Splinter
:[
Posté le 22-12-2005 à 13:00:08  profilanswer
 

BouL2PwaL a écrit :

ils se sont plantés de metier les pauvres :D doivent pas avoir bcp de confreres qu'ils apprecient :D


Pas faux [:jocev]


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mood
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Posté le   profilanswer
 

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