Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

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Auteur	Sujet : Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

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Reprise du message précédent :
Il parait que ça le fait pas mal oué
Salut à tous !

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au RU, pour noel, y'a toujours des trucs spéciaux. On a eu droit à l'autruche, au kangourou, au sanglier, au requin...

Toum

Section du Contentieux

j'ai commandé des trucs à manger depuis le 18 et toujours pas de colis. [:ocube]

ça va barder!!

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Given that the responsibility of the state, (...), is subject to special rules which vary depending on the exigencies of the public service and the need to reconcile the rights of the state with the rights of private persons;

Toum

Section du Contentieux

alors que:

Citation :

Greetings from Amazon.com.

We thought you'd like to know that we shipped your items today, and that
this completes your order.

(...)

The following items were included in this shipment:
---------------------------------------------------------------------
Qty Item Price Shipped Subtotal
---------------------------------------------------------------------
1 Nip/Tuck - The Complete Secon $41.99 1 $41.99

---------------------------------------------------------------------

:love:

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Toum a écrit :

alors que:

Citation :

:love:

c'est les douanes qui l'ont intercepté, tu vas bientot recevoir l'avis de taxes d'importation

Splinter

Toum a écrit :

alors que:

Citation :

:love:

Tu voulais pas de mon édition chinoise ?

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Last.fm

Toum

Section du Contentieux

sur 50 USD ça va [:ootransparent]

Toum

Section du Contentieux

Splinter a écrit :

Tu voulais pas de mon édition chinoise ?

euh comment dire...

Spoiler :

non [:rhetorie du chaos]

Message édité par Toum le 29-08-2005 à 16:56:21

Splinter

[:el hortense]

Tu me diras s'il y a des bonus ? Parce que moi j'en ai aucun [:tinostar]

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Last.fm

Missou

kiki a écrit :

la télé c'est dépassé, perso j'ai une diagonale d'image chez moi de 2m34 :whistle:

Tu regardes la télé de travers désormais?? [:wam]

Salut les juristes [:leglop]

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Toum

Section du Contentieux

salut salut :hello:

Scoub the first

Desagrégé des universités

[:hellov]

c't'aprem chomage technique, y'a le feu au bureau :hot:
[:ddr555]

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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|

Splinter

Pardon ? [:le kneu]

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Last.fm

Scoub the first

Desagrégé des universités

on bouffait au restau d'entreprise (plus la Sodhexo pour kiki qui peut updater la premiere page), grand bruit (clac !), plus de lumiere, et odeur de plastoc cramé
on sort, et la securité fait evacuer les immeubles - pendant l'evacuation moi je cours vite recuperer ma sacoche avec mes clefs au cas ou -. toujours forte odeur de cramé. les pompiers arrivent, se branchent sur l'arrivée d'eau, etc etc
nous on attend tous dehors sur le trottoir, comme des vieilles putes qui attendent de voir si elles vont travailler ou pas. resultat, les pompiers se barrent, et on nous donne 30 min. pour recuperer nos affaires et evacuer. et on a un numero de repondeur a appeller demain pour savoir si on va pouvoir bosser ou pas.
du coup j'ai dit que j'allais bosser chez moi ... mais je suis parti a cujas et boire un café avec Evaria. je bosserai ce soir.
[:ddr555]

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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|

Splinter

Enorme :eek:

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Scoub the first

Desagrégé des universités

y'a un mois y'a eu une inondation
reste donc : la tornade et le tremblement de terre

aprés on attaquera les trucs bibliques, genre pluie de grenouilles ou de sauterelles ...

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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|

Tifenn1

Bonjour et merci à tous ceux qui vont lire ce message, qui va être assez long.

J'ai 18 ans et j'entre en deuxième année de licence de Droit (à Nantes). J'aimerai être avocate, peut-être spécialisée dans le Droit de la Famille, même si je sais que le chemin sera long et difficile. Je sais aussi que je peux changer d'idée de métier au cours de mes études. D'une manière générale, je préfère le Droit Privé au Droit Public.

Mon problème se situe au niveau du choix des options.

Au premier semestre, on propose :

* Unités d'enseignements fondamentaux :
- Droit administratif avec TD;
- Droit Civil avec TD;
- Droit pénal avec TD;
- Finances publiques avec TD;
- Histoire des institutions avec TD.

Il faut que je choisisse deux matières parmi celles-ci. Je pense prendre Droit Pénal (vu ce que je souhaite faire plus tard) ainsi que Droit Civil (que j'ai bien aimé en Première année). J'élimine l'Histoire des Institutions qui ne me branche pas trop. Par contre, que constituent exactement les finances publiques ?

* Unités d'enseignements complémentaires :
- Droit administratif;
- Droit Civil;
- Droit Pénal;
- Finances publiques;
- Histoire des Institutions.

Là, il faut que je prenne deux matières au choix parmi celles non choisies en TD. Je pense (mais ce n'est pas sûr) prendre Droit administratif et Finances publiques. Que me conseillez-vous ?

Prendre Civil et Pénal en TD est-il un bon choix ?

* Unités d'enseignements de découverte :

- une langue au choix : Anglais, Allemand ou Espagnol.
Je ne parle pas un mot d'Allemand donc j'élimine cette langue. Ma LV1 est l'Anglais, ma LV2 l'Espagnol. J'hésite donc entre ces deux langues que j'aime beaucoup. Que me conseillez-vous ?

- Une matière au choix entre :

*Histoire du Droit des obligations;
*Droit processuel;
* Analyse économique de l'entreprise;
* Grands problèmes politiques contemporains.

Je ne connais pas le Droit des obligations. Je pense prendre Analyse économique de l'entreprise vu que j'ai un bac ES et que j'adore l'économie. Mais les Grands problèmes politiques contemporains me tentent beaucoup également.

En quoi consiste le Droit Processuel ?

Au second semestre, on propose :

* les Unités d'enseignements fondamentaux et les Unités d'enseignements complémentaires sont les mêmes que celles du premier semestre (donc il ne faut pas se tromper dans le choix).

* Unités d'enseignements de découverte :

- une langue parmi Allemand, Anglais ou Espagnol juridique ou Italien, Russe ou Portugais.
Devrais-je continuer l'Anglais qui est une langue internationale et me servira toujours ? Ou alors ai-je plutôt intérêt à opter pour une langue comme l'Italien ou le Portugais afin de me "démarquer" de la masse d'étudiants parlant l'Anglais ? La pratique d'une langue rare est-elle recherchée ?

- une matière parmi :
* Histoire des idées politiques;
* Pénologie;
* Sociologie des forces et comportements politiques.

Je pense opter pour "Pénologie" mais l'Histoire des idées politiques m'attire aussi. Que faire ? Cruel dilemne !

Je suis complètement perdue par les choix à effectuer, j'ai peur de faire une "boulette" et que celle-ci me soit préjudiciable dans la suite de mes études. En clair, je ne veux rien regretter et "me fermer le moins de portes possible".

Je remercie infiniment tous ceux qui ont lu ce message et ceux qui tenteront d'éclairer ma lanterne.

Profil supprimé

Tifenn1 a écrit :

en toute franchise, j'ai pas trop envie de faire un long post, alors voici les options que j'estime judicieuses:
en TD: civil obligatoire.
Le pénal reste l'option la plus intéressante à mon sens si tu veux rester dans le privé. Sinon: droit administratif.

unité complémentaire: je prendrai stratif: y'a des postes d'avocat en droit public en ce moment, mais c'est comme tu le sens.

Finances publique= l'élaboration du budget de la nation et son utilisation.

la langue: as you like, c'est vraiment pas important.

matière complémentaire : si tu veux vraiment faire avocate: droit processuel (ie procédure civile)semble logique. D'autant plus que tu auras une épreuve de procédure à l'entrée du crfpa (pénal, civil ou stratif). Ce n'est cependant pas rédhibitoire, fait toi plaisir quand même.

les matières du second semestre: toute aussi intéressante les unes que les autres, là encore, c'est comme tu le sens.

Splinter

Tifenn1 a écrit :

Bonjour et merci à tous ceux qui vont lire ce message, qui va être assez long.

J'ai 18 ans et j'entre en deuxième année de licence de Droit (à Nantes). J'aimerai être avocate, peut-être spécialisée dans le Droit de la Famille, même si je sais que le chemin sera long et difficile. Je sais aussi que je peux changer d'idée de métier au cours de mes études. D'une manière générale, je préfère le Droit Privé au Droit Public.

Mon problème se situe au niveau du choix des options.

Au premier semestre, on propose :

* Unités d'enseignements fondamentaux :
- Droit administratif avec TD;
- Droit Civil avec TD;
- Droit pénal avec TD;
- Finances publiques avec TD;
- Histoire des institutions avec TD.

Il faut que je choisisse deux matières parmi celles-ci. Je pense prendre Droit Pénal (vu ce que je souhaite faire plus tard) ainsi que Droit Civil (que j'ai bien aimé en Première année). J'élimine l'Histoire des Institutions qui ne me branche pas trop. Par contre, que constituent exactement les finances publiques ? Evite à tout prix, c'est horrible

* Unités d'enseignements complémentaires :
- Droit administratif;
- Droit Civil;
- Droit Pénal;
- Finances publiques;
- Histoire des Institutions.

Là, il faut que je prenne deux matières au choix parmi celles non choisies en TD. Je pense (mais ce n'est pas sûr) prendre Droit administratif et Finances publiques. Que me conseillez-vous ? Prends Histoire des Institutions, c'est top, et heu... stratif, ouais

Prendre Civil et Pénal en TD est-il un bon choix ? Ben t'as pas trop le choix en fait

* Unités d'enseignements de découverte :

- une langue au choix : Anglais, Allemand ou Espagnol.
Je ne parle pas un mot d'Allemand donc j'élimine cette langue. Ma LV1 est l'Anglais, ma LV2 l'Espagnol. J'hésite donc entre ces deux langues que j'aime beaucoup. Que me conseillez-vous ? Anglais, indispensable

- Une matière au choix entre :

*Histoire du Droit des obligations;
*Droit processuel;
* Analyse économique de l'entreprise;
* Grands problèmes politiques contemporains.

Je ne connais pas le Droit des obligations. Je pense prendre Analyse économique de l'entreprise vu que j'ai un bac ES et que j'adore l'économie. Mais les Grands problèmes politiques contemporains me tentent beaucoup également. Prends droit des oblig. Indispensable

En quoi consiste le Droit Processuel ? Procédure civile, c'est chiant mais si tu veux devenir avocate, t'as pas trop le choix

Au second semestre, on propose :

* les Unités d'enseignements fondamentaux et les Unités d'enseignements complémentaires sont les mêmes que celles du premier semestre (donc il ne faut pas se tromper dans le choix).

* Unités d'enseignements de découverte :

- une langue parmi Allemand, Anglais ou Espagnol juridique ou Italien, Russe ou Portugais.
Devrais-je continuer l'Anglais qui est une langue internationale et me servira toujours ? Ou alors ai-je plutôt intérêt à opter pour une langue comme l'Italien ou le Portugais afin de me "démarquer" de la masse d'étudiants parlant l'Anglais ? La pratique d'une langue rare est-elle recherchée ?

- une matière parmi :
* Histoire des idées politiques;
* Pénologie;
* Sociologie des forces et comportements politiques.

Je pense opter pour "Pénologie" mais l'Histoire des idées politiques m'attire aussi. Que faire ? Cruel dilemne ! Sociologie ça peut être intéressant, Kelsen tout ça

Je suis complètement perdue par les choix à effectuer, j'ai peur de faire une "boulette" et que celle-ci me soit préjudiciable dans la suite de mes études. En clair, je ne veux rien regretter et "me fermer le moins de portes possible".

Je remercie infiniment tous ceux qui ont lu ce message et ceux qui tenteront d'éclairer ma lanterne.

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Last.fm

Splinter

Scoub the first a écrit :

y'a un mois y'a eu une inondation
reste donc : la tornade et le tremblement de terre

aprés on attaquera les trucs bibliques, genre pluie de grenouilles ou de sauterelles ...

Ou le mariage

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Last.fm

Profil supprimé

Splinter a écrit :

c'est "histoire du droit des obligations" et pas oblig lui même, qui doit être la matière à TD . J'ai pas trouvé ca top top perso (pardon scoub ).

Splinter

J'avais compris, merci

D'ailleurs la répartition des matières est étrange...

Perso je pense que ça peut être sympa...

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Last.fm

Profil supprimé

Splinter a écrit :

J'avais compris, merci
ô tant pour moi

D'ailleurs la répartition des matières est étrange...
oué, le lmd ca fout le caca dans les grilles de matière.

Perso je pense que ça peut être sympa...

Splinter

Au temps pour moi [:aloy]

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Last.fm

Profil supprimé

Splinter a écrit :

Au temps pour moi [:aloy]

sur ce forum, y'a au moins 14 versions différentes, alors j'ai la mienne

Scoub the first

Desagrégé des universités

tu devrais prendre la bonne alors

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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|

Profil supprimé

Scoub the first a écrit :

tu devrais prendre la bonne alors

l'usage en admet 2, que faire?

Splinter

Scoub the first a écrit :

tu devrais prendre la bonne alors

[:special k]

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Last.fm

Evaria

J'ai eu mon copain de café aujourd'hui!!!

Scoub the first

Desagrégé des universités

cf. supra

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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|

Scoub the first

Desagrégé des universités

Evaria a écrit :

J'ai eu mon copain de café aujourd'hui!!!

---------------
Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|

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Scoub the first a écrit :

cf. supra

nan, j'suis un rebelz.

2m1 G minski pour fr 1 skybl0g

Toum

Section du Contentieux

Tifenn1 a écrit :

Bonjour et merci
(...)

* Unités d'enseignements complémentaires :
- Droit administratif;
- Droit Civil;

* Unités d'enseignements complémentaires :
- Droit administratif;
- Droit Civil;

* Unités d'enseignements de découverte :
comme tu veux

- Une matière au choix entre :
*Droit processuel;
*Grands problèmes politiques contemporains (pour les concours administratifs)

- une matière parmi :
* Histoire des idées politiques

Jack'o'Lantern

Wisdom, Justice and Love !

Une nantaise, youplahoup ! [:spykem@n]

Tifenn1 a écrit :

Chacun sa croix !

J'avais le même profil sauf que le Droit de la famille, c'était pas ma tasse de thé !

Tifenn1 a écrit :

Mon problème se situe au niveau du choix des options.

Au premier semestre, on propose :

* Unités d'enseignements fondamentaux :
- Droit administratif avec TD;
- Droit Civil avec TD;
- Droit pénal avec TD;
- Finances publiques avec TD;
- Histoire des institutions avec TD.

Le stratif, caÿ le mal ! Seul Toum a succombé du côté obscur ! [:lex]

Tifenn1 a écrit :

Il faut que je choisisse deux matières parmi celles-ci. Je pense prendre Droit Pénal (vu ce que je souhaite faire plus tard) ainsi que Droit Civil (que j'ai bien aimé en Première année). J'élimine l'Histoire des Institutions qui ne me branche pas trop. Par contre, que constituent exactement les finances publiques ?

Les finances publiques, c'est pas très bandant surtout, si tu as Crucis qui est soporifique (et c'est un euphémisme) ! [:dodo]

Pénal et civil, c'est pas mal. Surtout, si tu as Danet en pénal ! Un peu con sur les bords mais très bon prof ! Pour ma part, j'avais pris ces matières !

Tifenn1 a écrit :

* Unités d'enseignements complémentaires :
- Droit administratif;
- Droit Civil;
- Droit Pénal;
- Finances publiques;
- Histoire des Institutions.

Là, il faut que je prenne deux matières au choix parmi celles non choisies en TD. Je pense (mais ce n'est pas sûr) prendre Droit administratif et Finances publiques. Que me conseillez-vous ?

C'est bien d'avoir une culture publiciste si tu veux réorienter tes choix et préparer des concours de la FP. Sinon, Histoire des Institutions, c'est très bien pour la culture G ! Et c'est très intéressant ! [:amandine75011]

Tifenn1 a écrit :

Prendre Civil et Pénal en TD est-il un bon choix ?

Oui !

Tifenn1 a écrit :

* Unités d'enseignements de découverte :

- une langue au choix : Anglais, Allemand ou Espagnol.
Je ne parle pas un mot d'Allemand donc j'élimine cette langue. Ma LV1 est l'Anglais, ma LV2 l'Espagnol. J'hésite donc entre ces deux langues que j'aime beaucoup. Que me conseillez-vous ?

English please ! Sauf si tu as quelque chose en vue en Espagne ou en Allemagne !

Tifenn1 a écrit :

- Une matière au choix entre :

*Histoire du Droit des obligations;
*Droit processuel;
* Analyse économique de l'entreprise;
* Grands problèmes politiques contemporains.

Je ne connais pas le Droit des obligations. Je pense prendre Analyse économique de l'entreprise vu que j'ai un bac ES et que j'adore l'économie. Mais les Grands problèmes politiques contemporains me tentent beaucoup également.

En quoi consiste le Droit Processuel ?

Droit processuel que tu pourras approfondir avec le Droit judiciaire privé en Licence (old school), aujourd'hui licence 3 ??? [:gratgrat] Indispensable pour une future avocate ! Et très intéressant aussi !

Tifenn1 a écrit :

Au second semestre, on propose :

* les Unités d'enseignements fondamentaux et les Unités d'enseignements complémentaires sont les mêmes que celles du premier semestre (donc il ne faut pas se tromper dans le choix).

* Unités d'enseignements de découverte :

- une langue parmi Allemand, Anglais ou Espagnol juridique ou Italien, Russe ou Portugais.
Devrais-je continuer l'Anglais qui est une langue internationale et me servira toujours ? Ou alors ai-je plutôt intérêt à opter pour une langue comme l'Italien ou le Portugais afin de me "démarquer" de la masse d'étudiants parlant l'Anglais ? La pratique d'une langue rare est-elle recherchée ?

English only !

Tifenn1 a écrit :

- une matière parmi :
* Histoire des idées politiques;
* Pénologie;
* Sociologie des forces et comportements politiques.

Je pense opter pour "Pénologie" mais l'Histoire des idées politiques m'attire aussi. Que faire ? Cruel dilemne !

La pénologie, c'est pas mal. J'en ai fait (y'avait de la crimino à mon époque). C'est bien pour parfaire sa culture de pénaliste mais c'est tout ! Histoire des idées politiques : bof ! Culture G et c'est tout ! Socio : ça peut être intéressant mais encore, culture G pour un juriste ! [:airforceone]

Tifenn1 a écrit :

Je suis complètement perdue par les choix à effectuer, j'ai peur de faire une "boulette" et que celle-ci me soit préjudiciable dans la suite de mes études. En clair, je ne veux rien regretter et "me fermer le moins de portes possible".

Je remercie infiniment tous ceux qui ont lu ce message et ceux qui tenteront d'éclairer ma lanterne.

[:kunks]

I did it ! C'est le moins que je puisse faire pour une consoeur nantaise ! [:androids974]

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I'm real when it's usefull !

BouL2PwaL

ambiance poete ce soir...

bon pénal, c'est vraiment vite fait en td, mais le cours est sympa (on a eu une prof bien placée dans le biz, qui a rédigé un article, qui etait à l'assemblée etc.). Le cours est un commentaire de la premiere partie du code.

Finances publiques : le cours le plus volumineux de l'année (140pages tapées) grossr galere à apprendre mais j'en connais TRES TRES peu qui l'ont pas eu.

Histoire des idées politiques : chiant à mourir mais autant que l'histoire du droit des obligations... Petite anecdocte: la semaine avant le partiel, j'ai muté en HIP car ca me parraissait plus simple (machiavel, hobbes, la boétie etc) ben je l'ai pas eu et je dois le repasser

Sinon droit des obli, c'est le top (j'fais plaisir à bcp la )

J'etais à cujas auj, j'ai revu les x femmes de ma vie :cry: (je me splinterise!) et je suis un gland pendu pour un moment!

Message édité par BouL2PwaL le 29-08-2005 à 21:32:09

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Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D

Gagman

Héritier du vide

Je suis particulier, j'ai un emploi à 100 % en tant qu'analyste programmeur.

J'ai été amené à faire une prestation, une étude pour une entreprise.

J'ai été payé de 2812.50 Eur HT sans la TVA en vertue de l'article 293B du Code Général des Impôts (CGI), ce qui parait normal vu que je ne peux pas collecter la TVA pour l'état.
Je ne beneficie d'aucun statut et j'ai signé une décharge comme quoi je m'engagais à reporter cette somme sur mes impôts.

En faisant cela je suis à priori être en régle fiscalement, cependant il semblerait que je ne sois pas en régle avec l'urssaf.

J'ai trouvé des textes .. mais il y en a disent que oui d'autre non, donc je suis pas capable de trouver la bonne solution, je m'adresse donc au professionnels

SOUCES :

Citation :

"Un particulier peu de manière exceptionnelle(*) effectuer des opérations de nature commerciale (par exemple apports d'affaires) ou non commerciale (par exemple prestations intellectuelles).
La doctrine fiscale ne fait pas réfèrence à un montant, mais à une notion de caractère exeptionnelle de l'opération.
Si l'opération se répète régulièrement, le particulier devient un professionnel, et à ce titre, il est assujeti aux taxes des professionnels (URSSAF). "

Source : http://www.cyberpro.fr/P72ter-57.html (Expert-comptable) le 05/12/2003

Citation :

"Etre en règle avec l'administration fiscale est une chose, mais cela n'est pas suffisant pour être dans la légalité. Une immatriculation en bonne et due forme est également nécessaire, notamment pour les raisons suivantes :"

http://www.netpme.fr/creation-entr [...] ulier.html (Me Marc-Etienne Sébire NETPME) le 01/11/2004

Citation :

"Comment devez-vous déclarer vos revenus publicitaires ?
« That is the question » comme dirait notre ami Shakespeare. Mais toute interrogation finit par trouver sa réponse quelque part. Même si une telle activité sur internet peut paraîte nouvelle à nos yeux, un cadre législatif existe bel et bien. Les informations suivantes ont été recueillies auprès des institutions françaises compétentes, en loccurrence, lUrssaf et les Impôts.

1 - Socialement:
Vous devrez vous déclarer auprès de lURSSAF en qualité de travailleur indépendant. En effet, cette qualité est reconnue à toute personne physique exerçant, même à titre accessoire, une activité non salariée et non agricole, à caractère artisanal commercial ou libéral.
Vous obtiendrez alors une immatriculation et payerez des cotisations trimestrielles. En principe, celles-ci sont calculées sur la base des revenus professionnels. Cependant, les revenus nétant pas connus lorsque vous débuterez votre activité, les cotisations seront provisoirement calculées sur une base forfaitaire les deux premières années de votre activité. Les cotisations forfaitaires par trimestre (chiffres année 2002) seront dun montant de 202 euros (81 euros allocations familiales et 121 euros CSG/CRDS). Les années suivantes, les cotisations ne seront plus forfaitaires, elles dépendront de vos revenus professionnels : 5,40% allocations familiales, 7,50% CSG, 0,50% CRDS et 0,15% CFP. A noter que si votre revenu professionnel est inférieur à 4018 euros dans lannée, vous serez remboursé des montants de ces cotisations.
Enfin, vous devrez vous rapprocher des services compétents pour connaître l'étendue de vos obligations concernant votre assurance maladie, votre assurance vieillesse, etc

2 - Fiscalement:
D'un point de vue fiscal, vous serez assujetti au régime des micro-BNC si vos revenus professionnels ne dépassent pas le seuil de 27000 euros sur l'année. Les contribuables placés sous ce régime devront porter dircetement sur leur déclaration des revenus 2042 C le montant de leur chiffre d'affaires. A noter que le bénéfice imposable, qui sera calculé par l'administration, sera égal au montant du chiffre d'affaires diminué d'un abattement forfaitaire de 35% pour frais professionnels. Vous ne serez pas passible de la TVA. Vous devrez donc porter sur l'ensemble de vos factures la mention "TVA non applicable, article 293 B du CGI". Dans le cadre de ce régime fiscal, vous devrez payer une taxe professionnelle à partir de la deuxième année d'exploitation de votre activité.

3 - Remarques:
- au niveau des déclarations fiscales et sociales, il est possible de déclarer un gain dans la case BIC de la déclaration de revenus, sans pour autant s'inscrire comme travailleur indépendant mais cela n'est valable que si le gain est ponctuel et accessoire, en d'autres termes, si vous recevez de l'argent une seule fois dans lannée. Dès lors que vous recevez de largent régulièrement cest à dire plusieurs fois dans lannée, vous êtes obligé de vous déclarer en tant que travailleur indépendant.
- si vous appartenez à ce régime et que vous désirez vendre directement votre espace pub à des annonceurs (professionnels ou non), il faut éditer des factures HT.
- cela est valable aussi bien pour les commissions reçues des régies publicitaires classiques que des régies Audiotel comme Allopass ou Rentabiliweb."

http://www.pubwebmaster.com/droit/declarationpub.htm (Un Webmaster eclairé)

Repondre sur http://forum.hardware.fr/hardwaref [...] 8476-1.htm

J'ai un topic qui traite de ce sujet

Scoub the first

Desagrégé des universités

j'etais a Cujas aussi cette apres midi quelques minutes !

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Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.|Ma dope|

Evaria

Scoub the first a écrit :

j'etais a Cujas aussi cette apres midi quelques minutes !

et moi toute l'aprèm (enfin presque... :whistle: )

BouL2PwaL

ambiance poete ce soir...

euh finalement, fais du droit public, c'est un secteur top!

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Une question sur n'importe quel domaine? Demandez à tac :D

Profil supprimé

BouL2PwaL a écrit :

euh finalement, fais du droit public, c'est un secteur top!

et y'a de l'avenir dans les finances publiques. C'est indispensable

[:lex]

Toum

Section du Contentieux

BouL2PwaL a écrit :

euh finalement, fais du droit public, c'est un secteur top!

ouééé [:volta]

dans une semaine, j'aurai passé ma première journée en chambre fiscale [:ocube]

par contre je sais pas quelle idée j'ai eu de ramener un dossier @home, j'ai l'impression d'être encore au bureau mais en tongs [:zytrasnif]

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