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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°6508428
cballot
Posté le 09-09-2005 à 10:10:15  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
et félicitation Wilka91
et sinon allonge toi et raconte nous cet arret cauchemardesque


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
mood
Publicité
Posté le 09-09-2005 à 10:10:15  profilanswer
 

n°6508478
BouL2PwaL
ambiance poete ce soir...
Posté le 09-09-2005 à 10:21:47  profilanswer
 

wilka91 a écrit :

j'arrive pas à dormir ... tout ca a cause d'un arret que je commente en boucle dans ma tete depuis 5 jours!!! c'est plus possible la!!!  :fou:


 
ils ont eu des arrets chronopost à la session de septembre à paris1, coincidence :D


---------------
Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D
n°6508484
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 10:23:00  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Comment ça se fait qu'on ne peut pas " lacher son com' " sur ton blog ? A chaque fois que je recopie le code, fin de non-recevoir ! C'est bien un blog d'avocat ça !  :o


Bizarre, normalement tous les internautes peuvent poster.


---------------
Last.fm
n°6508613
cballot
Posté le 09-09-2005 à 10:43:27  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Bizarre, normalement tous les internautes peuvent poster.


je con firme  [:ekynox77]  


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°6508631
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 10:44:50  profilanswer
 

cballot a écrit :

je con firme  [:ekynox77]


Que ça marche ou que ça ne marche pas ?


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Last.fm
n°6508660
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 10:48:58  profilanswer
 

Ca marche ! C'est qu'il aime pas les pseudos avec des apostrophes !  :o


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6508694
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 10:55:03  profilanswer
 

[:ocube]


---------------
Last.fm
n°6508697
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 10:56:02  profilanswer
 

Merci de ton commentaire [:ulalume]


Message édité par Splinter le 09-09-2005 à 10:56:26

---------------
Last.fm
n°6508702
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 10:56:56  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Merci de ton commentaire [:ulalume]


 
 
Je t'en prie !  [:tinostar]
 
Edit: tu peux l'effacer si tu veux !  :hello:


Message édité par Jack'o'Lantern le 09-09-2005 à 10:57:32

---------------
I'm real when it's usefull !
n°6508709
Profil sup​primé
Posté le 09-09-2005 à 10:58:49  answer
 

Bijour à vous

mood
Publicité
Posté le 09-09-2005 à 10:58:49  profilanswer
 

n°6508782
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 11:08:22  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Je t'en prie !  [:tinostar]
 
Edit: tu peux l'effacer si tu veux !  :hello:


Effectivement je peux faire ce que je veux, c'est MON blog [:ootransparent]
 
Mais si je commence à effacer les commentaires, on n'est pas sortis :o
 
En plus je suis démocrate et républicain :o


---------------
Last.fm
n°6508811
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 11:12:20  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Effectivement je peux faire ce que je veux, c'est MON blog [:ootransparent]
 
Mais si je commence à effacer les commentaires, on n'est pas sortis :o
 
En plus je suis démocrate et républicain :o


 
 
Oui mais là, c'était juste pour tester ! Donc, si tu l'effaces, je ne t'en voudrais pas !  [:ohello]


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I'm real when it's usefull !
n°6508996
cballot
Posté le 09-09-2005 à 11:35:00  profilanswer
 

le mien etait aussi seulement destiné à rendre service hein  [:tibo2002]


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Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°6509141
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 11:55:35  profilanswer
 

cballot a écrit :

le mien etait aussi seulement destiné à rendre service hein  [:tibo2002]


Ah j'ai cru que tu miaulais naturellement [:ocube]


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Last.fm
n°6509230
Profil sup​primé
Posté le 09-09-2005 à 12:08:01  answer
 

trop naze sur ton blog Splint...
je veux mettre un comm mais le calendrier volant là se met toujours sur le champs texte............

n°6509265
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 12:14:21  profilanswer
 

Oui j'ai vu [:mr blue]
 
Faut que je règle ça mais je bosse moi :o


---------------
Last.fm
n°6509398
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 12:34:36  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Oui j'ai vu [:mr blue]
 
Faut que je règle ça mais je bosse moi :o


 
 :hello:  
c'est qui kiwi ? :)

n°6509450
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 12:44:26  profilanswer
 

Evaria a écrit :

:hello:  
c'est qui kiwi ? :)


Mon chien :)


---------------
Last.fm
n°6509470
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 12:49:43  profilanswer
 


Mais elle est toute petite, non? tu l'as depuis combien de temps? elle a quel âge? elle s'ennuie pas trop pendant que tu bosses?

n°6509476
kiki
Posté le 09-09-2005 à 12:50:26  profilanswer
 

Evaria a écrit :

Mais elle est toute petite, non? tu l'as depuis combien de temps? elle a quel âge? elle s'ennuie pas trop pendant que tu bosses?


[:rofl]

n°6509482
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 12:51:34  profilanswer
 
n°6509487
kiki
Posté le 09-09-2005 à 12:52:49  profilanswer
 

Rien rien ,j'espère juste que tu fais volontairement l'innocente sinon tu es bonne pour le topik hontes :D

n°6509495
Jayk
Posté le 09-09-2005 à 12:53:53  profilanswer
 

J’aurais deux petites questions au cas où certains d’entres vous pourraient me renseigner :
 
1) Concernant les assurances, est-ce que quelqu'un ici pourrait me donner la définition claire de la garantie valeur vénale du fonds par rapport à la garantie pertes d'exploitation ?
 
Je m'explique, si un incendie détruit en totalité un fonds de commerce mais que le propriétaire du fonds n'avait pas souscrit une garantie « valeur vénale du fonds de commerce » mais uniquement une garantie « pertes d'exploitation » (notamment contre les incendie), est-ce que l'organisme préteur peut tout de même se retourner contre l'assureur ? Il serait tout de même curieux que ce ne soit pas le cas. Dans cette hypothèse, quel intérêt de souscrire une garantie contre les incendies si celle-ci ne sert à rien en cas de fonds inutilisable à la suite d’un incident ?
 
http://www.azur-assurances.fr/Redirect.do?page=faqpro : L'explication donnée ici n'est pas claire. Sont elles cumulatives ou bien est-ce qu'en cas de fonds inutilisable suite au sinistre, l'absence de garantie valeur vénale empêche totalement la subrogation de l'organisme préteur ?
 
2) Par ailleurs si tel n’est pas le cas, n’est-il pas possible d’engager la responsabilité du notaire dans le cadre de son obligation de conseil ? Il est quand même curieux qu’il n’ait pas été capable de garantir à l’organisme préteur des conditions normales de sauvegarde en cas d’incendie. D’après la jurisprudence que j’ai lue sur le sujet, sa responsabilité ne pourrait pas être engagée au cas où celui-ci n’aurait pas conseillé les parties de souscrire une assurance complémentaire mais en l’espèce c’est un problème qui relève des clauses internes au contrat principal.
 
Merci

n°6509504
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 12:55:12  profilanswer
 

kiki a écrit :

Rien rien ,j'espère juste que tu fais volontairement l'innocente sinon tu es bonne pour le topik hontes :D


j'ai du passer à côté de la subtilité...alors, tant qu'à passer pour une gourde, ais au moins l'amabilité d'éclairer ma lanterne


Message édité par Evaria le 09-09-2005 à 14:09:06
n°6509647
kiki
Posté le 09-09-2005 à 13:14:48  profilanswer
 

Evaria a écrit :

j'ai du passer à côté de la subtilité...alors, tant qu'à passer pour une gourde, ait au moins l'amabilité d'éclairer ma lanterne


je crains que kiwi ne soit que virtuel :o

n°6509892
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 13:52:28  profilanswer
 

Evaria a écrit :

j'ai du passer à côté de la subtilité...alors, tant qu'à passer pour une gourde, ait au moins l'amabilité d'éclairer ma lanterne


 
 
Disons que sorti du contexte, ton post peut prêter à confusion pour un esprit pervers !  [:harrysauce]  
 

Evaria a écrit :

Mais elle est toute petite, non? tu l'as depuis combien de temps? elle a quel âge? elle s'ennuie pas trop pendant que tu bosses?


 
 
 
[:_edit]  Et ton chapitre ?  :hello:


Message édité par Jack'o'Lantern le 09-09-2005 à 13:52:55

---------------
I'm real when it's usefull !
n°6509931
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 13:57:08  profilanswer
 

kiki a écrit :

je crains que kiwi ne soit que virtuel :o


 :??: ah oui, quand même!!!  
je croyais que c'était un vrai p'tit chien, bien vivant et tout et tout :sweat:  [:zoutte]  

n°6509947
fabien
Vive la super 5 !
Posté le 09-09-2005 à 13:58:48  profilanswer
 

bonjour tout le monde :hello:
 
je voulais savoir, est ce que quelqu'un accusé de recel peut faire du commerce par la suite ?
j'ai recherché sur legifrance pour savoir ce qu'encourant le recel, mais je n'ai trouvé que les peines.


Message édité par fabien le 09-09-2005 à 14:07:31

---------------
Découvre le HFRcoin ✈ - smilies
n°6509954
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 13:59:40  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Disons que sorti du contexte, ton post peut prêter à confusion pour un esprit pervers !  [:harrysauce]  
[:_edit]  Et ton chapitre ?  :hello:


:jap:  
J'ai carburé mais ça n'a pas suffit. je n'ai pas pu insérer les nouvelles références.
Mais c'est pas trop grave, je vais commencer à la faire cet aprèm :)  

n°6509984
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 14:03:45  profilanswer
 

Evaria a écrit :

:jap:  
J'ai carburé mais ça n'a pas suffit. je n'ai pas pu insérer les nouvelles références.
Mais c'est pas trop grave, je vais commencer à la faire cet aprèm :)


 
 
Donc, tu as réussi pour tes chapeaux ?  :)


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6510001
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 14:05:27  profilanswer
 

Evaria a écrit :

:??: ah oui, quand même!!!  
je croyais que c'était un vrai p'tit chien, bien vivant et tout et tout :sweat:  [:zoutte]


She's alive, aliiiive [:tgrx]


---------------
Last.fm
n°6510008
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 14:07:07  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Donc, tu as réussi pour tes chapeaux ?  :)


oui tous bouclés. qu'est ce que je peux détester ça ! :(  
Si tu t'ennuies, j'aurais besoin de 15 pages sur le rôle de la Sécurité sociale en matière d'indemnisation du dommage corporel :whistle:  
 
 
 
je comprendrai si tu refuses! :o  ;)    

n°6510018
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 14:08:09  profilanswer
 

Splinter a écrit :

She's alive, aliiiive [:tgrx]


les chiots ça plait aux femmes, penses y ! :whistle:

n°6510019
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 14:08:13  profilanswer
 

Evaria a écrit :

oui tous bouclés. qu'est ce que je peux détester ça ! :(  
Si tu t'ennuies, j'aurais besoin de 15 pages sur le rôle de la Sécurité sociale en matière d'indemnisation du dommage corporel :whistle:  
 
 
 
je comprendrai si tu refuses! :o  ;)


 
Rah lala, que de bons souvenirs de maitrise !  [:kzimir]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6510027
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 14:10:33  profilanswer
 

Evaria a écrit :

les chiots ça plait aux femmes, penses y ! :whistle:


Tu penses vraiment qu'une fille ne peut sortir avec moi que si j'ai un chiot ? [:ulalume]
 
Si le clebs devient grand avant que je ne trouve une fille, il faut que je me débarrasse du chien et que j'en prenne un autre ?  [:darkmavis xp]


---------------
Last.fm
n°6510170
fabien
Vive la super 5 !
Posté le 09-09-2005 à 14:27:50  profilanswer
 

fabien a écrit :

bonjour tout le monde :hello:
 
je voulais savoir, est ce que quelqu'un accusé de recel peut faire du commerce par la suite ?
j'ai recherché sur legifrance pour savoir ce qu'encourant le recel, mais je n'ai trouvé que les peines.


up :o
 
personne d'entre vous ne sais ?  :sweat:


---------------
Découvre le HFRcoin ✈ - smilies
n°6510192
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 14:29:33  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Tu penses vraiment qu'une fille ne peut sortir avec moi que si j'ai un chiot ? [:ulalume]
 
Si le clebs devient grand avant que je ne trouve une fille, il faut que je me débarrasse du chien et que j'en prenne un autre ?  [:darkmavis xp]


 
t'as rien compris. Le chiot facilite le contact
 
"oh qu'il est mignon! je peux le caresser ?"
"je vous en prie mademoiselle...gangnagna....gnagnagna..."
 
quand le chien devient grand, ça marche aussi mais il faut peut être ruser: le chien qui porte le journal... :D  

n°6510211
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 14:32:20  profilanswer
 

fabien a écrit :

up :o
 
personne d'entre vous ne sais ?  :sweat:


 
 
Déja, on dit bonjour et s'il vous plait !  :o  
 
 :D  
 

Citation :

Les personnes qui ont été condamnées à certaines peines se voient interdire l'exercice d'une profession commerciale.
 
Par exemple, les personnes suivantes ont l'interdiction d'entreprendre une profession commerciale ou industrielle pour leur propre compte ou pour le compte d'autrui :
 
> les personnes condamnées à une peine d'emprisonnement pour des faits qualifiés de crimes par la loi;
 
> les personnes condamnées à trois mois d'emprisonnement au moins sans sursis pour les faits suivants :
 
    *vol,
    *escroquerie,
    *abus de confiance,
    *recel,
    *attentats aux mœurs,
    *faux en écriture privée, de commerce ou de banque
    *délit d'usure,
    *etc.  
 
Les contrevenants à cette interdiction sont passibles d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 375.000 euros ; en cas de récidive, la peine d'emprisonnement peut être portée à cinq ans et la confiscation du fonds de commerce ou des marchandises peut être prononcée.


 
 :hello:


Message édité par Jack'o'Lantern le 09-09-2005 à 14:32:59

---------------
I'm real when it's usefull !
n°6510220
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 14:32:57  profilanswer
 

Evaria a écrit :

t'as rien compris.


 
Oui je suis très con [:ulalume]
 

Citation :


 
Le chiot facilite le contact


 
Les mains c'est mieux [:ocube]
 

Citation :


 
"oh qu'il est mignon! je peux le caresser ?"


 
"Tu préfères pas me caresser, plutôt ? [:zebra33]"
 
 

Citation :


quand le chien devient grand, ça marche aussi mais il faut peut être ruser: le chien qui porte le journal... :D


 
Je lis Libé sur le web  [:splinter]


---------------
Last.fm
n°6510236
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 09-09-2005 à 14:34:07  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Tu penses vraiment qu'une fille ne peut sortir avec moi que si j'ai un chiot ? [:ulalume]
 
Si le clebs devient grand avant que je ne trouve une fille, il faut que je me débarrasse du chien et que j'en prenne un autre ?  [:darkmavis xp]

:lol:  
 
prend une race de merde qui coute pas grand chose alors !

n°6510240
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 14:34:22  profilanswer
 

Evaria a écrit :

t'as rien compris. Le chiot facilite le contact
 
"oh qu'il est mignon! je peux le caresser ?"
"je vous en prie mademoiselle...gangnagna....gnagnagna..."
 
quand le chien devient grand, ça marche aussi mais il faut peut être ruser: le chien qui porte le journal... :D


 
 
Splint ou le chien ?  [:canaille]  
 
 [:sweet purple]


---------------
I'm real when it's usefull !
mood
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