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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°6510240
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 14:34:22  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Evaria a écrit :

t'as rien compris. Le chiot facilite le contact
 
"oh qu'il est mignon! je peux le caresser ?"
"je vous en prie mademoiselle...gangnagna....gnagnagna..."
 
quand le chien devient grand, ça marche aussi mais il faut peut être ruser: le chien qui porte le journal... :D


 
 
Splint ou le chien ?  [:canaille]  
 
 [:sweet purple]


---------------
I'm real when it's usefull !
mood
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Posté le 09-09-2005 à 14:34:22  profilanswer
 

n°6510261
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 14:36:20  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Oui je suis très con [:ulalume]
Les mains c'est mieux [:ocube]
tu préfères pas me caresser, plutôt ? [:zebra33]"
Je lis Libé sur le web  [:splinter]


 
clair, net et efficace! :o

n°6510363
fabien
Vive la super 5 !
Posté le 09-09-2005 à 14:46:55  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Déja, on dit bonjour et s'il vous plait !  :o  
 
 :D  
 

Citation :

Les personnes qui ont été condamnées à certaines peines se voient interdire l'exercice d'une profession commerciale.
 
Par exemple, les personnes suivantes ont l'interdiction d'entreprendre une profession commerciale ou industrielle pour leur propre compte ou pour le compte d'autrui :
 
> les personnes condamnées à une peine d'emprisonnement pour des faits qualifiés de crimes par la loi;
 
> les personnes condamnées à trois mois d'emprisonnement au moins sans sursis pour les faits suivants :
 
    *vol,
    *escroquerie,
    *abus de confiance,
    *recel,
    *attentats aux mœurs,
    *faux en écriture privée, de commerce ou de banque
    *délit d'usure,
    *etc.  
 
Les contrevenants à cette interdiction sont passibles d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 375.000 euros ; en cas de récidive, la peine d'emprisonnement peut être portée à cinq ans et la confiscation du fonds de commerce ou des marchandises peut être prononcée.


 
 :hello:


Merci :jap:
 
Mais c'est systematique ? ou bien selon la gravité des faits on est interdit de faire du commerce ?


---------------
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n°6510396
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 14:52:17  profilanswer
 

fabien a écrit :

Merci :jap:
 
Mais c'est systematique ? ou bien selon la gravité des faits on est interdit de faire du commerce ?


 
 
Pour être commerçant, il faut avoir la capacité et n'être soumis à aucune incompatibilité ou interdiction !
 
Si la personne concernée a été condamnée à trois mois d'emprisonnement au moins sans sursis, ce sera le cas !  [:airforceone]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6510419
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 09-09-2005 à 14:55:01  profilanswer
 

bah c dommage, qqun ne peut faire preuve de repentance ? le droit fr ne laisse pas de seconde chance aux Français !
 
c'est anti constitutionnel ça!


Message édité par mini-mousaille le 09-09-2005 à 14:55:25
n°6510492
fabien
Vive la super 5 !
Posté le 09-09-2005 à 15:02:06  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :

Pour être commerçant, il faut avoir la capacité et n'être soumis à aucune incompatibilité ou interdiction !
 
Si la personne concernée a été condamnée à trois mois d'emprisonnement au moins sans sursis, ce sera le cas !  [:airforceone]


donc ce que tu m'a donner c'est juste pour ceux qui ont eux au minimum 3 mois ferme?
Si la personne a 1 mois avec sursis, elle peut quand meme faire commercant ?


---------------
✈ Découvre le HFRcoin ✈ - smilies ♥
n°6510548
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 15:10:12  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

bah c dommage, qqun ne peut faire preuve de repentance ? le droit fr ne laisse pas de seconde chance aux Français !
 
c'est anti constitutionnel ça!


[:ulalume]


---------------
Last.fm
n°6510582
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 15:13:35  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

bah c dommage, qqun ne peut faire preuve de repentance ? le droit fr ne laisse pas de seconde chance aux Français !
 
c'est anti constitutionnel ça!


 
Il fallait y penser avant et l'interdiction n'est valable que 10 ans !  [:cend]  
 

fabien a écrit :

donc ce que tu m'a donner c'est juste pour ceux qui ont eux au minimum 3 mois ferme?
Si la personne a 1 mois avec sursis, elle peut quand meme faire commercant ?


 
Je ne suis pas spécialiste en la matière mais a priori je dirai oui !  
 

Citation :

Article L128-1
 
(inséré par Ordonnance nº 2005-428 du 6 mai 2005 art. 1 Journal Officiel du 7 mai 2005)
 
   Nul ne peut, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte d'autrui, entreprendre l'exercice d'une profession commerciale ou industrielle, diriger, administrer, gérer ou contrôler, à un titre quelconque, une entreprise commerciale ou industrielle ou une société commerciale s'il a fait l'objet depuis moins de dix ans d'une condamnation définitive :
   1º Pour crime ;
   2º A une peine d'au moins trois mois d'emprisonnement sans sursis pour :
   a) L'une des infractions prévues au titre Ier du livre III du code pénal, et pour les délits prévus par des lois spéciales et punis des peines prévues pour l'escroquerie et l'abus de confiance ;
   b) Recel ou l'une des infractions assimilées au recel ou voisines de celui-ci prévues à la section 2 du chapitre Ier du titre II du livre III du code pénal ;
   c) Blanchiment ;
   d) Corruption active ou passive, trafic d'influence, soustraction et détournement de biens ;
   e) Faux, falsification de titres ou autres valeurs fiduciaires émises par l'autorité publique, falsification des marques de l'autorité ;
   f) Participation à une association de malfaiteurs ;
   g) Trafic de stupéfiants ;
   h) Proxénétisme ou l'une des infractions prévues par les sections 2 et 2 bis du chapitre V du titre II du livre II du code pénal ;
   i) L'une des infractions prévues à la section 3 du chapitre V du titre II du livre II du code pénal ;
   j) L'une des infractions à la législation sur les sociétés commerciales prévues au titre IV du livre II du présent code ;
   k) Banqueroute ;
   l) Pratique de prêt usuraire ;
   m) L'une des infractions prévues par la loi du 21 mai 1836 portant prohibition des loteries, par la loi du 15 juin 1907 réglementant le jeu dans les cercles et casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques et par la loi nº 83-628 du 12 juillet 1983 relative aux jeux de hasard ;
   n) Infraction à la législation et à la réglementation des relations financières avec l'étranger ;
   o) Fraude fiscale ;
   p) L'une des infractions prévues aux articles L. 115-16 et L. 115-18, L. 115-24, L. 115-30, L. 121-6, L. 121-28, L. 122-8 à L. 122-10, L. 213-1 à L. 213-5, L. 217-1 à L. 217-3, L. 217-6 à L. 217-10 du code de la consommation ;
   q) L'une des infractions prévues aux articles L. 324-9, L. 324-10 et L. 362-3 du code du travail ;
   3º A la destitution des fonctions d'officier public ou ministériel.


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6510881
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 09-09-2005 à 15:48:13  profilanswer
 

on peut se présenter combien de fois au concours du CRFPA ?
on est nécessairement obligé de passer par un Institut d'études judiciaires pour le préparer ?
 
:)

n°6510910
Evaria
Posté le 09-09-2005 à 15:51:23  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

on peut se présenter combien de fois au concours du CRFPA ?
on est nécessairement obligé de passer par un Institut d'études judiciaires pour le préparer ?
 
:)


 
je crois que c'est trois fois.
Et quant à l'IEJ, c'est préférable. Cela te facilitera la vie si tu as une bonne prréparation dans ta fac: remise à jour de la jurisprudence, galop d'essai les samedis, cours de libertés publiques...

mood
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Posté le 09-09-2005 à 15:51:23  profilanswer
 

n°6510953
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 09-09-2005 à 15:56:49  profilanswer
 

ok, merci, j y suis pas mais j anticipe, le temps passe vite...
 
Le droit, c'est qd meme des etudes ou t es obligé d etre interessé au plus haut point car c'est tellement incertain et vague au niveau des débouchés... :/
 

n°6511125
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 16:15:42  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

ok, merci, j y suis pas mais j anticipe, le temps passe vite...
 
Le droit, c'est qd meme des etudes ou t es obligé d etre interessé au plus haut point car c'est tellement incertain et vague au niveau des débouchés... :/


 
 :heink:  


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6511140
mini-mousa​ille
♡♥♡
Posté le 09-09-2005 à 16:16:55  profilanswer
 

je me suis mal exprimé...la palette de métiers possibles grâce à des études  de droits est très large!

n°6511159
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 16:19:36  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

je me suis mal exprimé...la palette de métiers possibles grâce à des études  de droits est très large!


 
 
Mouais ! C'est bien pour ça que le choix des matières et a fortiori des matières à TD n'est pas si anodin !  :)


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6513617
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 09-09-2005 à 21:30:02  profilanswer
 

[:hellov]

n°6514189
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 09-09-2005 à 22:23:31  profilanswer
 

Splinter a écrit :


En plus je suis démocrate et républicain :o


 
si t'étais aux US, tu saurais pas pour qui voter alors?  [:chimist]  

n°6514209
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 09-09-2005 à 22:25:10  profilanswer
 

Evaria a écrit :

les chiots ça plait aux femmes, penses y ! :whistle:


 
 
les chiots,  :jap:  
 
les chiottes,  :non:

n°6514237
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 09-09-2005 à 22:27:32  profilanswer
 

mini-mousaille a écrit :

je me suis mal exprimé...la palette de métiers possibles grâce à des études  de droits est très large!


[:japv]
le droit mène à tout à condition d'en sortir

n°6514653
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 23:11:59  profilanswer
 

Sympa Desperate Housewives :)


---------------
Last.fm
n°6514678
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 09-09-2005 à 23:13:25  profilanswer
 

C'est  [:diskobeck]  ?
 
Par contre, Jack Bauer est trop fort !  [:nivers]


---------------
I'm real when it's usefull !
n°6514692
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 23:14:19  profilanswer
 

Jack est un héros :love:


---------------
Last.fm
n°6514694
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 09-09-2005 à 23:14:54  profilanswer
 

Splinter on fait quoi demain alors ?
bon je vais me pieuter, je te rappelle demain comme on avait dit hier. [:dodo]


Message édité par Scoub the first le 09-09-2005 à 23:23:39
n°6514898
Splinter
:[
Posté le 09-09-2005 à 23:40:34  profilanswer
 

Ben moi je serai dispo qu'en fin d'aprèm donc on fait comme on a dit hier :)
 
Pour ton cousin on verra la semaine prochaine je pense.


---------------
Last.fm
n°6515091
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2005 à 00:05:43  answer
 

Splinter a écrit :

Effectivement je peux faire ce que je veux, c'est MON blog [:ootransparent]
 
Mais si je commence à effacer les commentaires, on n'est pas sortis :o
 
En plus je suis démocrate et républicain :o


tu serais conservateur et travailliste, c'aurait été plus dur de blaguer :o

n°6515098
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2005 à 00:06:59  answer
 

Evaria a écrit :

oui tous bouclés. qu'est ce que je peux détester ça ! :(  
Si tu t'ennuies, j'aurais besoin de 15 pages sur le rôle de la Sécurité sociale en matière d'indemnisation du dommage corporel :whistle:  
 
 
 
je comprendrai si tu refuses! :o  ;)


moi j'veux bien rendre service :o

n°6515110
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2005 à 00:08:58  answer
 

kun a écrit :

si t'étais aux US, tu saurais pas pour qui voter alors?  [:chimist]


rha ben non, si tu commences à me piquer mes répliques foireuses, j'ai plus aucun role sur ce forum moi [:ocube]

n°6515132
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2005 à 00:11:57  answer
 

aaf [:ohello]

n°6515514
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 10-09-2005 à 01:23:45  profilanswer
 


 
 
spa de ma fote si t aussi con que moi  [:spamafote]  [:ddr555]


Message édité par kun le 10-09-2005 à 01:23:58
n°6515643
wilka91
Murders and Executions
Posté le 10-09-2005 à 01:42:28  profilanswer
 

Jack'o'Lantern a écrit :


 
Par contre, Jack Bauer est trop fort !  [:nivers]


 
 il tue toujours tous les mechants [:duduletoul]


Message édité par wilka91 le 10-09-2005 à 01:42:49
n°6515657
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2005 à 01:45:06  answer
 

wilka91 a écrit :

il tue toujours tous les mechants [:duduletoul]


ne pas lire si vous n'avez pas vu la saison 3

Spoiler :


et des fois, il tue même des gentils :o


n°6516642
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 10-09-2005 à 10:00:35  profilanswer
 

Splinter a écrit :

Ben moi je serai dispo qu'en fin d'aprèm donc on fait comme on a dit hier :)
 
Pour ton cousin on verra la semaine prochaine je pense.


je serais pas la le week end prochain (mon cousin non plus je pense). j'ai rtt vendredi 16 et lundi 19, du coup je me fais un petit week end de 4 jours et je rentre chez mes parents pour fouttre les pieds sous la table et bouffer comme un pape [:ddr555]

n°6516643
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 10-09-2005 à 10:01:07  profilanswer
 


Spoiler :

s'il pouvait tuer par megarde sa cretine de fille

n°6516824
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2005 à 11:13:38  answer
 

Scoub the first a écrit :

Spoiler :

s'il pouvait tuer par megarde sa cretine de fille



oué, mais du coup, question filles, il resterait pas grand chose de potable...

n°6516845
kun
Power, Beauty and Soul
Posté le 10-09-2005 à 11:17:52  profilanswer
 


 
 
introduction d'un nouveau perso  inattendu :o  
 
savent y faire les ricains en la matière  [:ddr555]

n°6516987
cballot
Posté le 10-09-2005 à 11:50:05  profilanswer
 

[:hellov]

Scoub the first a écrit :


le droit mène à tout à condition d'en sortir

Citation :

Sympa Desperate Housewives :)


une voie de reconversion  :pt1cable:  

Spoiler :

( c marrant comme je peux imaginer un truc pareil le samedi matin et pas le lundi soir fin de mon WE rallongé de 4/5 :heink:  


---------------
Soyez résolus de ne plus servir et vous voilà libres - La Boëtie
n°6517932
Profil sup​primé
Posté le 10-09-2005 à 14:12:54  answer
 

:hello: [:hellov]
 
et voilà la première semaine est déjà passée... et dans l'ensemble ça s'annonce assez moyen, rien d'exceptionnel quoi : à peine un prof timbré, le reste assez classique, rien à dire en fait. On verra bien les Td, et puis en Droit administratif je vais revoir pas mal de choses de l'année dernière ça tombe bien :D.

n°6521714
wilka91
Murders and Executions
Posté le 11-09-2005 à 01:04:57  profilanswer
 


 
mais attends là, t'es deja en cours? debut septembre????????  [:kzimir]  

n°6521825
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 11-09-2005 à 01:27:53  profilanswer
 

c'est quoi le truc le plus efficace contre les maux de tete ?
a part se la couper

n°6521908
wilka91
Murders and Executions
Posté le 11-09-2005 à 01:41:48  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

c'est quoi le truc le plus efficace contre les maux de tete ?
a part se la couper


 
te faire tres mal à un autre endroit du corps, et tu sentiras plus le mal de tete
 
PS. je denie tout responsabilité en cas de blessures quelqu'en soit l'ampleur.

n°6521929
Scoub the ​first
Desagrégé des universités
Posté le 11-09-2005 à 01:45:55  profilanswer
 

nan mais serieusement personne connait un truc genial qui fait passer instantanement n'importe quel mal de tronche.  
j'en peux plus la :/
je vais crever [:zytrasnif]

n°6521980
wilka91
Murders and Executions
Posté le 11-09-2005 à 01:54:25  profilanswer
 

Scoub the first a écrit :

nan mais serieusement personne connait un truc genial qui fait passer instantanement n'importe quel mal de tronche.  
j'en peux plus la :/
je vais crever [:zytrasnif]


 
ben puisque tu vas crever de toute facon, abrege tes souffrances en ayant recours à la solution que tu as toit-même proposée ci-dessus
 
ou alors cree un nouveau topic sur les maux de tete  [:mazert]

mood
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